Conservation des documents au sein d'une association
Note part COS Saint Quentin centres aeres 22 06 2012
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INFO PRESTATIONS SOCIALES C.O.S Saint Quentin
PARTICIPATION DU C.O.S AUX CENTRES AERES
ET COLONNIES DE VACANCES
Le Comité verse actuellement une participation par adhérent de 20 % pour
l’inscription des enfants des adhérents du C.O.S durant la période de vacances
scolaires pour tous centres aérés ou colonies (associatifs ou municipaux) dans le
secteur géographique des 20 communes de la Communauté d’Agglomération.
Décision exécutoire : conseil d’administration du lundi 24 mai 2004
Il convient de préciser que la décision initiale ne permettait que la prise en
charge sur la commune de Saint-Quentin.
Nous ne pouvons, en l’état, modifier cette décision pour raisons budgétaires.
Les modalités de cette décision seront appliquées dès le 1er
juillet 2012.
Nouvelle décision exécutoire : conseil d’administration du mardi 26 juin 2012
Saint-Quentin, le 26 juin 2012
Le Vice-président du C.O.S,
D. GAYRAUD