Exercice tva

1. HASSAINATE Mohammed : Comptabilité approfondie Traitement comptable
de la T.V.A
la taxe à la valeur
ajouté e : aspetc s
comptales
Exercices
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2. HASSAINATE Mohammed : Comptabilité approfondie Traitement comptable
de la T.V.A
Exercice 1
Dans une entreprise industrielle, opérant dans le secteur Agro-alimentaire, on a
enregistré les informations suivantes concernant les ventes et les achats au titre des mois
janvier, février et mars.
Les achats de biens et services (HT) :
- décembre 1999 : 500.000
- janvier 2000 : 700.000
- février 2000 : 650.000
- mars 2000 : 550.000
Les achats de biens immobilisés (HT):
- janvier 2000 : 800.000
- février 2000 : 950.000
- mars 2000 : 350.000
Le chiffre d'affaires imposable à 20% (HT) :
- janvier 2000 : 1.200.000
- février 2000 : 1.300.000
- mars 2000 : 1.400.000
Le chiffre d'affaires imposable à 7% (HT) :
- janvier 2000 : 550.000
- février 2000 : 150.000
- mars 2000 : 600.000
Travail demandé :
Sachant que l'entreprise est soumise au régime de déclaration mensuel et que le
crédit de TVA enregistré jusqu'à la fin de décembre se chiffre à 15.000 , on vous
demande d'établir les déclarations de TVA au titre des trois premiers mois de
l'année 2000 et de procéder aux enregistrements comptables nécessaires dans le
grand-livre.
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Exercice 2
Dans une entreprise industrielle, opérant dans le secteur de la grande distribution , on a
enregistré les informations suivantes émanant des livres comptables et concernant les
ventes et les achats hors taxe du premier trimestre de l’année 2000.
Les achats de biens et services : (TVA 20%)
ä décembre 1999 : 500.000
ä janvier 2000 : 700.000
ä février 2000 : 650.000
ä mars 2000 : 550.000
Les achats de biens immobilisés : (TVA 20%)
ä janvier 2000 : 800.000
ä février 2000 : 950.000
ä mars 2000 : 350.000
Le chiffre d'affaires imposable à 20 % :
ä janvier 2000 : 1.000.000
ä février 2000 : 1.300.000
ä mars 2000 : 1.400.000
Le chiffre d'affaires imposable à 7 % (avec droit à déduction) :
ä janvier 2000 : 200.000
ä février 2000 : 100.000
ä mars 2000 : 400.000
Le chiffre d'affaires imposable à 7% (sans droit à déduction) :
ä janvier 2000 : 90.000
ä février 2000 : 75.000
ä mars 2000 : 230.000
Informations complémentaires :
1. Le prorata de déduction applicable pour l’année 2000 est de 85%.
2. Parmi les achats de janvier figure une voiture de tourisme payée par virement à 240.000 hors
taxe.
3. Parmi les charges de février il y a une facture d’un montant net à payer de 12.000 qui a été réglée
en espèces.
4. Le comptable a omis de comptabiliser en janvier un achat de mobilier de bureau d’une valeur
taxe comprise de 12.000. L’enregistrement comptable a eu lieu à la date de règlement soit le
20/02/2000.
Travail demandé :
Sachant que l'entreprise est soumise au régime du débit et que le crédit de TVA
enregistré jusqu'à la fin de décembre se chiffre à 15.000, on vous demande d'établir les
déclarations de TVA au titre des trois premiers mois de l'année 2000 et de procéder aux
enregistrements comptables nécessaires dans le grand-livre.
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CAS PRATIQUE
A partir des opérations suivantes réalisées en février 1998 , on souhaite déterminer
le montant de la TVA exigible pour ce mois. Il est précisé que la société BELLA a un
prorata de 90% résultant de ses activités de 1997 et que la déclaration du mois de
Janvier n'a fait apparaître aucun crédit de taxe reportable.
1- Livraison de produits finis au marché local…………………311 000,00(HT)
le transport est réalisé par les soins de la société BELLA et supporté par le
client……………………………………………………………9000,00(HT)
La facture S 3001 relative à cette vente est déjà comptabilisée mais non encore
envoyée au client.( règlement dans 90 jours)
2- La société a prélevé à partir de ses magasins des produits finis qu'elle compte
octroyer à une association de bienfaisance ……………………50 000,00(HT)
3- BELLA envoie la facture S3001 à son client, accompagnée d'une note d'avoir
comportant un rabais de 5% .
4- BELLA a réglé par chèque B.N.E des travaux de rénovation qui ont porté sur les
installations électriques, ces travaux sont de nature à augmenter la valeur vénale du
bâtiment. Le mémoire comporte les éléments suivants:
· matières et fournitures …….………97 500,00(HT)
· honoraires et commissions….……...20 000,00(HT) dont 5 000 pour un notaire
· taxes locales………………………….1 500,00
· majoration pour rapidité d'exécution…5 000,00 (HT)
· remise exceptionnel ………………….10%
· un acompte a été déjà versé en espèce avant 2 mois…….9.000,00 (HT)
5- La société BELLA a vendu des produits finis à un client qui lui a fournis une
attestation d'exportation……..………………………….150 000,00(HT)
( règlement par chèque postal BNE )
6- Règlement en espèce du loyer afférent aux emplacements de parking réservé aux
véhicules de la société :
· autocar pour le transport du personnel………..700,00(HT).
· camions de livraison…………………………1 200,00(HT).
· Voitures du personnelles des cadres…………..950,00(HT).
7- Cession du véhicule utilitaire, acquis en 1997 à une valeur de 159 600,00(HT).
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5. HASSAINATE Mohammed : Comptabilité approfondie Traitement comptable
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Aussi, la société cède à la casse une Mercedes accidentée il y a 2 semaines. Ce
véhicule qui était utilisé par le directeur de ressources humaines , allait achever sa
4ème année d'exploitation. Son prix d'achat s'est élevé à 200 000,00(HT).
( le prorata de 1997 est de 90 %)
8- Réception de chèques concernant les ventes de Décembre 367 000,00(HT).
9- Achats de 5 voitures " UNO" pour les représentants . Ces véhicules, que BELLA
vient de recevoir ont été commandés le 23 Novembre dernier , avec versement
d'une avance de 20 000,00. Le règlement aura lieu fin Février moyennant un
chèque B.N.E. Le prix unitaire d'un véhicule est de 75 000,00.
10- L'entreprise a encaissé le loyer de Février d'un immeuble qu'elle donne en
location (meublés) 100 000,00 (HT). En outre elle a réglé en espèce 120000,00
pour la société chargée de la réparation de l'ascenseur de cet immeuble.
11- BELLA procède à l'acquisition de 3 imprimantes multifonctions. Le paiement
est fait par chèque BNE. Au moment où deux de ces trois machines sont
destinées à la revente la troisième sera utilisée pour les besoins de
l'administration. Il faut préciser que cette imprimante nécessitera des frais de
montage 500,00(HT).
· valeur unitaire d'une imprimante……………….5 900,00(HT)
· date de mise en service de l'imprimante …… .Mars 1998
12- La société BELLA règle par virement bancaire les frais de publicité composés des
éléments suivants:
· parrainage d'une exposition(immobilisation)….200 000,00(HT)
· spot publicitaire(charges)……….………………15 000,00(HT)
13- Achat d'une machine dans les conditions suivantes:
 prix d'achat……………………………….150 000,00(HT)
 frais d'emballage perdus………………………900,00(HT)
 emballage récupérable………………………2 000,00(HT)
 frais de montage et installation………………1 300,00(HT)
 remise ( 2% du prix d'achat HT)
 intérêt pour paiement à terme………………..1 000,00(HT)
la livraison et la facturation ont lieu le 15 Février;
le règlement est effectué par chèque BNE le 20 Février, sauf pour les frais de
montage et d'installation qui seront payés en espèce le 28 Février.
Travail à faire
procéder aux enregistrements comptables des opérations du mois de février 1998
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