Les 10 points de la méthode MSST. Selon les obligations générales (art. 3 à 10 de l’OPA et art. 3 à 9 de l’OLT 3) tous les employeurs doivent identifier les dangers présents dans leur entreprise pour la sécurité et la santé des travailleurs et prendre les mesures de protection et les dispositions nécessaires selon les règles reconnues de la technique.
Accord relatif au financement de la formation professionnelle dans la convention collective nationale des praticiens-conseils du régime général de sécurité sociale.
Management des risque etude de cas 1 - MOSAR/MADS Ibtissam El HASSANI
MOSAR Méthode Organisée Systémique d’Analyse des Risques
La méthode MOSAR est proposée par Pierre PERILHON. Elle s'appuie sur la méthodologie d'analyse des dysfonctionnements des systèmes (MADS).
Méthode pour analyser et neutraliser les risques techniques dans les installations humaines, aussi bien au stade de leur conception que sur des installations existantes.
La méthode MOSAR s'articule autour d'une vision macroscopique des risques et une vision microscopique des risques.
La vision macroscopique :
consiste à réaliser une analyse des risques principaux.
La vision microscopique :
consiste à réaliser une analyse détaillée de tous les dysfonctionnements techniques et opératoires apparus au cours du premier module. Au cours de cette phase, des outils particuliers et spécifiques sont mis en œuvre (AMDEC, HAZOP, Arbre des causes, Arbre des défaillances, etc.).
«Le risque est l’effet de l’incertitude sur l'atteinte des objectifs » - Selon le référentiel ISO Guide 73 – Vocabulaire du management du risque .
Management des Risques : «Activités coordonnées dans le but de diriger et piloter un organisme vis-à-vis du risque» - Selon le référentiel ISO Guide 73 – Vocabulaire du management du risque.
Les cindyniques : sciences du danger. Elles regroupent les sciences qui étudient les risques. (plus particulièrement aux risques industriels, et plus spécifiquement aux risques majeurs).
Accord relatif au financement de la formation professionnelle dans la convention collective nationale des praticiens-conseils du régime général de sécurité sociale.
Management des risque etude de cas 1 - MOSAR/MADS Ibtissam El HASSANI
MOSAR Méthode Organisée Systémique d’Analyse des Risques
La méthode MOSAR est proposée par Pierre PERILHON. Elle s'appuie sur la méthodologie d'analyse des dysfonctionnements des systèmes (MADS).
Méthode pour analyser et neutraliser les risques techniques dans les installations humaines, aussi bien au stade de leur conception que sur des installations existantes.
La méthode MOSAR s'articule autour d'une vision macroscopique des risques et une vision microscopique des risques.
La vision macroscopique :
consiste à réaliser une analyse des risques principaux.
La vision microscopique :
consiste à réaliser une analyse détaillée de tous les dysfonctionnements techniques et opératoires apparus au cours du premier module. Au cours de cette phase, des outils particuliers et spécifiques sont mis en œuvre (AMDEC, HAZOP, Arbre des causes, Arbre des défaillances, etc.).
«Le risque est l’effet de l’incertitude sur l'atteinte des objectifs » - Selon le référentiel ISO Guide 73 – Vocabulaire du management du risque .
Management des Risques : «Activités coordonnées dans le but de diriger et piloter un organisme vis-à-vis du risque» - Selon le référentiel ISO Guide 73 – Vocabulaire du management du risque.
Les cindyniques : sciences du danger. Elles regroupent les sciences qui étudient les risques. (plus particulièrement aux risques industriels, et plus spécifiquement aux risques majeurs).
Le médecin du travail, l'évolution des entreprise et la législationAbdelmalek Nezzal
Le médecin du travail confronté à l'évolution des besoins des entreprises et la maturation de la législation en hygiène, sécurité et médecine du travail en Algérie.
Le 30 juin dernier est paru un arrêté très important pour les représentants du personnel, et plus exactement pour les membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail.
Idcc 1534 accord prevention sante au travailLéo Guittet
Accord relatif à la prévention et à la santé au travail dans la convention collective nationale des entreprises de l'industrie et des commerces en gros des viandes du 20 février 1969.
L’évaluation des risques n’est pas un sujet nouveau, mais une obligation
légale introduite dans la législation luxembourgeoise en 1994,
puis intégrée dans le “Code du Travail”.
Une évaluation des risques est une enquête systématique de tous
les risques liés aux postes de travail, aux équipements de travail et
aux salariés.
L’évaluation des risques est aussi un outil pour l’employeur, afin que
ce dernier puisse garantir la sécurité et la santé des salariés sur
leurs postes de travail.
Le médecin du travail, l'évolution des entreprise et la législationAbdelmalek Nezzal
Le médecin du travail confronté à l'évolution des besoins des entreprises et la maturation de la législation en hygiène, sécurité et médecine du travail en Algérie.
Le 30 juin dernier est paru un arrêté très important pour les représentants du personnel, et plus exactement pour les membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail.
Idcc 1534 accord prevention sante au travailLéo Guittet
Accord relatif à la prévention et à la santé au travail dans la convention collective nationale des entreprises de l'industrie et des commerces en gros des viandes du 20 février 1969.
L’évaluation des risques n’est pas un sujet nouveau, mais une obligation
légale introduite dans la législation luxembourgeoise en 1994,
puis intégrée dans le “Code du Travail”.
Une évaluation des risques est une enquête systématique de tous
les risques liés aux postes de travail, aux équipements de travail et
aux salariés.
L’évaluation des risques est aussi un outil pour l’employeur, afin que
ce dernier puisse garantir la sécurité et la santé des salariés sur
leurs postes de travail.
1. - Audits et analyses de la sécurité au travail
- Spécialistes MSST – CFST
SANTE & SECURITE AU TRAVAIL
Dans le cadre de leurs obligations générales (art. 3 à 10 de l’OPA et art. 3 à 9 de l’OLT 3) tous les
employeurs doivent identifier les dangers présents dans leur entreprise pour la sécurité et la santé
des travailleurs et prendre les mesures de protection et les dispositions nécessaires selon les règles
reconnues de la technique.
Pour ce faire, la méthode MSST rassemble les exigences essentielles de sécurité au travail et de
protection de la santé pour former un système de sécurité.
Ce système de sécurité comprend les trois étapes suivantes :
- Déterminer les dangers : risques pour la santé et la sécurité dans l’entreprise
- Système (manuel) pour la maitrise professionnelle et durable des risques identifiés
- Mesures : application systématique des mesures de protection aux postes de travail.
Selon la recommandation de la CFST, ce système de sécurité se compose des 10 éléments suivants :
1. Principes directeurs, objectifs en matière de sécurité
2. Organisation de la sécurité
3. Formation, instruction, information
4. Règles de sécurité
5. Détermination des dangers, évaluation du risque
6. Planification et réalisation des mesures
7. Organisation en cas d'urgence
8. Participation
9. Protection de la santé
10. Contrôle, audit
Qui doit appliquer les 10 points de cette méthode MSST :
- Les entreprises de 10 employé-e-s et plus ayant des dangers particuliers tels que mentionnés
dans l’annexe 1 de la directive CFST 6508 *.
- Les entreprises de 50 employé-e-s et plus sans dangers particuliers.
Les entreprises de moins de 10 employé-e-s présentant des dangers particuliers (tels que
mentionnés dans l’annexe 1 de la directive 6508) bénéficient d’exigences réduites. Elles doivent
présenter de manière crédible que des mesures concrètes ont été prises (par ex. identifier les dangers
sur la base de listes de contrôles remplies, de pièces justifiant les mesures prises, de procès-verbaux,
de documents de formation, etc…)
Pour les entreprises de moins de 50 employé-e-s sans dangers particuliers, elles doivent, selon les
articles 3 à 10 OPA, satisfaire aux obligations générales décrites au début de cette notice.
AudiSEC Sàrl
* La directive 6508 de la CFST (Commission fédérale de coordination pour la sécurité au travail) concrétise
l’obligation qui incombe à l’employeur de faire appel à des spécialistes de la sécurité au travail au
sens de l’article 11a, alinéas 1 et 2 OPA et les mesures destinées à promouvoir la prévention
systématisée des accidents et des maladies professionnels (sécurité au travail) et la protection de la
santé.
OPA : Ordonnance sur la prévention des accidents et des maladies professionnelles
OLT : Ordonnance 3 relative à la loi sur le travail
36, chemin Sur le Beau – Case postale 261 – 1211 Genève 17 - Tél. +41 22 757 07 60 - Mobile +41 79 340 93 12
www.audisec.ch contact@audisec.ch