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Principes comptables, normes internationales,comparaison

Le document présente une analyse des principes comptables fondamentaux, y compris des études comparatives sur leur application au Maroc. Il aborde des concepts clés tels que la continuité d'exploitation, la permanence des méthodes et le coût historique, tout en examinant des exceptions et des implications pratiques. Les normes comptables internationales (IAS/IFRS) et leur adoption par les entreprises marocaines sont également discutées, soulignant leur impact sur la transparence financière.

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Introduction Présentation des 7 Principes Comptables Étude comparative : positionnement des principes comptables marocain. Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 1 1
Présentation des principes comptables fondamentaux ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 2 2
Les principes et Conventions Les principes et Conventions Comptables Comptables ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 3
Axe 1 : Les principes et conventions comptables ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 4
Axe 1 : Les principes et conventions comptables ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 5
Axe 1 : Les principes et conventions comptables ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 6
Axe 1 : Les principes et conventions comptables ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 7
Présentation des principes comptables fondamentaux ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 8 8
Définition d’un principe comptable Introduction Les principes comptables Les principes comptables sont les objectifs, hypothèses, contraintes, règles qui gouvernent la comptabilité. Ensemble ils forment le référentiel Etude comparative comptable (cadre conceptuel). Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 9
Les principes comptables fondamentaux De quel principe s’agit il? Introduction Mise en situation Les principes comptables Etude comparative Conclusion ELABBADI La cimenterie SMC a construit un four supplémentaire d’une capacité de 500 000 t/an dans la perspective d’un doublement de sa capacité de production. Une fois la construction achevé le marché du ciment de l’entreprise s’est effondré du faite de démarrage de la cimenterie concurrente CIMA et de la stagnation du marché national du ciment Aucune perspective d’utilisation de ce four n’est envisageable même à long terme. Le comptable de la cimenterie n’a pas amortie ce four sur la durée probable de son utilisation mais il l’a évaluer à sa valeur actuelle Master Gestion, finance et fiscalité 10 10
Les principes comptables fondamentaux Introduction Les principes comptables Etude comparative Conclusion ELABBADI 1- Principe de 1- Principe de Continuité Continuité d’exploitation d’exploitation Master Gestion, finance et fiscalité 11 11
Les principes comptables fondamentaux Définition de principe de continuité d’exploitation Introduction Les principes comptables Selon ce principe l’entreprise doit établir ses états de synthèse dans la perspective d’une poursuite normale de ses activités. (C.G.N.C) Etude comparative - Autrement dit, les comptes annuels sont en règle générale réalisés dans l’hypothèse d’une continuité d’exploitation et non d’une liquidation. Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 12 12
Les principes comptables fondamentaux Exception au principe de continuité d’exploitation Introduction Les principes comptables - On peut déroger à ce principe seulement dans le cas de décision formelle de cessation d’activité (Liquidation) et il faut mentionner cela dans les états d’informations complémentaire Etude comparative Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 13
Les principes comptables fondamentaux Introduction Utilité et objectifs du principe de continuité d’exploitation Les principes comptables -Valoriser les actifs dans une perspective de continuité d’exploitation et non dans une perspective de vente forcée Etude comparative - Informer les dirigeants et actionnaires sur la situation réelle de leur entreprise et d’alerter leur partenaires sur les risques qu’ils prennent en continuant leur relations avec l’entité Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 14 14
Les principes comptables fondamentaux Risques au non respect du principe de continuité d’exploitation Introduction Les principes comptables Etude comparative Le non-respect de ce principe remettrait en cause Le non-respect de ce principe remettrait en cause l'évaluation des postes qui devrait alors faire l'objet d'une l'évaluation des postes qui devrait alors faire l'objet d'une estimation pour leur valeur actuelle, c'est-à-dire leur estimation pour leur valeur actuelle, c'est-à-dire leur valeur liquidative. valeur liquidative. Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 15 15
Les principes comptables fondamentaux De quel principe s’agit il? Introduction Mise en situation Les principes comptables Etude comparative Conclusion ELABBADI -En 2012 la société KPG a renouvelée son matériel de transport en achetant trois nouveaux camions. Le comptable estime la dépréciation des camions accélérée pendant les premières années et opte pour l’amortissement dégressif. -En 2013 on a recruté un nouveau comptable, qui estime la dépréciation des camion étant normale et change vers l’amortissement linéaire Master Gestion, finance et fiscalité 16 16
Les principes comptables fondamentaux Introduction Les principes comptables Etude comparative Conclusion ELABBADI 2- Principe de 2- Principe de Permanence des Permanence des méthodes méthodes Master Gestion, finance et fiscalité 17 17
Les principes comptables fondamentaux Définition du principe de permanence des méthodes Introduction Les principes comptables Selon ce principe l’entreprise doit établir ses états de synthèse en respectant les règles et méthodes d’évaluation et Etude comparative de présentation d’une année à l’autre. Et cela dans le but d’assurer une cohérence des informations comptables. Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 18 18
Les principes comptables fondamentaux Utilité et objectifs du principe de permanence des méthodes Introduction Les principes comptables Le principe de la permanence des méthodes a pour objectif de rendre comparable les informations comptables communiquées par les entreprises. Etude comparative Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 19 19
Les principes comptables fondamentaux Exception au principe de permanence des méthodes Introduction Les principes comptables Etude comparative Un changement de méthode comptable et donc le nonrespect du principe comptable de permanence des méthodes ne pourra être justifié que si l’évolution de l’activité d’une entreprise le nécessite ou que ce changement dans les règles d’enregistrement comptable apporte réellement une amélioration à la fiabilité et à la cohérence des comptes de l’entreprise, autrement dit une meilleure information financière. Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 20 20
Les principes comptables fondamentaux Constitue des modifications des méthodes Introduction Les principes comptables Etude comparative Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 21 21
Les principes comptables fondamentaux Ne constitue pas des modifications de méthodes Introduction Les principes comptables Etude comparative Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 22 22
Les principes comptables fondamentaux De quel principe s’agit il? Introduction Mise en situation Les principes comptables Etude comparative La société Cominqua a acheté un terrain en 1980 à 100 000 DH, et le comptable a enregistré cet élément par sa valeur d’entrée ( prix d’achat), en 2007 le terrain vaut 300 000 DH mais le comptable garde toujours la même valeur dans le bilan. Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 23 23
Les principes comptables fondamentaux Introduction Les principes comptables Etude comparative 3- Principe de Coût 3- Principe de Coût historique historique Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 24 24
Les principes comptables fondamentaux Définition de principe de coût historique Introduction Les principes comptables En vertu de ce principe les éléments du patrimoine restent inscrits en comptabilité à leur valeur d’entrée exprimée en unités monétaires courantes à la date d’acquisition.   Etude comparative Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 25 25
Les principes comptables fondamentaux Exception au principe de coût historique Introduction   Les principes comptables Etude comparative Réévaluation totale de bilan de l’entreprise Les créances et dettes en monnaies étrangères doivent être réévaluées à la date de clôture ; les écarts de conversion constatés entre leur valeur d’entrée et celle de fin d’exercice sont portés a des comptes spécifiques actif ou passifs à titre de contrepartie. Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 26 26
Les principes comptables fondamentaux Utilité et objectifs du principe de coût historique Introduction Les principes comptables La simplicité et la sécurité : car il permet d’établir avec certitude le coût d’acquisition d'un bien par l'entreprise. Etude comparative Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 27 27
Les principes comptables fondamentaux Risque au non respect du principe de coût historique Introduction Les principes comptables Etude comparative En cas de non respect du principe comptable du coût En cas de non respect du principe comptable du coût historique, les comparaisons entre entreprises l'appliquant historique, les comparaisons entre entreprises l'appliquant et celles ne l’appliquant pas risquent d’être faussées ou et celles ne l’appliquant pas risquent d’être faussées ou biaisées. biaisées. Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 28 28
Les principes comptables fondamentaux De quel principe s’agit il? Introduction Mise en situation Les principes comptables Etude comparative Conclusion ELABBADI La BMCI a arrêté son bilan le 31 décembre 2001 elle a établi ses états de synthèse le 31 janvier 2002 (un mois après la date de clôture) . Un incendie est survenu à une de ses agences à l’étranger, l’incendie s’est déclaré le 30 décembre 2001 mais n’as été connu par la banque que le 8 février 2002 c’est à dire après la date de l’établissement des comptes. La banque a comptabilisé cet incident lors de l’exercice 2002 Master Gestion, finance et fiscalité 29 29
Les principes comptables fondamentaux Introduction Les principes comptables Etude comparative Conclusion ELABBADI 4- Principe de 4- Principe de Spécialisation des Spécialisation des exercices exercices Master Gestion, finance et fiscalité 30 30
Les principes comptables fondamentaux Définition de principe de spécialisation des exercices Introduction Les principes comptables Les produits sont comptabilisés au fur et à mesure qu'ils sont acquis et les charges au fur et à mesure qu'elles sont engagées, sans tenir compte des dates de leur Etude comparative encaissement ou de leur paiement. Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 31 31
Les principes comptables fondamentaux Utilité et objectifs du principe de spécialisation des exercices Introduction Les principes comptables Présenter un résultat qui a une signification économique. Etude comparative Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 32 32
Les principes comptables fondamentaux De quel principe s’agit il? Introduction Les principes comptables Etude comparative Mise en situation L’entreprise ABC arrête son bilan le 31/12/2001.elle a acquis en 1981 un terrain à 100 000 DH. La valeur actuelle du terrain au 31/12/2001est de 80.000DH, le comptable de la société a constaté une dépréciation de 20000 DH Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 33 33
Les principes comptables fondamentaux Introduction Les principes comptables Etude comparative 5- Principe de 5- Principe de prudence prudence Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 34 34
Les principes comptables fondamentaux Définition de principe de prudence Introduction Les principes comptables Etude comparative  Au terme de ce principe, les produits ne sont pris en compte que s’ils sont définitivement acquis à l’entreprise, les charges sont comptabilisées dés lors qu’elles sont probables, les moins values sont toujours enregistrées comme charges et les plus values constatées entre les valeurs actuelles et les valeurs d’entrée des éléments de l’actif ne sont pas comptabilisées. Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 35 35
Les principes comptables fondamentaux Utilité et objectifs du principe de prudence Introduction Les principes comptables - Eviter la surévaluation des actifs ou produits, - Eviter la sous évaluation des passifs ou les charges Etude comparative Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 36 36
Les principes comptables fondamentaux De quel principe s’agit il? Introduction Mise en situation Les principes comptables Etude comparative Des virements en faveur de l’entreprise Alpha , laquelle n ‘a pas encore été avisée de l’opération , prélévement d’agios et de commisions diverses par le banquier , des erreurs ont été commises, dans chacune des deux comptabilités par l’ entreprise et par la banque. L’entreprise trouve beaucoup de difficultés lors d’état de rapprochement à cause de manque d’information dans les libellés des opérations saisies par le comptable Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 37 37
Les principes comptables fondamentaux Introduction Les principes comptables Etude comparative 6- Principe de 6- Principe de clarté clarté Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 38 38
Les principes comptables fondamentaux Définition de principe de clarté Introduction Les principes comptables Ce principe énonce que les opérations et les informations doivent être inscrites dans les comptes adéquats, avec la bonne dénomination et sans Etude comparative compensation entre elles. Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 39 39
Les principes comptables fondamentaux Introduction Utilité et objectifs du principe de clarté Les principes comptables Garantir une bonne transparence de données Etude comparative comptables figurant aux états de synthèse. Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 40 40
Les principes comptables fondamentaux De quel principe s’agit il? Introduction Les principes comptables Etude comparative Mise en situation L’entreprise Yassmine mentionne dans son etat d”information complémentaire les méthodes d’évaluation des stocks, et le mode d’amortissement ainsi que des informations sur le crédit bail Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 41 41
Les principes comptables fondamentaux Introduction Les principes comptables Etude comparative Conclusion ELABBADI 7- Principe de 7- Principe de l’importance l’importance significative significative Master Gestion, finance et fiscalité 42 42
Les principes comptables fondamentaux Définition de principe de l’importance significative Introduction Les principes comptables Etude comparative Selon ce principe les états de synthèses doivent révéler tous les éléments dont l’importance peut affecter les évaluations et les décisions . c’est-à-dire celles qui sont susceptibles d’influencer l’opinion que les lecteurs peuvent avoir sur le patrimoine, la situation financière et les résultats de l’entreprise. Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 43 43
Les principes comptables fondamentaux Utilité et objectifs du principe de l’importance significative Introduction Ce principe permet de : Les principes comptables Etude comparative Regrouper des informations sur les états de synthèse Supprimer toute information qui ne modifie pas l’opinion du lecteur des comptes Compléter L’ETIC par autant d’informations qu’elle juge utile Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 44 44
ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 45
Application et Emploi des principes comptables par les entreprises ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 47
Axe 2 : Application et emploi des principes comptables par les entreprises • (extraits du quotidien marocain l'économiste du 6 juin 2005) • « A la différence de la comptabilité nationale,  plutôt  conçue  à  l'usage  de  l'administration  fiscale,  ce  référentiel  commun  IFRS  est  destiné  essentiellement  aux  investisseurs  pour  comparer  plus  facilement  les  sociétés  entre  elles,  ainsi  qu'avec  les  entreprises  internationales  qui  appliquent  les  mêmes  normes ». ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 48
Axe 2 : Application et emploi des principes comptables par les entreprises • Samir Agoumi, Associé gérant au cabinet d'expertise Dar Al Khibra • « L'adoption de ces normes modifie la  perception de certaines entités  économiques dans la mesure où leurs  résultats, leur endettement et leurs  capitaux propres pourrait connaître  d'importantes variations » ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 49
Axe 2 : Application et emploi des principes comptables par les entreprises • Abdelaziz Al Mechatt, Associé Gérant de PriceWaterhouseCoopers Maroc « L'adoption  des  IFRS  vient  renforcer  la  transparence des marchés financiers et permettra  de  contribuer  fortement  au  développement  des  activités  d'appel  à  l'épargne  publique.  De ce fait, leur mise en œuvre implique la refonte  de  toute  la  disposition  financière,  comptable,  juridique  et  fiscale  de  l'entreprise.  Il  s'agit  en  fait  d'une  obligation  de  mise  à  niveau  globale  des  dispositifs  en  vigueur  pour  harmoniser  les  traitements comptables et fiscaux. » ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 50
2 partie: Les normes comptables internationales ème ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 51
Présentation des normes comptables internationales ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 52
Axe 1 : Présentation IAS/IFRS Normes comptables internationales établies par un organisme international l’IASB (International Accounting Standards Board), reposant sur un cadre conceptuel ayant pour principal but de créer un l’information unique « langage » financière à travers de le monde. ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 53
Axe 1 : Présentation IAS/IFRS  IAS : sont l’ensemble des normes comptables développé par IASB ( ex IASC) avant le 1er avril 2001 qui étaient purement comptable. La commission européenne a adopté, en février 2001, l’obligation d’appliquer les normes IAS pour les comptes consolidés des groupes faisant appel public à l’épargne sur un marché réglementé en Europe au plus tard en 2005. ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 54
Processus d’adoption d’une norme ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 55
ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 56
Champs d’application ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 57
 Pour les sociétés cotées en Bourse : Publiant des comptes consolidés à compter du 1er janvier 2005.  Et pour les autres sociétés ? Elles peuvent envisager de passer aux IFRS pour les raisons suivantes : L’harmonisation des filiales marocaines des groupes européens  Envisager une cotation ou un recours à un instrument de dette coté  Avoir une vue objective de la valeur financière de leur entreprise  Favoriser l’accès aux marchés de capitaux étrangers  Faciliter l’obtention de crédits auprès d’établissements financiers  Améliorer la comparabilité des comptes par rapports à ses concurrents  Répondre à la demande des banques ou autres tiers  Préparer une présence ou un développement à l’étranger ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 58
Étude comparative : positionnement des principes comptables marocain ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 59 59
Les principes comptables fondamentaux Principe de continuité d’exploitation Introduction Les principes Comptables Etude Comparative Conclusion ELABBADI Maroc Maroc Article 20 de la loi Article 20 de la loi comptable, il comptable, il conditionne le conditionne le respect des autres respect des autres principes (coût principes (coût historique, historique, permanence des permanence des méthodes. Il le suit méthodes. Il le suit dans la hiérarchie dans la hiérarchie le principe de le principe de prudence prudence (évaluation en cas (évaluation en cas de cessation de cessation d’activité. d’activité. France France Chapitre II du Chapitre II du plan comptable plan comptable générale alinéa générale alinéa 120.1 120.1 --la comptabilité --la comptabilité permet permet d ’effectuer des d ’effectuer des comparaisons… comparaisons… … dans des … dans des perspectives de perspectives de continuité de continuité de l’exploitation l’exploitation Master Gestion, finance et fiscalité IAS IAS Norme°1 « ….il Norme°1 « ….il est admis que est admis que l’entreprise n’a ni l’entreprise n’a ni l’intention ni l’intention ni l’obligation de l’obligation de mettre en mettre en liquidation ou liquidation ou réduire réduire l’entendue l’entendue de son activité »» de son activité 60 60
Les principes comptables fondamentaux Principe de permanence des méthodes Maroc Introduction Article13 du CGNC « la présentation des états de synthèse comme les modalités d’évaluation retenues ne peuvent être modifiées d’un exercice à un autre » Les principes Comptables France France Etude Comparative Conclusion ELABBADI Article 120.4 du PCG : la cohérence des informations comptables au cours des périodes successives implique la permanence dans l’application des règles finance et Master Gestion, fiscalité et des procédures IAS IAS L’article 7 : les méthodes comptables sont supposées constantes d’un exercice à un autre 61 61
Les principes comptables fondamentaux Introduction Les principes Comptables Article 14 : A leur date d’entrée dans l’entreprise les biens acquis à titre onéreux sont enregistrés à leur coût d’acquisition Les biens acquis à titre gratuit à leur valeur actuelle et les biens produits à leur coût de production France France « stabilité de l’unité monétaire » Un principe de droit français « code civil » Maroc Maroc Principe de coût historiques Etude Comparative IAS IAS Conclusion ELABBADI Actes du 36 ème congrès du OECCA P41 page 50 Master Gestion, finance et fiscalité 62 62
Les principes comptables fondamentaux Principe de spécialisation des exercices France Introduction Maroc Les principes Comptables Etude Comparative Conclusion ELABBADI oArticle10 alinéa 2 Le compte de produit et de charge récapitule les produits et les charges de l’exercice sans qu’il soit tenu compte de leur date d’encaissement IAS o Article 15 seuls les bénéfices réalisés à la date de la clôture d’un exo peuvent être inscrits dans les comptes annuels oNormes n° 10 avril 89 les règles de rattachement des charges à un Master Gestion, finance et exercice donné fiscalité 63 63
Les principes comptables fondamentaux Principe de prudence Principe de prudence Introduction Les principes Comptables Etude Comparative France Presque la même Presque la même reformulation au reformulation au Maroc mais avec des Maroc mais avec des réserves et conditions réserves et conditions Au Maroc Reformulation très Reformulation très sommaire qui rend sommaire qui rend son application son application abusive et qui abusive et qui nécessite toujours nécessite toujours des textes des textes complémentaires complémentaires IAS ««Fiabilité Fiabilité prudente »: prudente »: principe constitue principe constitue une règle une règle d’éthique pour la d’éthique pour la mise en place de mise en place de l’image fidèle l’image fidèle Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 64 64
Principe de clarté Introduction Les principes Comptables Etude Comparative Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 65 65
Les principes comptables fondamentaux Principe de l’importance significative Au Maroc Introduction Les principes Comptables Article 11 alinéas 2 et 3 les états de synthèse doivent comprendre autant d’information qu’il est nécessaire pour donner une image fidèle des actifs et passifs ainsi que de la situation financière et des résultats de l’entreprise lorsque l’application d’une prescription comptable ne suffit pas pour donner l’image fidèle… des informations complémentaire doivent être donné France IAS Etude Comparative Conclusion ELABBADI L’importance de l’information est influencée par sa pertinence et son signification Master Gestion, finance et fiscalité Normes 1 : les états financiers doivent révéler toutes les opérations dont l’importance peut affecter les évaluations et les décisions 66 66
Les normes IAS ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 67
ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 68
Les normes IFRS ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 69
ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 70
Les objectifs des IAS/IFRS ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 71
ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 72
Les principes des normes comptables internationales ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 73
Axe 2 : Le principe des NCI P1 : P7 : l’interprétation dans l’application des normes la valorisation à la juste valeur des actifs et passifs P2 : la primauté de la substance sur la forme P6 : : P6 P3 : la moindre la moindre reconnaissance de la reconnaissance de la comptabilité comptabilité d’intention d’intention l’approche prioritairement bilancielle P4 : le principe de prudence l’absence de textes subordonné à la spécifiques à un neutralité secteur d’activité Master Gestion, finance et fiscalité P5 : ELABBADI 74
Les principales Convergences et divergences avec le référentiel marocain ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 75
La comptabilité marocaines et les normes IFRS : Par Apport au Système Comptable existant au Maroc, On peut dire que les normes IFRS apportent quatre éléments nouveaux majeurs : ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 76
Analyse comparative entre les normes IFRS / normes Marocaines ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 77
Elément Objet Traitement IAS/IFRS Amortissement obligatoire des immobilisations incorporelles Les Frais d’établissement et frais à étaler Amortissement de certaines immobilisations incorporelles Réévaluation interdite LES IMMOBILISA TIONS INCORPORE LLES ELABBADI Traitement du Référentiel marocain Réévaluation possible Mode d’amortissement linéaire Mode d’amortissement linéaire Les frais à étaler et d’établissement sont comptabilisés à l’ actif et amortis sur une durée maximum de 5ans IAS 38 interdit la comptabilisation parmi l’actif des frais à étaler ou des frais d’établissement Master Gestion, finance et fiscalité 78
Elément Objet Traitement du Référentiel marocain Traitement IAS/IFRS Frais de recherche · Frais de fondamentale doivent être recherche Les Frais de comptabilisées en charge fondamentale LES recherche et doivent être IMMOBILISAT développement comptabilisées en IONS · Frais de recherche charge INCORPOREL appliquée peuvent être LES comptabilisées en · Frais de immobilisation recherche appliquée doivent · Frais de être comptabilisées développement peuvent en charge être immobilisées sous · Frais de certaines conditions développement peuvent être immobilisées sous certaines · Amortissement sur 5 ans conditions. maximum · Amortissement sur la durée prévisionnelle 79 ELABBADI Master Gestion, finance et d’utilisation fiscalité
Elément LES IMMOBILISA TIONS CORPORELL ES ELABBADI Objet Traitement du Référentiel marocain La Réévaluation des immobilisations corporelles Les Amortissement des immobilisations corporelles Traitement IAS/IFRS Permise Taxée Pratiquée rarement Permise Non Taxée Pratiquée La durée d’amortissement est la durée de vie économique prévue · Mode linéaire ou dégressif · Durée fiscale fréquemment choisie comme durée d’amortissement La durée d’amortissement est la durée de vie économique prévue · Mode d’amortissement non précisé · Durée fiscale non applicable Master Gestion, finance et fiscalité 80
Elément LES IMMOBILISA TIONS CORPORELL ES Objet Traitement du Référentiel marocain La Réévaluation des immobilisations corporelles Les Amortissement des immobilisations corporelles Permise Taxée Pratiquée rarement Permise Non Taxée Pratiquée La durée d’amortissement est la durée de vie économique prévue La durée d’amortissement est la durée de vie économique prévue · Mode d’amortissement non précisé · Durée fiscale non applicable · Mode linéaire ou dégressif · Durée fiscale fréquemment choisie comme durée d’amortissement ELABBADI Traitement IAS/IFRS Master Gestion, finance et fiscalité 81
Elément CONTRATS DE LOCATION LES POINTS DE DIVERGENCE Objet Traitement du Référentiel marocain Dans les comptes individuels, la comptabilisation ne distingue pas la nature des contrats de location. Dans les comptes consolidés, il peut être procédé au retraitement des contrats de location financement. les loyers dus à raison du contrat constituent des charges d'exploitation ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité Traitement IAS/IFRS Location financement à enregistrer en tant qu’actif Location exploitation à enregistrer en tant que charge 82
Elément LES STOCKS Objet Traitement du Référentiel marocain Traitement IAS/IFRS •L’enregistrement des stocks en se fait à la date du transfert de propriété •L’enregistrement des stocks se fait à la date de transfert de l’essentiel des risques et avantages et du contrôle des avantages économiques futurs •Inclut tout le matériel utile à la production et au stockage même les coûts de transport. •En cas d’actualisation des paiements différés, l’écart est pris en résultat financier. •La liste des coûts incorporables aux coûts fixes de production est plus restreinte •La présentation des subventions en diminution des postes de l’actif immobilisé n’est pas prévue ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 83
•Elément LE TRAITEMENT DES CREANCES ELABBADI •Objet •Traitement du Référentiel marocain Traitement IAS/IFRS • La comptabilisation du chiffre d’affaires est en fonction de la forme juridique du contrat • La méthode du pourcentage d’avancement est une option •La comptabilisation du chiffre d’affaires est en fonction de la réalité de la transaction • La méthode du pourcentage d’avancement est obligatoire pour les prestations de service Master Gestion, finance et fiscalité 84
Elément LES IMMOBILISA TIONS FINANCIERE S ELABBADI Objet Traitement du Référentiel marocain Traitement IAS/IFRS •Le CGNC distingue au sein des immobilisations financières, les titres de participation et les autres titres immobilisés; •Et les titres et valeurs de placement figurant à l’actif circulant •Cette classification en immobilisations et actif circulant traduit la distinction qu’a opérée Le CGNC entre le long et le court terme, en se fondant sur une durée de détention ou de recouvrement de plus ou moins 12 mois. •Les actifs financiers détenus à des finns de transaction, dont Le but de la détention est de dégager un bénéfice des fluctuations du prix à court terme ; •Les placements détenus jusqu’à leur échéance, sont généralement les obligations. •Les prêts et créances émis par l’entreprise •Les actifs disponibles à la vente sont ceux qui ne rentrent en aucune des catégories précédentes. Master Gestion, finance et fiscalité 85
Elément LES ECARTS DE CONVERSIO N ELABBADI Objet Traitement du Référentiel marocain •Au regard de la réglementation comptable marocaine, ils sont portés dans les comptes d’écart de conversion au bilan. •Une provision pour perte de change est constatée, en cas de perte latente ; • le gain de change latent n’intègre pas le résultat comptable, mais il est pris en compte dans la détermination du résultat fiscal. Master Gestion, finance et fiscalité Traitement IAS/IFRS •Selon les normes IAS, les gains et pertes latents sont portés dans le résultat comptable. 86
Elément LES PROVISIONS ELABBADI Objet Traitement du Référentiel marocain Traitement IAS/IFRS •l’actualisation des provisions n’est pas obligatoire. •Absence de disposition expresse concernant l’évaluation des provisions. Elle est généralement faite avec approximation •pour grosses réparations et obligatoirement constituée si elle est destinée à couvrir des charges importantes qui ne présentent pas un caractère annuel • l’actualisation des provisions est obligatoire. •l y a une précision pour l’estimation des flux futurs,l’actualisation et les informations à fournir. •Les provisions pour grosses réparations ne sont pas permises par les normes internationales. Master Gestion, finance et fiscalité 87
Elément Les impôts différés ELABBADI Objet Traitement du Référentiel marocain •La réglementation marocaine, elle n’autorise pas l’enregistrement des impôts différés dans les comptes sociaux. Seul l’impôt courant à décaisser au titre de l’exercice peut être comptabilisé. Master Gestion, finance et fiscalité Traitement IAS/IFRS •Les normes IAS prévoient la comptabilisation des impôts différés dans les comptes sociaux et les états consolidés. 88
Elément Objet Traitement du Référentiel marocain •Les corrections d’erreurs, postérieurs à la date de clôture, sont à comptabiliser en compte de résultat. EVENEMENT S POSTERIEUR S A LA DATE DE CLOTURE ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité Traitement IAS/IFRS •les corrections d’erreurs fondamentales postérieures à la date de clôture et les changements de principes comptables sont comptabilisées en ajustant les capitaux propres du bilan d’ouverture 89
les principales différences conceptuelles entre les deux réferentiels Normes IFRS Normes Marocaines Etats Financiers compte annuels et plan comptable Méthode déductive Principe Méthode inductive Règles Vers Basées sur un cadre conceptuel explicite Connaissance techniques implicite Orientées vers le futur ELABBADI Règles Principes Vers Basées sur des techniques explicites Cadre conceptuel implicite Orientées vers le passé Master Gestion, finance et fiscalité 90
ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 91
ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 92

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Principes comptables, normes internationales,comparaison

  • 1.
    Introduction Présentation des 7Principes Comptables Étude comparative : positionnement des principes comptables marocain. Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 1 1
  • 2.
    Présentation des principescomptables fondamentaux ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 2 2
  • 3.
    Les principes etConventions Les principes et Conventions Comptables Comptables ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 3
  • 4.
    Axe 1 :Les principes et conventions comptables ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 4
  • 5.
    Axe 1 :Les principes et conventions comptables ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 5
  • 6.
    Axe 1 :Les principes et conventions comptables ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 6
  • 7.
    Axe 1 :Les principes et conventions comptables ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 7
  • 8.
    Présentation des principescomptables fondamentaux ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 8 8
  • 9.
    Définition d’un principecomptable Introduction Les principes comptables Les principes comptables sont les objectifs, hypothèses, contraintes, règles qui gouvernent la comptabilité. Ensemble ils forment le référentiel Etude comparative comptable (cadre conceptuel). Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 9
  • 10.
    Les principes comptablesfondamentaux De quel principe s’agit il? Introduction Mise en situation Les principes comptables Etude comparative Conclusion ELABBADI La cimenterie SMC a construit un four supplémentaire d’une capacité de 500 000 t/an dans la perspective d’un doublement de sa capacité de production. Une fois la construction achevé le marché du ciment de l’entreprise s’est effondré du faite de démarrage de la cimenterie concurrente CIMA et de la stagnation du marché national du ciment Aucune perspective d’utilisation de ce four n’est envisageable même à long terme. Le comptable de la cimenterie n’a pas amortie ce four sur la durée probable de son utilisation mais il l’a évaluer à sa valeur actuelle Master Gestion, finance et fiscalité 10 10
  • 11.
    Les principes comptablesfondamentaux Introduction Les principes comptables Etude comparative Conclusion ELABBADI 1- Principe de 1- Principe de Continuité Continuité d’exploitation d’exploitation Master Gestion, finance et fiscalité 11 11
  • 12.
    Les principes comptablesfondamentaux Définition de principe de continuité d’exploitation Introduction Les principes comptables Selon ce principe l’entreprise doit établir ses états de synthèse dans la perspective d’une poursuite normale de ses activités. (C.G.N.C) Etude comparative - Autrement dit, les comptes annuels sont en règle générale réalisés dans l’hypothèse d’une continuité d’exploitation et non d’une liquidation. Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 12 12
  • 13.
    Les principes comptablesfondamentaux Exception au principe de continuité d’exploitation Introduction Les principes comptables - On peut déroger à ce principe seulement dans le cas de décision formelle de cessation d’activité (Liquidation) et il faut mentionner cela dans les états d’informations complémentaire Etude comparative Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 13
  • 14.
    Les principes comptablesfondamentaux Introduction Utilité et objectifs du principe de continuité d’exploitation Les principes comptables -Valoriser les actifs dans une perspective de continuité d’exploitation et non dans une perspective de vente forcée Etude comparative - Informer les dirigeants et actionnaires sur la situation réelle de leur entreprise et d’alerter leur partenaires sur les risques qu’ils prennent en continuant leur relations avec l’entité Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 14 14
  • 15.
    Les principes comptablesfondamentaux Risques au non respect du principe de continuité d’exploitation Introduction Les principes comptables Etude comparative Le non-respect de ce principe remettrait en cause Le non-respect de ce principe remettrait en cause l'évaluation des postes qui devrait alors faire l'objet d'une l'évaluation des postes qui devrait alors faire l'objet d'une estimation pour leur valeur actuelle, c'est-à-dire leur estimation pour leur valeur actuelle, c'est-à-dire leur valeur liquidative. valeur liquidative. Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 15 15
  • 16.
    Les principes comptablesfondamentaux De quel principe s’agit il? Introduction Mise en situation Les principes comptables Etude comparative Conclusion ELABBADI -En 2012 la société KPG a renouvelée son matériel de transport en achetant trois nouveaux camions. Le comptable estime la dépréciation des camions accélérée pendant les premières années et opte pour l’amortissement dégressif. -En 2013 on a recruté un nouveau comptable, qui estime la dépréciation des camion étant normale et change vers l’amortissement linéaire Master Gestion, finance et fiscalité 16 16
  • 17.
    Les principes comptablesfondamentaux Introduction Les principes comptables Etude comparative Conclusion ELABBADI 2- Principe de 2- Principe de Permanence des Permanence des méthodes méthodes Master Gestion, finance et fiscalité 17 17
  • 18.
    Les principes comptablesfondamentaux Définition du principe de permanence des méthodes Introduction Les principes comptables Selon ce principe l’entreprise doit établir ses états de synthèse en respectant les règles et méthodes d’évaluation et Etude comparative de présentation d’une année à l’autre. Et cela dans le but d’assurer une cohérence des informations comptables. Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 18 18
  • 19.
    Les principes comptablesfondamentaux Utilité et objectifs du principe de permanence des méthodes Introduction Les principes comptables Le principe de la permanence des méthodes a pour objectif de rendre comparable les informations comptables communiquées par les entreprises. Etude comparative Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 19 19
  • 20.
    Les principes comptablesfondamentaux Exception au principe de permanence des méthodes Introduction Les principes comptables Etude comparative Un changement de méthode comptable et donc le nonrespect du principe comptable de permanence des méthodes ne pourra être justifié que si l’évolution de l’activité d’une entreprise le nécessite ou que ce changement dans les règles d’enregistrement comptable apporte réellement une amélioration à la fiabilité et à la cohérence des comptes de l’entreprise, autrement dit une meilleure information financière. Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 20 20
  • 21.
    Les principes comptablesfondamentaux Constitue des modifications des méthodes Introduction Les principes comptables Etude comparative Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 21 21
  • 22.
    Les principes comptablesfondamentaux Ne constitue pas des modifications de méthodes Introduction Les principes comptables Etude comparative Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 22 22
  • 23.
    Les principes comptablesfondamentaux De quel principe s’agit il? Introduction Mise en situation Les principes comptables Etude comparative La société Cominqua a acheté un terrain en 1980 à 100 000 DH, et le comptable a enregistré cet élément par sa valeur d’entrée ( prix d’achat), en 2007 le terrain vaut 300 000 DH mais le comptable garde toujours la même valeur dans le bilan. Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 23 23
  • 24.
    Les principes comptablesfondamentaux Introduction Les principes comptables Etude comparative 3- Principe de Coût 3- Principe de Coût historique historique Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 24 24
  • 25.
    Les principes comptablesfondamentaux Définition de principe de coût historique Introduction Les principes comptables En vertu de ce principe les éléments du patrimoine restent inscrits en comptabilité à leur valeur d’entrée exprimée en unités monétaires courantes à la date d’acquisition.   Etude comparative Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 25 25
  • 26.
    Les principes comptablesfondamentaux Exception au principe de coût historique Introduction   Les principes comptables Etude comparative Réévaluation totale de bilan de l’entreprise Les créances et dettes en monnaies étrangères doivent être réévaluées à la date de clôture ; les écarts de conversion constatés entre leur valeur d’entrée et celle de fin d’exercice sont portés a des comptes spécifiques actif ou passifs à titre de contrepartie. Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 26 26
  • 27.
    Les principes comptablesfondamentaux Utilité et objectifs du principe de coût historique Introduction Les principes comptables La simplicité et la sécurité : car il permet d’établir avec certitude le coût d’acquisition d'un bien par l'entreprise. Etude comparative Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 27 27
  • 28.
    Les principes comptablesfondamentaux Risque au non respect du principe de coût historique Introduction Les principes comptables Etude comparative En cas de non respect du principe comptable du coût En cas de non respect du principe comptable du coût historique, les comparaisons entre entreprises l'appliquant historique, les comparaisons entre entreprises l'appliquant et celles ne l’appliquant pas risquent d’être faussées ou et celles ne l’appliquant pas risquent d’être faussées ou biaisées. biaisées. Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 28 28
  • 29.
    Les principes comptablesfondamentaux De quel principe s’agit il? Introduction Mise en situation Les principes comptables Etude comparative Conclusion ELABBADI La BMCI a arrêté son bilan le 31 décembre 2001 elle a établi ses états de synthèse le 31 janvier 2002 (un mois après la date de clôture) . Un incendie est survenu à une de ses agences à l’étranger, l’incendie s’est déclaré le 30 décembre 2001 mais n’as été connu par la banque que le 8 février 2002 c’est à dire après la date de l’établissement des comptes. La banque a comptabilisé cet incident lors de l’exercice 2002 Master Gestion, finance et fiscalité 29 29
  • 30.
    Les principes comptablesfondamentaux Introduction Les principes comptables Etude comparative Conclusion ELABBADI 4- Principe de 4- Principe de Spécialisation des Spécialisation des exercices exercices Master Gestion, finance et fiscalité 30 30
  • 31.
    Les principes comptablesfondamentaux Définition de principe de spécialisation des exercices Introduction Les principes comptables Les produits sont comptabilisés au fur et à mesure qu'ils sont acquis et les charges au fur et à mesure qu'elles sont engagées, sans tenir compte des dates de leur Etude comparative encaissement ou de leur paiement. Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 31 31
  • 32.
    Les principes comptablesfondamentaux Utilité et objectifs du principe de spécialisation des exercices Introduction Les principes comptables Présenter un résultat qui a une signification économique. Etude comparative Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 32 32
  • 33.
    Les principes comptablesfondamentaux De quel principe s’agit il? Introduction Les principes comptables Etude comparative Mise en situation L’entreprise ABC arrête son bilan le 31/12/2001.elle a acquis en 1981 un terrain à 100 000 DH. La valeur actuelle du terrain au 31/12/2001est de 80.000DH, le comptable de la société a constaté une dépréciation de 20000 DH Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 33 33
  • 34.
    Les principes comptablesfondamentaux Introduction Les principes comptables Etude comparative 5- Principe de 5- Principe de prudence prudence Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 34 34
  • 35.
    Les principes comptablesfondamentaux Définition de principe de prudence Introduction Les principes comptables Etude comparative  Au terme de ce principe, les produits ne sont pris en compte que s’ils sont définitivement acquis à l’entreprise, les charges sont comptabilisées dés lors qu’elles sont probables, les moins values sont toujours enregistrées comme charges et les plus values constatées entre les valeurs actuelles et les valeurs d’entrée des éléments de l’actif ne sont pas comptabilisées. Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 35 35
  • 36.
    Les principes comptablesfondamentaux Utilité et objectifs du principe de prudence Introduction Les principes comptables - Eviter la surévaluation des actifs ou produits, - Eviter la sous évaluation des passifs ou les charges Etude comparative Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 36 36
  • 37.
    Les principes comptablesfondamentaux De quel principe s’agit il? Introduction Mise en situation Les principes comptables Etude comparative Des virements en faveur de l’entreprise Alpha , laquelle n ‘a pas encore été avisée de l’opération , prélévement d’agios et de commisions diverses par le banquier , des erreurs ont été commises, dans chacune des deux comptabilités par l’ entreprise et par la banque. L’entreprise trouve beaucoup de difficultés lors d’état de rapprochement à cause de manque d’information dans les libellés des opérations saisies par le comptable Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 37 37
  • 38.
    Les principes comptablesfondamentaux Introduction Les principes comptables Etude comparative 6- Principe de 6- Principe de clarté clarté Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 38 38
  • 39.
    Les principes comptablesfondamentaux Définition de principe de clarté Introduction Les principes comptables Ce principe énonce que les opérations et les informations doivent être inscrites dans les comptes adéquats, avec la bonne dénomination et sans Etude comparative compensation entre elles. Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 39 39
  • 40.
    Les principes comptablesfondamentaux Introduction Utilité et objectifs du principe de clarté Les principes comptables Garantir une bonne transparence de données Etude comparative comptables figurant aux états de synthèse. Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 40 40
  • 41.
    Les principes comptablesfondamentaux De quel principe s’agit il? Introduction Les principes comptables Etude comparative Mise en situation L’entreprise Yassmine mentionne dans son etat d”information complémentaire les méthodes d’évaluation des stocks, et le mode d’amortissement ainsi que des informations sur le crédit bail Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 41 41
  • 42.
    Les principes comptablesfondamentaux Introduction Les principes comptables Etude comparative Conclusion ELABBADI 7- Principe de 7- Principe de l’importance l’importance significative significative Master Gestion, finance et fiscalité 42 42
  • 43.
    Les principes comptablesfondamentaux Définition de principe de l’importance significative Introduction Les principes comptables Etude comparative Selon ce principe les états de synthèses doivent révéler tous les éléments dont l’importance peut affecter les évaluations et les décisions . c’est-à-dire celles qui sont susceptibles d’influencer l’opinion que les lecteurs peuvent avoir sur le patrimoine, la situation financière et les résultats de l’entreprise. Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 43 43
  • 44.
    Les principes comptablesfondamentaux Utilité et objectifs du principe de l’importance significative Introduction Ce principe permet de : Les principes comptables Etude comparative Regrouper des informations sur les états de synthèse Supprimer toute information qui ne modifie pas l’opinion du lecteur des comptes Compléter L’ETIC par autant d’informations qu’elle juge utile Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 44 44
  • 45.
  • 46.
    Application et Emploi desprincipes comptables par les entreprises ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 47
  • 47.
    Axe 2 :Application et emploi des principes comptables par les entreprises • (extraits du quotidien marocain l'économiste du 6 juin 2005) • « A la différence de la comptabilité nationale,  plutôt  conçue  à  l'usage  de  l'administration  fiscale,  ce  référentiel  commun  IFRS  est  destiné  essentiellement  aux  investisseurs  pour  comparer  plus  facilement  les  sociétés  entre  elles,  ainsi  qu'avec  les  entreprises  internationales  qui  appliquent  les  mêmes  normes ». ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 48
  • 48.
    Axe 2 :Application et emploi des principes comptables par les entreprises • Samir Agoumi, Associé gérant au cabinet d'expertise Dar Al Khibra • « L'adoption de ces normes modifie la  perception de certaines entités  économiques dans la mesure où leurs  résultats, leur endettement et leurs  capitaux propres pourrait connaître  d'importantes variations » ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 49
  • 49.
    Axe 2 :Application et emploi des principes comptables par les entreprises • Abdelaziz Al Mechatt, Associé Gérant de PriceWaterhouseCoopers Maroc « L'adoption  des  IFRS  vient  renforcer  la  transparence des marchés financiers et permettra  de  contribuer  fortement  au  développement  des  activités  d'appel  à  l'épargne  publique.  De ce fait, leur mise en œuvre implique la refonte  de  toute  la  disposition  financière,  comptable,  juridique  et  fiscale  de  l'entreprise.  Il  s'agit  en  fait  d'une  obligation  de  mise  à  niveau  globale  des  dispositifs  en  vigueur  pour  harmoniser  les  traitements comptables et fiscaux. » ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 50
  • 50.
    2 partie: Lesnormes comptables internationales ème ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 51
  • 51.
  • 52.
    Axe 1 :Présentation IAS/IFRS Normes comptables internationales établies par un organisme international l’IASB (International Accounting Standards Board), reposant sur un cadre conceptuel ayant pour principal but de créer un l’information unique « langage » financière à travers de le monde. ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 53
  • 53.
    Axe 1 :Présentation IAS/IFRS  IAS : sont l’ensemble des normes comptables développé par IASB ( ex IASC) avant le 1er avril 2001 qui étaient purement comptable. La commission européenne a adopté, en février 2001, l’obligation d’appliquer les normes IAS pour les comptes consolidés des groupes faisant appel public à l’épargne sur un marché réglementé en Europe au plus tard en 2005. ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 54
  • 54.
  • 55.
  • 56.
  • 57.
     Pour lessociétés cotées en Bourse : Publiant des comptes consolidés à compter du 1er janvier 2005.  Et pour les autres sociétés ? Elles peuvent envisager de passer aux IFRS pour les raisons suivantes : L’harmonisation des filiales marocaines des groupes européens  Envisager une cotation ou un recours à un instrument de dette coté  Avoir une vue objective de la valeur financière de leur entreprise  Favoriser l’accès aux marchés de capitaux étrangers  Faciliter l’obtention de crédits auprès d’établissements financiers  Améliorer la comparabilité des comptes par rapports à ses concurrents  Répondre à la demande des banques ou autres tiers  Préparer une présence ou un développement à l’étranger ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 58
  • 58.
    Étude comparative : positionnementdes principes comptables marocain ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 59 59
  • 59.
    Les principes comptablesfondamentaux Principe de continuité d’exploitation Introduction Les principes Comptables Etude Comparative Conclusion ELABBADI Maroc Maroc Article 20 de la loi Article 20 de la loi comptable, il comptable, il conditionne le conditionne le respect des autres respect des autres principes (coût principes (coût historique, historique, permanence des permanence des méthodes. Il le suit méthodes. Il le suit dans la hiérarchie dans la hiérarchie le principe de le principe de prudence prudence (évaluation en cas (évaluation en cas de cessation de cessation d’activité. d’activité. France France Chapitre II du Chapitre II du plan comptable plan comptable générale alinéa générale alinéa 120.1 120.1 --la comptabilité --la comptabilité permet permet d ’effectuer des d ’effectuer des comparaisons… comparaisons… … dans des … dans des perspectives de perspectives de continuité de continuité de l’exploitation l’exploitation Master Gestion, finance et fiscalité IAS IAS Norme°1 « ….il Norme°1 « ….il est admis que est admis que l’entreprise n’a ni l’entreprise n’a ni l’intention ni l’intention ni l’obligation de l’obligation de mettre en mettre en liquidation ou liquidation ou réduire réduire l’entendue l’entendue de son activité »» de son activité 60 60
  • 60.
    Les principes comptablesfondamentaux Principe de permanence des méthodes Maroc Introduction Article13 du CGNC « la présentation des états de synthèse comme les modalités d’évaluation retenues ne peuvent être modifiées d’un exercice à un autre » Les principes Comptables France France Etude Comparative Conclusion ELABBADI Article 120.4 du PCG : la cohérence des informations comptables au cours des périodes successives implique la permanence dans l’application des règles finance et Master Gestion, fiscalité et des procédures IAS IAS L’article 7 : les méthodes comptables sont supposées constantes d’un exercice à un autre 61 61
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    Les principes comptablesfondamentaux Introduction Les principes Comptables Article 14 : A leur date d’entrée dans l’entreprise les biens acquis à titre onéreux sont enregistrés à leur coût d’acquisition Les biens acquis à titre gratuit à leur valeur actuelle et les biens produits à leur coût de production France France « stabilité de l’unité monétaire » Un principe de droit français « code civil » Maroc Maroc Principe de coût historiques Etude Comparative IAS IAS Conclusion ELABBADI Actes du 36 ème congrès du OECCA P41 page 50 Master Gestion, finance et fiscalité 62 62
  • 62.
    Les principes comptablesfondamentaux Principe de spécialisation des exercices France Introduction Maroc Les principes Comptables Etude Comparative Conclusion ELABBADI oArticle10 alinéa 2 Le compte de produit et de charge récapitule les produits et les charges de l’exercice sans qu’il soit tenu compte de leur date d’encaissement IAS o Article 15 seuls les bénéfices réalisés à la date de la clôture d’un exo peuvent être inscrits dans les comptes annuels oNormes n° 10 avril 89 les règles de rattachement des charges à un Master Gestion, finance et exercice donné fiscalité 63 63
  • 63.
    Les principes comptablesfondamentaux Principe de prudence Principe de prudence Introduction Les principes Comptables Etude Comparative France Presque la même Presque la même reformulation au reformulation au Maroc mais avec des Maroc mais avec des réserves et conditions réserves et conditions Au Maroc Reformulation très Reformulation très sommaire qui rend sommaire qui rend son application son application abusive et qui abusive et qui nécessite toujours nécessite toujours des textes des textes complémentaires complémentaires IAS ««Fiabilité Fiabilité prudente »: prudente »: principe constitue principe constitue une règle une règle d’éthique pour la d’éthique pour la mise en place de mise en place de l’image fidèle l’image fidèle Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 64 64
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    Principe de clarté Introduction Lesprincipes Comptables Etude Comparative Conclusion ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 65 65
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    Les principes comptablesfondamentaux Principe de l’importance significative Au Maroc Introduction Les principes Comptables Article 11 alinéas 2 et 3 les états de synthèse doivent comprendre autant d’information qu’il est nécessaire pour donner une image fidèle des actifs et passifs ainsi que de la situation financière et des résultats de l’entreprise lorsque l’application d’une prescription comptable ne suffit pas pour donner l’image fidèle… des informations complémentaire doivent être donné France IAS Etude Comparative Conclusion ELABBADI L’importance de l’information est influencée par sa pertinence et son signification Master Gestion, finance et fiscalité Normes 1 : les états financiers doivent révéler toutes les opérations dont l’importance peut affecter les évaluations et les décisions 66 66
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    Les normes IFRS ELABBADI MasterGestion, finance et fiscalité 69
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    Les objectifs des IAS/IFRS ELABBADI MasterGestion, finance et fiscalité 71
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    Axe 2 :Le principe des NCI P1 : P7 : l’interprétation dans l’application des normes la valorisation à la juste valeur des actifs et passifs P2 : la primauté de la substance sur la forme P6 : : P6 P3 : la moindre la moindre reconnaissance de la reconnaissance de la comptabilité comptabilité d’intention d’intention l’approche prioritairement bilancielle P4 : le principe de prudence l’absence de textes subordonné à la spécifiques à un neutralité secteur d’activité Master Gestion, finance et fiscalité P5 : ELABBADI 74
  • 74.
    Les principales Convergences etdivergences avec le référentiel marocain ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 75
  • 75.
    La comptabilité marocaineset les normes IFRS : Par Apport au Système Comptable existant au Maroc, On peut dire que les normes IFRS apportent quatre éléments nouveaux majeurs : ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 76
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    Analyse comparative entre lesnormes IFRS / normes Marocaines ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 77
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    Elément Objet Traitement IAS/IFRS Amortissement obligatoire des immobilisations incorporelles Les Frais d’établissementet frais à étaler Amortissement de certaines immobilisations incorporelles Réévaluation interdite LES IMMOBILISA TIONS INCORPORE LLES ELABBADI Traitement du Référentiel marocain Réévaluation possible Mode d’amortissement linéaire Mode d’amortissement linéaire Les frais à étaler et d’établissement sont comptabilisés à l’ actif et amortis sur une durée maximum de 5ans IAS 38 interdit la comptabilisation parmi l’actif des frais à étaler ou des frais d’établissement Master Gestion, finance et fiscalité 78
  • 78.
    Elément Objet Traitement du Référentiel marocain Traitement IAS/IFRS Fraisde recherche · Frais de fondamentale doivent être recherche Les Frais de comptabilisées en charge fondamentale LES recherche et doivent être IMMOBILISAT développement comptabilisées en IONS · Frais de recherche charge INCORPOREL appliquée peuvent être LES comptabilisées en · Frais de immobilisation recherche appliquée doivent · Frais de être comptabilisées développement peuvent en charge être immobilisées sous · Frais de certaines conditions développement peuvent être immobilisées sous certaines · Amortissement sur 5 ans conditions. maximum · Amortissement sur la durée prévisionnelle 79 ELABBADI Master Gestion, finance et d’utilisation fiscalité
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    Elément LES IMMOBILISA TIONS CORPORELL ES ELABBADI Objet Traitement du Référentiel marocain La Réévaluationdes immobilisations corporelles Les Amortissement des immobilisations corporelles Traitement IAS/IFRS Permise Taxée Pratiquée rarement Permise Non Taxée Pratiquée La durée d’amortissement est la durée de vie économique prévue · Mode linéaire ou dégressif · Durée fiscale fréquemment choisie comme durée d’amortissement La durée d’amortissement est la durée de vie économique prévue · Mode d’amortissement non précisé · Durée fiscale non applicable Master Gestion, finance et fiscalité 80
  • 80.
    Elément LES IMMOBILISA TIONS CORPORELL ES Objet Traitement du Référentiel marocain La Réévaluationdes immobilisations corporelles Les Amortissement des immobilisations corporelles Permise Taxée Pratiquée rarement Permise Non Taxée Pratiquée La durée d’amortissement est la durée de vie économique prévue La durée d’amortissement est la durée de vie économique prévue · Mode d’amortissement non précisé · Durée fiscale non applicable · Mode linéaire ou dégressif · Durée fiscale fréquemment choisie comme durée d’amortissement ELABBADI Traitement IAS/IFRS Master Gestion, finance et fiscalité 81
  • 81.
    Elément CONTRATS DE LOCATION LES POINTSDE DIVERGENCE Objet Traitement du Référentiel marocain Dans les comptes individuels, la comptabilisation ne distingue pas la nature des contrats de location. Dans les comptes consolidés, il peut être procédé au retraitement des contrats de location financement. les loyers dus à raison du contrat constituent des charges d'exploitation ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité Traitement IAS/IFRS Location financement à enregistrer en tant qu’actif Location exploitation à enregistrer en tant que charge 82
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    Elément LES STOCKS Objet Traitement du Référentiel marocain Traitement IAS/IFRS •L’enregistrement desstocks en se fait à la date du transfert de propriété •L’enregistrement des stocks se fait à la date de transfert de l’essentiel des risques et avantages et du contrôle des avantages économiques futurs •Inclut tout le matériel utile à la production et au stockage même les coûts de transport. •En cas d’actualisation des paiements différés, l’écart est pris en résultat financier. •La liste des coûts incorporables aux coûts fixes de production est plus restreinte •La présentation des subventions en diminution des postes de l’actif immobilisé n’est pas prévue ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité 83
  • 83.
    •Elément LE TRAITEMENT DES CREANCES ELABBADI •Objet •Traitement du Référentiel marocain Traitement IAS/IFRS • Lacomptabilisation du chiffre d’affaires est en fonction de la forme juridique du contrat • La méthode du pourcentage d’avancement est une option •La comptabilisation du chiffre d’affaires est en fonction de la réalité de la transaction • La méthode du pourcentage d’avancement est obligatoire pour les prestations de service Master Gestion, finance et fiscalité 84
  • 84.
    Elément LES IMMOBILISA TIONS FINANCIERE S ELABBADI Objet Traitement du Référentiel marocain TraitementIAS/IFRS •Le CGNC distingue au sein des immobilisations financières, les titres de participation et les autres titres immobilisés; •Et les titres et valeurs de placement figurant à l’actif circulant •Cette classification en immobilisations et actif circulant traduit la distinction qu’a opérée Le CGNC entre le long et le court terme, en se fondant sur une durée de détention ou de recouvrement de plus ou moins 12 mois. •Les actifs financiers détenus à des finns de transaction, dont Le but de la détention est de dégager un bénéfice des fluctuations du prix à court terme ; •Les placements détenus jusqu’à leur échéance, sont généralement les obligations. •Les prêts et créances émis par l’entreprise •Les actifs disponibles à la vente sont ceux qui ne rentrent en aucune des catégories précédentes. Master Gestion, finance et fiscalité 85
  • 85.
    Elément LES ECARTS DE CONVERSIO N ELABBADI Objet Traitement duRéférentiel marocain •Au regard de la réglementation comptable marocaine, ils sont portés dans les comptes d’écart de conversion au bilan. •Une provision pour perte de change est constatée, en cas de perte latente ; • le gain de change latent n’intègre pas le résultat comptable, mais il est pris en compte dans la détermination du résultat fiscal. Master Gestion, finance et fiscalité Traitement IAS/IFRS •Selon les normes IAS, les gains et pertes latents sont portés dans le résultat comptable. 86
  • 86.
    Elément LES PROVISIONS ELABBADI Objet Traitement du Référentiel marocain Traitement IAS/IFRS •l’actualisationdes provisions n’est pas obligatoire. •Absence de disposition expresse concernant l’évaluation des provisions. Elle est généralement faite avec approximation •pour grosses réparations et obligatoirement constituée si elle est destinée à couvrir des charges importantes qui ne présentent pas un caractère annuel • l’actualisation des provisions est obligatoire. •l y a une précision pour l’estimation des flux futurs,l’actualisation et les informations à fournir. •Les provisions pour grosses réparations ne sont pas permises par les normes internationales. Master Gestion, finance et fiscalité 87
  • 87.
    Elément Les impôts différés ELABBADI Objet Traitement duRéférentiel marocain •La réglementation marocaine, elle n’autorise pas l’enregistrement des impôts différés dans les comptes sociaux. Seul l’impôt courant à décaisser au titre de l’exercice peut être comptabilisé. Master Gestion, finance et fiscalité Traitement IAS/IFRS •Les normes IAS prévoient la comptabilisation des impôts différés dans les comptes sociaux et les états consolidés. 88
  • 88.
    Elément Objet Traitement du Référentiel marocain •Lescorrections d’erreurs, postérieurs à la date de clôture, sont à comptabiliser en compte de résultat. EVENEMENT S POSTERIEUR S A LA DATE DE CLOTURE ELABBADI Master Gestion, finance et fiscalité Traitement IAS/IFRS •les corrections d’erreurs fondamentales postérieures à la date de clôture et les changements de principes comptables sont comptabilisées en ajustant les capitaux propres du bilan d’ouverture 89
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    les principales différencesconceptuelles entre les deux réferentiels Normes IFRS Normes Marocaines Etats Financiers compte annuels et plan comptable Méthode déductive Principe Méthode inductive Règles Vers Basées sur un cadre conceptuel explicite Connaissance techniques implicite Orientées vers le futur ELABBADI Règles Principes Vers Basées sur des techniques explicites Cadre conceptuel implicite Orientées vers le passé Master Gestion, finance et fiscalité 90
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Notes de l'éditeur

  • #2 A la suite de la mise en situation du contexte général du projet, un diagnostic et une analyse de l’existant sont nécessaires pour pouvoir appliquer l’analyse préliminaire des risques et afin de mieux dimensionner et simuler le circuit anti-incendie sur EPANET.
  • #6 La separation des exercices La continuité d’exploitation L’intangibilité du bilan d’ouverture
  • #7 La permanances des methodes La non compensation La sincerité
  • #8 La valorisation au cout historique La regles de prudence
  • #30 Parmi les opérateurs du secteur d’électricité au Royaume, l’Office Nationale d’électricité demeure l’opérateur de référence de ce secteur, il a été créé en 1963 Ses activités principales sont la production, le transport et la distribution d’énergie électrique. L’ONE est organisé en 4 pôles à savoir:Pôle Industriel, Pôle finance et commercial, Pôle Développement et Pôle Ressources
  • #37 Pour l’animateur si vous voulais : Les préparateurs d’états financiers, cependant, sont confrontés aux incertitudes qui, de façon inévitable, entourent un grand nombre d’événements et de circonstances, tels que la recouvrabilité des créances douteuses, la durée d’utilité probable des immobilisations corporelles et le nombre de demandes en garantie qui peuvent survenir..).
  • #44 Parmi les opérateurs du secteur d’électricité au Royaume, l’Office Nationale d’électricité demeure l’opérateur de référence de ce secteur, il a été créé en 1963 Ses activités principales sont la production, le transport et la distribution d’énergie électrique. L’ONE est organisé en 4 pôles à savoir:Pôle Industriel, Pôle finance et commercial, Pôle Développement et Pôle Ressources
  • #57  Standards Advisory Counci
  • #77 3- Un bilan assis sure la réalité économique Un compte de résultat orienté sur le cout de revient et qui laisse de cote de nombreux soldes intermédiaires de gestion. Un tableau de flux de trésorerie visant à communiquer sur la transparence financière. Un tableau de variation des fons propres pour mesurer l’enrichissement des actionnaires Des annexes particulièrement étoffés de l information
  • #81 IAS/AFRS :Les normes internationales recommandent d’effectuer régulièrement les Réévaluations de manière à ce que la valeur comptable nette de l’immobilisation soit proche de sa juste valeur. Au maroc :les règles fiscales jouent un rôle pénalisant puisque les réévaluations sont soumises à l’impôt.
  • #83 Ce qu’il faut noter : le crédit-bail (le leasing) est constaté en charges, contrairement aux normes internationales, traitant celui-ci comme un élément d’actif (immobilisation généralement)
  • #84 Il n’y pas de divergences majeures entre le traitement des stocks selon les normes internationales et marocaines.
  • #85 En normes IAS/IFRS, Le montant des produits des activités ordinaires doit être évalué à la juste valeur de la contrepartie reçue ou à recevoir en tenant compte du montant de toute remise commerciale ou rabais pour quantités consenti par l’entreprise. Dans ce cas le montant enregistré en vente est la valeur actualisée de la créance sur L’acheteur. Selon les normes marocaines, les créances circulantes sont inscrites à leur valeur nominale en principal, telle que celle-ci résulte des conventions légales ou contractuelles liant l’entreprise à ses débiteurs.
  • #86 Pour l’IAS/IFRS La classification retenue est la suivante: