1. Programme d’une journée.
Principales dispositions d’IFRS 15
Le contexte : principe fondamental et champ d’application.
Les 5 étapes de comptabilisation des produits :
identifier le(s) contrat(s) avec le client ;
identifier les différentes obligations de performance distinctes ;
déterminer le prix de transaction ;
allouer le prix de transaction aux différentes obligations de performance ;
comptabiliser les produits lorsque les obligations de performance sont satisfaites.
Les problématiques spécifiques d’application :
quels coûts peuvent-être qualifiés de coûts d’exécution d’un contrat ? de coûts d’option
d’un contrat ?
comment déterminer les modalités d’amortissement des coûts capitalisés ?
comment évaluer les pertes de valeur sur actifs de contrats ?
comment reconnaitre les revenus de licences et royalties ?
comment analyser les modifications de contrats (traitement des avenants) ?
quels sont les enjeux de présentation des actifs et passifs de contrats ? La présentation se
fait-elle en brut ou en net ?
quelles sont les informations à fournir en annexe ?
autres sujets (droits non exercés du client, ventes en consignation, ventes à livrer, accords
de rachat, acceptation par le client, informations additionnelles en annexe, paiement non
remboursable).
Les dispositions transitoires.
Impacts, défis et actions à entreprendre
Un enjeu pour toutes les entreprises.
2. les enjeux de communication financière ;
les différents impacts de la norme selon les industries.
Des impacts à tous les niveaux de l’entreprise :
normes comptables ;
production des comptes ;
contrôle de gestion ;
contrôle interne ;
adaptation des systèmes d’information.
2017… c’est aujourd’hui !
Enjeux pour les comptes sociaux