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Besoins dun chercheur ●   Diffuser les résultats ●   Réutiliser des outils (plateforme, etc.) ●   Permettre de reproduire ...
ExemplesLicences Libres dans la Recherche • R. Di Cosmo • IRILL • 2 Avril 2013   3
Problème des licences     Incertitude sur la propriété intellectuelle       ●   On ne veut pas avoir de choix technique/re...
Meilleur compromis en général     Licences style GPL, et cession (non exclusive) des     droits       ●   explicationLicen...
Interférences : Guide de Lintelligence Économique La mise en ligne d’un code source d’un logiciel (Open source), peut dans...
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  1. 1. Licences Libres dans la Recherche Roberto Di Cosmo http://www.dicosmo.org Workshop Juridique GTLL 2 Avril 2013Licences Libres dans la Recherche • R. Di Cosmo • IRILL • 2 Avril 2013 1
  2. 2. Besoins dun chercheur ● Diffuser les résultats ● Réutiliser des outils (plateforme, etc.) ● Permettre de reproduire ses résultats ● Attirer des collaborateurs Seulement bien plus tard se pose la question de la valorisation/exploitationLicences Libres dans la Recherche • R. Di Cosmo • IRILL • 2 Avril 2013 2
  3. 3. ExemplesLicences Libres dans la Recherche • R. Di Cosmo • IRILL • 2 Avril 2013 3
  4. 4. Problème des licences Incertitude sur la propriété intellectuelle ● On ne veut pas avoir de choix technique/recherche dicté par des politiques « maison » ● Au contraire, certaines licences peuvent être imposées par le choix technique/recherche Besoin daccompagner les chercheur, sans les forcer Problématique réélle : suivi des contributions (stagiaires, étudiants, externes, etc.)Licences Libres dans la Recherche • R. Di Cosmo • IRILL • 2 Avril 2013 4
  5. 5. Meilleur compromis en général Licences style GPL, et cession (non exclusive) des droits ● explicationLicences Libres dans la Recherche • R. Di Cosmo • IRILL • 2 Avril 2013 5
  6. 6. Interférences : Guide de Lintelligence Économique La mise en ligne d’un code source d’un logiciel (Open source), peut dans certains cas être considérée comme une divulgation mondiale massive puisque le code source est téléchargeable sur internet. Elle ne devrait donc être effectuée que s’il a été démontré auparavant que ceci ne constitue pas un danger potentiel de fuite d’information, dommageable pour l’emploi national et l’intérêt général (par exemple pertes de chances de développements économiques sur la base de modèles propriétaires ou mixtes). En règle générale, les modes de valorisation du logiciel de type propriétaire ou mixte libre/propriétaire (couches basses de faible valeur : logiciel libre ; couches métiers ou applicatives à forte valeur ajoutée: logiciel propriétaire) devraient être privilégiés. Très naïf, et superficiel. Licences Libres dans la Recherche • R. Di Cosmo • IRILL • 2 Avril 2013 6

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