MASTER
Droit de l'entreprise
Domaine : Droit, Economie, Gestion
Mention : Droit privé
Organisation : Ecole de Droit
Lieu d...
DESCRIPTION
OBJECTIFS
La spécialité "Droit de l'entreprise" assure une formation présentant les principales branches du
dr...
Si vous êtes étudiant à l'UDA, vous devez vous connecter en ligne après les résultats d'examens
de la Licence (inscription...
Les étudiants sont ensuite convoqués pour un entretien permettant d'évaluer leur motivation et leur
niveau de langue.
PROG...
Semestre 3: Un parcours au choix Volumes Horaires
Crédits
ECTS
UE 3D : Recherche et vie professionnelle CM 20h | TD 15h
Re...
Semestre 4: Un parcours au choix Volumes Horaires
Crédits
ECTS
UE 4D : Pratiques professionnelles CM 75h
Droit de la gesti...
Philippe FARGES
Avocat, Responsable du DU de Droit fiscal
approfondi
Gwennhael FRANCOIS
Maître de Conférences en droit pri...
CONTACTS
RESPONSABLE DE FORMATION
Hervé CAUSSE
Professeur, Responsable Parcours Droit des affaires
et droit de la banque d...
Prochain SlideShare
Chargement dans…5
×

Master_Droit_de_l'entreprise_(SALON-14288)

310 vues

Publié le

0 commentaire
0 j’aime
Statistiques
Remarques
  • Soyez le premier à commenter

  • Soyez le premier à aimer ceci

Aucun téléchargement
Vues
Nombre de vues
310
Sur SlideShare
0
Issues des intégrations
0
Intégrations
11
Actions
Partages
0
Téléchargements
2
Commentaires
0
J’aime
0
Intégrations 0
Aucune incorporation

Aucune remarque pour cette diapositive

Master_Droit_de_l'entreprise_(SALON-14288)

  1. 1. MASTER Droit de l'entreprise Domaine : Droit, Economie, Gestion Mention : Droit privé Organisation : Ecole de Droit Lieu de formation : Ecole de Droit. Site "Gergovia", Boulevard François MITTERRAND, Clermont-Ferrand. Adresse Postale ECOLE DE DROIT 41 boulevard François Mitterrand CS 20054 63002 CLERMONT FERRAND CEDEX 1 Niveau d'entrée : BAC+3 Durée des études : 2 ans
  2. 2. DESCRIPTION OBJECTIFS La spécialité "Droit de l'entreprise" assure une formation présentant les principales branches du droit des affaires applicables, au quotidien, aux différents acteurs de la vie des entreprises. Le Master "Droit de l'entreprise" dispense une formation moderne combinant enseignements théoriques et applications pratiques et concrètes, spécialement dans des séminaires dédiés aux matières fondamentales. L'objectif principal du "Master Droit de l'entreprise" est d'assurer la polyvalence des juristes diplômés, ce dont témoigne une formation substantielle en droit des sociétés, en fiscalité, etc., susceptible, le cas échéant, d'être complétée par un DU de "Fiscalité approfondie" selon les objectifs professionnels poursuivis par les étudiants. La formation permet d'intégrer la vie professionnelle dans de bonnes conditions, en entreprise ou dans un cabinet juridique, en étant rapidement "opérationnel" pour un premier emploi, comme en témoigne le taux de placement des étudiants diplômés. Il est à noter que de très nombreux étudiants choisissent d'embrasser la profession d'avocat, après avoir obtenu l'examen d'entrée leur permettant d'intégrer le centre de formation professionnelle adéquat. La 1re année du Master "Droit de l'entreprise" offre un tronc commun de matières fondamentales et comporte de nombreux enseignements mutualisés. La 2 nde année du Master "Droit de l'entreprise" se décline sur deux parcours plus spécialisés : d'une part, le parcours "Droit et fiscalité de l'entreprise" (GEFIRE) et d'autre part, le parcours "Droit des affaires et droit de la banque". Les deux parcours comportent des enseignements mutualisés et des enseignements spécialisés permettant à chacun d'obtenir une formation adaptée à ses objectifs professionnels. Les stages, la rédaction d'un mémoire, prévus dans l'un et l'autre parcours, permettent aux étudiants d'orienter leur formation vers une insertion rapide dans la vie professionnelle ou la recherche en prolongeant leurs études par un Doctorat. COMPETENCES VISEES Acquisition des savoirs, savor-faire et savoir-être indispensables à la pratique des métiers juridiques de l'entreprise, de la banque et des affaires : développemen d'un esprit critique et de réflexes professionnels, compréhension de problématiques juridiques complexes, veille juridique et prise en compte des évolutions juridiques liées à l'actualité, analyse de documents, rédaction de textes juridiques, mise en situation, apprentissage de la prise de parole en public, etc. Un stage de 8 semaines (au minimum) obligatoire parachève la formation au terme du S4. ADMISSION CONDITIONS D'ADMISSION Semestre 1 - Semestre 2 : De plein droit pour les 60 premiers crédits européens (S1 et S2) à partir d'une licence dans le même domaine (Droit, Economie, Gestion, Management). Après examen de dossier pour les autres diplômes. Semestre 3 - Semestre 4 : Après examen du dossier et sur proposition du responsable du diplôme. INSCRIPTION Pour vous inscrire en : Semestre 1 du Master 1 (M 1)
  3. 3. Si vous êtes étudiant à l'UDA, vous devez vous connecter en ligne après les résultats d'examens de la Licence (inscriptions pédagogiques et administratives). Si vous êtes dans un autre cas, contactez la Scolarité des Masters par courriel scola.m.droit@udamail.fr ; Vous pouvez candidater sur le site : http://candidature.u-clermont1.fr/ Semestre 3 Master 2 (M2) Vous pouvez candidater sur le site : http://candidature.u-clermont1.fr/ ORIENTATION POURSUITE D'ETUDES Le Master "Droit de l'entreprise" est une formation menant à une qualification et à une insertion professionnelles de haut niveau, il peut préparer également, via les études doctorales, (Cf. : Ecole doctorale) à se destiner à la recherche. DEBOUCHES PROFESSIONNELS Juriste et fiscaliste d'entreprise - Juriste d'entreprise – Avocat - après obtention de l'examen d'entrée, préparation assurée par l'Iinstitut d'Etudes Judiciaires au sein de l'IMAJ de l'Ecole de Droit, Juriste d'entreprise en droit des affaires – Juriste d'organismes professionnels – Responsable juridique et/ ou Directeur juridique de PME - Conseiller juridique dans les organismes financiers commercialisant des produits pour entreprises - Juriste de banque - Juriste d'entreprise en droit des affaires – Secrétaire général (adjoint) d'établissement de crédit - Juriste de société cotées – Juriste en cabinet d'avocats spécialisé en finance - Conseiller juridique dans les organismes financiers commercialisant des produits pour entreprises. Pour accéder aux enquêtes portant sur le devenir des diplômés, rendez-vous sur le site de l'Université d'Auvergne : http://www.u-clermont1.fr/insertion-professionnelle-des-etudiants.html INTERNATIONAL ETUDES A L'ETRANGER L'Ecole de Droit accorde une place privilégiée aux relations internationales et mène une politique d'extension de ses échanges. Ainsi, non seulement elle vous offre un apprentissage ou un perfectionnement des langues étrangères dès votre première année d'étude, mais, grâce au système de crédits ECTS, elle permet aussi à l'étudiant, inscrit à Clermont-Ferrand, de valider son diplôme français en suivant les cours correspondants dans une université étrangère. Compléter son cursus universitaire par un semestre ou une année à l'étranger constitue bien sûr un atout professionnel fondamental pour l'étudiant. Mais, au-delà de cet aspect, il s'agit aussi – et presque surtout - d'une ouverture d'esprit supplémentaire, d'un enrichissement personnel et d'un épanouissement qui, immanquablement, séduiront un futur employeur. Vous pouvez déjà choisir parmi de nombreuses destinations dans toute l'Europe, en Amérique du nord et en Chine, mais de nouveaux partenariats vous seront bientôt proposés. Vous pourrez, si vous choisissez de poursuivre vos études en M1, valider un semestre ou l'année dans une faculté étrangère. Le Bureau des Relations Internationales (BRI) vous proposera une réunion d'information au mois de janvier, réunion au cours de laquelle les étudiants intéressés pourront retirer un dossier de candidature pour un départ à la rentrée suivante. Ce dossier est à déposer dans les semaines suivantes au BRI (voir les dates sur la page «Actualités»).
  4. 4. Les étudiants sont ensuite convoqués pour un entretien permettant d'évaluer leur motivation et leur niveau de langue. PROGRAMME DE LA FORMATION Semestre 1 Volumes Horaires Crédits ECTS UE 1A : Fiscalité et comptabilité CM 75h Comptabilité générale CM 25h Fiscalité générale CM 25h Fiscalité générale TD 25h 12 UE 1B : Affaires, propriété et obligations CM 75h Propriété intellectuelle CM 25h Régime général des obligations CM 25h Droit civil patrimonial (séminaire) CM 25h 10 UE 1C : Aspects internationaux CM 50h Droit international privé CM 25h Droit du commercial international (séminaire) CM 25h 8 Semestre 2 Volumes Horaires Crédits ECTS UE 2A : Aspects techniques de l'entreprise CM 70h Ingénierie du droit des sociétés CM 25h Droit pénal de l'entreprise CM 25h Séminaire transversal CM 20h 11 UE 2B : Affaires et procédures CM 70h Droit des entreprises en difficulté CM 25h Modes alternatifs des règlements des litiges CM 25h Procédures et droit des affaires (séminaire) CM 20h 9 UE 2C : Environnement financier CM 45h Droit bancaire (instrument de paiement et crédit) CM 25h Droit bancaire TD 20h 8 UE 2D : Anglais TD 15h 2 Semestre 3: Un parcours au choix Volumes Horaires Crédits ECTS Parcours: Droit et fiscalité de l'entreprise (GEFIRE) UE 3A : Acteurs de la vie des affaires CM 50h Droit approfondi des sociétés commerciales CM 25h Droit approfondi des sociétés commerciales (séminaire) CM 25h 8 UE 3B : Cadre fiscal CM 45h Fiscalité directe CM 25h Comptabilité d'entreprise (séminaire) CM 20h 8 UE 3C : Droit des affaires CM 45h Droit et technique de distribution CM 25h Séminaire Droit et technique de distribution ou Séminaire Droit approfondi de la proprièté intellectuelle CM 20h 8
  5. 5. Semestre 3: Un parcours au choix Volumes Horaires Crédits ECTS UE 3D : Recherche et vie professionnelle CM 20h | TD 15h Recherche juridique et écriture des textes juridiques (séminaire) CM 20h Anglais TD 15h 6 Parcours: Droit des affaires et droit de la banque UE 3A : Acteurs de la vie des affaires CM 50h Droit approfondi des sociétés commerciales CM 25h Droit approfondi des sociétés commerciales (séminaire) CM 25h 9 UE 3B : Financement des entreprises CM 50h Droit approfondi des garanties de paiement (séminaire) CM 25h Droit du financement CM 25h 9 UE 3C : Droit des affaires CM 45h Droit et techniques de distribution CM 25h Séminaire Droit et techniques de distribution ou Droit approfondi de la proprièté intellectuelle CM 20h 8 UE 3D : Anglais TD 15h 4 Semestre 4: Un parcours au choix Volumes Horaires Crédits ECTS Parcours : Droit et fiscalité de l'entreprise (GEFIRE) UE 4A : Pratique des bilans CM 50h Comptabilité et fiscalité des sociétés CM 25h Analyse financière de l'entreprise (séminaire) CM 25h 5 UE 4B : Fiscalité de l'entreprise CM 75h Fiscalité indirecte CM 25h Procédures fiscales (séminaire) CM 25h Optimisation fiscale (séminaire) CM 25h 7 UE 4C : Statut de l'entrepreneur CM 50h Droit de l'entreprise familiale CM 25h Transmission d'entreprise (séminaire) CM 25h 4 UE 4D : Relations de travail CM 50h Droit du travail CM 25h Protection sociale dans l'entreprise CM 25h 4 UE 4E : Vie professionnelle - Stage d'immersion (3 semaines) et rapport de stage ou mémoire - Stage de fin d'année (2 mois minimum) et rapport de stage ou Etudes et analyse de jurisprudence (convention avec la CA Riom : stage, rapport, fiches, …) - 10 Parcours : Droit des affaires et droit de la banque UE 4A : Banques et risques CM 50h Responsabilité et obligations des banquiers CM 25h Banques et entreprises en difficultés CM 25h 6 UE 4B : Entreprises financières et bourse CM 50h Droit financier et boursier CM 25h Droit des services d'investissement CM 25h 6 UE 4C : Relations contractuelles spéciales CM 45h Droit du commerce électronique et de l'Internet CM 20h Droit de la consommation et des activités bancaires CM 25h 6
  6. 6. Semestre 4: Un parcours au choix Volumes Horaires Crédits ECTS UE 4D : Pratiques professionnelles CM 75h Droit de la gestion du patrimoine privé (séminaire) CM 25h Fiscalité des opérations bancaires (séminaire) CM 25h Analyse financière de l'entreprise (séminaire) CM 25h 6 UE 4E : Recherche et vie professionnelle - Stage (1mois minimum) et rapport de stage, ou mémoire ou Etudes et analyse de jurisprudence (convention avec la CA Riom : stage, rapport, fiches, …) - 6 LES PLUS DE LA FORMATION Plusieurs compléments au diplôme optionnels sont proposés, de manière optionnelle, aux étudiants : - Module de droit américain Des enseignements de droit américain sont dispensés en langue anglaise sur les 4 semestres du Master et donnent lieu à une certification de compétences. Quatre cours, notamment, seront proposés dans ce cadre - U.S. Civil Procedure (au S1), U.S. Evidence (au S2), U.S. Criminal Procedure (au S3), U.S. Property (au S4) - permettant aux étudiants d'acquérir des compétences à la fois théoriques et pratiques relatives au système juridique et politique américain. Les étudiants qui choisiront ce module complémentaire et qui auront validé, en Licence, le Diplôme d'Université de Droit américain auront ainsi suivi tous les enseignements requis pour se présenter à l'examen du Barreau aux Etats-Unis (Bar exam). - Autres compléments au diplôme : C2i niveau 2,certifications en langue (CLES, TOEIC). Selon les années, plusieurs matières sont ouvertes en complément au diplôme et font l'objet de la délivrance d'une attestation de compétences. Ceux qui le souhaitent ont la possibilité de renforcer leur formation en droit fiscal par une inscription en DU "Droit approfondi de la fiscalité" . Les étudiants peuvent aussi s'inscrire en DU de Stratégie juridique et fiscale de l'entreprise innovante. EQUIPE PEDAGOGIQUE Dominique ADENOT Avocat, Cabinet Labonne et associés, responsable du DU de stratégie juridique et fiscale de l'entreprise innovante Henri ARSAC Avocat, ancien Bâtonnier, professeur associé Yannick BLANDIN Maître de conférences en droit privé Vincent CATILLON Chargé d'enseignement. Docteur en Droit Jean-Christophe CHABIN Avocat FIDAL Luc DENIS Inspecteur des Impôts, enseignant à l'Ecole Nationale des Impôts Nicolas DUTOUR Notaire Lamia EL BADAWI Maître de conférences en droit privé
  7. 7. Philippe FARGES Avocat, Responsable du DU de Droit fiscal approfondi Gwennhael FRANCOIS Maître de Conférences en droit privé John GAMGEE Professeur agrégé d'Anglais Robert GOUYOU Maître de conférences en droit privé Jérémy JOURDAN-MARQUES Doctorant Christine LASSALAS Maître de conférences Philippe PANNETIER Inspecteur des Impôts, enseignant à l'Ecole Nationale des Impôts Jean-Baptiste PERRIER Professeur des universités - Directeur du Centre de Recherches Michel de l'Hospital Patrick PUSO Avocat, Cabinet BARTHELEMY Ronan RAFFRAY Professeur des universités Christophe RICOUL Inspecteur des Impôts, Ecole Nationale des Impots Jean-François RIFFARD Maître de conférences en droit privé, Avocat Frédéric ROBIN Avocat en froit fiscal, Labonne et associés Sylwia WYSZOGRODZKA Maître de conférences en droit privé
  8. 8. CONTACTS RESPONSABLE DE FORMATION Hervé CAUSSE Professeur, Responsable Parcours Droit des affaires et droit de la banque du Master Droit de l'entreprise Ecole de Droit, 41, Boulevard François MITTERRAND - CS 20054, 63002 CLERMONT-FERRAND Cedex0 Tél. 04 73 17 76 00 Herve.CAUSSE@udamail.fr Didier VALETTE didier.valette@udamail.fr SCOLARITÉ Amélia TAVARES Tél. 04 73 17 76 60 Amelia.TAVARES@udamail.fr RESPONSABLE DE SPÉCIALITÉ Hervé CAUSSE Professeur Ecole de Droit, 41, Boulevard François MITTERRAND - B.P. 54, 63002 CLERMONT-FERRAND Cedex1 Tél. 0473177600 herve.causse@udamail.fr Didier VALETTE Maître de conférences Droit privé - Responsable du parcours droit et fiscalité de l'entreprise GEFIRE didier.valette@udamail.fr Ecole de Droit 41 boulevard François-Mitterrand - CS 20054 63002 CLERMONT-FERRAND Tél. : 04 73 17 75 74 droit.u-clermont1.fr

×