Le document présente une étude de cas sur la TVA pour la société 'alpha', un magasin soumis au régime d'encaissement, avec des chiffres d'affaires de septembre à novembre. Il détaille plusieurs opérations financières et achats de l'entreprise, y compris la manière dont elles sont réglées et leurs implications fiscales. Les tâches à accomplir incluent l'explication du traitement fiscal de chaque opération et le calcul de la TVA à déclarer pour octobre et novembre.

1. ETUDE DE CAS DE TVA :
La société "ALPHA" est un magasin de commercialisation des produits divers. Elle est soumise au
régime d'encaissement et la déclaration mensuelle. Au cours des derniers mois elle a réalisé les chiffres
d'affaire HT suivants :
Sep : 600.000 dh
Oct : 800.000 dh
Nov : 480.000 dh
Toutes les ventes sont réglées au comptant (L'entreprise n'accepte pas les chèques)
Pour le besoin de son activité la société a réalisé les opérations suivantes :
Septembre :
1- Acquisition d'un camion à 700.000 dh HT réglé par CBNE.
2- Achat des marchandises pour 600.000 dh HT réglé moitié par virement bancaire et le reste par
acceptation d'une lettre de change LC34 payable le 15 octobre.
3- Réception d'un avis de débit de la BMCE relatif aux intérêts d'une facilité de caisse de 3 mois pour un
montant de 5.500 dh net (TVA 10%).
4- Règlement en espèces des factures de téléphone et d'électricité dont les montants sont respectivement de
9.000 dh HT et 6.000 dh HT.
Octobre :
5- Achat de fournitures à 14.400 dh TTC réglé chèque barré.
6- Acquisition d'une voiture utilitaire légère économique à 79.800 dh pour le coursier de l'entreprise (TVA
14%).
7- Règlement des frais généraux par des CBNE pour un montant de 21.600 dh TTC.
8- Règlement en espèces des frais de carburants pour les voitures de service (transport des cadres) pour un
montant HT de 7.000 dh.
9- Paiement des frais de restauration relatifs à un dîner d'affaire soit 6.500 TTC.
10- L'entreprise a reçu un avis de débit concernant le règlement de la traite LC34.
11- Achat des marchandises à 90.000 dh HT réglé par virement bancaire.
12- Achat au comptant des produits de consommation à 8.000 dh HT dont la moitié est utilisée pour des
opérations hors le champ d'application de la TVA.
13- Importation des produits de l'Espagne à 300.000 dh HT réglée CBNE.
14- Règlement des honoraires d’un expert par un chèque de 9.000 dh HT.
Novembre :
15- Achat des rayons en bois d'un montant de 200.000 dh HT dont 25% est réglé au comptant par CBNE et
le reste par acceptation d'une traite à 60 jours fin du mois.
16- Achat de marchandises pour un montant 150.000 dh TTC réglé par des traites.
17- Règlement des frais généraux en espèces à 12.000 dh HT.
18- Acquisition de matériel informatique en suspension de TVA pour un montant total de 85.000 dh.
TAF :
1. Expliquer le traitement fiscal de chaque opération en matière de la TVA
2. Calculer la TVA à déclarer par la société au titre des mois d'octobre et de novembre.