Modification rédactionnelle des statuts du cos saint quentin 2010

1. Modification rédactionnelle des statuts du C.O.S
Assemblée générale en date du
vendredi 4 juin 2010 après-midi.
Article 4 : L’Associationa pourobjet degérer les Œuvres Sociales des personnels
actifs et retraités de la Ville de SAINT-QUENTIN, Collectivitéfondatrice, ainsique
les trois Collectivités affiliées, qui ont pour nom : COMMUNAUTE
D’AGGLOMERATION DE SAINT-QUENTIN, CENTRE COMMUNAL D’ACTION
SOCIALE DE SAINT-QUENTIN ET SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’AIDE A
DOMICILEDESAINT-QUENTIN, et de toute autre Collectivité publique qui y sera
admise par délibération du Conseil d’Administration après avis conforme de la
Collectivité fondatrice et des Collectivités affiliées.
Modification rédactionnelle :
Article 4 : L’Associationa pourobjet degérer les Œuvres Sociales des personnels
actifs et retraités de la Ville de SAINT-QUENTIN, Collectivitéfondatrice, ainsique
des trois Collectivités affiliées, qui ont pour nom : COMMUNAUTE
D’AGGLOMERATION DE SAINT-QUENTIN, CENTRE COMMUNAL D’ACTION
SOCIALE DE SAINT-QUENTIN ET SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’AIDE A
DOMICILEDESAINT-QUENTIN, et de toute autre Collectivité publique qui y sera
admise par délibération du Conseil d’Administration après avis conforme de la
Collectivité fondatrice et des Collectivités affiliées.
La modification rédactionnelle apparaît en rouge dans le
texte. Si un adhérent souhaite prendre connaissance de
l’intégralité des statuts, il est possible de lui faire parvenir,
par internet ou la Poste.
Contactez le secrétariat au 03 23 06 91 25
Saint Quentin, le 19 mai 2010
Le Président,
D. GAYRAUD