Audit fiscal cours/1er Chapitre: Démarche de l'Audit Fiscalbouchra elabbadi
Syllabus pédagogique
Objectifs :
• Evaluer les risques fiscaux encourus par l'entreprise en matière d'IS, taxe professionnelle, TVA et autres impôts ;
• Optimiser la gestion fiscale de l'entreprise ;
• Vérifier que l’entreprise n’est pas exposée à des risques fiscaux qu’elle n’a pas identifiés ;
• Vérifier que compte tenu de la structure juridique existante de l’entreprise, la charge fiscale est minimum ;
• Rechercher si une modification des structures juridiques existantes ne permettrait pas de diminuer la charge fiscale ;
• Faire le point sur l'environnement fiscal de l'entreprise ;
• Cerner les choix fiscaux opérés par l'entreprise et intégrer les critères fiscaux pour éclairer ses décisions.
Audit fiscal cours/1er Chapitre: Démarche de l'Audit Fiscalbouchra elabbadi
Syllabus pédagogique
Objectifs :
• Evaluer les risques fiscaux encourus par l'entreprise en matière d'IS, taxe professionnelle, TVA et autres impôts ;
• Optimiser la gestion fiscale de l'entreprise ;
• Vérifier que l’entreprise n’est pas exposée à des risques fiscaux qu’elle n’a pas identifiés ;
• Vérifier que compte tenu de la structure juridique existante de l’entreprise, la charge fiscale est minimum ;
• Rechercher si une modification des structures juridiques existantes ne permettrait pas de diminuer la charge fiscale ;
• Faire le point sur l'environnement fiscal de l'entreprise ;
• Cerner les choix fiscaux opérés par l'entreprise et intégrer les critères fiscaux pour éclairer ses décisions.
Cette présentation traite le code général de la normalisation comptable en insistant sur les dispositifs de forme et ceux du fonds.
Nous mettons à la dispisition des lecteurs et des followers une série de présenations qui constituent l'essentiel du cours "Audit fiscal", un ,module de synthèse dispensé dans les écoles de commerce et de gestion et aussi dans les facultés de droit.
Chapitre introductif : Planification et gestion budgétaire 1
I- stratégie et planification 2
II- la gestion budgétaire 2
Chapitre 1 : Gestion budgétaire des ventes 4
I- Les techniques de prévision 4
II - La budgétisation des ventes 7
III- L'analyse de l'écart sur chiffre d'affaire 7
Chapitre 2 : Gestion budgétaire de la production 10
I- Les techniques de gestion de production 10
II- la budgétisation de la production 14
III- Calcul des écart sur coût de production 15
Chapitre 3 : La gestion budgétaire des approvisionnements 19
I- les fondements économiques de la gestion des stocks 19
II- les modèles de gestion des stocks 20
III - la budgétisation des approvisionnements 21
Chapitre 4 : La gestion budgétaire des investissements 23
I - Rappel des méthodes de choix des Investissements 23
II- la budgétisation des investissements 25
Chapitre 5 : Le budget général et le contrôle budgétaire 27
I- le budget de trésorerie 27
II- les « documents de synthèse » prévisionnels 32
III- le contrôle budgétaire du résultat 33
Ce projet porte sur les modes de financement que l'entreprise peut choisir entre eux pour financer ses investissement à long terme, avec une étude de cas de la société SOTHEMA.
Ce projet est organisé par un groupe des étudiants de l'ENCG de Fès, master spécialisé: management commercial et financier.
Cette présentation traite le code général de la normalisation comptable en insistant sur les dispositifs de forme et ceux du fonds.
Nous mettons à la dispisition des lecteurs et des followers une série de présenations qui constituent l'essentiel du cours "Audit fiscal", un ,module de synthèse dispensé dans les écoles de commerce et de gestion et aussi dans les facultés de droit.
Chapitre introductif : Planification et gestion budgétaire 1
I- stratégie et planification 2
II- la gestion budgétaire 2
Chapitre 1 : Gestion budgétaire des ventes 4
I- Les techniques de prévision 4
II - La budgétisation des ventes 7
III- L'analyse de l'écart sur chiffre d'affaire 7
Chapitre 2 : Gestion budgétaire de la production 10
I- Les techniques de gestion de production 10
II- la budgétisation de la production 14
III- Calcul des écart sur coût de production 15
Chapitre 3 : La gestion budgétaire des approvisionnements 19
I- les fondements économiques de la gestion des stocks 19
II- les modèles de gestion des stocks 20
III - la budgétisation des approvisionnements 21
Chapitre 4 : La gestion budgétaire des investissements 23
I - Rappel des méthodes de choix des Investissements 23
II- la budgétisation des investissements 25
Chapitre 5 : Le budget général et le contrôle budgétaire 27
I- le budget de trésorerie 27
II- les « documents de synthèse » prévisionnels 32
III- le contrôle budgétaire du résultat 33
Ce projet porte sur les modes de financement que l'entreprise peut choisir entre eux pour financer ses investissement à long terme, avec une étude de cas de la société SOTHEMA.
Ce projet est organisé par un groupe des étudiants de l'ENCG de Fès, master spécialisé: management commercial et financier.
ce code permet aux étudiants, cadres et responsable de connaitre la législation marocaine en matière des obligations de l'entreprise vis à vis des employés et inversement
Les données de Vicinity Jobs englobent plus de trois millions d'offres d'emploi en ligne pour 2023 ainsi que des milliers de compétences. La plupart des compétences apparaissent dans moins de 0,02 % des offres d'emploi, de sorte que la plupart des offres reposent sur un petit sous-ensemble de termes couramment utilisés, comme le travail en équipe.
Laura Adkins-Hackett, économiste, CIMT, et Sukriti Trehan, scientifique de données, CIMT, ont présenté leurs recherches sur les tendances relatives aux compétences répertoriées dans les offres d’emploi en ligne afin de mieux comprendre les compétences les plus en demande. Ce projet de recherche utilise l'information mutuelle spécifique et d'autres méthodes pour extraire davantage d'informations sur les compétences communes à partir des relations entre les compétences, les professions et les régions.
Les données d’offres d’emplois en ligne d'entreprises telles que Vicinity Jobs servent de plus en plus de complément aux sources traditionnelles de données sur la demande de main-d'œuvre, telles que les enquêtes sur les postes vacants et les salaires (EPVS). Ibrahim Abuallail, candidat au Ph. D., Université d’Ottawa, a présenté la recherche relative aux biais dans les offres d’emploi en ligne et une approche proposée pour rajuster efficacement les données de ces offres d’emploi afin de compléter les données officielles existantes (telles que celles des EPVS) et d'améliorer la mesure de la demande de main-d'œuvre.
Comment réindustrialiser la France et « sauver l’humanité » grâce à un club c...Nicolas Meilhan
Huit ans après la COP21, la transition énergétique est en panne sèche. Malgré les bonnes volontés, des normes de plus en plus sévères et des investissements pharaoniques dans les énergies renouvelables, nous échouons à décarboner l’économie mondiale. Huit ans après Le Bourget, l’Humanité persiste dans sa schizophrénie climatique. Alors que le réchauffement s’accélère en rythmant notre quotidien, la consommation mondiale de combustibles fossiles bat des records d’année en année.
Et le ciel continue de s’assombrir. Tandis que les pays émergents, Chine et Inde en tête, continuent de privilégier légitimement leur développement en augmentant significativement leur consommation de fossiles, une « bulle verte » est en train d’exploser en Europe. Eoliennes, panneaux solaires, hydrogène, voitures électriques et même Pompes à Chaleur tous les indicateurs sont dans le rouge vif. La faute notamment au prix des matières premières et aux taux d’intérêts qui ont érodé un peu plus la rentabilité déjà faible de projets verts.
Les politiques publiques aujourd’hui engagées nous dirigent vers le scénario SSP4 du GIEC correspondant à un réchauffement de 2,7° à l’horizon 2100. Un scénario principalement dans les mains des pays émergents. Comptant aujourd’hui pour 82% de la population mondiale, ils représenteront 90% des émissions à l’horizon 2050.
Face à cette situation il est impératif de changer de logiciel s’attaquant en priorité à l’électricité charbonnière (27% des émissions mondiales) concentrée à 93% dans un « club » de 14 pays produisant plus de 100 TWh/an. Parallèlement il faudrait constituer un « fonds climat » permettant d’aider les pays les plus pauvres à s’adapter aux conséquences du réchauffement dont 90% des victimes se situent dans les pays émergents.
Pour conjuguer les deux objectifs, nous proposons d’instaurer une taxe à l’importation égale à un quart du pourcentage électrique charbonnier sur les biens en provenance du « club des 14 ». Collectés par un organisme international, les fonds seraient ensuite redistribués aux pays les plus pauvres pour qu’ils puissent à la fois assurer leur transition et surtout s’adapter au réchauffement.
La méthode est triplement vertueuse. Renchérissant le prix des produits exportés, elle encouragerait le « Club 14 » à déplacer rapidement son électricité charbonnière vers des sources décarbonées, elle inciterait le consommateur à réorienter ses achats vers
des produits à empreinte carbone plus faible, elle permettrait aux pays les plus pauvres de financer massivement leurs projets d’atténuation et surtout d’adaptation indispensables à leur survie face au réchauffement climatique. Elle ne pourrait toutefois s’appliquer qu’avec un assentiment mondial voté au niveau de la Conférence des Parties.
Dans un marché du travail tendu, les demandeurs d'emploi acquièrent un pouvoir de négociation qui leur permet d'améliorer la qualité de leurs emplois — c'est du moins ce que l'on croit généralement.
Michael Willcox, économiste, CIMT, a présenté des résultats qui révèlent un affaiblissement de la relation entre le resserrement du marché du travail et les indicateurs de qualité de l'emploi à la suite de la pandémie. Le resserrement du marché du travail a coïncidé avec la croissance des salaires réels pour une partie seulement des travailleurs : ceux qui occupent des emplois peu rémunérés nécessitant peu d'éducation. Plusieurs facteurs — notamment la composition du marché du travail, le comportement des travailleurs et des employeurs, et les pratiques du marché du travail — ont contribué à l'absence d'avantages pour les travailleurs. Ces facteurs feront l'objet d'une étude plus approfondie dans le cadre de travaux futurs.
Les offres d’emploi en ligne deviennent une ressource essentielle pour les décideurs et les chercheurs qui étudient le marché du travail. Le CIMT continue de travailler avec les données de Vicinity Jobs tirées des offres d’emploi en ligne, qui peuvent être analysées dans notre
tableau de bord des tendances de l'emploi au Canada. Notre analyse des données provenant des offres d’emploi en ligne a permis d'obtenir des informations précieuses, notamment le
récent rapport
de Suzanne Spiteri sur l'amélioration de la qualité et de l'accessibilité des offres d'emploi afin de réduire les obstacles à l'emploi pour les personnes neurodivergentes.
2. qu’est ce qu’une une entreprise ?;
Typologie des entreprises et critères de distinction
La comptabilité générale : c’est quoi ?
La comptabilité générale :Pour quoi et pour qui ?
Les principes de la comptabilité générale
4. L’entreprise ?
Une entreprise est un groupement humain hiérarchisé
qui met en œuvre des moyens intellectuels, physiques et
financiers pour produire, former et distribuer les
richesses conformément a des buts définis pour réaliser
un profit.
L’entreprise est une unité de production de b/s mais aussi
de répartition de richesses
5. L’entreprise unité de production
Entrants
« Inputs »
Extrants
« ouputs »
Entreprise
Facteurs de
production Biens et services
6. L’entreprise unité de répartitionProduction
Vente=VA
Richesses
Le personnel
L’Etat organismes
sociaux
Les prêteurs
L’entreprise
Les porteurs de capital
Agents rémunérés Type de la rémunération
Salaires
Impôts et cotisations
Intérêts
Dividendes
Le reste
7. Les principales dimensions de l’entreprise
En tant qu’organisation, l’entreprise relève de quatre
dimensions principales :
Economique (produit, technologie, marché, …) ;
Financière (ressources et charges financières, résultat, …)
;
Juridique (statut de l’entreprise, patrimoine, …) ;
Humaine (gestion du personnel, contraintes sociales, …).
8. Les environnements de l’entreprise
Entreprise
Concurrentiel
Financier
Institutionnel
Technique
9. Les finalités d’une entreprise
Humains
Economiques
Sociétales
Privée / publique
Finalités
Croissance
Produire
Distribuer
Profit
Ambitions des dirigeants
Epanouissement du personnel
Services à la société
Nationalités
10. Typologies des entreprise
Pour quoi ?
Représentation du tissu économique national;
Comparaison spatio-temporelle des entreprise;
Permettre aux entreprises de situer leurs performances
par rapport aux unités de même nature et classe;
14. Les opérations d'échange de l'entreprise
1- Les opérations d'investissement -financement
Pour réaliser ses objectifs économiques, une entreprise doit acquérir
des biens d'équipement durables (Terrains, constructions,
matériels...). On appelle investissement l'acquisition de ces biens.
On désigne par immobilisation ces biens d'équipement.
2- Les opérations d'exploitation
Ces opérations concernent l'achat de marchandises, de matières
premières, les ventes de marchandises ou de biens produits, les
règlements d'une dette, les paiements des salaires,...Elles sont liées
à un seul cycle d'exploitation.
15. Les flux
physiques
Externes
D’entrée
Les Flux de biens
entrant
Les flux de services
entrant
Les flux
d'investissement
De sortie
Les Flux de biens
sortant
Les flux de services
sortant
Les flux sortant
relevant d'une activité
annexe ou effectués à
titre exceptionnel
Internes
16. Les flux
physiques
Externes
D’entrée
Paiements reçus des clients
De sortie
Paiements adressés aux fournisseurs
Salaires versés
Intérêts payés au banquier
Internes
D’entrée
Les apports des propriétaires
Les emprunts
De sortie
Les remboursements des emprunts
Les prélèvements des propriétaires
18. C.G : Un peut d’histoire :
Égypte antique, il y a environ 3700 ans
Sumer – pour faire face aux défaillances de la mémoire;
19eme siècle – Sambart # Brodel : CG et capitalisme
1494 : Luca pacioli « traité du mathématique »
La partie double
19. C’est quoi la C.G ?
C’est l’ensemble des techniques permettant de
codifier et de conserver une traces des opérations
réalisées pour une entreprise dans le cadre de son
activité
Information brutes
(pièces
justificatifs)
Information adaptés
(Etats de synthèse )
Comptabilité
20. La comptabilité générale est donc un système
d'information permettant :
de classer, saisir et traiter des informations,
en vue de prendre des décisions.
Sur la base de cette définition, on peut se poser
plusieurs questions :
de quelles informations s'agit-il ?
en quoi consiste le traitement des informations ?
quels sont les destinataires des informations traitées ?
21. comptabilité générale pour quoi ?
Un instrument de gestion (décisions courantes/
décisions stratégiques)
Moyen de preuve
Détermine l’assiette fiscale
Moyen d’information
22. CG pour qui ?
Pour les chefs d’entreprises :
Résultats / décisions / gestion / prévisions
Pour les pouvoir publics :
Impôts et taxes / jugements par les tribunaux
Pour les partenaire de l’entreprise :
Revenu pour ouvriers / dividendes pour associés
Pour les créanciers :
Capacité de remboursement/ niveau de crédit
23. La source des obligations
comptables
La CG est obligatoire en vertu de loi marocaine
La CG au Maroc est régit par le code général de
normalisation comptable (CGNC) appliqué et
généralisé sur les entreprises marocaines depuis 1994.
CGNC: La norme générale comptable et Le plan
comptable général des entreprises.
24. Le domaine d’application des
obligations comptables
La loi impose aux entreprises d’enregistrer
comptablement, dans l’ordre chronologique, les
mouvements affectant leur patrimoine;
Ces obligations s’appliquent aux commerçants quelle
que soit la forme juridique de leur entreprise
(entreprise individuelle ou société;
Dans tous les cas, la comptabilité s’intéresse aux
opérations qui affectent immédiatement le patrimoine
de l’entreprise.
25. La nature des obligations
comptables
Les obligations comptables découlent du code de
commerce qui impose notamment :
L’enregistrement chronologique des mouvements
affectant le patrimoine de l’entreprise,
La tenue d’un inventaire annuel,
L’établissement des Etats des synthèse,
Le respect des principes comptables,
La tenue de livres comptables obligatoires.
26. La normalisation comptable
La normalisation c’est l’établissement des règles
communes dans le double but d’uniformiser et de
rationaliser la présentation des informations
comptables susceptibles de satisfaire les besoins
présumés de multiples utilisateurs.
L’objectif c’est :
l’harmonisation et à l’amélioration des pratiques
comptables
comparaisons spatiotemporelles
27. La notion de normes comptables
l’ensemble des règles à appliquer par les entreprises
dans la préparation et la présentation des états
financiers ainsi que dans la tenue de leur comptabilité:
la forme de l’information comptable: le vocabulaire à
l’origine d’un langage commun, la définition des
concepts utilisés ou le nom des comptes et leur
classification
le fond c’est-à-dire le contenu de l’information : les
critères et les modalités d’évaluation, le traitement
comptable des opérations à enregistrer ou les
procédures à respecter.
28. Pour quoi la normalisation
comptable
Pour l’entreprise normaliser la CG c’est : faciliter
l’enregistrement des opérations commerciales et
financières a travers un ensemble de codes normalisés
et partagés par l’ensemble des acteurs économiques;
Uniformiser l’élaboration des docs et faciliter la lecture
et la comparaison;
Le CGNC permet aux autorités fiscales de déterminer
l’assiette fiscale et facilite le contrôle.
29. Le code général de la normalisation
comptable
La norme générale comptable:
Regroupe l’ensemble des articles définissant l’objet, le choix
directeur et les principes de base régissant la comptabilité
générale au Maroc
Le plan comptable général des entreprises :
Dispositif d’application de la norme générale comptable aux
unités économiques autres que ceux des établissements
financiers; les banques et les assurances.
30. Les modèles du plan comptable
Deux modèles :
Modèle normal :
Pour les ese de grande taille (CA⋝10 millions dhs)
Elles sont obligées de publier 5 Etats de synthèse : bilan,
CPC,ESG,TF,ETIC
Modèle simplifié :
Pour les PME (CA ≺ 10 millions de dhs)
Les PME ne sont obligées de présenter que deux Etats : bilan
et CPC.
31. Architecture et codification PC
Chiffre 1 : classe
Chiffre 2 : rubrique
Chiffre 3 : poste
Chiffre 4 : poste principal
Chiffre 5 :compte divisionnaire
Chiffre 6 : sous compte
Exemple : 2321 bâtiments
Classe 2: Actif Immobilisé
Rubrique 23 : immobilisations corporelles
Poste 232 : constructions
Compte 2321: bâtiments
32. Les sept principes de la C.G
Les principes comptables sont la base de
la comptabilité générale, ce sont des règles à
respecter pour garantir la fiabilité des comptes et
leur cohérence. Les états financiers d’une société
doivent représenter de manière fidèle l’activité et
le patrimoine de l’entreprise.
33. principe de continuité d’exploitation
L’entreprise est présumée poursuivre ses activités (99
ans).
Incidence : les actifs/ les produits / les charges
Impact : principe de la permanence des méthodes
1
34. principe d’indépendance des exercices :
La vie de l’entreprise est découpée en périodes de 12
mois, appelées « exercices » comptables. Le compte de
résultat récapitule les produits et les charges de
l’exercice écoulé, sans tenir compte de leur date de
paiement ou de facturation.
Le but : donner une image fidèle : régularisation
4 éléments a régulariser
2
35. Attention
Charges à payer : charges concernant l’exercice mais dont
les factures seraient envoyées après la clôture de l’exercice.
Produits à recevoir : produits concernant l’exercice mais
dont les factures seront émises après la clôture de
l’exercice.
Charges constatées d’avance : charges concernant
l’exercice suivant mais comptabilisée sur l’exercice en cours.
Produits constatés d’avance : produits concernant
l’exercice suivant mais comptabilisée sur l’exercice en cours
36. principe de prudence :
L’entreprise ne doit pas reporter sur les exercices
futurs, des incertitudes présentes susceptibles de
diminuer son patrimoine ou son résultat.
Il faut donc être prudent
4 éléments auxquels il faut faire attention
3
37. Attention
comptabiliser une charge sans attendre la réalisation
effective du risque.
En revanche, s’il existe un espoir de gain (produits)
futur, il faut attendre que sa réalisation soit certaine
pour le comptabiliser.
les moins-values qui apparaissent à la clôture d'un
exercice doivent être constatées
les plus-values non encore réalisées ne sont pas
comptabilisées
38. principe de permanence des méthodes :
L’entreprise doit conserver les mêmes méthodes
d’évaluation et de comptabilisation d’un exercice sur
l’autre afin d’assurer la comparabilité des comptes
annuels.
L’enjeu principal est de pouvoir comparer l’activité et le
patrimoine d’une entreprise dans le temps.
4
39. Attention
Les changements de méthodes d’évaluation du
patrimoine de l’entreprise ne sont possibles qu’en cas
de changement exceptionnel dans l’activité de
l’entreprise ou dans le but de fournir une meilleure
information (méthode préférentielle= une meilleure
information).
40. principe des coûts historiques :
Les éléments figurant au bilan de l’entreprise sont
inscrits au coût évalué au moment de leur entrée dans
son patrimoine, sans tenir compte de l’inflation
ultérieure.
5
41. principe de non-compensation :
Les éléments d’actif et de passif, ainsi que les charges et
les produits sont évalués séparément, sans
compensation possible.
6
42. Attention
Pour un clients/fournisseur = on ne peut pas compenser la
charge fournisseur (achat) avec le produit (vente).
les plus-values ne peuvent compenser les moins-values.
les comptes clients débiteurs ne peuvent être compensés
par des comptes clients créditeurs
une exception : on peut compenser une charge par un
produit seulement s’ils concernent une même transaction.
43. Principe d’importance significative
les états de synthèse ne doivent apparaitre que les
informations d’importance significative. Autrement dit
les informations qui peuvent affecter les évolutions des
décisions.
Est considérée comme significative toute information
susceptible d’influencer l’opinion que les lecteurs des
états de synthèse peuvent avoir sur le patrimoine, la
situation financière et les résultats de l’entreprise.
7
44. Oui Non
a Facture concernant un achat de matières premières
b Facture d’honoraires de l’expert comptable de l’année
précédente
c Bon de livraison de pièces de l’atelier B à l’atelier A
d Bulletin de paie d’un ouvrier de l’atelier A
e Une charge sans objet
f bon de vente de produits finis à un client B le livraison n’aura
lieu que l’année prochaine
g Etat dressé par le chef de l’atelier A concernant le nombre de
tonnes de matières premières utilisées dans la fabrication du
produit fini
h Etat dressé par le gérant du parc auto concernant le matériel de
transport en propriété
i Vol de pièces détachées constaté à l’atelier A
j Note d’électricité et de téléphone pour le mois précédent
Application 1:
parmi les docs suivants lesquels doivent être enregistrés en comptabilité
45. Le principe de la partie double
Toute écriture passée dans un certain sens
sur un compte doit être accompagnée d'une
(ou plusieurs) écriture, en sens inverse, du
même montant total, sur un (ou plusieurs)
compte.
la balance comptable
balance est équilibrée.
46. Le principe de la partie double
Double enregistrement : origine des fonds/ emploi des
fonds
Exemple :
Ahmed perçoit sa bource d’étude 650 DH qu’il dépose
dans une caisse chez lui ;
Ahmed achète un livre d’économie à la BOUQUINS, il
paye 150 DH retirés de sa caisse.