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Contrat d’édition et environnement numérique Alexandre CASSART a.cassart@elegis.be
Plan Bref état des lieux Edition & numérique : Modification de paradigme Aspects de négociation contractuelle Question particulière : Les licences libres
1/ Etat des lieux 2/ Edition & Numérique 3/ Négociation 4/ Licences libres Une (r)évolution en marche
1/ Etat des lieux 2/ Edition & Numérique 3/ Négociation 4/ Licences libres Supports
1/ Etat des lieux 2/ Edition & Numérique 3/ Négociation 4/ Licences libres Acteurs ,[object Object]
Apple
Google
Grands distributeurs (Fnac, Barnes & Nobles,…)
Editeurs
Autres (Projet Gutenberg, pouvoirs publics,…),[object Object]
Versatilité du support
Facilité de recherche
Lecture « augmentée »
Lecture « sociale »,[object Object]
Discrimination TVA
? survie des librairies « physiques » et des livres « papiers »
? rémunération des auteurs par les éditeurs
Nécessité d’un éditeur ?,[object Object]
1/ Etat des lieux 2/ Edition & Numérique 3/ Négociation 4/ Licences libres Modification de paradigme
1/ Etat des lieux 2/ Edition & Numérique 3/ Négociation 4/ Licences libres Coûts pour l’éditeur ? ,[object Object]
Promotion
Protection éventuelle des œuvres (DRM) Ne justifient plus la portion congrue laissée à l’auteur
1/ Etat des lieux 2/ Edition & Numérique 3/ Négociation 4/ Licences libres Conséquences ,[object Object]
Auteurs se liguent pour renégocier leurs contrats ou se lancent seuls dans le « numérique »

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