une présentation sur L'ANCFCC " agence nationale de la conservation foncière du cadastre et de la cartographie "

1. Soutenance du stage en ancfcc
L’Institut des Techniciens Spécialisés en Génie Rural et Topographie de
Meknès
ANCFCC SEFROU
Réaliser par :
Oussama Khazaza
Institue des techniciens spécialisés en génie rural et topographie-
Meknès
‫معھد‬
‫ومسح‬ ‫القروية‬ ‫الھندسة‬ ‫في‬ ‫المتخصصين‬ ‫التقنيين‬
‫األراضي‬
‫مكناس‬
H.P : 4003 Jnane Ben Halima-Meknès Tél. & Fax : 05 35 53 16 16
Mr. Hassan Nejmi .
Encadrer par
:

2. 2
Introduction :
La conservation foncièr et le
cadastre :
Les procedures
d’immatriculation :
Conclusion :

3. Introduction :
Du 09/05/2022 au 04/06/2022 est la période durant laquelle j’ai effectué mon stage
professionnelle au L’ANCFCC plus précisément au niveau de l’Agence Nationale de la
Conservation Foncière du Cadastre et de la Cartographie SEFROU.
Plus largement, ce stage a été l’opportunité pour moi de me familiariser avec un
environnement technique et un ensemble d’applications. Le projet réalisé s’est avéré
très intéressant et très enrichissant pour mon expérience professionnelle.
.

4. L’ANCFCC
L'Agence Nationale de la Conservation Foncière, du Cadastre et de la Cartographie exerce, pour le compte de
l'Etat, les attributions reconnues par la législation et la réglementation en vigueur à la puissance publique en
matière d'immatriculation de la propriété foncière, de cadastre et de cartographie.

5. L’ANCFCC
conservation foncière
« Coté juridique »
L’Immatriculation Foncière (IF),
dont l’objectif principal est de
garantir le droit de propriété par
l’inscription des mentions sur les
livres fonciers retraçant ainsi
l’historique de la propriété
foncière
Le cadastre
« Coté technique »
Le Cadastre pour délimiter la propriété
foncière en termes de superficie,
coordonnées, situation géographique,
etc.

6. Logiciels utilisés
Organisation de service
Service de cadastre :
1. Bureau du chef de service
de cadastre .
2. Secrétariat .
3. Bureau d’ordre technique .
4. Cellule technique .
5. Bureau d’immatriculation
(chef de brigade) .
6. Bureau des archive .
7. Bureau de contrôle .
8. Agent de terrain .
9. Agent de repérage .
10. Agent de contrôle .
1. CICAD .
2. Back Office .
3. QGIS .

7. Service de la conservation foncière :
Organisation de service
1. Bureau du conservateur.
2. Bureau du conservateur adjoint.
3. Bureau de réception des affaires
(Public).
4. bureau d’immatriculation.
5. Bureau des inscriptions et
morcellement.
6. Salle d’archives.
Logiciels utilisés
1. MATLAB .
2. SIGEST .
3. LOGICF .

8. Les procedures d’immatriculation :
2. Publication et
affichage de
l'extrait de
réquisition :
3. Opérations
de bornage :
1. Dépôt de
réquisition :
5. Repérage
définitif :
4. Publication et
affichage de
l’avis de clôture
de bornage :

9. Le Dépôt de dossier :
1. Etude de la demande.
2. Repérage préalable.
3. Paiement des droits de la
conservation Foncière.
4. Enrôlement de la
réquisition
d’immatriculation foncière.
5. Délivrance de la
convocation au requérant
pour assister aux
opérations de bornage.

10. Publicité :
1. Publication de l’extrait de la
réquisition d’immatriculation
au bulletin officiel.
2. Affichage de l’extrait de la
réquisition avec la date de
bornage au niveau de Tribunal
de 1ère Instance et du Conseil
Communal.

11. Bornage d’immatriculation:
1. Présence lors de l’opération du bornage
du requérant ou son représentant et les
autres intervenants le cas échéant.
2. Réalisation des opérations de bornage
avec rédaction du procès-verbal.
3. Etablissement du plan foncier.

12. 1 • Avis de clôture
2 • Repérage définitif
3 • La décision de conservateur

13. En guise de conclusion, je tiens à exprimer ma
profonde gratitude aux personnes m’ayant permis de
faire ce stage, qui m’a été bénéfique sur tous les
points, marquant ainsi, très positivement, le départ de
mon parcours professionnel et me permettant de
découvrir l’aspect pratique de mon métier.
Finalement, puisqu’il n’y a pas mieux que la pratique
pour ancrer les connaissances théoriques, ce stage,
qui n’est autre que l’aboutissement des plans sur
papier, m’a permis d’avoir une profonde
connaissance des différentes situations auxquelles il
se pourrait que je fasse face au futur.
Conclusion :