Brumisation Haute Pression Catalogue2014

BIO ENERGIES ONLINE© Fournisseur France & Export Europe-Afrique
Catalogue 2014
La Brumisation Haute Pression

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QUALITÉ
BIO ENERGIES ONLINE© s’engage à offrir à chaque client des
produits de qualité, éprouvées et testés.
SIMPLICITÉ
BIO ENERGIES ONLINE© s’engage à proposer des solutions adaptées, à
définir et expliquer clairement chaque projet et à l’accompagner dans toutes
ses phases depuis la définition du cahier des charges à l’exploitation, en pas-
sant par l’installation.
GARANTIE
BIO ENERGIES ONLINE© s’engage sur le suivi de ses produits autant en
France que dans toutes les régions du monde.
CRÉATIVITÉ
BIO ENERGIES ONLINE© s’engage grâce à son service R&D à l’accompagne-
ment de projets. BIO ENERGIES ONLINE© maîtrise parfaitement les solu-
tions de brumisation d’aujourd’hui, et invente celles de demain.

Pour commander : icarion.line@gmail.com
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Le concept
Comment ça marche...
Au contact de l'air chaud ambiant, la brume
s'évapore créant ainsi une atmosphère rafraîchie
qui ne mouille pas.
Pulvérisée sous haute pression de 70 bars, l'eau
préfiltrée se diffuse à travers des buses sous
forme de microgouttelettes de 5 à10 . Au con-
tact de l'air chaud ambiant, ce brouillard capte les calories abaissant ainsi la tempéra-
ture de 10 à 12°C. Ce principe naturel et écologique est aussi appelé évaporation adia-
batique (en ce qu'il ne produit pas de chaleur, mais la consomme).
La sensation de fraîcheur créée par la brumisation est du même ordre que celle ressen-
tie sur la peau sous l'effet de l'évaporation de la transpiration au contact de l'air.
Nos stations de brumisation haute pression sont conçues pour rafraîchir des espaces
extérieurs ou semi-fermés.
Deux systèmes sont proposés selon le besoin :
1. des rampes de tubes haute pression semi-rigides pour une installation fixe
2. des brumiventilateurs équipés de buses et oscillant pour couvrir une surface plus
étendue. (figure ci-dessous).
Ce système peut aussi être utilisé pour diffuser divers produits (parfums, désinfectants,
insecticides).

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Les applications
La brumisation lutte efficacement contre les fortes
chaleurs pour les hommes mais aussi pour les ani-
maux, les brumisateurs permettent aussi grâce à des
pompes doseuses d’injecter des produits spécifiques
pour la désinfection, désodorisation, la désinsectisa-
tion....
Les brumisateurs haute pression BIO ENERGIES
ONLINE© peuvent être utilisés pour créer des es-
paces de rafraîchissement adaptés pour les restau-
rants, bars, villas, piscines, espaces publics.
Ils permettent aussi la décoration et/ou l’animation de
jardin, de fontaines et de cascades ...
Grâce à des gouttelettes d’eau de différentes gros-
seurs on alourdit la poussière afin qu'elle retombe au
sol plus vite. BIO ENERGIES ONLINE© utilise les
canons Ventistyl pour résoudre des problématiques
industrielles, grâce à ces produits nous pouvons
traiter jusqu'à 11500 m2 avec un seul canon brumisa-
teur.
La brumisation permet de réguler la température et
l’hygrométrie dans les serres agricoles même par forte
chaleur. On peut y ajouter la diffusion d’éléments
nutritifs pour les plantes et lutter contre le développe-
ment de parasites sans mouiller le feuillage, à l'origine
d'autres maladies (l’oïdium ou le mildiou).
Solution alternative aux problématiques industrielles :
- optimisation de process (aérocondenseur, poste à
émission de chaleur, sidérurgie)
- traitement des mauvaises odeurs
- climatisation de grands volumes (usine, entrepôts)
- régulation thermique et hygrométrique en fabrica-
tion bois, papeterie, cartonnerie, etc.)
Les brumisateurs s'utilisent sur les étalages de fruits, de
légumes, de poissons et de crustacés dans vos super-
marchés. Grâce à la brumisation on augmente la durée
de vie et la fraîcheur des produits exposés. la brumisa-
tion est aussi vis-à-vis de vos clients un gage de qualité
et de fraicheur.

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Le Kit « Mistyl »
BIO ENERGIES ONLINE© fournit le kit le plus complet et le plus performant du mar-
ché de la brumisation.
Il est composé de tous les éléments nécessaires pour une brumisation optimale :
Une pompe haute pression radiale avec régulateur de pression, manomètre.
Une électrovanne 3 voies pour éviter les gouttelettes d’eau en sortie de buse.
Un corps de filtre avec sa cartouche 5 et son tuyau flexible de raccordement et
bague filetée en laiton.
Un temporisateur digital pour un réglage à la seconde des séquences de brumisation.
Des buses en nickel chrome comprenant un orifice spécial pour une durée de vie
supérieure, un anti-goutte, une bille d’obturation et corps de buses.
Des porte-buses, tés, coudes et bouchons slip lock pour un montage manuel rapide.
Du flexible polyamide haute pression et une pince coupante spéciale tube pour ajuster
votre installation.
Des colliers isophoniques pour fixer la rampe de flexible haute pression.

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Installation d’un système de brumisation
Distance généralement utilisée entre les buses :
• 0.75 m en extérieur
• 1m à 1.20 m en intérieur
Hauteur minimum conseillée 2m. Longueur de la brume 1,5 m environ.

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Libellé Référence Descriptif Prix HT
(euros)
Kit Mistyl
10 buses
(en 1/4’’)
KIT9010 1 pompe HP 1 l/min + électrovanne 3 voies, 1 Tempo-
risateur, 10 buses inox 0.20mm + anti gouttes, 10
porte buses, 1 Té, 1 coude, 1 bouchon fin de ligne,
25m de tube HP en polyamide, 1 corps de filtre + filtre
5µ + liaison, 3m de tuyau de décharge, 25 colliers de
fixation, 1 coupe tube.
1 351,04
Kit Mistyl
15 buses
(en 1/4’’)
porte buses, 1 Té, 2 coudes, 2 bouchons fin de ligne,
1 408,44
Kit Mistyl
20 buses
(en 1/4’’)
porte buses, 2 Tés, 2 coudes, 3 bouchons fin de ligne,
1 466,84
Kit Mistyl
25 buses
(en 1/4’’)
1 661,34
Kit Mistyl
30 buses
(en 1/4’’)
1 724,24
Kit Mistyl
40 buses
(en 3/8’’)
1 935,24
Kit Mistyl
50 buses
(en 3/8’’)
2 121,04
Les Kits « Mistyl »

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Le kit « Mistyl Eco »
Conçu pour rafraîchir une surface de 20 à 30 m² par rampe de brumisation.
Ce système est le plus efficace du marché grâce à sa pompe haute pression et ces
accessoires de qualité, qui crée une brume légère sans mouiller.
De plus il est écologique, économique et simple à installer.
Composition du Kit
1 x pompe HP 70 bars / 1l/min
1 x corps de filtre + 1 liaison inox
1 x filtre à particules 5µ
25m de flexible HP en 1/4"
10 x porte buses en 1/4"
10 x buses 0.2mm
2 x coudes en 1/4"
1 x bouchon fin de ligne
25 x colliers de fixations en 1/4"
1 x coupe tube
Référence : KE10B
Prix HT : 776 euros
Kit Extension 5 buses
5 x porte buses en 1/4"
5 x buses 0.15mm
Référence : KE5B
Prix HT : 45 euros
Kit Temporisation
1 x temporisateur digital à la seconde
1 x électrovanne 3 voies HP
3 m de flexible de décharge
Référence : KT
Prix HT : 310 euros

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Le Ventistyl
Les Ventistyls sont utilisables autant pour des applications industrielles que pour un
usage domestique ou résidentiel (faible fond sonore)

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Les modèles Ventistyl
Par ses caractéristiques techniques, le Ventistyl est le ventilateur brumisant le plus
efficace du marché :
• Oscillant et orientable
• Diamètre de 600 mm
• 4 pales rigides en inox
• 3 vitesses de rotation
• Surface de brumisation jusqu’à 60 m²
• Silencieux et puissant
Tous nos Ventistyls sont équipés d’une couronne en inox de 6 buses et anti-gouttes.
Ventistyl mural
Ventilateur avec support et fixation
A brancher sur un Kit Ventistyl*
Référence : VEN9920
Prix HT : 320 euros
Ventistyl sur socle
Ventilateur sur pied fixe rond
Prix HT : 360 euros
Ventistyl Brumstyl
Ventilateur avec pied Brumstyl
Monté sur roulettes
Prix HT : 780 euros
*Kit Ventistyl :
À commander en sus

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(euros)
Kit
Ventistyl*
(en 1/4’’)
VEN9001 Kit pour 1 Ventistyl :
1 pompe HP 1 l/min + électrovanne 3 voies, 25m de
tube HP en polyamide, 1 corps de filtre + filtre 5µ +
liaison
1 085,64
Kit
Ventistyl*
(en 1/4’’)
VEN9002 Kit pour 2 Ventistyls :
tube HP en polyamide, 1 té, 1 corps de filtre + filtre 5µ
+ liaison
1 091,14
Kit
Ventistyl*
(en 1/4’’)
tube HP en polyamide, 2 tés, 1 corps de filtre + filtre
5µ + liaison
1 136,64
Kit
Ventistyl*
(en 1/4’’)
tube HP en polyamide, 3 tés, 1 corps de filtre + filtre
5µ + liaison
1 142,14
Les Kits « Ventistyl »
Equipements pour systèmes de brumisation ventilée, bouquet de tiges inox, split mural
Présentation vidéo :
http://j.mp/BioEnergiesOnline-Brumisation

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Le kit « Ventistyl Eco »
Conçu pour rafraîchir une surface de 40 à 80 m² par ventilateur de brumisation.
Le Ventistyl est silencieux, réglable en hauteur et oscillant.
De plus il est écologique, économique et simple à installer.
Composition du Kit
1 x Ventistyl sur pied
1 x pompe HP 70 bars / 0.50l/min
1 x corps de filtre + 1 liaison inox
1 x filtre à particules 5µ
25m de flexible HP en 1/4"
Référence : KVE
Prix HT : 980 euros
Kit Extension Ventistyl
1 x Ventistyl sur pied
1 x Té slip lock
Référence : KEV
Prix HT : 366,50 euros
Kit Temporisation
1 x temporisateur digital à la seconde
1 x électrovanne 3 voies HP
3 m de flexible de décharge
Référence : KT
Prix HT : 310 euros

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Le Ventistyl industriel
Doté d’un ventilateur ultra puissant, le Ventistyl industriel est adapté pour des applica-
tions de type :
• Centres d’élevage animalier
• Serres agricoles ou horticoles
• Tunnels routiers
• Petits chantiers de démolition
• Abattage de poussières
Le Ventistyl industriel ne comprend pas de couronne de buses.
Le nombre de buses sera déterminé selon le type d’applications.

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Les modèles Ventistyls industriels
Ventistyl industriel 800
Peinture noire mate
Ventilateur orientable
Structure sur roulettes
2 vitesses de réglage
Débit d’air max : 250 m3/mn
Portée de l’air jusqu’à 16 m
Consommation : 465 W
Niveau sonore : 70 dB
Diamètre total : 80 cm
Diamètre des 3 pales : 75 cm
Prix HT : 590 euros
Ventistyl industriel 1000
Peinture noire mate
Ventilateur orientable
Structure sur roulettes
Débit d’air max : 390 m3/mn
Portée de l’air jusqu’à 12 m
Consommation : 640 W
Niveau sonore : 70 dB
Diamètre total : 100 cm
Diamètre des 3 pales : 90 cm
Prix HT : 790 euros

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Bouquet de Tiges Brumisantes
Tiges de brumisation
8 tiges inox de 2 m pouvant être cintrées
A brancher sur un Kit HP
Support blanc
Livrées avec :
8 porte buses fin de ligne axiale
8 buses 0.2 mm
Référence : TIG9919
Prix HT : 890 euros
Une innovation :
Le nouveau concept de Bouquet de Brumisation allie l’esthétique et le rafraichissement.
Avec ses 8 tiges inox de 2m, il se positionne sur toutes les terrasses couvertes ou non
ainsi que les abords de piscines.

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Split Brumisant
Split Brumisateur Noir
Rampe de 4 buses
Dimensions : 800 x 200 x 140 cm
Poids : 8 Kg
Support mural
Couleur : noir
Référence : SPL4589N
Prix HT : 495 euros
Split Brumisateur Blanc
Rampe de 4 buses
Dimensions : 800 x 200 x 140 cm
Poids : 8 Kg
Support mural
Couleur : blanc
Référence : SPL4589
Prix HT : 495 euros
Une innovation :
Mis au point par notre service R&D,
le split brumisateur a été étudié pour une
dispersion optimale de la brume même
dans les lieux confinés.

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Les Pompes Haute Pression brevetées
Une innovation, un brevet :
• Une pompe à recyclage d’eau permettant d'augmenter ou de diminuer suivant les
installations le nombre de buses du système avec la même pompe.
Nos pompes haute pression (70-105 bars) sont brevetées sur leur système de recy-
clage interne de l'eau sans surchauffe du moteur.
L'électrovanne intégrée de décharge 3 voies permet de libérer la pression du circuit HP
et d'éviter ainsi que les buses gouttent après chaque pulvérisation d'eau.
Pompes professionnelles à pistons en alliage de laiton.
Groupe motopompe pour service continu (S1).
Pression de service de 105 bars.
Manomètre intégré.
Nombre réduit de tours moteur.
Régulateur de débit.
Protection thermoélectrique.
Soupape de surpression.
Tableau de distribution avec disjoncteur thermique de protection.
Indice de protection moteur IP55.
Groupe de ventilation et boîtier électrique en aluminium.
Dimensions: 350x200x200 (mm)
Conception permettant d'utiliser une quantité minimale de 4
buses sans surchauffe (0,2mm)
Présentation vidéo :
http://j.mp/PompesHP-brevet
Utilisation :
Adaptée pour des systèmes de brumisation utilisant jusqu’à 175 buses.
calcul : utilisation de buses de diamètre 0,089 mm sous pression réglée à 70 bars
Tolérance admise de 5% conformément à la norme VDMA délivrée par le Braunschweig
Institute Allemand (UTB)

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(euros)
Pompe
0,5 L/mn
POM9840 Pompe Eco 60 bars débit max. 0,5 L/mn
variant de 4 à 6 buses 0.2 mm
Régulateur de pression - 2 pistons en céramique
540,00
Pompe
1 L/mn
POM9841 Pompe Eco 60 bars débit max. 1 L/mn
variant de 8 à 18 buses 0.2 mm
540,00
Pompe
1 L/mn
POM9901 Pompe HP 70 bars variant de 7 à 15 buses 0.2 mm
Recyclage d’eau interne - manomètre
905,64
Pompe
2 L/mn
905,64
Pompe
4 L/mn
955,64
Pompe
8 L/mn
1 200,00
Pompe
12 L/mn
1 400,00
Pompe
21 L/mn
1 800,00
Les Pompes Haute Pression brevetées
Dimensionnement des pompes calculé avec utilisation de buses de diamètre 0,2mm
Pompes « éco »
De 0,5 à 1 L/mn
Pompes HP
De 1 à 12 L/mn
Pour des pompes HP supérieures à 21 L/mn
Nous consulter : icarion.line@gmail.com

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(euros)
Buse 0,08 BUS9208 Buse à orifice de pulvérisation de 0,08 mm
+ anti gouttes
4,50
+ anti gouttes
4,50
+ anti gouttes
4,50
+ anti gouttes
4,50
+ anti gouttes
4,50
+ anti gouttes
4,50
+ anti gouttes
4,50
Les Buses
Buses inox brevetées « longue durée » avec anti goutte et mini filtre à particules
1) tête de buse brevetée "longue durée"
2) joint d’étanchéité 3) système anti-goutte
4) bille d’obturation montée sur ressort
5) corps de buse inox
6) mini filtre à particules (5µ anti-obturation)
Caractéristiques des buses à 70 bars :

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(euros)
Rotule ROT9100 Rotule pour buse 10/24’’ 7,40
Répartiteur
4 buses
REP9101 Répartiteur 4 buses 10/24’’
(à utiliser avec prolongateur)
6,80
Répartiteur
3 buses
REP9102 Répartiteur 3 buses 10/24’’
(à utiliser avec prolongateur)
6,80
Buse
factice
FBU9200 Fausse buse 10/24’’ 1,10
Prolongateur
5 cm
PRO9505 Prolongateur de buse en nickel chrome 4,80
Prolongateur
10 cm
Prolongateur
20 cm
Photo
Prolongateur
50 cm
Joint pour
buse
JOI9743 Joint d’étanchéité pour buse 0,20
Les Accessoires pour buses

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Photo Libellé Référence Descriptif Prix HT
(euros)
Flexible HP FLE9133 Flexible Haute Pression en polyamide
Rouleau de 25 m NOIR
70,00
130,00
Rouleau de 25 m BLANC
70,00
Tube HP TUB9136 Tube Haute Pression droit en polyamide
Longueur 75 cm
3,40
Tube HP TUB9137 Tube Haute Pression droit en polyamide
Longueur 120 cm
4,80
Barre HP inox BAR9875 Barre Haute Pression en inox
À monter avec raccord slip lock
Longueur 50 cm
10,00
Barre HP inox BAR9885 Barre Haute Pression en inox
À monter avec raccord slip lock
Longueur 100 cm
20,00
Les Tubes en 3/8’’
Les Tubes en 1/4’’
50,00
Rouleau de 25 m BLANC
50,00

Page 22
(euros)
Porte buse PBU9262 Porte buse slip lock en nickel chrome 4,50
Té TE9263 Té slip lock en nickel chrome 6,50
Coude COU9264 Coude slip lock en nickel chrome 5,40
Manchon MAN9265 Manchon droit slip lock en nickel chrome 4,50
Bouchon BOU9261 Bouchon fin de ligne slip lock en nickel
chrome
3,90
Croix CRO9742 Croix slip lock en nickel chrome 10,00
Vanne VAN9458 Vanne à quart de tour
avec raccord slip lock
20,00
Raccord RAC9266 Raccord 1/4’’ en nickel chrome
avec filetage et slip lock
4,60
Porte buse
Fin de ligne
Radiale
PBF9458 Porte buse fin de ligne radiale en nickel
chrome
4,60
Porte buse
Fin de ligne
Axiale
chrome
4,60
Les Raccords slip lock en 3/8’’

Page 23
(euros)
Porte buse PBU09262 Porte buse slip lock en nickel chrome 4,50
Té TE09263 Té slip lock en nickel chrome 5,50
Coude COU09264 Coude slip lock en nickel chrome 4,50
Manchon MAN09265 Manchon droit slip lock en nickel chrome 3,50
Bouchon BOU09261 Bouchon fin de ligne slip lock en nickel
chrome
2,90
Croix CRO09742 Croix slip lock en nickel chrome 10,00
Vanne VAN09458 Vanne à quart de tour
avec raccord slip lock
20,00
Raccord RAC09266 Raccord 1/4’’ en nickel chrome
avec filetage et slip lock
3,60
Porte buse
Fin de ligne
Radiale
chrome
3,60
Manchon
Réducteur
MAN09266 Manchon réducteur 3/8’’ => 1/4’’
Slip lock en nickel chrome
4,00
Les Raccords slip lock en 1/4’’

Page 24
(euros)
Groupe 1
corps de filtre
FIL9281 1 x corps de filtre + clé de serrage
+ filtre 5µ + liaison
50,00
Groupe 2
corps de filtre
+ filtre 5µ et 1µ+ liaison
120,00
Groupe 3
corps de filtre
+ filtre 10,5µ et 1µ+ liaison
180,00
Filtre 10µ FIL9284 Filtre à particules 10µ 8,00
Filtre UV 6W FUV9062 Filtre UV
2 L/min 220V/50Hz
100,00
4 L/min 220V/50Hz
125,00
8 L/min 220V/50Hz
150,00
La Filtration
Installation Filtre Eau Double

Page 25
(euros)
Temporisateur TEM8000 Temporisateur digital en seconde
Pour pompe HP de 0,5 à 4 L/min
130,00
Temporisateur
20 A
TEM8001 Temporisateur digital en seconde
Pour pompe HP de 8 à 12 L/min
180,00
Electrovanne
3 voies
ELE8003 Electrovanne 3 voies Haute Pression 180,00
Electrovanne
2 voies
ELE8002 Electrovanne 2 voies Basse Pression 100,00
Collier de
fixation
COL9270 Collier de fixation NOIR
Pour tube 3/8’’
0,50
Collier de
fixation
COL9271 Collier de fixation BLANC
Pour tube 3/8’’
0,50
Collier de
fixation
COL09270 Collier de fixation NOIR
Pour tube 1/4’’
0,50
Collier de
fixation
COL09271 Collier de fixation BLANC
Pour tube 1/4’’
0,50
Pince
coupante
PIN9290 Pince coupante pour tube polyamide 20,00
Les Accessoires

Page 26
(euros)
Centrale
Hygrométrie
Température
HYG9281
TEM9281
Centrale de régulation hygrométrique
avec sonde déportée
Centrale de régulation thermique
avec sonde déportée
300,00
300,00
Télécommande TEL8003 Télécommande
à émission/réception radio
140,00
Pompe doseuse POD9295 Pompe doseuse 5 L/h max.
Réglable de 0 à 100%
350,00
Pompe doseuse POD9292 Pompe doseuse 2 L/h max.
Réglable de 0 à 100%
350,00
Pressostat PRE9546 Pressostat de sécurité manque d’eau
+ raccord en T
40,00
Centrale de
Gestion
CEN9290 Centrale de gestion d’hygrométrie ou de
température à sonde déportée + mo-
dule de temporisation
640,00
Câble pour
sonde
CAB9291 Câble pour sonde hygrométrique ou
thermique
4 brins de 0,22 mm
0,75
le ml
Les Options

CONDITIONS GENERALES DE VENTE
1 – Application
Les présentes conditions générales de ventes s'appliquent à toutes les commandes et tous les devis élaborés par,
avec ou à destination de la société ICARION LINE E.I.R.L.. Il ne pourra y être dérogé que par les conditions spé-
ciales mentionnées dans la commande ou le devis.
2 – Commandes et devis
Le client ne peut demander l'annulation de sa commande après acceptation.
Aucune commande ou aucun devis ne pourra être modifié dans sa quantité et sa qualité sans l'accord exprès de la
société ICARION LINE E.I.R.L..
3 – Livraison
La livraison est faite par un transporteur au choix de la société ICARION LINE E.I.R.L., sous réserve d'une mention
spécifique dans les conditions spéciales applicables à une vente particulière.
Les délais de livraison ainsi que les modalités d'acheminement ne sont communiqué qu'à titre indicatif par la société
ICARION LINE E.I.R.L. et ne sauraient engager sa responsabilité.
4 – Reprise et échange
Il ne sera procédé à aucune reprise ni aucun échange. Toutefois, dans les cas de défaillance des produits comman-
dés, et avec l'accord expresse de la société ICARION LINE E.I.R.L., le produit commandé pourra être remplacé.
Le client ne sera recevable à bénéficier d'une telle mesure que s'il informe la société ICARION LINE E.I.R.L. du
dysfonctionnement dans le délai de 7 jours calendaires suivant la livraison.
5 – Tarification
Le tarif applicable est celui du catalogue au jour de la commande. Les tarifs mentionnés dans le catalogue ou en
annexe sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. En cas de modification à la hausse au jour de la commande,
le client est libre de confirmer ou non sa commande.
Il pourra être facturé des frais de dossier de 20 euros pour toute commande d'un montant inférieur à 300 euros hors
taxes.
6 - Responsabilité
La société ICARION LINE E.I.R.L. n'est responsable que de la conformité des produits qu'elle vend. En aucun cas sa
responsabilité ne pourrait être recherchée pour tout dommage causé par l'installation d'un produit. Notamment, la
société ICARION LINE E.I.R.L. ne peut être tenue d'une quelconque indemnité en cas d'incompatibilité ou de
troubles causés dans le système préexistant de ses clients.
Le respect de conditions de montage et de pose de nos matériels est un impératif. Nous déclinons toute responsabili-
té en cas d’irrespect des règles de l’art.
De même, la société ICARION LINE E.I.R.L. n'est pas responsable des dommages survenus aux produits comman-
dés au cours du transport. Les colis sont réputés quitter les locaux de la société ICARION LINE E.I.R.L. en bon état.
7 – Après vente
Aucune prestation n'est due par la société ICARION LINE E.I.R.L. après la vente à l'exception des dispositions de
l'article 4 des présentes.
8 – Conditions de règlement
Les factures sont dues dans le délai mentionné sur le devis ou la commande. La date de règlement est rappelée sur
chaque facture par application de la loi.
9 – Pénalités de retard
En cas de retard de paiement, par application de l'article L441-6 du Code de commerce, des pénalités sont appli-
cables sans qu'il soit besoin d'une mise en demeure préalable. Le taux de ces pénalités est de 1,5 % du total hors
taxes de la facture impayée par mois de retard.
10 – Réserve de propriété
Il est expressément convenu que tout transfert de propriété est conditionné par le paiement intégral du prix à la
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restitution des copies vendues sur simple demande formulée par lettre recommandée avec demande d'avis de
réception. La restitution devra être faite sous le délai de dix jours faute de paiement dans cette période.
La garde de la copie et la responsabilité qui y est liée au titre notamment de l'article 1384 du Code civil est transférée
au client dès la livraison réalisée et sous réserve des dispositions de l'article 6 des présentes.
11 – Attribution de compétences
Pour l'exécution et l'interprétation des présentes ainsi que de toutes conditions spéciales convenues par ailleurs, il
devra être fait application du droit français.
Les tribunaux de Paris, Lyon, Valence, La Rochelle et Genève sont seuls compétents pour trancher de tout litige
concernant l'exécution et l'interprétation des présentes et de toutes conditions liées aux présentes, nonobstant la
multiplicité des parties, les motifs d'intervention à la cause ou toute autre clause contraire mentionnée sur un quel-
conque document émanant de toute autre personne.

Centre de FacturaƟon et de GesƟon France & Export : ICARION LINE
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