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Contrats à long terme
Le document traite des contrats à terme dans le domaine de la construction et de la comptabilité, notamment des méthodes d'achèvement et d'avancement pour le traitement des produits et charges liés à ces contrats. Il explique les provisions à constituer en cas de pertes et présente des exemples pratiques de calculs de bénéfices et de pertes. Enfin, le document souligne l'importance de la précision dans l'évaluation des coûts et des revenus pour une comptabilisation correcte des travaux en cours.
Contrats à long terme
- 1. UAE - encgt- Master de recherche :sciences de gestion 2013/2014 Réalisé par : Hajar EL GUERI, Rajae EL MOUSTAOUI, Hanae GUENOUNI
- 3.
- 4. LE CGNC définitles contrats à terme comme étant : « des contrats portant sur la réalisation d’un bien, d’un service ou d’un ensemble de biens ou de services dont l’exécution s’étale sur plusieurs exercices ».
- 5. 1 2 3 Il porte sur la construction ou la réalisation d’un bien, ou d’un service, ou d’un ensemble de biens et de services fréquemment complexes. Il prévoit que le droit de l’entreprise à percevoir les revenus contractuels est fonction de la conformité au contrat du travail exécuté. Il est spécifique ment négocié
- 6. 6 • l’entrepreneuraccepte un contrat à prix ou à taux fixe, assorti dans certains cas d’une clause d’ajustement . Les contrats à forfait • l’entrepreneur est remboursé en fonction des dépenses acceptées et reçoit de plus un pourcentage de ces dépenses ou un montant fixe . Les contrats en régie
- 7. 7 Objet Prix Contrat à terme
- 8. 1 A) lescouts qui se rattachent directement à un contrat déterminé. Parmi les exemples on peut citer : les dépenses de main d’oeuvre de chantier, l’amortissement du matériel mis en oeuvre dans le cadre du contrat les matériaux utilisés pour le projet.
- 9. 2 B) lescouts qui sont susceptible d’être repartis entre les divers contrats. Exemples: les assurances les études de conception et les prestations d’ingénierie les frais généraux de fabrication
- 10. 3 C) lescouts qui se rattachent aux activités de l’entreprise sur un plan général. Exemples: les frais généraux administratifs et de vente les frais de recherche et de développement l’amortissement du matériel non utilisé dans le cadre d’un contrat particulier
- 11. 11 Méthode d’achévement Méthode d’avancement
- 12. 1 Cette méthodeconsiste à constater le résultat dégagé par le contrat, au moment de son exécution intégrale, c’est à dire où le produit est définitivement acquis par l’entreprise. Selon cette méthode, le résultat provenant du contrat à long terme n’est acquis que lors de la livraison du bien. Cette méthode consiste donc à traiter les contrats à long terme comme toute production de biens ou de service non terminé à la clôture de l’exercice.
- 13. Cette méthode retientuniquement les résultats tels qu’ils apparaissent en fin d’opération plutôt que sur la base d’estimations qui pourraient nécessiter des corrections ultérieures par suite de charges imprévues ou de pertes éventuelles. Le risque de constatation d’un profit qui pourrait ne pas être réalisé est donc minimisé.
- 14. le résultat desexercices successifs ne reflète pas l’importance des travaux exécutés sur les contrats pendant chaque exercice. il existe un décalage permanent entre le moment où les travaux été réalisés et celui où le résultat correspondant est constaté.
- 15. Toute perte futureprobable doit être provisionnée pour sa totalité, dès lors que l'accord des parties est définitif, même si l'exécution du contrat n'a pas commencé. Dés le premier exercice d’exécution, le montant probable de la perte doit être couvert en totalité par une provision, par application du principe de prudence.
- 16. La perte latenteconstatée en clôture d’exercice doit être comptabilisée en provision pour dépréciation de travaux en cours, le supplément de perte évaluable à la clôture de l’exercice doit être comptabilisé pour son intégralité en provision pour risques. Provision pour dépréciation = (Perte à terminaison) X (% d’avancement) taux d’avancement : le coût des travaux exécutés à la date de clôture / le coût total prévisionnel Provision pour risque = (Perte à terminaison) – (Provision pour dépréciation) .
- 17. La société ABCa lancé en 2007 un chantier de travaux qui doit se terminer en 2008. Le produit attendu du chantier est estimé à 2.800.000 DH. Au 31/12/2007 les charges engagés ou restant à engager peuvent être estimés suit : EXERCICE 2007 EXERCICE 2008 Charges directs de production 650 000 975 000 Charges indirects de production 350 000 525 000 Total 1 000 000 1 500 000 La société adopte la méthode de l’achèvement pour le traitement comptable. T.A.F : 1) Passer les écritures nécessaires. 2) Refaire le travail si le prix à facturer est 2.300.000.
- 18. 1 Les produitssont constatés au fur et à mesure de l’avancement des opérations. A ces produits sont rattachées les charges supportées pour atteindre ce degré d’avancement, ce qui se traduit par la constatation d’un profit qui peut être affecté à la partie déjà réalisée des travaux.
- 19. L’entreprise détermine lepourcentage d’avancement en utilisant la ou les méthodes qui mesurent de façon fiable les travaux ou services exécutés et acceptés. Ce pourcentage peut être donc déterminé : -Soit par le rapport: coût des travaux exécutés à la clôture /cout total prévisionnel à terminaison. -Soit par des mesures physiques ou études permettant d ’ évaluer le volume des travaux ou services exécutés.
- 20. le coût destravaux exécutés à la date de clôture le coût total prévisionnel CA= Bénéfice Global x % d'avancement
- 21. 1 2 Méthode d’avanceme nt Méthode d’avanceme nt 3 Méthode des produits nets partiels
- 22. Estimation certaine etfiable d'un bénéfice global sur l'opération à long terme à partir d'un prix de vente précis. Connaissance précise du coût des travaux selon leur degré d'avancement donc nécessité d'une comptabilité de gestion et d'un contrôle de gestion. Absence de risque d'inexécution de la part de l'entreprise ou du client en tenant compte des garanties fournies par les pays étrangers et les assurances.
- 23. Lorsque l’estimation del’ensemble des charges et produits relatifs au contrat laisse apparaître une perte, une provision est constituée pour la totalité de la perte s’attachant au contrat, indépendamment de l’importance des travaux réalisés.
- 24. La société GTMa lancé en juillet N un chantier de travaux qui doit se terminer en N+1. Le produit attendu de ce chantier est estimé à 3500000 DH Au 31 décembre N les charges engagées ( ou restant à engager ) sur ce chantier peuvent être estimées comme suit : N N+ 1 Charges directes de production 800000 1 000 000 Charges indirectes de production 400000 560000 Charges de distribution 240000 Quote-part de frais généraux 200000 400000
- 25. L’énoncé de l’applicationprécédente est repris : Le produit attendu de ce chantier est 2700000DH La perte globale attendue est : 3000000-2700000=300000DH Le degré d’avancement étant toujours de 40% Le chiffre d’affaires à constater : 2700000 x40% =1080000DH Une marge de : 1200000-1080000= 120000DH Il faut comptabiliser une perte à terminaison de : 300000-120000 = 180000DH
- 26. Le 01/10/2007, lasociété TAAMIR, entreprise de travaux immobiliers commence l’exécution d’un contrat portant sur la construction d’une usine. La date d’achèvement est prévue pour la fin d’octobre 2009. Le coût global prévisionnel est de 500 000DH. Les prix du contrat est fixé à 600 000DH (HT) TVA 14%. Pendant la durée du contrat, les encaissements sont effectués sur la base d’acomptes, versés par ordres de virements bancaires, sur justifications partielles des travaux. L’échéancier des règlements est le suivant : 31/10/2007 : 285 000DH. 31/10/2008 : 228 000 DH. 31/10/2009 : 171 000 DH.
- 27. 27 Exercices Coûts prévisionnels au 01/04/2007 Coûts prévisionnels au 31/12/2007 Coûts prévisionnels au 31/12/2008 En (DH) Coûts engagés 2007 250 000 - 254 400 2008 150 000 162 600 - 183 260 2009 100 000 113 000 116 340 118 340 Total 500 000 275 600 116340 556 000
- 28. 1. Calculer lebénéfice partiel relatif à chacun des exercices 2007 et 2008. 2. Passer au journal de la société les écritures nécessaires pour chacun des exercices 2007, 2008, 2009. Les écritures de l’encaissement de l’acompte Les écritures d’inventaire
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- 30. -Le choix dela méthode de comptabilisation pour les contrats de longue durée dépend de la manière dont l’entreprise prend en considération les éléments d’incertitude qui s’attachent aux estimations de charges et de produits. -l’entreprise peut décider que le degré d’incertitude est d’une telle importance que seule la méthode d’achèvement des travaux peut être retenue.
- 31. -Lorsqu’un changement estapporté à la méthode comptable utilisée, la société doit être mentionné et quantifié en précisant les raisons du changement. -Si l’entreprise passe de la méthode du pourcentage d’avancement à la méthode d’achèvement des travaux, il peut ne pas être possible de quantifier l’incidence totale de ce changement sur l’exercice considéré.
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