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Bulletin d’information de l’opposition municipale de gauche – Sept. 2010
Bougival Ensemble
Les responsabilités des élus de Bougival EnsembleLe point sur le dossier Mercedes
Si le conseil municipal, en dépit de notre opposition, a
adopté le 1er
juillet et confirmé le 30 septembre 2010 la
modification du POS – plan d’occupation des sols - qui
permet l’implantation d’une vente de véhicules
d’occasion au 24 rue Yvan Tourgueniev, peut-on dire
pour autant que le dossier soit clos ? S’agissant d’une
affaire qui occupe la vie locale depuis le début de
2010, rappelons l’essentiel des faits.
Un terrain exceptionnel
Il s’agit en effet d’un terrain exceptionnel par sa taille,
8200 M², sa situation à l’entrée de la ville, le long de la
route D113 pour laquelle sont affichées des ambitions
de transformation en boulevard urbain, son
positionnement au cœur d’un quartier illustrant plus
que tout autre, entre Seine, Hameau Bizet, Maison
Viardot et Datcha Tourgueniev, l’âge d’or de Bougival.
Ces arguments ont été remarquablement développés
par des associations de riverains et de défense de
l’environnement. Elles doivent être entendues, mais
sont-elles seulement écoutées ?
Interêt général et intérêts particuliers
Une modification ponctuelle du POS est paradoxale au moment où la procédure d’adoption du Plan Local
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cas présent, ne pas voir dans cette modification du POS, des arrangements dérogatoires destinés à servir les
intérêts d’une société, au mépris de la destination future de la zone ?
Au mépris du SDRIF
Bien que le schéma directeur de la région Ile de France recommande de veiller à la protection des sites et de
l’habitat ancien et invite à éviter les implantations commerciales diffuses le long des axes routiers, le projet fait fi
de ces préconisations et du potentiel de développement touristique de Bougival.
Et pourtant, Mercedes qui, notons le, réalise grâce à la modification du coefficient d’occupation des sols une
importante plus value, a su convaincre tant la ville que la résidence riveraine.
Nous continuons de penser qu’en matière d’urbanisme, une décision taillée sur mesure au service
d’intérêts particuliers est bien fragile. Déjà, le sous-préfet a demandé à la ville de « refaire sa copie ».
Une nouvelle délibération, le 30 septembre, remplaçait celle du 1er
Juillet,
Affaire à suivre ….
Plus d’infos sur http://bougivalensemble.over-blog.com
1
plus tard, Berthe Morisot, qui fut l’amie de
Stéphane Mallarmé et de Paul Valéry, de même
qu’aujourd’hui Pierre Alechinsky, dont l’œuvre
écrite rivalise avec la notoriété internationale de
sa peinture sont autant de noms d’artistes
familiers de Bougival qui, par exemple, auraient,
légitimement, pu être mis en débat. Nul doute
que de tels noms auraient stimulé les jeunes qui
liront sous ce toit.
Parmi nos suggestions également, le
feuilletoniste Emile Richebourg, favori affiché
de la municipalité. Ceux que ce choix ne
satisfaisait pas pouvaient contribuer librement :
d’autres personnalités du monde des arts, ayant
vécu ou créé à Bougival étaient également
bienvenues.
Le Russe devance d’une plume (10 voix)
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de 32 suffrages. Le mélange des arts était fatal
à Berthe Morisot, qui fermait la marche. Notons
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célébrités, telles qu’Aline Pascal, Jean Sarkozy,
voire Mercedes Benz...
Pour nommer son nouvel équipement public
dédié à la lecture, Bougival avait, comme
rarement, un très grand choix. Une nouvelle
fois, la majorité municipale a imposé le sien.
Bougival attendra encore la mise en valeur de
ses ressources de très grand prestige, dont le
souffle aurait porté loin l’image de la ville. Puisse
la lecture de tant d’illustres passants ne plus
attendre.
Retrouvez l’actualité de notre commune sur http://bougivalensemble.over-blog.com
Bougival Ensemble http://bougivalensemble.over-blog.com
Retards sur les chantiers de la mandature
La gestion de notre commune montre que :
- les investissements sont limités sans cause
financière raisonnable
- les capacités financières de la commune ne
sont pas totalement mobilisées, loin de là.
Cette position est paradoxale tandis que les
engagements pour la mandature prennent du
retard et que le soutien à l’économie nationale
devrait pousser à investir.
Un plan local de déplacement lent à se
mettre en œuvre
Des études ont été conduites dont les
préconisations sont de nature à améliorer la
sécurité et à promouvoir les circulations
alternatives au « tout automobile ». Leur mise
en œuvre est d’une grande timidité, qu’il
s’agisse de l’aménagement des grands axes qui
traversent notre ville, D113 et D321 ou qu’il
s’agisse de la limitation à 30 du réseau
secondaire.
La modification à l’essai de deux carrefours de
la D113 (Avenue des Pinsons et Hôtel Holliday
inn) est prévue. Ce serait un petit pas vers le
boulevard urbain promis, tandis que la
rénovation de la chaussée à l’identique
également prévue, nous éloigne de cet objectif.
Le report de l’aménagement de la D 102 qui
aurait du avoir lieu en 2010 constitue une autre
déception.
Quid de l’habitat indigne ?
La rénovation de 25 logements, à raison de cinq
par an, sur les 100 logements insalubres
dénombrés dans notre ville constituait un
objectif réaliste par sa modestie. Il n’a pas
encore vu de début d’exécution.
Dans ces domaines prioritaires, passons à
l’acte !
Culture et démocratie locale…
Consultez, participez !
30 000 visiteurs : le cap a été franchi le 18
juillet dernier et la fréquentation du Blog nous
encourage.
Créé le 1er
décembre 2007, dans le cadre de la
campagne électorale des municipales,
www.bougivalensemble.over-blog.com apporte
un autre regard sur la vie et les actualités
locales.
Si sa fréquentation atteste de l’intérêt suscité,
nous souhaiterions en revanche une plus
grande participation de notre lectorat. Bougival
Ensemble a besoin de réactions aux
informations et analyses diffusées. Bougival
Ensemble a besoin de « sentinelles
citoyennes » qui alertent sur les événements
touchant à la vie de nos quartiers.
C’est pourquoi nous vous invitons à venir
bloguer avec nous.
Apprenant, le 1er juillet, que la ville souhaitait
baptiser la nouvelle bibliothèque, nous avons
osé proposer de consulter les Bougivalais. «
Nous n’en avons pas le temps », nous a-t-on
objecté ! La municipalité ne voulait pas consulter
les Bougivalais ? Nous l’avons fait, en mettant
en ligne un petit sondage ouvert à tous.
Ivan Tourgueniev et Guy de Maupassant,
intimes de Pauline Viardot, installée à Bougival,
Résultats du sondage sur http://bougivalensemble.over-blog.com
Réagissez sur http://bougivalensemble.over-blog.com
Rendez-vous sur http://bougivalensemble.over-blog.com
2
Les Coteaux de Seine Autrement
l’opposition de gauche au conseil
de la communauté de communes
http://les-coteaux.over-blog.com
Pour une politique intercommunale
ambitieuse
Avec un budget de 3 890 000 € : 100 000 € en
investissement et 3 790 000 € en fonctionnement,
consacrés exclusivement au ramassage des
ordures ménagères, notre communauté de
communes des coteaux de Seine (CCCS) fait
figure de nain dans le paysage intercommunal
francilien.
De par sa faiblesse, ce budget témoigne de
l’absence d’ambition intercommunale de nos trois
communes.
La CCCS ne fait qu’exercer des compétences
techniques, elle ne constitue nullement une
intercommunalité de projet qui pourrait mettre en
œuvre des actions dans le domaine de
l’aménagement de l’espace et du développement
économique, du sport, de la culture, d’aides à la
personne ou encore du logement …
L’exercice des compétences techniques permet
effectivement des économies d’échelle en matière
de ramassage des ordures ménagères ou
d’assainissement, mais ne permet pas, au delà de
cet aspect purement financier, de dynamiser notre
territoire et d’améliorer sensiblement notre vie
quotidienne.
En matière de développement économique, le
dossier des terrains de Villevert à Louveciennes
devrait être traité à l’échelon intercommunal. Il
est évident que ce site stratégique, en friche depuis
maintenant 8 ans, aurait été mieux traité dans une
approche intercommunale et aurait peut-être déjà
trouvé preneur. Sur ce type de dossier l’union fait la
force, c’est une évidence !
S’agissant du logement, nous attendons beaucoup
du plan local de l’habitat (PLH) en cours
d’élaboration et nous espérons que celui-ci
permettra à nos trois communes de créer plus de
logements sociaux, harmonieusement répartis sur
l'ensemble du territoire. Nos communes sont
encore loin du seuil légal de 20% de logement
social et du taux de 30% défendu au niveau de
l’Ile de France par le président du conseil
régional.
Il est d’ailleurs regrettable que notre communauté
ne se soit pas engagée dans un PLU
intercommunal pour réfléchir de manière commune
à l’ensemble de ses problématiques alors même
que Bougival et Louveciennes mènent chacune des
procédures d’élaboration de PLU locaux. Il n’est
d’ailleurs peut-être pas trop tard !
Si ce budget est à l’image de notre
intercommunalité, c'est-à-dire modeste et sans
ambition, certaines de ses actions sont toutefois
appréciables comme sa participation à la semaine
du développement durable au mois d’avril 2010,
même si nous n’en restons en la matière qu’au
niveau de l’évènementiel. A quand une véritable
politique intercommunale environnementale ? A
quand par exemple un réseau de transports
publics entre nos communes permettant à nos
concitoyens d’éviter de prendre leurs véhicules
pour circuler entre Louveciennes, Bougival et
La Celle Saint-Cloud ? A quand des pistes
cyclables intercommunales à l’étude pourtant
depuis des années mais sans le moindre début
de réalisation concrète ?
Faute de ne pas avoir trouvé dans le budget 2010
des raisons de croire au développement de la
communauté de communes des coteaux de Seine
les élus du groupe « les Coteaux de Seine
Autrement » (Olivier Blanchard, Laurent Brugeilles,
Jean-Louis Delcourt et Pascal Leprêtre) ne l’ont
pas approuvé.
3
Le Plan Local de l’Habitat : des opportunités à saisir
… d’autres à créer
Bulletin d’adhésion 2011 à l’association « Les Coteaux de Seine Autrement »
BP 22 – 78380 Bougival
L’association a pour objet de contribuer au développement de la solidarité, de la fraternité et de la démocratie locale sur le territoire de la
communauté de communes des coteaux de Seine. Elle soutient l’action des élus de Gauche de Bougival, La Celle Saint-Cloud et
Louveciennes (art. 2 des statuts).
Adhérent.................. 10€ □ Étudiant / Demandeur d’emploi 5€ □ Membre bienfaiteur 20€ □ 30€ □ 50€ □ Autre □
Nom ......................................................................... Prénoms ....................................................................................................
Adresse........................................................................................................................................................................................
 fixe ......................................................... mobile ....................................................Courriel ................................................
La communauté de communes des coteaux de
Seine (CCCS) est en train d’élaborer son plan
local de l’habitat (PLH).
Le PLH est l'échelon pertinent retenu par la loi pour
la programmation et l'évaluation de l'habitat. Il
comprend 3 grandes parties : le diagnostic, l’énoncé
des principes et des objectifs, et le programme
d’actions.
L’objectif d’un PLH est d’indiquer les moyens
fonciers prévus par les communes ou leurs
groupements compétents en matière
d’urbanisme, pour parvenir aux objectifs et
principes fixés. Les objectifs du PLH prennent en
compte les options d’aménagement du schéma de
cohérence territorial (SCOT) et en particulier
l’équilibre des logements sociaux sur un territoire.
C’est un document de programmation important,
puisqu’il s’impose aux plans locaux de l’urbanisme
(PLU) des communes de son territoire. Pour
mémoire, les PLU de Bougival et Louveciennes sont
actuellement en cours d’élaboration.
S’agissant de la communauté de communes des
coteaux de Seine, le diagnostic a été élaboré en
septembre 2009. Les principes ont été présentés au
conseil de communauté en juin 2010. Le programme
d’actions devrait être arrêté en novembre 2010.
Le souci de préservation d’un cadre de vie
privilégié rassemble, mais il ne doit pas conduire
à l’immobilisme, ni nous empêcher de participer
au nécessaire effort de solidarité régionale et
nationale. Voici notre regard sur ces études et nos
propositions.
Logement social
Le pourcentage de logements sociaux était de 7,8%
au début 2008 sur le territoire de la CCCS. Par
ailleurs, les demandes de logements sociaux
adressées aux communes dépassent les 400, alors
que la somme des contingents communaux atteint à
peine 20 logements par an. Il faut absolument
accélérer le programme de construction de
logements sociaux, harmonieusement répartis sur
tout le territoire en utilisant si nécessaire un droit de
préemption sur les terrains constructibles ; le
conventionnement d’appartements déjà existants ne
doit pas être la solution privilégiée pour atteindre au
plus vite l’objectif des 20%.
Personnes âgées
Le troisième et le quatrième âge sont sur-
représentés sur notre territoire. Si différents types
d’aide existent pour l’adaptation de leurs logements
(caisses de retraite, Conseil général, bailleurs
sociaux…), seuls 2 logements ont été adaptés en
2008. La CCCS doit communiquer sur ces dispositifs
de façon à retarder l’entrée des seniors dans les
établissements spécialisés, déstabilisante pour eux
et coûteuse pour la collectivité.
Réhabilitation de l’habitat
Selon le diagnostic présenté le 21 septembre 2009,
« Très peu de logements ont bénéficié des aides à
l’amélioration de l’habitat sur le territoire de la CCCS
(en moyenne 8 logements par an) ». En particulier,
un quartier de Bougival concentre un nombre
important d’habitat insalubre. Faire connaître les
aides de l’agence nationale pour l’amélioration de
l’habitat (ANAH) et veiller à la bonne réalisation et à
l’accélération du programme de réhabilitation prévu
avec l’aide de la ville doivent être considérées
comme un programme minimum.
Jeunes
Particularité de notre territoire, près la moitié (49%)
des 20-29 ans vivent au domicile parental (contre
42% dans les Yvelines et 30% dans les Hauts de
Seine) ; il est nécessaire de permettre sans tarder la
création de logements pour les étudiants et pour les
jeunes ménages, et ainsi permettre aux jeunes de
prendre leur envol au sein de notre territoire, sans
être contraints de prendre les places des foyers de
jeunes travailleurs du Chesnay ou de Versailles.
Gens du voyage
Nos trois communes ne respectent pas la loi du 5
juillet 2000 les obligeant à créer une aire d’accueil
pour les gens du voyage. La CCCS doit très vite
mettre en œuvre les dispositions légales, plutôt que
de se voir imposer une solution par les
représentants de l’État.
Retrouvez l’actualité de nos communes sur http://les-coteaux.over-blog.com
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Publication Bougival Ensemble 2010

  • 1. Bulletin d’information de l’opposition municipale de gauche – Sept. 2010 Bougival Ensemble Les responsabilités des élus de Bougival EnsembleLe point sur le dossier Mercedes Si le conseil municipal, en dépit de notre opposition, a adopté le 1er juillet et confirmé le 30 septembre 2010 la modification du POS – plan d’occupation des sols - qui permet l’implantation d’une vente de véhicules d’occasion au 24 rue Yvan Tourgueniev, peut-on dire pour autant que le dossier soit clos ? S’agissant d’une affaire qui occupe la vie locale depuis le début de 2010, rappelons l’essentiel des faits. Un terrain exceptionnel Il s’agit en effet d’un terrain exceptionnel par sa taille, 8200 M², sa situation à l’entrée de la ville, le long de la route D113 pour laquelle sont affichées des ambitions de transformation en boulevard urbain, son positionnement au cœur d’un quartier illustrant plus que tout autre, entre Seine, Hameau Bizet, Maison Viardot et Datcha Tourgueniev, l’âge d’or de Bougival. Ces arguments ont été remarquablement développés par des associations de riverains et de défense de l’environnement. Elles doivent être entendues, mais sont-elles seulement écoutées ? Interêt général et intérêts particuliers Une modification ponctuelle du POS est paradoxale au moment où la procédure d’adoption du Plan Local d’Urbanisme est engagée. Un document d’urbanisme ne peut, de notre point de vue, servir des intérêts particuliers. Or, comment, dans le cas présent, ne pas voir dans cette modification du POS, des arrangements dérogatoires destinés à servir les intérêts d’une société, au mépris de la destination future de la zone ? Au mépris du SDRIF Bien que le schéma directeur de la région Ile de France recommande de veiller à la protection des sites et de l’habitat ancien et invite à éviter les implantations commerciales diffuses le long des axes routiers, le projet fait fi de ces préconisations et du potentiel de développement touristique de Bougival. Et pourtant, Mercedes qui, notons le, réalise grâce à la modification du coefficient d’occupation des sols une importante plus value, a su convaincre tant la ville que la résidence riveraine. Nous continuons de penser qu’en matière d’urbanisme, une décision taillée sur mesure au service d’intérêts particuliers est bien fragile. Déjà, le sous-préfet a demandé à la ville de « refaire sa copie ». Une nouvelle délibération, le 30 septembre, remplaçait celle du 1er Juillet, Affaire à suivre …. Plus d’infos sur http://bougivalensemble.over-blog.com 1
  • 2. plus tard, Berthe Morisot, qui fut l’amie de Stéphane Mallarmé et de Paul Valéry, de même qu’aujourd’hui Pierre Alechinsky, dont l’œuvre écrite rivalise avec la notoriété internationale de sa peinture sont autant de noms d’artistes familiers de Bougival qui, par exemple, auraient, légitimement, pu être mis en débat. Nul doute que de tels noms auraient stimulé les jeunes qui liront sous ce toit. Parmi nos suggestions également, le feuilletoniste Emile Richebourg, favori affiché de la municipalité. Ceux que ce choix ne satisfaisait pas pouvaient contribuer librement : d’autres personnalités du monde des arts, ayant vécu ou créé à Bougival étaient également bienvenues. Le Russe devance d’une plume (10 voix) Richebourg, lui-même surpassant Maupassant de 32 suffrages. Le mélange des arts était fatal à Berthe Morisot, qui fermait la marche. Notons que certains furent créatifs, invoquant d’autres célébrités, telles qu’Aline Pascal, Jean Sarkozy, voire Mercedes Benz... Pour nommer son nouvel équipement public dédié à la lecture, Bougival avait, comme rarement, un très grand choix. Une nouvelle fois, la majorité municipale a imposé le sien. Bougival attendra encore la mise en valeur de ses ressources de très grand prestige, dont le souffle aurait porté loin l’image de la ville. Puisse la lecture de tant d’illustres passants ne plus attendre. Retrouvez l’actualité de notre commune sur http://bougivalensemble.over-blog.com Bougival Ensemble http://bougivalensemble.over-blog.com Retards sur les chantiers de la mandature La gestion de notre commune montre que : - les investissements sont limités sans cause financière raisonnable - les capacités financières de la commune ne sont pas totalement mobilisées, loin de là. Cette position est paradoxale tandis que les engagements pour la mandature prennent du retard et que le soutien à l’économie nationale devrait pousser à investir. Un plan local de déplacement lent à se mettre en œuvre Des études ont été conduites dont les préconisations sont de nature à améliorer la sécurité et à promouvoir les circulations alternatives au « tout automobile ». Leur mise en œuvre est d’une grande timidité, qu’il s’agisse de l’aménagement des grands axes qui traversent notre ville, D113 et D321 ou qu’il s’agisse de la limitation à 30 du réseau secondaire. La modification à l’essai de deux carrefours de la D113 (Avenue des Pinsons et Hôtel Holliday inn) est prévue. Ce serait un petit pas vers le boulevard urbain promis, tandis que la rénovation de la chaussée à l’identique également prévue, nous éloigne de cet objectif. Le report de l’aménagement de la D 102 qui aurait du avoir lieu en 2010 constitue une autre déception. Quid de l’habitat indigne ? La rénovation de 25 logements, à raison de cinq par an, sur les 100 logements insalubres dénombrés dans notre ville constituait un objectif réaliste par sa modestie. Il n’a pas encore vu de début d’exécution. Dans ces domaines prioritaires, passons à l’acte ! Culture et démocratie locale… Consultez, participez ! 30 000 visiteurs : le cap a été franchi le 18 juillet dernier et la fréquentation du Blog nous encourage. Créé le 1er décembre 2007, dans le cadre de la campagne électorale des municipales, www.bougivalensemble.over-blog.com apporte un autre regard sur la vie et les actualités locales. Si sa fréquentation atteste de l’intérêt suscité, nous souhaiterions en revanche une plus grande participation de notre lectorat. Bougival Ensemble a besoin de réactions aux informations et analyses diffusées. Bougival Ensemble a besoin de « sentinelles citoyennes » qui alertent sur les événements touchant à la vie de nos quartiers. C’est pourquoi nous vous invitons à venir bloguer avec nous. Apprenant, le 1er juillet, que la ville souhaitait baptiser la nouvelle bibliothèque, nous avons osé proposer de consulter les Bougivalais. « Nous n’en avons pas le temps », nous a-t-on objecté ! La municipalité ne voulait pas consulter les Bougivalais ? Nous l’avons fait, en mettant en ligne un petit sondage ouvert à tous. Ivan Tourgueniev et Guy de Maupassant, intimes de Pauline Viardot, installée à Bougival, Résultats du sondage sur http://bougivalensemble.over-blog.com Réagissez sur http://bougivalensemble.over-blog.com Rendez-vous sur http://bougivalensemble.over-blog.com 2
  • 3. Les Coteaux de Seine Autrement l’opposition de gauche au conseil de la communauté de communes http://les-coteaux.over-blog.com Pour une politique intercommunale ambitieuse Avec un budget de 3 890 000 € : 100 000 € en investissement et 3 790 000 € en fonctionnement, consacrés exclusivement au ramassage des ordures ménagères, notre communauté de communes des coteaux de Seine (CCCS) fait figure de nain dans le paysage intercommunal francilien. De par sa faiblesse, ce budget témoigne de l’absence d’ambition intercommunale de nos trois communes. La CCCS ne fait qu’exercer des compétences techniques, elle ne constitue nullement une intercommunalité de projet qui pourrait mettre en œuvre des actions dans le domaine de l’aménagement de l’espace et du développement économique, du sport, de la culture, d’aides à la personne ou encore du logement … L’exercice des compétences techniques permet effectivement des économies d’échelle en matière de ramassage des ordures ménagères ou d’assainissement, mais ne permet pas, au delà de cet aspect purement financier, de dynamiser notre territoire et d’améliorer sensiblement notre vie quotidienne. En matière de développement économique, le dossier des terrains de Villevert à Louveciennes devrait être traité à l’échelon intercommunal. Il est évident que ce site stratégique, en friche depuis maintenant 8 ans, aurait été mieux traité dans une approche intercommunale et aurait peut-être déjà trouvé preneur. Sur ce type de dossier l’union fait la force, c’est une évidence ! S’agissant du logement, nous attendons beaucoup du plan local de l’habitat (PLH) en cours d’élaboration et nous espérons que celui-ci permettra à nos trois communes de créer plus de logements sociaux, harmonieusement répartis sur l'ensemble du territoire. Nos communes sont encore loin du seuil légal de 20% de logement social et du taux de 30% défendu au niveau de l’Ile de France par le président du conseil régional. Il est d’ailleurs regrettable que notre communauté ne se soit pas engagée dans un PLU intercommunal pour réfléchir de manière commune à l’ensemble de ses problématiques alors même que Bougival et Louveciennes mènent chacune des procédures d’élaboration de PLU locaux. Il n’est d’ailleurs peut-être pas trop tard ! Si ce budget est à l’image de notre intercommunalité, c'est-à-dire modeste et sans ambition, certaines de ses actions sont toutefois appréciables comme sa participation à la semaine du développement durable au mois d’avril 2010, même si nous n’en restons en la matière qu’au niveau de l’évènementiel. A quand une véritable politique intercommunale environnementale ? A quand par exemple un réseau de transports publics entre nos communes permettant à nos concitoyens d’éviter de prendre leurs véhicules pour circuler entre Louveciennes, Bougival et La Celle Saint-Cloud ? A quand des pistes cyclables intercommunales à l’étude pourtant depuis des années mais sans le moindre début de réalisation concrète ? Faute de ne pas avoir trouvé dans le budget 2010 des raisons de croire au développement de la communauté de communes des coteaux de Seine les élus du groupe « les Coteaux de Seine Autrement » (Olivier Blanchard, Laurent Brugeilles, Jean-Louis Delcourt et Pascal Leprêtre) ne l’ont pas approuvé. 3
  • 4. Le Plan Local de l’Habitat : des opportunités à saisir … d’autres à créer Bulletin d’adhésion 2011 à l’association « Les Coteaux de Seine Autrement » BP 22 – 78380 Bougival L’association a pour objet de contribuer au développement de la solidarité, de la fraternité et de la démocratie locale sur le territoire de la communauté de communes des coteaux de Seine. Elle soutient l’action des élus de Gauche de Bougival, La Celle Saint-Cloud et Louveciennes (art. 2 des statuts). Adhérent.................. 10€ □ Étudiant / Demandeur d’emploi 5€ □ Membre bienfaiteur 20€ □ 30€ □ 50€ □ Autre □ Nom ......................................................................... Prénoms .................................................................................................... Adresse........................................................................................................................................................................................  fixe ......................................................... mobile ....................................................Courriel ................................................ La communauté de communes des coteaux de Seine (CCCS) est en train d’élaborer son plan local de l’habitat (PLH). Le PLH est l'échelon pertinent retenu par la loi pour la programmation et l'évaluation de l'habitat. Il comprend 3 grandes parties : le diagnostic, l’énoncé des principes et des objectifs, et le programme d’actions. L’objectif d’un PLH est d’indiquer les moyens fonciers prévus par les communes ou leurs groupements compétents en matière d’urbanisme, pour parvenir aux objectifs et principes fixés. Les objectifs du PLH prennent en compte les options d’aménagement du schéma de cohérence territorial (SCOT) et en particulier l’équilibre des logements sociaux sur un territoire. C’est un document de programmation important, puisqu’il s’impose aux plans locaux de l’urbanisme (PLU) des communes de son territoire. Pour mémoire, les PLU de Bougival et Louveciennes sont actuellement en cours d’élaboration. S’agissant de la communauté de communes des coteaux de Seine, le diagnostic a été élaboré en septembre 2009. Les principes ont été présentés au conseil de communauté en juin 2010. Le programme d’actions devrait être arrêté en novembre 2010. Le souci de préservation d’un cadre de vie privilégié rassemble, mais il ne doit pas conduire à l’immobilisme, ni nous empêcher de participer au nécessaire effort de solidarité régionale et nationale. Voici notre regard sur ces études et nos propositions. Logement social Le pourcentage de logements sociaux était de 7,8% au début 2008 sur le territoire de la CCCS. Par ailleurs, les demandes de logements sociaux adressées aux communes dépassent les 400, alors que la somme des contingents communaux atteint à peine 20 logements par an. Il faut absolument accélérer le programme de construction de logements sociaux, harmonieusement répartis sur tout le territoire en utilisant si nécessaire un droit de préemption sur les terrains constructibles ; le conventionnement d’appartements déjà existants ne doit pas être la solution privilégiée pour atteindre au plus vite l’objectif des 20%. Personnes âgées Le troisième et le quatrième âge sont sur- représentés sur notre territoire. Si différents types d’aide existent pour l’adaptation de leurs logements (caisses de retraite, Conseil général, bailleurs sociaux…), seuls 2 logements ont été adaptés en 2008. La CCCS doit communiquer sur ces dispositifs de façon à retarder l’entrée des seniors dans les établissements spécialisés, déstabilisante pour eux et coûteuse pour la collectivité. Réhabilitation de l’habitat Selon le diagnostic présenté le 21 septembre 2009, « Très peu de logements ont bénéficié des aides à l’amélioration de l’habitat sur le territoire de la CCCS (en moyenne 8 logements par an) ». En particulier, un quartier de Bougival concentre un nombre important d’habitat insalubre. Faire connaître les aides de l’agence nationale pour l’amélioration de l’habitat (ANAH) et veiller à la bonne réalisation et à l’accélération du programme de réhabilitation prévu avec l’aide de la ville doivent être considérées comme un programme minimum. Jeunes Particularité de notre territoire, près la moitié (49%) des 20-29 ans vivent au domicile parental (contre 42% dans les Yvelines et 30% dans les Hauts de Seine) ; il est nécessaire de permettre sans tarder la création de logements pour les étudiants et pour les jeunes ménages, et ainsi permettre aux jeunes de prendre leur envol au sein de notre territoire, sans être contraints de prendre les places des foyers de jeunes travailleurs du Chesnay ou de Versailles. Gens du voyage Nos trois communes ne respectent pas la loi du 5 juillet 2000 les obligeant à créer une aire d’accueil pour les gens du voyage. La CCCS doit très vite mettre en œuvre les dispositions légales, plutôt que de se voir imposer une solution par les représentants de l’État. Retrouvez l’actualité de nos communes sur http://les-coteaux.over-blog.com Les Coteaux de Seine Autrement http://les-coteaux.over-blog.com 4