1. Une expertise
internationale à
votre service
(Ingénierie Financière /
Gestion
(Accompagnement
organisationnel
(Ressources Humaines
(Études
Méthodologie d’intervention
Comité Interministériel de
Restructuration des
Entreprises Publiques et
Parapubliques
Février 2006
2. Sommaire
Pages
(1. Le contexte de la mission………............ 3
(2. Méthodologie….……………………….……………. 7
(3. Présentation de Baïla Consulting……….. 28
(4. Contacts……………………………………………….. 33
1
3. Sommaire
(1. Le contexte de la mission
(2. Méthodologie
(3. Présentation de Baîla Consulting
(4. Contacts
2
4. 1. Le contexte de la mission
Rappel
Création d’un Comité Interministériel de Restructuration des
Entreprises Publiques et Parapubliques
Par arrêté n°626 du 31 janvier 2006, Monsieur le Premier Ministre vient d'instituer un
Comité Interministériel de Restructuration des Entreprises Publiques et Parapubliques
(CIREP) chargé d'étudier la restructuration des entreprises publiques et parapubliques
en difficultés au Sénégal.
3
5. 1. Le contexte de la mission
Rappel
Missions du Comité
( La mission du Comité Interministériel consiste à :
1. examiner les causes des difficultés d'adaptation des entreprises à leur
environnement ;
2. susciter des partenaires existants ou potentiels de ces entreprises,
l'élaboration et la mise en oeuvre des mesures industrielles, sociales et
financières visant à assurer leur redressement, le maintien d'emplois
durables et leur contribution au développement économique, ou, à
défaut, de provoquer la mise au point de mesures de conversion ;
3. aider les entreprises à trouver les solutions financières et juridiques leur
permettant d'assurer leur pérennité par la négociation et l'élaboration
d'un protocole d'accord financier.
4
6. 1. Le contexte de la mission
Rappel
Une mission de Coordination
( Conformément aux instructions de Monsieur le Président de la République qui
ont été réitérées lors du Conseil des Ministres du 26 janvier 2006 notamment au
sujet de la situation des Industries Chimiques du Sénégal (ICS), Monsieur le
Premier Ministre a souhaité créer un cadre institutionnel favorable permettant
de coordonner l'action des différents départements ministériels concernés afin
que les décisions attendues de l'Etat-Actionnaire concourent de manière
cohérente et effective au redressement des entreprises publiques et
parapubliques en difficultés.
5
7. Sommaire
(1. Le contexte de la mission
(2. Méthodologie
(3. Présentation de Baïla Consulting
(4. Contacts
6
8. 2. Méthodologie
Compréhension de la mission
7
Impact sur le service public et rôle du Comité
( Plusieurs sociétés publiques et/ou parapubliques ont connu ces dernières
années de nombreuses difficultés d’ordre industriel, financier, organisationnel
juridique ou social, rendant difficile l’accomplissement de leur mission de
service public et impactant les finances de l’État.
( Qu’il s’agissent des Industries Chimiques du Sénégal, de la SENELEC les
problèmes récurrents n’ont pu être résolus de manière pérenne du fait de
l’implication de nombreuses parties prenantes aux objectifs parfois divergents
et d’un manque de coordination transversal. L’absence de cette coordination
justifie pleinement la création du présent Comité.
( Il importe toutefois de rappeler que certaines sociétés ont fait l’objet de mise
en concession (cas de la ligne de Chemin de Fer Dakar Bamako), garantissant
ainsi une amélioration du service public, la pérennité des équipements et
infrastructures et permettant de proposer aux travailleurs des solutions sociales
(Cas de la CARCHEM : Cellule d’Appui à la Réinsertion des Cheminots).
9. 2. Méthodologie
Compréhension de la mission
8
Fonctionnement du Comité
( Aussi, le Comité Interministériel, constituera t’il un organe de coordination qui
assurera en outre le rôle « d’ensemblier » permettant aux parties prenantes
d’échanger dans un cadre organisationnel défini facilitant les prises de
décisions et la mise en œuvre de ces dernières. Ces décisions pour être
efficiences et rapides feront l’objet de suivis au travers d’un programme au
moins décennal.
( C’est pourquoi, pour accomplir sa mission le Comité devra lui-même
fonctionner selon des règles précises, empreintes de transparence et répondant
aux objectifs de bonne gouvernance poursuivies par l’État du Sénégal.
10. 2. Méthodologie
Les phases de la mission
9
7 phases : de la vision à l’action
Entreprises
publiques
et para
publiques
6/ Accompa-
gnement
5/ Sélection et
formalisation
des partenariats
4/ Recherche de
partenaires
3/ Analyses et
prises de
décisions
2/ Diagnostic des
entreprises
1/ Organisation
du Comité
7/ Suivi-
évaluation
11. 2. Méthodologie
Présentation des phases
10
1/ Organisation du
Comité
► Nominations et définitions des responsabilité, règles et
mécanismes de fonctionnement
1.1 Nomination des Membres
Il importera dans un premier temps de définir la composition du Comité. Cette
composition devra prendre en compte des éléments clés que sont la pérennité
du Comité en prévoyant notamment la nomination non pas individuelle de
membres mais de structures.
Les sociétés devant faire l’objet de redressement étant liées non seulement à
un ministère de tutelle mais également en termes fonctionnel et opérationnel à
différents ministères, agences ou structures décentralisées et partenaires
externes.
De part la nature même de leurs activités, l’ensemble de cet environnement
devra être représenté au sein du Comité.
12. 2. Méthodologie
Présentation des phases
11
1/ Organisation du
Comité
► Nominations et définitions des responsabilité, règles et
mécanismes de fonctionnement
1.1 Nomination des Membres (suite)
En effet, seule une représentation élargie permettra au Comité de prendre en
compte l’ensemble des problématiques.
Par ailleurs, des sous-comités thématiques et sectoriels regroupant des experts
techniques et métiers devront être créés pour être chargés d’un nombre précis
et défini de dossiers afin de garantir une qualité optimale des travaux.
1.2 Organisation du Comité
Afin d’être efficient, le Comité devra fonctionner tel un organe décentralisé
jouissant d’une personnalité civile et d’un autonomie financière.
13. 2. Méthodologie
Présentation des phases
12
1/ Organisation du
Comité
► Nominations et définitions des responsabilité, règles et
mécanismes de fonctionnement
1.2 Organisation du Comité (suite)
Il devra pour cela être régit par des procédures formalisées (manuel des
procédures) à la fois simples et rigoureuses ainsi que par un règlement intérieur
définissant les mécanismes de son fonctionnement :
( Frais de fonctionnement du comité (émoluments,indemnités de session,
déplacements,frais divers)
( Périodicité des réunions (délais de convocation, modalité de transmission
des dossiers devant être étudiés,…)
( Circuit de validation des documents,des décisions et formalisation y
afférentes
( Traçabilité des documents et des décisions
14. 2. Méthodologie
Présentation des phases
13
1/ Organisation du
Comité
► Nominations et définitions des responsabilité, règles et
mécanismes de fonctionnement
1.2 Organisation du Comité (suite)
En ce sens, un Secrétariat Exécutif pourra être mis en place, garantissant ainsi
une vision globale des activités du comité et assurant un reporting permanent
aux autorités, leur facilitant ainsi les prises de décisions stratégiques.
Un budget pluriannuel sera établi par le Secrétariat Exécutif et sera soumis à la
validation des autorités. Les fonds devront être disponibles dans les plus brefs
délais afin d’atteindre les objectifs souhaités? Le budget devra s’inscrire dans
une logique de résultats.
15. 2. Méthodologie
Présentation des phases
14
► Recensement et diagnostics
2.1 Recensement exhaustif des entreprises publiques et parapubliques
Il incombera au Comité de recenser l’ensemble des entreprises publiques et
parapubliques en faisant notamment ressortir la part de l’État dans le capital
de ces dernières ainsi que la part des autres actionnaires.
2.2 Élaboration de fiches de diagnostic types au regard des informations
requises
Suite au recensement qui précède, le Comité devra élaborer des fiches types de
diagnostic pour l’ensemble des entreprises afin de disposer d’éléments
consolidables sur la base desquels il pourra aisément se prononcer.
Cette fiche fera l’objet d’une validation par les autorités, l’objectif étant de
mettre à la disposition du Comité toutes les informations nécessaires dans un
canevas type et synthétique.
2/ Diagnostic des
entreprises
16. 2. Méthodologie
Présentation des phases
15
► Recensement et diagnostics
2.3 Élaboration de termes de références pour la sélection de cabinets chargés
d’effectuer les diagnostics
Une fois validés les éléments de diagnostics (fiches types), il conviendra
d’élaborer les termes de références des cabinets chargés d’effectuer les
travaux de terrain. Un délai de huit (08) semaines sera laissé aux cabinet
devant effectuer les diagnostics.
Les cabinets devront avoir une expérience significative en matière de
diagnostic d’entreprises et de restructurations en général. Ils possèderont par
ailleurs une excellente connaissance du contexte sénégalais et du secteur
d’activités de l’entreprise diagnostiquée. Ainsi, les marchés seront attribués
par lots sectoriels.
2/ Diagnostic des
entreprises
17. 2. Méthodologie
Présentation des phases
16
► Recensement et diagnostics
2.3 Élaboration de termes de références pour la sélection de cabinets chargés
d’effectuer les diagnostics (suite)
Dans un souci de transparence et d’indépendance, un maximum de trois (03)
diagnostics pourra être octroyé à un seul et même cabinet qui devra justifier
des ressources humaines suffisantes pour les effectuer.
Suite au processus de sélection des cabinets qui sera effectué conformément au
Code des Marchés Publics, ces derniers se verront remettre les fiches types sus
évoquées.
En complément des missions de diagnostics, certains cabinets (selon le marché
attribué) seront chargés d’étudier les causes des échecs des redressements
et/ou privatisations déjà engagés.
2/ Diagnostic des
entreprises
18. 2. Méthodologie
Présentation des phases
17
► Recensement et diagnostics
2.4 Coordination des missions des Cabinets
Le Comité Interministériel veillera à travers son Secrétariat Exécutif au bon
déroulement des travaux et à la remise en temps et en heure des rapports des
cabinets.
Il sera chargé de leur validation dans les deux mois suivant leur remise et
organisera si nécessaire des ateliers spécifiques de validation qui réuniront les
parties prenantes du secteur. Il pourra être fait appel à cette occasion à des
experts « métiers » et des personnes ressources externes dont la sélection sera
effectuée par le Comité.
2/ Diagnostic des
entreprises
19. 2. Méthodologie
Présentation des phases
18
► Analyses
3.1 Analyse croisée des diagnostics permettant de faire ressortir les points
critiques et les priorités d’intervention
Dès remise des diagnostics par les Cabinets, le Secrétariat Exécutif,en relation
avec ces derniers, effectuera des analyses croisées des diagnostics afin de faire
ressortir :
( Les sociétés devant faire l’objet d’intervention prioritaires, ce, en
fonction des difficultés( financières, sociales,industrielles) et des facteurs
externes liés (voir matrice de Swot en page suivante)
( Les sociétés représentant un risque potentiel lié au redressement et/ou à
une privatisation,
( Tout autre point critique pour l’État et le repreneur éventuel
3/ Analyses et
prises de
décisions
20. 2. Méthodologie
Présentation des phases
19
3/ Analyses
MATRICE DE SWOT (Strengths, Weaknesses, Opportunities & Threat)
•Capacités d’adaptation
•Pas de formalisation de l’organisation
• Manque de personnel d’appui qualifié
• Positionnement sur le marchés sous régional
• Évolution technologique
EXTERNES
INTERNES
Exemple de matrice de Swot
Nom de l’entreprise :………………………..
• Personnel de Direction hautement qualifié
• Outil de production récent
21. 2. Méthodologie
Présentation des phases
20
► Analyses
3 .2 Sélection des Entreprises devant faire l’objet de
restructurations/privatisation et définition des options
Cette analyse croisée devra faire l’objet d’un classement des entreprises au
regard de la priorité des interventions et des enjeux et contraintes y relatifs et
d’élaborer un chronogramme d’intervention.
A ce stade, et sur la base des analyses et diagnostics, les options de
privatisation devront être définies par le Comité et les Cabinets concernés :
mise en concession, affermage, etc … garantissant quoiqu’il en soit la qualité
du service public et le meilleur service aux usagers. Il pourra à ce stade être
procédé à un « benchmarking » : étude des expériences étrangères (par
exemple cas de la société nationale d’électricité en Côte d’Ivoire où l'État et
EECI continuent à assumer la propriété et le développement du patrimoine; et
où une société de droit privé ivoirienne prend la responsabilité de l'exploitation
du service public, etc…
3/ Analyses et
prises de
décisions
22. 2. Méthodologie
Présentation des phases
21
► Analyses
3 .2 Sélection des Entreprises devant faire l’objet de
restructurations/privatisation et définition des options (suite)
A ce stade il importera également de définir la structure du capital de chaque
entreprise (part de l’État, des privés, des employés,…).
Les options retenues seront présentées (grille de choix) aux Autorités qui les
valideront afin de permettre la rédaction des cahiers des charges.
Pour chaque Entreprise « prioritaire » retenue, un cabinet chargé de rédiger le
cahier des charges sera sélectionné.
3/ Analyses et
prises de
décisions
23. 2. Méthodologie
Présentation des phases
22
► Élaboration des cahiers des charges et recherche de partenaires
Il conviendra à ce stade de garder en mémoire le fait que le schéma de
privatisation ambitionne de renforcer la qualité des services, satisfaire les
besoins de financement des investissements et répondre à la demande des
« clients. »
4.1 Rédaction et validation du cahier des charges (en collaboration avec un
cabinet privé)
La rédaction du cahier des charges aura pour objectif de garantir la sélection
d’un partenaire jouissant de capacité techniques et financières suffisantes,
pour assurer le redressement et atteindre ainsi les objectifs fixés par l’État.
Les soumissionnaires devront ainsi à travers leurs offres démontrer leurs
capacités et proposer un schéma d’intervention détaillé (chronogramme,
projections financières, rentabilité,…).
4/ Recherche de
partenaires
24. 2. Méthodologie
Présentation des phases
23
► Élaboration des cahiers des charges et recherche de partenaire
4.2 Lancement des appels d’offres ou recherche ciblée de partenaires
L’appel d’offres ciblera certaines catégories de partenaires en fonction des
attentes de l’État. Il sera lancé de manière à garantir la qualité du partenariat.
4/ Recherche de
partenaires
25. 2. Méthodologie
Présentation des phases
24
► Processus
5.1 Sélection des partenaires
Le processus de sélection des partenaires se voudra transparent et verra la
participation des parties prenantes clés tout au long de son déroulement
(publication, réception des soumissions, dépouillement, notation, adjudication
provisoire,…). L’attribution sera effectuée sur la base des capacités techniques
et financières du partenaire.
5.2 Formalisation et signature des partenariats
Différentes rencontres entre le Comité et les partenaires en vue de la
formalisation du type de partenariat, auront lieu. Une fois celui-ci arrêté, le
Comité rédigera un document qu’il soumettra à la validation des Autorités
avant signature.
5/ Sélection et
formalisation des
partenariats
26. 2. Méthodologie
Présentation des phases
25
► Accompagnement : phase de transition
6.1 Accompagnement à la mise en œuvre des partenariats
Le Comité sera chargé d’accompagner la mise en œuvre du partenariat et
jouera un rôle d’interface entre les différents acteurs.
6.2 Sensibilisation des acteurs concernés
Au-delà du rôle d’accompagnement, le Comité devra sensibiliser les acteurs et
parties prenantes aux changements à venir (conduite du changement) afin de
permettre l’adhésion de tous (y compris les médias et les syndicats) à l’option
choisie. Un plan de communication pourra être établi en ce sens.
6/
Accompagnement
27. 2. Méthodologie
Présentation des phases
26
► Accompagnement : phase de transition
6.3 Plan social (retraite, préretraite, redéploiement, reconversion, nouveaux
recrutements).
Pour chaque entreprise publique ou para publique concernée un plan social
garantissant la protection des travailleurs et permettant à l’entreprise de
bénéficier de ressources humaines performantes devra être établi. Les points
clés que sont les départs à la retraites ou en préretraite, les reconversions et
les nouveaux recrutements feront partie intégrante de ce plan.
6/
Accompagnement
28. 2. Méthodologie
Présentation des phases
27
► Élaboration des outils, application et reporting
7.1 Élaboration des outils de suivi-évaluation selon les ciblés
Le rôle du Comité consistera également à suivre l’évolution des entreprises une
fois le redressement ou la privatisation effectuée. Pour cela il s’agira
d’élaborer des outils de mesure adéquats, tant sur le plan financier, social,
qu’humain au sein de l’entreprise.
Des études complémentaires devront être menées sur le plan externe quant à
l’impact de l’intervention réalisée.
7.2 Reporting régulier à M. le Premier Ministre du Sénégal
Enfin le Secrétariat Exécutif du Comité aura pour mission non seulement d’être
attentifs aux besoins et attentes de ses membres afin de garantir une
transversalité de ses intervention, mais également d’informer en quasi temps
réel M. le Premier Ministre, des actions menées, de toute difficulté ou
opportunité.
7/ Suivi-
évbaluation
29. Sommaire
(1. Le contexte de la mission
(2. Méthodologie
(3. Présentation de Baïla Consulting
(4. Contacts
28
30. 3. Présentation de BAILA CONSULTING
(Ingénierie Financière / Gestion
Diagnostics financiers
Planification et plans d’affaires
Audits légal et contractuels
Contrôle de gestion
Assistance budgétaire et comptable
(Accompagnement organisationnel
Diagnostics stratégiques et organisationnels
Réorganisations
Manuels des procédures
Restructurations
Assistance au Management
Appui aux institutions
Notre domaines d’intervention
29
31. 3. Présentation de BAILA CONSULTING
(Ressources humaines
Diagnostics des ressources humaines
Recrutements
Formation
Grilles de rémunération
Évaluation des performances
(Études
Études institutionnelles
Études sectorielles
Études de faisabilité
Nos domaines d’intervention
30
32. 3. Présentation de BAILA CONSULTING
Notre périmètre et nos secteurs d’intervention
( Banque
( Micro finance et PME
( Bâtiment et Travaux Public
( Agriculture
( Environnement
( Pétrole
( Industrie chimique
( Énergie
( Textile
( Mécanique
( Technologies de l’Information
( Infrastructures et transports
( Secteur Public
31
33. 3. Présentation de BAILA CONSULTING
Nos valeurs
(Des professionnels engagés
Un réseau mondial d’experts :
Pluridisciplinaires
Disponibles
Bénéficiant de formation de haut niveau
Des interventions :
A forte valeur ajoutée
Menées en toute confidentialité
Objets d’un suivi permanent
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