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Masnaoui Mazars Module  Comptabilité Bases de la Comptabilité générale OCTOBRE – NOVEMBRE 2005
I      LA COMPTABILITE GENERALE ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]
ENTREPRISE Actionnaires Clients Fournisseurs Etat Etablissement de crédit Personnel COMPTABILITE GENERALE Etats de synthèse Identification Enregistrement Evaluation Synthèse Transactions économiques I      LA COMPTABILITE GENERALE
1    Base légale  de la comptabilité générale  Loi n° 9-88 du 25 décembre 1992 relative aux obligations comptables des commerçants Code Général de Normalisation Comptable CGNC LOI COMPTABLE Entrée en vigueur : 01/01/1994 I      LA COMPTABILITE GENERALE
Loi Comptable Objectifs ,[object Object],[object Object],[object Object],I      LA COMPTABILITE GENERALE
Application de bonne foi de ces prescriptions Conformité aux prescriptions de la loi Loi Comptable Contenu ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],REGULARITE SINCERITE IMAGE FIDELE I      LA COMPTABILITE GENERALE
Loi Comptable Contenu ,[object Object],Continuité d’exploitation Permanence des méthodes Coût historique Spécialisation des exercices Prudence Clarté Importance significative 1 2 3 4 5 6 7 I      LA COMPTABILITE GENERALE
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],PRINCIPES COMPTABLES FONDAMENTAUX 1. Base légale de la comptabilité générale
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],PRINCIPES COMPTABLES FONDAMENTAUX 1. Base légale de la comptabilité générale
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],1. Base légale de la comptabilité générale  PRINCIPES COMPTABLES FONDAMENTAUX
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],1. Base légale de la comptabilité générale  PRINCIPES COMPTABLES FONDAMENTAUX
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],1. Base légale de la comptabilité générale  PRINCIPES COMPTABLES FONDAMENTAUX
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],1. Base légale de la comptabilité générale  PRINCIPES COMPTABLES FONDAMENTAUX
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],1. Base légale de la comptabilité générale  PRINCIPES COMPTABLES FONDAMENTAUX
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],1. Base légale de la comptabilité générale  PRINCIPES COMPTABLES FONDAMENTAUX
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],1. Base légale de la comptabilité générale  PRINCIPES COMPTABLES FONDAMENTAUX
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],1. Base légale de la comptabilité générale  PRINCIPES COMPTABLES FONDAMENTAUX
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],1. Base légale de la comptabilité générale  PRINCIPES COMPTABLES FONDAMENTAUX
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],1. Base légale de la comptabilité générale  PRINCIPES COMPTABLES FONDAMENTAUX
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],1. Base légale de la comptabilité générale  PRINCIPES COMPTABLES FONDAMENTAUX
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],1. Base légale de la comptabilité générale  PRINCIPES COMPTABLES FONDAMENTAUX
NGC CGNC Contenu La Norme Générale Comptable ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],I      LA COMPTABILITE GENERALE
CGNC Contenu PCGE Le Plan Comptable Général des Entreprises ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],I      LA COMPTABILITE GENERALE
2    Structure du dispositif  comptable ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],I      LA COMPTABILITE GENERALE
Méthodes d’évaluation ,[object Object],Dispositif de   fond t 1 t 2 t 3 Valeur à l’entrée Valeur à l’inventaire Valeur à l’arrêté des comptes I      LA COMPTABILITE GENERALE
Dispositif de   fond t 1 t 2 t 3 Valeur à l’entrée Valeur à l’inventaire Valeur à l’arrêté des comptes ,[object Object],Acquis à titre onéreux Coût d’acquisition Produits par l’entreprise Coût de production Reçus à titre gratuit Valeur actuelle Reçus en apport en nature Valeur de l’acte d’apport Reçus par voie d’échange Valeur actuelle la plus faible Reçus à l’aide d’une subvention d’équipement Coût d’acquisition ou de production I      LA COMPTABILITE GENERALE
Dispositif de   fond t 1 t 2 t 3 Valeur à l’entrée Valeur à l’inventaire Valeur à l’arrêté des comptes ,[object Object],Acquis à titre onéreux Prix d’achat En monnaie nationale Valeur nominale En monnaie étrangère Contre-valeur en monnaie nationale au cours du jour d’entrée ,[object Object],I      LA COMPTABILITE GENERALE
Dispositif de   fond t 1 t 2 t 3 Valeur à l’entrée Valeur à l’inventaire Valeur à l’arrêté des comptes ,[object Object],Biens et services identifiables en cours de production ou en stock Coût réel de production Marchandises à revendre en l’état Coût d’achat réel - Coût moyen pondéré (CMP) ou Premier entré / sorti (FIFO) Matières et fournitures à incorporer Coût d’achat réel - Coût moyen pondéré (CMP) ou Premier entré / sorti (FIFO) Biens et services non identifiables en cours de production ou en stock Coût moyen pondéré (CMP) Premier entré / premier sorti (FIFO) I      LA COMPTABILITE GENERALE
Dispositif de   fond t 1 t 2 t 3 Valeur à l’entrée Valeur à l’inventaire Valeur à l’arrêté des comptes ,[object Object],Immobilisations amortissables Valeur d’utilité Dettes en Dhs - en monnaie étrangère Trésorerie Passif Valeur nominale ou contre-valeur au cours du jour de clôture pour les dettes et trésorerie négative en devises Autres immobilisations - Actif circulant Trésorerie Actif Valeur vénale ou contre-valeur au cours du jour de clôture, pour les créances et disponibilités en devises Titres de participation Valeur d’utilité ,[object Object],I      LA COMPTABILITE GENERALE
Dispositif de   fond t 1 t 2 t 3 Valeur à l’entrée Valeur à l’inventaire Valeur à l’arrêté des comptes ,[object Object],Biens et services produits ou en cours identifiables Valeur nette de réalisation Marchandises à revendre en l’état Cours du jour Matières premières et fournitures Cours du jour Biens et services produits ou en cours non identifiables Valeur nette de réalisation I      LA COMPTABILITE GENERALE
Dispositif de   fond t 1 t 2 t 3 Valeur à l’entrée Valeur à l’inventaire Valeur à l’arrêté des comptes Plus faible des valeurs entre la valeur d’entrée et la valeur d’inventaire ,[object Object],[object Object],Valeur nette d’amortissement ,[object Object],Plus élevée des valeurs d’inventaire ou d’entrée I      LA COMPTABILITE GENERALE
Etats de synthèse CINQ DOCUMENTS  FORMANT UN  TOUT INDISSOCIABLE Dispositif de   fond Bilan (BL) Compte de Produits et Charges (CPC) Etat des Soldes de Gestion (ESG) Tableau de Financement (TF) Etat des Informations  Complémentaires (ETIC) TOUS LES COMMERCANTS COMMERCANTSDONT LE CHIFFRE D’AFFAIRES DEPASSE 7.500.000 DHS I      LA COMPTABILITE GENERALE
Dispositif de   fond Bilan (BL) ,[object Object],ACTIF IMMOBILISE ACTIF CIRCULANT TRESORERIE ACTIF FINANCEMENT PERMANENT PASSIF CIRCULANT TRESORERIE PASSIF Brut A/P Net N N-1 N-1 N FDR BFR I      LA COMPTABILITE GENERALE
Dispositif de   fond Compte de Produits et Charges (CPC) ,[object Object],PRODUITS D’EXPLOITATION Ex Ant Total N N-1 CHARGES D’EXPLOITATION RESULTAT D’EXPLOITATION PRODUITS FINANCIERS CHARGES FINANCIERES RESULTAT FINANCIER RESULTAT COURANT 1 2 3 I      LA COMPTABILITE GENERALE
Dispositif de   fond Compte de Produits et Charges (CPC) Ex Ant Total N N-1 CHARGES NON COURANTES RESULTAT NON COURANT PRODUITS NON COURANTS RESULTAT AVANT IMPOTS IMPOT SUR LES SOCIETES RESULTAT NET 4 5 6 I      LA COMPTABILITE GENERALE
Dispositif de   fond Etat des Soldes de Gestion (ESG) ,[object Object],VENTES DE MARCHANDISES N N-1 - ACHATS REVENDUS DE MSES MARGE BRUTE SUR VENTES EN L’ETAT + PRODUCTION DE L’EXERCICE 1 2 - CONSOMMATION DE L’EXERCICE VALEUR AJOUTEE + SUBVENTIONS - IMPOTS ET TAXES - CHARGES DE PERSONNEL 3 EXCEDENT / INSUFFISANCE BRUT(E) D’EXPLOIT° Tableau de formation des résultats I      LA COMPTABILITE GENERALE
Dispositif de   fond Etat des Soldes de Gestion (ESG) + AUTRES PRODUITS D’EXPLOITATION N N-1 - AUTRES CHARGES D’EXPLOITATON RESULTAT D’EXPLOITATION 4 5 RESULTAT FINANCIER + REPRISES D’EXPLOITATON - DOTATIONS D’EXPLOITATION RESULTAT COURANT RESULTAT NON COURANT - IMPOT SUR LES SOCIETES RESULTAT NET 6 I      LA COMPTABILITE GENERALE
Capacité d'autofinancement - Autofinancement Dispositif de   fond Etat des Soldes de Gestion (ESG) + DOTATIONS (d’exploitation-financières-courantes) N N-1 - REPRISES (d’exploitation-financières-courantes) 1 CAPACITE D’AUTOFINANCEMENT RESULTAT DE L’EXERCICE - Produits de cession des immobilisations cédées + Valeurs nettes d’amortissement des immos cédées - DISTRIBUTION DE BENEFICES AUTOFINANCEMENT 2 I      LA COMPTABILITE GENERALE
Dispositif de   fond Tableau de Financement (TF) ,[object Object],FINANCEMENT PERMAMENT N Variations - ACTIF IMMOBILISE FOND DE ROULEMENT 1 3 TRESORERIE NETTE Synthèse des masses du bilan ACTIF CIRCULANT - PASSIF CIRCULANT BESOIN DE FINANCEMENT GLOBAL N-1 2 Emp Res OU OU OU OU OU OU OU I      LA COMPTABILITE GENERALE
Dispositif de   fond Tableau de Financement (TF) N RESSOURCES STABLES Emplois et ressources AUTOFINANCEMENT N-1 Emp Res CESSION ET REDUCTION D’IMMOS AUGMENTATION CAPITAUX PROPRES AUGMENTATION DETTES FINANCT Emp Res EMPLOIS STABLES ACQUISITION AT AUGM D’IMMOS REMBOURST CAPITAUX PROPRES REMBOURST DETTES DE FINANCT EMPLOIS EN NON VALEURS VAR BESOIN FINANCEMENT GLOBAL VARIATION DE LA TRESORERIE I      LA COMPTABILITE GENERALE
Dispositif de   fond Etat des Informations Complémentaires (ETIC) ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],I      LA COMPTABILITE GENERALE
Dispositif de   fond Etat des Informations Complémentaires (ETIC) ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],I      LA COMPTABILITE GENERALE
Dispositif de   fond Etat des Informations Complémentaires (ETIC) ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],I      LA COMPTABILITE GENERALE
Dispositif de   fond Etat des Informations Complémentaires (ETIC) ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],I      LA COMPTABILITE GENERALE
Organisation comptable ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Dispositif de   forme I      LA COMPTABILITE GENERALE
[object Object],Balance avant inventaire Grand livre Opérations d’inventaire Balance avant écritures d’inventaire Détermination du résultat Balance après inventaire après recouvrement États de synthèse Pièces comptables de base Journal quotidien périodique annuel Saisie chronologique des pièces A partir des comptes du grand livre Reports   méthodologiques des écritures du journal Inventaire physique enregistrement des écritures au journal report au grand livre Comptes des classes 1 et 7 Par regroupement des comptes de gestion Comptes des classes 1 à 7  Comptes des classes 6 et 7 soldés Patrimoine à la clôture de l ’exercice Reports   méthodologiques des écritures du journal 2.2. Dispositif de forme Dispositif de   forme Organisation comptable
Agrégation dans des comptes de produits Agrégation dans des comptes de passif Agrégation dans des comptes de charges Agrégation dans des comptes d’actif Cadre comptable ,[object Object],[object Object],Dispositif de   forme Evénement, fait économique, situation ,[object Object],[object Object],Actif immobilisé Actif circulant Trésorerie Actif Passif permanent Passif circulant Trésorerie Passif Charges courantes Charges non courantes Produits courants Produits non courants I      LA COMPTABILITE GENERALE
Enregistrements comptables
Enregistrements comptables ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]
[object Object],Dérogations aux principes (séparation des exercices…) Dérogations aux méthodes (évaluations, présentation…) ECRITURES COMPTABLES TRANSCRIPTION DANS UN PLAN DE COMPTES STRICTEMENT CODIFIE De nouvelles informations complémentaires à l'ETIC sont-elles suffisantes ? Les états de synthèse reflètent-ils une image fidèle ? Présentation aux tiers FAIT, EVENEMENT, SITUATION, INVENTAIRES Evaluation selon la loi REGROUPEMENT DES COMPTES DANS LES ETATS DE SYNTHESE NORMALISES Enregistrements comptables
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Enregistrements comptables
[object Object],[object Object],Enregistrements comptables
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Enregistrements comptables
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Enregistrements comptables
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Enregistrements comptables
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],date N°compte N°compte Compte débité (ou emploi) Compte crédité (ou ressource) Libellé qui explique l’opération Montant débité Montant crédité Enregistrements comptables
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Enregistrements comptables
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Enregistrements comptables
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Emplois  achat de marchandises  Ressources  Emplois  fournisseurs  Ressources 1 000 1 000 Enregistrements comptables
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Enregistrements comptables
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Enregistrements comptables
4. Travaux d’inventaire
4. Travaux d’inventaire ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]
[object Object],Inventaire physique des éléments du patrimoine Écritures d’ajustement des comptes Ecritures de regroupement en vue de la détermination du résultat Établissement des états de synthèse Écritures d’inventaire Travaux d’inventaire 4. Travaux d’inventaire
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],4. Travaux d’inventaire
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],4. Travaux d’inventaire :  Les amortissements
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],4. Travaux d’inventaire :  Les amortissements
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],4. Travaux d’inventaire :  Les provisions
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],4. Travaux d’inventaire :  Les provisions
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],4. Travaux d’inventaire :  Les provisions
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],4. Travaux d’inventaire :  La régularisation des comptes de charges et de produits
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],4. Travaux d’inventaire :  La régularisation des comptes de charges et de produits
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],4. Travaux d’inventaire :  Les créances et dettes libellées en monnaies étrangères
   Normes générales de validation  de l’information comptable ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],I      LA COMPTABILITE GENERALE
Normes de contrôle interne Cycle Investissement / Production ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Investissement / Immobilisations I      LA COMPTABILITE GENERALE
Normes de contrôle interne Cycle Investissement / Production ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Production / Stocks I      LA COMPTABILITE GENERALE
Normes de contrôle interne Cycle Consommation de biens et services  ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Achats / Fournisseurs I      LA COMPTABILITE GENERALE
Normes de contrôle interne Cycle Consommation de biens et services  ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Paie / Personnel I      LA COMPTABILITE GENERALE
Normes de contrôle interne Cycle  Revenus  ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Ventes / Clients I      LA COMPTABILITE GENERALE
Normes de contrôle interne Cycle  Finance / Trésorerie  ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Trésorerie I      LA COMPTABILITE GENERALE
Normes de contrôle des comptes Cycle Investissement / Production ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Investissement / Immobilisations I      LA COMPTABILITE GENERALE
Normes de contrôle des comptes Cycle Investissement / Production ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Production / Stocks I      LA COMPTABILITE GENERALE
Normes de contrôle des comptes Cycle Consommation de biens et services  ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Achats / Fournisseurs I      LA COMPTABILITE GENERALE
Normes de contrôle des comptes Cycle Consommation de biens et services  ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Paie / Personnel I      LA COMPTABILITE GENERALE
Normes de contrôle des comptes Cycle  Revenus  ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Ventes / Clients I      LA COMPTABILITE GENERALE
Normes de contrôle des comptes Cycle  Finance / Trésorerie  ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Trésorerie I      LA COMPTABILITE GENERALE
5    La problématique des délais  de production de l’information comptable ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],I      LA COMPTABILITE GENERALE
Contraintes et facteurs de retard De source légale ... Obligation  fiscale Le dispositif fiscal astreint les entreprises à produire  des états comptables et à les déposer   dans les trois mois de la clôture de l’exercice Obligation  du droit des sociétés Les lois sur les sociétés prévoient la production des états de synthèse à présenter pour approbation à l’assemblée générale   dans les six mois de la clôture de l’exercice Obligation  comptable La loi comptable prévoit d’établir des états de synthèse   tous les douze mois Contraintes I      LA COMPTABILITE GENERALE
De source réglementaire  ... Obligation du  CDVM ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Rapidité = Condition essentielle au  bon fonctionnement du marché Contraintes et facteurs de retard Contraintes I      LA COMPTABILITE GENERALE
Contraintes de gestion ... Besoins  de gestion interne ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Besoins  d’information des tiers Liés à l’information des banques, fournisseurs, bailleurs de fonds, société mère, ... Contraintes et facteurs de retard Contraintes I      LA COMPTABILITE GENERALE
Les non-causes ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Les causes réelles ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Contraintes et facteurs de retard Facteurs de retard I      LA COMPTABILITE GENERALE
Actions à mettre en place Actions à court terme visant mettre en place des solutions pratiques ... ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Actions à court terme I      LA COMPTABILITE GENERALE
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Actions à mettre en place Actions à court terme I      LA COMPTABILITE GENERALE
[object Object],[object Object],[object Object],Actions à mettre en place Actions à court terme I      LA COMPTABILITE GENERALE
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Actions à mettre en place Actions à court terme I      LA COMPTABILITE GENERALE
[object Object],[object Object],Actions à mettre en place Actions à court terme I      LA COMPTABILITE GENERALE
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Actions à mettre en place Actions à court terme I      LA COMPTABILITE GENERALE
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Actions à mettre en place Actions à court terme I      LA COMPTABILITE GENERALE
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Actions à mettre en place Actions à court terme I      LA COMPTABILITE GENERALE
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Actions à mettre en place Actions à court terme I      LA COMPTABILITE GENERALE
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Actions à mettre en place Actions à court terme I      LA COMPTABILITE GENERALE
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Actions à mettre en place Actions à court terme I      LA COMPTABILITE GENERALE
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Actions à mettre en place Actions à court terme I      LA COMPTABILITE GENERALE
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Actions à mettre en place Actions à court terme I      LA COMPTABILITE GENERALE
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Actions à mettre en place Actions à court terme I      LA COMPTABILITE GENERALE
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Actions à mettre en place Actions à court terme I      LA COMPTABILITE GENERALE
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Actions à mettre en place Actions à court terme I      LA COMPTABILITE GENERALE
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Actions à mettre en place Actions à court terme I      LA COMPTABILITE GENERALE
[object Object],[object Object],[object Object],Actions à mettre en place Actions à court terme I      LA COMPTABILITE GENERALE
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Actions à mettre en place Actions à court terme I      LA COMPTABILITE GENERALE
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Actions à mettre en place Actions à court terme I      LA COMPTABILITE GENERALE
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Actions à mettre en place Actions à court terme I      LA COMPTABILITE GENERALE
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Actions à mettre en place Actions à court terme I      LA COMPTABILITE GENERALE
Actions à long terme visant à repenser le système d’organisation et d’information de l ’entreprise  ... ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Actions à mettre en place Actions à long terme I      LA COMPTABILITE GENERALE
Faire  évoluer  la fonction du service comptable  DE  "chambre d'enregistrement" VERS   Un service comptable - responsable - producteur - analyste  de l'information  comptable   ,[object Object],Actions à mettre en place Actions à long terme I      LA COMPTABILITE GENERALE
Définition d'un calendrier précis d'arrêté des comptes ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Actions à mettre en place Actions à long terme I      LA COMPTABILITE GENERALE
[object Object],Résultat de l'enquête CEGOS ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Entreprises ayant formalisé leurs procédures comptables Actions à mettre en place Actions à long terme I      LA COMPTABILITE GENERALE
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Maîtrise des principes comptables Actions à mettre en place Actions à long terme I      LA COMPTABILITE GENERALE
En particulier, la gestion comptable des événements non récurrents ,[object Object],-  n'entre pas dans l'activité courante de l'entreprise - pose des problèmes de traitement comptable particuliers - a un caractère significatif par rapport au résultat budgété ,[object Object],- Définir une structure qui permette à l'entreprise de définir le traitement comptable le plus adapté  - Obtenir l'aval de la direction de l'entreprise ,[object Object],Maîtrise des principes comptables Actions à mettre en place Actions à long terme I      LA COMPTABILITE GENERALE
-  Définir avec précision les options comptables retenues par la société -  Outil de référence pour tous les intervenants dans le processus d'élaboration des comptes -  Assurer la comparabilité des informations d'un exercice sur l'autre. Toute dérogation aux règles fixées devra être exceptionnelle et dûment justifiée. -  Rendre homogènes les informations établies par l'ensemble des entités d'un même groupe de sociétés. ,[object Object],[object Object],Elaboration d’un manuel des principes comptables Actions à mettre en place Actions à long terme I      LA COMPTABILITE GENERALE
[object Object],[object Object],"Il ne faut pas faire entrer une entreprise dans un plan comptable, mais construire un plan comptable autour d'une entreprise" ,[object Object],Le rôle du plan comptable Actions à mettre en place Actions à long terme I      LA COMPTABILITE GENERALE
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Les instructions de clôture Actions à mettre en place Actions à long terme I      LA COMPTABILITE GENERALE
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Evénement pris en compte Information donnée dans l’ETIC ,[object Object],Evénements postérieurs à la clôture Actions à mettre en place Actions à long terme I      LA COMPTABILITE GENERALE
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Le dispositif de pré-clôture Actions à mettre en place Actions à long terme I      LA COMPTABILITE GENERALE
OBJECTIF Prise en compte sans autre traitement des opérations du dernier mois (sauf événement significatif) EXEMPLE ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],La justification des comptes Actions à mettre en place Actions à long terme I      LA COMPTABILITE GENERALE
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Anticipation des décisions de clôture Actions à mettre en place Actions à long terme I      LA COMPTABILITE GENERALE
[object Object],[object Object],[object Object],Simulation des problèmes d’arrêté des comptes Actions à mettre en place Actions à long terme I      LA COMPTABILITE GENERALE

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  • 1. Masnaoui Mazars Module Comptabilité Bases de la Comptabilité générale OCTOBRE – NOVEMBRE 2005
  • 2.
  • 3. ENTREPRISE Actionnaires Clients Fournisseurs Etat Etablissement de crédit Personnel COMPTABILITE GENERALE Etats de synthèse Identification Enregistrement Evaluation Synthèse Transactions économiques I  LA COMPTABILITE GENERALE
  • 4. 1  Base légale de la comptabilité générale Loi n° 9-88 du 25 décembre 1992 relative aux obligations comptables des commerçants Code Général de Normalisation Comptable CGNC LOI COMPTABLE Entrée en vigueur : 01/01/1994 I  LA COMPTABILITE GENERALE
  • 5.
  • 6.
  • 7.
  • 8.
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  • 10.
  • 11.
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  • 22.
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  • 25.
  • 26.
  • 27.
  • 28.
  • 29.
  • 30.
  • 31.
  • 32. Etats de synthèse CINQ DOCUMENTS FORMANT UN TOUT INDISSOCIABLE Dispositif de fond Bilan (BL) Compte de Produits et Charges (CPC) Etat des Soldes de Gestion (ESG) Tableau de Financement (TF) Etat des Informations Complémentaires (ETIC) TOUS LES COMMERCANTS COMMERCANTSDONT LE CHIFFRE D’AFFAIRES DEPASSE 7.500.000 DHS I  LA COMPTABILITE GENERALE
  • 33.
  • 34.
  • 35. Dispositif de fond Compte de Produits et Charges (CPC) Ex Ant Total N N-1 CHARGES NON COURANTES RESULTAT NON COURANT PRODUITS NON COURANTS RESULTAT AVANT IMPOTS IMPOT SUR LES SOCIETES RESULTAT NET 4 5 6 I  LA COMPTABILITE GENERALE
  • 36.
  • 37. Dispositif de fond Etat des Soldes de Gestion (ESG) + AUTRES PRODUITS D’EXPLOITATION N N-1 - AUTRES CHARGES D’EXPLOITATON RESULTAT D’EXPLOITATION 4 5 RESULTAT FINANCIER + REPRISES D’EXPLOITATON - DOTATIONS D’EXPLOITATION RESULTAT COURANT RESULTAT NON COURANT - IMPOT SUR LES SOCIETES RESULTAT NET 6 I  LA COMPTABILITE GENERALE
  • 38. Capacité d'autofinancement - Autofinancement Dispositif de fond Etat des Soldes de Gestion (ESG) + DOTATIONS (d’exploitation-financières-courantes) N N-1 - REPRISES (d’exploitation-financières-courantes) 1 CAPACITE D’AUTOFINANCEMENT RESULTAT DE L’EXERCICE - Produits de cession des immobilisations cédées + Valeurs nettes d’amortissement des immos cédées - DISTRIBUTION DE BENEFICES AUTOFINANCEMENT 2 I  LA COMPTABILITE GENERALE
  • 39.
  • 40. Dispositif de fond Tableau de Financement (TF) N RESSOURCES STABLES Emplois et ressources AUTOFINANCEMENT N-1 Emp Res CESSION ET REDUCTION D’IMMOS AUGMENTATION CAPITAUX PROPRES AUGMENTATION DETTES FINANCT Emp Res EMPLOIS STABLES ACQUISITION AT AUGM D’IMMOS REMBOURST CAPITAUX PROPRES REMBOURST DETTES DE FINANCT EMPLOIS EN NON VALEURS VAR BESOIN FINANCEMENT GLOBAL VARIATION DE LA TRESORERIE I  LA COMPTABILITE GENERALE
  • 41.
  • 42.
  • 43.
  • 44.
  • 45.
  • 46.
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  • 70.
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  • 80.
  • 81.
  • 82.
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  • 84.
  • 85.
  • 86.
  • 87.
  • 88. Contraintes et facteurs de retard De source légale ... Obligation fiscale Le dispositif fiscal astreint les entreprises à produire des états comptables et à les déposer dans les trois mois de la clôture de l’exercice Obligation du droit des sociétés Les lois sur les sociétés prévoient la production des états de synthèse à présenter pour approbation à l’assemblée générale dans les six mois de la clôture de l’exercice Obligation comptable La loi comptable prévoit d’établir des états de synthèse tous les douze mois Contraintes I  LA COMPTABILITE GENERALE
  • 89.
  • 90.
  • 91.
  • 92.
  • 93.
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