COURRIER COS SAINT QUENTIN

1. GRAU D’AGDE, le Dimanche 13 Novembre 2016
Mr. Dominique GAYRAUD
Adhérent du COS Saint-Quentin
Ex Président et EX Vice-Président
28 Avenue François Mas
34300 GRAU D’AGDE
Monsieur GRIS PATRICK
Président du COS de St Quentin
BP 420
02107 Saint Quentin CEDEX
Objet : Archivage et propriété intellectuelle documents administratifs, photos, vidéo
etc. .
Monsieur le Président,
Je vous informe par la présente avoir fourni lors de ma prise de fonction initiale en tant que
président du Comité des Œuvres sociales du Personnel Municipal de Saint Quentin et des
Collectivités affiliées, toutes les archives en notre possession de nos prédécesseurs aux
Archives municipales.
Je demande qu’il en soit ainsi pour toutes les archives qui concernent mes divers mandats de
Président et Vice-Président du COS Saint Quentin.
Je vous rappelle que vous avez des obligations en la matière, je vous demande expressément
de les respecter.
Durant l’assemblée générale de 2013 que j’ai présidé en votre absence le déroulement de
celle-ci avait fait l’objet d’un enregistrement intégrale vidéo que j’avais fait mettre sur le
site internet, j’ai constaté que ce n’était plus le cas j’en demande une copie intégrale sur CD.
Dans l’attente Salutations
DOMINIQUE GAYRAUD