Conditions de validité d'une marque enregistrée
Comment savoir si une marque est enregistrée et si elle peut reprendre un nom de domaine expiré ?
Panorama des abus liés aux noms de domaine expirés
Critères de résolutions de litiges de noms de domaine
Procédures de résolutions de litiges de noms de domaine : comment attaquer, comment se défendre ?
Surveillance de marques parmi les noms de domaine
Noms de domaine - Propriété Intellectuelle et NumériqueSolidnames
Partie 1 : Tendances des noms de domaine 2021
- Quelles sont les extensions internet les plus populaires ?
- Quelles sont les dernières évolutions en matière de conditions d’enregistrement ?
- Rachat de nom de domaine existant : une étape inéluctable pour le lancement d’une nouvelle marque.
- Pourquoi les noms de domaine expirés sont recherchés pour le référencement ?
- Pourquoi ne pas gagner de l’argent avec vos noms de domaine inexploités ?
Partie 2 : Actualités des litiges en matière de noms de domaine
- Cybersquatting spéculatif.
- Atteinte à la réputation.
- Vente de produits contrefaits.
- Usurpation d’identité numérique et phishing.
- Détection de nouveaux dépôts de noms de domaine reprenant une marque.
- Détection de noms de domaine expirés reprenant une marque.
- Comment suivre l’activité d’un nom de domaine sensible.
Créer son .MARQUE : une solution contre le cybersquatting de noms de domaine ...Solidnames
Partie 1 : Cybersquatting noms de domaine en 2019
1. Panorama des préjudices en ligne
2. Noms de domaine expirés : l’eldorado des référenceurs face aux droits des marques
3. Surveiller les nouveaux dépôts effectués par des tiers et monitorer les cas sensibles
Partie 2 : le .MARQUE, un territoire numérique sécurisé et de confiance
1. Les marques et le digital : 3 enjeux
2. Un .MARQUE est un atout clé pour faire face à ces enjeux
3. Tout ce qu’il faut savoir pour créer un .MARQUE
Sécurisez la présence de votre marque sur internet - CCI Bayonne, Juin 2017Solidnames
- Comment déterminer l’antériorité de vos droits sur le web ?
- Quels noms de domaine enregistrer ? Quelle écriture ? Quelles extensions choisir ? (ex : .COM, .FR, .EUS, .BLOG, .CLUB, .SHOP, .SITE, .SURF…) ?
- Comment acquérir un nom de domaine intéressant, mais détenu par un tiers ?
- Comment se prémunir des préjudices en ligne : usurpation d’identité numérique, atteintes à l’e-réputation, vente de produits contrefaits, détournement de trafic internet et dépôts spéculatifs…
- Comment résoudre un litige concernant votre marque sur internet ? Comment récupérer un nom de domaine pour lequel vous êtes légitime ?
Atteintes subies par les marques sur Internet - NDDCAMP 2018Solidnames
Présentation noms de domaine SOLIDNAMES au NDDCAMP 2018 à Paris.
Panorama des préjudices contre les marques sur le web :
- Usurpation d'identité numérique par email
- Contrefaçon
- Atteinte à l'E-Reputation
- Parasitisme
- Spéculation
Outils de surveillance de marques parmi les noms de domaine
Actualités des abus sur Internet - Journée Propriété Intellectuelle et NumériqueSolidnames
Cybersquatting Noms Domaine
Actualités des derniers préjudices en ligne : contrefaçon, usurpation d'identité, atteinte à l'e-reputation
Détecter les noms litigieux et surveiller les cas sensibles
Noms de domaine expirés : pourquoi il ne faut pas abandonner vos anciens noms
Competitic - Choisir son nom de domaine - numerique en entrepriseCOMPETITIC
Choisir un nom de domaine pour son site internet est capital pour la communication d'une entreprise. Quelles sont les différentes stratégies de communication ? Quelles sont les retombées en matière de référencement ? Connaître les nouvelles extensions et les règles juridiques.
Le cybersquatting protéiforme de noms de domaine - IDEPI, Bordeaux, Mai 2017Solidnames
Lors de la conférence "Les marques à l’épreuve d’Internet" de l'Institut de Droit Économique et de la Propriété Intellectuelle (IDEPI) le 18 mai 2017, Jean-François POUSSARD, fondateur de SOLIDNAMES a présenté le cybersquatting protéiforme de noms de domaine.
Les points suivants ont été traités :
- Usurpation d’identité numérique par email : « email spoofing », « phishing », faux ordre de virement (FOVI), arnaque au président, modification de coordonnées bancaires, « ransomware », diffusion de fausses informations, détournement de marchandises…
- Atteinte à la réputation d’une marque : site internet portant à confusion, noms de domaine critiques, contenu adulte (« pornsquatting »)…
- Contrefaçon : vente de produits contrefaits
- Détournement de trafic internet et dépôt spéculatif
- Surveillance et procédure extrajudiciaire de récupération de noms de domaine litigieux
Noms de domaine - Propriété Intellectuelle et NumériqueSolidnames
Partie 1 : Tendances des noms de domaine 2021
- Quelles sont les extensions internet les plus populaires ?
- Quelles sont les dernières évolutions en matière de conditions d’enregistrement ?
- Rachat de nom de domaine existant : une étape inéluctable pour le lancement d’une nouvelle marque.
- Pourquoi les noms de domaine expirés sont recherchés pour le référencement ?
- Pourquoi ne pas gagner de l’argent avec vos noms de domaine inexploités ?
Partie 2 : Actualités des litiges en matière de noms de domaine
- Cybersquatting spéculatif.
- Atteinte à la réputation.
- Vente de produits contrefaits.
- Usurpation d’identité numérique et phishing.
- Détection de nouveaux dépôts de noms de domaine reprenant une marque.
- Détection de noms de domaine expirés reprenant une marque.
- Comment suivre l’activité d’un nom de domaine sensible.
Créer son .MARQUE : une solution contre le cybersquatting de noms de domaine ...Solidnames
Partie 1 : Cybersquatting noms de domaine en 2019
1. Panorama des préjudices en ligne
2. Noms de domaine expirés : l’eldorado des référenceurs face aux droits des marques
3. Surveiller les nouveaux dépôts effectués par des tiers et monitorer les cas sensibles
Partie 2 : le .MARQUE, un territoire numérique sécurisé et de confiance
1. Les marques et le digital : 3 enjeux
2. Un .MARQUE est un atout clé pour faire face à ces enjeux
3. Tout ce qu’il faut savoir pour créer un .MARQUE
Sécurisez la présence de votre marque sur internet - CCI Bayonne, Juin 2017Solidnames
- Comment déterminer l’antériorité de vos droits sur le web ?
- Quels noms de domaine enregistrer ? Quelle écriture ? Quelles extensions choisir ? (ex : .COM, .FR, .EUS, .BLOG, .CLUB, .SHOP, .SITE, .SURF…) ?
- Comment acquérir un nom de domaine intéressant, mais détenu par un tiers ?
- Comment se prémunir des préjudices en ligne : usurpation d’identité numérique, atteintes à l’e-réputation, vente de produits contrefaits, détournement de trafic internet et dépôts spéculatifs…
- Comment résoudre un litige concernant votre marque sur internet ? Comment récupérer un nom de domaine pour lequel vous êtes légitime ?
Atteintes subies par les marques sur Internet - NDDCAMP 2018Solidnames
Présentation noms de domaine SOLIDNAMES au NDDCAMP 2018 à Paris.
Panorama des préjudices contre les marques sur le web :
- Usurpation d'identité numérique par email
- Contrefaçon
- Atteinte à l'E-Reputation
- Parasitisme
- Spéculation
Outils de surveillance de marques parmi les noms de domaine
Actualités des abus sur Internet - Journée Propriété Intellectuelle et NumériqueSolidnames
Cybersquatting Noms Domaine
Actualités des derniers préjudices en ligne : contrefaçon, usurpation d'identité, atteinte à l'e-reputation
Détecter les noms litigieux et surveiller les cas sensibles
Noms de domaine expirés : pourquoi il ne faut pas abandonner vos anciens noms
Competitic - Choisir son nom de domaine - numerique en entrepriseCOMPETITIC
Choisir un nom de domaine pour son site internet est capital pour la communication d'une entreprise. Quelles sont les différentes stratégies de communication ? Quelles sont les retombées en matière de référencement ? Connaître les nouvelles extensions et les règles juridiques.
Le cybersquatting protéiforme de noms de domaine - IDEPI, Bordeaux, Mai 2017Solidnames
Lors de la conférence "Les marques à l’épreuve d’Internet" de l'Institut de Droit Économique et de la Propriété Intellectuelle (IDEPI) le 18 mai 2017, Jean-François POUSSARD, fondateur de SOLIDNAMES a présenté le cybersquatting protéiforme de noms de domaine.
Les points suivants ont été traités :
- Usurpation d’identité numérique par email : « email spoofing », « phishing », faux ordre de virement (FOVI), arnaque au président, modification de coordonnées bancaires, « ransomware », diffusion de fausses informations, détournement de marchandises…
- Atteinte à la réputation d’une marque : site internet portant à confusion, noms de domaine critiques, contenu adulte (« pornsquatting »)…
- Contrefaçon : vente de produits contrefaits
- Détournement de trafic internet et dépôt spéculatif
- Surveillance et procédure extrajudiciaire de récupération de noms de domaine litigieux
Noms de domaine : saisir les opportunités marketing et gérer les risquespolenumerique33
Des centaines de nouvelles extensions de noms de domaines internet (TLD) sont aujourd’hui disponibles : géographiques, business, commerce, loisir, style de vie, technologiques …. Ce sont autant d’opportunités marketing pour mieux promouvoir son activité ou aborder de nouveaux marchés mais aussi de nouvelles menaces pour les marques et la propriété industrielle des entreprises.
• Comment définir et gérer sa stratégie de noms de domaines ?
• Comment éviter des différentes formes de cybersquatting spéculatif ?
• Comment lutter contre la vente de produits contrefaits ?
La cybercriminalité explose.
• Comment se prémunir contre le détournement de trafic ?
• L’usurpation d’identité numérique, le phishing, le dépôt spéculatif ?
• La « fraude au président »?
• mais aussi plus généralement gérer sa e-réputation ?
Présentation de Solutions pratiques pour récupérer des noms de domaine détenus par des tiers : rachat, veille de retombée dans le domaine public, procédure juridique, ect...
Organisé par le Pôle Numérique de la CCI Bordeaux Gironde et animé par la Société SolidNames
1400 nouvelles extensions internet quels enjeux et opportunites - CCI Bordeau...polenumerique33
Ateliers "1400 nouvelles extensions internet quels enjeux et opportunités" organisé le 10 juin 2014 par le Pôle Numérique de la CCI Bordeaux avec Inpi - Ipsphere - Keepalert
Avec ce livre blanc, Nameshield tente de déchiffrer pour vous toutes les subtilités de l’univers des noms de domaine, de vous apporter des réponses claires sur de sujets souvent méconnus, des pratiques souvent oubliées, de vous éclairer sur les moyens pour être encore plus visible sur internet, pour protéger efficacement vos actifs immatériels.
Vocabulaire des noms de domaines by VanksenVanksen
L’Equipe IP de Vanksen publie son lexique pratique « Vocabulaire des noms de domaine ». Ce document a été conçu pour éclairer la lanterne de ceux qui seraient un peu perplexes devant les termes spécifiques employés dans le jargon « IP ». « Sunrise Period », « DNS », « cybersquatting », « phishing »…si vous n’avez aucune idée de ce que signifient ces termes, c’est le moment de jeter un œil à ce slideshare Vanksen.
Protection des noms de domaine face aux nouvelles extensions internetpolenumerique33
Depuis 2014, il est possible de déposer des noms de domaine dans plus de 500 nouvelles extensions internet (NewgTLDs) correspondants à des territoires géographiques ou à des secteurs d'activités (.BOUTIQUE, .CLUB, .IMMO, .PARIS, .VIN...) . Ces territoires numériques vierges offrent de multiples possibilités d'écriture disponibles pour les adresses internet (ex : choisir.restaurant, legume.bio, location.immo...).
Ces nouvelles extensions internet constituent également un risque supplémentaire de cybersquatting, soit l'enregistrement par un tiers malintentionné d'un nom de domaine reprenant votre marque. Les personnes morales doivent s'approprier ce nouveaux contexte de nommage afin d'adapter une stratégie cohérente pour leur identité digitale.
omment protéger vos marques sur internet face aux nouvelles extensions intern...polenumerique33
Depuis 2014, il est possible de déposer des noms de domaine dans plus de 500 nouvelles extensions internet (NewgTLDs) correspondants à des territoires géographiques ou à des secteurs d'activités (.BOUTIQUE, .CLUB, .IMMO, .PARIS, .VIN...) . Ces territoires numériques vierges offrent de multiples possibilités d'écriture disponibles pour les adresses internet (ex : choisir.restaurant, legume.bio, location.immo...).
Ces nouvelles extensions internet constituent également un risque supplémentaire de cybersquatting, soit l'enregistrement par un tiers malintentionné d'un nom de domaine reprenant votre marque. Les personnes morales doivent s'approprier ce nouveaux contexte de nommage afin d'adapter une stratégie cohérente pour leur identité digitale!
Conférence « Valoriser et défendre sa marque sur Internet » - CCI Bayonne Pay...Solidnames
- Marque, Nom de domaine, "Username" sur les réseaux sociaux : quoi et comment déposer ?
- Racheter un nom déjà pris : comment faire ? pour combien ?
- Comment résoudre un litige sur internet ?
- Les nouveaux préjudices en ligne : usurpation d'identité numérique, phishing, détournement de clientèle, atteinte à l'e-reputation, contrefaçon...
- Panorama des bonnes pratiques de gestion de sa marque sur le web
Atelier Nouvelles extensions de noms de domaines : protection et valorisation...polenumerique33
Atelier du 25 mai 2016 organisé par le Pôle Numérique de la CCI de Bordeaux "Nouvelles extensions de noms de domaines : protégez et valorisez vos marques" avec le cabinet IP SPHERE et KEEPALERT - PRODOMAINES
Noms de domaine : saisir les opportunités marketing et gérer les risques, CC...Solidnames
- Comment définir et gérer sa stratégie de noms de domaine ?
- Comment éviter les différentes formes de cybersquatting ? Ex : usurpation d'identité numérique, fraude au président, "phishing", vente de produits contrefaits, atteinte à l'e-réputation, dépôt spéculatif...
- Solutions pratiques pour récupérer des noms de domaine détenus par des tiers : rachat, veille de retombée dans le domaine public, procédure juridique, ect...
Acheter un nom de domainechez domaine.fr avec vos extensions de domaine et verifier l'historique de la recherche, les réductions en cours. Domaine.fr couvreégalementl'hébergementde site, les offres deserveurmutualiséoudédié.
Soumettre un nom de domaine ou effectuer un enregistrement de nom de domaine avec Domaine.fr. Domaine couvre aussi le site d'hébergement offre de serveur partagé ou serveur dédié Domaine.fr.
Noms de domaine : saisir les opportunités marketing et gérer les risquespolenumerique33
Des centaines de nouvelles extensions de noms de domaines internet (TLD) sont aujourd’hui disponibles : géographiques, business, commerce, loisir, style de vie, technologiques …. Ce sont autant d’opportunités marketing pour mieux promouvoir son activité ou aborder de nouveaux marchés mais aussi de nouvelles menaces pour les marques et la propriété industrielle des entreprises.
• Comment définir et gérer sa stratégie de noms de domaines ?
• Comment éviter des différentes formes de cybersquatting spéculatif ?
• Comment lutter contre la vente de produits contrefaits ?
La cybercriminalité explose.
• Comment se prémunir contre le détournement de trafic ?
• L’usurpation d’identité numérique, le phishing, le dépôt spéculatif ?
• La « fraude au président »?
• mais aussi plus généralement gérer sa e-réputation ?
Présentation de Solutions pratiques pour récupérer des noms de domaine détenus par des tiers : rachat, veille de retombée dans le domaine public, procédure juridique, ect...
Organisé par le Pôle Numérique de la CCI Bordeaux Gironde et animé par la Société SolidNames
1400 nouvelles extensions internet quels enjeux et opportunites - CCI Bordeau...polenumerique33
Ateliers "1400 nouvelles extensions internet quels enjeux et opportunités" organisé le 10 juin 2014 par le Pôle Numérique de la CCI Bordeaux avec Inpi - Ipsphere - Keepalert
Avec ce livre blanc, Nameshield tente de déchiffrer pour vous toutes les subtilités de l’univers des noms de domaine, de vous apporter des réponses claires sur de sujets souvent méconnus, des pratiques souvent oubliées, de vous éclairer sur les moyens pour être encore plus visible sur internet, pour protéger efficacement vos actifs immatériels.
Vocabulaire des noms de domaines by VanksenVanksen
L’Equipe IP de Vanksen publie son lexique pratique « Vocabulaire des noms de domaine ». Ce document a été conçu pour éclairer la lanterne de ceux qui seraient un peu perplexes devant les termes spécifiques employés dans le jargon « IP ». « Sunrise Period », « DNS », « cybersquatting », « phishing »…si vous n’avez aucune idée de ce que signifient ces termes, c’est le moment de jeter un œil à ce slideshare Vanksen.
Protection des noms de domaine face aux nouvelles extensions internetpolenumerique33
Depuis 2014, il est possible de déposer des noms de domaine dans plus de 500 nouvelles extensions internet (NewgTLDs) correspondants à des territoires géographiques ou à des secteurs d'activités (.BOUTIQUE, .CLUB, .IMMO, .PARIS, .VIN...) . Ces territoires numériques vierges offrent de multiples possibilités d'écriture disponibles pour les adresses internet (ex : choisir.restaurant, legume.bio, location.immo...).
Ces nouvelles extensions internet constituent également un risque supplémentaire de cybersquatting, soit l'enregistrement par un tiers malintentionné d'un nom de domaine reprenant votre marque. Les personnes morales doivent s'approprier ce nouveaux contexte de nommage afin d'adapter une stratégie cohérente pour leur identité digitale.
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Depuis 2014, il est possible de déposer des noms de domaine dans plus de 500 nouvelles extensions internet (NewgTLDs) correspondants à des territoires géographiques ou à des secteurs d'activités (.BOUTIQUE, .CLUB, .IMMO, .PARIS, .VIN...) . Ces territoires numériques vierges offrent de multiples possibilités d'écriture disponibles pour les adresses internet (ex : choisir.restaurant, legume.bio, location.immo...).
Ces nouvelles extensions internet constituent également un risque supplémentaire de cybersquatting, soit l'enregistrement par un tiers malintentionné d'un nom de domaine reprenant votre marque. Les personnes morales doivent s'approprier ce nouveaux contexte de nommage afin d'adapter une stratégie cohérente pour leur identité digitale!
Conférence « Valoriser et défendre sa marque sur Internet » - CCI Bayonne Pay...Solidnames
- Marque, Nom de domaine, "Username" sur les réseaux sociaux : quoi et comment déposer ?
- Racheter un nom déjà pris : comment faire ? pour combien ?
- Comment résoudre un litige sur internet ?
- Les nouveaux préjudices en ligne : usurpation d'identité numérique, phishing, détournement de clientèle, atteinte à l'e-reputation, contrefaçon...
- Panorama des bonnes pratiques de gestion de sa marque sur le web
Atelier Nouvelles extensions de noms de domaines : protection et valorisation...polenumerique33
Atelier du 25 mai 2016 organisé par le Pôle Numérique de la CCI de Bordeaux "Nouvelles extensions de noms de domaines : protégez et valorisez vos marques" avec le cabinet IP SPHERE et KEEPALERT - PRODOMAINES
Noms de domaine : saisir les opportunités marketing et gérer les risques, CC...Solidnames
- Comment définir et gérer sa stratégie de noms de domaine ?
- Comment éviter les différentes formes de cybersquatting ? Ex : usurpation d'identité numérique, fraude au président, "phishing", vente de produits contrefaits, atteinte à l'e-réputation, dépôt spéculatif...
- Solutions pratiques pour récupérer des noms de domaine détenus par des tiers : rachat, veille de retombée dans le domaine public, procédure juridique, ect...
Acheter un nom de domainechez domaine.fr avec vos extensions de domaine et verifier l'historique de la recherche, les réductions en cours. Domaine.fr couvreégalementl'hébergementde site, les offres deserveurmutualiséoudédié.
Soumettre un nom de domaine ou effectuer un enregistrement de nom de domaine avec Domaine.fr. Domaine couvre aussi le site d'hébergement offre de serveur partagé ou serveur dédié Domaine.fr.
Gandi (re)fait le .point sur les nouvelles extensions de nom de domaineGandi.net
Avec plus de 400 extensions d'ores et déjà déléguées par l'ICANN en 2014 (dont dernièrement les .PARIS, .BZH et .IMMO), les entreprises font face à une véritable révolution dans leur stratégie de nommage et de protection de marques. Gandi (re)fait le .point sur les enjeux, les menaces et les opportunités des nouvelles extensions dans un livre blanc qui a été présenté le 22 janvier 2015 à l'occasion d'un petit-déjeuner d'information.
1400 nouvelles extensions internet quels enjeux et opportunites - inpi - ipsp...echangeurba
La matinée du 10 juin 2014 a été consacrée à la protection des marques tant dans le cadre d'une stratégie de développement à l'export (organisé à l'occasion du Tour de France des CNCPI) que sur Internet à l'occasion du Big Bang des 1400 nouvelles extensions de noms de domaines (gTLDs) disponibles progressivement depuis fin 2013.
Le Pôle Numérique de la CCI de Bordeaux a organisé un atelier pour rappeler les bonnes pratiques en matière de protection et dépôt de marque, évaluer tant les risques que les nouvelles opportunités offertes par les nouvelles gTLDs avec ses partenaires : l'antenne régionale de l'INPI, le Cabinet spécialisé en Propriété Industrielle IP SPHERE et KEEPALERT / PRODOMAINES un prestataire référent en matière de gestion de noms de domaines et surveillance de marques sur Internet.
Ccimp rdv tic protegez votre marque sur internet v3COMPETITIC
La Marque est l’identité de l'entreprise, elle différencie les services et les produits de ceux des concurrents.
Protéger la réputation de sa marque fait partie de la stratégie d'entreprise dans son volet sécurité économique. Plus on est visible sur Internet et les RS plus on est susceptible d'attaques et les attaques étant de plus en plus sophistiquées une surveillance et une vigilance s'impose pour sécuriser ses biens immatériels.
Les atteintes subies par les marques sur internet, NDDcamp Paris, Juin 2017Solidnames
- Usurpation d'identité numérique : phishing, email spoofing, fraude au président...
Démonstration live : comment usurper une adresse email et comment les marques peuvent lutter contre ce préjudice.
- Atteintes à l'e-réputation : nom de domaine critique, contenu adulte...
- Vente de produits contrefaits : écriture des noms litigieux, usage de noms de domaine expirés pour ventre de la contrefaçon sur internet
- Détournement de trafic internet et dépôts spéculatifs de noms de marque
- Outils de surveillance de noms de domaine
Gérez la réputation de son entreprise sur Internet
Analisez et gérez les informations diffusées sur votre entreprise sur le WEB :
Comment effectuer une veille de son image sur Interner ?
Quelles sont les mesures à prendre pour protéger sa réputation ?
Quelles démraches juridiques entreprendre en cas de dommages ?
Amen.fr - Webinar avec l'Afnic : Nouveaux GTLDAmen.fr
Les nouvelles extensions arrivent à grands pas. Découvrez le document ayant servi de support à notre dernière conférence en ligne en partenariat avec l'Afnic.
Plus d'informations sur :
http://www.amen.fr/domains/new-gtlds.html
Bien choisir son nom de domaine pour développer son Business
SEO Camp'us Paris 2020 - Noms Domaine Expirés et Droit des Marques
1. 1
Noms de domaine expirés à
l’épreuve du droit des marques
Conditions de validité d'une marque enregistrée
Comment savoir si une marque est enregistrée et si elle peut reprendre un
nom de domaine expiré ?
Panorama des abus liés aux noms de domaine expirés
Critères de résolutions de litiges de noms de domaine
Procédures de résolutions de litiges de noms de domaine : comment
attaquer, comment se défendre ?
Surveillance de marques parmi les noms de domaine
Mardi 29 septembre 2020, 12h10 – 12h50
2. 2
Jean-François POUSSARD
Président, Fondateur Associé de Solidnames
Noms de domaine
Online brand management,
Propriété industrielle
Depuis 2004
Expériences professionnelles
SOLIDNAMES, protection des adresses internet
Président, Fondateur associé
SYSTONIC, sécurité internet (2010 – 2016)
Directeur de ProDomaines (registrar) et Keep Alert (Brand Monitoring)
MAILCLUB, registrar (2004-2010)
Directeur commercial
Activités
Formateur auprès des CCI, INPI
Professeur en école de commerce, université
Ecole de journalisme
Licence marketing internet
Contact
jf.poussard@solidnames.fr
+ 33 (0)7 68 55 42 93
poussard.com @jfpoussard / @solidnames
poussard.eu
nomsdomaine
Expert droit de l’internet
Formation
3. 3
Conditions de validité d’une marque
Droit exclusif d’un monopole d’exploitation
1 2
3 4
5 6
Le signe ne doit pas être trompeur
Il ne doit pas induire le public en erreur quant à la provenance ou la qualité des
produits ou services.
Respectable
Le signe ne doit pas être contraire aux bonnes mœurs et à l'ordre public
Signe distinctif (arbitraire)
Etre distinctif pour les produits ou services visés dans l'enregistrement et
susceptible d'identifier l'entreprise qui commercialise ces produits ou services par
rapport aux entreprises concurrentes. Il ne doit pas être repris du langage courant ou
professionnel, ou décrire une caractéristique du produit ou du service
Absence d’une antériorité tierce
Le signe ne doit pas reproduire ou imiter une marque ou une dénomination
antérieure
Principe de spécialité et de territorialité
La marque est protégée dans les produits et services d’une sphère d’activité précise.
Il peut coexister des marques dans des domaines d’activité différents
Le droit ne vaut que pour le pays où il est enregistré
Monopole d’exploitation
Action en contrefaçon pour les marques
5. 5
Recherche mondiale d’antériorité de marques
Tmview par European Trade Mark and Design Network (ETMDN)
Source : https://www.tmdn.org/tmview/welcome
7. 7
Oubli de renouvellement nom de domaine entrainant une panne
« Redemption Period » en cas d’oubli de renouvellement pour réactiver les services associés à <wlp-acs.com> (06/2017)
Source : https://www.zdnet.fr/blogs/infra-net/panne-du-systeme-de-paiement-3d-secure-a-cause-du-nom-de-domaine-39853696.htm
8. 8
Noms de domaine non renouvelés et déposés par des nouveaux tiers
Source : http://www.bfmtv.com/societe/besancon-cles-usb-eleves-renvoyaient-vers-un-site-porno-575959.html Source : http://www.infos.fr/le-flashcode-dun-jeu-heinz-pointait-vers-un-site-porno-allemand-141207.html
9. 9
Noms de domaine non renouvelés et déposés par des nouveaux tiers
Source : http://datanews.levif.be/ict/actualite/des-secrets-de-la-police-neerlandaise-devoiles-par-negligence/article-normal-602223.html
10. 10
Récupérer les emails liés aux noms de domaine abandonnés
Rôle primordial du email dans l'authentification : banques, impôts, portails professionnels, réseaux sociaux...
Des cabinets juridiques australiens
fusionnent, changent de noms de
domaine, et abandonnent les anciens
Un expert en sécurité en redépose 6
Activation d'un catch-all permet de
récupérer tous les emails adressés à ces
anciennes adresses
25 000 emails reçus en identifiant les
précédents emails utilisés
Informations récupérées : emails clients,
notes d'honoraires, décisions de justice,
factures Amazon ou Uber
Des mots de passe hackés pour se
connecter sur Gmail, LinkedIn, Office 365Source : https://blog.gaborszathmari.me/hacking-law-firms-abandoned-domain-name-attack/
11. 11
Bonnes pratiques pour abandonner un nom de domaine
Le registre des noms de domaine belges recommande ne pas laisser expirer les .BE
Site web anciennement actif
Rediriger l'ancien site actif et mesurer
son trafic avant de potentiellement
l'abandonner une fois que le trafic est
limité ou nul
Vérifier la suppression du nom de
domaine sur les sites le mentionnant
(backlinks) et la documentation hors ligne
Ancien email actif
Création d'une réponse automatique
indiquant que l'email n'est plus actif
Mise en place d'un redirection email vers
la nouvelle boîte active
Source : https://www.dnsbelgium.be/fr/nouvelles/expirer-nom-de-domaine
12. 12
Services de veille de retombée dans le domaine public d’un nom expiré
« Backorder », « Snap » ou « DropCatching »
13. 13
Enchères des services de veille de retombée dans le domaine public
« Backorder », « snap » ou « dropcatching »
Des enchères à tous les prix
netpublic.fr - 25 700 € - sept.-20
mercato.fr - 20 300 € - mai-20
nuitdebout.fr - 16 210 € - juin-19
audiovideohd.fr - 5 100 €
money.fr - 4 620 € - mai-20
dr.fr - 3 700 € - juin-20
lalliance.fr - 3 600 € - mai-20
iabd.fr - 3 550 € - juin-20
senior.fr - 2 877 € - nov.-18
natureparif.fr - 2 700 €
sosblog.fr - 2 200 €
2340.fr - 2 140 € - juin-20
masculin.fr - 1 580 € - mai-20
grandmuseeduparfum.fr - 1 251 € - juil.-20
Mais aussi des prix accessibles
sunrise.fr - 381 € - juil.-20
mantra.fr - 315 € - juin-17
srp.fr - 240 € - févr.-20
f5.fr - 120 € - août-20
Exemple référencement : Draguer sur Tinder
15. 15
Noms de domaine expirés à
l’épreuve du droit des marques
Conditions de validité d'une marque enregistrée
Comment savoir si une marque est enregistrée et si elle peut reprendre un
nom de domaine expiré ?
Panorama des abus liés aux noms de domaine expirés
Critères de résolutions de litiges de noms de domaine
Procédures de résolutions de litiges de noms de domaine : comment
attaquer, comment se défendre ?
Surveillance de marques parmi les noms de domaine
Pratiques malveillantes liées aux noms de domaine : contrefaçon, usurpation
d'identité par email, dépôt spéculatif, ect...Mardi 29 septembre 2020, 12h10 – 12h50
16. 16
« UDRP » (« Uniform Domain Name Dispute Resolution Policy »)
Principes directeurs régissant le règlement uniforme des litiges relatifs aux noms de domaine
Frais à la charge du requérant
1 500 $ à régler à l’OMPI par la victime du cybersquatting
1er critère : Marque antérieure
i) le nom de domaine enregistré par le détenteur est identique ou semblable au
point de prêter à confusion à une marque de produits ou de services sur
laquelle le requérant (la personne physique ou morale qui dépose la plainte) a
des droits; et
Délai
Décision rapide rendue en 2 à 3 mois
Procédure internationale contradictoire
2ième critère : Absence d’intérêt légitime
ii) le détenteur du nom de domaine n'a aucun droit sur le nom de domaine ni
aucun intérêt légitime qui s'y attache; et
Décision
En cas de succès (92 % des décisions en 2015), le requérant obtient le
transfert ou l’annulation du nom de domaine
Absence de dommages et intérêts
3ième critère
iii) le nom de domaine a été enregistré et est utilisé de mauvaise foi.
17. 17
Noms de domaine expirés reprenant une marque
Les ayants-droits peuvent récupérer en UDRP des noms de domaine snappés
L'ancien site web de la Transat Jacques Vabre copié et redéposé par un prétendu
fan de voile qui demande 1 000 € pour céder le nom de domaine.
L’absence de disclaimer et les nombreuses publicités payantes en Pay Per Click
confortent la mauvaise foi en UDRP
<transat-jacques-vabre.com> D2019-2551La Banque Accord (devenue ONEY) titulaire de son nom de domaine en
.COM depuis 2001 (!) mais qui "n'a pas été renouvelé en raison d'une
erreur administrative" (sic) le récupère en UDRP
Le nom de domaine a été déposé par DropCatch et mis en vente 2 000 $
<banqueaccord.com> D2020-0035
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Noms de domaine expirés reprenant une marque
Les ayants-droits peuvent récupérer en UDRP des noms de domaine snappés
Brest Métropole, titulaire de la marque SEA TECH WEEK depuis 1999,
oublie de renouveler son nom domaine en .COM, qui est récupéré par un
tiers qui le liste à la vente mais le perd en UDRP
<seatechweek.com> D2019-0073<lotofoot.com> D2019-0902
Le nom de domaine expiré puis snappé est récupéré en
UDRP par la FRANCAISE DES JEUX
Il récupère en « backorder » un nom de domaine associant
Facebook à addiction et le propose à la vente 25 000 $ au réseau
social qui l'attaque et récupère le nom en UDRP (1 500 $)
<facebookaddiction.com> D2018-2521
19. 19
Procédures extrajudiciaires en faveur des nouveaux titulaires
L'ancien titulaire du nom de domaine qui ne l'a pas renouvelé sans expliquer son
choix perd son UDRP contre un Défendeur du secteur, qui a donc un intérêt
légitime à enregistrer un domaine disponible et descriptif de son activité.
<medailledebapteme.com> D2019-3175Société australienne titulaire du nom de domaine du 8 novembre 2019 au 20 mars 2020, après avoir acheté le nom
de domaine en novembre 2019, auprès d'un courtier de domaine pour 3 000 USD en vue du lancement de son
nouveau produit « Downpat » en Australie et aux USA.
Par erreur, il oublie de payer les frais de renouvellement à la date d'expiration du nom de domaine le 20 mars 2020.
Le nom est snappé et listé à la vente 49 920 AUD chez AFTERNIC. Il propose 2 000 USD sans aboutir et tente de
récupérer le nom de domaine procédure UDRP.
Sans marque antérieure enregistrée, il ne remplit pas les critères et perd l'UDRP.
<downpat.com> D2020-1438
20. 20
Des noms de domaine correspondant à des marques mis en vente
Déposé depuis 2000 puis non renouvelé par l’école de commerce, titulaire de la marque depuis 1985
Nom de domaine vendu aux enchères 210 € en mai 2019
21. 21
Des noms de domaine expirés ayant vendu de la contrefaçon
22. 22
Oubli de renouvellement d’un nom de domaine personnel
<yannick-agnel.fr> FR-2015-01037
Suite à un oubli de renouvellement, son
ancien .FR est déposé par un italien
Guido V..
Suite à une procédure de vérification de
coordonnées, le nom est radié par l’Afnic
puis immédiatement redéposé par un
nouveau tiers allemand Katharina N., qui
exploite un site commercial de vente de
produits NIKE contrefaits à prix cassés
Ces faits sont préjudiciables au
nageur sous contrat auprès de la
marque LE COQ SPORTIF, qui lui
interdit d’utiliser ou d’être associé
de quelque manière que ce soit à la
promotion d’une marque
concurrente comme NIKE.
Yannick Agnel a déposé plainte
pour usurpation d’identité en ligne
23. 23
Nom de domaine non renouvelé, réexploité et récupéré en SYRELI
<valerieespinasse.fr> FR-2019-01916
Valérie Espinasse, Micro-Nutritionniste, titulaire de la marque à l'identique
Le nouveau site se présente en tête de page comme « Madame P. Nutritionniste et diététicienne agréée », activité similaire à celle exercée par le
Requérant ;
Présente des articles d’informations vidés de sens, mais de par leurs intitulés, sur une thématique similaire aux articles diffusés par le Requérant ;
à titre d’exemple : « Cannelle brule graisse pour gel bruleur de graisse femme » , « comment perdre du poids efficacement et rapidement pour
cannelle brule graisse » etc. ;
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Noms de domaine expirés à
l’épreuve du droit des marques
Conditions de validité d'une marque enregistrée
Comment savoir si une marque est enregistrée et si elle peut reprendre un
nom de domaine expiré ?
Panorama des abus liés aux noms de domaine expirés
Critères de résolutions de litiges de noms de domaine
Procédures de résolutions de litiges de noms de domaine : comment
attaquer, comment se défendre ?
Surveillance de marques parmi les noms de domaine
Pratiques malveillantes liées aux noms de domaine : contrefaçon, usurpation
d'identité par email, dépôt spéculatif, ect...Mardi 29 septembre 2020, 12h10 – 12h50
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Surveillance noms de domaine
« Brand Alert » : Alerte quotidienne nouveaux dépôts reprenant une marque
Livrable email
Aperçu des informations principales
Registrant et nombre de noms de domaine associés (reverse whois)
Présence d'un serveur de messagerie
Capture d'écran
Whois
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Détecter puis surveiller les noms de domaine sensibles
Surveillance spécifique d’un nom de domaine au niveau web, whois et email