En Algérie, l’évaluation et la prévention des risques au travail relève de la responsabilité de l’employeur, en plus d’être un enjeu économique et social important qui a des effets directs sur la performance de l’entreprise.
En Algérie, l’évaluation et la prévention des risques au travail relève de la responsabilité de l’employeur, en plus d’être un enjeu économique et social important qui a des effets directs sur la performance de l’entreprise.
Risques professionnels, risques du métier ?Ozil Conseil
Présentation animée le 28 juin 2016 pour Leader Alès par le Dr Jean-Pierre BUCH, médecin du travail et Mme Auriana LIMA, ingénieur de prévention, à propos des risques professionnels en général et en particulier sur le bassin alésien.
MEDECINE DE TRAVAIL FORMATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION HYGIENE ET SECURITE CPHS
FORMATION SUR SITE EN COLLABORATION AVEC DES ECOLES DE FORMATION HSE/SST
Risques professionnels, risques du métier ?Ozil Conseil
Présentation animée le 28 juin 2016 pour Leader Alès par le Dr Jean-Pierre BUCH, médecin du travail et Mme Auriana LIMA, ingénieur de prévention, à propos des risques professionnels en général et en particulier sur le bassin alésien.
MEDECINE DE TRAVAIL FORMATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION HYGIENE ET SECURITE CPHS
FORMATION SUR SITE EN COLLABORATION AVEC DES ECOLES DE FORMATION HSE/SST
L’évaluation des risques n’est pas un sujet nouveau, mais une obligation
légale introduite dans la législation luxembourgeoise en 1994,
puis intégrée dans le “Code du Travail”.
Une évaluation des risques est une enquête systématique de tous
les risques liés aux postes de travail, aux équipements de travail et
aux salariés.
L’évaluation des risques est aussi un outil pour l’employeur, afin que
ce dernier puisse garantir la sécurité et la santé des salariés sur
leurs postes de travail.
24/04/2018 - Journée bien-être et sécurité au travail - Gestion des risques m...CCI du Luxembourg belge
Le 24 avril dernier, la CCI du Luxembourg belge et le CPT-Lux organisaient leur journée sécurité à Bastogne. Une journée de recyclage à l’attention des conseillers en prévention, avec des ateliers sur les missions du SEPP, la gestion des risques machines dans les principales phases d’utilisation, la gestion d’un accident de travail grave ou encore le rôle d’un conseiller en prévention interne dans la prévention des risques psychosociaux. Voici les présentations de cette journée.
Le contexte de crise actuel nécessite pour l’employeur d’actualiser son évaluation des risques afin de décider des mesures adaptées à la continuité de l’activité, prenant en compte les consignes sanitaires propres à garantir la santé des salariés1.Le Plan de Continuité d’Activité (PCA) est un des outils qui s’inscrit dans leplan global de gestion des risques de l’entreprise, il n’est pas spécifiquement lié au COVID-19.
la PME, au fil de son existence, doit nécessairement associer de manière équilibré à la fois une démarche d’amélioration continue, mais aussi la démarche d’innovation qui constituent l’un et l’autre les éléments majeurs de sa pérennité.
IDCC 1659 Accord penibilite du 24 mai 2016 v3 du 01 04 2016Société Tripalio
Un accord sur la pénibilité dans les entreprises de teillage de lin a été signé le 24 mai 2016 dans la CC du rouillage-teillage de lin.
L'accord établit un diagnostic de branche permettant d’une part la caractérisation des facteurs de risque et de déterminer au mieux les mesures à prendre pour éviter, lorsque cela est possible, l’exposition des salariés à ces facteurs.
L'accord est entré en vigueur le jour de sa signature et est conclu pour une durée déterminée de 5 ans.
Les parties signataires de l'accord sont l'organisation patronale U.S.R.T.L. et les organisations syndicales CFTC - AGRI, FGTA – FO, SNCEA – CFE-CGC, FGA - CFDT et FNAF-CGT.
Idcc 1534 accord prevention sante au travailLéo Guittet
Accord relatif à la prévention et à la santé au travail dans la convention collective nationale des entreprises de l'industrie et des commerces en gros des viandes du 20 février 1969.
Méthodologie de cartographie des risques et contrôle du dispotifif de maîtrise des risques pour la Compliance
Veille réglementaire, LCB-FT, Intégrité des marchés, Protection clients, Formation et communication
Organisé par le CIIRPO, ce webinaire fait le point sur les différents types de boiteries chez les brebis et les béliers illustrées de photos. Les modes de prévention et les traitements possibles sont cités.
Conseil et vaccination du voyageur en pharmacieIpsos France
Valneva a fait appel à l'expertise d'Ipsos Healthcare pour réaliser une étude sur les comportements et les attentes des Français en matière de santé dans le cadre d'un voyage prévu hors de l'Union Européenne dans les 12 prochains mois. Les résultats révèlent le rôle essentiel des pharmaciens dans la préparation sanitaire des voyages à l'international.
1. 7, boulevard Louis Nail – C.P. 19 – 56326 LORIENT Cedex – France
Tél. : 02.97.37.22.00 – Fax : 02.97.37.12.15
E-mail : info@le-beon.com
DAP 0801 DOC 01
Rev.3.0
22/042010
Mise à jour et restructuration sur la base des chapitres de l’OHSAS 18001 :
2007
C. HERBRETEAU
HSE
J.P. ZOLIEC
Directeur général
J.P. ZOLIEC
Directeur général
2.0 20/12/07
Mise à jour suivant les principes directeurs de l’OHSAS 18001 et l’ILO OSH
2001
A. DIARRA
HSE
J.P. ZOLIEC
Directeur général
J.P. ZOLIEC
Directeur général
1.0 06/01/06 Création du manuel HSE
Version Date Modifications Etabli par Vérifié par Approuvé par
MANUEL
SANTE - SECURITE
2. MANUEL SANTE SECURITE
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GENERALITES
1. PRESENTATION DU MANUEL SANTE - SECURITE
a. Objet du manuel
Ce manuel a pour objet de décrire le système de management de la santé et de la sécurité en vigueur
au sein de la société LE BEON MANUFACTURING. Il est destiné à un usage interne et externe,
notamment auprès :
- de notre personnel
- de nos clients
- des instances représentatives de l’Etat
Le manuel est organisé suivant les chapitres de la norme OHSAS 18001 : 2007.
b. Gestion du manuel
Le manuel est rédigé et mis à jour par le responsable HSE. Chaque nouvelle édition du manuel est
approuvé par le directeur général et fait l’objet d’un changement d’indice.
c. Périmètre d’application
Le système de management de la santé et de la sécurité mis en place au sein de LE BEON
MANUFACTURING s’appuie sur la norme OHSAS 18001 et s'applique à l'ensemble des secteurs
d'activité de l'entreprise.
2. PRESENTATION DE LA SOCIETE
a. Identité
Raison Sociale : LE BEON MANUFACTURING
Adresse et Siège Social : 7 Bd Louis Nail - CP 19 56326 Lorient Cedex
Téléphone : 02.97.37.22.00
Télécopieur : 02.97.37.12.15
Forme Juridique : Société Anonyme créée en juin 1965
b. Activité
L'entreprise est spécialisée dans la conception et la réalisation d'articles forgés, toutes nuances
d'acier, pour le levage, le tirage, l'amarrage, l'ancrage, le remorquage, destinés à toutes industries, et
notamment aux chalutiers de pêche hauturière, à tous navires, aux installations spéciales maritimes
(plates-formes pétrolières, barges grues, etc.) et de toute pièce de forge suivant plan à façon, à l'unité
ou de petite série.
Spécialité : Réalisation de manilles en acier allié haute résistance de force d'utilisation de 2 tonnes à
1500 tonnes.
La société dispose des secteurs d'activité suivants :
- la forge,
- le traitement thermique.
- l’usinage,
- la soudure,
3. SCHEMA DE SYNTHESE DU SYSTEME DE MANAGEMENT SANTE /SECURITE DE LE BEON MANUFACTURING
- Consignes de sécurité au poste de travail
- Gestion des produits chimiques
- Intervention des entreprises extérieures
- Prévention et réponse aux situations
d’urgence
MISE EN ŒUVRE ET
FONCTIONNEMENT
POLITIQUE DE
PREVENTION
- Politique sécurité
- Charte sécurité
ORGANISATION
- Formation, sensibilisation,
compétences (autorisations,
habilitations)
- Consultation du personnel (CHSCT)
- Documentation
- Communication interne et externe
- Responsabilités et ressources
PLANIFICATION DES
ACTIONS
Objectifs et programmes d’actions
EVALUATION DES
RISQUES
- Document unique
- Risque chimique
- Risque incendie
- Risque Bruit
- Risque ATmosphères
EXplosives
EVALUATION DE LA CONFORMITE
AUX EXIGENCES REGLEMENTAIRES
ET AUTRES EXIGENCES
(Spécifications clients)
- Recueil des exigences réglementaires et
autres exigences (Spécifications clients)
- Veille réglementaire
MESURE DE LA
PERFORMANCE, ANALYSES
ET ACTIONS CORRECTIVES
- Recueil et analyse des accidents
et incidents
- Audits
- Vérifications périodiques
- Surveillance médicale du
personnel
- Contrôle de l’environnement de
travail
AMELIORATION DU
SYSTEME
- Bilan annuel
- Revue de direction
4. MANUEL SANTE SECURITE
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POLITIQUE DE SANTE ET DE SECURITE AU TRAVAIL
La direction générale définit et détermine la politique de l’entreprise en matière de santé et de sécurité
au travail, elle contrôle la fonctionnalité du système de management de la santé – sécurité et l’adapte
en fonction des besoins. Elle met à disposition les ressources requises et fixe les modalités
d’organisation.
La politique sécurité est déclinée au niveau opérationnel par une charte de sécurité qui fixe les règles
et principes généraux de sécurité à respecter par l’ensemble du personnel.
La politique et la charte sécurité sont affichées sur différents panneaux dans l’entreprise. Elles sont
réexaminées et mises à jour si nécessaire.
PLANIFICATION
1. IDENTIFICATION DES DANGERS, EVALUATION DES RISQUES ET MESURES DE PREVENTION
Tous les postes de travail font l’objet d’une identification des dangers et d’une évaluation des risques
suivant une méthodologie prédéfinie. Pour chaque risque évalué, les mesures de prévention
existantes sont identifiées et leur efficacité est évaluée. Conformément à la réglementation, les
résultats de ces évaluations des risques sont consignés dans le Document Unique qui sert de support
pour définir le programme d’actions de prévention.
2. EXIGENCES LEGALES ET AUTRES
Les exigences réglementaires applicables sont répertoriées et font l’objet d’une évaluation de la
conformité de LE BEON MANUFACTURING. La liste de ces exigences réglementaires ainsi que les textes
réglementaires sont accessibles. Le responsable HSE réalise une veille réglementaire mensuelle afin
de s’assurer que l’ensemble des exigences réglementaires applicables est pris en compte par LE
BEON MANUFACTURING.
Les exigences « clients », notamment pour les projets « Off-shore », sont transmises au responsable
HSE par le responsable Projets.
3. OBJECTIFS ET PROGRAMME DE SANTE ET DE SECURITE AU TRAVAIL
a. Objectifs annuels de santé et de sécurité au travail
Les objectifs généraux en matière de sécurité et santé au travail sont définis par la direction en début
d’année. Les objectifs généraux sont construits de manière à répondre d’une part aux exigences
réglementaires et d’autre part aux exigences « clients » en matière de santé-sécurité. Pour définir ces
objectifs, la direction s’appuie notamment sur les statistiques accidents et maladies professionnelles,
les comptes-rendus d’audits, les résultats de l’évaluation des risques et le rapport annuel du CHSCT.
Les objectifs de sécurité sont déclinés dans un programme d’actions de prévention annuel.
5. MANUEL SANTE SECURITE
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b. Programme annuel de santé et sécurité au travail
Le programme d’actions de prévention en santé–sécurité participe à faire vivre et progresser le
management de la santé - sécurité dans l’entreprise avec pour objectifs :
- de se conformer à la réglementation
- de viser l’amélioration continue des résultats en matière de santé – sécurité au travail.
Le programme d’actions de prévention est construit notamment à partir des résultats de l’évaluation
des risques, des non-conformités réglementaires, des audits (clients, assureur…).
Les actions prévues au programme sont suivies grâce à des indicateurs de suivi et le programme
d’action est revu au moins annuellement.
MISE EN ŒUVRE ET FONCTIONNEMENT
1. RESPONSABILITES ET RESSOURCES
Les principales responsabilités en matière de santé et sécurité sont définies comme suit :
a. Directeur général
Définit la stratégie de l’entreprise, la politique et les objectifs en santé et sécurité,
Coordonne les services de l’entreprise,
Donne les moyens d’appliquer les dispositions définies dans le système de management
santé - sécurité,
Décide des investissements,
Valide le plan de formation
Approuve l’ensemble des documents concernant le système de management santé - sécurité,
b. Responsable Hygiène, Sécurité et Environnement
Assure la veille réglementaire
Décide de la mise à jour des documents et en assure la rédaction,
Mène les audits internes liés à la sécurité,
Rédige les fiches d’incidents, propose et suit la mise en œuvre des actions correctives et
préventives
Assure le suivi des programmes et plans d’actions d’amélioration,
S’assure du suivi des indicateurs de sécurité et gère les tableaux de bord
c. Responsable de production et responsables de secteurs
Veille au respect des consignes sécurité
Signale les incidents et quasi-accidents
S’assure de l’approvisionnement de son secteur en équipements de protection individuelle
Assure, au quotidien, la gestion des matériels et produits liés à la sécurité
Participe à l’amélioration de la santé – sécurité dans son secteur
6. MANUEL SANTE SECURITE
Version 3.0
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d. Salariés
Les responsabilités et obligations des salariés sont définies dans la charte sécurité qui est affichée
dans les ateliers et communiquée lors de l’accueil sécurité réalisé à l’embauche de chaque nouveau
salarié.
2. COMPETENCES, FORMATIONS ET SENSIBILISATION
Les compétences en matière de santé – sécurité au travail sont identifiées pour chaque poste de
travail.
Chaque nouvel embauché (CDI, CDD, stagiaires, intérimaires, apprentis…) reçoit une formation à la
sécurité lors de son accueil dans l’entreprise. Un livret d’accueil sécurité reprenant les consignes de
sécurité à respecter dans l’établissement est remis à l’issue de cette formation.
De plus pour l’utilisation de certains équipements ou pour des activités à risque, les salariés reçoivent
une formation spécifique ainsi qu’une habilitation ou autorisation de travail.
Les attestations de formations, les attestations de présence, les programmes de formation, etc. sont
conservés par le responsable HSE.
Une revue annuelle des besoins en formations permet d’établir le programme de formation pour
l’année suivante en concertation avec les représentants du personnel.
3. COMMUNICATION, PARTICIPATION ET CONSULTATION
Les modalités et le contenu de la communication en matière de santé -sécurité est adaptée au public
visé.
a. Communication interne
Le principal outil de communication est le « tableau sécurité » présent dans les ateliers, on y retrouve :
- La politique et la charte sécurité
- Le bulletin trimestriel HSE (résultats des accidents du travail et soins bénins, information
sur les actions de prévention en cours, informations sécurité diverses…)
- Les fiches d’incidents
- Les comptes-rendus du CHSCT
Concernant, la communication ascendante, elle passe essentiellement :
- par les réunions du CHSCT
- par les échanges quotidiens du personnel avec le directeur, le responsable de production,
les responsables de secteurs et le responsable HSE
7. MANUEL SANTE SECURITE
Version 3.0
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b. Communication externe
Entreprises intervenantes
Lors de travaux spécifiques menés par une entreprise sous-traitante, les consignes de sécurité et les
actions de prévention à mettre en place sont communiquées préalablement à l’entreprise intervenante
par le biais d’un plan de prévention.
Visiteurs
Les visiteurs sont tenus de se présenter à l’accueil où leur est remis un dépliant d’information
présentant les risques et consignes de sécurité inhérentes au site LE BEON MANUFACTURING.
Clients
Sur demande, les clients peuvent avoir communication :
- de la politique santé – sécurité
- des résultats HSE
- des informations sur l’organisation du système de management de la santé – sécurité
(Manuel santé-sécurité, liste des procédures, etc.).
Représentant de l’Etat en matière de santé – sécurité
L’ensemble des documents santé – sécurité est tenu à disposition de l’inspection du travail, des
agents de contrôles de la CRAM, etc.
c. Participation et consultation des travailleurs
Les salariés prennent part à la santé-sécurité dans l’entreprise notamment à travers :
Le Comité d’Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail (CHSCT)
La délégation unique du personnel qui participe à l’établissement du plan annuel de
formation dont font partie les formations en santé-sécurité au travail
Comité d’Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail (CHSCT)
Il est composé de 6 salariés représentant chaque secteur de l’entreprise (production et administratif).
Le CHSCT est présidé par le Directeur Général de LE BEON MANUFACTURING et comporte comme
invités le médecin du travail, le responsable HSE et l’Inspecteur du travail.
Le CHSCT se réunit au minimum 4 fois par an pour débattre des questions de santé et sécurité au
travail. Les membres sont formés pour assurer leur fonction.
Les membres du CHSCT disposent d’un contingent d’heures de délégation pour mener à bien leur
mission.
8. MANUEL SANTE SECURITE
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4. DOCUMENTATION DU SYSTEME DE GESTION DE LA SECURITE ET DE LA SANTE AU
TRAVAIL
La documentation du système de management de la sécurité est gérée par le responsable HSE.
Un classeur spécifique regroupe les documents formant la structure du système de management de la
santé et la sécurité de LE BEON MANUFACTURING, avec entre autres :
- La politique et la charte santé-sécurité au travail
- Le règlement intérieur
- Le manuel sécurité, le livret d’accueil sécurité « salariés » et le dépliant d’accueil sécurité
« visiteurs »
- Les exigences réglementaires et autres exigences
- Les différentes procédures
- Le programme d’action de prévention
- Les bilans des actions menées
- Les statistiques accidents et maladies professionnelles
- La liste des formations, autorisations et habilitations
- La liste des audits HSE
- Etc.
Les enregistrements liés au fonctionnement du système de management de la sécurité (fiches
d’incident, rapport d’audits, les résultats de mesurages, les attestations de formations, compte-rendu
de réunion du CHSCT, etc.) sont conservés par le responsable HSE.
5. MAITRISE OPERATIONNELLE
a. Mesures de prévention et de maîtrise
Les risques et situations de dangers sont identifiés, évalués et hiérarchisés suivant une méthodologie
prédéfinie. Des mesures de prévention/protection sont mises en place pour maîtriser ces risques (par
exemple : entretien régulier des équipements de travail, dotation en équipements de protection
individuelle, formation, procédures etc). Le Document Unique est une synthèse des analyses de
risques et des mesures de prévention en place.
Les situations de travail exceptionnelles, dont l’intervention d’entreprises extérieures, font l’objet de
procédures et de démarches de prévention spécifiques (plan de prévention, permis de feu, attestation
de consignation, protocole de sécurité pour les opérations de chargements/ déchargements…).
b. Acquisition de biens et services
Les équipements achetés sont conformes à la réglementation européenne (marquage et certificat de
conformité CE).
Tous les produits et substances dangereuses achetés (peintures, huiles, lubrifiants…) sont
accompagnés de leurs fiches de données de sécurité afin de s’assurer que les produits entrant dans
l’établissement ne présentent pas de risque pour la santé et la sécurité.
c. Gestion des changements
L’évaluation des risques est mise à jour lors de changement dans les procédés, les produits utilisés…
L’apparition éventuelle de nouveaux risques fait l’objet d’une analyse de risques et d’un programme
d’actions si nécessaire.
9. MANUEL SANTE SECURITE
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6. PREVENTION DES SITUATIONS D’URGENCE ET CAPACITE A REAGIR
Les situations d’urgence sont identifiées et font l’objet d’une organisation spécifique.
Pour le risque d’incendie un plan ETARE (ETAblissement REpertorié) est réalisé par le SDIS (Service
Départemental d’Incendie et de Secours) et définit le matériel de secours à mettre en œuvre en cas
de sinistre.
Concernant les accidents au travail, une organisation interne est définie pour réaliser les premiers
soins, alerter les secours, etc.
VERIFICATION
1. MESURE ET SURVEILLANCE DE LA PERFORMANCE
Un programme de surveillance est défini pour déterminer l’efficacité des dispositifs de maîtrise des
risques en place. Ce programme de surveillance porte essentiellement sur trois aspects :
a. Les installations et équipements de travail
Les installations et équipements de travail font l’objet de vérifications périodiques par des organismes
agréés ou en interne par le service de maintenance. Sont notamment concernées, les appareils de
levage (ponts roulants, potences, palans), les chariots élévateurs, les installations électriques et les
appareils sous pression, etc.
b. L’environnement de travail
L’environnement de travail est contrôlé pour s’assurer que les travailleurs ne sont pas exposés à des
substances ou situations dangereuses pour leur santé (ex : mesurages des expositions aux fibres
céramiques réfractaires, aux solvants des peintures, au bruit).
c. La santé des salariés
Les salariés bénéficient d’un suivi médical personnalisé en fonction de leurs expositions
professionnelles. Le médecin du travail délivre un avis sur l’aptitude du salarié à occuper son poste de
travail.
De plus, après un accident du travail ou une longue maladie, les salariés bénéficient d’un examen
médical avant de reprendre le travail.
2. RECHERCHE D’INCIDENTS, NON-CONFORMITES, ACTIONS CORRECTIVES ET PREVENTIVES
Les accidents, les soins bénins et les maladies professionnelles font l’objet :
- d’un recensement systématique
- d’une enquête suivant une méthodologie prédéfinie
- de la mise en œuvre d’actions correctives et préventives
- d’un suivi statistique.
Les incidents, les non-conformités et les situations à risques font l’objet d’une procédure de
déclaration et de mise en œuvre d’actions correctives.
10. MANUEL SANTE SECURITE
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3. AUDIT
Le système de management de la santé et sécurité de LE BEON MANUFACTURING est audité par :
- ses clients
- son assureur
Les comptes-rendus des audits font l’objet d’une analyse pour aboutir sur la mise en place d’un plan
d’action destiné à résoudre les observations et non-conformités relevées.
REVUE DE DIRECTION
1. EXAMEN PAR LA DIRECTION
La direction a communication pour examination :
- des résultats des enquêtes accidents et incidents,
- des mesures de surveillance (vérifications périodiques, contrôle de la présence de fibres
céramiques réfractaires…) et rapports de vérification périodique des installations et
équipements
- des conclusions d’audits.
La mise à jour de l’évaluation des risques, la mise en œuvre du programme d’actions, la mesure des
améliorations par le biais des audits permettent à la direction de mettre à jour les objectifs santé -
sécurité. Ce mode de fonctionnement répond au principe de l’amélioration continue.
14. MANUEL SANTE SECURITE - Annexes
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09/01/2006
Dispositions spécifiques
sur le contrôle de l'alcoolémie et de la drogue
1. L'introduction, la distribution et la consommation de boissons alcoolisées ou de
drogues sont interdites dans l'entreprise.
2. Il est interdit de pénétrer ou de demeurer dans l'entreprise en état d'ébriété ou
dans un état second sous l'emprise par la drogue.
3. La direction peut recourir au médecin du travail si, par une attitude "bizarre", une
personne semble être sous l'emprise de la drogue.
4. La direction peut avoir recourt à l'alcootest pour vérifier, si besoin est, le taux
d'alcoolémie des salariés dont le poste comporte la manipulation de produits,
l'utilisation de machines et d'outils à haut risque, la conduite de chariots
automoteur ou lorsque l'état d'imprégnation alcoolique constitue un danger pour
les intéressés ou leur environnement.
5. L'usage de l'alcootest se fera notamment pour les postes suivants :
a) Les emplois de conduite de véhicules, de chariots à conducteurs portés et de
ponts roulants.
b) Les emplois qui requièrent la manipulation de produits chimiques (peinture).
c) Les postes de tournage, perçage, fraisage, rabotage, soudage, meulage,
oxycoupage, ainsi que les machines de forge, les laboratoires de contrôle et
les expéditions.
d) Les postes de maintenance technique et d'entretien.
e) Les postes comportant l'utilisation d'appareillages électriques sous tension.
L'utilisation de l'alcootest se fera en présence d'un témoin.
En cas de refus du salarié, ou de contrôle positif, la direction pourra alerter le
médecin du travail et/ou les services de la police compétents, afin de procéder à des
analyses plus complètes.