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Licences Libres dans la Recherche

                                         Roberto Di Cosmo

                                    http://www.dicosmo.org

                                  Workshop Juridique GTLL
                                        2 Avril 2013




Licences Libres dans la Recherche • R. Di Cosmo • IRILL • 2 Avril 2013   1
Besoins d'un chercheur


 ●   Diffuser les résultats
 ●   Réutiliser des outils (plateforme, etc.)
 ●   Permettre de reproduire ses résultats
 ●   Attirer des collaborateurs


     Seulement bien plus tard se pose la question de la
     valorisation/exploitation



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Licences Libres dans la Recherche • R. Di Cosmo • IRILL • 2 Avril 2013   3
Problème des licences

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     Problématique réélle : suivi des contributions
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Meilleur compromis en général

     Licences style GPL, et cession (non exclusive) des
     droits
       ●   explication




Licences Libres dans la Recherche • R. Di Cosmo • IRILL • 2 Avril 2013   5
Interférences : Guide de L'intelligence Économique
 La mise en ligne d’un code source d’un logiciel (Open source), peut
 dans certains cas être considérée comme une divulgation mondiale
 massive puisque le code source est téléchargeable sur internet.
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 En règle générale, les modes de valorisation du logiciel de type
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  Très naïf, et superficiel.
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  • 1. Licences Libres dans la Recherche Roberto Di Cosmo http://www.dicosmo.org Workshop Juridique GTLL 2 Avril 2013 Licences Libres dans la Recherche • R. Di Cosmo • IRILL • 2 Avril 2013 1
  • 2. Besoins d'un chercheur ● Diffuser les résultats ● Réutiliser des outils (plateforme, etc.) ● Permettre de reproduire ses résultats ● Attirer des collaborateurs Seulement bien plus tard se pose la question de la valorisation/exploitation Licences Libres dans la Recherche • R. Di Cosmo • IRILL • 2 Avril 2013 2
  • 3. Exemples Licences Libres dans la Recherche • R. Di Cosmo • IRILL • 2 Avril 2013 3
  • 4. Problème des licences Incertitude sur la propriété intellectuelle ● On ne veut pas avoir de choix technique/recherche dicté par des politiques « maison » ● Au contraire, certaines licences peuvent être imposées par le choix technique/recherche Besoin d'accompagner les chercheur, sans les forcer Problématique réélle : suivi des contributions (stagiaires, étudiants, externes, etc.) Licences Libres dans la Recherche • R. Di Cosmo • IRILL • 2 Avril 2013 4
  • 5. Meilleur compromis en général Licences style GPL, et cession (non exclusive) des droits ● explication Licences Libres dans la Recherche • R. Di Cosmo • IRILL • 2 Avril 2013 5
  • 6. Interférences : Guide de L'intelligence Économique La mise en ligne d’un code source d’un logiciel (Open source), peut dans certains cas être considérée comme une divulgation mondiale massive puisque le code source est téléchargeable sur internet. Elle ne devrait donc être effectuée que s’il a été démontré auparavant que ceci ne constitue pas un danger potentiel de fuite d’information, dommageable pour l’emploi national et l’intérêt général (par exemple pertes de chances de développements économiques sur la base de modèles propriétaires ou mixtes). En règle générale, les modes de valorisation du logiciel de type propriétaire ou mixte libre/propriétaire (couches basses de faible valeur : logiciel libre ; couches métiers ou applicatives à forte valeur ajoutée: logiciel propriétaire) devraient être privilégiés. Très naïf, et superficiel. Licences Libres dans la Recherche • R. Di Cosmo • IRILL • 2 Avril 2013 6