Utiliser la blockchain pour améliorer la gouvernance de la cité, et permettre une smart city démocratique.

1. Smart City
La SCIC comme structure
de gouvernance d’une Blockchain

2. Civis-Blockchain est une association
qui aide la smart-city à structurer et
à déployer son projet Blockchain.
Son action porte à la fois sur la
conception technique et sur la
gouvernance qui y est associée.
Les membres de Civis-Blockchain
sont des bénévoles impliqués dans
le développement de la Cité intelligente,
partageant une volonté de sécurité
et de transparence.
Qui est
Civis-Blockchain?
Nicolas Merle
Président
Aurélie Bayle
Secrétaire
Géraldine Mauduit
Secrétaire

3. Comprendre la Blockchain
Qu’est-ce qu’une Blockchain?
Une Blockchain est une base de données de transactions, distribuée et
sécurisée, construite par consensus, combinée à un système de contrats
auto-exécutés régissant des transactions.
Il existe deux types de Blockchains :
Les Blockchains publiques : Elles sont nées avec les crypto-monnaies et
utilisent un système de « minage », pour rémunérer les entités en charge de la
validation des transactions du réseau.
Ce mécanisme permet à ces Blockchains de s’affranchir de gouvernance.
Dans les faits, pour les Blockchains qui permettent l'exécution de Smart-contrat,
il existe généralement des fondations qui assurent la maintenance du réseau, le
développement de l’éco-système et organisent les modalités de gouvernance.
Les Blockchains permissionnées : Elles ont une utilisation beaucoup plus
généraliste du principe de Blockchain.
Elles sont particulièrement utilisées dans des cas où la “Tokenisation” ou
l’utilisation d’une crypto-monnaie n’est pas nécessaire, voire gênant du fait de la
fluctuation de la devise.
Sécurité et confiance
Structure
décentralisée
Traçabilité
complète
des transactions
Gouvernance
maîtrisable

4. Comprendre la SCIC
Qu’est-ce qu’une SCIC?
Une SCIC ou Société Coopérative d’Intérêt Collectif, est une coopérative
de participation qui prend la forme d'une Société Anonyme ou d'une SARL à but non
lucratif. Son objet est « la production ou la fourniture de biens et de services d’intérêt
collectif qui présentent un caractère d’utilité sociale ».
Le fonctionnement de ces entités est très proche de celui des coopératives plus
classiques (SCOP).
La gestion est démocratique (« une personne ou un collège = une voix ») et le mode
de fonctionnement ne privilégie pas la lucrativité.
L’entreprise appartient là aussi aux salariés, mais pas seulement.
C’est là en effet, l’originalité des SCIC, puisque le capital peut être détenu également
par les bénéficiaires de l’activité (les clients, les usagers, les fournisseurs) et par une
troisième catégorie d’actionnaires regroupant des collectivités locales, des
bénévoles, des financeurs, etc.
Enfin, aucune de ces parties prenantes ne peut avoir la majorité,
ce qui implique intrinsèquement un partage des pouvoirs.
Une responsabilité morale
Transparence
et
confiance
Inclusion
des
parties prenantes
Gouvernance
coopérative

5. Une Blockchain permissionnée à gouvernance coopérative
Structure des collèges de gouvernance
Usagers du service
Clients, usagers, entités qui utilisent le service ou qui
font partie de la chaîne de valeur.
Fournisseurs de l’actif/service
Ceux sont les entités qui créent la valeur et qui sont
à l’origine des émissions de token.
Opérateurs de la blockchain
Ceux sont les entités en charge de la maintenance
du réseau et qui garantissent la sécurité et la confiance.
Représentation morale
La personne morale est responsable juridiquement de
la bonne utilisation et du fonctionnement des
transactions.
Structure de la Blockchain
Détenteurs de tokens (utilisateurs)
Ceux sont les personnes qui consomment ou utilisent
le service.
Validateurs (Peers)
Ceux sont les entités qui garantissent la validation
(endorsers) et la circulation (orderers) des transactions
Contrats (Smart-contracts)
Les contrats auto-exécutés permettent de définir les
modalités et résultats des transactions.
Certificats d’autorité
Il s’agit de l’administration des accès
utilisateurs et du déploiement
de smart-contracts.
Usagers du service Fournisseurs de l’actif
Validateurs
Smart-contractsUtilisateurs
Représentation morale Certificats d’autorité
Opérateurs
et services

6. Exemple de la Blockchain Smart City
Structure des collèges de
gouvernance
Usagers de la ville Intelligente
Les résidents de la Smart City ont un droit de veto sur
le déploiement de tous les contrats auto-exécutés.
Fournisseurs de données
Il s’agit de la Métropole et des services publics ou
privés qui mettent à disposition des données.
Opérateurs de la Blockchain
Ceux sont les entités en charge de la maintenance du
réseau et qui implémentent les Smart-contracts.
Représentation morale
La SCIC est la personne morale qui est responsable
juridiquement de la bonne utilisation des données
et des transactions.
Structure de la blockchain
Détenteurs de tokens (utilisateurs)
Les détenteurs de tokens sont les consommateurs des
données de la Smart City.
Validateurs (Peers)
Les Peers sont réparties sur une infrastructure existante
et distribuées chez les différents acteurs.
Contrats (Smart-contract)
Ils sont open source, auditables et leurs exécutions
donnent lieu à des transactions accessibles par tous.
Certificats d’autorité
C’est ici la SCIC qui détient et décide de
manière unanime de déployer les contrats
et d’accorder l’autorisation aux détenteurs
de token de les exécuter.
Usagers du service Fournisseurs de données
Opérateurs
et services
Validateurs
Smart-contractsUtilisateurs
Représentation morale Certificats d’autorité