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Tableau de garanties – Offre santé collective coiffure
Tous les montants de garantie exprimés en pourcentage de la BR (Base de Remboursement) ou en pourcentage des
FR (Frais Réels) s’entendent sous déduction des prestations Sécurité sociale. Les montants indiqués incluent donc les
remboursements du Régime Obligatoire. Tous les montants de garantie exprimés en euros ou en pourcentage des
DE (Dépenses Effectives) s’entendent en complément des prestations Sécurité sociale. Les remboursements sont
versés dans la limite des frais réellement engagés
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SOINS DE VILLE
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Signataires du contrat
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RESEAU KALIVIA(2) Tarifs négociés + remboursements majorés
Hors
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Dans
réseau
Hors
réseau
Dans
réseau
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HOSPITALISATION MEDICALE OU CHIRURGICALE (y compris maternité)
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Forfait Hospitalier 100% FR 100% FR 100% FR
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Chambre particulière par hospitalisation de jour 15€/ jour 20€/ jour 30€/ jour
Chambre particulière par jour (à l'exclusion de l'hospitalisation de jour) 15€/ jour 35€/ jour 70€/ jour
Frais d'accompagnement par jour 15€/ jour 20€/ jour 50€/ jour
Honoraires et autres frais en établissements non conventionnés 115% BRSS 115% BRSS 115% BRSS
Chambre particulière maternité (4)
100% FR limité à
1,5% PMSS
100% FR limité à
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Parodontologie non prise en charge par la Sécurité Sociale par an par
bénéficiaire
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Hors
réseau
Dans
réseau
Hors
réseau
Dans
réseau
Hors
réseau
Dans
réseau
Monture adulte (8)
100% BRSS + 111 €
100%
BRSS +
120 €
100%
BRSS +
135 €
100%
BRSS +
135 €
100%
BRSS +
145 €
Verre simple adulte (par verre)(8)(10)
100% BRSS +
79,50 €
100%
BRSS +
90 €
100%
BRSS +
105 €
100%
BRSS +
110 €
100%
DE
Verre complexe adulte (par verre)(8)(11)
100% BRSS +
79,50 €
100%
BRSS +
120 €
100%
BRSS +
140€
100%
BRSS +
160€
100%
DE
Verre très complexe adulte (par verre)(8)(12)
100% BRSS +
79,50 €
100%
BRSS +
140 €
100%
BRSS +
160 €
100%
BRSS +
190 €
100%
DE
Monture enfant (9) 100% BRSS + 111 €
100%
BRSS +
120 €
100%
BRSS +
135 €
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BRSS +
135 €
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Verre simple enfant (par verre)(9)(10)
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90 €
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BRSS +
105 €
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115 €
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Verre complexe ou très complexe enfant (par verre)(9)(11)(12)
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BRSS +
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BRSS +
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BRSS +
160 €
100%
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PRESTATION DE PREVENTION
Les actes de prévention prévus à l'article R871-2 du code de Sécurité sociale sont pris en charge au titre des postes dont ils relèvent et au
minimum à 100% du ticket modérateur
Médecine douce (ostéopathe, chiropracteur, étiopathe, acupuncteur,
psychologue, diététicien, psychomotricien) non prises en charges par la SS -
par consultation limité à 4 par an
20 € 30 € 50 €
(1) Liste des praticiens signataires de contrat d’accès aux soins disponible sur www.ameli.fr.
(2) Dans le cadre du réseau Kalivia, les tarifs pratiqués respectent les seuils des contrats responsables mentionnés à l’article R871-2 du Code de
la Sécurité sociale.
(3) Par an et par bénéficiaire excepté sur la formule F1.
(4) Dans la limite de 12 jours par an.
FRAIS DENTAIRES
(5) Dans la limite d’une naissance simple ou multiple par an et par bénéficiaire.
(6) Par an et par bénéficiaire.
(7) Plafond applicable par an et par bénéficiaire. En cas d’atteinte du plafond, la prise en charge à 125% BR (y compris remboursement de la
Sécurité sociale) est assurée.
(8) Dans la limite d’un équipement (monture + 2 verres) tous les 2 ans et par bénéficiaire adulte. En cas d’évolution du défaut visuel, un
équipement par an et par bénéficiaire.
(9) Dans la limite d’un équipement (monture + 2 verres) par an et par bénéficiaire pour les moins de 18 ans.
(10) Verre simple foyer dont la sphère est comprise entre -6,00 et +6,00 ou dont le cylindre est inférieur ou égal à -4,00 à+4,00.
(11) Verre simple foyer dont la sphère est supérieure à -6,00 et +6,00 ou dont le cylindre est supérieur à +4,00 et verre multifocal ou
progressif.
(12) Verre multifocal ou progressif sphérocylindrique dont la sphère est hors zone de -8,00 et +8,00 ou verre multifocal ou progressif sphérique
dont la sphère est hors zone de -4,00 à +4,00.
(13) Dans la limite de 2 interventions (une pour chaque oeil) par an et par bénéficiaire.
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IDCC 843 avenant santé du 04/04/2019
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Groupama ccn agro alimentaire plaq ram 052015 bd
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CCN Agro alimentaire ( plaquette RAM)
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IDCC 567 avenant RAC0 du 19/11/2019
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Groupama ccn agro alimentaire plaq rg 052015 bd
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Fiche Formule Essentielle
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Idcc 1517 avenant 9 13 11-2020
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Garanties GMC Henner Pro TNS
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IDCC 1404 Avenant n1 à l accord frais de santé 12 avril 2016
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  • 1. Tableau de garanties – Offre santé collective coiffure Tous les montants de garantie exprimés en pourcentage de la BR (Base de Remboursement) ou en pourcentage des FR (Frais Réels) s’entendent sous déduction des prestations Sécurité sociale. Les montants indiqués incluent donc les remboursements du Régime Obligatoire. Tous les montants de garantie exprimés en euros ou en pourcentage des DE (Dépenses Effectives) s’entendent en complément des prestations Sécurité sociale. Les remboursements sont versés dans la limite des frais réellement engagés +ECONOMIQUE +EQUILIBRE +COMPLET SOINS DE VILLE Généralistes Signataires du contrat d’accès aux soins(1) 100% BRSS 130% BRSS 180% BRSS Non Signataires du contrat d’accès aux soins 100% BRSS 110% BRSS 160% BRSS Spécialistes Signataires du contrat d’accès aux soins(1) 100% BRSS 150% BRSS 180% BRSS Non Signataires du contrat d’accès aux soins 100% BRSS 130% BRSS 160% BRSS Auxiliaires médicaux 100% BRSS 100% BRSS 100% BRSS Actes techniques médicaux Contrat d'accès aux soins(1) 100% BRSS 150% BRSS 200% BRSS Hors contrat d'accès aux soins 100% BRSS 130% BRSS 180% BRSS Imagerie médicale Contrat d'accès aux soins(1) 100% BRSS 150% BRSS 200% BRSS Hors contrat d'accès aux soins 100% BRSS 130% BRSS 180% BRSS Analyses médicales 100% BRSS 100% BRSS 100% BRSS Transport remboursé par la Sécurité Sociale 100% BRSS 100% BRSS 100% BRSS Cure thermale remboursée par la Sécurité Sociale (6) - 200 € 250 € MEDICAMENTS Médicaments remboursés par la Sécurité Sociale (quel que soit le service médical rendu) 100% BRSS 100% BRSS 100% BRSS Vaccins (Grippe et voyage) non remboursés par la Sécurité Sociale 80% FR limité à 4% PMSS 100% FR limité à 4% PMSS 100% FR limité à 4,5% PMSS Pilules et patchs contraceptifs non remboursés par la Sécurité Sociale 100% FR limité à 1% PMSS 100% FR limité à 1,5% PMSS 100% FR limité à 2% PMSS PROTHESES NON DENTAIRES RESEAU KALIVIA(2) Tarifs négociés + remboursements majorés Hors réseau Dans réseau Hors réseau Dans réseau Hors réseau Dans réseau Prothèse auditives remboursées par la Sécurité Sociale (Montant par prothèses)(3) 100% BRSS 300 € 400 € 500 € 600 € Appareillage remboursé par la Sécurité Sociale 100% BRSS 150% BRSS 250% BRSS HOSPITALISATION MEDICALE OU CHIRURGICALE (y compris maternité) Honoraires et autres frais en établissements conventionnés Contrat d'accès aux soins (1) 135% BRSS 170% BRSS 220% BRSS Hors contrat d'accès aux soins 115% BRSS 150% BRSS 200% BRSS Forfait Hospitalier 100% FR 100% FR 100% FR Frais séjour 145% BRSS 100% FR 100% FR Chambre particulière par hospitalisation de jour 15€/ jour 20€/ jour 30€/ jour Chambre particulière par jour (à l'exclusion de l'hospitalisation de jour) 15€/ jour 35€/ jour 70€/ jour Frais d'accompagnement par jour 15€/ jour 20€/ jour 50€/ jour Honoraires et autres frais en établissements non conventionnés 115% BRSS 115% BRSS 115% BRSS Chambre particulière maternité (4) 100% FR limité à 1,5% PMSS 100% FR limité à 2% PMSS 100% FR limité à 2,5% PMSS Forfait maternité (5) 7% PMSS 8% PMSS 9% PMSS
  • 2. Soins dentaires 125% BRSS 125%BRSS 125%BRSS Inlay/Onlay 270% BRSS 350% BRSS 400% BRSS Parodontologie non prise en charge par la Sécurité Sociale par an par bénéficiaire * Curetage/surfaçage (par séance dans la limite de 2 séances par an) 50% FR limité à 1% PMSS 50% FR limité à 1,5% PMSS 50% FR limité à 2% PMSS * Greffe gingivale (par séance dans la limité de 1 greffe par an) 50% FR limité à 3% PMSS 50% FR limité à 3,5% PMSS 50% FR limité à 4% PMSS * Allongement coronaire (par intervention dans la limite de 2 interventions par an) 50% FR limité à 0,5% PMSS 50% FR limité à 1% PMSS 50% FR limité à 1,5% PMSS * Lambeau (par intervention dans la limite de 4 interventions par an) 50% FR limité à 1,5% PMSS 50% FR limité à 2% PMSS 50% FR limité à 2,5% PMSS Prothèses dentaires à l'exclusion de l'Inlay Core 270% BRSS 300% BRSS 370% BRSS Inlay core 270% BRSS 285% BRSS 300% BRSS Implantologie dentaire non prise en charge par la Sécurité Sociale (6) 400 € 450 € 500 € Prothèse dentaire non remboursées par la Sécurité Sociale (pilier de bridge sur dent saine)(6) - 80 € 100 € Orthondie remboursée par la Sécurité Sociale 175% BRSS 225% BRSS 250% BRSS Orthondie non remboursée par la Sécurité Sociale par semestre de traitement et par bénéficiaire (2semestres maxi/an) - - 300 € Plafond annuel prothèses (y compris inlay core) + implants(7) 1 500 € 2 000 € 2 500 € FRAIS D'OPTIQUE (8)(9) RESEAU KALIVIA(2) Tarifs négociés + remboursements majorés Hors réseau Dans réseau Hors réseau Dans réseau Hors réseau Dans réseau Monture adulte (8) 100% BRSS + 111 € 100% BRSS + 120 € 100% BRSS + 135 € 100% BRSS + 135 € 100% BRSS + 145 € Verre simple adulte (par verre)(8)(10) 100% BRSS + 79,50 € 100% BRSS + 90 € 100% BRSS + 105 € 100% BRSS + 110 € 100% DE Verre complexe adulte (par verre)(8)(11) 100% BRSS + 79,50 € 100% BRSS + 120 € 100% BRSS + 140€ 100% BRSS + 160€ 100% DE Verre très complexe adulte (par verre)(8)(12) 100% BRSS + 79,50 € 100% BRSS + 140 € 100% BRSS + 160 € 100% BRSS + 190 € 100% DE Monture enfant (9) 100% BRSS + 111 € 100% BRSS + 120 € 100% BRSS + 135 € 100% BRSS + 135 € 100% BRSS + 135 € Verre simple enfant (par verre)(9)(10) 100% BRSS + 79,50 € 100% BRSS + 90 € 100% BRSS + 105 € 100% BRSS + 115 € 100% DE Verre complexe ou très complexe enfant (par verre)(9)(11)(12) 100% BRSS + 79,50 € 100% BRSS + 125 € 100% BRSS + 145 € 100% BRSS + 160 € 100% DE Lentilles correctives prescrites (par an)(6) 100% BRSS + 3,5% PMSS 100% BRSS + 4% PMSS 100% BRSS + 5% PMSS Chirurgie optique réfractive non prise en charge par la Sécurité Sociale - par œil (13) 6% PMSS 7% PMSS 8% PMSS PRESTATION DE PREVENTION Les actes de prévention prévus à l'article R871-2 du code de Sécurité sociale sont pris en charge au titre des postes dont ils relèvent et au minimum à 100% du ticket modérateur Médecine douce (ostéopathe, chiropracteur, étiopathe, acupuncteur, psychologue, diététicien, psychomotricien) non prises en charges par la SS - par consultation limité à 4 par an 20 € 30 € 50 € (1) Liste des praticiens signataires de contrat d’accès aux soins disponible sur www.ameli.fr. (2) Dans le cadre du réseau Kalivia, les tarifs pratiqués respectent les seuils des contrats responsables mentionnés à l’article R871-2 du Code de la Sécurité sociale. (3) Par an et par bénéficiaire excepté sur la formule F1. (4) Dans la limite de 12 jours par an. FRAIS DENTAIRES
  • 3. (5) Dans la limite d’une naissance simple ou multiple par an et par bénéficiaire. (6) Par an et par bénéficiaire. (7) Plafond applicable par an et par bénéficiaire. En cas d’atteinte du plafond, la prise en charge à 125% BR (y compris remboursement de la Sécurité sociale) est assurée. (8) Dans la limite d’un équipement (monture + 2 verres) tous les 2 ans et par bénéficiaire adulte. En cas d’évolution du défaut visuel, un équipement par an et par bénéficiaire. (9) Dans la limite d’un équipement (monture + 2 verres) par an et par bénéficiaire pour les moins de 18 ans. (10) Verre simple foyer dont la sphère est comprise entre -6,00 et +6,00 ou dont le cylindre est inférieur ou égal à -4,00 à+4,00. (11) Verre simple foyer dont la sphère est supérieure à -6,00 et +6,00 ou dont le cylindre est supérieur à +4,00 et verre multifocal ou progressif. (12) Verre multifocal ou progressif sphérocylindrique dont la sphère est hors zone de -8,00 et +8,00 ou verre multifocal ou progressif sphérique dont la sphère est hors zone de -4,00 à +4,00. (13) Dans la limite de 2 interventions (une pour chaque oeil) par an et par bénéficiaire. SS : Sécurité sociale PMSS : Plafond mensuel de la Sécurité Sociale, 3 218€ en 2016