Sensibiliser les entreprises aux risques qu’elles encourent fait partie de notre rôle de courtier. C’est ici notre démarche, face au Accidents du Travail & Maladies Professionnelles (AT/MP) : un risque financier dont les impacts peuvent s’avérer lourds et durables pour les entreprises. Découvrez 2 cas clients relatés par @JulieBarcat, Consultante en Santé & Sécurité au Travail chez notre partenaire @GroupeAMS et @CedricZaza, notre expert AT/MP. Ils témoignent, de façon très concrète, des raisons de prévenir ce risque et de maîtriser son coût. #Santé #Sécurité #Droitdutravail #Entreprises

1. LES RAISONS DE MAÎTRISER
ET PRÉVENIR LE RISQUE
ACCIDENTS DU TRAVAIL & MALADIES
PROFESSIONNELLES (AT/MP)
Cas clients anonymisés
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2. AT/MP
QUELQUES CHIFFRES
2/3
des entreprises ont eu un sinistre AT en
2019
des entreprises sondées déclarent
avoir déjà eu au moins 1 sinistre AT
impliquant 1 salarié
MALADIES PROFESSIONNELLES
C'est le coût direct engagé pour les
entreprises par les TMS avec séquelles
(46%)
2 Mds €
AT/MP
QUELQUES CHIFFRES
(1)Chiffres Altersecurite.org
ACCIDENTS DU TRAVAIL
85%
Les TMS constituent
88%
(2)Chiffres Previssima (3)Chiffres CNAM
des MP1
2 3
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3

3. Les AT/MP
représentent un enjeu
économique important pour les
entreprises.
Ils entraînent des hausses de
cotisations URSSAF sur plusieurs
années, impactant leurs
résultats.
Delta assurances - AT/MP - 2020
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Des couvertures fiables
et une optimisation de
vos budgets.
NOTRE RÉPONSE : UN PARTENARIAT
Un accompagnement
opérationnel et
juridique, au quotidien.
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4. CAS CLIENT N° 1
L'ASSISTANCE
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AssistanceAssurance

5. LE CONTEXTE
Etablissement de 29 salariés.
Effectif total de la société : 267 personnes.
Le DAF, confronté à des AT/MP, souhaite
vérifier la cohérence du montant de la taxe
URSSAF à laquelle est soumise son entreprise.
Il fait appel à AMS Groupe pour auditer la
tarification URSSAF AT/MP du Groupe.
Assurance
AUDIT "OPTIMISATION AT/MP"
réalisé pour un Groupe Industriel
Assistance
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6. Cet évènement a déclenché des
indemnités temporaires importantes et
l'imputation d’une rente de 15%.
UN SALARIÉ A ÉTÉ VICTIME D'UN AT
UNE AUGMENTATION DU TAUX DE
COTISATION SUR 3 ANS
(DE 2017 À 2019).
LA CONSÉQUENCE
CE QUE RÉVÈLE
L'AUDIT
L'ETAT
DES LIEUX
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AssistanceAssurance

7. CE QUE RÉVÈLE
L'AUDIT
INTERVENTION DE
L'ASSISTANCE
Le dossier de l'accident de
travail est analysé. En reculant avec un chariot
élévateur, il a heurté la victime lui
écrasant le pied droit.
La responsabilité d'un tiers
à l'entreprise est mise en
évidence.
La responsabilité d'un tiers
étant retenue, un recours peut
être effectué.
Delta assurances - RISQAT/MP - 2020 Page 6
AssistanceAssurance

8. C'est le montant du remboursement des cotisations
URSSAF dont a bénéficié l'entreprise, une fois la
responsabilité du tiers reconnue par la Caisse
d'Assurance Maladie.
Grâce à l'Assistance, l'analyse des circonstances de
l'accident permet de contester ce qui n'est pas
imputable à l'entreprise.
Epilogue
115 020 €
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AssistanceAssurance

9. CAS CLIENT N° 2
L'ASSURANCE
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AssuranceAssistance

10. PRISE EN CHARGE DES
SUR-COTISATIONS LIÉES À UN AT/MP
dans une Entreprise de Travail Temporaire
LE CONTEXTE
Une jeune entreprise de Travail Temporaire
compte 3 agences et affiche une belle
croissance.
Le Dirigeant, dans l'optique de sécuriser ses
marges et le développement de son entreprise,
a souscrit une assurance AT/MP par
l'intermédiaire de son courtier.
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AssuranceAssistance

11. SURVENANCE
D'UN SINISTRE
L'HISTORIQUE
Une élingue soutenant des barres
métalliques se rompt. Dans leur chute les
tiges blessent grièvement 2 salariés
intérimaires.
UN ACCIDENT SE PRODUIT SUR UN
CHANTIER EN 2012
DE MULTIPLES BLESSURES AU THORAX ET À
LA TÊTE POUR L'UN, UNE FRACTURE
OUVERTE DU FÉMUR POUR L'AUTRE.
LE BILAN
Delta assurances - RISQAT/MP - 2020 Page 10
AssuranceAssistance

12. SURVENANCE
D'UN SINISTRE
LES CONSÉQUENCES
EN 2014, 2 IP4 SONT NOTIFIÉES
(Invalidité Permanente de
niveau 4).
Celle-ci pourrait impacter
l'Entreprise sur 3 ans.
UNE FORTE HAUSSE DE LA
COTISATION URSSAF EST
APPLIQUÉE
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AssuranceAssistance

13. 537 825 €
C'est le montant économisé par l'entreprise de
Travail Temporaire.
Grâce à l'assurance, la hausse de cotisation a été
prise en charge.
Cette entreprise compte aujourd'hui 13 agences et
poursuit son développement.
Épilogue
Delta assurances - RISQAT/MP - 2020 Page 12
AssuranceAssistance

14. Obtenez en 72H* une
simulation chiffrée de
l’impact d’un AT/MP
sur votre entreprise.
Nos experts AT/MP vous aident
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Je transmets les informations
Quel serait l’impact sur mon entreprise
en cas d’accident du travail ?
2.
A réception de vos éléments, nos experts seront en mesure de vous
envoyer une simulation par email en 72H
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1.
Adressez-nous les documents suivants via le formulaire :
.Votre compte employeur courant
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15. CÉDRIC ZAZA
Directeur de Clientèle
Expert en AT/MP
VOTRE CONTACT
T + 33 4 88 56 56 36 M +33 6 27 26 49 00
@ czaza@delta-assurances.fr DELTA-ASSURANCES.FR
Delta assurances, SAS au capital social de 1 000 000 € Siège social : 38, avenue Benjamin Delessert CS 50020 13395 Marseille Cedex 10 Tél. 04 91 80 63 63 Paris : 55, rue Anatole France 92300 Levallois-Perret Tél. 01 41 34 09 20 Inscrite au
RCS de Marseille sous le numéro 057 808 172 Immatriculée à l’Orias sous le numéro 07 000 468 (www.orias.fr) en qualité de courtier en assurance, mandataire non exclusif en opérations de banque et en services de paiement et courtier en
opérations de banque et en services de paiement Responsabilité Civile Professionnelle et Garantie Financière conformes aux articles L512-6 et L512-7 du Code des assurances Coordonnées de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de
Résolution 4, place de Budapest CS 92459 75436 Paris Cedex 09 (https://acpr.banque-france.fr) Delta assurances exerce son activité en application des dispositions de l’article L521-2 II 1° b) du Code des assurances. Réclamations :
Deltaassurances - Service Réclamations 38, avenue Benjamin Delessert CS 50020 13395 Marseille Cedex 10 – Médiation (uniquement après échec de la réclamation) : La Médiation de l’Assurance, Pôle CSCA, TSA 50110 75441 Paris Cedex 09
ou http://www.mediation-assurance.org
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