Nouvelles Régles de cotation BVC 2016

1. www.bpbourse.comLES REGLES DU MARCHE

2. Sommaire
Les horaires de cotation
La variation maximale des ordres limités
Les seuils de réservation
La procédure de réservation

3. LES REGLES DU MARCHE
L’implémentation du nouveau système de cotation et de surveillance de la Bourse de
Casablanca « Millenium IT » induit un changement des règles de gestion du marché.
A cette occasion la Bourse de Casablanca a publié plusieurs avis abrogeant et remplaçant ceux
en vigueur et cela à partir du 1er août 2016.
Ci-après les règles abordées dans ce document :
Les horaires de cotations
La variation maximale des ordres limités
Les seuils de réservation
La procédure de réservation
HORAIRES DE COTATION
Les horaires de cotation des valeurs mobilières sont fixés, par la Bourse de Casablanca,
du lundi au vendredi comme suit (cf. avis n°AV-2016-141):
Groupe Groupe 01 (1)
Groupe 03, 04, 06,07 (2)
Groupe 05 (3)
Phase de fixing
d’ouverture (FO)
09h00 – 9h30 + T0* - -
Phase de négociation en
continu (NEC)
Fin FO - 15h20 - -
Phase de fixing de clôture
(FC)
15h20 – 15h30 + T1* 9h00 – 14h30 + T2* 9h00 – 15h00 + T3*
Phase de calcul &
publication du cours de
clôture (CPC)
Fin FC - Fin FC + 1min Fin FC - Fin FC + 1min Fin FC - Fin FC + 1min
Phase de négociation au
cours de clôture (NCC)
Fin CPC - Fin CPC + 9 min - -
* T0, T1, T2 et T3 sont des durées aléatoires ≤ à 60 secondes. Elles sont déterminées, par
valeur, d’une manière automatique par le système
(1)
Valeurs cotées en continu
(2)
Valeurs cotées en fixing, lignes secondaires des valeurs cotées en continu, obligations
(3)
Lignes secondaires des valeurs cotées en fixing

4. VARIATION MAXIMALE DES ORDRES LIMITES
La variation maximale autorisée d’un ordre limité est de +/- 35% par rapport au cours
de référence, bornes incluses (cf. avis n°AV-2016-130).
Au début de chaque séance, les ordres encore valides sont automatiquement éliminés
s’ils dépassent la variation maximale autorisée, du fait du changement du cours de référence.
SEUILS DE RESERVATION
Les seuils de réservation statiques des différentes valeurs cotées sont fixés, par la
Bourse de Casablanca, comme suit (cf. avis n° AV-2016-143) :
GROUPE DE COTATION VALEUR
CYCLE DE
NEGOCIATION
SEUIL DE
RESERVATION
STATIQUE APPLIQUE
01 TITRES DE CAPITAL (ACTIONS) CONTINU 10%
03 TITRES DE CAPITAL (ACTIONS) FIXING 6%
04
LIGNES SECONDAIRES (ACTIONS ET DROITS
DES VALEURS COTEES DANS LE GROUPE 01)
FIXING 6%
05
LIGNES SECONDAIRES (ACTIONS ET DROITS
DES VALEURS COTEES DANS LE GROUPE 03)
FIXING 6%
06
TITRES DE CREANCE COTES EN
POURCENTAGE
FIXING 2%
07 TITRE E CREANCE COTES EN DIRHAMS FIXING 6%
Pour les valeurs négociées en continu (groupe 01), en plus du seuil de réservation
statique, un seuil de réservation dynamique de 3%, par rapport au dernier cours traité, est
appliqué pendant la phase de négociation en continu.
Le seuil de réservation statique d’une valeur nouvellement introduite est fixé à 10% du
cours de référence pendant les cinq premières séances de bourse suivant son admission à la
cote et ce, quel que soit son cycle de négociation. A compter de la 6ème séance de bourse, le
seuil de réservation statique appliqué est celui du groupe dans lequel la valeur est cotée.

5. PROCEDURE DE RESERVATION
La procédure de réservation est fixé, par la Bourse de Casablanca, comme suit (cf. avis
n° AV-2016-146) :
La réservation de la cotation d’un titre cotée selon le cycle de négociation en continu
intervient dès lors que le cours d’exécution résultant de la confrontation des ordres
sur le marché est susceptible de franchir les seuils de variation statiques ou
dynamiques autorisés.
En cas de réservation au moment du fixing de l’ouverture, la Bourse de Casablanca
programme des extensions du fixing d’ouverture de 10 minutes chacune jusqu’à ce
que le cours du fixing revienne dans les seuils. Dans le cas contraire, la valeur passe à
la phase du fixing de clôture sans exécution à l’heure programmée. A l’heure
programmée, le fixing de clôture est exécuté dans la limite des seuils statiques.
En cas de réservation pendant la phase de négociation en continu, entre 09h30 et
14h15 (entre 10h00 et 13h15 pour le mois du Ramadan), la Bourse de Casablanca
programme un fixing de réouverture de 5 minutes. Si le cours ne revient pas dans les
seuils au moment de l’exécution du fixing de réouverture, la Bourse de Casablanca
programme des extensions du fixing de réouverture de 10 minutes chacune jusqu’à ce
que le cours du fixing revienne dans les seuils. Dans le cas contraire, la valeur passe à
la phase du fixing de clôture sans exécution à l’heure programmée. A l’heure
programmée, le fixing de clôture est exécuté dans la limite des seuils statiques.
En cas de réservation pendant la phase de négociation en continu, entre 15h15 et
15h20 (entre 13h15 et 13h20 pour le mois du Ramadan), la valeur passe
instantanément à la phase du fixing de clôture. A l’heure programmée, le fixing de
clôture est exécuté dans la limite des seuils statiques.