1. Licences Libres dans la Recherche
Roberto Di Cosmo
http://www.dicosmo.org
Workshop Juridique GTLL
2 Avril 2013
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2. Besoins d'un chercheur
● Diffuser les résultats
● Réutiliser des outils (plateforme, etc.)
● Permettre de reproduire ses résultats
● Attirer des collaborateurs
Seulement bien plus tard se pose la question de la
valorisation/exploitation
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3. Exemples
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4. Problème des licences
Incertitude sur la propriété intellectuelle
● On ne veut pas avoir de choix technique/recherche
dicté par des politiques « maison »
● Au contraire, certaines licences peuvent être
imposées par le choix technique/recherche
Besoin d'accompagner les chercheur, sans les forcer
Problématique réélle : suivi des contributions
(stagiaires, étudiants, externes, etc.)
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5. Meilleur compromis en général
Licences style GPL, et cession (non exclusive) des
droits
● explication
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6. Interférences : Guide de L'intelligence Économique
La mise en ligne d’un code source d’un logiciel (Open source), peut
dans certains cas être considérée comme une divulgation mondiale
massive puisque le code source est téléchargeable sur internet.
Elle ne devrait donc être effectuée que s’il a été démontré auparavant
que ceci ne constitue pas un danger potentiel de fuite d’information,
dommageable pour l’emploi national et l’intérêt général (par exemple
pertes de chances de développements économiques sur la base de
modèles propriétaires ou mixtes).
En règle générale, les modes de valorisation du logiciel de type
propriétaire ou mixte libre/propriétaire (couches basses de faible
valeur : logiciel libre ; couches métiers ou applicatives à forte valeur
ajoutée: logiciel propriétaire) devraient être privilégiés.
Très naïf, et superficiel.
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