Le modèle de données de l'OMD vise à standardiser les données et messages échangés entre les entreprises et les organismes de réglementation pour faciliter les transactions transfrontalières. La version 3.0 du modèle inclut des exigences pour divers régimes douaniers, tout en favorisant une coopération améliorée entre les autorités douanières et réduisant les coûts de conformité. Malgré ses avancées, certaines transactions spécifiques et exigences particulières ne sont pas encore couvertes.

1. Organisation mondiale des douanes DES TRANSACTIONS TRANSFRONTIERES A GRANDE VITESSE Modèle de données de l’OMD Introduction et généralités

2. Oh non, pas encore le Modèle de données

3. Modèle de données Organismes de réglementation des flux transfrontières

4. Modèle de données de l’OMD : en quelques mots … offre un cadre maximal de jeux de données normalisées et harmonisées et de messages électroniques normalisés à transmettre par les entreprises aux organismes de réglementation des flux transfrontières comme la douane pour accomplir les formalités à l’arrivée, au départ, en transit et pour la mainlevée des marchandises en trafic transfrontalier international

5. Historique et fondements A commencé avec l’Initiative du G7 La Version 21 du G7 est devenue la Version 1.0 de l’OMD Limitée aux “marchandises ordinaires” de la douane Transfert à l’OMD Attire davantage de pays et d’entreprises Version 1.1 du Modèle de données douanières de l’OMD Après 9/11, exigences sécuritaires accrues Version 2.0 du Modèle de données douanières de l’OMD Couvre mainlevée totale douane et transport aux frontières Version 3 du Modèle de données douanières de l’OMD GU initial –douane , sécurité maritime, statistiques, agriculture, sécurité alimentaire, environnement Correctif 3.1 en 2010 Version 4 ; à déterminer par les Membres

6. Principes du Modèle de données de l‘OMD Jeux de données communs et messages électroniques uniformes pour le rapport sur le moyen de transport, le rapport de chargement, les déclarations à l’importation, à l’exportation et en transit, et les messages de réponse Données maximales exigées pour l’échange d’informations entre les entreprises et les ORFT Les pays doivent exiger le moins d’informations possible aux fins des contrôles douaniers Mainlevée sur base d’informations minimales

7. Composantes du Modèle de données de l’OMD Modèle de données Jeux de données maximales harmonisées Modèles d’informations Codes internationaux normalisés Directives de mise en oeuvre des messages Modèle de données OMD – Version 3.0 Messages / Schémas XML Autres doc., Directives, etc . Modèles de processus opérationnels

8. Travail d’équipe Le Modèle de données n’est pas conçu de manière isolée, mais avec les entreprises, le secteur des transports et les services publics transfrontaliers partenaires. Et le résultat obtenu n’en est que meilleur !

9. Modèle de données : Eléments constitutifs – Codes internationaux normalisés SYSTEME HARMONISE RUE CODES DE PAYS ISO 3166 CODES DE DEVISES ISO 4217 CODES DE CONTENEURS ISO 6346 RECOMMANDATIONS CEE/ONU No. 5 - INCOTERMS No. 7 – REPRESENT. DES DATE ET HEURE No. 16 – LOCODE/ONU No. 28 – MODE ET TYPE DE TRANSPORT No. 20 - UNITES DE MESURE EDIFACT/ONU

10. Hiérarchie/Relations du Modèle de données Répertoire des éléments de données commerciales des Nations Unies - UNTDED Référence/dictionnaire mondial de base des noms, définitions et codes des éléments de données Géré par le Centre des Nations Unies pour la facilitation du commerce et les transactions électroniques – CEFACT/ONU V. 3.0 du Modèle de données de l’OMD (MD OMD) Exigences du Guichet unique des administrations participantes Sous-ensemble de l’UNTDED Exigences du GU à l’importation, à l’exportation et en transit propres à chaque pays Sous-ensemble du MD OMD Cadre des éléments de données du SAFE de l’OMD Sous-ensemble du MD OMD Exigences de notification en matière de sécurité propres à chaque pays Sous-ensemble du Cadre SAFE de l’OMD

11. Version 3 du MD OMD – Mise à jour Eléments de base finalisés en juin 2008 : - Jeu de données - Modèles de processus opérationnels Découlant du : - Modèle d’information général > Documentation – Directives/recueils de textes sur le MD OMD (presque finalisée) > Production de modèles d’informations pour différents régimes douaniers (finalisée) > Message électronique EDIFACT reposant sur le MD OMD (projet d’UNSM GOVCBR conçu, première évaluation réalisée et évaluation finale à Rome fin avril) > Alignement mutuel entre CCL du CEFACT/ONU et Modèle de données (dernière phase) > Messages XML pour refléter le thème du GOVCBR (finalisé pour examen) > Plan de communication – comment promouvoir la V 3 du MD OMD (dernière phase)

12. Version 3 du MD OMD - Perspectives Plusieurs administrations se préparent à utiliser la Version 3.0 du Modèle de données de l’OMD NL fait reposer son nouveau système sur la Version 3 TH, KR, IL, NZ, CA envisagent de l’utiliser dans leurs nouveaux projets De nombreux autres Membres envisagent activement de l’utiliser e-TIR - e-ATA UPU – Modernisation des messages électroniques D’autres projets internationaux se proposent de l’employer: ISO 28005 (Norme pour le dédouanement électronique dans les ports) Guichet unique de l’ANASE ITAIDE Une Recommandation de l’OMD sur le Modèle de données de l’OMD contribuerait à promouvoir son utilisation !

13. Le Modèle de données contient les éléments de données exigés sur le plan juridique et approuvés par nos administrations membres et par d’autres Organismes de réglementation des flux transfrontières impliqués, en nombre suffisant pour l’exportation, l’importation et le transport du fret, des marchandises, des moyens de transport et du mouvement transfrontières des membres d’équipage. Version 3 du MD OMD : ce qu’elle couvre

14. Ne sont pas encore couverts : Exigences liées à des régimes douaniers spécifiques mentionnés dans la CKR tels que : Réimportation en l’état Perfectionnement actif Perfectionnement passif Traitement pour mise à la consommation Admission temporaire Trafic postal V.3 du MD OMD : ce qu’elle ne couvre pas (I)

15. Ne sont pas encore couverts : Transactions/mouvements particuliers de marchandises tels que : Marchandises militaires transportées avec un BOAR spécial ou une formule 302 Véhicules (de course/de rallye) avec un Carnet de Passages en Douane Marchandises transportées sous le couvert de la Convention ATA * Envois postaux avec un document CN * Marchandises transportées par voie ferrée avec des documents de transport ferroviaire Toutes les informations visant à effectuer un audit douanier a posteriori . V.3 du MD OMD : ce qu’elle ne couvre pas (II)

16. Permet aux différents systèmes d’information de travailler ensemble de la manière la plus efficace possible Favorise des frontières sûres et sécurisées Offre aux opérateurs agréés des régimes haut de gamme d’un bout à l’autre Contribue à une mainlevée rapide Supprime les données redondantes et répétitives Réduit la quantité de données Réduit le coût du respect de la loi Favorise une meilleure coopération douanière Modèle de données - Avantages

17. Alignement des données exigées à l’exportation et à l’importation Crée une structure électronique unique Echange d’informations plus efficace entre l’exportation et l’importation Informations à l’exportation réutilisées à l’importation Comprend les données exigées par les Organismes de réglementation des flux transfrontières (ORFT) partenaires └ > Environnement de Guichet unique └ > Les entreprises ne transmettent les informations qu’une seule fois Modèle de données - Avantages II

18. Organismes de réglementation des flux transfrontières comme la douane Rapport sur le moyen de transport Rapport de chargement (manifeste) Déclarations de marchandises importation et exportation régimes normaux et simplifiés Transit (y compris e-TIR) Message de réponse (pas uniquement pour la douane) Version 3 pleine et entière

19. Ne couvre que les régimes directement liés à la mainlevée (“dédouanement” pour les entreprises) Couvre le fret, les moyens de transport, les équipages et les marchandises “ Environnement de Guichet unique” Couvre exigences de la douane Couvre “Agriculture” = sanitaire et phytosanitaire, vétérinaire, sécurité alimentaire (e-Cert) Couvre exigences de la sécurité maritime (ISPS) Couvre exigences statistiques Couvre la protection de l’environnement (déchets dangereux) Couvre exigences de l’immigration (équipages) Couvre produits pharmaceutiques Version 3 pleine et entière (II)

20. Directives de l’OMD sur l’“Harmonisation des données de l’OMD et la V2 du Guichet unique” Directives de mise en œuvre des messages pour l’EDIFACT et le XML (Directives XML plus schémas plus exemples de messages) Procédure de tenue à jour du MD OMD Modèles de processus opérationnels de la douane Modèles d’informations Examen de la mise en œuvre Directives pour les Correspondants du MD OMD Etc. etc. Version 3 pleine et entière (III)

21. Exemple de données d’“ORFT” : e-Cert Echange normalisé de données sanitaires & phytosanitaires d’un produit exporté qui : satisfait aux exigences de l’accès aux marchés étrangers, répond aux normes légales intergouvernementales internationales, accélère le traitement à la frontière, protège les entreprises et les gouvernements participants contre la fraude, est fiable, souple et extensible, est d’un emploi simple et facile à adopter, entraîne de faibles coûts de mise en oeuvre et de fonctionnement.

22. E-Cert et MD OMD Inclusion des éléments de données de l’e-Cert dans le MD OMD afin d’inclure les données à transmettre dans le secteur agricole. L’e-Cert n’est pas réellement transmis au point d’exportation/importation* mais il est pris en compte car les données se chevauchent. * C’est un permis classique qui est approuvé avant l’exportation

23. Réponse Compte tenu du message UNSM CUSRES (et WCORES de la V2.0) Rendu aussi générique que possible pour être utilisé par tous les ORFT Débats conduits par le RU, les Pays-Bas, la Finlande et l’Allemagne

24. Transit douanier Portée plus large que celle de la Version 2.0 qui reposait largement sur le NSTI de l’UE Couvre l’e-TIR et les exigences de l’Amérique du nord et de l’Australie en matière de transit Ne couvre pas encore d’autres formes d’admission temporaire à ce stade comme les carnets ATA Débats conduits par la CEE/ONU, l’IATA, la Commission de l’UE, le Canada, les Etats-Unis et l’Australie.

25. ebXML Nouvelle question issue de la Version 2.0 Couvre des questions de données complexes, dont structure, modélisation, assurance qualité, règles de noms, alignement sur la bibliothèque des éléments de base de l’ONU et les schémas XML Débats conduits par l’Inde, Hong Kong, la Suède, l’Irlande et le CEFACT/ONU

26. Notre produit final ne prête pas à confusion et ne présente aucune ambiguïté

27. Organisation mondiale des douanes DES TRANSACTIONS TRANSFRONTIERES A GRANDE VITESSE Des questions ?