Comment Bercy a piégé les exilés fiscaux français en Suisse
En effet, depuis l’après-guerre, la confédération helvétique s’était imposée comme une destination privilégiée pour les fortunés Français désireux de fuir, en toute légalité, leur fisc national trop gourmand en s’installant à Genève ou à Vaud. Elle disposait d’une fiscalité sur-mesure pour attirer les riches étrangers sur ses terres. Sa stratégie d’attractivité reposait sur deux mesures particulièrement avantageuses :
1/ les étrangers résidant en Suisse peuvent, à condition de ne pas y travailler, bénéficier, dans la plupart des cantons, d’un système spécifique appelé "forfait fiscal". Ils ne sont là pas imposés en fonction de la hauteur de leurs revenus et de leur patrimoine mais en fonction de leur "train de vie". En pratique, le plus souvent, le fisc cantonal suisse prélève comme impôt une somme correspondant à cinq fois la valeur locative de la résidence principale. Pour les très riches, une majoration de 30% s’applique. Un "deal" très rentable pour toutes les grandes fortunes dont la demeure ne représente évidemment qu’une toute petite portion de l’étendue de leur fortune.
2/ les résidents fiscaux dans la Confédération bénéficient du droit fiscal local en matière de succession (soit la législation de droit commun en vigueur pour tout contribuable dans le pays), très généreux puisque qu’il ne ponctionne, selon les cantons, que de 0 à 6% de la valeur du patrimoine transmis, s’appliquant y compris aux héritiers non résidents en Suisse.
2.000 Français concernés par ce coup de Trafalgar
Ces deux atouts maîtres ont fait de la Suisse un eldorado pour les très riches rentiers, principalement des héritiers, touchant en Suisse les dividendes de leur empire industriel basé en France – comme certains membres des familles Wertheimer (Chanel), Primat (Schlumberger), Lescure (Seb), Despature (Damart), Defforey et Fournier (Carrefour), Puech (Hermès), Bich (Bic), Lejeune (Seita), Louis-Dreyfus, Peugeot, Rothschild, Guerlain, Taittinger… -, ou des fondateurs ayant vendu leur société partis avec leur pactole couler une retraite paisible outre-Alpes – Daniel Hechter, Roger Zannier, Pierre Castel, Jean-Louis David, Paul Dubrule (Accor) Claude Berda (AB Prod), Christian Picart (Buffalo Grill)... En tout, une petite caste d’environ 2.000 Français sont taxés au forfait en Suisse.
Les héritiers seront taxés comme si le défunt avait toujours vécu en France
http://www.challenges.fr/economie/20130711.CHA2326/comment-bercy-a-finement-piege-les-exiles-fiscaux-en-suisse.html
Risques Fiscaux: Sources, Divulgation et Gestionicgfmconference
“Risques Fiscaux: Sources, Divulgation et Gestion”
Ricardo Velloso, Assistant Chef de Division, Département des Affaires Fiscales, Fonds
Monétaire International
Cette séance couvrira les principales sources de risques fiscaux, leur magnitude dans les
pays avancés, émergents et développés, aussi bien que les principes clé de gestion des
risques fiscaux. M. Velloso présentea également certaines bonnes pratiques de divulgation
de risques financiers.
Comment Bercy a piégé les exilés fiscaux français en Suisse
En effet, depuis l’après-guerre, la confédération helvétique s’était imposée comme une destination privilégiée pour les fortunés Français désireux de fuir, en toute légalité, leur fisc national trop gourmand en s’installant à Genève ou à Vaud. Elle disposait d’une fiscalité sur-mesure pour attirer les riches étrangers sur ses terres. Sa stratégie d’attractivité reposait sur deux mesures particulièrement avantageuses :
1/ les étrangers résidant en Suisse peuvent, à condition de ne pas y travailler, bénéficier, dans la plupart des cantons, d’un système spécifique appelé "forfait fiscal". Ils ne sont là pas imposés en fonction de la hauteur de leurs revenus et de leur patrimoine mais en fonction de leur "train de vie". En pratique, le plus souvent, le fisc cantonal suisse prélève comme impôt une somme correspondant à cinq fois la valeur locative de la résidence principale. Pour les très riches, une majoration de 30% s’applique. Un "deal" très rentable pour toutes les grandes fortunes dont la demeure ne représente évidemment qu’une toute petite portion de l’étendue de leur fortune.
2/ les résidents fiscaux dans la Confédération bénéficient du droit fiscal local en matière de succession (soit la législation de droit commun en vigueur pour tout contribuable dans le pays), très généreux puisque qu’il ne ponctionne, selon les cantons, que de 0 à 6% de la valeur du patrimoine transmis, s’appliquant y compris aux héritiers non résidents en Suisse.
2.000 Français concernés par ce coup de Trafalgar
Ces deux atouts maîtres ont fait de la Suisse un eldorado pour les très riches rentiers, principalement des héritiers, touchant en Suisse les dividendes de leur empire industriel basé en France – comme certains membres des familles Wertheimer (Chanel), Primat (Schlumberger), Lescure (Seb), Despature (Damart), Defforey et Fournier (Carrefour), Puech (Hermès), Bich (Bic), Lejeune (Seita), Louis-Dreyfus, Peugeot, Rothschild, Guerlain, Taittinger… -, ou des fondateurs ayant vendu leur société partis avec leur pactole couler une retraite paisible outre-Alpes – Daniel Hechter, Roger Zannier, Pierre Castel, Jean-Louis David, Paul Dubrule (Accor) Claude Berda (AB Prod), Christian Picart (Buffalo Grill)... En tout, une petite caste d’environ 2.000 Français sont taxés au forfait en Suisse.
Les héritiers seront taxés comme si le défunt avait toujours vécu en France
http://www.challenges.fr/economie/20130711.CHA2326/comment-bercy-a-finement-piege-les-exiles-fiscaux-en-suisse.html
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Cette séance couvrira les principales sources de risques fiscaux, leur magnitude dans les
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risques fiscaux. M. Velloso présentea également certaines bonnes pratiques de divulgation
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Eviter les redressements fiscaux et douaniersCeline Bernard
Contrôle douanier et fiscal, blocage en douane, redressements et pénalités...Autant se poser les bonnes questions afin de sécuriser le dédouanement des opérations d'importation / exportation.
A.C.I.D. vous aide à maitriser et à ajouter de la valeur à vos échanges !
Identification, investigation et prévention des fraudes : la nécessité d'inn...Aproged
"Identification, investigation et prévention des fraudes :
la nécessité d'innover pour les entreprises ! "
Petit Déjeuner Expert Aproged animé par Avec Nicolas Polin et François Jaussaud, IBM.
Lutte contre la fraude
Bilan 2010
Troisième bilan de la lutte contre la fraude aux finances publiques de la Délégation nationale à la lutte contre la fraude (Dnlf)
http://www.budget.gouv.fr/actus/suite/dnlf.htm
Ce Chapitre traite les risques fiscaux. Ce chapitre constitue un pré-requis fondamental pour assimiler le processus de détection des risques compromettant la gestion fiscale de l'entreprise.Selon une approche inspirée des travaux de PriceWaterhouseCoopers, les risques fiscaux peuvent être analysés et regroupés en sept domaines, dont l’ensemble combiné constitue le portefeuille de risque fiscal de l’entreprise
Marbella, una città in forte crescita economica, la città dil lusso in Spagna, un paradiso per vivere ed investire. Perché devi conoscerla? A due ore dall´ Italia, 34 campi da golf, 27 di spiagge liberi, microclima unico in Europa, dove trovi la tua casa nuova per le vacanze o per il tuo investimento. Ancora continui a andare alla Costa Azzurra? a fare ore di code in macchina e pagare per immobili di 20 m.q da ristrutturare?
Vieni a conoscere Marbella, Il paradiso blu! Ti aspettiamo!
Una straordinaria struttura, su un bellissimo campo da golf, a poca distanza del mare, con viste meravigliose sul Mediterraneo, sul golf.
Nuovi appartamenti da 2 camere letto e 2 bagni, a/condiz,impianto solare, piscine, club sociale, bar, ristorante, sauna, ecc..... per solo 98.000 eur.
Marbella a real paradise on the world. 35 golf courses, more than 27 km of beaches, 320 sunny days/year, its marvelous clima: 18ºC average anual temperature. A place to invest, a place to live. Very well connected with the major european cities by direct flights....
A great complex with 3 golf courses, lakes and more than 50.000 sq.mt of green areas. Just a 5 minutes driving to Puerto Banus.Marbella.
Enjoy our 320 sunny days/year.
Eviter les redressements fiscaux et douaniersCeline Bernard
Contrôle douanier et fiscal, blocage en douane, redressements et pénalités...Autant se poser les bonnes questions afin de sécuriser le dédouanement des opérations d'importation / exportation.
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Lutte contre la fraude
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Troisième bilan de la lutte contre la fraude aux finances publiques de la Délégation nationale à la lutte contre la fraude (Dnlf)
http://www.budget.gouv.fr/actus/suite/dnlf.htm
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Una straordinaria opportunità di aprire il tuo negozio ed iniziare a vendere con noi a Marbella.
Per tutti quelli che cercano una proprietà per le vacanze ed anche come investimento.
Marbella, New Luxury Complex
This is a residential development, apartments, penthouses, and detached villas, with a high quality design and construction materials, incorporating exceptional services in security and home automation.
Located in the heart of the area known as The New Golden Mile, just 5 minutes from Puerto Banus and 10 minutes from Marbella, its exceptional location in an emblematic and consolidated in the Costa del Sol.
The apartments have sea views of the mountains or the tropical gardens that cover the complex.
This complex is designed so that, as a whole, possessing all the qualities necessary to be considered a luxury development, both in facilities and services, and its main objective is directed to live in it, especially involving , comfort and welfare.
Urbanization is covered by tropical gardens and at its center, surrounded by a large green area, communal pools. Within an enclosure, the buildings that comprise distributed around the large common area, and consist of five different housing types to choose from, some correspond to what is defined as "Mediterranean village" and others to type "houses attached ". The vast majority include garage and storage room.
The interest in offering comfortable and quality homes makes our study on the distribution of each property is based on the maximum use of space and design qualities and choice of each dwelling, has been attention to detail. They are homes to make life easier, for this reason it offers services in home automation and high maximum safety, both in the residential and in homes, complete installation of air conditioning, whirlpool tub in master bath, equipped kitchen with Siemens appliances Siematic ...
The system as high security and privacy control provisions is its main distinguishing feature with respect to developments in the area.
All entrances, pedestrian and filmed, have access control with camera surveillance system. In homes, the control is done by activating alarm with electronic key, also set for access to public areas. Movements are detected in the main areas of housing, smoke in the kitchen, flooding in the bathrooms and kitchen, allowing even the water cut and also can activate a presence simulation system, acting in lights and shades. The receipt of these alarms is contained in the central control computer surveillance in the complex. And for maximum comfort, all homes have direct access from the Internet and remote control air conditioning, a timer control equipment according to days and hours, watering planters as weather station, control the hot water heater, auto down blinds in case of rain, automatic lights, web server and wireless Internet, central audio distribution ...
Complementing the urbanization there is a Bell Clubhouse, which may be the meeting point for family and friends to enjoy time a wide range of sports to have golf, tennis and paddle courts, gym, spa.......
Le Paradis appelé..... Marbella: Appartements et penthouseseDomo
Ce nouveau projet: Golf & Resort est situé dans l'un des plus beaux endroits de la Costa del Sol, un complexe résidentiel de haute qualité, le golf de première ligne, la mer et les montagnes. Mais on ne parle pas seulement d'une position privilégiée, nous parlons de tous les services qui sont disponibles et accessibles. Il ya 122 hectares où se partagent l'espace bâtiments avec un grand terrain de golf de 18 trous, où vous pouvez pratiquer votre sport favori 365 jours par an, grâce au climat merveilleux qui existe sur la Costa del Sol. Le cours a été conçu par Monsieur Cabell B. Robinson, l'un des meilleurs designers du monde avec les plus hauts standards de qualité de l'United States Golf Association, avec le meilleur type de Tifsport «certificat d'herbe de l'Université de Géorgie, et équiper des dernières technologies d'irrigation. Sur ce terrain de golf, non seulement débutants, mais aussi des experts. L'un d'eux est Monnsieur Gonzalo Fernandez-Castano, un joueur professionnel reconnu. .
Appartements station nell sont disponibles à partir de différents types (1,2,3 et 4 chambres à coucher et deux salles de bains) avec de grandes balcon donnant sur le golf, vue sur la mer et les montagnes , à partir de 98.000 €(deux chambres et deux salles de bains), après l'importante baisse des prix d'août 2010 à -72% de rèduction. Le prix comprend l'installation complète de l'air conditionné avec chauffage, sols en marbre, des stores, des développements techniques, parking souterrain et de pré-installation de la domotique, eau chaude et l'énergie solaire. En outre, une cuisine entièrement équipée. Un financement allant jusqu'à 80%.
Il s'agit d'un complexe résidentiel convivial qui fonctionne, pour la plupart, avec des feuilles d'acanthe dans les trous17 et 18. Cette station dispose d'un grand balcon donnant vue sur le détroit de Gibraltar, où seuls les bâtiments deviennent visibles à peine,favorise la relaxation et l'amusement. Les promotions sont entourés par le parcours de golf, jardins et végétation,équipées de piscines et terrains de sport.
Les façades sont peintes en blanc,une ambiance méditerranéenne et entouré de jardins et de végétation. Cette évolution a des appartements, 1, 2, 3 et 4 chambres, la plupart avec une splendide terrasse face au golf, vue de la mer et des montagnes. Soleil du matin au soir pour son emplacement sud..
This exclusive residential complex, consisting of 58 luxury apartments-villas and located in Marbella, in the south of Spain.
Bordering a natural parkland and protected pine forests, yet only a few minutes drive from the centre of Marbella, Puerto Banús and superb golf courses, This Development enjoys a privileged elevated location over Marbella with spectacular sea and mountain views.
This residential area is located just at the foot of the Mountains and in a Natural Park and offers some stunning views overlooking Marbella and Puerto Banús.
58 two-storey Apartment-Villas of six different types and innovative and modern design, offer a choice of two, three, or four bedrooms - each with its own suite bathroom, complete with Jacuzzi or Duravit tub.
Villas are dotated with private lifts and private swimming pools, private garages for two, or three cars, two or three basement storage areas which can easily be converted into a gym, media suite or wine cellar.
They enjoy magnificent sea and mountain views. The properties range in size from a total of 350 to 940 square metres.
This exclusive residential complex, consisting of 58 luxury apartments-villas and located in Marbella, in the south of Spain.
Bordering the natural parkland and protected pine forests, yet only a few minutes drive from the centre of Marbella, Puerto Banús and superb golf courses, the Complex enjoys a privileged elevated location at the hills in Marbella– in one of the most distinguished of addresses in Mediterranean Spain – with spectacular sea and mountain views.
This residential area is located just at the foot of the Mountains and a Natural Park and offers some stunning views overlooking Marbella and Puerto Banús, towards Gibraltar and Africa.
58 two-storey Apartment-Villas of six different types and innovative and modern design, offer a choice of two, three, or four bedrooms - each with its own suite bathroom, complete with Jacuzzi or Duravit tub. Villas are dotated with private lifts and private swimming pools, private garages for two, or three cars, two or three basement storage areas which can easily be converted into a gym, media suite or wine cellar.
They enjoy magnificent sea and mountain views. The properties range in size from a total of 350 to 940 square metres. The magnificent onsite facilities include two outdoor swimming pools, three fitness areas featuring gym, indoor pool, saunas, Turkish baths, verdant landscaped gardens with ambient lighting, and 24-hour security.
The finest selection of materials is used throughout, combining wood, stone, marble, with modern conveniences such as intelligent house system, under floor heating, air conditioning, top quality Italian Salvarani kitchens fully equipped with Miele appliances. MARBELLA enjoys a unique microclimate, which produces idyllic temperatures year around and results in more than 320 sunny days a year.
It comprises several urban areas, each with a life of its own, lending to rich cosmopolitan atmosphere. There is the historical charm of the old town in Marbella or nearby Puerto Banús. PUERTO BANÚS is no longer simply a marina that shelters some of the world’s most spectacular yachts and sailing ships. It has become a residential area for high-class tourism.
From the “Jet Set” to the “Average Joe”, no one is immune to the temptation of its incomparable array of restaurants, bars and discotheques, as well as its commercial centres lined with luxury shops. A lot of show business celebrities, aristocracy and royal families have succumbed to the charms of Marbella and Puerto Banús and ended up establishing their residences in the area as for example King Fahd of Saudi Arabia, Sean Connery, Bruce Willis, Dolph Lungren, Julio Iglesias, etc. By day you can enjoy a comprehensive range of leisure activities (golf, relaxing at the beach, yachting, big game fishing, to name but a few), and by night, you can indulge yourself at the fantastic summer parties.
More information available at: info@edomo.com
This exclusive residential complex, consisting of 58 luxury apartments-villas and located in Marbella, in the south of Spain.
Bordering the natural parkland and protected pine forests, yet only a few minutes drive from the centre of Marbella, Puerto Banús and superb golf courses, the Complex enjoys a privileged elevated location at the hills in Marbella– in one of the most distinguished of addresses in Mediterranean Spain – with spectacular sea and mountain views.
This residential area is located just at the foot of the Mountains and a Natural Park and offers some stunning views overlooking Marbella and Puerto Banús, towards Gibraltar and Africa.
58 two-storey Apartment-Villas of six different types and innovative and modern design, offer a choice of two, three, or four bedrooms - each with its own suite bathroom, complete with Jacuzzi or Duravit tub. Villas are dotated with private lifts and private swimming pools, private garages for two, or three cars, two or three basement storage areas which can easily be converted into a gym, media suite or wine cellar.
They enjoy magnificent sea and mountain views. The properties range in size from a total of 350 to 940 square metres. The magnificent onsite facilities include two outdoor swimming pools, three fitness areas featuring gym, indoor pool, saunas, Turkish baths, verdant landscaped gardens with ambient lighting, and 24-hour security.
The finest selection of materials is used throughout, combining wood, stone, marble, with modern conveniences such as intelligent house system, under floor heating, air conditioning, top quality Italian Salvarani kitchens fully equipped with Miele appliances. MARBELLA enjoys a unique microclimate, which produces idyllic temperatures year around and results in more than 320 sunny days a year.
It comprises several urban areas, each with a life of its own, lending to rich cosmopolitan atmosphere. There is the historical charm of the old town in Marbella or nearby Puerto Banús. PUERTO BANÚS is no longer simply a marina that shelters some of the world’s most spectacular yachts and sailing ships. It has become a residential area for high-class tourism.
From the “Jet Set” to the “Average Joe”, no one is immune to the temptation of its incomparable array of restaurants, bars and discotheques, as well as its commercial centres lined with luxury shops. A lot of show business celebrities, aristocracy and royal families have succumbed to the charms of Marbella and Puerto Banús and ended up establishing their residences in the area as for example King Fahd of Saudi Arabia, Sean Connery, Bruce Willis, Dolph Lungren, Julio Iglesias, etc. By day you can enjoy a comprehensive range of leisure activities (golf, relaxing at the beach, yachting, big game fishing, to name but a few), and by night, you can indulge yourself at the fantastic summer parties.
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