Total agri plan_presentation_fr

1 008 vues

Publié le

Agri Plan

Publié dans : Business
0 commentaire
0 j’aime
Statistiques
Remarques
  • Soyez le premier à commenter

  • Soyez le premier à aimer ceci

Aucun téléchargement
Vues
Nombre de vues
1 008
Sur SlideShare
0
Issues des intégrations
0
Intégrations
34
Actions
Partages
0
Téléchargements
7
Commentaires
0
J’aime
0
Intégrations 0
Aucune incorporation

Aucune remarque pour cette diapositive

Total agri plan_presentation_fr

  1. 1. AGRI PLAN 1
  2. 2. AGRI PLAN • Le TOTAL AGRI PLAN est un plan d’assurance accessible aux clients TOTAL, possédant des machines agricoles ou de chantier nouvelles, qui font usage de l’huile TOTAL en respectant les conditions expresses. Ce plan d’assurance est géré par courtier d’assurance: Group De Boever Verzekeringen BVBA (n ° FMSA : 106535A) Oordegemkouter 124 – 9340 Oordegem T: 09/366.12.12 F: 09/365.77.24 @: info@group-deboever.be www.group-deboever.be 2
  3. 3. AGRI PLAN • Assurance = CASCO ETENDUE Les assureurs indemnisent les dommages causés par la perte ou la détérioration de l’objet assuré même ou d’une partie de celui-ci, résultant de : • Une cause extérieure : collision, heurt, glissade, incendie, vol, tempête, bris de vitre,… • La nature ou d’un défaut de l’objet assuré lui-même et ce, jusqu’à un maximum de: - 6.000 heures de fonctionnement pour des machines avec une valeur neuve ≤ € 75.000. - 7.500 heures de fonctionnement pour des machines avec une valeur > €75.000 • Lorsque le nombre d’heures de fonctionnement maximum est atteint, la couverture ‘défaut propre’ prend automatiquement fin et l’on revient à une couverture CASCO STANDARD, ce qui signifie que seuls les dommages provoqués par une cause extérieure seront pris en considération pour une indemnisation. 3
  4. 4. AGRI PLAN • Pour des machines nouvelles et récentes Récente = des machines ayant fonctionné au maximum 3.000 heures au moment de l’entrée en vigueur de l’assurance.  Acceptation par l’assureur seulement après la présentation de: * preuve du nombre d’heures de fonctionnement * l’historique d’entretien depuis la 1ière date de mise en service * un rapport d’inspection completé par le concessionnaire 4
  5. 5. AGRI PLAN Franchises: • Déduction pour usure : En cas de dommage partiel, une déduction pour usure sera appliquée sur les pièces sensibles à l’usure. Cette déduction ‘neuf pour ancien’ est déterminée par le représentant chargé du règlement des sinistres ou par l’expert engagé par l’assureur. • Compensation en cas de perte totale:  Pour les objets de max. 4 ans d’âge: le montant assuré de l’objet assuré  Pour les objets de plus de 4 ans d’âge: la valeur du jour Valeur neuve (*) Franchise < € 50.000 € 250,00 ≥ € 50.000 en < € 125.000 € 500,00 ≥ 125.000 en < € 250.000 € 1.000,00 ≥ € 250.000 À discuter avec l’assureur 5
  6. 6. AGRI PLAN  Durée du contrat : La durée du contrat s’élève à 12 mois consécutifs. La résiliation doit être signalée par écrit à l’assureur, au moins 2 mois avant la date d’échéance annuelle.  Domaine de couverture : L’assurance est en vigueur durant le séjour, la conduite, le travail et le transport à n’importe quel endroit en Belgique et au Luxembourg, ainsi que dans un rayon de 125 km au-delà des frontières. Sauf accord différent.  Conditions : Conditions générales d’assurance : Nederlandse Beurspolis voor Landmaterieel (Police collective néerlandaise pour le matériel agricole) 2006. Couverture conforme à l’assurance casco étendue art. 4.1.2. Les conditions de garantie en vigueur prévalent sur l’Assurance. Vous pouvez trouver ces conditions générales d’assurance sur notre site Internet : www.group-deboever.be 6
  7. 7. AGRI PLAN  Clause de Vol : En cas de vol, de détournement, de disparition ou de ‘joyriding’ à bord de l’objet assuré, une franchise à hauteur d’EUR 2 500,00 s’applique au dommage casco, sauf accord contraire. Cette clause NE s’applique PAS aux machines appartenant à des exploitations agricoles (n’étant pas des entreprises de travaux agricoles) et aux machines de jardin et parc.  Clause Pneus et Chenilles : Les dommages causés aux pneus et chenilles ne sont pas couverts, sauf si l’objet a subi un événement ayant provoqué des dégâts à la carrosserie ainsi qu’aux pneus/chenilles.  Clause Couteaux et lames de hacheuses, récolteuses, broyeurs, etc. : Ne sont pas assurés: les dommages causés aux couteaux, lames, ets., ni les dommages provoqués par ou résultant de l’introduction d’objets.  Clause de Résiliation de l’Assurance : Les assureurs peuvent résilier l’Assurance de façon anticipée uniquement sur la base de motifs mentionnés dans le contrat qui sont de nature telle qu’il ne peut plus être exigé d’eux qu’ils soient liés par le contrat.  Clause de modification : Il est expressément convenu qu’en cas de dommage excessif, la police pourra être modifiée quant aux primes et/ou conditions et ce, tous les 12 mois après entrée en vigueur. 7
  8. 8. AGRI PLAN  Location : Cette assurance n’est expressément pas en vigueur si l’objet assuré est loué à des tiers pendant une période inférieure à 6 semaines ET n’est pas utilisé par le preneur d’assurance ou un membre du personnel du preneur d’assurance, sauf s’il en a été convenu autrement dans une déclaration séparée.  Location fixe (période de location fixe de minimum 6 semaines) : L’assurance est en vigueur à condition que les coordonnées du locataire fixe aient été transmises à l’assureur. Ces informations seront indiquées sur la police.  Clause Frais de location d’un objet de remplacement : En cas de dommage, l’assuré a éventuellement droit à une indemnisation des frais de location relatifs à un objet similaire. Cela ne devra toutefois être réalisé qu’après que le courtier en assurance, en concertation avec l’assureur, ait expressément donné son accord à cet égard. À cette couverture s’appliquent un temps d’attente de 2 x 24 heures et une période d’indemnisation de maximum 15 jours par événement. L’indemnisation maximale s’élève à 10 % de la somme assurée casco de l’objet concerné, avec un maximum d’EUR 5 000,00 par événement, également le maximum par an. Seule la période de réparation effective entre en considération pour l’indemnisation. 8
  9. 9. AGRI PLAN  Actions de rappel et garantie du constructeur : Les frais relatifs à des actions de rappel de la part du fabricant ne sont pas assurés, de même que les garanties du constructeur en vigueur.  Matériel externe : Les dégâts causés au matériel externe ne sont pas assurés, sauf indication contraire expresse. 9
  10. 10. AGRI PLAN • CONDITIONS D’ENTRETIEN ÉTABLIES CONTRACTUELLEMENT 1. Il convient d’observer à tout moment les conditions de garantie ainsi que les délais d’entretien et de vidange tels qu’indiqués par le fabricant, et d’utiliser exclusivement des huiles/lubrifiants/combustibles correspondant à la qualité/aux spécifications prescrites par le fabricant. En ce qui concerne les huiles/lubrifiants/combustibles recommandés par le fabricant, dans le cas où l’on s’écarterait de ces recommandations, le produit de remplacement devra présenter une qualité et/ou des spécifications au moins équivalentes. 2) En outre, l’assuré doit pouvoir démontrer à tout moment que les entretiens et vidanges prescrits par le fabricant sont effectués dans les temps et conformément aux instructions, ce par le biais de factures incluant un détail des travaux réalisés. 3) Tous ces travaux doivent par ailleurs être consignés par le distributeur dans le carnet d’entretien fourni par le fabricant, ainsi que dans le système d’enregistrement numérique du distributeur. 10
  11. 11. AGRI PLAN 4. Si l’assuré dispose d’un atelier d’entretien/de réparation propre et que les entretiens et vidanges sont réalisés en gestion propre, tous les travaux effectués doivent être enregistrés et il doit pouvoir être démontré que tout a été exécuté conformément aux consignes du fabricant. 5. Une fois par an, l’objet assuré doit être soumis à une inspection complète, effectuée par un distributeur TOTAL agréé. Les recommandations éventuelles formulées suite à cette inspection devront être appliquées de façon démontrable, et ce dans un délai d’un mois après la révision, ou plus tôt si le distributeur le juge nécessaire. Tout dommage qui se manifestera après ce délai et qui sera imputable à la non application dans les temps de la/des recommandation(s) formulée(s) N’ENTRERA PAS EN LIGNE DE COMPTE POUR UNE INDEMNISATION. 6. Si tous les entretiens et vidanges prescrits sont réalisés par un distributeur agréé, il n’est pas nécessaire de faire effectuer la révision obligatoire. 11
  12. 12. AGRI PLAN • PRIME: Un système de compensation sur la base des heures de fonctionnement réalisées est appliqué : 12 CATÉGORIE DESCRIPTION Nombre d’heures de fonctionnement moyen par année Catégorie 1 Machines utilisées durant tout l’année (12/12) 1.600 Catégorie 2 Machines utilisées durant la saison de croissance (7/12) 945 Catégorie 3 Machines utilisées durant une seule saison (3/12) 650
  13. 13. AGRI PLAN Machines dans CATÉGORIE 1 * chariot élévateurs à forche * excavatrices et chargeurs * grues de chantier * tracteurs * élévateurs à nacelle * matériel non auto-moteur Machines dans CATÉGORIE 2 * machines de jardin et de parc * hache bois Machines dans CATÉGORIE 3 * machines de récoltes * pulvérisateurs automoteurs 13
  14. 14. AGRI PLAN • Lors de l’entrée en vigueur de l’assurance, on portera en compte 60% de la prime casco totale (100 %) en guise de prime provisionnelle (ou minimum). Lors de l’entrée en vigueur de l’assurance, le nombre d’heures de fonctionnement enregistré à ce moment pour la machine concernée doit être fourni. Ce nombre devra être confirmé par écrit par le distributeur agréé. • Dans un délai d’un mois suivant la fin d’une année d’assurance, il y aura de nouveau lieu de fournir un relevé (confirmé par écrit par le distributeur agréé) du nombre total d’heures de fonctionnement, suite à quoi une compensation sera effectuée en se basant sur : - le nombre d’heures de fonctionnement effectif divisé par le nombre d’heures de fonctionnement moyen calculé pour l’objet en question (conformément au « nombre d’heures de fonctionnement annuel moyen par catégorie »), multiplié par la prime casco totale (100 %). Si le résultat de ce calcul est supérieur à la prime provisionnelle/minimum déjà portée en compte, la différence devra être payée en supplément par l’assuré. 14
  15. 15. AGRI PLAN • Si l’assuré n’a pas soumis dans les délais impartis le nombre d’heures de fonctionnement effectif, la compensation de la prime sera calculée sur la base de 120% de la prime casco totale. • Le paiement de (la prime provisionnelle et de la prime de règlement) doit être effectué dans les 30 jours après la date de facturation, sous peine de perte de la couverture prévue par la police à partir du moment où l’assuré est en défaut de paiement de la prime. • Si, suite à un ou plusieurs dommages casco, le total des montants des dommages (nets) versés et/ou en cours est égal ou supérieur à 100% de la prime casco, la prime casco totale sera appliquée en tant que prime minimum. 15
  16. 16. AGRI PLAN • Exemples: 16 Catégorie Machine Valeur Prime 60 %(= prime provisionelle et minimum) Prime totale (100 %) Nombre d’heures Prime supplémentaire effectifs Catégorie 1 Chariot élévateur à forche € 40.000,00 € 301,46 € 489,60 800 € - (1.600 heures en moyenne) Excavatrice € 120.000,00 € 778,86 € 1.285,28 1800 € 667,08 Chargeur € 35.000,00 € 240,79 € 388,50 1200 € 50,59 Tracteur € 100.000,00 € 464,33 € 761,06 900 € - Élévateur à nacelle € 55.000,00 € 378,28 € 617,64 1500 € 200,76 Catégorie 2 Machine de jardin € 20.000,00 € 163,97 € 260,64 500 € - (945 heures en moyenne) Catégorie 3 Machine de récolte € 250.000,00 € 1.651,25 € 2.739,26 400 € 34,45 (650 heures en moyenne) Pulvérisateurs automateurs € 200.000,00 € 1.140,21 € 1.887,53 1200 € 2.344,46
  17. 17. AGRI PLAN • La valeur assurée: la valeur assurée doit correspondre au prix facturé (à l’état neuf) hors TVA. Si l’assuré ne peut récupérer la TVA, le prix facturé TVA comprise doit être repris comme valeur assurée. Par ‘prix facturé’, nous entendons : le prix catalogue après déduction des remises (non inclus dans ces remises : prix de reprise d’une autre machine). La facture d’achat relative à la machine peut à tout moment être demandée à l’assuré par l’assureur ou le courtier. 17
  18. 18. AGRI PLAN • Comment demander une offre?  Envoyer un email à: evi@group-deboever.be indiquant les informations suivantes: - Marque et type - Valeur d’achat (comme neuve) hors TVA (ou inclus TVA si l’assurée ne peut pas récupere TVA) - Année de construction - N° chassis (si déjà connu) - Nom et coordonnées du preneur d’assurance et de l’assurée (propriétaire) • Comment demander une assurance? Envoyer une formulaire de demande par email à evi@group-deboever.be • Comment indiquer une sinistre? Envoyer une formulaire de sinistre par email à evi@group-deboever.be 18

×