SlideShare une entreprise Scribd logo
Du Copyright Madness et
des moyens d’en sortir
Par Thomas Fourmeux
& Calimaq
Pas Sage en Seine
22/06/2013
ParMarionBoucharlatpourOWNI.CC-BY-NC-SA
C’est quoi, le Copyright Madness ?
« Only one thing is impossible for God : to
find any sense in any copyright law on the
planet » Marc Twain -1902
Hadopi n’est que l’arbre qui
cache la forêt…
http://www.flickr.com/photos/mmassart/6955557480/
Le mal est
beaucoup plus
profond…
Par Christopher Dombres. CC-BY.
Nous avons collecté des centaines de
cas de dérapages…
Chaque semaine sur
StorifyChaque semaine
sur Storify et sur
Numerama
http://bit.ly/17YGJ84
Propriété intellectuelle ?
Copyright Madness !
Dérives du droit d’auteur…
Par Christopher Dombres. CC-BY.
La musique n’adoucit pas les
mœurs…
Prince vs Dancing Baby
L’affaire des météores russes
Universal vs Les maires danois
Spirale répressive !
220 000 dollars pour 24 chansons
10 ans de prison, 10
millions de yens
Contrefaçon plus punie que la
profanation de cimetières
6,4 millions
d’euros pour
un forum de
liens
Déconnexion d’un soldat
en mission en Afghanistan
Confiscation de
l’ordinateur d’une fillette
de 9 ans
Quand Sony vire au troll…
Rallongement des droits
sur Bob Dylan
180 000 euros pour le partage
d’un album de Beyonce
Guerre aux jeux d’occasion et blocage
des jeux piratés
Le droit d’auteur ne doit souffrir
aucune exception…
Remise en cause du droit de citation en Allemagne dans le cadre
Opposition des éditeurs à la création d’une exception au prof
Un professeur poursuivi aux Etats-Unis
Copier, c’est mal!
Plagiaire par manque de
temps
Plagiaire sans scrupule
Chasseur de plagiat
Depuis 2 ans, les vainqueurs
sont accusés de plagiat
Pincé 2 fois pour plagiat
Les héritiers, ça ose tout. C’est à
ça qu’on les reconnait.
La famille Klein fait
payer la couleur
bleue
Les héritiers de King interdisent la
prononciation du discours
Les descendants de
Tolkien interdise
une biographie
numérique.
Accords BNF
Une couche de
droits sur des
documents du
domaine public
Interdiction
d’utiliser librement
Sherlock Holmes
Warner revendique un droit sur la
chanson Happy Birthday
Trademark Madness
Dérives du droit des marques !
Le cynisme nauséabond des
marques
Le slogan « Boston Strong »
a été déposé après les
attentats.
L’alphabet, un filon pour les marques
Gucci veut
s’approprie
r la lettre G
Apple veut
s’approprier
la lettre I
Topps veut
s’approprier
la lettre V
Audi veut
s’approprier
la lettre Q Le terme
« Hackathon » a
été trademarké
Les stars c’est comme les héritiers, ça ose tout...
Nabila et son
« Allo, quoi ? »
Le titre de la duchesse est
devenu une marque
Kim Kardashian
a déposé le nom
de son enfant
avant qu’il
naisse.
Jay-Z & Beyoncé ont
déposé le nom de
leur fille « Blue Ivy »
« Les sportifs sont des crétins » ( Les Betteraves)
Kaepernicking
Akersing
Handheart
Patent madness !
Dérives du droit des brevets
Un brevet sur la balançoire : «procédé
d'oscillation dans lequel un utilisateur
positionné sur un siège suspendu par deux
chaînes à une branche d'arbre sensiblement
horizontale induit un mouvement latéral en
tirant alternativement sur une chaîne et
l'autre »
Une espèce dangereuse :
le Patent Troll
Inside the mind of a patent
troll : «
if it’s legal, it’s must be OK »
Le Patent Troll, ça ose
tout…
Innovation IP attaque des
chaînes d’hôtels qui propose
du WiFi (8000 plaintes…).
Project Paperless
demande 1000 dollars
par employé à des
entreprises utilisant des
scanners.
Personnal Audio
revendique la propriété
sur le PodCasting et
oblige EFF à agir.
Apple : le brevet comme
arme de guerre
« 
Nous sommes en train de n
« 
Un point est une droite de 
 »
Les brevets pour favoriser
l’innovation, ha bon ?
L’avenir de l’impression 3D
, déjà menacé par la
multiplication des brevets.
On ne naît pas Patent troll,
on le devient…
Alyssa
Reiters, 12
ans, dépose
un brevet sur
le «
Hamster Bowling
»
Quand les brevets deviennent
mauvais pour la santé…
En Inde, des traitements
génériques contre le cancer
coûtent 2500 dollars, quand le
même traitement breveté
coûte 70 000 aux USA.
Procès Myriad : la Cour suprême US
interdit le dépôt de brevets sur des
gènes humains isolés, responsables
du cancer du sein.
Mauvaises graines…
les brevets sur les semences
Monsanto gagne un procès décisif 
contre un petit agriculteur de
soja, accusé d’avoir reproduit
des plants brevetés.
Nestlé essaie de s’approprier 
les vertus curatives connues
depuis des millénaires de la
fleur de nigelle.
En Europe, partager des
graines et cultiver son
propre potager, bientôt
illégal ?
Mais les meilleures choses ont une fin…
L’Etat du Vermont modifie sa loi
pour contrer les trolls des
brevets.
L’administration Obama 
envisage une série de mesures
pour lutter contre les Patent
Trolls.
Mais en Europe, toujours la
menace du brevet unitaire…
Personne n’est épargné
par le Copyright Madness…
Le Nyan Cat, The Pirate Bay, Kim Dotcom,
 le Parti Pirate Français, tous affectés…
Pas même… Jésus !
La Sainte bible… copyrightée
L’image du Pape et les armoiries
 du Vatican… copyrightées
Le Christ de Borja…
 copyrighté
La marque Jesus Jeans… 
déposée par un troll
Fuir ? Mais où ?
Les îles d’Antigua et Barbuda, exonérées par l’OMC
 du respect des copyright et trademark américains
Se réfugier chez les Maasai ?
Mauvaise idée…
Les Maasai ont déposé le nom
 de leur peuple comme marque et
 veulent copyrighter leur culture…
Fuir dans l’espace ?
Même pas…
En 2011, The Pirate Bay envisage
 d’envoyer ses serveurs dans
 l’espace pour échapper au
 copyright.
Pas de bol, le copyright s’applique aussi en orbite,
 le commandant Hadfield vient de le prouver…
Ça va encore ?
Faut-il désespérer ?
In Memoriam Aaron Swartz (1986-2013)
« Cette affaire montre une fois encore l’absurdité
 et la violence de cette guerre de la propriété
 intellectuelle, qui touche tous les artistes, 
y compris ceux du net » Andréa Fradin
Et si on essayait le Copyright Wisdom ?
Exemple : Games Of Thrones,
série la plus piratée dans le monde
« Je ne devrais sans doute pas dire ça, mais c’est 
une sorte de compliment. La demande est là. 
Et cela n’a clairement pas eu d’effet négatif sur
 les ventes de DVD » Michael Lombardo, 
Directeur de la programmation HBO
Agir au quotidien avec la Culture libre !
Se battre pour la légalisation
du partage non marchand
http://bit.ly/11Cyzeb 
« Le partage non-marchand entre
 individus est un droit culturel »
 Philipe Aigrain
Embrasser la cause des biens communs
Les biens communs ou le nouvel 
espoir politique du 21ème
 siècle
Défendre le domaine public et y contribuer
dès maintenant avec la licence CC0
http://commons.wikimedia.org/wiki/File:Zazen_bell_with_Enso_in_Background.jpg?uselang=fr
Et surtout ne jamais oublier
la devise du Copyright Madness !
Si la propriété, c’est le vol ; la propriété intellectuelle, c’est le LOL !

Contenu connexe

Plus de Thomas Fourmeux

Kit pour protéger ses données personnelles en bibliothèque
Kit pour protéger ses données personnelles en bibliothèqueKit pour protéger ses données personnelles en bibliothèque
Kit pour protéger ses données personnelles en bibliothèque
Thomas Fourmeux
 
Enjeux ressources numériques
Enjeux ressources numériquesEnjeux ressources numériques
Enjeux ressources numériques
Thomas Fourmeux
 
Biens communs et bibliothèque
Biens communs et bibliothèqueBiens communs et bibliothèque
Biens communs et bibliothèque
Thomas Fourmeux
 
Des idées libres dans des livres libres
Des idées libres dans des livres libresDes idées libres dans des livres libres
Des idées libres dans des livres libres
Thomas Fourmeux
 
Copyfraud Awards 2015
Copyfraud Awards 2015Copyfraud Awards 2015
Copyfraud Awards 2015
Thomas Fourmeux
 
Les ressources libres en bibliothèques Saison 7 - Episode 3 - juillet 2014
Les ressources libres en bibliothèques Saison 7 - Episode 3 - juillet 2014Les ressources libres en bibliothèques Saison 7 - Episode 3 - juillet 2014
Les ressources libres en bibliothèques Saison 7 - Episode 3 - juillet 2014
Thomas Fourmeux
 
Le cadre juridique - Saison 7 - Episode 3 - juillet 2014 Biblioquest
Le cadre juridique - Saison 7 - Episode 3 - juillet 2014 BiblioquestLe cadre juridique - Saison 7 - Episode 3 - juillet 2014 Biblioquest
Le cadre juridique - Saison 7 - Episode 3 - juillet 2014 Biblioquest
Thomas Fourmeux
 
Le livre numérique et la presse biblioquest épisode 3 - juillet 2014
Le livre numérique et la presse   biblioquest épisode 3 - juillet 2014Le livre numérique et la presse   biblioquest épisode 3 - juillet 2014
Le livre numérique et la presse biblioquest épisode 3 - juillet 2014Thomas Fourmeux
 
Biblioquest réunion
Biblioquest réunionBiblioquest réunion
Biblioquest réunion
Thomas Fourmeux
 
Jeux vidéo et droit d’auteur en bibliothèque 15 mai
Jeux vidéo et droit d’auteur en bibliothèque   15 maiJeux vidéo et droit d’auteur en bibliothèque   15 mai
Jeux vidéo et droit d’auteur en bibliothèque 15 mai
Thomas Fourmeux
 
Devenir applithécaire
Devenir applithécaireDevenir applithécaire
Devenir applithécaire
Thomas Fourmeux
 
Ressources numériques en bibliothèque
Ressources numériques en bibliothèqueRessources numériques en bibliothèque
Ressources numériques en bibliothèque
Thomas Fourmeux
 
PirateBox en bibliothèques
PirateBox en bibliothèquesPirateBox en bibliothèques
PirateBox en bibliothèques
Thomas Fourmeux
 

Plus de Thomas Fourmeux (14)

Kit pour protéger ses données personnelles en bibliothèque
Kit pour protéger ses données personnelles en bibliothèqueKit pour protéger ses données personnelles en bibliothèque
Kit pour protéger ses données personnelles en bibliothèque
 
Enjeux ressources numériques
Enjeux ressources numériquesEnjeux ressources numériques
Enjeux ressources numériques
 
Biens communs et bibliothèque
Biens communs et bibliothèqueBiens communs et bibliothèque
Biens communs et bibliothèque
 
Des idées libres dans des livres libres
Des idées libres dans des livres libresDes idées libres dans des livres libres
Des idées libres dans des livres libres
 
Copyfraud Awards 2015
Copyfraud Awards 2015Copyfraud Awards 2015
Copyfraud Awards 2015
 
Les ressources libres en bibliothèques Saison 7 - Episode 3 - juillet 2014
Les ressources libres en bibliothèques Saison 7 - Episode 3 - juillet 2014Les ressources libres en bibliothèques Saison 7 - Episode 3 - juillet 2014
Les ressources libres en bibliothèques Saison 7 - Episode 3 - juillet 2014
 
Le cadre juridique - Saison 7 - Episode 3 - juillet 2014 Biblioquest
Le cadre juridique - Saison 7 - Episode 3 - juillet 2014 BiblioquestLe cadre juridique - Saison 7 - Episode 3 - juillet 2014 Biblioquest
Le cadre juridique - Saison 7 - Episode 3 - juillet 2014 Biblioquest
 
Le livre numérique et la presse biblioquest épisode 3 - juillet 2014
Le livre numérique et la presse   biblioquest épisode 3 - juillet 2014Le livre numérique et la presse   biblioquest épisode 3 - juillet 2014
Le livre numérique et la presse biblioquest épisode 3 - juillet 2014
 
Biblioquest réunion
Biblioquest réunionBiblioquest réunion
Biblioquest réunion
 
Jeux vidéo et droit d’auteur en bibliothèque 15 mai
Jeux vidéo et droit d’auteur en bibliothèque   15 maiJeux vidéo et droit d’auteur en bibliothèque   15 mai
Jeux vidéo et droit d’auteur en bibliothèque 15 mai
 
Infographie piratebox
Infographie pirateboxInfographie piratebox
Infographie piratebox
 
Devenir applithécaire
Devenir applithécaireDevenir applithécaire
Devenir applithécaire
 
Ressources numériques en bibliothèque
Ressources numériques en bibliothèqueRessources numériques en bibliothèque
Ressources numériques en bibliothèque
 
PirateBox en bibliothèques
PirateBox en bibliothèquesPirateBox en bibliothèques
PirateBox en bibliothèques
 

Copyright Madness | PSES 2013

  • 1. Du Copyright Madness et des moyens d’en sortir Par Thomas Fourmeux & Calimaq Pas Sage en Seine 22/06/2013
  • 2. ParMarionBoucharlatpourOWNI.CC-BY-NC-SA C’est quoi, le Copyright Madness ? « Only one thing is impossible for God : to find any sense in any copyright law on the planet » Marc Twain -1902
  • 3. Hadopi n’est que l’arbre qui cache la forêt… http://www.flickr.com/photos/mmassart/6955557480/
  • 4. Le mal est beaucoup plus profond…
  • 5. Par Christopher Dombres. CC-BY. Nous avons collecté des centaines de cas de dérapages… Chaque semaine sur StorifyChaque semaine sur Storify et sur Numerama
  • 7. Copyright Madness ! Dérives du droit d’auteur… Par Christopher Dombres. CC-BY.
  • 8. La musique n’adoucit pas les mœurs… Prince vs Dancing Baby L’affaire des météores russes Universal vs Les maires danois
  • 9. Spirale répressive ! 220 000 dollars pour 24 chansons 10 ans de prison, 10 millions de yens Contrefaçon plus punie que la profanation de cimetières 6,4 millions d’euros pour un forum de liens Déconnexion d’un soldat en mission en Afghanistan Confiscation de l’ordinateur d’une fillette de 9 ans
  • 10. Quand Sony vire au troll… Rallongement des droits sur Bob Dylan 180 000 euros pour le partage d’un album de Beyonce Guerre aux jeux d’occasion et blocage des jeux piratés
  • 11. Le droit d’auteur ne doit souffrir aucune exception… Remise en cause du droit de citation en Allemagne dans le cadre Opposition des éditeurs à la création d’une exception au prof Un professeur poursuivi aux Etats-Unis
  • 12. Copier, c’est mal! Plagiaire par manque de temps Plagiaire sans scrupule Chasseur de plagiat Depuis 2 ans, les vainqueurs sont accusés de plagiat Pincé 2 fois pour plagiat
  • 13. Les héritiers, ça ose tout. C’est à ça qu’on les reconnait. La famille Klein fait payer la couleur bleue Les héritiers de King interdisent la prononciation du discours Les descendants de Tolkien interdise une biographie numérique.
  • 14. Accords BNF Une couche de droits sur des documents du domaine public Interdiction d’utiliser librement Sherlock Holmes Warner revendique un droit sur la chanson Happy Birthday
  • 15. Trademark Madness Dérives du droit des marques !
  • 16. Le cynisme nauséabond des marques Le slogan « Boston Strong » a été déposé après les attentats.
  • 17. L’alphabet, un filon pour les marques Gucci veut s’approprie r la lettre G Apple veut s’approprier la lettre I Topps veut s’approprier la lettre V Audi veut s’approprier la lettre Q Le terme « Hackathon » a été trademarké
  • 18. Les stars c’est comme les héritiers, ça ose tout... Nabila et son « Allo, quoi ? » Le titre de la duchesse est devenu une marque Kim Kardashian a déposé le nom de son enfant avant qu’il naisse. Jay-Z & Beyoncé ont déposé le nom de leur fille « Blue Ivy »
  • 20. Patent madness ! Dérives du droit des brevets Un brevet sur la balançoire : «procédé d'oscillation dans lequel un utilisateur positionné sur un siège suspendu par deux chaînes à une branche d'arbre sensiblement horizontale induit un mouvement latéral en tirant alternativement sur une chaîne et l'autre »
  • 21. Une espèce dangereuse : le Patent Troll Inside the mind of a patent troll : « if it’s legal, it’s must be OK »
  • 22. Le Patent Troll, ça ose tout… Innovation IP attaque des chaînes d’hôtels qui propose du WiFi (8000 plaintes…). Project Paperless demande 1000 dollars par employé à des entreprises utilisant des scanners. Personnal Audio revendique la propriété sur le PodCasting et oblige EFF à agir.
  • 23. Apple : le brevet comme arme de guerre «  Nous sommes en train de n «  Un point est une droite de   »
  • 24. Les brevets pour favoriser l’innovation, ha bon ? L’avenir de l’impression 3D , déjà menacé par la multiplication des brevets.
  • 25. On ne naît pas Patent troll, on le devient… Alyssa Reiters, 12 ans, dépose un brevet sur le « Hamster Bowling »
  • 26. Quand les brevets deviennent mauvais pour la santé… En Inde, des traitements génériques contre le cancer coûtent 2500 dollars, quand le même traitement breveté coûte 70 000 aux USA. Procès Myriad : la Cour suprême US interdit le dépôt de brevets sur des gènes humains isolés, responsables du cancer du sein.
  • 27. Mauvaises graines… les brevets sur les semences Monsanto gagne un procès décisif  contre un petit agriculteur de soja, accusé d’avoir reproduit des plants brevetés. Nestlé essaie de s’approprier  les vertus curatives connues depuis des millénaires de la fleur de nigelle. En Europe, partager des graines et cultiver son propre potager, bientôt illégal ?
  • 28. Mais les meilleures choses ont une fin… L’Etat du Vermont modifie sa loi pour contrer les trolls des brevets. L’administration Obama  envisage une série de mesures pour lutter contre les Patent Trolls. Mais en Europe, toujours la menace du brevet unitaire…
  • 29. Personne n’est épargné par le Copyright Madness… Le Nyan Cat, The Pirate Bay, Kim Dotcom,  le Parti Pirate Français, tous affectés…
  • 30. Pas même… Jésus ! La Sainte bible… copyrightée L’image du Pape et les armoiries  du Vatican… copyrightées Le Christ de Borja…  copyrighté La marque Jesus Jeans…  déposée par un troll
  • 31. Fuir ? Mais où ? Les îles d’Antigua et Barbuda, exonérées par l’OMC  du respect des copyright et trademark américains
  • 32. Se réfugier chez les Maasai ? Mauvaise idée… Les Maasai ont déposé le nom  de leur peuple comme marque et  veulent copyrighter leur culture…
  • 33. Fuir dans l’espace ? Même pas… En 2011, The Pirate Bay envisage  d’envoyer ses serveurs dans  l’espace pour échapper au  copyright. Pas de bol, le copyright s’applique aussi en orbite,  le commandant Hadfield vient de le prouver…
  • 36. In Memoriam Aaron Swartz (1986-2013) « Cette affaire montre une fois encore l’absurdité  et la violence de cette guerre de la propriété  intellectuelle, qui touche tous les artistes,  y compris ceux du net » Andréa Fradin
  • 37. Et si on essayait le Copyright Wisdom ?
  • 38. Exemple : Games Of Thrones, série la plus piratée dans le monde « Je ne devrais sans doute pas dire ça, mais c’est  une sorte de compliment. La demande est là.  Et cela n’a clairement pas eu d’effet négatif sur  les ventes de DVD » Michael Lombardo,  Directeur de la programmation HBO
  • 39. Agir au quotidien avec la Culture libre !
  • 40. Se battre pour la légalisation du partage non marchand http://bit.ly/11Cyzeb  « Le partage non-marchand entre  individus est un droit culturel »  Philipe Aigrain
  • 41. Embrasser la cause des biens communs Les biens communs ou le nouvel  espoir politique du 21ème  siècle
  • 42. Défendre le domaine public et y contribuer dès maintenant avec la licence CC0 http://commons.wikimedia.org/wiki/File:Zazen_bell_with_Enso_in_Background.jpg?uselang=fr
  • 43. Et surtout ne jamais oublier la devise du Copyright Madness ! Si la propriété, c’est le vol ; la propriété intellectuelle, c’est le LOL !