SlideShare une entreprise Scribd logo
LA PREVENTION DES ACCIDENTS
DE TRAVAIL ET MALADIES
PROFESSIONNELLES
Présenté par Mr. HAMMANI Bachir
consultant Formateur HSE
IFEG/ ECOLE TECHNIQUE DE BLIDA
1
hammanibachir54@gmail.com
CHAPITRE
01
Définition,
origines
CHAPITRE
02
Causes
CHAPITRE
03
Déclaration
d’accident
CHAPITRE
04
Intervention
en cas
d’accident
CHAPITRE
05
Attitude
préventive
SOMMAIRE
hammanibachir54@gmail.com 2
CHAPITRE
06
La prévention
des maladies
professionnelles
CHAPITRE
07
Les
imprimés
normalisées
CHAPITRE
08
Les soins
d’urgence
CHAPITRE
09
Tableau des
maladies
professionnelles
CHAPITRE
10
Les
principes
généraux
de
prévention
SOMMAIRE
hammanibachir54@gmail.com 3
Les objectifs
A l'issue de ce cours l'apprenant sera capable
d'acquérir les techniques, méthodes et
procédés de prévention des accidents du
travail et des maladies professionnelles.
hammanibachir54@gmail.com 4
CHAPITRE 01
Définition,
origines
hammanibachir54@gmail.com 5
Accident du Travail
• Un accident du travail est avéré lorsque le salarié est sur son
lieu de travail ou en déplacement professionnel. Si un accident
survient alors que le salarié est en mission ou en déplacement
professionnel, on parle d'accident du salarié en mission.
• Les accidents qui ont lieu sur le trajet pour se rendre sur le lieu
de travail sont également couverts.
• Accidents de trajets
Les accidents du travail considérés comme accidents de trajets
sont ceux qui ont lieu :
• sur le chemin entre le lieu de travail et le lieu d'habitation du
salarié ;
• sur le chemin entre le lieu de travail et le lieu de restauration ;
6
hammanibachir54@ gmail.com
hammanibachir54@ gmail.com 7
– Le taux de fréquence :
TF = nombre d’accidents avec arrêt x 1 000 000 / nombre
d’heures travaillées
– Le taux de gravité :
TG = nombre de jours arrêtés x 1 000/nombre d’heures
travaillées
Taux de fréquence et de gravité
Les indicateurs
Les principales survenus incombent à :
 Mauvaise posture de travail,
 Imprudence, inattention et précipitation.
 Non port de la protection individuelle,
 Non respect des procédures d’intervention,
 Inobservation des prescriptions obligatoires de sécurité sur le
risque électrique,
 Mauvaise organisation du travail,
 Non respect des consignes de sécurité relatives aux travaux de
manutention,
 Stress et charge de travail
Causes des accidents du travail
8
hammanibachir54@ gmail.com
Maladie Professionnelle
Une maladie est «professionnelle» si elle est la
conséquence directe de l’exposition d’un travailleur à un
risque physique, chimique, biologique ou résulte des
conditions dans lesquelles il exerce son activité
professionnelle.
10
hammanibachir54@ gmail.com
• Elle doit être déclarée par le salarié avec un certificat
médical descriptif.
• Pour être reconnue maladie professionnelle, le métier
doit être dans la liste indicative ou la liste limitative
• La déclaration par le salarié doit respecter le délai de
prise en charge
Maladie Professionnelle
11
hammanibachir54@ gmail.com
Tableau n° 57 (extrait)
Affections périacticulaires provoquées par certains gestes et postures
Désignation des maladies Délai de
prise en
charge
Liste limitative des
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
---
---
C
Poignet – Main
Tendinite
Tenosynovite
Syndrome du canal carpien
Syndrome de la loge de Guyon
7 jrs
7 jrs
30 jrs
30 jrs
Travaux comportant de
façon habituelle des
mouvements répétés ou
prolongés des tendons
fléchisseurs ou extenseurs
de la main et des doigts
Il existe des
tableaux
ayant des
listes
indicatives
Numéro de tableau
De 1 à 98 soit 113
tableaux
Intitulé du
tableau faisant
référence au
risque
Liste des
pathologies
Délai après la fin de
l’exposition pendant
lequel on peut déclarer
la maladie
12
hammanibachir54@ gmail.com
hammanibachir54@ gmail.com 13
Une tendinite correspond à l'inflammation
d'un tendon ou de sa gaine, les tendons étant
des sortes de « cordes » constituées de fibres
collagènes permettant d'attacher les muscles
aux os. La tendinite se traduit principalement
par une douleur, parfois accompagnée d'un
gonflement au niveau du tendon atteint.
La ténosynovite (ou Tendovaginite ou encore
Peritendinitis crepitans) est une tendinite
caractérisée par une inflammation d'un
tendon et de sa gaine synoviale. Cette
pathologie rhumatismale peut toucher toutes
les zones tendineuses (épaule, main, pied)
souvent sollicitées et qui subissent des micro-
traumatismes.
hammanibachir54@ gmail.com
14
Le syndrome du canal carpien
est un ensemble de signes fonctionnels et
physiques lié à la souffrance du nerf
médian au niveau du poignet par sa
compression (par élévation de la pression
au sein du canal carpien).
Syndrome de la loge de Guyon
Le nerf cubital est comprimé au niveau de
la loge de Guyon: La compression du nerf
cubital se traduit par une atteinte dans
les 4ème et 5ème doigt de la main, . Un
syndrome de la loge de Guyon peut
accompagner un syndrome du canal
carpien.
Les maladies professionnelles groupe 3
Relatif aux maladies résultants d’ambiance et attitude de travail,
comprend les MP figurants aux:
Tableau N°42
« Affections professionnelles provoquées par les bruits. »
Le tableau 68
« Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis
par certains machines, outils et objets. »
Réf/Loi n° 83-13 du 02 Juillet 1983 relative aux maladies
professionnelles.
Pour rappel, les maladies professionnelles fixées par l'Arrêté
interministériel du 5 mai 1996, sont déclinées en tableaux dont
le nombre est de 84 .
Ces maladies sont classées par groupe selon les origines :
1-Définition, origines
.
La définition de l'accident du travail dans la Loi 83-
11 du 02 Juillet 1983 ,relative aux assurances
sociales :
Est considéré comme accident du travail, tout
accident ayant entraîné une lésion corporelle,
imputable à une cause soudaine, extérieure et
survenue dans le cadre de la relation de travail.
Quels sont les autres cas d'accidents du travail ?
L'accident survenu au cours :
D'une mission à caractère exceptionnel ou
permanent accomplie hors de l'établissement.
à l'occasion de l'exercice d'un mandat électoral.
D'études suivies régulièrement en dehors des
heures de travail.
hammanibachir54@gmail.com 16
L'accident de trajet ?
Est assimilé à un accident du travail, l'accident
survenu pendant le trajet, effectué par
l'assuré, pour se rendre à son domicile ou en
revenir, quel que soit le mode de transport
utilisé, à condition toutefois que le parcours
n'ait pas été, sauf urgence ou nécessité,
interrompu ou détourné.
Le parcours, ainsi garanti, est compris entre le
lieu de travail et le lieu de résidence ou un lieu
assimilé, tel que celui ou le travailleur se rend
habituellement, soit pour prendre ses repas,
soit pour des motifs d'ordre familial.
hammanibachir54@gmail.com 17
Origines de l'accident de travail
La lésion de l'organisme peut provenir de plusieurs
origines.
Elle peut être une blessure consécutive à l'action
d'une machine, d'un outil ou plus généralement d'un
objet.
Mais elle peut provenir de l'environnement de travail
du salarié (bruit, froid, chaleur, lumière, agents
chimiques) dès lors qu'une origine et une date
certaine peuvent être assignées aux lésions.
Exemple
C'est le cas par exemple de lésions auditives révélées
par des acouphènes survenus chez un travailleur le
jour même où il a été soumis à des traumatismes
sonores répétés.
hammanibachir54@gmail.com 18
CHAPITRE 02
Les Causes
hammanibachir54@gmail.com 19
2 -Causes
Suivant les statistiques des accidents du travail
sont enregistrés annuellement 50.000 accidents
600 décès en Algérie (source CNAS).
Les causes sont diverses. Le secteur des BTP(
bâtiment et travaux publics)représente, à lui seul,
27 % des accidents du travail dont 270 sont
mortels.
Pour déterminer les causes des accidents du
travail, il faut procéder à l'analyse des facteurs
nocifs ayant été à l'origine de ces accidents.
hammanibachir54@gmail.com 20
hammanibachir54@gmail.com 21
Les accidents de Travail par les Chiffres
· Total accident 2018 : 47.555
· Total décès 2018 :529 soit un taux de 26%
· 45% des accidents mortels ont été enregistrés
dans le secteur des BTP
· Le taux des accidents de travail dans le secteur
des services s'élève à 26.8%
 10% dans la sidérurgie
STATISTIQUES ACCIDENTS 2018
2 -Causes
Les facteurs nocifs à cause desquels les victimes
d'un accident peuvent subir des lésions sont
souvent liés à différentes formes, sources ou
utilisations d'énergie comme par exemple :
L'énergie nécessaire pour couper diviser ou
niveler (habituellement liée à différents types
d'objets coupants tels que couteaux, scies et
outils tranchants).
L'énergie nécessaire pour presser et comprimer
(habituellement liée à différents outils de
façonnage, tels que presses et outils de serrage).
La conversion d'énergie cinétique en énergie
potentielle par exemple, lorsqu'un objet heurte le
travailleur ou tombe sur lui.
hammanibachir54@gmail.com 22
2 -Causes
La chaleur et le froid, l'électricité, le bruit, les
rayonnements et les vibrations.
Les substances toxiques et corrosives.
L'énergie exposant l'organisme à une contrainte
excessive, par exemple lors du déplacement de
charges lourdes ou de la torsion du corps.
Le stress mental et le stress psychologique,
résultant par exemple de la menace de violence.
hammanibachir54@gmail.com 23
hammanibachir54@gmail.com 24
CHAPITRE 03
Déclaration
d’accident
hammanibachir54@gmail.com 25
3 Déclaration d'accident
Remarque : La plupart des accidents résultent
d'une combinaison de causes :
Prenons le cas d'une personne qui glisse sur une
flaque d'huile dans un passage sombre, non
éclairé, et heurte le bord coupant d'une pièce de
rechange posée là, se blessant à la tête.
Les causes immédiates de l'accident sont :
1. l'éclairage insuffisant du passage,
2. le sol dangereux (flaque d'huile non épongée ),
3. des semelles de chaussures à trop grande
glissance,
4. l'absence de protection de la tête, et
l'emplacement fautif de la pièce de rechange.
hammanibachir54@gmail.com 26
3 Déclaration d'accident
Il n'y aurait pas eu d'accident si la combinaison de toutes
ces causes avait été éliminée ou si la chaîne causale avait
été rompue.
Une prévention efficace des accidents suppose donc la
reconnaissance de la chaîne causale et sa rupture, pour
que l'accident ne puisse plus se produire.
hammanibachir54@gmail.com 27
3-Déclaration d'accident
Qui doit déclarer l'accident du travail ?
La victime (ou ses représentants)→ l'employeur
dans les 24 heures, sauf cas de force majeure.
L'employeur → la caisse de sécurité sociale dans
les 48 heures à compter du moment où il en a eu
connaissance (les jours non ouvrables non
compris)
La caisse de sécurité sociale → l'inspecteur du
travail.
En cas de carence de l'employeur, déclaration à
la caisse faite par la victime ou ses ayants droits,
par l'organisation syndicale ou par l'inspecteur
du travail.
hammanibachir54@gmail.com 28
3-Déclaration d'accident
Quel est le délai de prescription ?
Quatre (4) ans à compter du jour de l'accident.
Déclaration obligatoire, dans quel cas ?
Obligatoire, même si l'accident n'a pas entraîné
d'incapacité de travail ou ne parait pas être imputable
au travail dans ce dernier cas, l'employeur fait assortir
sa déclaration de réserves.
Quel est le délai imparti à la CNAS pour se prononcer ?
Se prononcer sur le caractère professionnel de
l'accident dans un délai de 20 jours. dans Le cas
contraire, le caractère professionnel est acquis.
hammanibachir54@gmail.com 29
3-Déclaration d'accident
Indemnités journalières ?
La journée d'accident du travail à la charge
de l'employeur à partir du 1er jour qui suit
l'accident du travail ou en cas de rechute.
Indemnité est due pour chaque jour
ouvrable on Indemnité ne peut être
inférieure au 1/30 ème du S.N.M.G(Salaire
National Minimum Garanti).
ARTICLE 37 LOI 83/13 DU 2/07/83
hammanibachir54@gmail.com 30
3-Déclaration d'accident
Les formalités :
La constatation des lésions est faite par un
médecin choisi par la victime. Celui-ci
établit en deux exemplaires sur un imprimé
type fourni par l'organisme de sécurité
sociale (destiné à simplifier la tâche de celui
qui le remplit) :
Le certificat médical initial model AT 510
Certificat médical de guérison ou de
consolidation model AT 520
hammanibachir54@gmail.com 31
3-Déclaration d'accident
La reprise du travail :
Conformément au décret N°93-120 du 15 Mai 1993 , le
travailleur bénéficie d'une visite médicale de reprise de
travail au cours de laquelle, le médecin du travail
déterminera en fonction de l'état de santé du travailleur,
l'aptitude ou l'inaptitude temporaire ou définitive selon
l'existence éventuelle de séquelles liées à l'accident du
travail.
hammanibachir54@gmail.com 32
CHAPITRE 04
Intervention en cas
d’accident
hammanibachir54@gmail.com 33
4 Intervention en cas d'accident
Conformément à l'article du décret 93-120 du 15 Mai 1993, chaque
lieu de travail est équipé, au minimum, d'une trousse de premier
secours, facilement repérable et accessible, placée sous la
responsabilité d'un secouriste et contenant des instructions claires
pour les premiers soins à donner.
Dans chaque lieu où sont effectués des travaux dangereux, un ou
plusieurs travailleurs recevront obligatoirement l'instruction
nécessaire pour donner les premiers soins d'urgence.
hammanibachir54@gmail.com 34
Rôle du sauveteur secouriste du travail :
Le sauveteur secouriste du travail possède des
connaissances et des réflexes lui permettant de:
Assurer sa propre protection, celle de la victime
et des témoins, afin d'éviter un sur-accident.
Maîtriser les gestes de premiers secours (réagir
face à un saignement, une brûlure, un arrêt
cardio-respiratoire, etc.).
Savoir qui et comment alerter dans l'entreprise
ou à l'extérieur de l'entreprise .
hammanibachir54@gmail.com 35
Rôle du sauveteur secouriste du travail :
Savoir qui et comment alerter dans
l'entreprise ou à l'extérieur de l'entreprise .
Participer éventuellement à la mise en
œuvre d'actions de prévention et de
protection.
Quand un accident survient, l'intervention
du sauveteur secouriste du travail est
limitée dans le temps; son délai
d'intervention se limite aux quelques
minutes qui suivent l'accident jusqu'à
l'arrivée des secours spécialisés auprès de la
victime.
hammanibachir54@gmail.com 36
CHAPITRE 05
Attitude
préventive
hammanibachir54@gmail.com 37
Attitudes preventives
Des incidents ou des accidents peuvent toujours survenir sur
le lieu de travail. Leur suivi et leur analyse régulière
permettent d'éviter qu'ils se reproduisent.
La règle est d'intervenir vite et systématiquement à chaque
incident, de suivre l'évolution du nombre d'incidents et leur
gravité, et d'impliquer les acteurs de la prévention dans ce
suivi (CPHS, service d'hygiène et de sécurité, médecine du
travail, etc.).
Le risque zéro n'existe pas. Il survient toujours des imprévus,
des dysfonctionnements ou des erreurs humaines dans les
processus ou les techniques de travail, pouvant être à
l'origine d'incidents ou d'accidents du travail.
hammanibachir54@gmail.com 38
Comment éviter qu'ils ne se reproduisent ou aient
des conséquences plus graves ?
Le suivi et l'analyse régulière des incidents
et des accidents de travail permettent
d'améliorer les conditions de travail des
salariés.
On parle alors d'un processus
d'amélioration continue de la prévention
des risques professionnels, qu'il s'agisse de
survenue de pathologies professionnelles,
de risques d'accidents (chutes, blessures,
intoxications...) mais aussi de risques
psychosociaux (harcèlement, stress...).
hammanibachir54@gmail.com 39
Réagir vite et régulièrement :
L'idée est d'intervenir immédiatement après la
survenue d'un incident ou d'un accident quel qu'il soit
(évanouissement, blessure, etc.).
La rencontre de la « victime », des témoins, de
l'encadrement, des ressources humaines et autres doit
se faire au mieux le jour même, sinon dans la semaine.
Il s'agit alors de détailler :
Le type d'incident survenu,
La situation de travail (quel salarié ? sa fonction ?
l'activité effectuée au moment de l'incident ? etc.), en
précisant s'il y a eu arrêt de travail ou non.
Ces éléments permettent dans un premier temps à
l'employeur, aux représentants du personnel et au
médecin du travail de comprendre les raisons de
l'accident. L'analyse permet ainsi d'imaginer de
nouvelles mesures de prévention, afin que le même
incident ne se reproduise pas.
hammanibachir54@gmail.com 40
Indicateurs à suivre :
Le suivi des incidents et des accidents
permet de connaître un certain nombre
d'indicateurs précieux pour la prévention
des risques professionnels. Une action
peut par exemple être évaluée sur des
critères relevant directement de la
prévention :
Nombre d'accidents du travail ou de
maladies professionnelles.
Taux de fréquence.
Taux de gravité.
Fréquentation de l'infirmerie...
hammanibachir54@gmail.com 41
Indicateurs à suivre :
Il est possible alors d'exploiter le bilan annuel
d'hygiène et de sécurité et le rapport annuel du
médecin du travail. Les taux de fréquence ou de
gravité relevés dans l'entreprise peuvent être
comparés à la moyenne nationale ou de sa
branche d'activités, pour permettre à l'entreprise
d'analyser sa situation au regard de la
prévention des risques.
L'entreprise peut même aller plus loin dans la
traçabilité des incidents/accidents, en tenant à
jour un registre des accidents du travail
hammanibachir54@gmail.com 42
CHAPITRE 06
La prévention des
Maladies
professionnelles
hammanibachir54@gmail.com 43
6-La prévention des
Maladies professionnelles
1- Qu'est-ce qu'une pathologie
professionnelle ?
2- Origines et reconnaissances des
maladies professionnelles
3- Déclaration et constatation de la
maladie professionnelle
4- Prévention médicale
hammanibachir54@gmail.com 44
1- Qu'est-ce qu'une pathologie professionnelle ?
Définition
Une maladie professionnelle est la
conséquence de l'exposition plus ou
moins prolongée à un risque qui
existe lors de l'exercice habituel de la
profession.
Sont considérées comme maladies
professionnelles, les intoxications,
infections et affections présumées
d'origine professionnelle
particulière.(Réf : Art 63)
de la Loi n° 83-13 du 02 Juillet 1983 )
hammanibachir54@gmail.com 45
1- Qu'est-ce qu'une pathologie
professionnelle ?
Texte légal: Législation
l'Arrêté interministériel du 5 mai 1996
fixe la liste des maladies d'origine
professionnelle ainsi que la liste des
travaux susceptibles de les engendrer et
éventuellement la durée d'exposition
aux risques correspondant à ces
travaux.
Les maladies professionnelles fixées par
la dit arrêté sont déclinées en tableaux
dont le nombre est de 84.
hammanibachir54@gmail.com 46
1- Qu'est-ce qu'une pathologie professionnelle ?
Exemple
Une exposition professionnelle prolongée au bruit dont
l'intensité est supérieure à 85 Db peut engendrer une
surdité professionnelle réparée par le 42ème tableau
des maladies professionnelles.
hammanibachir54@gmail.com 47
2- Origines et reconnaissances des
maladies professionnelles
Les critères de reconnaissance d'une maladie
professionnelle sont :
Figure dans la liste des tableaux des
maladies professionnelles.
Remplit les conditions des tableaux de
maladies professionnelles.
hammanibachir54@gmail.com 48
2 -Origines et reconnaissances des
maladies professionnelles
Remarque
Présomption d'origine : (supposition)
La loi a prévu la présomption d'origine
En vertu de ce principe, toute affection qui répond aux conditions
médicales, professionnelles mentionnées dans les tableaux est
systématiquement « présumée d'origine professionnelle, sans qu'il
soit nécessaire d'en établir la preuve.
Les maladies à caractère professionnel :
Ce sont toutes les maladies paraissant plus ou moins liées au travail,
mais qui n'entrent pas encore dans le cadre des maladies
professionnelles indemnisables.
Afin d'élargir et de réviser la liste des maladies professionnelles
tout médecin soupçonnant une cause professionnelle à une
affection doit en faire la déclaration à la CNAS.
hammanibachir54@gmail.com 49
3- Déclaration et constatation de la maladie
professionnelle
La déclaration :
Faite par le malade (non par l'employeur comme dans le cas des accidents de
travail) en quatre(04) exemplaires selon le formulaire AT320 "Déclaration des
maladies professionnelles" (voir modèle ci-après).
3 exemplaires sont transmis directement à l'organisme de sécurité sociale
dans un délai allant de 15 jours à 3 mois à partir de la première constatation
médicale.
Un exemplaire est conservé par la victime.
Il est fixé un délai de prescription de 4ans au-delà duquel la demande ne peut
plus être prise en considération.
Quel est le délai de prescription ?
Quatre (4) ans à compter du jour de l'accident.
hammanibachir54@gmail.com 50
hammanibachir54@gmail.com 51
Déclaration de la victime à la CNAS
3 -Déclaration et constatation de la maladie
professionnelle
La constatation de la maladie :
Un praticien choisi par la victime établit en 3 exemplaires
un certificat médical (modèle AT 540), indique la nature de
la maladie, notamment les manifestations mentionnées
aux tableaux et constatées ainsi que les suites probables et
doit préciser la durée probable de l'Incapacité Temporaire
totale de Travail (ITT) que la maladie risque d'entraîner
(des certificats ultérieurs de prolongation d'arrêt peuvent
être établis).
A la guérison (s'il ne subsiste aucune séquelle) ou à la
consolidation dans le cas contraire, un certificat descriptif
sera fourni dans les mêmes conditions (3 exemplaires).
Ce dernier document devra indiquer clairement les
anomalies restantes assorties du taux d'IPP correspondant
hammanibachir54@gmail.com 52
Certificat médical initial ou de prolongation établi par le médecin du travail
hammanibachir54@gmail.com 53
4- Prévention médicale
La prévention des maladies professionnelles nécessite
une bonne connaissance des conséquences de l'activité
professionnelle sur la santé des travailleurs de
l'entreprise.
A ce titre, le rôle du médecin du travail est
fondamental pour conseiller le chef d'entreprise et
éviter la survenance de maladie professionnelle.
Concrètement, le rôle de conseil du médecin du travail
s'exerce en matière d'amélioration des conditions de
vie et de travail dans l'entreprise et concerne d'une
part l'adaptation des postes, des techniques et des
rythmes de travail à la physiologie humaine et d'autre
part, la protection des salariés contre l'ensemble des
nuisances (exemple : le bruit) et notamment contre les
risques liés à l'utilisation de produits dangereux.
hammanibachir54@gmail.com 54
4- Prévention médicale
Le médecin du travail est aussi
chargé de la promotion de la
prévention :
Information sur les mesures de
prévention (exemple : lombalgies).
Propositions de formation à la
sécurité du personnel de
l'entreprise, mise à disposition et
utilisation correcte des équipements
de protection individuelle adaptés
aux risques identifiés, etc.
hammanibachir54@gmail.com 55
4- Prévention médicale
Le médecin du travail contrôle également
l'application des mesures préventives.
Quant au chef d'entreprise, les conseils et
avis qu'il recueille auprès du médecin du
travail l'aident à décider des moyens à
mettre en place.
Il déclare obligatoirement à la Caisse
nationale des assurances sociales (CNAS)
et à l'inspection du travail le procédé
industriel ou les substances employées qui
seraient susceptibles d'engendrer une
maladie professionnelle.
hammanibachir54@gmail.com 56
4- Prévention médicale
Rappel
En outre, la Commission Paritaire d'Hygiène
et de Sécurité (CPHS), composée de
représentants du personnel et présidée par le
chef d'entreprise, participe à la prévention
des maladies professionnelles dans
l'établissement en procédant notamment à
l'analyse des risques et en proposant des
actions de prévention.
hammanibachir54@gmail.com 57
a- Prévention secondaire : dépister les maladies
professionnelles et corriger les dysfonctionnements
Le médecin du travail procède à des examens médicaux réguliers des
travailleurs, selon une périodicité allant de 6 mois à 1 an selon la
nature des risques professionnels auxquels le salarié est exposé.
Cette visite médicale a pour objectif le dépistage de toute altération
de la santé en relation avec les conditions de travail.
Une visite médicale annuelle de surveillance médicale renforcée est
prévue pour certaines catégories de salariés notamment ceux
exposés à certains risques de maladies professionnelles (risques
chimiques, radiologiques ou biologiques, travail à la chaleur ou
exposé au bruit, etc.).
Pour éviter la pérennisation durable d'un risque pour d'autres
travailleurs exposés, chaque déclaration de maladie professionnelle
doit faire l'objet d'une enquête, dans l'entreprise, approfondie si
d'autres cas similaires sont survenus (réalisation de l'arbre des
causes). hammanibachir54@gmail.com 58
b- Prévention tertiaire :
Une visite médicale obligatoire est prévue
après une absence pour cause de maladie
professionnelle.
Cette visite de reprise a pour but d'apprécier
l'aptitude à reprendre son ancien emploi et/ou
la nécessité d'une adaptation des conditions de
travail et/ou d'une réadaptation du salarié.
Le médecin du travail est habilité à proposer
des mesures individuelles telles que mutations
de postes, justifiées par des considérations
relatives à l'état de santé physique des
travailleurs qui ne correspondent plus au
travail exigé.
Le chef d'entreprise est tenu de prendre en
considération ces propositions.
hammanibachir54@gmail.com 59
CHAPITRE 07
Les imprimés
normalisées
hammanibachir54@gmail.com 60
Le certificat médical initial (modèle AT 510)
Description de l'état de la victime, les lésions, leurs
sièges, la durée éventuelle de l'incapacité temporaire
de travail.
En cas de prolongation de l'arrêt de travail, le même
document est utilisé.
hammanibachir54@gmail.com 61
Le certificat médical initial (modèle AT 510)
hammanibachir54@gmail.com 62
- Le certificat médical de guérison ou de
consolidation (modèle AT520)
Le médecin devra préciser s'il y a guérison ou consolidation :
La guérison traduit la disparition de l'état pathologique créé par l'accident avec
récupération complète par la victime de sa capacité professionnelle.
Il n'y a donc plus nécessité de soins et pas de séquelles en rapport avec les
blessures.
La consolidation désigne un état caractérisé par la fixation des lésions qui
prennent un caractère permanent sinon définitif (tel qu'un traitement n'est plus
en principe nécessaire, si ce n'est pour éviter une aggravation).
L'état est stable, peu susceptible d'évoluer mais comporte des séquelles à
l'origine d'un certain degré d'incapacité permanente. Dans ce cas un taux d'IPP :
hammanibachir54@gmail.com 63
Le certificat médical de guérison ou de consolidation (modèle AT520)
hammanibachir54@gmail.com 64
Incapacité Partielle Permanente .
Ce taux est la traduction de l'amputation de la
capacité de travail engendrée par les séquelles.
hammanibachir54@gmail.com 65
Déclaration d’accident de travail
hammanibachir54@gmail.com 66
CHAPITRE 08
Les soins
d’urgences
hammanibachir54@gmail.com 67
Les soins d’urgence
Dans le cadre de l'organisation des soins d'urgence telle que prévue
à l'article 12 avant dernier alinéa de la loi n° 88-07 du 26 janvier
1988 susvisée, chaque lieu de travail est équipé au minimum d'une
trousse de premier secours facilement repérable et accessible
placée sous la responsabilité d'un secouriste et contenant des
instructions claires pour les premiers soins à donner.
Dans chaque lieu où sont effectués des travaux dangereux, un ou
plusieurs travailleurs recevront obligatoirement l'instruction
nécessaire pour donner les premiers soins d'urgence.
La présence des secouristes ainsi formés ne dispense pas les
employeurs des obligations définies à l'article 30 de la loi 88/07.
hammanibachir54@gmail.com 68
Maladies professionnelles.
Sont considérées comme maladies professionnelles,
les intoxications, infections et affections, présumées
d'origine professionnelle particulière. Art 63
hammanibachir54@gmail.com 69
CHAPITRE 09
Tableau des maladies
professionnelles
hammanibachir54@gmail.com 70
3 Tableau des maladies professionnelles
Pour rappel, les maladies professionnelles fixées par l'Arrêté interministériel
du 5 mai 1996, sont déclinées en tableaux dont le nombre est de 84 .
Ces maladies sont classées par groupe selon les origines :
Groupe 1 : 56 tableaux -
Manifestations morbides d'intoxications aiguës ou chroniques :
Intoxications aux métaux lourds- Aux solvants....
Groupe 2 : 16 tableaux
Infections microbiennes :
Hépatites virales -Leptospirose professionnelle....
Groupe 3 : 13 tableaux
Maladies résultant d'ambiance ou d'attitudes
particulières :
Affections dues au bruit, Vibrations et chocs....
hammanibachir54@gmail.com 71
Exemple: Exemple de tableau de maladie professionnelle :
hammanibachir54@gmail.com 72
Désignation des maladies Délai de
prise en
charge
Liste indicative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Syndrome associant asthénie,
céphalées, vertiges, nausées,
confirmé par la présence dans le
sang d'un taux d'oxyde de carbone
supérieur à 1,5 millilitre sur 100
millilitres de sang soit, lorsque la
teneur en oxyde de carbone
vérifiée à hauteur des voies
respiratoires est, de façon
habituelle, supérieure à 50 cm³ par
mètre cube dans les locaux
comportant des installations de
ventilation.
30 jours Travaux exposant aux émanations
d'oxyde de carbone provenant
d'origines diverses, notamment de
foyers industriels, de gazogènes,
d'appareils de chauffage ou de
moteurs à allumage commandé.
Travaux des viticulteurs et de toute
personne en contact avec les
produits végétaux fermentant par
exemple dans les champignonnières.
Tableau N° 63 : Intoxication professionnelle par l'oxyde de carbone (CO)
Tableau des malades professionnelles : Groupe 1
Relatif aux manifestations morbides (pathologies)
d'intoxications aigues ou chroniques comprend les
MP figurant aux tableaux suivants :
hammanibachir54@gmail.com 73
Tableau des malades professionnelles : Groupe 1
1. Tableau N° 1 : maladies causée par le plomb (Pb) et ses composés
2. Tableau N° 2 : maladies causée par le mercure (Hg) et ses composés
3. Tableau N° 3 : Intoxication professionnelle par le tétrachloréthane
4. Tableau N° 4 : maladie causées par le benzène, le toluène, le xylène et
tous les produits en renfermant
5. Tableau N° 5 : Affections professionnelles liées au contact avec le
phosphore et le sesquisulfure de phosphore
6. Tableau N° 6 : Affections provoquées par les rayonnements ionisants
7. Tableau N° 8 : Affections causées par les ciments (aluminosilicates de
calcium)
8. Tableau N° 9 : Affections provoquées par les dérivés halogénés des
hydrocarbures aromatiques
9. Tableau N° 10 : Ulcérations et dermites provoquées par l'acide
chromique, les chromates et bichromates alcalins, le chromate de zinc
et le sulfate de chrome
hammanibachir54@gmail.com 74
Tableau des malades professionnelles : Groupe 1
1. Tableau N° 10 bis : Affections respiratoires provoquées par l'acide chromique, les
chromates et bichromates alcalins
2. Tableau N° 10 ter : Affections cancéreuses causées par l'acide chromique et les
chromates et bichromates alcalins ou alcalinoterreux ainsi que par le chromate
de zinc
3. Tableau N° 11 : Intoxication professionnelle par le tétrachlorure de carbone
4. Tableau N° 12 : Affections professionnelles provoquées / les dérives halogènes
des hydrocarbures aliphatiques
5. Tableau N° 13 : Intoxications professionnelles par les dérivés nitrés et
chloronitrés des hydrocarbures benzéniques
6. Tableau N° 14 : Affections provoquées par les dérivés nitrés du phénol
7. Tableau N° 15 : Affections provoquées par les amines aromatiques
8. Tableau N° 16 : MP provoquées par les sous-produits de distillations des houilles
et des pétroles
9. Tableau N° 17 : Affection engendrées par l'un ou l'autre de ces produits : N-
METHYL N'NITRO –NITROSOGUANIDINE ; N-ETHYL N'NITRO –
NITROSOGUANIDINE, N-METHYL N – NITROSOUREE ; N-ETHYL N – NITROSOUREE
10. Tableau N° 20 : Affections professionnelles provoquées par l'arsenic (As) et ses
composés minéraux
hammanibachir54@gmail.com 75
Tableau des malades professionnelles : Groupe 1
1. Tableau N° 21 : Intoxication professionnelle par l'hydrogène arsénié
2. Tableau N° 22 : Sulfocarbonisme professionnel (CS2)
3. Tableau N° 25 : pneumoconioses consécutives à l'inhalation de
poussières minérales renfermant de lasilice libre
4. Tableau N° 26 : Intoxication professionnelle par le bromure de
méthyle
5. Tableau N° 27 : Intoxication professionnelle par le chlorure de
méthyle
6. Tableau N° 30 : Affections professionnelles consécutives à
l'inhalation de poussières d'amiante
7. Tableau N° 31 : MP engendrées par les aminoglycosides,
notamment / la streptomycine, la néomycine et leurs sels
8. Tableau N° 32 : Affections professionnelles provoquées par le fluor,
l'acide fluorhydrique et ses sels minéraux
9. Tableau N° 33 : MP dues au béryllium (Be) et à ses composés
10. Tableau N° 34 : Affections provoquées par les phosphates, et autres
organophosphorés
hammanibachir54@gmail.com 76
Tableau des malades professionnelles : Groupe 1
1. Tableau N° 35 : Dermatoses professionnelles consécutives à
l'emploi de lubrifiants et de fluides de refroidissement
2. Tableau N° 36 : Affections professionnelles causées par les
oxydes et les sels de Nickel (Ni)
3. Tableau N° 37 : Cancers provoqués par les opérations de
grillage des mattes de Nickel
4. Tableau N° 38 : MP engendrées par la chlorpromazine
5. Tableau N° 39 : MP engendrées par le bioxyde de manganèse
(Mn)
6. Tableau N° 41 : Maladies professionnelles engendrées par les
pénicillines et leurs sels et les céphalosporines
7. Tableau N° 43 : affections professionnelles provoquées par
l'aldéhyde formique et ses polymères
8. Tableau N° 44 : Sidérose professionnelle (maladies
consécutives à l'inhalation de poussières ou de fumées)
hammanibachir54@gmail.com 77
Tableau des malades professionnelles : Groupe 1
1. Tableau N° 47 : Affections professionnelles provoquées par les bois
2. Tableau N° 48 : Affections provoquées par les amines aliphatiques et
alicycliques
3. Tableau N° 49 : Affections provoquées par la phénylhydrazine
4. Tableau N° 50 : Maladies professionnelles provoquées par les résines
époxydiques et leurs constituants
5. Tableau N° 51 : Affections consécutives aux opérations de
polymérisation de chlorure de vinyle.
6. Tableau N° 58 : Intoxications professionnelles par l'hexane
7. Tableau N° 59 : Intoxication professionnelle par pentachlorophénol
(ou pentachlorophénate de Na et le laurylpentachlorophénate de
Na)
8. Tableau N° 60 : Maladies professionnelles provoquées par le
cadmium (Cd) et ses composés
9. Tableau N° 61 : Affections professionnelles provoquées par les
isocyanates organiques
hammanibachir54@gmail.com 78
Tableau des malades professionnelles : Groupe 1
1. Tableau N° 62 : Affections professionnelles provoquées par les Enzymes
protéolytiques
2. Tableau N° 63 : Intoxication professionnelle par l'oxyde de carbone (CO)
3. Tableau N° 66 : Lésions de la cloison nasale provoquées par les poussières
de chlorure de potassium dans les mines de potasse et leurs dépendances
4. Tableau N° 69 : Affections respiratoires dues aux poussières de carbures
métalliques frittés
5. Tableau N° 71 : Maladies résultant de l'exposition aux dérivés nitrés des
glycols et du glycérol
6. Tableau N° 72 : MP causées par l'antimoine et ses dérivés
7. Tableau N° 73 : Affections professionnelles provoquées par le furfural et
l'alcool furfurylique
8. Tableau N° 74 : Affections professionnelles résultant de l'exposition au
sélénium et à ses dérivés minéraux
9. Tableau N° 77 : Affections provoquées par le chlorure de sodium dans les
mines de sel et leurs dépendances
10. Tableau N° 81 : Affections malignes provoquées par le
bischlorométhyleéther
hammanibachir54@gmail.com 79
Tableau des malades professionnelles : Groupe 2
Relatif aux infections microbiennes comprend les MP figurant aux tableaux
suivants :
1. Tableau N° 7 : Tétanos professionnel
2. Tableau N° 18 : Charbon professionnel
3. Tableau N° 19 : Leptospiroses professionnelles
4. Tableau N° 24 : Brucelloses professionnelles
5. Tableau N° 28 : Ankylostomose professionnelle Anémie engendrée par
l'ankylostome duodénal
6. Tableau N° 40 : Maladies dues aux bacilles tuberculeux
7. Tableau N° 45 : Hépatites virales professionnelle
8. Tableau N° 46 : Mycoses cutanées d'origine professionnelle
9. Tableau N° 52 : Affections dues aux rickettsies
10. Tableau N° 53 : Poliomyélites
11. Tableau N° 54 : Affections professionnelles dues aux amibes
12. Tableau N° 55 : Rage professionnelle
13. Tableau N° 67 : Tularémie professionnelle
14. Tableau N° 75 : Maladies infectieuses contractées par le personnel de
santé
15. Tableau N° 76 : Périonyxis et onyxis d'origine professionnelle
16. Tableau N° 79 : Kératoconjonctivites virales
hammanibachir54@gmail.com 80
Tableau des malades professionnelles : Groupe3
Relatif aux maladies résultant d'ambiances et attitudes de travail, comprend les MP
figurant aux tableaux suivants :
1. Tableau N° 23: Nystagmus professionnel
2. Tableau N° 29: Lésions provoquées par des travaux effectués dans des milieux
où la pression est sup à la pression atmosphérique
3. Tableau N° 42: affections professionnelles provoquées par les bruits
4. Tableau N° 56: Hygroma du genou
5. Tableau N° 57: Affections professionnelles provoquées par le travail à haute
température
6. Tableau N° 64: Lésions eczématiformes de mécanisme allergique
7. Tableau N° 65: Affections respiratoires de mécanisme allergique
8. Tableau N° 68: Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par
certaines machines-outils, outils et objets
9. Tableau N° 70: Affections oculaires dues au rayonnement thermique
10. Tableau N° 78: Lésions chroniques du ménisque
11. Tableau N° 80: maladies provoquées par l'inhalation de poussières aviaires.
12. Tableau N° 83: Lésions provoquées par les travaux effectués dans un milieu où
la pression est inférieure à la pression atmosphérique et soumise à variations
hammanibachir54@gmail.com 81
Rappel
L'accident du travail doit être déclaré :
1. Par la victime ou ses représentants, à
l'employeur, dans les vingt-quatre (24)
heures
2. Par l'employeur, à compter de la date ou
il en a eu connaissance, à l'organisme de
sécurité sociale, dans les quarante-huit
(48) heures
3. En cas de carence de l'employeur la
déclaration peut être faite dans un délai
de quatre (04) ans à compter du jour de
l'accident
hammanibachir54@gmail.com 82
Rappel
Un accident survenu dans la cantine d'une entreprise peut être
considéré comme un accident de travail? Vrai ou Faux ?
hammanibachir54@gmail.com 83
Travail et désordre ne font pas une
bonne équipe
Un salarié quitte son domicile pour visiter une entreprise cliente
distante de plus de 200 kilomètres. Il est victime d’un accident
de la route. Il s’agit d’un accident de trajet. Vrai ou Faux ?
hammanibachir54@gmail.com 84
F
RAPPEL
Lorsqu’un salarié quitte son domicile pour rejoindre son lieu de travail
habituel, l’accident qui survient sur ce parcours est qualifié d’accident de
trajet.
En revanche, les salariés amenés à se déplacer pour le compte de leur
employeur, par exemple pour visiter une entreprise cliente, sont considérés
comme étant en mission dès lors qu’ils quittent leur domicile pour rejoindre le
lieu de la mission .
L’accident dont ils pourraient être victimes sur ce parcours sera alors qualifié
d’accident du travail (« accident de mission »), peu importe que le trajet choisi
ne soit pas le trajet normal, le plus rapide ou le plus court.
Les frais générés par cet accident seront donc reportés au compte de
l’employeur, contrairement aux accidents de trajet qui sont mutualisés via la
majoration « trajet ».
Rappel
L'accident de trajet se définit comme un accident
survenu à un travailleur durant son trajet entre son lieu
de travail et son domicile, quelque soit l'itinéraire
emprunté.
hammanibachir54@gmail.com 85
Quand on pense aux
conséquences on travail avec
prudence
Rappel
Sont couverts par les dispositions de la loi sur les
accidents du travail
1. Les travailleurs assujettis aux assurances sociales
2. Les stagiaires
3. Les élèves des établissements d'enseignement
technique
hammanibachir54@gmail.com 86
Rappel
La victime d'un accident de travail doit le déclarer à son
employeur dans les 24 heures.
hammanibachir54@gmail.com 87
Rappel
Est considéré comme accident du travail :
1. Tout accident survenu dans le cadre de la relation de
travail
2. Au cours d'une mission à caractère exceptionnel ou
permanent, accomplie hors de l'établissement
hammanibachir54@gmail.com 88
Rappel
Un employeur est tenu de déclarer tout accident survenu
sur le lieu de travail, même lorsque son origine
professionnelle est douteuse.
hammanibachir54@gmail.com 89
Rappel
Est assimilé à un accident du travail, l'accident survenu
pendant le trajet effectué par l'assuré :
1. Pour se rendre à son travail
2. Pour revenir à son domicile
3. Pour partir se restaurer
4. Quelque soit le mode de transport effectué
hammanibachir54@gmail.com 90
CHAPITRE 10
Les principes généraux de
prévention
hammanibachir54@gmail.com 91
Les principes generaux de prevention
hammanibachir54@gmail.com 92
Principes Moyens
Éviter les risques Chercher un autre matériel
Changer de méthode de
fabrication
Changer l'organisation
Évaluer les risques qui ne
peuvent pas être évités
Méthode d'analyse des
risques
Combattre les risques à la
source
Modification du lieu, de la
machine
Les principes generaux de prevention
hammanibachir54@gmail.com 93
Principes Moyens
Adapter le travail à l'homme Analyse ergonomique
Organisation générale du travail
Tenir compte de l'état
d'évolution de la technique
Actualisation des connaissances
et mise en œuvre
Remplacer ce qui est dangereux
par ce qui ne l'est pas ou par ce
qui l'est moins
Adoption de procédés moins
dangereux.
Produits chimiques de
substitution
Les principes generaux de prevention
hammanibachir54@gmail.com 94
Principes Moyens
Planifier la prévention en y
intégrant, dans un ensemble
cohérent, la technique,
l'organisation du travail, les
conditions de travail, les relations
sociales et l'influence des facteurs
ambiants
Identifier, hiérarchiser les risques.
Elaborer un plan d'actions et
l'intégrer dans des projets financiers.
Formation.
Adapter le management et la
communication
Priorité des mesures de protection
collectives sur les mesures
individuelles.
Dispositifs de sécurité collective.
Acceptabilité des Equipements de
Protection Individuels (EPI) en
dernier ressort.
Donner des instructions
appropriées
Procédures, instructions, consignes...
Conclusion
Pour l'élaboration d'un programme efficace de santé et
de sécurité dans le travail, il est important que
l'encadrement de l'organisme employeur s'engage et
que les travailleurs participent à l'effort afin de :
Créer et de préserver un lieu de travail sain et sûr ;
Permettre aux membres de la CPHS de prendre en
charge les problèmes liés à l'hygiène et sécurité dans le
travail au sein de l'entreprise.
La prévention et la gestion des risques professionnels
doivent être intégrées dans l'activité courante de
l'entreprise, la CPHS est une institution qui travaille
dans l'intérêt de tous.
Les échanges avec la CPHS sont une négociation
permanente et qui doit être gagnant- gagnant car elle
travaille sur le long terme.
hammanibachir54@gmail.com 95
conclusion
Il faut se rappeler que tout les salariés, chacun
dans son poste, sont aussi acteurs de la
sécurité. Par des attitudes adaptées, une
entreprise qui les écoute et les implique se
dote de bons moyens d'actions, renforce sa
crédibilité et peut induire une dynamique et
un rythme de progrès maîtrisé.
La sécurité est l'affaire de tous, c'est un état
d'esprit.
En quoi est-ce un état d'esprit ? Suffirait-il
d'imposer le respect des règles de sécurité
pour que ça marche?
hammanibachir54@gmail.com 96
hammanibachir54@gmail.com 97
Nous allons nous entendre !
‫حمانـــــــــــــــــــــي‬ ‫البشيــــــــــــــــــــــر‬
‫عمالنــــا‬ ‫هللا‬ ‫حما‬
‫و‬
‫أياديهـم‬ ‫هللا‬ ‫حفظ‬
‫وطننا‬ ‫هللا‬ ‫وحفظ‬
‫تبني‬ ‫التي‬ ‫واليد‬
‫وتصنع‬
‫تستحق‬ ‫التي‬ ‫هي‬
‫التقدير‬.

Contenu connexe

Tendances

HAMMANI loi 88/ 07 DU 26/01/1988 RELATIVE A L'HYGIENNE SECUTITE ET MEDECINE ...
HAMMANI  loi 88/ 07 DU 26/01/1988 RELATIVE A L'HYGIENNE SECUTITE ET MEDECINE ...HAMMANI  loi 88/ 07 DU 26/01/1988 RELATIVE A L'HYGIENNE SECUTITE ET MEDECINE ...
HAMMANI loi 88/ 07 DU 26/01/1988 RELATIVE A L'HYGIENNE SECUTITE ET MEDECINE ...
hammani bachir
 
Hse hammani / document hammani
Hse hammani  /  document hammaniHse hammani  /  document hammani
Hse hammani / document hammani
hammani bachir
 
Guide d'elaboration du plan dhygiene et de securite specifique aux activites ...
Guide d'elaboration du plan dhygiene et de securite specifique aux activites ...Guide d'elaboration du plan dhygiene et de securite specifique aux activites ...
Guide d'elaboration du plan dhygiene et de securite specifique aux activites ...
hammani bachir
 
Decret executif n 91 05 du 19/01/1991 sècuritè
Decret executif n 91 05 du 19/01/1991 sècuritèDecret executif n 91 05 du 19/01/1991 sècuritè
Decret executif n 91 05 du 19/01/1991 sècuritè
hammani bachir
 
Animer des « quart d’heure sécurité »
Animer des « quart d’heure sécurité »Animer des « quart d’heure sécurité »
Animer des « quart d’heure sécurité »
hammani bachir
 
La reglementation hse / HAMMANI BACHIR CONSULTANT FORMATEUR HSE 0670255402
La reglementation hse / HAMMANI BACHIR CONSULTANT FORMATEUR HSE  0670255402La reglementation hse / HAMMANI BACHIR CONSULTANT FORMATEUR HSE  0670255402
La reglementation hse / HAMMANI BACHIR CONSULTANT FORMATEUR HSE 0670255402
hammani bachir
 
Role et mission commissions hygiène et sécurité
Role et mission commissions hygiène et sécuritéRole et mission commissions hygiène et sécurité
Role et mission commissions hygiène et sécurité
hammani bachir
 
THEME INDUCTION HSE .pptx
THEME  INDUCTION HSE   .pptxTHEME  INDUCTION HSE   .pptx
THEME INDUCTION HSE .pptx
hammani bachir
 
7 decret 02-427 formation
7  decret 02-427 formation7  decret 02-427 formation
7 decret 02-427 formation
hammani bachir
 
cours securité.pptx
cours securité.pptxcours securité.pptx
cours securité.pptx
abdelmoghitfathelkha1
 
1 loi 88 07
1 loi 88 07 1 loi 88 07
1 loi 88 07
hammani bachir
 
PREVENTION DES RISQUES ELECTRIQUES 2021
PREVENTION DES RISQUES ELECTRIQUES 2021PREVENTION DES RISQUES ELECTRIQUES 2021
PREVENTION DES RISQUES ELECTRIQUES 2021
hammani bachir
 
HSE- hygiène sécurité en milieu travail
HSE-  hygiène sécurité en milieu travailHSE-  hygiène sécurité en milieu travail
HSE- hygiène sécurité en milieu travail
hammani bachir
 
CONSIGNES GÉNÉRALES DE SÉCURITÉ DANS LES CENTRALES
CONSIGNES GÉNÉRALES DE SÉCURITÉ  DANS LES CENTRALESCONSIGNES GÉNÉRALES DE SÉCURITÉ  DANS LES CENTRALES
CONSIGNES GÉNÉRALES DE SÉCURITÉ DANS LES CENTRALES
hammani bachir
 
SST MEDECINE DE TRAVAIL HAMMANI.pptx
SST MEDECINE DE TRAVAIL   HAMMANI.pptxSST MEDECINE DE TRAVAIL   HAMMANI.pptx
SST MEDECINE DE TRAVAIL HAMMANI.pptx
hammani bachir
 
ISO SME SMI HSE.pptx
ISO SME SMI  HSE.pptxISO SME SMI  HSE.pptx
ISO SME SMI HSE.pptx
hammani bachir
 
Briefing hse, minutes sécurité rapport d'observation 1
Briefing hse, minutes sécurité rapport d'observation  1Briefing hse, minutes sécurité rapport d'observation  1
Briefing hse, minutes sécurité rapport d'observation 1
hammani bachir
 
Gestes et postures 2019
Gestes et postures 2019Gestes et postures 2019
Gestes et postures 2019
hammani bachir
 
La demarche de prevention des risques machines
 La demarche de prevention des risques machines La demarche de prevention des risques machines
La demarche de prevention des risques machines
chokri SOLTANI
 

Tendances (20)

HAMMANI loi 88/ 07 DU 26/01/1988 RELATIVE A L'HYGIENNE SECUTITE ET MEDECINE ...
HAMMANI  loi 88/ 07 DU 26/01/1988 RELATIVE A L'HYGIENNE SECUTITE ET MEDECINE ...HAMMANI  loi 88/ 07 DU 26/01/1988 RELATIVE A L'HYGIENNE SECUTITE ET MEDECINE ...
HAMMANI loi 88/ 07 DU 26/01/1988 RELATIVE A L'HYGIENNE SECUTITE ET MEDECINE ...
 
Hse hammani / document hammani
Hse hammani  /  document hammaniHse hammani  /  document hammani
Hse hammani / document hammani
 
Guide d'elaboration du plan dhygiene et de securite specifique aux activites ...
Guide d'elaboration du plan dhygiene et de securite specifique aux activites ...Guide d'elaboration du plan dhygiene et de securite specifique aux activites ...
Guide d'elaboration du plan dhygiene et de securite specifique aux activites ...
 
Decret executif n 91 05 du 19/01/1991 sècuritè
Decret executif n 91 05 du 19/01/1991 sècuritèDecret executif n 91 05 du 19/01/1991 sècuritè
Decret executif n 91 05 du 19/01/1991 sècuritè
 
Animer des « quart d’heure sécurité »
Animer des « quart d’heure sécurité »Animer des « quart d’heure sécurité »
Animer des « quart d’heure sécurité »
 
La reglementation hse / HAMMANI BACHIR CONSULTANT FORMATEUR HSE 0670255402
La reglementation hse / HAMMANI BACHIR CONSULTANT FORMATEUR HSE  0670255402La reglementation hse / HAMMANI BACHIR CONSULTANT FORMATEUR HSE  0670255402
La reglementation hse / HAMMANI BACHIR CONSULTANT FORMATEUR HSE 0670255402
 
Role et mission commissions hygiène et sécurité
Role et mission commissions hygiène et sécuritéRole et mission commissions hygiène et sécurité
Role et mission commissions hygiène et sécurité
 
THEME INDUCTION HSE .pptx
THEME  INDUCTION HSE   .pptxTHEME  INDUCTION HSE   .pptx
THEME INDUCTION HSE .pptx
 
7 decret 02-427 formation
7  decret 02-427 formation7  decret 02-427 formation
7 decret 02-427 formation
 
Guide hse 2009
Guide hse 2009Guide hse 2009
Guide hse 2009
 
cours securité.pptx
cours securité.pptxcours securité.pptx
cours securité.pptx
 
1 loi 88 07
1 loi 88 07 1 loi 88 07
1 loi 88 07
 
PREVENTION DES RISQUES ELECTRIQUES 2021
PREVENTION DES RISQUES ELECTRIQUES 2021PREVENTION DES RISQUES ELECTRIQUES 2021
PREVENTION DES RISQUES ELECTRIQUES 2021
 
HSE- hygiène sécurité en milieu travail
HSE-  hygiène sécurité en milieu travailHSE-  hygiène sécurité en milieu travail
HSE- hygiène sécurité en milieu travail
 
CONSIGNES GÉNÉRALES DE SÉCURITÉ DANS LES CENTRALES
CONSIGNES GÉNÉRALES DE SÉCURITÉ  DANS LES CENTRALESCONSIGNES GÉNÉRALES DE SÉCURITÉ  DANS LES CENTRALES
CONSIGNES GÉNÉRALES DE SÉCURITÉ DANS LES CENTRALES
 
SST MEDECINE DE TRAVAIL HAMMANI.pptx
SST MEDECINE DE TRAVAIL   HAMMANI.pptxSST MEDECINE DE TRAVAIL   HAMMANI.pptx
SST MEDECINE DE TRAVAIL HAMMANI.pptx
 
ISO SME SMI HSE.pptx
ISO SME SMI  HSE.pptxISO SME SMI  HSE.pptx
ISO SME SMI HSE.pptx
 
Briefing hse, minutes sécurité rapport d'observation 1
Briefing hse, minutes sécurité rapport d'observation  1Briefing hse, minutes sécurité rapport d'observation  1
Briefing hse, minutes sécurité rapport d'observation 1
 
Gestes et postures 2019
Gestes et postures 2019Gestes et postures 2019
Gestes et postures 2019
 
La demarche de prevention des risques machines
 La demarche de prevention des risques machines La demarche de prevention des risques machines
La demarche de prevention des risques machines
 

Similaire à Formation des membres de la CPHS " Accidents de travail et maladie professionnelles"3At et mp 2019 hammani

HSE.pptx
HSE.pptxHSE.pptx
HSE.pptx
IyedRahef
 
CSST-cours-hygiene-et-securite-du-travail.pdf
CSST-cours-hygiene-et-securite-du-travail.pdfCSST-cours-hygiene-et-securite-du-travail.pdf
CSST-cours-hygiene-et-securite-du-travail.pdf
SergeArnaudSadia
 
L'electricien hammani
L'electricien  hammaniL'electricien  hammani
L'electricien hammani
hammani bachir
 
I NSTRUCTION HSE ACC ET MP.pdf
I NSTRUCTION HSE  ACC ET MP.pdfI NSTRUCTION HSE  ACC ET MP.pdf
I NSTRUCTION HSE ACC ET MP.pdf
hammani bachir
 
I NSTRUCTION HSE ACC ET MP.pdf
I NSTRUCTION HSE  ACC ET MP.pdfI NSTRUCTION HSE  ACC ET MP.pdf
I NSTRUCTION HSE ACC ET MP.pdf
hammani bachir
 
HSE SUR SITES PETROLIERS.ppt
HSE SUR SITES PETROLIERS.pptHSE SUR SITES PETROLIERS.ppt
HSE SUR SITES PETROLIERS.ppt
mohamed ouanini
 
HSE Oil et Gaz.pptx
HSE Oil et Gaz.pptxHSE Oil et Gaz.pptx
HSE Oil et Gaz.pptx
Mohamed966265
 
Accidentologie V2.ppt
Accidentologie V2.pptAccidentologie V2.ppt
Accidentologie V2.ppt
Mohamed966265
 
Acquérir les notions essentielles de la prévention.pptx
Acquérir les notions essentielles de la prévention.pptxAcquérir les notions essentielles de la prévention.pptx
Acquérir les notions essentielles de la prévention.pptx
davidcourtois8
 
Journée sécurité et bien-être au travail du 04/04/2019 (5/6)
Journée sécurité et bien-être au travail du 04/04/2019 (5/6)Journée sécurité et bien-être au travail du 04/04/2019 (5/6)
Journée sécurité et bien-être au travail du 04/04/2019 (5/6)
CCI du Luxembourg belge
 
Clarke Enrgie Le 15 avril 2022.pptx
Clarke Enrgie Le 15 avril 2022.pptxClarke Enrgie Le 15 avril 2022.pptx
Clarke Enrgie Le 15 avril 2022.pptx
ChokriBesbes
 
Conférence pénibilité
Conférence pénibilitéConférence pénibilité
Conférence pénibilitéproetco
 
Conférence fiches individuelles de pénibilité
Conférence fiches individuelles de pénibilitéConférence fiches individuelles de pénibilité
Conférence fiches individuelles de pénibilitéproetco
 
Conférence fiches individuelles de pénibilité
Conférence fiches individuelles de pénibilitéConférence fiches individuelles de pénibilité
Conférence fiches individuelles de pénibilitéproetco
 
2014 04 11_guide_facteurs_penibilite_28_02_2014_imprimeur_4_1060
2014 04 11_guide_facteurs_penibilite_28_02_2014_imprimeur_4_10602014 04 11_guide_facteurs_penibilite_28_02_2014_imprimeur_4_1060
2014 04 11_guide_facteurs_penibilite_28_02_2014_imprimeur_4_1060
Mhammed Hamdaoui
 
Généralité_sur_HSE.pdf
Généralité_sur_HSE.pdfGénéralité_sur_HSE.pdf
Généralité_sur_HSE.pdf
rajaakiass01
 
3161107 (1).ppt
3161107 (1).ppt3161107 (1).ppt
3161107 (1).ppt
youssefnoukta
 
Rencontres en prévention Hôtellerie-restauration de Seine-et-Marne le 11 juin...
Rencontres en prévention Hôtellerie-restauration de Seine-et-Marne le 11 juin...Rencontres en prévention Hôtellerie-restauration de Seine-et-Marne le 11 juin...
Rencontres en prévention Hôtellerie-restauration de Seine-et-Marne le 11 juin...
CRAMIF
 

Similaire à Formation des membres de la CPHS " Accidents de travail et maladie professionnelles"3At et mp 2019 hammani (20)

HSE.pptx
HSE.pptxHSE.pptx
HSE.pptx
 
CSST-cours-hygiene-et-securite-du-travail.pdf
CSST-cours-hygiene-et-securite-du-travail.pdfCSST-cours-hygiene-et-securite-du-travail.pdf
CSST-cours-hygiene-et-securite-du-travail.pdf
 
L'electricien hammani
L'electricien  hammaniL'electricien  hammani
L'electricien hammani
 
I NSTRUCTION HSE ACC ET MP.pdf
I NSTRUCTION HSE  ACC ET MP.pdfI NSTRUCTION HSE  ACC ET MP.pdf
I NSTRUCTION HSE ACC ET MP.pdf
 
I NSTRUCTION HSE ACC ET MP.pdf
I NSTRUCTION HSE  ACC ET MP.pdfI NSTRUCTION HSE  ACC ET MP.pdf
I NSTRUCTION HSE ACC ET MP.pdf
 
HSE SUR SITES PETROLIERS.ppt
HSE SUR SITES PETROLIERS.pptHSE SUR SITES PETROLIERS.ppt
HSE SUR SITES PETROLIERS.ppt
 
HSE Oil et Gaz.pptx
HSE Oil et Gaz.pptxHSE Oil et Gaz.pptx
HSE Oil et Gaz.pptx
 
Guides chaudronnerie
Guides chaudronnerieGuides chaudronnerie
Guides chaudronnerie
 
Accidentologie V2.ppt
Accidentologie V2.pptAccidentologie V2.ppt
Accidentologie V2.ppt
 
Acquérir les notions essentielles de la prévention.pptx
Acquérir les notions essentielles de la prévention.pptxAcquérir les notions essentielles de la prévention.pptx
Acquérir les notions essentielles de la prévention.pptx
 
Journée sécurité et bien-être au travail du 04/04/2019 (5/6)
Journée sécurité et bien-être au travail du 04/04/2019 (5/6)Journée sécurité et bien-être au travail du 04/04/2019 (5/6)
Journée sécurité et bien-être au travail du 04/04/2019 (5/6)
 
Clarke Enrgie Le 15 avril 2022.pptx
Clarke Enrgie Le 15 avril 2022.pptxClarke Enrgie Le 15 avril 2022.pptx
Clarke Enrgie Le 15 avril 2022.pptx
 
Conférence pénibilité
Conférence pénibilitéConférence pénibilité
Conférence pénibilité
 
Conférence fiches individuelles de pénibilité
Conférence fiches individuelles de pénibilitéConférence fiches individuelles de pénibilité
Conférence fiches individuelles de pénibilité
 
Conférence fiches individuelles de pénibilité
Conférence fiches individuelles de pénibilitéConférence fiches individuelles de pénibilité
Conférence fiches individuelles de pénibilité
 
2014 04 11_guide_facteurs_penibilite_28_02_2014_imprimeur_4_1060
2014 04 11_guide_facteurs_penibilite_28_02_2014_imprimeur_4_10602014 04 11_guide_facteurs_penibilite_28_02_2014_imprimeur_4_1060
2014 04 11_guide_facteurs_penibilite_28_02_2014_imprimeur_4_1060
 
Les accidents de_la_vie_v8
Les accidents de_la_vie_v8Les accidents de_la_vie_v8
Les accidents de_la_vie_v8
 
Généralité_sur_HSE.pdf
Généralité_sur_HSE.pdfGénéralité_sur_HSE.pdf
Généralité_sur_HSE.pdf
 
3161107 (1).ppt
3161107 (1).ppt3161107 (1).ppt
3161107 (1).ppt
 
Rencontres en prévention Hôtellerie-restauration de Seine-et-Marne le 11 juin...
Rencontres en prévention Hôtellerie-restauration de Seine-et-Marne le 11 juin...Rencontres en prévention Hôtellerie-restauration de Seine-et-Marne le 11 juin...
Rencontres en prévention Hôtellerie-restauration de Seine-et-Marne le 11 juin...
 

Plus de hammani bachir

Veille réglementaire HSE/SST / HAMMANI BACHIR FORMATEUR HSE 0670255402
Veille réglementaire HSE/SST / HAMMANI BACHIR FORMATEUR HSE 0670255402Veille réglementaire HSE/SST / HAMMANI BACHIR FORMATEUR HSE 0670255402
Veille réglementaire HSE/SST / HAMMANI BACHIR FORMATEUR HSE 0670255402
hammani bachir
 
الاستاذ البشير حماني استشاري و مكون في المخاطر الصناعية "محاضرة بعنوان " ...
  الاستاذ البشير حماني استشاري و مكون في المخاطر الصناعية  "محاضرة  بعنوان " ...  الاستاذ البشير حماني استشاري و مكون في المخاطر الصناعية  "محاضرة  بعنوان " ...
الاستاذ البشير حماني استشاري و مكون في المخاطر الصناعية "محاضرة بعنوان " ...
hammani bachir
 
Un quart d'heure de sécurité
Un quart d'heure de sécuritéUn quart d'heure de sécurité
Un quart d'heure de sécurité
hammani bachir
 
Un quart d'heure de sécurité
Un quart d'heure de sécuritéUn quart d'heure de sécurité
Un quart d'heure de sécurité
hammani bachir
 
Briefing hse, minutes sécurité..pre job
Briefing hse, minutes sécurité..pre jobBriefing hse, minutes sécurité..pre job
Briefing hse, minutes sécurité..pre job
hammani bachir
 
Briefing hse, minutes sécurité..5 s
Briefing hse, minutes sécurité..5 sBriefing hse, minutes sécurité..5 s
Briefing hse, minutes sécurité..5 s
hammani bachir
 
Briefing hse, minutes sécurité..pre job
Briefing hse, minutes sécurité..pre jobBriefing hse, minutes sécurité..pre job
Briefing hse, minutes sécurité..pre job
hammani bachir
 
بحث عن الشهيد احمد زبانة
بحث عن الشهيد احمد زبانة بحث عن الشهيد احمد زبانة
بحث عن الشهيد احمد زبانة
hammani bachir
 
اكلام من ذهب.....
اكلام من ذهب.....اكلام من ذهب.....
اكلام من ذهب.....
hammani bachir
 
السيرة النبوية
السيرة النبويةالسيرة النبوية
السيرة النبوية
hammani bachir
 
أدعية جميلة و مفيدة .
أدعية جميلة و مفيدة .أدعية جميلة و مفيدة .
أدعية جميلة و مفيدة .
hammani bachir
 
.......خواطر ايمانية للبشير.
.......خواطر ايمانية للبشير. .......خواطر ايمانية للبشير.
.......خواطر ايمانية للبشير.
hammani bachir
 
كتاب في الحكم و الامثال
كتاب في الحكم و الامثال كتاب في الحكم و الامثال
كتاب في الحكم و الامثال
hammani bachir
 
REGLEMENT INTERIEUR DE LA CPHS projet hammani
REGLEMENT INTERIEUR DE LA CPHS  projet  hammaniREGLEMENT INTERIEUR DE LA CPHS  projet  hammani
REGLEMENT INTERIEUR DE LA CPHS projet hammani
hammani bachir
 
GESTES ET POSTURES - HAMMANI BACHIR BLIDA DZ 2019
GESTES ET POSTURES -  HAMMANI BACHIR BLIDA DZ  2019GESTES ET POSTURES -  HAMMANI BACHIR BLIDA DZ  2019
GESTES ET POSTURES - HAMMANI BACHIR BLIDA DZ 2019
hammani bachir
 
RISQUES ELECTRIQUES
RISQUES ELECTRIQUESRISQUES ELECTRIQUES
RISQUES ELECTRIQUES
hammani bachir
 

Plus de hammani bachir (16)

Veille réglementaire HSE/SST / HAMMANI BACHIR FORMATEUR HSE 0670255402
Veille réglementaire HSE/SST / HAMMANI BACHIR FORMATEUR HSE 0670255402Veille réglementaire HSE/SST / HAMMANI BACHIR FORMATEUR HSE 0670255402
Veille réglementaire HSE/SST / HAMMANI BACHIR FORMATEUR HSE 0670255402
 
الاستاذ البشير حماني استشاري و مكون في المخاطر الصناعية "محاضرة بعنوان " ...
  الاستاذ البشير حماني استشاري و مكون في المخاطر الصناعية  "محاضرة  بعنوان " ...  الاستاذ البشير حماني استشاري و مكون في المخاطر الصناعية  "محاضرة  بعنوان " ...
الاستاذ البشير حماني استشاري و مكون في المخاطر الصناعية "محاضرة بعنوان " ...
 
Un quart d'heure de sécurité
Un quart d'heure de sécuritéUn quart d'heure de sécurité
Un quart d'heure de sécurité
 
Un quart d'heure de sécurité
Un quart d'heure de sécuritéUn quart d'heure de sécurité
Un quart d'heure de sécurité
 
Briefing hse, minutes sécurité..pre job
Briefing hse, minutes sécurité..pre jobBriefing hse, minutes sécurité..pre job
Briefing hse, minutes sécurité..pre job
 
Briefing hse, minutes sécurité..5 s
Briefing hse, minutes sécurité..5 sBriefing hse, minutes sécurité..5 s
Briefing hse, minutes sécurité..5 s
 
Briefing hse, minutes sécurité..pre job
Briefing hse, minutes sécurité..pre jobBriefing hse, minutes sécurité..pre job
Briefing hse, minutes sécurité..pre job
 
بحث عن الشهيد احمد زبانة
بحث عن الشهيد احمد زبانة بحث عن الشهيد احمد زبانة
بحث عن الشهيد احمد زبانة
 
اكلام من ذهب.....
اكلام من ذهب.....اكلام من ذهب.....
اكلام من ذهب.....
 
السيرة النبوية
السيرة النبويةالسيرة النبوية
السيرة النبوية
 
أدعية جميلة و مفيدة .
أدعية جميلة و مفيدة .أدعية جميلة و مفيدة .
أدعية جميلة و مفيدة .
 
.......خواطر ايمانية للبشير.
.......خواطر ايمانية للبشير. .......خواطر ايمانية للبشير.
.......خواطر ايمانية للبشير.
 
كتاب في الحكم و الامثال
كتاب في الحكم و الامثال كتاب في الحكم و الامثال
كتاب في الحكم و الامثال
 
REGLEMENT INTERIEUR DE LA CPHS projet hammani
REGLEMENT INTERIEUR DE LA CPHS  projet  hammaniREGLEMENT INTERIEUR DE LA CPHS  projet  hammani
REGLEMENT INTERIEUR DE LA CPHS projet hammani
 
GESTES ET POSTURES - HAMMANI BACHIR BLIDA DZ 2019
GESTES ET POSTURES -  HAMMANI BACHIR BLIDA DZ  2019GESTES ET POSTURES -  HAMMANI BACHIR BLIDA DZ  2019
GESTES ET POSTURES - HAMMANI BACHIR BLIDA DZ 2019
 
RISQUES ELECTRIQUES
RISQUES ELECTRIQUESRISQUES ELECTRIQUES
RISQUES ELECTRIQUES
 

Dernier

M2i Webinar - « Participation Financière Obligatoire » et CPF : une opportuni...
M2i Webinar - « Participation Financière Obligatoire » et CPF : une opportuni...M2i Webinar - « Participation Financière Obligatoire » et CPF : une opportuni...
M2i Webinar - « Participation Financière Obligatoire » et CPF : une opportuni...
M2i Formation
 
Evaluación docentes "Un cielo, dos países: El camino de los descubrimientos"
Evaluación docentes "Un cielo, dos países: El camino de los descubrimientos"Evaluación docentes "Un cielo, dos países: El camino de los descubrimientos"
Evaluación docentes "Un cielo, dos países: El camino de los descubrimientos"
IES Turina/Rodrigo/Itaca/Palomeras
 
SYLLABUS DU COURS MARKETING DTS 1-2.pdf
SYLLABUS DU COURS  MARKETING DTS 1-2.pdfSYLLABUS DU COURS  MARKETING DTS 1-2.pdf
SYLLABUS DU COURS MARKETING DTS 1-2.pdf
Moukagni Evrard
 
Formation Intelligence Artificielle pour dirigeants- IT6-DIGITALIX 24_opt OK_...
Formation Intelligence Artificielle pour dirigeants- IT6-DIGITALIX 24_opt OK_...Formation Intelligence Artificielle pour dirigeants- IT6-DIGITALIX 24_opt OK_...
Formation Intelligence Artificielle pour dirigeants- IT6-DIGITALIX 24_opt OK_...
cristionobedi
 
Conseils pour Les Jeunes | Conseils de La Vie| Conseil de La Jeunesse
Conseils pour Les Jeunes | Conseils de La Vie| Conseil de La JeunesseConseils pour Les Jeunes | Conseils de La Vie| Conseil de La Jeunesse
Conseils pour Les Jeunes | Conseils de La Vie| Conseil de La Jeunesse
Oscar Smith
 
Edito-B1-francais Manuel to learning.pdf
Edito-B1-francais Manuel to learning.pdfEdito-B1-francais Manuel to learning.pdf
Edito-B1-francais Manuel to learning.pdf
WarlockeTamagafk
 
Système de gestion des fichiers de amine
Système de gestion des fichiers de amineSystème de gestion des fichiers de amine
Système de gestion des fichiers de amine
sewawillis
 
Impact des Critères Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance (ESG) sur les...
Impact des Critères Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance (ESG) sur les...Impact des Critères Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance (ESG) sur les...
Impact des Critères Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance (ESG) sur les...
mrelmejri
 
Mémoire de licence en finance comptabilité et audit
Mémoire de licence en finance comptabilité et auditMémoire de licence en finance comptabilité et audit
Mémoire de licence en finance comptabilité et audit
MelDjobo
 
Burkina Faso library newsletter May 2024
Burkina Faso library newsletter May 2024Burkina Faso library newsletter May 2024
Burkina Faso library newsletter May 2024
Friends of African Village Libraries
 
Iris et les hommes.pptx
Iris      et         les      hommes.pptxIris      et         les      hommes.pptx
Iris et les hommes.pptx
Txaruka
 
Cours de conjugaison des verbes du premier, deuxième et troisième groupe
Cours de conjugaison des verbes du premier, deuxième et troisième groupeCours de conjugaison des verbes du premier, deuxième et troisième groupe
Cours de conjugaison des verbes du premier, deuxième et troisième groupe
Yuma91
 
Iris van Herpen. pptx
Iris            van        Herpen.     pptxIris            van        Herpen.     pptx
Iris van Herpen. pptx
Txaruka
 

Dernier (13)

M2i Webinar - « Participation Financière Obligatoire » et CPF : une opportuni...
M2i Webinar - « Participation Financière Obligatoire » et CPF : une opportuni...M2i Webinar - « Participation Financière Obligatoire » et CPF : une opportuni...
M2i Webinar - « Participation Financière Obligatoire » et CPF : une opportuni...
 
Evaluación docentes "Un cielo, dos países: El camino de los descubrimientos"
Evaluación docentes "Un cielo, dos países: El camino de los descubrimientos"Evaluación docentes "Un cielo, dos países: El camino de los descubrimientos"
Evaluación docentes "Un cielo, dos países: El camino de los descubrimientos"
 
SYLLABUS DU COURS MARKETING DTS 1-2.pdf
SYLLABUS DU COURS  MARKETING DTS 1-2.pdfSYLLABUS DU COURS  MARKETING DTS 1-2.pdf
SYLLABUS DU COURS MARKETING DTS 1-2.pdf
 
Formation Intelligence Artificielle pour dirigeants- IT6-DIGITALIX 24_opt OK_...
Formation Intelligence Artificielle pour dirigeants- IT6-DIGITALIX 24_opt OK_...Formation Intelligence Artificielle pour dirigeants- IT6-DIGITALIX 24_opt OK_...
Formation Intelligence Artificielle pour dirigeants- IT6-DIGITALIX 24_opt OK_...
 
Conseils pour Les Jeunes | Conseils de La Vie| Conseil de La Jeunesse
Conseils pour Les Jeunes | Conseils de La Vie| Conseil de La JeunesseConseils pour Les Jeunes | Conseils de La Vie| Conseil de La Jeunesse
Conseils pour Les Jeunes | Conseils de La Vie| Conseil de La Jeunesse
 
Edito-B1-francais Manuel to learning.pdf
Edito-B1-francais Manuel to learning.pdfEdito-B1-francais Manuel to learning.pdf
Edito-B1-francais Manuel to learning.pdf
 
Système de gestion des fichiers de amine
Système de gestion des fichiers de amineSystème de gestion des fichiers de amine
Système de gestion des fichiers de amine
 
Impact des Critères Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance (ESG) sur les...
Impact des Critères Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance (ESG) sur les...Impact des Critères Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance (ESG) sur les...
Impact des Critères Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance (ESG) sur les...
 
Mémoire de licence en finance comptabilité et audit
Mémoire de licence en finance comptabilité et auditMémoire de licence en finance comptabilité et audit
Mémoire de licence en finance comptabilité et audit
 
Burkina Faso library newsletter May 2024
Burkina Faso library newsletter May 2024Burkina Faso library newsletter May 2024
Burkina Faso library newsletter May 2024
 
Iris et les hommes.pptx
Iris      et         les      hommes.pptxIris      et         les      hommes.pptx
Iris et les hommes.pptx
 
Cours de conjugaison des verbes du premier, deuxième et troisième groupe
Cours de conjugaison des verbes du premier, deuxième et troisième groupeCours de conjugaison des verbes du premier, deuxième et troisième groupe
Cours de conjugaison des verbes du premier, deuxième et troisième groupe
 
Iris van Herpen. pptx
Iris            van        Herpen.     pptxIris            van        Herpen.     pptx
Iris van Herpen. pptx
 

Formation des membres de la CPHS " Accidents de travail et maladie professionnelles"3At et mp 2019 hammani

  • 1. LA PREVENTION DES ACCIDENTS DE TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES Présenté par Mr. HAMMANI Bachir consultant Formateur HSE IFEG/ ECOLE TECHNIQUE DE BLIDA 1 hammanibachir54@gmail.com
  • 3. CHAPITRE 06 La prévention des maladies professionnelles CHAPITRE 07 Les imprimés normalisées CHAPITRE 08 Les soins d’urgence CHAPITRE 09 Tableau des maladies professionnelles CHAPITRE 10 Les principes généraux de prévention SOMMAIRE hammanibachir54@gmail.com 3
  • 4. Les objectifs A l'issue de ce cours l'apprenant sera capable d'acquérir les techniques, méthodes et procédés de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles. hammanibachir54@gmail.com 4
  • 6. Accident du Travail • Un accident du travail est avéré lorsque le salarié est sur son lieu de travail ou en déplacement professionnel. Si un accident survient alors que le salarié est en mission ou en déplacement professionnel, on parle d'accident du salarié en mission. • Les accidents qui ont lieu sur le trajet pour se rendre sur le lieu de travail sont également couverts. • Accidents de trajets Les accidents du travail considérés comme accidents de trajets sont ceux qui ont lieu : • sur le chemin entre le lieu de travail et le lieu d'habitation du salarié ; • sur le chemin entre le lieu de travail et le lieu de restauration ; 6 hammanibachir54@ gmail.com
  • 7. hammanibachir54@ gmail.com 7 – Le taux de fréquence : TF = nombre d’accidents avec arrêt x 1 000 000 / nombre d’heures travaillées – Le taux de gravité : TG = nombre de jours arrêtés x 1 000/nombre d’heures travaillées Taux de fréquence et de gravité Les indicateurs
  • 8. Les principales survenus incombent à :  Mauvaise posture de travail,  Imprudence, inattention et précipitation.  Non port de la protection individuelle,  Non respect des procédures d’intervention,  Inobservation des prescriptions obligatoires de sécurité sur le risque électrique,  Mauvaise organisation du travail,  Non respect des consignes de sécurité relatives aux travaux de manutention,  Stress et charge de travail Causes des accidents du travail 8 hammanibachir54@ gmail.com
  • 9. Maladie Professionnelle Une maladie est «professionnelle» si elle est la conséquence directe de l’exposition d’un travailleur à un risque physique, chimique, biologique ou résulte des conditions dans lesquelles il exerce son activité professionnelle. 10 hammanibachir54@ gmail.com
  • 10. • Elle doit être déclarée par le salarié avec un certificat médical descriptif. • Pour être reconnue maladie professionnelle, le métier doit être dans la liste indicative ou la liste limitative • La déclaration par le salarié doit respecter le délai de prise en charge Maladie Professionnelle 11 hammanibachir54@ gmail.com
  • 11. Tableau n° 57 (extrait) Affections périacticulaires provoquées par certains gestes et postures Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies --- --- C Poignet – Main Tendinite Tenosynovite Syndrome du canal carpien Syndrome de la loge de Guyon 7 jrs 7 jrs 30 jrs 30 jrs Travaux comportant de façon habituelle des mouvements répétés ou prolongés des tendons fléchisseurs ou extenseurs de la main et des doigts Il existe des tableaux ayant des listes indicatives Numéro de tableau De 1 à 98 soit 113 tableaux Intitulé du tableau faisant référence au risque Liste des pathologies Délai après la fin de l’exposition pendant lequel on peut déclarer la maladie 12 hammanibachir54@ gmail.com
  • 12. hammanibachir54@ gmail.com 13 Une tendinite correspond à l'inflammation d'un tendon ou de sa gaine, les tendons étant des sortes de « cordes » constituées de fibres collagènes permettant d'attacher les muscles aux os. La tendinite se traduit principalement par une douleur, parfois accompagnée d'un gonflement au niveau du tendon atteint. La ténosynovite (ou Tendovaginite ou encore Peritendinitis crepitans) est une tendinite caractérisée par une inflammation d'un tendon et de sa gaine synoviale. Cette pathologie rhumatismale peut toucher toutes les zones tendineuses (épaule, main, pied) souvent sollicitées et qui subissent des micro- traumatismes.
  • 13. hammanibachir54@ gmail.com 14 Le syndrome du canal carpien est un ensemble de signes fonctionnels et physiques lié à la souffrance du nerf médian au niveau du poignet par sa compression (par élévation de la pression au sein du canal carpien). Syndrome de la loge de Guyon Le nerf cubital est comprimé au niveau de la loge de Guyon: La compression du nerf cubital se traduit par une atteinte dans les 4ème et 5ème doigt de la main, . Un syndrome de la loge de Guyon peut accompagner un syndrome du canal carpien.
  • 14. Les maladies professionnelles groupe 3 Relatif aux maladies résultants d’ambiance et attitude de travail, comprend les MP figurants aux: Tableau N°42 « Affections professionnelles provoquées par les bruits. » Le tableau 68 « Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certains machines, outils et objets. » Réf/Loi n° 83-13 du 02 Juillet 1983 relative aux maladies professionnelles. Pour rappel, les maladies professionnelles fixées par l'Arrêté interministériel du 5 mai 1996, sont déclinées en tableaux dont le nombre est de 84 . Ces maladies sont classées par groupe selon les origines :
  • 15. 1-Définition, origines . La définition de l'accident du travail dans la Loi 83- 11 du 02 Juillet 1983 ,relative aux assurances sociales : Est considéré comme accident du travail, tout accident ayant entraîné une lésion corporelle, imputable à une cause soudaine, extérieure et survenue dans le cadre de la relation de travail. Quels sont les autres cas d'accidents du travail ? L'accident survenu au cours : D'une mission à caractère exceptionnel ou permanent accomplie hors de l'établissement. à l'occasion de l'exercice d'un mandat électoral. D'études suivies régulièrement en dehors des heures de travail. hammanibachir54@gmail.com 16
  • 16. L'accident de trajet ? Est assimilé à un accident du travail, l'accident survenu pendant le trajet, effectué par l'assuré, pour se rendre à son domicile ou en revenir, quel que soit le mode de transport utilisé, à condition toutefois que le parcours n'ait pas été, sauf urgence ou nécessité, interrompu ou détourné. Le parcours, ainsi garanti, est compris entre le lieu de travail et le lieu de résidence ou un lieu assimilé, tel que celui ou le travailleur se rend habituellement, soit pour prendre ses repas, soit pour des motifs d'ordre familial. hammanibachir54@gmail.com 17
  • 17. Origines de l'accident de travail La lésion de l'organisme peut provenir de plusieurs origines. Elle peut être une blessure consécutive à l'action d'une machine, d'un outil ou plus généralement d'un objet. Mais elle peut provenir de l'environnement de travail du salarié (bruit, froid, chaleur, lumière, agents chimiques) dès lors qu'une origine et une date certaine peuvent être assignées aux lésions. Exemple C'est le cas par exemple de lésions auditives révélées par des acouphènes survenus chez un travailleur le jour même où il a été soumis à des traumatismes sonores répétés. hammanibachir54@gmail.com 18
  • 19. 2 -Causes Suivant les statistiques des accidents du travail sont enregistrés annuellement 50.000 accidents 600 décès en Algérie (source CNAS). Les causes sont diverses. Le secteur des BTP( bâtiment et travaux publics)représente, à lui seul, 27 % des accidents du travail dont 270 sont mortels. Pour déterminer les causes des accidents du travail, il faut procéder à l'analyse des facteurs nocifs ayant été à l'origine de ces accidents. hammanibachir54@gmail.com 20
  • 20. hammanibachir54@gmail.com 21 Les accidents de Travail par les Chiffres · Total accident 2018 : 47.555 · Total décès 2018 :529 soit un taux de 26% · 45% des accidents mortels ont été enregistrés dans le secteur des BTP · Le taux des accidents de travail dans le secteur des services s'élève à 26.8%  10% dans la sidérurgie STATISTIQUES ACCIDENTS 2018
  • 21. 2 -Causes Les facteurs nocifs à cause desquels les victimes d'un accident peuvent subir des lésions sont souvent liés à différentes formes, sources ou utilisations d'énergie comme par exemple : L'énergie nécessaire pour couper diviser ou niveler (habituellement liée à différents types d'objets coupants tels que couteaux, scies et outils tranchants). L'énergie nécessaire pour presser et comprimer (habituellement liée à différents outils de façonnage, tels que presses et outils de serrage). La conversion d'énergie cinétique en énergie potentielle par exemple, lorsqu'un objet heurte le travailleur ou tombe sur lui. hammanibachir54@gmail.com 22
  • 22. 2 -Causes La chaleur et le froid, l'électricité, le bruit, les rayonnements et les vibrations. Les substances toxiques et corrosives. L'énergie exposant l'organisme à une contrainte excessive, par exemple lors du déplacement de charges lourdes ou de la torsion du corps. Le stress mental et le stress psychologique, résultant par exemple de la menace de violence. hammanibachir54@gmail.com 23
  • 25. 3 Déclaration d'accident Remarque : La plupart des accidents résultent d'une combinaison de causes : Prenons le cas d'une personne qui glisse sur une flaque d'huile dans un passage sombre, non éclairé, et heurte le bord coupant d'une pièce de rechange posée là, se blessant à la tête. Les causes immédiates de l'accident sont : 1. l'éclairage insuffisant du passage, 2. le sol dangereux (flaque d'huile non épongée ), 3. des semelles de chaussures à trop grande glissance, 4. l'absence de protection de la tête, et l'emplacement fautif de la pièce de rechange. hammanibachir54@gmail.com 26
  • 26. 3 Déclaration d'accident Il n'y aurait pas eu d'accident si la combinaison de toutes ces causes avait été éliminée ou si la chaîne causale avait été rompue. Une prévention efficace des accidents suppose donc la reconnaissance de la chaîne causale et sa rupture, pour que l'accident ne puisse plus se produire. hammanibachir54@gmail.com 27
  • 27. 3-Déclaration d'accident Qui doit déclarer l'accident du travail ? La victime (ou ses représentants)→ l'employeur dans les 24 heures, sauf cas de force majeure. L'employeur → la caisse de sécurité sociale dans les 48 heures à compter du moment où il en a eu connaissance (les jours non ouvrables non compris) La caisse de sécurité sociale → l'inspecteur du travail. En cas de carence de l'employeur, déclaration à la caisse faite par la victime ou ses ayants droits, par l'organisation syndicale ou par l'inspecteur du travail. hammanibachir54@gmail.com 28
  • 28. 3-Déclaration d'accident Quel est le délai de prescription ? Quatre (4) ans à compter du jour de l'accident. Déclaration obligatoire, dans quel cas ? Obligatoire, même si l'accident n'a pas entraîné d'incapacité de travail ou ne parait pas être imputable au travail dans ce dernier cas, l'employeur fait assortir sa déclaration de réserves. Quel est le délai imparti à la CNAS pour se prononcer ? Se prononcer sur le caractère professionnel de l'accident dans un délai de 20 jours. dans Le cas contraire, le caractère professionnel est acquis. hammanibachir54@gmail.com 29
  • 29. 3-Déclaration d'accident Indemnités journalières ? La journée d'accident du travail à la charge de l'employeur à partir du 1er jour qui suit l'accident du travail ou en cas de rechute. Indemnité est due pour chaque jour ouvrable on Indemnité ne peut être inférieure au 1/30 ème du S.N.M.G(Salaire National Minimum Garanti). ARTICLE 37 LOI 83/13 DU 2/07/83 hammanibachir54@gmail.com 30
  • 30. 3-Déclaration d'accident Les formalités : La constatation des lésions est faite par un médecin choisi par la victime. Celui-ci établit en deux exemplaires sur un imprimé type fourni par l'organisme de sécurité sociale (destiné à simplifier la tâche de celui qui le remplit) : Le certificat médical initial model AT 510 Certificat médical de guérison ou de consolidation model AT 520 hammanibachir54@gmail.com 31
  • 31. 3-Déclaration d'accident La reprise du travail : Conformément au décret N°93-120 du 15 Mai 1993 , le travailleur bénéficie d'une visite médicale de reprise de travail au cours de laquelle, le médecin du travail déterminera en fonction de l'état de santé du travailleur, l'aptitude ou l'inaptitude temporaire ou définitive selon l'existence éventuelle de séquelles liées à l'accident du travail. hammanibachir54@gmail.com 32
  • 32. CHAPITRE 04 Intervention en cas d’accident hammanibachir54@gmail.com 33
  • 33. 4 Intervention en cas d'accident Conformément à l'article du décret 93-120 du 15 Mai 1993, chaque lieu de travail est équipé, au minimum, d'une trousse de premier secours, facilement repérable et accessible, placée sous la responsabilité d'un secouriste et contenant des instructions claires pour les premiers soins à donner. Dans chaque lieu où sont effectués des travaux dangereux, un ou plusieurs travailleurs recevront obligatoirement l'instruction nécessaire pour donner les premiers soins d'urgence. hammanibachir54@gmail.com 34
  • 34. Rôle du sauveteur secouriste du travail : Le sauveteur secouriste du travail possède des connaissances et des réflexes lui permettant de: Assurer sa propre protection, celle de la victime et des témoins, afin d'éviter un sur-accident. Maîtriser les gestes de premiers secours (réagir face à un saignement, une brûlure, un arrêt cardio-respiratoire, etc.). Savoir qui et comment alerter dans l'entreprise ou à l'extérieur de l'entreprise . hammanibachir54@gmail.com 35
  • 35. Rôle du sauveteur secouriste du travail : Savoir qui et comment alerter dans l'entreprise ou à l'extérieur de l'entreprise . Participer éventuellement à la mise en œuvre d'actions de prévention et de protection. Quand un accident survient, l'intervention du sauveteur secouriste du travail est limitée dans le temps; son délai d'intervention se limite aux quelques minutes qui suivent l'accident jusqu'à l'arrivée des secours spécialisés auprès de la victime. hammanibachir54@gmail.com 36
  • 37. Attitudes preventives Des incidents ou des accidents peuvent toujours survenir sur le lieu de travail. Leur suivi et leur analyse régulière permettent d'éviter qu'ils se reproduisent. La règle est d'intervenir vite et systématiquement à chaque incident, de suivre l'évolution du nombre d'incidents et leur gravité, et d'impliquer les acteurs de la prévention dans ce suivi (CPHS, service d'hygiène et de sécurité, médecine du travail, etc.). Le risque zéro n'existe pas. Il survient toujours des imprévus, des dysfonctionnements ou des erreurs humaines dans les processus ou les techniques de travail, pouvant être à l'origine d'incidents ou d'accidents du travail. hammanibachir54@gmail.com 38
  • 38. Comment éviter qu'ils ne se reproduisent ou aient des conséquences plus graves ? Le suivi et l'analyse régulière des incidents et des accidents de travail permettent d'améliorer les conditions de travail des salariés. On parle alors d'un processus d'amélioration continue de la prévention des risques professionnels, qu'il s'agisse de survenue de pathologies professionnelles, de risques d'accidents (chutes, blessures, intoxications...) mais aussi de risques psychosociaux (harcèlement, stress...). hammanibachir54@gmail.com 39
  • 39. Réagir vite et régulièrement : L'idée est d'intervenir immédiatement après la survenue d'un incident ou d'un accident quel qu'il soit (évanouissement, blessure, etc.). La rencontre de la « victime », des témoins, de l'encadrement, des ressources humaines et autres doit se faire au mieux le jour même, sinon dans la semaine. Il s'agit alors de détailler : Le type d'incident survenu, La situation de travail (quel salarié ? sa fonction ? l'activité effectuée au moment de l'incident ? etc.), en précisant s'il y a eu arrêt de travail ou non. Ces éléments permettent dans un premier temps à l'employeur, aux représentants du personnel et au médecin du travail de comprendre les raisons de l'accident. L'analyse permet ainsi d'imaginer de nouvelles mesures de prévention, afin que le même incident ne se reproduise pas. hammanibachir54@gmail.com 40
  • 40. Indicateurs à suivre : Le suivi des incidents et des accidents permet de connaître un certain nombre d'indicateurs précieux pour la prévention des risques professionnels. Une action peut par exemple être évaluée sur des critères relevant directement de la prévention : Nombre d'accidents du travail ou de maladies professionnelles. Taux de fréquence. Taux de gravité. Fréquentation de l'infirmerie... hammanibachir54@gmail.com 41
  • 41. Indicateurs à suivre : Il est possible alors d'exploiter le bilan annuel d'hygiène et de sécurité et le rapport annuel du médecin du travail. Les taux de fréquence ou de gravité relevés dans l'entreprise peuvent être comparés à la moyenne nationale ou de sa branche d'activités, pour permettre à l'entreprise d'analyser sa situation au regard de la prévention des risques. L'entreprise peut même aller plus loin dans la traçabilité des incidents/accidents, en tenant à jour un registre des accidents du travail hammanibachir54@gmail.com 42
  • 42. CHAPITRE 06 La prévention des Maladies professionnelles hammanibachir54@gmail.com 43
  • 43. 6-La prévention des Maladies professionnelles 1- Qu'est-ce qu'une pathologie professionnelle ? 2- Origines et reconnaissances des maladies professionnelles 3- Déclaration et constatation de la maladie professionnelle 4- Prévention médicale hammanibachir54@gmail.com 44
  • 44. 1- Qu'est-ce qu'une pathologie professionnelle ? Définition Une maladie professionnelle est la conséquence de l'exposition plus ou moins prolongée à un risque qui existe lors de l'exercice habituel de la profession. Sont considérées comme maladies professionnelles, les intoxications, infections et affections présumées d'origine professionnelle particulière.(Réf : Art 63) de la Loi n° 83-13 du 02 Juillet 1983 ) hammanibachir54@gmail.com 45
  • 45. 1- Qu'est-ce qu'une pathologie professionnelle ? Texte légal: Législation l'Arrêté interministériel du 5 mai 1996 fixe la liste des maladies d'origine professionnelle ainsi que la liste des travaux susceptibles de les engendrer et éventuellement la durée d'exposition aux risques correspondant à ces travaux. Les maladies professionnelles fixées par la dit arrêté sont déclinées en tableaux dont le nombre est de 84. hammanibachir54@gmail.com 46
  • 46. 1- Qu'est-ce qu'une pathologie professionnelle ? Exemple Une exposition professionnelle prolongée au bruit dont l'intensité est supérieure à 85 Db peut engendrer une surdité professionnelle réparée par le 42ème tableau des maladies professionnelles. hammanibachir54@gmail.com 47
  • 47. 2- Origines et reconnaissances des maladies professionnelles Les critères de reconnaissance d'une maladie professionnelle sont : Figure dans la liste des tableaux des maladies professionnelles. Remplit les conditions des tableaux de maladies professionnelles. hammanibachir54@gmail.com 48
  • 48. 2 -Origines et reconnaissances des maladies professionnelles Remarque Présomption d'origine : (supposition) La loi a prévu la présomption d'origine En vertu de ce principe, toute affection qui répond aux conditions médicales, professionnelles mentionnées dans les tableaux est systématiquement « présumée d'origine professionnelle, sans qu'il soit nécessaire d'en établir la preuve. Les maladies à caractère professionnel : Ce sont toutes les maladies paraissant plus ou moins liées au travail, mais qui n'entrent pas encore dans le cadre des maladies professionnelles indemnisables. Afin d'élargir et de réviser la liste des maladies professionnelles tout médecin soupçonnant une cause professionnelle à une affection doit en faire la déclaration à la CNAS. hammanibachir54@gmail.com 49
  • 49. 3- Déclaration et constatation de la maladie professionnelle La déclaration : Faite par le malade (non par l'employeur comme dans le cas des accidents de travail) en quatre(04) exemplaires selon le formulaire AT320 "Déclaration des maladies professionnelles" (voir modèle ci-après). 3 exemplaires sont transmis directement à l'organisme de sécurité sociale dans un délai allant de 15 jours à 3 mois à partir de la première constatation médicale. Un exemplaire est conservé par la victime. Il est fixé un délai de prescription de 4ans au-delà duquel la demande ne peut plus être prise en considération. Quel est le délai de prescription ? Quatre (4) ans à compter du jour de l'accident. hammanibachir54@gmail.com 50
  • 51. 3 -Déclaration et constatation de la maladie professionnelle La constatation de la maladie : Un praticien choisi par la victime établit en 3 exemplaires un certificat médical (modèle AT 540), indique la nature de la maladie, notamment les manifestations mentionnées aux tableaux et constatées ainsi que les suites probables et doit préciser la durée probable de l'Incapacité Temporaire totale de Travail (ITT) que la maladie risque d'entraîner (des certificats ultérieurs de prolongation d'arrêt peuvent être établis). A la guérison (s'il ne subsiste aucune séquelle) ou à la consolidation dans le cas contraire, un certificat descriptif sera fourni dans les mêmes conditions (3 exemplaires). Ce dernier document devra indiquer clairement les anomalies restantes assorties du taux d'IPP correspondant hammanibachir54@gmail.com 52
  • 52. Certificat médical initial ou de prolongation établi par le médecin du travail hammanibachir54@gmail.com 53
  • 53. 4- Prévention médicale La prévention des maladies professionnelles nécessite une bonne connaissance des conséquences de l'activité professionnelle sur la santé des travailleurs de l'entreprise. A ce titre, le rôle du médecin du travail est fondamental pour conseiller le chef d'entreprise et éviter la survenance de maladie professionnelle. Concrètement, le rôle de conseil du médecin du travail s'exerce en matière d'amélioration des conditions de vie et de travail dans l'entreprise et concerne d'une part l'adaptation des postes, des techniques et des rythmes de travail à la physiologie humaine et d'autre part, la protection des salariés contre l'ensemble des nuisances (exemple : le bruit) et notamment contre les risques liés à l'utilisation de produits dangereux. hammanibachir54@gmail.com 54
  • 54. 4- Prévention médicale Le médecin du travail est aussi chargé de la promotion de la prévention : Information sur les mesures de prévention (exemple : lombalgies). Propositions de formation à la sécurité du personnel de l'entreprise, mise à disposition et utilisation correcte des équipements de protection individuelle adaptés aux risques identifiés, etc. hammanibachir54@gmail.com 55
  • 55. 4- Prévention médicale Le médecin du travail contrôle également l'application des mesures préventives. Quant au chef d'entreprise, les conseils et avis qu'il recueille auprès du médecin du travail l'aident à décider des moyens à mettre en place. Il déclare obligatoirement à la Caisse nationale des assurances sociales (CNAS) et à l'inspection du travail le procédé industriel ou les substances employées qui seraient susceptibles d'engendrer une maladie professionnelle. hammanibachir54@gmail.com 56
  • 56. 4- Prévention médicale Rappel En outre, la Commission Paritaire d'Hygiène et de Sécurité (CPHS), composée de représentants du personnel et présidée par le chef d'entreprise, participe à la prévention des maladies professionnelles dans l'établissement en procédant notamment à l'analyse des risques et en proposant des actions de prévention. hammanibachir54@gmail.com 57
  • 57. a- Prévention secondaire : dépister les maladies professionnelles et corriger les dysfonctionnements Le médecin du travail procède à des examens médicaux réguliers des travailleurs, selon une périodicité allant de 6 mois à 1 an selon la nature des risques professionnels auxquels le salarié est exposé. Cette visite médicale a pour objectif le dépistage de toute altération de la santé en relation avec les conditions de travail. Une visite médicale annuelle de surveillance médicale renforcée est prévue pour certaines catégories de salariés notamment ceux exposés à certains risques de maladies professionnelles (risques chimiques, radiologiques ou biologiques, travail à la chaleur ou exposé au bruit, etc.). Pour éviter la pérennisation durable d'un risque pour d'autres travailleurs exposés, chaque déclaration de maladie professionnelle doit faire l'objet d'une enquête, dans l'entreprise, approfondie si d'autres cas similaires sont survenus (réalisation de l'arbre des causes). hammanibachir54@gmail.com 58
  • 58. b- Prévention tertiaire : Une visite médicale obligatoire est prévue après une absence pour cause de maladie professionnelle. Cette visite de reprise a pour but d'apprécier l'aptitude à reprendre son ancien emploi et/ou la nécessité d'une adaptation des conditions de travail et/ou d'une réadaptation du salarié. Le médecin du travail est habilité à proposer des mesures individuelles telles que mutations de postes, justifiées par des considérations relatives à l'état de santé physique des travailleurs qui ne correspondent plus au travail exigé. Le chef d'entreprise est tenu de prendre en considération ces propositions. hammanibachir54@gmail.com 59
  • 60. Le certificat médical initial (modèle AT 510) Description de l'état de la victime, les lésions, leurs sièges, la durée éventuelle de l'incapacité temporaire de travail. En cas de prolongation de l'arrêt de travail, le même document est utilisé. hammanibachir54@gmail.com 61
  • 61. Le certificat médical initial (modèle AT 510) hammanibachir54@gmail.com 62
  • 62. - Le certificat médical de guérison ou de consolidation (modèle AT520) Le médecin devra préciser s'il y a guérison ou consolidation : La guérison traduit la disparition de l'état pathologique créé par l'accident avec récupération complète par la victime de sa capacité professionnelle. Il n'y a donc plus nécessité de soins et pas de séquelles en rapport avec les blessures. La consolidation désigne un état caractérisé par la fixation des lésions qui prennent un caractère permanent sinon définitif (tel qu'un traitement n'est plus en principe nécessaire, si ce n'est pour éviter une aggravation). L'état est stable, peu susceptible d'évoluer mais comporte des séquelles à l'origine d'un certain degré d'incapacité permanente. Dans ce cas un taux d'IPP : hammanibachir54@gmail.com 63
  • 63. Le certificat médical de guérison ou de consolidation (modèle AT520) hammanibachir54@gmail.com 64
  • 64. Incapacité Partielle Permanente . Ce taux est la traduction de l'amputation de la capacité de travail engendrée par les séquelles. hammanibachir54@gmail.com 65
  • 65. Déclaration d’accident de travail hammanibachir54@gmail.com 66
  • 67. Les soins d’urgence Dans le cadre de l'organisation des soins d'urgence telle que prévue à l'article 12 avant dernier alinéa de la loi n° 88-07 du 26 janvier 1988 susvisée, chaque lieu de travail est équipé au minimum d'une trousse de premier secours facilement repérable et accessible placée sous la responsabilité d'un secouriste et contenant des instructions claires pour les premiers soins à donner. Dans chaque lieu où sont effectués des travaux dangereux, un ou plusieurs travailleurs recevront obligatoirement l'instruction nécessaire pour donner les premiers soins d'urgence. La présence des secouristes ainsi formés ne dispense pas les employeurs des obligations définies à l'article 30 de la loi 88/07. hammanibachir54@gmail.com 68
  • 68. Maladies professionnelles. Sont considérées comme maladies professionnelles, les intoxications, infections et affections, présumées d'origine professionnelle particulière. Art 63 hammanibachir54@gmail.com 69
  • 69. CHAPITRE 09 Tableau des maladies professionnelles hammanibachir54@gmail.com 70
  • 70. 3 Tableau des maladies professionnelles Pour rappel, les maladies professionnelles fixées par l'Arrêté interministériel du 5 mai 1996, sont déclinées en tableaux dont le nombre est de 84 . Ces maladies sont classées par groupe selon les origines : Groupe 1 : 56 tableaux - Manifestations morbides d'intoxications aiguës ou chroniques : Intoxications aux métaux lourds- Aux solvants.... Groupe 2 : 16 tableaux Infections microbiennes : Hépatites virales -Leptospirose professionnelle.... Groupe 3 : 13 tableaux Maladies résultant d'ambiance ou d'attitudes particulières : Affections dues au bruit, Vibrations et chocs.... hammanibachir54@gmail.com 71
  • 71. Exemple: Exemple de tableau de maladie professionnelle : hammanibachir54@gmail.com 72 Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies Syndrome associant asthénie, céphalées, vertiges, nausées, confirmé par la présence dans le sang d'un taux d'oxyde de carbone supérieur à 1,5 millilitre sur 100 millilitres de sang soit, lorsque la teneur en oxyde de carbone vérifiée à hauteur des voies respiratoires est, de façon habituelle, supérieure à 50 cm³ par mètre cube dans les locaux comportant des installations de ventilation. 30 jours Travaux exposant aux émanations d'oxyde de carbone provenant d'origines diverses, notamment de foyers industriels, de gazogènes, d'appareils de chauffage ou de moteurs à allumage commandé. Travaux des viticulteurs et de toute personne en contact avec les produits végétaux fermentant par exemple dans les champignonnières. Tableau N° 63 : Intoxication professionnelle par l'oxyde de carbone (CO)
  • 72. Tableau des malades professionnelles : Groupe 1 Relatif aux manifestations morbides (pathologies) d'intoxications aigues ou chroniques comprend les MP figurant aux tableaux suivants : hammanibachir54@gmail.com 73
  • 73. Tableau des malades professionnelles : Groupe 1 1. Tableau N° 1 : maladies causée par le plomb (Pb) et ses composés 2. Tableau N° 2 : maladies causée par le mercure (Hg) et ses composés 3. Tableau N° 3 : Intoxication professionnelle par le tétrachloréthane 4. Tableau N° 4 : maladie causées par le benzène, le toluène, le xylène et tous les produits en renfermant 5. Tableau N° 5 : Affections professionnelles liées au contact avec le phosphore et le sesquisulfure de phosphore 6. Tableau N° 6 : Affections provoquées par les rayonnements ionisants 7. Tableau N° 8 : Affections causées par les ciments (aluminosilicates de calcium) 8. Tableau N° 9 : Affections provoquées par les dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques 9. Tableau N° 10 : Ulcérations et dermites provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins, le chromate de zinc et le sulfate de chrome hammanibachir54@gmail.com 74
  • 74. Tableau des malades professionnelles : Groupe 1 1. Tableau N° 10 bis : Affections respiratoires provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins 2. Tableau N° 10 ter : Affections cancéreuses causées par l'acide chromique et les chromates et bichromates alcalins ou alcalinoterreux ainsi que par le chromate de zinc 3. Tableau N° 11 : Intoxication professionnelle par le tétrachlorure de carbone 4. Tableau N° 12 : Affections professionnelles provoquées / les dérives halogènes des hydrocarbures aliphatiques 5. Tableau N° 13 : Intoxications professionnelles par les dérivés nitrés et chloronitrés des hydrocarbures benzéniques 6. Tableau N° 14 : Affections provoquées par les dérivés nitrés du phénol 7. Tableau N° 15 : Affections provoquées par les amines aromatiques 8. Tableau N° 16 : MP provoquées par les sous-produits de distillations des houilles et des pétroles 9. Tableau N° 17 : Affection engendrées par l'un ou l'autre de ces produits : N- METHYL N'NITRO –NITROSOGUANIDINE ; N-ETHYL N'NITRO – NITROSOGUANIDINE, N-METHYL N – NITROSOUREE ; N-ETHYL N – NITROSOUREE 10. Tableau N° 20 : Affections professionnelles provoquées par l'arsenic (As) et ses composés minéraux hammanibachir54@gmail.com 75
  • 75. Tableau des malades professionnelles : Groupe 1 1. Tableau N° 21 : Intoxication professionnelle par l'hydrogène arsénié 2. Tableau N° 22 : Sulfocarbonisme professionnel (CS2) 3. Tableau N° 25 : pneumoconioses consécutives à l'inhalation de poussières minérales renfermant de lasilice libre 4. Tableau N° 26 : Intoxication professionnelle par le bromure de méthyle 5. Tableau N° 27 : Intoxication professionnelle par le chlorure de méthyle 6. Tableau N° 30 : Affections professionnelles consécutives à l'inhalation de poussières d'amiante 7. Tableau N° 31 : MP engendrées par les aminoglycosides, notamment / la streptomycine, la néomycine et leurs sels 8. Tableau N° 32 : Affections professionnelles provoquées par le fluor, l'acide fluorhydrique et ses sels minéraux 9. Tableau N° 33 : MP dues au béryllium (Be) et à ses composés 10. Tableau N° 34 : Affections provoquées par les phosphates, et autres organophosphorés hammanibachir54@gmail.com 76
  • 76. Tableau des malades professionnelles : Groupe 1 1. Tableau N° 35 : Dermatoses professionnelles consécutives à l'emploi de lubrifiants et de fluides de refroidissement 2. Tableau N° 36 : Affections professionnelles causées par les oxydes et les sels de Nickel (Ni) 3. Tableau N° 37 : Cancers provoqués par les opérations de grillage des mattes de Nickel 4. Tableau N° 38 : MP engendrées par la chlorpromazine 5. Tableau N° 39 : MP engendrées par le bioxyde de manganèse (Mn) 6. Tableau N° 41 : Maladies professionnelles engendrées par les pénicillines et leurs sels et les céphalosporines 7. Tableau N° 43 : affections professionnelles provoquées par l'aldéhyde formique et ses polymères 8. Tableau N° 44 : Sidérose professionnelle (maladies consécutives à l'inhalation de poussières ou de fumées) hammanibachir54@gmail.com 77
  • 77. Tableau des malades professionnelles : Groupe 1 1. Tableau N° 47 : Affections professionnelles provoquées par les bois 2. Tableau N° 48 : Affections provoquées par les amines aliphatiques et alicycliques 3. Tableau N° 49 : Affections provoquées par la phénylhydrazine 4. Tableau N° 50 : Maladies professionnelles provoquées par les résines époxydiques et leurs constituants 5. Tableau N° 51 : Affections consécutives aux opérations de polymérisation de chlorure de vinyle. 6. Tableau N° 58 : Intoxications professionnelles par l'hexane 7. Tableau N° 59 : Intoxication professionnelle par pentachlorophénol (ou pentachlorophénate de Na et le laurylpentachlorophénate de Na) 8. Tableau N° 60 : Maladies professionnelles provoquées par le cadmium (Cd) et ses composés 9. Tableau N° 61 : Affections professionnelles provoquées par les isocyanates organiques hammanibachir54@gmail.com 78
  • 78. Tableau des malades professionnelles : Groupe 1 1. Tableau N° 62 : Affections professionnelles provoquées par les Enzymes protéolytiques 2. Tableau N° 63 : Intoxication professionnelle par l'oxyde de carbone (CO) 3. Tableau N° 66 : Lésions de la cloison nasale provoquées par les poussières de chlorure de potassium dans les mines de potasse et leurs dépendances 4. Tableau N° 69 : Affections respiratoires dues aux poussières de carbures métalliques frittés 5. Tableau N° 71 : Maladies résultant de l'exposition aux dérivés nitrés des glycols et du glycérol 6. Tableau N° 72 : MP causées par l'antimoine et ses dérivés 7. Tableau N° 73 : Affections professionnelles provoquées par le furfural et l'alcool furfurylique 8. Tableau N° 74 : Affections professionnelles résultant de l'exposition au sélénium et à ses dérivés minéraux 9. Tableau N° 77 : Affections provoquées par le chlorure de sodium dans les mines de sel et leurs dépendances 10. Tableau N° 81 : Affections malignes provoquées par le bischlorométhyleéther hammanibachir54@gmail.com 79
  • 79. Tableau des malades professionnelles : Groupe 2 Relatif aux infections microbiennes comprend les MP figurant aux tableaux suivants : 1. Tableau N° 7 : Tétanos professionnel 2. Tableau N° 18 : Charbon professionnel 3. Tableau N° 19 : Leptospiroses professionnelles 4. Tableau N° 24 : Brucelloses professionnelles 5. Tableau N° 28 : Ankylostomose professionnelle Anémie engendrée par l'ankylostome duodénal 6. Tableau N° 40 : Maladies dues aux bacilles tuberculeux 7. Tableau N° 45 : Hépatites virales professionnelle 8. Tableau N° 46 : Mycoses cutanées d'origine professionnelle 9. Tableau N° 52 : Affections dues aux rickettsies 10. Tableau N° 53 : Poliomyélites 11. Tableau N° 54 : Affections professionnelles dues aux amibes 12. Tableau N° 55 : Rage professionnelle 13. Tableau N° 67 : Tularémie professionnelle 14. Tableau N° 75 : Maladies infectieuses contractées par le personnel de santé 15. Tableau N° 76 : Périonyxis et onyxis d'origine professionnelle 16. Tableau N° 79 : Kératoconjonctivites virales hammanibachir54@gmail.com 80
  • 80. Tableau des malades professionnelles : Groupe3 Relatif aux maladies résultant d'ambiances et attitudes de travail, comprend les MP figurant aux tableaux suivants : 1. Tableau N° 23: Nystagmus professionnel 2. Tableau N° 29: Lésions provoquées par des travaux effectués dans des milieux où la pression est sup à la pression atmosphérique 3. Tableau N° 42: affections professionnelles provoquées par les bruits 4. Tableau N° 56: Hygroma du genou 5. Tableau N° 57: Affections professionnelles provoquées par le travail à haute température 6. Tableau N° 64: Lésions eczématiformes de mécanisme allergique 7. Tableau N° 65: Affections respiratoires de mécanisme allergique 8. Tableau N° 68: Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils, outils et objets 9. Tableau N° 70: Affections oculaires dues au rayonnement thermique 10. Tableau N° 78: Lésions chroniques du ménisque 11. Tableau N° 80: maladies provoquées par l'inhalation de poussières aviaires. 12. Tableau N° 83: Lésions provoquées par les travaux effectués dans un milieu où la pression est inférieure à la pression atmosphérique et soumise à variations hammanibachir54@gmail.com 81
  • 81. Rappel L'accident du travail doit être déclaré : 1. Par la victime ou ses représentants, à l'employeur, dans les vingt-quatre (24) heures 2. Par l'employeur, à compter de la date ou il en a eu connaissance, à l'organisme de sécurité sociale, dans les quarante-huit (48) heures 3. En cas de carence de l'employeur la déclaration peut être faite dans un délai de quatre (04) ans à compter du jour de l'accident hammanibachir54@gmail.com 82
  • 82. Rappel Un accident survenu dans la cantine d'une entreprise peut être considéré comme un accident de travail? Vrai ou Faux ? hammanibachir54@gmail.com 83 Travail et désordre ne font pas une bonne équipe Un salarié quitte son domicile pour visiter une entreprise cliente distante de plus de 200 kilomètres. Il est victime d’un accident de la route. Il s’agit d’un accident de trajet. Vrai ou Faux ?
  • 83. hammanibachir54@gmail.com 84 F RAPPEL Lorsqu’un salarié quitte son domicile pour rejoindre son lieu de travail habituel, l’accident qui survient sur ce parcours est qualifié d’accident de trajet. En revanche, les salariés amenés à se déplacer pour le compte de leur employeur, par exemple pour visiter une entreprise cliente, sont considérés comme étant en mission dès lors qu’ils quittent leur domicile pour rejoindre le lieu de la mission . L’accident dont ils pourraient être victimes sur ce parcours sera alors qualifié d’accident du travail (« accident de mission »), peu importe que le trajet choisi ne soit pas le trajet normal, le plus rapide ou le plus court. Les frais générés par cet accident seront donc reportés au compte de l’employeur, contrairement aux accidents de trajet qui sont mutualisés via la majoration « trajet ».
  • 84. Rappel L'accident de trajet se définit comme un accident survenu à un travailleur durant son trajet entre son lieu de travail et son domicile, quelque soit l'itinéraire emprunté. hammanibachir54@gmail.com 85 Quand on pense aux conséquences on travail avec prudence
  • 85. Rappel Sont couverts par les dispositions de la loi sur les accidents du travail 1. Les travailleurs assujettis aux assurances sociales 2. Les stagiaires 3. Les élèves des établissements d'enseignement technique hammanibachir54@gmail.com 86
  • 86. Rappel La victime d'un accident de travail doit le déclarer à son employeur dans les 24 heures. hammanibachir54@gmail.com 87
  • 87. Rappel Est considéré comme accident du travail : 1. Tout accident survenu dans le cadre de la relation de travail 2. Au cours d'une mission à caractère exceptionnel ou permanent, accomplie hors de l'établissement hammanibachir54@gmail.com 88
  • 88. Rappel Un employeur est tenu de déclarer tout accident survenu sur le lieu de travail, même lorsque son origine professionnelle est douteuse. hammanibachir54@gmail.com 89
  • 89. Rappel Est assimilé à un accident du travail, l'accident survenu pendant le trajet effectué par l'assuré : 1. Pour se rendre à son travail 2. Pour revenir à son domicile 3. Pour partir se restaurer 4. Quelque soit le mode de transport effectué hammanibachir54@gmail.com 90
  • 90. CHAPITRE 10 Les principes généraux de prévention hammanibachir54@gmail.com 91
  • 91. Les principes generaux de prevention hammanibachir54@gmail.com 92 Principes Moyens Éviter les risques Chercher un autre matériel Changer de méthode de fabrication Changer l'organisation Évaluer les risques qui ne peuvent pas être évités Méthode d'analyse des risques Combattre les risques à la source Modification du lieu, de la machine
  • 92. Les principes generaux de prevention hammanibachir54@gmail.com 93 Principes Moyens Adapter le travail à l'homme Analyse ergonomique Organisation générale du travail Tenir compte de l'état d'évolution de la technique Actualisation des connaissances et mise en œuvre Remplacer ce qui est dangereux par ce qui ne l'est pas ou par ce qui l'est moins Adoption de procédés moins dangereux. Produits chimiques de substitution
  • 93. Les principes generaux de prevention hammanibachir54@gmail.com 94 Principes Moyens Planifier la prévention en y intégrant, dans un ensemble cohérent, la technique, l'organisation du travail, les conditions de travail, les relations sociales et l'influence des facteurs ambiants Identifier, hiérarchiser les risques. Elaborer un plan d'actions et l'intégrer dans des projets financiers. Formation. Adapter le management et la communication Priorité des mesures de protection collectives sur les mesures individuelles. Dispositifs de sécurité collective. Acceptabilité des Equipements de Protection Individuels (EPI) en dernier ressort. Donner des instructions appropriées Procédures, instructions, consignes...
  • 94. Conclusion Pour l'élaboration d'un programme efficace de santé et de sécurité dans le travail, il est important que l'encadrement de l'organisme employeur s'engage et que les travailleurs participent à l'effort afin de : Créer et de préserver un lieu de travail sain et sûr ; Permettre aux membres de la CPHS de prendre en charge les problèmes liés à l'hygiène et sécurité dans le travail au sein de l'entreprise. La prévention et la gestion des risques professionnels doivent être intégrées dans l'activité courante de l'entreprise, la CPHS est une institution qui travaille dans l'intérêt de tous. Les échanges avec la CPHS sont une négociation permanente et qui doit être gagnant- gagnant car elle travaille sur le long terme. hammanibachir54@gmail.com 95
  • 95. conclusion Il faut se rappeler que tout les salariés, chacun dans son poste, sont aussi acteurs de la sécurité. Par des attitudes adaptées, une entreprise qui les écoute et les implique se dote de bons moyens d'actions, renforce sa crédibilité et peut induire une dynamique et un rythme de progrès maîtrisé. La sécurité est l'affaire de tous, c'est un état d'esprit. En quoi est-ce un état d'esprit ? Suffirait-il d'imposer le respect des règles de sécurité pour que ça marche? hammanibachir54@gmail.com 96
  • 96. hammanibachir54@gmail.com 97 Nous allons nous entendre ! ‫حمانـــــــــــــــــــــي‬ ‫البشيــــــــــــــــــــــر‬ ‫عمالنــــا‬ ‫هللا‬ ‫حما‬ ‫و‬ ‫أياديهـم‬ ‫هللا‬ ‫حفظ‬ ‫وطننا‬ ‫هللا‬ ‫وحفظ‬ ‫تبني‬ ‫التي‬ ‫واليد‬ ‫وتصنع‬ ‫تستحق‬ ‫التي‬ ‫هي‬ ‫التقدير‬.