Des conventions et des protocoles mondiaux concernant la pollution de l'air

1. Protocole Mondiaux relative à la
Pollution Atmosphérique
Présenté par:
 Chaimae LAMASIT
 Mouna LAMTAOUECH
 Hicham CHAOUI
Le 12 octobre 2015
Demandé par : Mr. BROUZI

2. I. Introduction
II. Différents protocole mondiaux relative à la pollution
atmosphérique
1. la Convention sur la pollution atmosphérique
transfrontière à longue distance en 1979.
2. Sommet de la Terre.
3. Protocole de Kyoto.
III. Conclusion.
Plan:

3. Convention: désignant un engagement
juridique international devant avoir des effets
dans le droit national ou international.
Protocole: les conventions qui facilitent une
communication sans faire directement partie
du sujet de cette communication. désigne des
accords moins formels que ceux visés par une
convention.
Introduction

4. la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à
longue distance en 1979
• La Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance
rassemble aujourd’hui 46 pays d’Europe et de l’Asie centrale, la Communauté
européenne, les Etats-Unis et le Canada. Elle a été signée à Genève en 1979 et est
entrée en vigueur le 28 janvier 1988.
• Plusieurs protocoles ont été adoptés en vue de réduire les émissions dans l’air
du :
• Dioxyde de soufre (SO2),
• Les oxydes d’azote (NOx),
• Les composés organiques volatils (COV),
• L'ammoniac (NH3),

5. La Convention sur la pollution atmosphérique
transfrontière à longue distance
Protocole de Helsinki Protocole de Sofia Protocole de Genève
Protocole d’Oslo Protocoles d’Aarhus Protocole de Göteborg

6. • Les protocoles intéressant cette convention sont :
- Protocole de Helsinki.
Adoption le 8 juillet 1985
Entrée en vigueur le 2 Septembre 1987
Ratification France le 13 Mars 1986
- Protocole de Sofia
adoption 1er novembre 1988
entrée en vigueur 14 février 1991
ratification France 20 juillet 1989
- Protocoles d’Aarhus
adoptions 24 juin
Entré en vigueur en 2003
- Protocole de Göteborg
- 1er décembre 1999
-Protocole de Genève
adoption 18 novembre 1991
entrée en vigueur 29 septembre 1997
ratification France 12 juin 1997
- Protocole d’Oslo (
- adoption 14 juin 1994 –
- entrée en vigueur 5 août 1998 –

7.  Le Sommet de la Terre s'est tenu à Rio de Janeiro du 3 juin au 14 juin 1992, sous
l'égide de l'Organisation des Nations Unies (ONU).
 Il s’est conclu par la signature de la Déclaration de Rio qui vise à assurer une
meilleure gestion de la planète, fait progresser le concept des responsabilités des
pays dans le domaine de l'environnement.
 Il a donné le coup d'envoi à un programme de lutte mondiale contre
les changements climatiques, l'érosion de la biodiversité , la désertification, et
l'élimination des produits toxiques.
 Le Sommet de la Terre a marqué la prise de conscience internationale du risque
de changement climatique.
SOMMET DE LA TERRE: RIO DE JANEIRO
1992

8. Protocole de KYOTO
 Le protocole de Kyoto est un accord international qui a pour objectif
principal la réduction des gaz à effets de serre : le CO2 , le méthane (CH4) ,
les halocarbures (HFC et PFC) ,
le protoxyde d‘azote (NO2) et l'hexafluorure de soufre (SF6).
 Ce protocole a été signé le 11 décembre 1997 à Kyoto (Japon ), il est entré
en vigueur le 16 février 2005 .
 Les pays participant à ce protocole , ont accepté de réduire 5,5% de leurs
émissions de gaz à effet de serre dans la période 2008-2012 par rapport au
niveau atteint en 1990.
 Les États-Unis ont accepté une réduction de 7%, le Japon de 6% et l'Union
européenne de 8%..

9. Gaz a effet de serre :
 CO2 ,
le méthane (CH4) ,
les halocarbures (HFC et PFC) ,
le protoxyde d‘azote (NO2)
et l'hexafluorure de soufre (SF6).

11. • La France va accueillir la 21e Conférence des parties
de la Convention-cadre des Nations unies sur les
changements climatiques de 2015 , aussi appelée «
Paris 2015 », du 30 novembre au 11 décembre
2015. Elle doit aboutir à un nouvel accord
international sur le climat, applicable à tous les
pays, dans l’objectif de maintenir le réchauffement
mondial en deçà de 2°C.
Conclusion