Le document aborde les concepts de normalisation dans le domaine de la santé publique, de la sécurité sanitaire et de l'environnement, soulignant les interactions entre ces domaines et les moyens de gestion des risques. Il met en avant la normalisation non seulement comme un vecteur de protection, mais aussi comme un outil de compétitivité et de croissance pour les entreprises. Des exemples concrets de normes telles que l'ISO 50001 et l'ATEX illustrent des bénéfices variés allant de l'amélioration de la sécurité à la réduction des impacts environnementaux.

1. « Les normes, outils de compétitivité,
de croissance et de protection »
Santé publique, sécurité sanitaire et environnement
11 novembre 2014
Lionel BRAZIER

2. Santé publique, sécurité sanitaire et environnement :
La normalisation peut-elle être un vecteur
autre que de « protection » ?

3. Santé publique, sécurité sanitaire et environnement
► Quelques éléments de définition de la « Normalisation »
 Action qui consiste à édicter des normes ; fait d'être soumis à des normes.
 Ensemble des techniques qui ont pour objet de définir les produits et/ou les
méthodes de fabrication aptes à satisfaire des besoins spécifiés ;
standardisation.
 Action de rendre normal, de rétablir dans une situation conforme aux règles
habituelles : La normalisation des relations de deux pays.
 Fait de rétablir des structures sociales et politiques que des mouvements
révolutionnaires avaient déstabilisées.
► Plusieurs aspects :
 Les interactions entre santé, sécurité et environnement
 L’organisation du système « normatif » qui les concerne
Présentation Bureau Veritas pour le FCE _ 11/11/2014 3

4. 1er aspect : les interactions entre santé, sécurité et environnement
► Les atteintes : par voie chimique ou biologique,
par voie physique (mécanique ou rayonnement)
Les effets
chroniques
Les effets
accidentels
santé
sécurité
environnement
Les cibles :
-Individus
-Paysages
-Faune, flore
-Biens matériels
Présentation Bureau Veritas pour le FCE _ 11/11/2014 4
Les vecteurs :
-Aliments
-Eau
-Air
-Bruit
-Déchets
-Transports
-…
► Notre activité humaine est au centre du système

5. Santé publique, sécurité sanitaire et environnement
Suis je en
règle ?
Comment
m’améliorer ?
Comment
le faire
savoir ?
Comment
maintenir
mes
performances ?
Systèmes de management
(ISO 9, 14, 18, 22, 50 000, ….)
Diagnostics (énergie, environnement, risques)
Présentation Bureau Veritas pour le FCE _ 11/11/2014 5
Réglementaire Volontaire
• Evaluation de conformité
• Etudes Environnementales
• Analyses de risques
• Mesures et Inspections périodiques
Management des
performances
► 2eme aspect : l’organisation du système « normatif »

6. Santé publique, sécurité sanitaire et environnement :
Une piste pour que la normalisation ne soit pas seulement
un vecteur de « protection »

7. Santé publique, sécurité sanitaire et environnement
Présentation Bureau Veritas pour le FCE _ 11/11/2014 7

8. Présentation Bureau Veritas pour le FCE _ 11/11/2014 8
AA11
AA22
AA33
AA44
PP22
PP33
PP11
PP44
PP55
PP66
Santé publique, sécurité sanitaire et environnement
► Mesures de maîtrise des risques :
 Points de surveillances ou points de contrôles
 Automatismes ou procédures
► Les mesures possibles de maîtrise des processus sont toutes plus
ou moins « normées »

9. Santé publique, sécurité sanitaire et environnement
► Mise en place des moyens de maîtrises des risques
Selon le cas :
Formation du personnel
Aménagement technique
Veille documentaire
Adéquation des outils
Revues, réunions de travail
Procédures, instructions de travail
Surveillance de l’activité
► Les moyens d’action sont similaires quelques soient les cibles à protéger
Présentation Bureau Veritas pour le FCE _ 11/11/2014 9

10. Santé publique, sécurité sanitaire et environnement :
La normalisation peut-elle être un vecteur
autre que de « protection » ?
3 exemples de « normalisation »

11. Exemple : La norme « ATEX »
2 directives ATEX
Constructeur de matériels
ou d’assemblages
destinés à fonctionner en
atmosphère explosible
Exploitant d’installations
qui présentent des
risques d’atmosphères
explosives
Directive 94/9/CE Directive 1999/92/CE
Présentation Bureau Veritas pour le FCE _ 11/11/2014 11

12. PROGRAMMES
PREREQUIS (PRP)
- Bonnes Pratiques
d ’Hygiène du
personnel
-Locaux
-Equipements
Présentation Bureau Veritas pour le FCE _ 11/11/2014 12
ISO 22000
ISO 22000
Un SYSTEME de MANAGEMENT de la SECURITE des ALIMENTS
HACCP
Analyse des
dangers
COMMUNICATION /
TRACABILITE
- Interne
- Externe
- Filière (Food
Chain)
- CCP
- PRP
Opérationnels
-Savoir Faire de
l’entreprise
- Guides Bonnes
Pratiques Hygiène
- Exigences clients
REGLEMENTATION
- Application
- Surveillance
- veille
« PAQUET
HYGIENE »
AMELIORATION
CONTINUE

13. ISO 50001
Exemple : La norme ISO 50001
Présentation Bureau Veritas pour le FCE _ 11/11/2014 13
EAU
AIR
DECHETS
BRUIT
ENERGIE
SOL
PAYSAGE
RISQUES ISO 14001

14. Exemple : La norme ISO 50001
►Satisfaire l’obligation
réglementaire
►Réduire sa facture énergétique
et améliorer sa compétitivité
►Possibilité de bénéficier de
financements avantageux dans
plusieurs pays
►Réduire ses impacts
environnementaux et fédérer
les différents acteurs de
l’entreprise autour d’une
démarche commune
La norme ISO 50001 : Bénéfices sur plusieurs fronts
Présentation Bureau Veritas pour le FCE _ 11/11/2014 14

15. Santé publique, sécurité sanitaire et environnement :
La normalisation est aussi
un vecteur de compétitivité,
de croissance

16. La normalisation côté Santé publique, sécurité sanitaire et
environnement
►Un lien étroit entre la vie
des entreprises et les
structures publiques
►Un vecteur de
motivation du personnel
►Un moyen de réviser
l’ensemble de ses
processus pour gagner
en compétitivité
Suis je en
règle ?
Comment
m’améliorer ?
Comment
le faire
savoir ?
Comment
maintenir
mes
performances ?
Réglementaire Volontaire
Management des
performances
Systèmes de management
(ISO 9, 14, 18, 22, 50 000, ….)
Diagnostics (énergie, environnement, risques)
• Evaluation de conformité
• Etudes Environnementales
• Analyses de risques
• Mesures et Inspections périodiques
►Un moyen unique de donner confiance à de nouveaux partenaires
Présentation Bureau Veritas pour le FCE _ 11/11/2014 16