IFRS 15 : nouvelle norme sur les produits – Une année de plus pour se préparer!

1. IFRS 15 : nouvelle norme surles produits – Une année de pluspour se préparer!
Janvier2016
En septembre 2015, l’International AccountingStandardsBoard(IASB) areporté d’unanla date
d’entrée envigueurd’IFRS 15Produitsdesactivitésordinaires tirés de contratsconclusavecdes
clients afind’accorderplusde tempsaux entitéspourlamise enœuvre.
La norme s’applique maintenantpourlesexercicesouvertsàcompterdu1er
janvier2018. Les
donnéesde 2017 devrontêtre présentéesàtitre comparatif.Une applicationanticipée estencore
permise.Lamodificationdéfinitive aété approuvée parle Conseil desnormescomptables(CNC),qui
l’aintégrée danslaPartie Idu Manuelenjanvier2016.
Il faut quand même s’activer dèsmaintenant!
Le reporta été demandé àl’IASBpar desentitésqui étaientdéjàenbonne voiede mettre enœuvre
IFRS15, maisqui,étantdonné l’étenduedestravaux nécessairesàcette mise enœuvre,ontbesoin
de plusde temps.Desentitéscanadiennesontfaitentendre le même sonde cloche auCNC.
La mise enœuvre de lanorme représente une sommede travail importante,qui nécessite :
 de prendre connaissance deschangementsimportantsapportésàlacomptabilisationdes
produits,afinde comprendre ce qu’ilsimpliquentpourl’entité;
 de passeren revue lescontrats – par exemple,dresserlaliste descontratspourchaque
clientetreleverchaque obligationde prestationprévue parcescontrats;
 d’apprécierlamesure danslaquelleil estnécessaire de modifierlesprocessusetles
systèmesinformatiques,puisd’apporterlesmodifications;
 de déterminerlesdonnéessupplémentaires,pourlapériode considérée etlapériode
comparative,qui serontnécessairespourrépondre aux nouvellesobligationsd’information;
 de mettre à jour lesévaluationsdescontrôlesinternesàl’égardde l’informationfinancière,
et de corrigerlesfaiblessesde cescontrôles,s’il enest.
En procédantà ce report,l’IASBfaitobserverl’importancede faire coïnciderladate d’entrée en
vigueurd’IFRS 15 avec celle de lanorme harmoniséeduFinancial AccountingStandardsBoarddes
États-Unis,l’AccountingStandardsUpdate No. 2014-09RevenuefromContractswith
Customers (Topic606).
Même si l’ondispose maintenantd’uneannée de pluspourse préparer,le CNCencourage lesentités
à passerà l’actiondèsmaintenant.