SlideShare une entreprise Scribd logo
BASIC COOL CONFORT 
VOS PRESTATIONS SANTÉ 
Garantie exprimée en pourcentage de la base de remboursement de l’assurance 
maladie obligatoire (part assurance maladie obligatoire incluse) ou en euros sur 
présentation des factures acquittées – Remboursements limités aux frais engagés. 
MALADIE (1) 
Consultations, visites généralistes 100% 150% 250% 
Consultations, visites spécialistes 100% 150% 250% 
Auxiliaires médicaux (infirmiers, kinésithérapeutes, orthophonistes, ...) 100% 150% 250% 
Analyses médicales 100% 150% 250% 
Actes d’imagerie médicale (radiologie, échographie...) 
et actes techniques médicaux 100% 150% 250% 
Pharmacie : médicaments 
remboursés par l’assurance maladie obligatoire 100% 100% 100% 
Actes de petite chirurgie 100% 150% 250% 
Médicaments, vaccins prescrits 
non remboursés par l’assurance maladie obligatoire 100€/an 125€/an 150€/an 
APPAREILLAGE (1) 
Orthopédie, petits et grands appareillages, prothèses capillaires, 
prothèses mammaires 100% 150% 250% 
Fauteuil roulant (forfait annuel) TM + 400€ TM + 400€ TM + 400€ 
Prothèses auditives 100%+100€/an 100%+200€/an 100%+350€/an 
OPTIQUE (2) 
Monture, verres, lentilles 
remboursés ou non par l’assurance maladie obligatoire 100% + 100€ 100% + 200€ 100% + 300€ 
Chirurgie réfractive de l’oeil (myopie, hypermétropie, presbytie) 100€/oeil 200€/oeil 300€/oeil 
DENTAIRE (3) 
Soins et consultations 100% 150% 250% 
Prothèses 100% 150% 250% 
remboursés ou non par l’assurance maladie obligatoire 
Inlay core et Inlay core à clavettes 100% 150% 250% 
Plafond annuel prothèses dentaires 700€ 850€ 1000€ 
Orthodontie remboursée par l’assurance maladie obligatoire 100% 150% 250% 
Paradontologie non remboursée par l’assurance maladie obligatoire 100€/an 160€/an 250€/an 
Implantologie non remboursée par l’assurance maladie obligatoire (maxi 2 implants par an) 100€/implant 160€/implant 250€/implant 
HOSPITALISATION Médicale, Chirurgicale, Maternité et Psychiatrie (4) 
Actes chirurgicaux, d’anesthésie et d’obstétrique 100% 150% 250% 
Si acte médical supérieur à 120 €, prise en charge du forfait Frais réels Frais réels Frais réels 
Honoraires médicaux 100% 150% 250% 
Frais de séjour 150% 150% 150% 
Forfait journalier (voir conditions ci-après) Frais réels Frais réels Frais réels 
Chambre particulière (voir conditions ci-après) 30€/jour 45€/jour 60€/jour 
Frais d’accompagnement (voir conditions ci-après) 20€/jour 25€/jour 40€/jour 
Hospitalisation à domicile 100% 150% 250% 
Frais de séjour et honoraires hospitalisation 
secteur non conventionné (limité à 45 jours/an) — 100€/jour 125€/jour 
TRANSPORTS (1) 100% 100% 100% 
CURES THERMALES (1) 
Honoraires de surveillance médicale, forfait thermal, 
forfait hébergement 100% + 100€ 100% + 160€ 150% + 200€ 
Vos garanties et niveaux de remboursement seront automatiquement adaptés en fonction des évolutions législatives et règlementaires régissant les « contrats responsables ». 
Si vous êtes hors parcours de soins coordonnés, votre contrat ne prendra pas en charge la diminution des remboursements appliquée par l’assurance maladie obligatoire, ni les 
dépassements d’honoraires. 
Les forfaits sont calculés par année civile et par bénéficiaire. Ils sont non reportables d’une année sur l’autre.
BASIC COOL CONFORT 
PRÉVENTION ET MÉDECINES DOUCES (5) 
Ostéodensitométrie 
non remboursés par l’assurance maladie obligatoire 40€ 40€ 40€ 
Podologie, Pédicurie 2 séances 3 séances 4 séances 
max/an max/an max/an 
20€/séance 20€/séance 20€/séance 
Osthéopathe, Diététicien, Acupuncteur 2 séances 3 séances 4 séances 
max/an max/an max/an 
20€/séance 20€/séance 20€/séance 
Actes de prévention (selon l’arrêté du 8 juin 2006) 100% 100% 100% 
Scellement prophylactique 100% 100% 100% 
Détartrage annuel complet sus et sous-gingival 100% 100% 100% 
Bilan du langage oral 100% 100% 100% 
Vaccin anti-grippe 
non remboursés par l’assurance maladie obligatoire 100% 100% 100% 
Vaccin DTP et rubéole 100% 100% 100% 
Dépistage de l’hépatite B 100% 100% 100% 
Troubles de l’audition 100% 100% 100% 
Acte d’ostéodensitométrie 100% 100% 100% 
RENFORT 1 RENFORT 2 
RENFORT DÉFENSE ASSURANCES 
DENTAIRE 
Soins dentaires 75% 100% 
Prothèses ou implants remboursés par l’Assurance maladie obligatoire 75% 100% 
Orthodontie remboursée par l’Assurance maladie obligatoire 75% 100% 
OPTIQUE 
Monture, verres, lentilles remboursés ou non 100€ 150€ 
Orthopédie - prothèses - accessoires 100€ 100€ 
Défense assurances 
Mutuelle Santé 
(1) Ces prestations sont prises en charge par la Mutuelle, sous réserve d’un rembour-sement 
de l’assurance maladie obligatoire. 
(2) OPTIQUE 
• L’équipement simple (monture+ verres simples) et l’équipement complexe (monture 
+ verres complexes) ne sont pas cumulables. 
• Le forfait concernant les lentilles non remboursées par l’assurance maladie obligatoire 
est versé sur prescription médicale et sur facture acquittée. 
(3) DENTAIRE 
• L’orthodontie est prise en charge par la Mutuelle, sous réserve d’un remboursement 
de l’assurance maladie obligatoire 
(4) HOSPITALISATION 
• La chambre particulière est prise en charge à partir d’une nuit d’hospitalisation ; 
la prise en charge s’exerce à concurrence du tarif plafond indiqué, sauf convention 
particulière passée entre la Mutuelle et l’établissement. 
• La durée de prise en charge de la chambre particulière est illimitée en chirurgie et 
médecine et limitée à 60 jours par année civile en maternité, rééducation, maison 
de repos, de convalescence et moyen séjour, limitée à 45 jours en psychiatrie, 
neuropsychiatrie. 
• La chambre particulière n’est pas prise en charge pour les séjours en colonie 
sanitaire, cure thermale ou médicale, diététique, régime, nutrition ainsi que 
les séjours de lutte contre toutes sortes d’addiction. 
• Le forfait journalier est pris en charge sans limite en médecine et chirurgie, dans la 
limite de 60 jours par année civile, tout établissement confondu, pour les séjours en 
maison d'enfant, de repos, de convalescence et de rééducation et dans la limite 
de 45 jours par an pour les séjours en psychiatrie, neuropsychiatrique, diététique, 
régime et nutrition. 
• Le forfait journalier n’est pas pris en charge pour les séjours en colonie sanitaire, cure 
thermale ou médicale, ainsi que les séjours de lutte contre toutes sortes d’addiction. 
• Sont également exclus les remboursements afférents aux frais liés aux séjours en 
maison de retraite et hospice, séjours dans les établissements spécialisés à caractère 
social avec hébergement (par exemple établissements médico-sociaux accueillant des 
personnes handicapées), et séjours en service de long séjour. 
• Les frais d’accompagnement (lit d’accompagnant et repas en milieu hospitalier) 
doivent se situer pendant la durée de l’hospitalisation et concernent l’hospitalisation 
d’un enfant de moins de 16 ans ou d’un adulte de plus de 75 ans dans la limite de 
30 jours par an ou dans les autres cas, dans la limite de 2 jours par an. L’indemnité 
versée est plafonnée au montant indiqué sur le tableau des garanties. 
• Est réputé "accident de la circulation", l'accident : 
- provoqué par un objet, un véhicule, un animal ou un piéton, lorsque le membre 
participant ou l’un de ses ayants droit circule à pied sur une voie publique ou privée, 
- survenu à l'occasion d'un parcours effectué par le membre participant ou l’un de ses 
ayants droit, soit en tant que passager d'une ligne régulière de transport par voie de 
fer, d'air ou d'eau, soit en tant que passager ou conducteur d'un véhicule sur voie de 
terre, 
Il est précisé que les accidents survenant lors de la pratique d'une activité sportive 
nécessitant l'utilisation de véhicules à moteur ne sont pas considérés comme des 
accidents de la circulation. 
(5) PREVENTION ET MEDECINES DOUCES 
• La Mutuelle rembourse au titre du panier de soins : les vaccins non remboursés, 
le traitement anti-tabac, la contraception, l’amniocentèse, la fécondation in vitro, 
l’ostéodensitométrie et l’homéopathie non remboursée sur prescription médicale et 
sur facture acquittée du praticien ou de l’établissement sous déduction de l’éven-tuelle 
prise en charge de l’assurance maladie obligatoire. 
• La Mutuelle rembourse les séances d’ostéopathie, d’acupuncture, chiropractie, 
pédicurie-podologie et diététique sur facture acquittée d’un praticien agréé. 
VOS PRESTATIONS SANTÉ 
Garantie exprimée en pourcentage de la base de remboursement de l’assurance 
maladie obligatoire (part assurance maladie obligatoire incluse) ou en euros sur 
présentation des factures acquittées – Remboursements limités aux frais engagés.

Contenu connexe

Similaire à Grille des prestations : Défense Mutuelle Santé

Présentation : Défense Mutuelle Santé
Présentation : Défense Mutuelle SantéPrésentation : Défense Mutuelle Santé
Présentation : Défense Mutuelle Santé
Défense Assurances
 
Garanties April Evolutive
Garanties April EvolutiveGaranties April Evolutive
Garanties April EvolutiveADPAssurances
 
Garanties Neoliane Intial
Garanties Neoliane IntialGaranties Neoliane Intial
Garanties Neoliane IntialADPAssurances
 
Vivens Surcomplementaire Garanties
Vivens Surcomplementaire GarantiesVivens Surcomplementaire Garanties
Vivens Surcomplementaire Garanties
ADPAssurances
 
Spvie Sante 2014
Spvie Sante 2014Spvie Sante 2014
Spvie Sante 2014
ADPAssurances
 
Annexe avenant 110
Annexe avenant 110Annexe avenant 110
Annexe avenant 110
Fannydau
 
+Simple.fr complémentaire santé Coiffeur garanties santé TNS
+Simple.fr complémentaire santé Coiffeur garanties santé TNS+Simple.fr complémentaire santé Coiffeur garanties santé TNS
+Simple.fr complémentaire santé Coiffeur garanties santé TNS
Frank Hennion
 
L'assurance volontaire des accidents-maladies professionnelles
L'assurance volontaire des accidents-maladies professionnellesL'assurance volontaire des accidents-maladies professionnelles
L'assurance volontaire des accidents-maladies professionnelles
Philippe PASTOURET
 
Gp ccn prestataires de services 042016 bd
Gp ccn prestataires de services 042016 bdGp ccn prestataires de services 042016 bd
Gp ccn prestataires de services 042016 bd
MARIA MUSARRA
 
IDCC 2785 rac0 17 09-2019
IDCC 2785  rac0  17 09-2019IDCC 2785  rac0  17 09-2019
IDCC 2785 rac0 17 09-2019
Léo Guittet
 
IDCC 2021 accord RAC0 20-01-2020
IDCC 2021 accord RAC0 20-01-2020IDCC 2021 accord RAC0 20-01-2020
IDCC 2021 accord RAC0 20-01-2020
Léo Guittet
 
Fiche Formule Essentielle
Fiche Formule EssentielleFiche Formule Essentielle
Fiche Formule Essentielle
Fannydau
 
IDCC 1747 avenant santé 07-03-2019
IDCC 1747 avenant santé 07-03-2019IDCC 1747 avenant santé 07-03-2019
IDCC 1747 avenant santé 07-03-2019
Société Tripalio
 
Garanties GMC Henner Pro TNS
Garanties GMC Henner Pro TNSGaranties GMC Henner Pro TNS
Garanties GMC Henner Pro TNSADPAssurances
 
IDCC 843 avenant santé du 04/04/2019
IDCC 843 avenant santé du 04/04/2019IDCC 843 avenant santé du 04/04/2019
IDCC 843 avenant santé du 04/04/2019
Société Tripalio
 
Idcc 1921 rac0 18 11-2019
Idcc 1921  rac0  18 11-2019Idcc 1921  rac0  18 11-2019
Idcc 1921 rac0 18 11-2019
Léo Guittet
 
Fiche Formule Confort
Fiche Formule ConfortFiche Formule Confort
Fiche Formule Confort
Fannydau
 
IDCC 1922 accord santé RAC0 radiodiffusion
IDCC 1922 accord santé RAC0 radiodiffusionIDCC 1922 accord santé RAC0 radiodiffusion
IDCC 1922 accord santé RAC0 radiodiffusion
Léo Guittet
 
IDCC 567 avenant RAC0 du 19/11/2019
IDCC 567 avenant RAC0 du 19/11/2019IDCC 567 avenant RAC0 du 19/11/2019
IDCC 567 avenant RAC0 du 19/11/2019
Léo Guittet
 

Similaire à Grille des prestations : Défense Mutuelle Santé (20)

Présentation : Défense Mutuelle Santé
Présentation : Défense Mutuelle SantéPrésentation : Défense Mutuelle Santé
Présentation : Défense Mutuelle Santé
 
Tableau de garanties Néoliane Senior+
Tableau de garanties Néoliane Senior+Tableau de garanties Néoliane Senior+
Tableau de garanties Néoliane Senior+
 
Garanties April Evolutive
Garanties April EvolutiveGaranties April Evolutive
Garanties April Evolutive
 
Garanties Neoliane Intial
Garanties Neoliane IntialGaranties Neoliane Intial
Garanties Neoliane Intial
 
Vivens Surcomplementaire Garanties
Vivens Surcomplementaire GarantiesVivens Surcomplementaire Garanties
Vivens Surcomplementaire Garanties
 
Spvie Sante 2014
Spvie Sante 2014Spvie Sante 2014
Spvie Sante 2014
 
Annexe avenant 110
Annexe avenant 110Annexe avenant 110
Annexe avenant 110
 
+Simple.fr complémentaire santé Coiffeur garanties santé TNS
+Simple.fr complémentaire santé Coiffeur garanties santé TNS+Simple.fr complémentaire santé Coiffeur garanties santé TNS
+Simple.fr complémentaire santé Coiffeur garanties santé TNS
 
L'assurance volontaire des accidents-maladies professionnelles
L'assurance volontaire des accidents-maladies professionnellesL'assurance volontaire des accidents-maladies professionnelles
L'assurance volontaire des accidents-maladies professionnelles
 
Gp ccn prestataires de services 042016 bd
Gp ccn prestataires de services 042016 bdGp ccn prestataires de services 042016 bd
Gp ccn prestataires de services 042016 bd
 
IDCC 2785 rac0 17 09-2019
IDCC 2785  rac0  17 09-2019IDCC 2785  rac0  17 09-2019
IDCC 2785 rac0 17 09-2019
 
IDCC 2021 accord RAC0 20-01-2020
IDCC 2021 accord RAC0 20-01-2020IDCC 2021 accord RAC0 20-01-2020
IDCC 2021 accord RAC0 20-01-2020
 
Fiche Formule Essentielle
Fiche Formule EssentielleFiche Formule Essentielle
Fiche Formule Essentielle
 
IDCC 1747 avenant santé 07-03-2019
IDCC 1747 avenant santé 07-03-2019IDCC 1747 avenant santé 07-03-2019
IDCC 1747 avenant santé 07-03-2019
 
Garanties GMC Henner Pro TNS
Garanties GMC Henner Pro TNSGaranties GMC Henner Pro TNS
Garanties GMC Henner Pro TNS
 
IDCC 843 avenant santé du 04/04/2019
IDCC 843 avenant santé du 04/04/2019IDCC 843 avenant santé du 04/04/2019
IDCC 843 avenant santé du 04/04/2019
 
Idcc 1921 rac0 18 11-2019
Idcc 1921  rac0  18 11-2019Idcc 1921  rac0  18 11-2019
Idcc 1921 rac0 18 11-2019
 
Fiche Formule Confort
Fiche Formule ConfortFiche Formule Confort
Fiche Formule Confort
 
IDCC 1922 accord santé RAC0 radiodiffusion
IDCC 1922 accord santé RAC0 radiodiffusionIDCC 1922 accord santé RAC0 radiodiffusion
IDCC 1922 accord santé RAC0 radiodiffusion
 
IDCC 567 avenant RAC0 du 19/11/2019
IDCC 567 avenant RAC0 du 19/11/2019IDCC 567 avenant RAC0 du 19/11/2019
IDCC 567 avenant RAC0 du 19/11/2019
 

Plus de Défense Assurances

Conditions générales : Assurance Cancer Féminin
Conditions générales : Assurance Cancer FémininConditions générales : Assurance Cancer Féminin
Conditions générales : Assurance Cancer Féminin
Défense Assurances
 
Demande d'étude : Assurance Cancer Féminin
Demande d'étude : Assurance Cancer FémininDemande d'étude : Assurance Cancer Féminin
Demande d'étude : Assurance Cancer Féminin
Défense Assurances
 
Demande de prestation : Assurance Cancer Féminin
Demande de prestation : Assurance Cancer FémininDemande de prestation : Assurance Cancer Féminin
Demande de prestation : Assurance Cancer Féminin
Défense Assurances
 
Brochure : Assurance Cancer Féminin
Brochure : Assurance Cancer FémininBrochure : Assurance Cancer Féminin
Brochure : Assurance Cancer Féminin
Défense Assurances
 
Demande d'étude - Défense Assurances Accidents
Demande d'étude - Défense Assurances AccidentsDemande d'étude - Défense Assurances Accidents
Demande d'étude - Défense Assurances Accidents
Défense Assurances
 
Demande de prestations - Defense Assurances Accidents
Demande de prestations - Defense Assurances AccidentsDemande de prestations - Defense Assurances Accidents
Demande de prestations - Defense Assurances Accidents
Défense Assurances
 
Demande Etude : Défense Mutuelle Santé
Demande Etude : Défense Mutuelle SantéDemande Etude : Défense Mutuelle Santé
Demande Etude : Défense Mutuelle Santé
Défense Assurances
 
Conditions générales : Défense Mutuelle Santé
Conditions générales : Défense Mutuelle SantéConditions générales : Défense Mutuelle Santé
Conditions générales : Défense Mutuelle Santé
Défense Assurances
 
Présentation : Défense Hospitalisation
Présentation : Défense HospitalisationPrésentation : Défense Hospitalisation
Présentation : Défense Hospitalisation
Défense Assurances
 
Demande de prestations : Défense Hospitalisation
Demande de prestations : Défense Hospitalisation Demande de prestations : Défense Hospitalisation
Demande de prestations : Défense Hospitalisation
Défense Assurances
 
Conditions Générales : Défense Hospitalisation
Conditions Générales : Défense HospitalisationConditions Générales : Défense Hospitalisation
Conditions Générales : Défense Hospitalisation
Défense Assurances
 
Demande Etude personnelle : Défense Hospitalisation
Demande Etude personnelle : Défense HospitalisationDemande Etude personnelle : Défense Hospitalisation
Demande Etude personnelle : Défense Hospitalisation
Défense Assurances
 

Plus de Défense Assurances (12)

Conditions générales : Assurance Cancer Féminin
Conditions générales : Assurance Cancer FémininConditions générales : Assurance Cancer Féminin
Conditions générales : Assurance Cancer Féminin
 
Demande d'étude : Assurance Cancer Féminin
Demande d'étude : Assurance Cancer FémininDemande d'étude : Assurance Cancer Féminin
Demande d'étude : Assurance Cancer Féminin
 
Demande de prestation : Assurance Cancer Féminin
Demande de prestation : Assurance Cancer FémininDemande de prestation : Assurance Cancer Féminin
Demande de prestation : Assurance Cancer Féminin
 
Brochure : Assurance Cancer Féminin
Brochure : Assurance Cancer FémininBrochure : Assurance Cancer Féminin
Brochure : Assurance Cancer Féminin
 
Demande d'étude - Défense Assurances Accidents
Demande d'étude - Défense Assurances AccidentsDemande d'étude - Défense Assurances Accidents
Demande d'étude - Défense Assurances Accidents
 
Demande de prestations - Defense Assurances Accidents
Demande de prestations - Defense Assurances AccidentsDemande de prestations - Defense Assurances Accidents
Demande de prestations - Defense Assurances Accidents
 
Demande Etude : Défense Mutuelle Santé
Demande Etude : Défense Mutuelle SantéDemande Etude : Défense Mutuelle Santé
Demande Etude : Défense Mutuelle Santé
 
Conditions générales : Défense Mutuelle Santé
Conditions générales : Défense Mutuelle SantéConditions générales : Défense Mutuelle Santé
Conditions générales : Défense Mutuelle Santé
 
Présentation : Défense Hospitalisation
Présentation : Défense HospitalisationPrésentation : Défense Hospitalisation
Présentation : Défense Hospitalisation
 
Demande de prestations : Défense Hospitalisation
Demande de prestations : Défense Hospitalisation Demande de prestations : Défense Hospitalisation
Demande de prestations : Défense Hospitalisation
 
Conditions Générales : Défense Hospitalisation
Conditions Générales : Défense HospitalisationConditions Générales : Défense Hospitalisation
Conditions Générales : Défense Hospitalisation
 
Demande Etude personnelle : Défense Hospitalisation
Demande Etude personnelle : Défense HospitalisationDemande Etude personnelle : Défense Hospitalisation
Demande Etude personnelle : Défense Hospitalisation
 

Grille des prestations : Défense Mutuelle Santé

  • 1. BASIC COOL CONFORT VOS PRESTATIONS SANTÉ Garantie exprimée en pourcentage de la base de remboursement de l’assurance maladie obligatoire (part assurance maladie obligatoire incluse) ou en euros sur présentation des factures acquittées – Remboursements limités aux frais engagés. MALADIE (1) Consultations, visites généralistes 100% 150% 250% Consultations, visites spécialistes 100% 150% 250% Auxiliaires médicaux (infirmiers, kinésithérapeutes, orthophonistes, ...) 100% 150% 250% Analyses médicales 100% 150% 250% Actes d’imagerie médicale (radiologie, échographie...) et actes techniques médicaux 100% 150% 250% Pharmacie : médicaments remboursés par l’assurance maladie obligatoire 100% 100% 100% Actes de petite chirurgie 100% 150% 250% Médicaments, vaccins prescrits non remboursés par l’assurance maladie obligatoire 100€/an 125€/an 150€/an APPAREILLAGE (1) Orthopédie, petits et grands appareillages, prothèses capillaires, prothèses mammaires 100% 150% 250% Fauteuil roulant (forfait annuel) TM + 400€ TM + 400€ TM + 400€ Prothèses auditives 100%+100€/an 100%+200€/an 100%+350€/an OPTIQUE (2) Monture, verres, lentilles remboursés ou non par l’assurance maladie obligatoire 100% + 100€ 100% + 200€ 100% + 300€ Chirurgie réfractive de l’oeil (myopie, hypermétropie, presbytie) 100€/oeil 200€/oeil 300€/oeil DENTAIRE (3) Soins et consultations 100% 150% 250% Prothèses 100% 150% 250% remboursés ou non par l’assurance maladie obligatoire Inlay core et Inlay core à clavettes 100% 150% 250% Plafond annuel prothèses dentaires 700€ 850€ 1000€ Orthodontie remboursée par l’assurance maladie obligatoire 100% 150% 250% Paradontologie non remboursée par l’assurance maladie obligatoire 100€/an 160€/an 250€/an Implantologie non remboursée par l’assurance maladie obligatoire (maxi 2 implants par an) 100€/implant 160€/implant 250€/implant HOSPITALISATION Médicale, Chirurgicale, Maternité et Psychiatrie (4) Actes chirurgicaux, d’anesthésie et d’obstétrique 100% 150% 250% Si acte médical supérieur à 120 €, prise en charge du forfait Frais réels Frais réels Frais réels Honoraires médicaux 100% 150% 250% Frais de séjour 150% 150% 150% Forfait journalier (voir conditions ci-après) Frais réels Frais réels Frais réels Chambre particulière (voir conditions ci-après) 30€/jour 45€/jour 60€/jour Frais d’accompagnement (voir conditions ci-après) 20€/jour 25€/jour 40€/jour Hospitalisation à domicile 100% 150% 250% Frais de séjour et honoraires hospitalisation secteur non conventionné (limité à 45 jours/an) — 100€/jour 125€/jour TRANSPORTS (1) 100% 100% 100% CURES THERMALES (1) Honoraires de surveillance médicale, forfait thermal, forfait hébergement 100% + 100€ 100% + 160€ 150% + 200€ Vos garanties et niveaux de remboursement seront automatiquement adaptés en fonction des évolutions législatives et règlementaires régissant les « contrats responsables ». Si vous êtes hors parcours de soins coordonnés, votre contrat ne prendra pas en charge la diminution des remboursements appliquée par l’assurance maladie obligatoire, ni les dépassements d’honoraires. Les forfaits sont calculés par année civile et par bénéficiaire. Ils sont non reportables d’une année sur l’autre.
  • 2. BASIC COOL CONFORT PRÉVENTION ET MÉDECINES DOUCES (5) Ostéodensitométrie non remboursés par l’assurance maladie obligatoire 40€ 40€ 40€ Podologie, Pédicurie 2 séances 3 séances 4 séances max/an max/an max/an 20€/séance 20€/séance 20€/séance Osthéopathe, Diététicien, Acupuncteur 2 séances 3 séances 4 séances max/an max/an max/an 20€/séance 20€/séance 20€/séance Actes de prévention (selon l’arrêté du 8 juin 2006) 100% 100% 100% Scellement prophylactique 100% 100% 100% Détartrage annuel complet sus et sous-gingival 100% 100% 100% Bilan du langage oral 100% 100% 100% Vaccin anti-grippe non remboursés par l’assurance maladie obligatoire 100% 100% 100% Vaccin DTP et rubéole 100% 100% 100% Dépistage de l’hépatite B 100% 100% 100% Troubles de l’audition 100% 100% 100% Acte d’ostéodensitométrie 100% 100% 100% RENFORT 1 RENFORT 2 RENFORT DÉFENSE ASSURANCES DENTAIRE Soins dentaires 75% 100% Prothèses ou implants remboursés par l’Assurance maladie obligatoire 75% 100% Orthodontie remboursée par l’Assurance maladie obligatoire 75% 100% OPTIQUE Monture, verres, lentilles remboursés ou non 100€ 150€ Orthopédie - prothèses - accessoires 100€ 100€ Défense assurances Mutuelle Santé (1) Ces prestations sont prises en charge par la Mutuelle, sous réserve d’un rembour-sement de l’assurance maladie obligatoire. (2) OPTIQUE • L’équipement simple (monture+ verres simples) et l’équipement complexe (monture + verres complexes) ne sont pas cumulables. • Le forfait concernant les lentilles non remboursées par l’assurance maladie obligatoire est versé sur prescription médicale et sur facture acquittée. (3) DENTAIRE • L’orthodontie est prise en charge par la Mutuelle, sous réserve d’un remboursement de l’assurance maladie obligatoire (4) HOSPITALISATION • La chambre particulière est prise en charge à partir d’une nuit d’hospitalisation ; la prise en charge s’exerce à concurrence du tarif plafond indiqué, sauf convention particulière passée entre la Mutuelle et l’établissement. • La durée de prise en charge de la chambre particulière est illimitée en chirurgie et médecine et limitée à 60 jours par année civile en maternité, rééducation, maison de repos, de convalescence et moyen séjour, limitée à 45 jours en psychiatrie, neuropsychiatrie. • La chambre particulière n’est pas prise en charge pour les séjours en colonie sanitaire, cure thermale ou médicale, diététique, régime, nutrition ainsi que les séjours de lutte contre toutes sortes d’addiction. • Le forfait journalier est pris en charge sans limite en médecine et chirurgie, dans la limite de 60 jours par année civile, tout établissement confondu, pour les séjours en maison d'enfant, de repos, de convalescence et de rééducation et dans la limite de 45 jours par an pour les séjours en psychiatrie, neuropsychiatrique, diététique, régime et nutrition. • Le forfait journalier n’est pas pris en charge pour les séjours en colonie sanitaire, cure thermale ou médicale, ainsi que les séjours de lutte contre toutes sortes d’addiction. • Sont également exclus les remboursements afférents aux frais liés aux séjours en maison de retraite et hospice, séjours dans les établissements spécialisés à caractère social avec hébergement (par exemple établissements médico-sociaux accueillant des personnes handicapées), et séjours en service de long séjour. • Les frais d’accompagnement (lit d’accompagnant et repas en milieu hospitalier) doivent se situer pendant la durée de l’hospitalisation et concernent l’hospitalisation d’un enfant de moins de 16 ans ou d’un adulte de plus de 75 ans dans la limite de 30 jours par an ou dans les autres cas, dans la limite de 2 jours par an. L’indemnité versée est plafonnée au montant indiqué sur le tableau des garanties. • Est réputé "accident de la circulation", l'accident : - provoqué par un objet, un véhicule, un animal ou un piéton, lorsque le membre participant ou l’un de ses ayants droit circule à pied sur une voie publique ou privée, - survenu à l'occasion d'un parcours effectué par le membre participant ou l’un de ses ayants droit, soit en tant que passager d'une ligne régulière de transport par voie de fer, d'air ou d'eau, soit en tant que passager ou conducteur d'un véhicule sur voie de terre, Il est précisé que les accidents survenant lors de la pratique d'une activité sportive nécessitant l'utilisation de véhicules à moteur ne sont pas considérés comme des accidents de la circulation. (5) PREVENTION ET MEDECINES DOUCES • La Mutuelle rembourse au titre du panier de soins : les vaccins non remboursés, le traitement anti-tabac, la contraception, l’amniocentèse, la fécondation in vitro, l’ostéodensitométrie et l’homéopathie non remboursée sur prescription médicale et sur facture acquittée du praticien ou de l’établissement sous déduction de l’éven-tuelle prise en charge de l’assurance maladie obligatoire. • La Mutuelle rembourse les séances d’ostéopathie, d’acupuncture, chiropractie, pédicurie-podologie et diététique sur facture acquittée d’un praticien agréé. VOS PRESTATIONS SANTÉ Garantie exprimée en pourcentage de la base de remboursement de l’assurance maladie obligatoire (part assurance maladie obligatoire incluse) ou en euros sur présentation des factures acquittées – Remboursements limités aux frais engagés.