Règlement Intérieur du HandBall Club de Capestang 2019/2020

1. Edition : Saison 2019-2020

2. Règlement intérieur
Edition : Saison 2019-2020
Préambule
Le Handball Club de Capestang est constitué sous la forme d’une association loi 1901. Elle est affiliée à la
fédération Française de Handball sous le numéro 6134042 et déclarée et agréée en préfecture de l’Hérault.
Ce règlement intérieur a pour but de définir le fonctionnement du Handball Club de Capestang. Les licenciés
majeurs et les responsables de licenciés mineurs inscrits HBCC souscrivent aux dispositions suivantes :
Article 1
But de l’association
L’association a pour but la promotion et la pratique du handball.
Article 2
Affiliation
L’association Hand Ball Club de Capestang est affiliée à la Fédération Française de Handball et s’engage à se
conformer aux statuts et au règlement de la Fédération.
Article 3
Ressources
Les ressources de l’association comprennent :
• Le montant des cotisations,
• Les subventions des collectivités publiques,
• Le produit des fêtes et manifestations,
• Les recettes de contrat de partenariat publicitaire,
• Les dons,
• Toutes autres ressources ou subventions qui ne seraient pas contraires aux lois en vigueur.
Il est tenu une comptabilité des recettes et des dépenses permettant de justifier de l’emploi des fonds (voir
article 6).
Article 4
Bureau
4.1 - Composition :
La composition du bureau est la suivante : Président(e), vice-présidents(es), secrétaire, secrétaires
adjoints(tes), trésorier(ère), trésorier(ères) adjoint(tes).
4.2 - Rôle :
Le bureau est chargé d’organiser les réunions du conseil d’administration et de l’assemblée générale et de
créer des commissions de travail.

3. Règlement intérieur
Edition : Saison 2019-2020
Le bureau est une force de proposition. Ses propositions doivent être soumises au conseil d’administration qui
en délibère et éventuellement procède à un vote.
Article 5
Le Président
Le président anime l’association, coordonne les activités, assure les relations publiques internes et externes,
représente de plein droit la section devant la justice (article 10 des statuts), dirige l’administration de l’association
(signature de contrats, embauche éventuelle du personnel, représentation de l’association pour tous les actes
engageant la section à l’égard des tiers), fait le rapport moral et annuel à l’assemblée générale.
Le vice-président l’assiste et le remplace en cas de besoin.
Article 6
Le Trésorier
Le ou la trésorière établit le budget prévisionnel soumis à l’assemblée générale, contrôle les dépenses dans le
cadre du budget (article 3), donne un avis sur tous les engagements financiers, tient la comptabilité du club,
effectue les paiements, perçoit les sommes dues à l’association, encaisse les cotisations, informe régulièrement
le bureau et soumet les comptes de l’exercice clos à l’assemblée générale du club.
Le ou la trésorière adjointe assiste et remplace en cas de besoin.
Article 7
Secrétaire
Le ou la secrétaire tient la correspondance de l’association, est responsable des relations administratives avec
les instances de la Fédération, de la diffusion des informations auprès des différents responsables du club, de
l’organisation et de la planification des rencontres, de la rédaction des comptes rendus, de la tenue des archives
du club et s’assure de l’exécution des décisions du bureau.
Le ou les secrétaires adjoints l’assistent et le remplacent en cas de besoin.
Article 8
Les entraineurs ou responsable d’équipes
L’entraineur ou responsable d’équipe s'assure du bon fonctionnement de l'Ecole de Handball. Il est le
correspondant entre les membres de l’équipe, leurs parents s’ils sont mineurs et le conseil d’administration
Article 9
Responsable Technique
Le responsable Technique s'assure du bon fonctionnement du cycle de formation en conformité avec le projet
du club. Ce projet est élaboré par le bureau pour une période de 5ans. Il est le correspondant entre les intervenants
formateurs (entraîneurs, dirigeants) et le bureau.

4. Règlement intérieur
Edition : Saison 2019-2020
Article 10
Le Conseil d’administration
La section est dirigée par un conseil d’administration dont les membres sont élus pour 2 années. Les membres
sont rééligibles. Il fixe aussi le montant de la cotisation annuelle
En cas de vacance de poste, le président peut coopter au remplacement de ses membres. Les pouvoirs des
membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer les mandats des membres ainsi
remplacés.
Lors du premier conseil d’administration qui suit l’assemblée générale annuelle, le conseil d’administration
choisit, parmi ses membres, un bureau composé au minimum de :
• un(e) président(e)
• un(e) vice-président (te)
• un(e) secrétaire et un(e) secrétaire adjoint(e)
• un(e) trésorier(e) et un(e) trésorier(e) adjoint(e).
Article 11
Les membres du conseil d’administration
Sont éligibles comme membres du conseil d’administration
• Tous les licenciés majeurs de la section
• Les entraineurs des équipes.
Article 12
Réunion du conseil d’administration
Le conseil d’administration se réunit au moins trois fois par an et toutes les fois qu’il est convoqué par le
président ou au moins un quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix présentes. En cas
de partage, la voix du président est prépondérante. Le vote par procuration n’est pas autorisé.
Article 13
Assemblée générale ordinaire
L’assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an et comprend tous les membres à jour de leur
cotisation.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués et l’ordre du jour est
inscrit sur les convocations.
L’assemblée générale, après avoir délibéré, se prononce sur le rapport moral et sur les comptes financiers de
l’exercice. Elle délibère sur les orientations à venir. Elle pourvoit à la nomination ou au renouvellement du conseil
d’administration.
. Les décisions de l’assemblée générale sont prises à la majorité des membres présents.

5. Règlement intérieur
Edition : Saison 2019-2020
Article 14
Assemblée générale extraordinaire
Si besoin est, ou sur la demande du quart des membres du conseil d’administration, le président peut convoquer
une assemblée générale extraordinaire. Les modalités de convocation sont identiques à celle de l’assemblée
générale ordinaire.
Les décisions de cette assemblée sont prises à la majorité des 2/3 des membres présents.
Article 15
Assurance
L’association est couverte par une assurance responsabilité civile.
Chaque licencié de l’association possesseur de la carte Fédération Française de Handball est couvert par la
garantie de base notifiée au dos de la demande d’adhésion - licence qui lui a été remis. Sur ce même document
une possibilité lui est offerte de contracter des garanties supplémentaires (notées option 1 ou option 2) selon le
tarif en vigueur.
Loi n0
84-160 relative à l’organisation et à la promotion des activités physiques et sportives. Modifiée par la
loi n0
85-10 du 3 janvier 1985, puis par la loi n0
87-979 du 7 décembre 1987, puis pas la loi n0
92-652 du 13 juillet
1992 : les groupements sportifs sont tenus d’informer leurs adhérents de leur intérêt à souscrire un contrat
d’assurance de personne ayant pour objet de proposer des garanties forfaitaires en cas de dommage corporel. A
cet effet les groupements sportifs doivent tenir à la disposition de leurs adhérents des formules de garantie
susceptibles de réparer les atteintes à l’intégrité physique du pratiquant. Lorsque les fédérations sportives définies
au 3ème alinéa de l’article 16 proposent à un licencié de souscrire simultanément à la délivrance de la licence et
à un contrat d’assurance collectif qu’elles ont négocié, le prix de cette souscription doit être indiqué distinctement
et le licencié a la possibilité de refuser de souscrire au contrat.
Article 16
Remboursement des frais
L’association prend à sa charge certains frais de formation, lorsque ces derniers sont mandatés par le bureau
ou le conseil d’administration.
Article 17
Règles à respecter
Respecter les règles de vie de l’association, c’est :
• Respecter les personnes
• Prévenir en cas d’absence à l’entraînement et aux matchs.
• Respecter les horaires d’entraînement.
• Respecter le matériel du club.
• Respecter les locaux et matériels du SIVOM régis par un règlement.
• Respecter les décisions du conseil d’administration.
• Ne jamais laisser un licencié mineur sans la présence d’un responsable du club, autrement dit conduire
son enfant jusqu’au lieu de rendez-vous et venir le récupérer à l’heure.

6. Règlement intérieur
Edition : Saison 2019-2020
• Adhérer au règlement intérieur.
• Respecter toutes les chartes du club, de la ligue, et de la fédération de handball.
Article 18
Conseil de discipline
Dans le cadre de manquement d’un adhérent sur les règles à respecter, un conseil de discipline pourra être mis
en place. Ce dernier sera composé du président, du trésorier, du responsable technique, de l’entraineur, de
l’adhérent mis en cause qui peut être représenté par une tierce personne.
Dans le cadre d’un adhérent faisant parti du conseil d’administration ou du bureau, le conseil d’administration
sera le seul juge de la sanction à infliger.
Si l’adhérent est reconnu responsable des faits qui lui sont reprochés, une amende financière de 50 euros sera
demandée, plus les frais supplémentaires qui seront imposés au club en cas de sanctions infligées par la fédération.
Article 19
Modification du règlement intérieur
Les articles du règlement intérieur ne peuvent être modifiés que sur la proposition du conseil d’administration
ou du dixième des membres dont se compose l’assemblée générale, soumise au bureau au moins un mois avant
la séance.
A Capestang le 8 Aout 2019
Le conseil d’administration
A Capestang le 8 Aout 2019
Le Conseil d’Administration

7. Règlement intérieur
Edition : Saison 2019-2020
CHARTE DU HANDBALLEUR
1. L'ESPRIT SPORTIF... MOI, J'Y CROIS !!!
Je respecte les règles du jeu.
J'accepte toutes les décisions de l'arbitre sans jamais mettre en doute son intégrité.
Je démontre un esprit d'équipe par une collaboration franche avec les coéquipiers et les entraîneurs.
J'aide les coéquipiers qui présentent plus de difficultés.
Je me mesure à un adversaire dans l'équité. Je compte sur mon talent et mes habiletés pour tenter
d'obtenir la victoire.
Je refuse de gagner par des moyens illégaux et par tricherie.
J'accepte les erreurs de mes coéquipiers.
2. LE RESPECT... MOI, J'Y CROIS !!!
Je considère un adversaire sportif comme indispensable pour jouer et non comme un ennemi.
J'agis en tout temps avec courtoisie envers les entraîneurs, les officiels, les coéquipiers, les adversaires
et les spectateurs.
J'utilise un langage précis sans injure.
Je poursuis mon engagement envers mes coéquipiers, mon entraîneur et mon équipe jusqu'au bout.
3. LA DIGNITÉ... MOI, J'Y CROIS !!!
Je conserve en tout temps mon sang-froid et la maîtrise de mes gestes face aux autres participants.
J'accepte la défaite en étant satisfait de l'effort accompli dans les limites de mes capacités.
J'accepte la défaite en reconnaissant également le jeu de l'adversaire.
J'accepte la victoire avec modestie sans ridiculiser l'adversaire.
4. LE PLAISIR... MOI, J'Y CROIS !!!
Je joue pour m'amuser dans un esprit compétitif.
Je considère le dépassement personnel plus important que l'obtention d'une médaille ou d'un trophée.
Je considère la victoire et la défaite comme une conséquence du plaisir de jouer.
5. L'HONNEUR... MOI, J'Y CROIS !!!
Je me représente d'abord en tant qu'être humain.
Je représente aussi mon équipe, mon association sportive et ma ville.
Je véhicule les valeurs de mon sport par chacun de mes comportements.
Je suis l'ambassadeur des valeurs du handball.

8. Règlement intérieur
Edition : Saison 2019-2020
CHARTE POUR LES PARENTS
Conseil 1 :
…Venez voir les matchs de votre enfant…
Conseil 2 :
…Encouragez tous les enfants… Les vôtres, les nôtres, les autres…
Conseil 3 :
…Soutenez-les dans tous les moments, les bons et les moins bons…
Conseil 4 :
…Ne critiquez pas. Restez positifs…
Conseil 5 :
…Respectez les dirigeants, les entraineurs, l’équipe d’encadrement…
Conseil 6 :
…Respectez les JEUNES ARBITRES… Ne contestez pas leurs décisions…
Conseil 7 :
…Ne faites pas pression sur votre enfant mais motivez-le…
Conseil 8 :
…Ne demandez pas à votre enfant uniquement du résultat mais aussi s’il a pris du plaisir en jouant, le reste
viendra…
Conseil 9 :
…Informez-vous, participez à la vie du club, aidez…
Conseil 10 :
…Pensez qu’il s’agit de votre enfant… C’est lui qui joue… Pas vous !!!
CHARTE DU SPECTATEUR

9. Règlement intérieur
Edition : Saison 2019-2020
Article 1 :
Les décisions de l'arbitre, même sévères, tu accepteras
Article 2 :
Avec les supporters adverses, poli et simple, tu resteras
Article 3 :
Provocations et violences, tu rejetteras
Article 4 :
Aucun projectile, sur le terrain, tu n'enverras
Article 5 :
Les bonnes actions de l'équipe adverse, tu applaudiras
Article 6 :
Si ton équipe perd, malgré tout, tu la soutiendras
Article 7 :
Lors du match, l'esprit sportif, tu garderas
Article 8 :
Les joueurs des deux équipes, tu respecteras
Article 9 :
Les sifflets, les insultes, tu éviteras
Article 10 :
Exemplaire et tolérant, avant, pendant, après le match, tu seras
Article 11 :
Avec ce bon comportement, la fierté de ton équipe, tu feras

10. Règlement intérieur
Edition : Saison 2019-2020