Dss réglementation

DOCUMENT DE SANTÉ ET DE
SECURITÉ (DSS)
21 octobre 2010
Réunion d’information

• Présentation du DSS
 Réglementation RGIE
 Différence entre le DSS et les dossiers de
prescriptions
Les fondamentaux
• La démarche pour la mise en œuvre du DSS
• Exemples d’application d’évaluation des risques
DOCUMENT DE SANTÉ ET DE SECURITÉ
Document de Santé-Sécurité - Diapo n°2 21 octobre 2010

Différence entre le DSS et les dossiers de
prescriptions
 Les fondamentaux

Titre RG-1-R Article 4 : Document de sécurité et de santé
L'exploitant doit établirétablir avant le début des travaux puis tenir àpuis tenir à
jourjour un document de sécurité et de santé portant sur :
1- La détermination et1- La détermination et l'évaluation des risquesl'évaluation des risques auxquels le
personnel est susceptible d'être exposé ;
2- Les mesures prises2- Les mesures prises au niveau de la conception, de l'utilisation
et de l'entretien des lieux de travail et des équipements pour
assurer la sécurité et la santé du personnel
Les travaux doivent être exécutés conformément aux dispositions
de ce document qui doit être facilement accessible aux personnesdoit être facilement accessible aux personnes
appelées à s'y référer, à vérifier qu'il existe ou à en contrôler le
contenu.
Réglementation RGIE

Circulaire RG-1-C Article 4 : Document de sécurité et de santé
Le document de sécurité et de santé comporte :
1.1. Une analyse aussi exhaustive que possible des risquesUne analyse aussi exhaustive que possible des risques (pour
le personnel, sur la santé et la sécurité)
 Objectif : identifier les risques et les évaluer.
 Basée sur l’expérience de l'exploitant
2. Pour chaque risque, fixer les mesures destinées soit à leles mesures destinées soit à le
supprimer, soit à l'atténuer :supprimer, soit à l'atténuer :
- en diminuant sa probabilité d'occurrence
- ou en limitant les effets d'un événement accidentel.
 Utiliser les Principes Généraux de Prévention
Réglementation RGIE

Loi n° 91-1414
du 31 décembre 1991
modifiant les codes du travail et de la
santé publique en vue de favoriser la
prévention des risques professionnels
et portant transposition de directives
européennes relatives à la santé et à la
sécurité du travail
DIRECTIVE EUROPEENNE CADRE n°89/391/CEE
du 12 juin 1989
Directive européenne
n°92/104/CEE du 3 décembre 1992
concernant les prescriptions minimales
visant à améliorer la protection en
matière de sécurité et de santé des
travailleurs des industries extractives
à ciel ouvert ou souterraines
RGIE
Décret n°96-695 du 3/05/1995
DOCUMENT
DE SANTE ET DE SECURITE
CODE
DU
TRAVAIL
Décret n° 2001-1016 du 5/11/2001
DOCUMENT UNIQUE=
Comparaison DSS – Document Unique

Outil permettant la réduction de
l’exposition des opérateurs
Transcrire les résultats de
l’analyse et de l’évaluation des
risques
Document de travail pour l’encadrement
Mesures
Techniques
Mesures
Organisationnelles
Réflexion sur les éléments d’information
et travail de vulgarisation
DOSSIERS DE
PRESCRIPTIONS
Explications compréhensibles
par les opérateurs sur :
 les risques encourus
 Les comportements à adopter
par le personnel
Outil permettant l’information
des opérateurs
Différence entre le DSS et les dossiers de prescriptions
DSS
Informer les opérateurs :
 des risques encourus
 des instructions à respecter

Le Document de Santé et de Sécurité :
1- Est un outil de travailoutil de travail qui :
- Retranscrit le travail de détermination et d’évaluation des risques,
- Définit des mesures de prévention correspondantes,
- Permet la planification des actions de prévention,
2- Est issu d’un travail de réflexion intégrant tous les niveaux hiérarchiques
3- Retranscrit la volonté et l’engagement de la directionla volonté et l’engagement de la direction d’une entreprise en
matière de prévention des risques.
4- Est adaptéadapté à l’entreprise et est évolutifévolutif
D.S.S. = REFERENTIEL PREVENTION
 DEMARCHE DE PREVENTION
Les fondamentaux

Nombre d’AT et MP
Les fondamentaux
PLANIFIER
REALISER
VERIFIER
AMELIORER
Principe de la démarche d’amélioration continue (roue de Deming)
1. PLAN : Planifier

Nombre d’AT et MP
Les fondamentaux
PLANIFIER
REALISER
VERIFIER
AMELIORER
2. DO : Réaliser

Nombre d’AT et MP
Les fondamentaux
PLANIFIER
REALISER
VERIFIER
AMELIORER
3. CHECK : Vérifier

Nombre d’AT et MP
Les fondamentaux
PLANIFIER
REALISER
VERIFIER
AMELIORER
4. ACT : Améliorer

 Différence entre le DSS et les dossiers de
prescriptions
Les fondamentaux

1 - Préparer la1 - Préparer la
démarchedémarche
2 –2 –
Analyser leAnalyser le
travailtravail etet
identifier lesidentifier les
dangersdangers
6 - Réévaluer6 - Réévaluer
les risquesles risques
5 - Mettre en5 - Mettre en
œuvreœuvre
le plan d’actionle plan d’action
3 - Evaluer les3 - Evaluer les
risquesrisques
La démarche pour la mise en œuvre du DSS
4 –4 –
RechercherRechercher
des solutionsdes solutions
– Plan– Plan
d’actiond’action

démarchedémarche
œuvreœuvre
risquesrisques
démarchedémarche
La démarche de prévention est un processusLa démarche de prévention est un processus
dynamique :dynamique :
2 –2 –
travailtravail etet
dangersdangers
4 –4 –
– Plan– Plan

• L'entreprise est autonomeautonome dans sa démarche
• Le chef d'entreprise s'engage dans une politique deune politique de
préventionprévention avec pour volonté l’amélioration de la santé / sécurité
au travail
• Le chef d'entreprise met en place des objectifsdes objectifs
• Le chef d’entreprise crée les conditions favorablesconditions favorables pour
atteindre les objectifs
• Le chef d'entreprise associe et impliqueassocie et implique les salariés (groupe de
travail)
1.1. Un engagement1.1. Un engagement
indispensable de la directionindispensable de la direction
démarchedémarche
DOCUMENT DE SANTE ET DE SECURITE

• Création par le Chef d’entreprise
• Il définit le champ d’intervention et la méthodeIl définit le champ d’intervention et la méthode
d’évaluation appropriéed’évaluation appropriée à l’exploitation (Pas de trame de
DSS imposée  Plusieurs méthodes possibles)
• Il est sollicité au fur et à mesuresollicité au fur et à mesure de l’avancée des
travaux pour donner son avis
• Le DSS, validé par le Chef d’entreprise, est issu du travail
effectué en association avec le Groupe de Travail
1.2. Le Groupe de Travail :1.2. Le Groupe de Travail : 1 - Préparer la1 - Préparer la
démarchedémarche

• Directeur Technique
• Chef de carrière
• Conducteur d’engins
• Surveillant d’installation
• Médecin du travail
• Prevencem
Exemple de composition d’unExemple de composition d’un
Groupe de TravailGroupe de Travail 1 - Préparer la1 - Préparer la
démarchedémarche
Responsables du siteResponsables du site
Employés, ouvriers duEmployés, ouvriers du
sitesite
Organismes extérieursOrganismes extérieurs

démarchedémarche
2 - Analyser2 - Analyser
le travaille travail
œuvreœuvre
risquesrisques
2 –2 –
travailtravail etet
identifier les dangersidentifier les dangers
4 –4 –
– Plan– Plan

2.1. Identification des fonctions2.1. Identification des fonctions
de travail :de travail :
Foreur
Mineur
Conducteur d’engins
Surveillant d’installation
Manœuvre
Mécanicien engins
Mécanicien installation
Electricien
Chef de carrière
Bascule
Personnel administratif
2 –2 –
travailtravail etet
dangersdangers
Exemples :

A.A. Elle passe impérativement par l’analyse du travail réel :l’analyse du travail réel :
• Observation : visite du site, des installations et des situations
de travail
• Interview et écoute des opérateurs (questionnement, réunion)
Il est important de recueillir l’avis des salariés occupant le poste
étudié, leurs représentants, notamment les membres du
CHSCT, ou les Délégués du Personnel, le médecin du travail.
2.2. Recueillir les informations
pour effectuer l’analyse du travail :
2 –2 –
travailtravail etet
dangersdangers

Exemple d’outil : Liste indicative des phénomènes dangereux, de
situations dangereuses et d’événements dangereux
Danger existant
oui non
Eclairage
Bruit
Vibration
Ambiance thermique
Produits dangereux
Assainissement des locaux de travail
Poussières et amiante
Engins
Equipements de travail et outils
Manutention mécanique
Manutention manuelle
Effondrement et chute d'objets
Travail sur écran de visualisation
Incendie – explosion
Installation électrique
Rayonnements ionisants
Chute de plain pied
Chute de hauteur
Circulation et déplacements
Noyade
Formation à la sécurité
Intervention d'entreprises extérieures
Accueil de personnes extérieures
Travailleur isolé
Risque routier
2 –2 –
travailtravail etet
dangersdangers

Exemple d’outil : Fiche d’analyse du poste de travail
2 –2 –
travailtravail etet
dangersdangers

B.B. S’informer sur les documents existants :documents existants :
- Déclarations d’accidents- Déclarations d’accidents
- Déclarations de maladies professionnelles- Déclarations de maladies professionnelles
- Fiche d’entreprise du médecin du travail- Fiche d’entreprise du médecin du travail
- Rapports des organismes de vérification- Rapports des organismes de vérification
- Fiches de données de sécurité- Fiches de données de sécurité
- La documentation technique de l'INRS- La documentation technique de l'INRS
- ...- ...
2 –2 –
travailtravail etet
dangersdangers
2.2. Recueillir les informations
pour effectuer l’analyse du travail :

6260 - V - Diapo n°25
2 –2 –
travailtravail etet
dangersdangers

Opérations effectuéesOpérations effectuées --
Répartition en fréquenceRépartition en fréquence
et en gravitéet en gravité
ANALYSE DESANALYSE DES
ACCIDENTS DU TRAVAILACCIDENTS DU TRAVAIL
20082008
adhérents PREVENCEMadhérents PREVENCEM
Travaux de
maintenance /
réparation
Manutention
manuelle
Déplacement
de plain pied
Accès aux
engins
Nettoyage
0%
10%
20%
30%
40%
0% 10% 20% 30% 40%
Gravité (% nb jours arrêt)
Fréquence(%nbAA)

ANALYSE DESANALYSE DES
ACCIDENTSACCIDENTS
DU TRAVAILDU TRAVAIL
20082008
adhérentsadhérents
PREVENCEMPREVENCEM
Elément matérielElément matériel
Répartition en fréquenceRépartition en fréquence

Siège des lésionsSiège des lésions
Répartition enRépartition en
fréquencefréquence

démarchedémarche
4 –4 –
– Plan– Plan
œuvreœuvre
risquesrisques
3 –3 –
Evaluer lesEvaluer les
risquesrisques

risquesrisques
La méthodologie d’évaluation desLa méthodologie d’évaluation des
risques n’est pas unique etrisques n’est pas unique et
universelleuniverselle
C’est le groupe de travail qui définit la façon d’évaluer les
risques définis auparavant
Objectif : dégager des priorités et proposer une planification

risquesrisques
Les critères les plus répandus pour évaluer le
risque (R) sont :
•la gravité des dommages (G) encourus
•la fréquence d’exposition (F) de l’opérateur au risque
•la maitrise actuelle du risque – les mesures de prévention
existantes (P)
3.1. Le choix des critères3.1. Le choix des critères
d’évaluationd’évaluation

risquesrisques
3.1. Le choix des critères d’évaluation3.1. Le choix des critères d’évaluation
A. Evaluation de la gravité des
dommages (G)
• Accident béninAccident bénin (soins sur place et reprise de l’activité)
• Accident déclaré avec ou sans arrêtAccident déclaré avec ou sans arrêt (soins extérieurs)
• Accident sérieuxAccident sérieux (invalidité et blessure irréversible) ou
maladie professionnelle déclaréemaladie professionnelle déclarée
• Accident ou maladie professionnelle entraînant unAccident ou maladie professionnelle entraînant un
décèsdécès ou un changement de poste définitif pour la victime

risquesrisques
B. Evaluation de la fréquence
d’exposition (F)
Exemple :
• Rare (annuel).
• Parfois(mensuel)
• Occasionnel (hebdomadaire)
• Régulier (journalier)
• Continue

risquesrisques
C. Evaluation de la maitrise
actuelle du risque - des mesures
de prévention existantes (P)
Trois types de mesures de prévention :
• les mesures techniques
• les mesures organisationnelles
• les mesures individuelles / humaines

risquesrisques
3.2. L’évaluation et la3.2. L’évaluation et la
hiérarchisation des risqueshiérarchisation des risques
Pour chaque risque défini lors de l’analyse du travail,
l’évaluationl’évaluation doit être faite en utilisant les critères choisis par
le groupe de travail.
A noter : Le classement obtenu n’est pas une mesure. Le
niveau de risque est subjectif. Il est issue d’un accord entreaccord entre
les membres du Groupe de Travail.les membres du Groupe de Travail.

risquesrisques
Dans notre exemple, nous utiliserons une hiérarchisation
en 5 niveaux et par code couleur
Acceptable
et très limité
Tolérable Significatif Prioritaire Intolérable
3.2. L’évaluation et la3.2. L’évaluation et la
hiérarchisation des risqueshiérarchisation des risques

risquesrisques
3.2. L’évaluation et la hiérarchisation des risques3.2. L’évaluation et la hiérarchisation des risques
Exemple pour un tailleur de pierre

risquesrisques
Risque <20 Risque acceptable et très limité
20<Risque <=70
Risque peu significatif (attention
requise)
70<Risque <=200
Risque significatif secondaire (Mesures
requises)
200<Risque <=450
Risque significatif prioritaire
(amélioration immédiate)
Risque >450
Risque intolérable (Cesser les activités et
prise de mesures radicales immédiates)
RISQUE = Mesures de prévention (P) x Gravité (G)x
Fréquence (F)
Exemple de hiérarchisation chiffrée
Il est à noter qu’il est possible d’utiliser des techniques
« chiffrées » (coefficients) pour la détermination précise des
critères P, G et F.

L’évaluation des risques peut se faire à l’aide
de l’évaluation de l’expositionde l’évaluation de l’exposition et comparaison aux valeurs limitescomparaison aux valeurs limites
réglementairesréglementaires
risquesrisques
A NOTER : Pour certain risque concernant la santéA NOTER : Pour certain risque concernant la santé

Exemple avec des mesures de vibrations
risquesrisques
A NOTER : Pour certain risque concernant la santéA NOTER : Pour certain risque concernant la santé

risquesrisques
3.3. L’élaboration du document3.3. L’élaboration du document
EXEMPLE de SOMMAIRE de DSS :
A ORGANISATION DE L’EXPLOITATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE SANTE
• Organisation du travail sur l’exploitation
• Structure de l’organisation « sécurité – santé » sur l’exploitation
B ANALYSE DES RISQUES ET MOYENS DE PREVENTION
• La démarche et la méthodologie d’évaluation des risques
• Le tableau d’évaluation des risques de l’exploitation
• Le plan d’actions

risquesrisques
3.3. L’élaboration du document3.3. L’élaboration du document
Le tableau d’évaluation des risques
Le tableau est présenté sous la forme suivante :
• Risque par risque
• Chaque risque est scindé au minimum sous la forme suivante :
- Dispositions générales :
c’est-à-dire concernant des mesures de prévention communes
applicables à l’ensemble des activités de l’exploitation.
- Dispositions complémentaires spécifiques :
c'est-à-dire applicable en complément des dispositions
générales, pour un ou plusieurs cas particuliers listés les uns à
la suite des autres.

Risques Mesures de prévention existantes
Documents
associés
Evaluation du
risque
VIBRATIONS (Vibrations corps complet)
 Dispositions
générales - Permutation à la pause des postes de
conduite
- Dossier de
prescriptions
vibrations
 Dispositions complémentaires spécifiques
Conducteurs de
chargeurs
- Mesures de vibrations faites en 2010 : A(8)
entre 0,72 et 0,95 m/s2
- Engins équipés de l’antitangage sur le
godet
- Notice
d’utilisation
(réglage du
siège)
Conducteurs de
dumpers
- Mesures de vibrations faites en 2010 : A(8)
entre 0,59 et 0,66m/s2
- En hiver lorsque les conditions ne le
permettent pas, abandon du chantier
« découvert ».
- Notice
d’utilisation
(réglage du
siège)

Sa finalité:Sa finalité:
L ’évaluation des risquesL ’évaluation des risques
ne constitue pas une fin en soine constitue pas une fin en soi
Elle trouve sa raison d ’êtreElle trouve sa raison d ’être
dans les actions qu’elle vadans les actions qu’elle va
susciter.susciter.
risquesrisques

démarchedémarche
4 –4 –
– Plan– Plan
œuvreœuvre
risquesrisques
4 – Rechercher4 – Rechercher
des solutions –des solutions –
Plan d’actionPlan d’action

L’évaluation a permis de définir
les risques les plus importantsles plus importants
On peut les classer en 3 types :
• Actions techniques
• Actions organisationnelles
• Actions sur le facteur humain
4 –4 –
– Plan– Plan
 L’objectif du DSS est de déterminerL’objectif du DSS est de déterminer
des actions afin de supprimer ou limiterdes actions afin de supprimer ou limiter
ces risques (Plan d’action)ces risques (Plan d’action)

Pour chaque action, il faut définir au
minimum :
• Un délai / échéancier
• Une personne responsable de l’action
4 –4 –
– Plan– Plan
Après on peut y ajouter d’autres paramètres comme dans
l’exemple ci-dessous :

Hiérarchie des moyens de préventionHiérarchie des moyens de prévention
1 - Suppression du risque1 - Suppression du risque
2 - Remplacer ce qui est dangereux2 - Remplacer ce qui est dangereux
par ce qui n'est pas dangereux oupar ce qui n'est pas dangereux ou
par ce qui est moins dangereuxpar ce qui est moins dangereux
3 - Protections collectives3 - Protections collectives
4 - Dossiers de prescriptions4 - Dossiers de prescriptions
+EFFICACITE-
4 –4 –
– Plan– Plan

Risque
concerné
Actions
Responsable de
l'action
Délais de
réalisation
Vérification de
l’efficacité
Vibrations
Modification de l’organisation de chargement
des clients (fermeture du site à 18H00)
permettant ainsi de libérer 1H00
quotidiennement pour entretenir les pistes
Directeur Technique 1 an
Vibrations
Reprise par la niveleuse de toutes les pistes
et réglage des pentes, au moins une fois par
an (sous traitant)
Directeur Technique 3 mois
Vibrations
Modification de la maille de tir du front n° 3
afin de diminuer les pieds
Chef de carrière 1 mois
Vibrations
Formation par un démonstrateur
BERGERAT, sur la bonne utilisation des
dispositifs installés sur les chargeurs
(exemple : position flottante du godet).
Directeur Technique 1 mois
Exemple de plan d’actions

démarchedémarche
4 –4 –
– Plan– Plan
œuvreœuvre
risquesrisques
œuvreœuvre
le planle plan

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Notes de l'éditeur