R ésolution A.714(17)R ésolution A.714(17)
Adoptée le 6 novembre 1991
(Point 10 de l'ordre du jour)
RECUEIL DE RÈGLES PRAT...
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GÉNÉRALITÉSGÉNÉRALITÉS
1.1 Application1.1 Application
Le présent Recueil s'applique aux cargaisons
transportées à bord de navires (autres que les...
1.2 Définitions des termes utilisés1.2 Définitions des termes utilisés
 Engin de transportEngin de transport désigne un v...
Grand récipient pour vrac (GRV)Grand récipient pour vrac (GRV) désigne un
récipient pour vrac mobile, rigide, semi rigide...
• Citerne mobileCiterne mobile désigne une citerne qui
n'est pas assujettie de façon permanente à
bord du navire, qui a un...
• Véhicule citerne routier‑Véhicule citerne routier‑ désigne un
véhicule sur roues équipé d'une ou de
plusieurs citernes d...
• Véhicule routierVéhicule routier désigne un véhicule
utilitaire, une semi remorque, un train‑
routier, un train routier ...
• Remorque semi portée‑Remorque semi portée‑ désigne un
véhicule surbaissé, utilisé pour transporter
des cargaisons et mun...
• Navire roulierNavire roulier désigne un navire qui
possède un ou plusieurs ponts ouverts ou
fermés, généralement dépourv...
Unité de chargeUnité de charge désigne un certain nombre
de colis :
.1 placés ou gerbés et assujettis par des
saisines, p...
1.3 LES FORCES1.3 LES FORCES
1.3.1 Les forces qui doivent être absorbées à l'aide
de systèmes d'arrimage et d'assujettissement
appropriés de manière à ...
• 1.3.2 Les seules forces transversales ou les
résultantes des forces transversales,
longitudinales et verticales s'accroi...
• 1.3.3 Les forces transversales s'accroissent au
fur et à mesure que la distance métacentrique
du navire augmente. Une di...
• 1.3.4 La cargaison devrait être répartie de
telle manière que la distance métacentrique
du navire soit supérieure au min...
1.3.5 Outre les forces susmentionnées, la
cargaison transportée en pontée peut être
soumise aux forces résultant du vent ...
1.3.7 L'ampleur des forces peut être évaluée en
appliquant les méthodes de calcul appropriées
indiquées dans le Manuel d'...
1.4 Comportement1.4 Comportement
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cargaisonscargaisons
1.4.1 Certaines cargaisons ont tendance à se
déformer ou à se tasser au cours du voyage, ce
qui entraîne un relâchement d...
1.5 Critères permettant1.5 Critères permettant
d'évaluer les risques ded'évaluer les risques de
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1.5.1 Pour évaluer les risques de ripage de la
cargaison, il faudrait prendre en considération les
facteurs suivants :
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conditions météorologiques et état de la mer
prévus pour la saison;
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voyage envi...
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considération lors du choix des méthodes
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1.6 Manuel1.6 Manuel
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de la cargaisonde la cargaison
1.6.1 Les navires transportant des engins
de transport et autres unités auxquelles
s'applique le présent Recueil, comme i...
1.6.2 Les systèmes d'assujettissement de la
cargaison décrits en détail dans le Manuel
d'assujettissement de la cargaison...
1.7 Matériel1.7 Matériel
Le matériel prévu à bord pour
l'assujettissement de la cargaison devrait être :
disponible en quantité suffisante;
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1.8 Engins de transport1.8 Engins de transport
pour cargaison spécialepour cargaison spéciale
Le propriétaire et l'exploitant du navire
devraient, le cas échéant, tenir compte de
l'avis d'experts lorsqu'ils envisagen...
1.9 Renseignements1.9 Renseignements
sur la cargaisonsur la cargaison
 1.9.1 Avant d'accepter une cargaison pour le
transport, le propriétaire ou l'exploitant du
navire devrait obtenir tous l...
que cette cargaison est adaptée à un
transport sur le navire;
 que le navire est adapté au transport de
cette cargaison;...
1.9.2 Le capitaine devrait recevoir des
renseignements appropriés sur la cargaison à
transporter afin que l'arrimage puis...
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PRINCIPES DEPRINCIPES DE
LA SÉCURITÉ DE L'ARRIMAGE ETLA SÉCURITÉ DE L'ARRIMAGE ET
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2.1 Cargaison adaptée2.1 Cargaison adaptée
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Les cargaisons transportées dans des
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navire, wagons ferroviaires et autres engin...
2.2 Répartition2.2 Répartition
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• 2.2.1 II est essentiel que le capitaine veille
avec soin à préparer et à surveiller
convenablement l'arrimage et
l'assuj...
• 2.2.3 La cargaison devrait être répartie de
façon à éviter des effets défavorables sur la
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2.3 Systèmes2.3 Systèmes
d'assujettissementd'assujettissement
de la cargaisonde la cargaison
2.3.1 II faudrait veiller à répartir les forces
le plus uniformément possible entre les
dispositifs d'assujettissement de...
2.4 Résistance résiduelle2.4 Résistance résiduelle
après usureaprès usure
Les systèmes et le matériel
d'assujettissement de la cargaison devraient
avoir une résistance résiduelle suffisante
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2.5 Forces de frottement2.5 Forces de frottement
Si le frottement entre la cargaison et le pont
ou la structure du navire ou entre les engins
de transport ne permet pas d'...
2.6 Surveillance2.6 Surveillance
à bordà bord
2.6.1 La meilleure manière d'éviter un
arrimage et un assujettissement incorrects
de la cargaison est de bien surveiller
...
2.7 Entrée dans2.7 Entrée dans
les espaces fermésles espaces fermés
Dans un espace fermé l'atmosphère peut
être mortelle du fait de l'absence d'oxygène
ou de la présence de gaz inflammables...
2.8 Éléments généraux2.8 Éléments généraux
dont devrait tenir comptedont devrait tenir compte
le capitainele capitaine
Après avoir évalué les risques de ripage de
la cargaison, compte tenu des critères
énoncés en 1.5, le capitaine devrait, a...
.3 que tout le matériel nécessaire pour
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bord et est en bon état de fonctio...
2.9 Déclaration d'arrimage2.9 Déclaration d'arrimage
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2.9.1 Lorsqu'il y a lieu de penser qu'un
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4.1.1 Les navires destinés à transporter certaines
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4.1.2 Les véhicules routiers destinés à être
transportés par mer devraient être munis de
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4.1.3 Les remorques semi portées qui‑
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4.2 Arrimage et4.2 Arrimage et
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4.2.1 Les véhicules, y compris les
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4.2.3 Les véhicules devraient être arrimés
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4.3 Acceptation des4.3 Acceptation des
véhicules routiers pour unvéhicules routiers pour un
transport par mer à bordtransp...
4.3.1 Le capitaine ne devrait accepter un
véhicule routier pour un transport à bord de
son navire que s'il est convaincu ...
ARRIMAGE ETARRIMAGE ET
ASSUJETTISSEMENTASSUJETTISSEMENT
NON NORMALISÉSNON NORMALISÉS
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5.1 Recommandations5.1 Recommandations
5.1.1 Le présent chapitre et ses annexes
donnent des conseils de caractère général
sur l'arrimage et l'assujettissement d...
5.1.2 La liste des cargaisons donnée en 5.3
ne devrait pas être considérée comme
exhaustive; en effet, d'autres cargaison...
5.2 Méthodes5.2 Méthodes
équivalenteséquivalentes
d'arrimage etd'arrimage et
d'assujettissementd'assujettissement
Les indications données dans les annexes
offrent certaines garanties à l'encontre des
problèmes inhérents aux cargaisons ...
5.3 Cargaisons qui se sont5.3 Cargaisons qui se sont
avérées être une sourceavérées être une source
potentiellepotentielle...
Ces cargaisons sont les suivantes :Ces cargaisons sont les suivantes :
.1 les conteneurs transportés sur le pont de
navir...
.5 les cargaisons lourdes telles que les
locomotives, transformateurs, etc.
(annexe 5);
.6 les tôles d'acier en rouleaux...
.9 les métaux de récupération en vrac (annexe
9);
.10 les grands récipients pour vrac souples
(grands sacs) (annexe 10);...
C H API T R E 6C H API T R E 6
MESURES À PRENDREMESURES À PRENDRE
PAR GROS TEMPSPAR GROS TEMPS
6.1 Généralités6.1 Généralités
Le présent chapitre n'a pas pour objet de
contourner les responsabilités du capitaine
mais, plutôt, de fournir des conseil...
6.2 Accélérations excessives6.2 Accélérations excessives
Les mesures permettant d'éviter lesLes mesures permettant d'éviter les
accélérations excessives consistent à :accélération...
6.3 Planification du voyage6.3 Planification du voyage
Afin de réduire les accélérations excessives,
le capitaine peut, entre autres, planifier
attentivement la route du navire ...
C H API T R E 7C H API T R E 7
MESURES À PRENDRE EN CASMESURES À PRENDRE EN CAS
DE RIPAGE DE LA CARGAISONDE RIPAGE DE LA C...
7.1 On peut envisager les mesures suivantes7.1 On peut envisager les mesures suivantes
::
.1 changer de cap pour réduire ...
7.2. Les opérations de ballastage et de
déballastage des citernes ne devraient être
envisagées que si le navire a une stab...
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  1. 1. R ésolution A.714(17)R ésolution A.714(17) Adoptée le 6 novembre 1991 (Point 10 de l'ordre du jour) RECUEIL DE RÈGLES PRATIQUES POUR LARECUEIL DE RÈGLES PRATIQUES POUR LA SÉCURITÉ DE L'ARRIMAGE ET DESÉCURITÉ DE L'ARRIMAGE ET DE L'ASSUJETTISSEMENT DES CARGAISONSL'ASSUJETTISSEMENT DES CARGAISONS
  2. 2. C H API T R E 1C H API T R E 1 GÉNÉRALITÉSGÉNÉRALITÉS
  3. 3. 1.1 Application1.1 Application Le présent Recueil s'applique aux cargaisons transportées à bord de navires (autres que les cargaisons solides ou liquides en vrac et le bois arrimé en pontée) et, notamment, aux cargaisons dont l'arrimage etl'arrimage et l'assujettissement ont été, dans la pratique,l'assujettissement ont été, dans la pratique, sources de difficultés.sources de difficultés.
  4. 4. 1.2 Définitions des termes utilisés1.2 Définitions des termes utilisés  Engin de transportEngin de transport désigne un véhicule, un conteneur, une plate forme, une palette, une‑ citerne mobile, une unité sous emballage, ou tout autre unité, etc. et le matériel de chargement ou tout élément de ce matériel qui appartient au navire mais qui n'est pas fixé à celui ci, tels‑ qu'ils sont définis dans la résolution A.489(XII) de l'Assemblée.
  5. 5. Grand récipient pour vrac (GRV)Grand récipient pour vrac (GRV) désigne un récipient pour vrac mobile, rigide, semi rigide‑ ou souple d'une capacité ne dépassant pas 3 m3 (3 000 l), conçu pour une manutention mécanique et dont la mise à l'essai a prouvé qu'il résistait de manière satisfaisante aux contraintes produites lors de la manutention et du transport.
  6. 6. • Citerne mobileCiterne mobile désigne une citerne qui n'est pas assujettie de façon permanente à bord du navire, qui a une capacité supérieure à 450l et dont le corps est muni des éléments stabilisateurs extérieurs ainsi que de l'équipement de service et des éléments d'ossature nécessaires pour le transport de gaz, de liquides ou de solides.
  7. 7. • Véhicule citerne routier‑Véhicule citerne routier‑ désigne un véhicule sur roues équipé d'une ou de plusieurs citernes destinées au transport de gaz, de liquides ou de solides par route aussi bien que par mer, qui sont assujetties au véhicule de façon rigide et permanente pendant toutes les opérations normales de chargement, de transport et de déchargement et qui ne sont ni remplies ni vidées à bord du navire.
  8. 8. • Véhicule routierVéhicule routier désigne un véhicule utilitaire, une semi remorque, un train‑ routier, un train routier articulé ou un ensemble de véhicules, tels qu'ils sont définis dans la résolution A.581(14) de l'Assemblée.
  9. 9. • Remorque semi portée‑Remorque semi portée‑ désigne un véhicule surbaissé, utilisé pour transporter des cargaisons et muni d'un ou de plusieurs essieux à l'arrière et d'un support à l'avant, qui est remorqué ou poussé dans le port à l'aide d'un véhicule tracteur spécial jusqu'à et à partir de sa position d'arrimage à bord du navire.
  10. 10. • Navire roulierNavire roulier désigne un navire qui possède un ou plusieurs ponts ouverts ou fermés, généralement dépourvus de tout compartimentage et faisant toute la longueur du navire, et qui transporte des marchandises normalement chargées et déchargées horizontalement.
  11. 11. Unité de chargeUnité de charge désigne un certain nombre de colis : .1 placés ou gerbés et assujettis par des saisines, par une housse rétractable ou par d'autres moyens adéquats sur un plateau de chargement tel qu'une palette; ou .2 placés dans un emballage extérieur protecteur tel qu'une palette caisse; ou‑ .3 assujettis ensemble de façon permanente par une élingue.
  12. 12. 1.3 LES FORCES1.3 LES FORCES
  13. 13. 1.3.1 Les forces qui doivent être absorbées à l'aide de systèmes d'arrimage et d'assujettissement appropriés de manière à empêcher le ripage de la cargaison sont généralement constituées d'éléments qui agissent en fonction des axes du navire; elles sont : transversales; longitudinales; et verticales. Note : aux fins de l'arrimage et de l'assujettissement de la cargaison, les forces longitudinales et transversales sont considérées comme étant les forces prédominantes.
  14. 14. • 1.3.2 Les seules forces transversales ou les résultantes des forces transversales, longitudinales et verticales s'accroissent généralement en fonction de la hauteur de l'arrimage et de la distance longitudinale entre les marchandises arrimées et le centre des mouvements du navire sur houle. Les forces s'exercent en général le plus intensément sur la position d'arrimage la plus en avant, la plus en arrière et la plus élevée de chaque bord du navire
  15. 15. • 1.3.3 Les forces transversales s'accroissent au fur et à mesure que la distance métacentrique du navire augmente. Une distance métacentrique excessive peut résulter :  d'une conception erronée du navire;  d'une mauvaise répartition de la cargaison;  d'une mauvaise répartition du combustible  et du ballast.
  16. 16. • 1.3.4 La cargaison devrait être répartie de telle manière que la distance métacentrique du navire soit supérieure au minimum exigé et reste, dans la mesure du possible, dans des limites supérieures acceptables de manière à minimiser les forces s'exerçant sur la cargaison
  17. 17. 1.3.5 Outre les forces susmentionnées, la cargaison transportée en pontée peut être soumise aux forces résultant du vent et de paquets de mer. 1.3.6 Une mauvaise conduite du navire (cap ou vitesse) peut donner lieu à des forces défavorables qui agissent sur le navire et la cargaison.
  18. 18. 1.3.7 L'ampleur des forces peut être évaluée en appliquant les méthodes de calcul appropriées indiquées dans le Manuel d'assujettissement de la cargaison, s'il y en a un. 1.3.8 Bien que l'utilisation de dispositifs antiroulis puisse améliorer le comportement du navire sur houle, l'effet de ces dispositifs ne devrait pas être pris en considération lors de l'établissement du plan d'arrimage et d'assujettissement des cargaisons
  19. 19. 1.4 Comportement1.4 Comportement desdes cargaisonscargaisons
  20. 20. 1.4.1 Certaines cargaisons ont tendance à se déformer ou à se tasser au cours du voyage, ce qui entraîne un relâchement de leurs dispositifs d'assujettissement. 1.4.2 Les cargaisons à faibles coefficients de frottement sont difficiles à assujettir lorsqu'elles sont arrimées sans dispositifs adéquats d'augmentation du frottement, tels que fardages, planches de bois tendre, tapis en caoutchouc, à moins d'être arrimées de façon compacte en
  21. 21. 1.5 Critères permettant1.5 Critères permettant d'évaluer les risques ded'évaluer les risques de ripage de la cargaisonripage de la cargaison
  22. 22. 1.5.1 Pour évaluer les risques de ripage de la cargaison, il faudrait prendre en considération les facteurs suivants : dimensions et propriétés physiques de la cargaison; emplacement de la cargaison et arrimage à bord; degré d'adaptation du navire au transport de la cargaison;  degré d'adaptation du système d'assujettissement à la cargaison;
  23. 23. conditions météorologiques et état de la mer prévus pour la saison; comportement prévu du navire au cours du voyage envisagé; stabilité du navire; zone géographique à traverser au cours du voyage; et durée du voyage.
  24. 24. 1.5.2 Ces critères devraient être pris en considération lors du choix des méthodes d'arrimage et d'assujettissement et lorsque l'on étudie les forces que doit absorber le matériel d'assujettissement. 1.5.3 Compte tenu des critères ci dessus, le‑ capitaine ne devrait accepter la cargaison à bord de son navire que s'il est convaincu qu'elle peut être transportée en toute sécurité.
  25. 25. 1.6 Manuel1.6 Manuel d'assujettissementd'assujettissement de la cargaisonde la cargaison
  26. 26. 1.6.1 Les navires transportant des engins de transport et autres unités auxquelles s'applique le présent Recueil, comme il est prévu par la résolution A.489(XII) (appendice), devraient avoir à bord le Manuel d'assujettissement de la cargaison décrit dans la circulaire MSC/Circ.385.
  27. 27. 1.6.2 Les systèmes d'assujettissement de la cargaison décrits en détail dans le Manuel d'assujettissement de la cargaison, s'il y en a un, devraient tenir compte des forces susceptibles d'influer sur la cargaison transportée à bord du navire, ces forces devant être calculées selon une méthode acceptée par l'Administration ou approuvée par une société de classification jugée acceptable par l'Administration.
  28. 28. 1.7 Matériel1.7 Matériel
  29. 29. Le matériel prévu à bord pour l'assujettissement de la cargaison devrait être : disponible en quantité suffisante; adapté à son application, compte tenu des recommandations du Manuel d'assujettissement de la cargaison, s'il y en a un; d'une résistance adéquate; facile à utiliser; et bien entretenu.
  30. 30. 1.8 Engins de transport1.8 Engins de transport pour cargaison spécialepour cargaison spéciale
  31. 31. Le propriétaire et l'exploitant du navire devraient, le cas échéant, tenir compte de l'avis d'experts lorsqu'ils envisagent d'expédier une cargaison inhabituelle qui peut exiger que l'on apporte une attention spéciale à son emplacement à bord en fonction de la résistance de la structure du navire, à son arrimage et son assujettissement et aux conditions météorologiques auxquelles on peut s'attendre au cours du voyage envisagé.
  32. 32. 1.9 Renseignements1.9 Renseignements sur la cargaisonsur la cargaison
  33. 33.  1.9.1 Avant d'accepter une cargaison pour le transport, le propriétaire ou l'exploitant du navire devrait obtenir tous les renseignements nécessaires sur la cargaison et s'assurer : que les différentes marchandises à charger sont compatibles les unes avec les autres; qu'elles sont convenablement séparées;
  34. 34. que cette cargaison est adaptée à un transport sur le navire;  que le navire est adapté au transport de cette cargaison; et  que cette cargaison peut être arrimée et assujettie en toute sécurité à bord du navire et transportée dans toutes les conditions attendues au cours du voyage envisagé.
  35. 35. 1.9.2 Le capitaine devrait recevoir des renseignements appropriés sur la cargaison à transporter afin que l'arrimage puisse être convenablement planifié tant pour la manutention que pour le transport.
  36. 36. C H API T R E 2C H API T R E 2 PRINCIPES DEPRINCIPES DE LA SÉCURITÉ DE L'ARRIMAGE ETLA SÉCURITÉ DE L'ARRIMAGE ET DEDE L'ASSUJETTISSEMENT DESL'ASSUJETTISSEMENT DES CARGAISONSCARGAISONS
  37. 37. 2.1 Cargaison adaptée2.1 Cargaison adaptée au transportau transport
  38. 38. Les cargaisons transportées dans des conteneurs, véhicules routiers, barges de navire, wagons ferroviaires et autres engins de transport devraient être placées et assujetties à l'intérieur de ces engins de manière à éviter, pendant toute la durée du voyage, des dommages ou risques pour le navire, les personnes à bord et le milieu marin.
  39. 39. 2.2 Répartition2.2 Répartition de la cargaisonde la cargaison
  40. 40. • 2.2.1 II est essentiel que le capitaine veille avec soin à préparer et à surveiller convenablement l'arrimage et l'assujettissement des cargaisons afin d'éviter que celles ci ne glissent, ne se‑ renversent, ne se déforment, ne s'effondrent, etc. • 2.2.2 La cargaison devrait être répartie de manière à garantir que la stabilité du navire, pendant toute la durée du voyage, reste dans des limites acceptables, afin de réduire dans toute la mesure du possible les risques d'accélérations excessives.
  41. 41. • 2.2.3 La cargaison devrait être répartie de façon à éviter des effets défavorables sur la résistance de la structure du navire.
  42. 42. 2.3 Systèmes2.3 Systèmes d'assujettissementd'assujettissement de la cargaisonde la cargaison
  43. 43. 2.3.1 II faudrait veiller à répartir les forces le plus uniformément possible entre les dispositifs d'assujettissement de la cargaison. Si cela n'est pas réalisable, il faudrait améliorer le système d'assujettissement dans la mesure nécessaire. 2.3.2 Si, en raison de la structure complexe d'un système d'assujettissement ou d'autres circonstances, la personne responsable ne peut, de par son expérience et ses connaissances maritimes, s'assurer que le système est satisfaisant, elle devrait le vérifier en appliquant une méthode de
  44. 44. 2.4 Résistance résiduelle2.4 Résistance résiduelle après usureaprès usure
  45. 45. Les systèmes et le matériel d'assujettissement de la cargaison devraient avoir une résistance résiduelle suffisante compte tenu de l'usure normale qui se produit au cours de leur durée d'utilisation.
  46. 46. 2.5 Forces de frottement2.5 Forces de frottement
  47. 47. Si le frottement entre la cargaison et le pont ou la structure du navire ou entre les engins de transport ne permet pas d'éliminer les risques de ripage, il faudrait utiliser des matériaux appropriés, tels que des planches de bois tendre et des fardages, afin d'accroître le frottement.
  48. 48. 2.6 Surveillance2.6 Surveillance à bordà bord
  49. 49. 2.6.1 La meilleure manière d'éviter un arrimage et un assujettissement incorrects de la cargaison est de bien surveiller l'opération de chargement et d'inspecter l'arrimage. 2.6.2 Autant que cela est possible dans la pratique, il faudrait régulièrement inspecter les espaces à cargaison pendant tout le voyage afin de s'assurer que la cargaison, les véhicules et les engins de transport demeurent bien assujettis.
  50. 50. 2.7 Entrée dans2.7 Entrée dans les espaces fermésles espaces fermés
  51. 51. Dans un espace fermé l'atmosphère peut être mortelle du fait de l'absence d'oxygène ou de la présence de gaz inflammables ou toxiques. Le capitaine devrait s'assurer que l'on peut pénétrer en toute sécurité dans l'espace fermé.
  52. 52. 2.8 Éléments généraux2.8 Éléments généraux dont devrait tenir comptedont devrait tenir compte le capitainele capitaine
  53. 53. Après avoir évalué les risques de ripage de la cargaison, compte tenu des critères énoncés en 1.5, le capitaine devrait, avant d'embarquer une cargaison, un engin de transport ou un véhicule, s'assurer : .1 que la zone du pont qui sera utilisée pour l'arrimage est, dans la mesure du possible, sèche et exempte d'hydrocarbures et de graisse; .2 que la cargaison, l'engin de transport ou le véhicule semble être dans un état qui en permet le transport et l'assujettissement efficace;
  54. 54. .3 que tout le matériel nécessaire pour l'assujettissement de la cargaison se trouve à bord et est en bon état de fonctionnement; et .4 que la cargaison chargée dans ou sur des engins de transport ou des véhicules est, dans la mesure du possible, arrimée et assujettie de façon convenable sur l'engin de transport ou le véhicule.
  55. 55. 2.9 Déclaration d'arrimage2.9 Déclaration d'arrimage et d'assujettissementet d'assujettissement de la cargaisonde la cargaison
  56. 56. 2.9.1 Lorsqu'il y a lieu de penser qu'un conteneur ou un véhicule dans lequel ont été placées ou chargées des marchandises dangereuses ne satisfait pas aux dispositions de la section 12 ou de la section 17, selon le cas, de l'Introduction générale au Code IMDG ou en l'absence d'un certificat d'empotage du conteneur/déclaration d'empotage du véhicule, l'engin ne devrait pas être accepté pour le transport.
  57. 57. 2.9.2 Lorsque cela est possible et réalisable, les véhicules routiers devraient être munis d'une déclaration d'arrimage et d'assujettissement de la cargaison, attestant que la cargaison chargée sur le véhicule a été arrimée et assujettie correctement pour le voyage maritime envisagé, compte tenu des Directives OMI/OIT sur le chargement des cargaisons dans des conteneurs ou des véhicules. On trouvera ci après un modèle de‑ déclaration de cette nature. La déclaration d'empotage du véhicule, recommandée par le Code IMDG (voir 2.9.1), peut être acceptée à
  58. 58. C H API T R E 3C H API T R E 3 ARRIMAGE ETARRIMAGE ET ASSUJETTISSEMENTASSUJETTISSEMENT NORMALISESNORMALISES
  59. 59. 3.1 Recommandations3.1 Recommandations
  60. 60. Les navires destinés à transporter des cargaisons avec un arrimage et un assujettissement normalisés (par exemple dans des conteneurs, wagons de chemin de fer, barges, etc.) devraient : .1. être conçus et équipés de manière que les cargaisons normalisées puissent être arrimées et assujetties à bord en toute sécurité, dans toutes les conditions attendues au cours du voyage envisagé;
  61. 61. .2. avoir une conception et un équipement acceptés par l'Administration ou approuvés par une société de classification jugée acceptable par l'Administration; .3. avoir, à l'intention du capitaine, une documentation adéquate sur les systèmes prévus pour assurer la sécurité de l'arrimage et de l'assujettissement des cargaisons pour les­quelles le navire a été spécialement conçu ou adapté.
  62. 62. C H API T R E 4 ARRIMAGE ETARRIMAGE ET ASSUJETTISSEMENTASSUJETTISSEMENT SEMI NORMALISÉS‑SEMI NORMALISÉS‑
  63. 63. 4.1 Systèmes4.1 Systèmes d'assujettissementd'assujettissement
  64. 64. 4.1.1 Les navires destinés à transporter certaines cargaisons particulières telles que des véhicules routiers, des remorques semi portées transportant‑ des cargaisons normalisées et des automobiles à bord de navires rouliers, etc., devraient comporter des points d'ancrage qui soient suffisamment rapprochés les uns des autres, compte tenu du service auquel le navire est destiné et de la section 4 des Directives sur l'assujettissement des véhicules routiers transportés à bord des navires rouliers (résolution A.581(14)).
  65. 65. 4.1.2 Les véhicules routiers destinés à être transportés par mer devraient être munis de systèmes permettant de les arrimer et de les assujettir en toute sécurité, tels qu'ils sont décrits à la section 5 de l'annexe à la résolution A.581(14).
  66. 66. 4.1.3 Les remorques semi portées qui‑ transportent des cargaisons normalisées devraient être munies de systèmes permettant d'arrimer et d'assujettir en toute sécurité le véhicule et sa cargaison. II faudrait accorder une attention particulière à la hauteur et à la densité de l'arrimage ainsi qu'aux effets d'un centre de gravité élevé de la cargaison.
  67. 67. 4.2 Arrimage et4.2 Arrimage et assujettissement desassujettissement des véhiculesvéhicules
  68. 68. 4.2.1 Les véhicules, y compris les remorques semi portées, qui ne sont pas‑ munis de systèmes adéquats d'assujettissement devraient être arrimés et assujettis conformément aux dispositions du chapitre 5 du présent Recueil. 4.2.2 Les navires rouliers qui ne satisfont pas aux prescriptions de la section 4 de l'annexe de la résolution A.581(14) ou qui ne comportent pas de moyens d'arrimage et d'assujettissement équivalents assurant un degré de sécurité équivalent au cours du transport par mer devraient être soumis aux dispositions du chapitre 5 du présent
  69. 69. 4.2.3 Les véhicules devraient être arrimés et assujettis conformément aux sections 6 et 7 de l'annexe de la résolution A.581(14). II faudrait accorder une attention spéciale à l'arrimage et à l'assujettissement des remorques semi portées transportant une‑ cargaison normalisée, des véhicules citernes‑ routiers et des citernes mobiles sur roues, compte tenu de la hauteur de leur centre de gravité et des effets de carène liquide.
  70. 70. 4.3 Acceptation des4.3 Acceptation des véhicules routiers pour unvéhicules routiers pour un transport par mer à bordtransport par mer à bord d'un navire roulierd'un navire roulier
  71. 71. 4.3.1 Le capitaine ne devrait accepter un véhicule routier pour un transport à bord de son navire que s'il est convaincu que ce véhicule semble adapté au voyage envisagé et qu'il est muni au moins des points d'ancrage spécifiés à la section 5 de l'annexe de la résolution A.581(14). 4.3.2 Dans des circonstances exceptionnelles, lorsqu'il n'est pas certain que les recommandations énoncées en 4.3.1 puissent ou doivent être mises en oeuvre, le capitaine peut accepter le véhicule pour son transport, après avoir tenu compte de son état et des conditions attendues pour le
  72. 72. ARRIMAGE ETARRIMAGE ET ASSUJETTISSEMENTASSUJETTISSEMENT NON NORMALISÉSNON NORMALISÉS C H API T R E 5C H API T R E 5
  73. 73. 5.1 Recommandations5.1 Recommandations
  74. 74. 5.1.1 Le présent chapitre et ses annexes donnent des conseils de caractère général sur l'arrimage et l'assujettissement des cargaisons qui ne sont pas visées par les chapitres 3 et 4 du présent Recueil et des conseils de caractère plus spécifique sur l'arrimage et l'assujettissement des cargaisons qui se sont avérées difficiles à arrimer et à assujettir à bord des navires.
  75. 75. 5.1.2 La liste des cargaisons donnée en 5.3 ne devrait pas être considérée comme exhaustive; en effet, d'autres cargaisons peuvent présenter des risques, faute d'être convenablement arrimées et assujetties.
  76. 76. 5.2 Méthodes5.2 Méthodes équivalenteséquivalentes d'arrimage etd'arrimage et d'assujettissementd'assujettissement
  77. 77. Les indications données dans les annexes offrent certaines garanties à l'encontre des problèmes inhérents aux cargaisons visées. D'autres méthodes d'arrimage et d'assujettissement peuvent assurer une sécurité équivalente. II est impératif que toute autre méthode choisie garantisse au moins une sécurité égale à celle assurée par les méthodes décrites dans les résolutions, circulaires et directives énumérées dans l'avant propos du présent Recueil.‑
  78. 78. 5.3 Cargaisons qui se sont5.3 Cargaisons qui se sont avérées être une sourceavérées être une source potentiellepotentielle de dangerde danger
  79. 79. Ces cargaisons sont les suivantes :Ces cargaisons sont les suivantes : .1 les conteneurs transportés sur le pont de navires qui ne sont pas spécialement conçus ou aménagés pour le transport des conteneurs (annexe 1); .2 les citernes mobiles (conteneurs citernes)‑ (annexe 2); .3 les récipients mobiles (annexe 3); .4 les cargaisons roulantes spéciales (annexe 4);
  80. 80. .5 les cargaisons lourdes telles que les locomotives, transformateurs, etc. (annexe 5); .6 les tôles d'acier en rouleaux (annexe 6); .7 les pièces de métal lourdes (annexe 7); .8 les chaînes d'ancres (annexe 8); .9 les métaux de récupération en vrac (annexe 9);
  81. 81. .9 les métaux de récupération en vrac (annexe 9); .10 les grands récipients pour vrac souples (grands sacs) (annexe 10); .11 les grumes arrimées sous pont (annexe 11); et  .12 les unités de charge (annexe 12).
  82. 82. C H API T R E 6C H API T R E 6 MESURES À PRENDREMESURES À PRENDRE PAR GROS TEMPSPAR GROS TEMPS
  83. 83. 6.1 Généralités6.1 Généralités
  84. 84. Le présent chapitre n'a pas pour objet de contourner les responsabilités du capitaine mais, plutôt, de fournir des conseils sur la façon d'éviter les contraintes résultant d'accélérations excessives causées par des conditions météorologiques défavorables
  85. 85. 6.2 Accélérations excessives6.2 Accélérations excessives
  86. 86. Les mesures permettant d'éviter lesLes mesures permettant d'éviter les accélérations excessives consistent à :accélérations excessives consistent à : .1 changer de cap ou de vitesse ou les deux; .2 mettre à la cape; .3 éviter à temps les zones où les conditions météorologiques et l'état de la mer sont défavorables; .4 ballaster ou déballaster à temps pour améliorer le comportement du navire, compte tenu de sa stabilité effective (voir également 7.2).
  87. 87. 6.3 Planification du voyage6.3 Planification du voyage
  88. 88. Afin de réduire les accélérations excessives, le capitaine peut, entre autres, planifier attentivement la route du navire de manière à éviter, dans toute la mesure du possible, de rencontrer des conditions météorologiques défavorables et une mauvaise mer. Le capitaine devrait toujours consulter les derniers bulletins météorologiques disponibles.
  89. 89. C H API T R E 7C H API T R E 7 MESURES À PRENDRE EN CASMESURES À PRENDRE EN CAS DE RIPAGE DE LA CARGAISONDE RIPAGE DE LA CARGAISON
  90. 90. 7.1 On peut envisager les mesures suivantes7.1 On peut envisager les mesures suivantes :: .1 changer de cap pour réduire les accélérations; .2 ralentir pour réduire les accélérations et les vibrations; .3 surveiller l'intégrité du navire; .4 réarrimer ou réassujettir la cargaison et, là où c'est possible, augmenter le frottement; et .5 changer de route pour chercher une zone abritée ou des conditions météorologiques
  91. 91. 7.2. Les opérations de ballastage et de déballastage des citernes ne devraient être envisagées que si le navire a une stabilitési le navire a une stabilité adéquate.adéquate.

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