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Produits dangereux
Bienvenue
2
• Section régionale pour la Wallonie de la fédération belge
des industries chimiques et des sciences de la vie
– 180 entreprises (¼ PME)
– 20 % valeur ajoutée de l’industrie manufacturière wallonne
– ≈ 26.000 emplois directs – 40.000 emplois indirects
– Chiffre d’affaire 2011: 11,8 milliards €
– Chimie de base: 37,3 %
– Pharmacie biotechnique et chimique: 30 %
– Transformation: 16,7 %
– Parachimie: 16 %
– Export: 75 % de la production
– Investissement: 516 Millions €
– Dépenses R&D: 1,014 milliards €
– 60 % R&D industrielle privée
Essenscia wallonie :
www.essenscia-wallonie.be
Produits Dangereux
UCM 2014
Stockage et Manipulation
des
Produits Dangereux
Quelques conseils
et règles de bonne pratique
4
Table des matières
• Identification et classification des produits
dangereux
• Maîtrise du risque - Gestion
– Aspects règlementaires
– Principes de base
– Organisation générale du stockage
– Stockage
• Produits vrac
• Récipients amovibles
• Analyse de cas concrets
Produits Dangereux
UCM 2014
5
Identification et classification des
produits dangereux
• Systèmes différents suivant l’objectif
– Transport
• ADR / ADNR; RID; IMDG; …
– Mise sur le marché – Utilisation
• Règlementation européenne
• Cas particuliers
Bouteilles de gaz
Tuyauteries
– Signalisation des dangers
– Secours - Urgence
• Code NFPA (+ variantes)
Toujours sur base des
propriétés
Physiques
Chimiques
Toxicologiques
Ecotoxiques
Produits Dangereux
UCM 2014
6
Règlementation transport - ADR
Produits Dangereux
UCM 2014
7
Règlementation transport - ADR
Produits Dangereux
UCM 2014
8
Règlementation transport - ADR
Produits Dangereux
UCM 2014
Produits
Chauds
9
Règlementation transport – ADR
Identification Véhicule (1/2)
80 (Corrosif)
1824 (Hydroxyde de Sodium)
• N° d’identification du danger (2 ou 3 chiffres)
• N° d’identification de la matière (4 chiffres)
Exemples:
268: Gaz toxique et corrosif
X362: Matière liquide inflammable, toxique, réagissant
dangereusement avec l’eau et produisant des gaz
inflammables
558: Matière très comburante (favorise l’incendie) et corrosive
66: Matière très toxique
83: Matière corrosive et inflammable
99: Matière dangereuse transportée à chaud
Produits Dangereux
UCM 2014
DANGER
MATIERE
10
Règlementation transport
Identification Véhicule (2/2)
Transport colis Transport citerne vrac
Produits Dangereux
UCM 2014
Transport container
11
Exemple: Méthanol {Alcool méthylique}
(ADR 2013 – p 362-363)
UN 1230 N° d’identification de la matière
Méthanol Désignation officielle « Proper shipping name »
3 Classe de danger du risque principal
6.1 Risque subsidiaire (toxique)
FT1 Code de classification
GE II Groupe d’emballage
279 Dispositions spéciales
(D/E) Code de restriction en tunnel
Produits Dangereux
UCM 2014
12
Règlementation transport – ADR
Document de transport
Produits Dangereux
UCM 2014
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Règlementation transport
Attention particulière: arrimage charge !
Produits Dangereux
UCM 2014
14
Règlementation transport
Attention particulière: arrimage charge !
Produits Dangereux
UCM 2014
15
Règlementation transport
Attention particulière: arrimage charge !
Produits Dangereux
UCM 2014
16
Règlementation transport
Attention particulière: arrimage charge !
Produits Dangereux
UCM 2014
17
Règlementation transport
Attention particulière: arrimage charge !
Produits Dangereux
UCM 2014
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Règlementation transport
Attention particulière: arrimage charge !
Produits Dangereux
UCM 2014
19
Conseiller à la sécurité Transport
• Obligation légale depuis le 01/01/2000
(Directive 96/35/CE)
• Exemption si
– Uniquement déchargement (destinataire final)
– Uniquement expédition sous le régime des “quantités
limitées”
Annexe A, Partie 1, Chapitre 1.1.3.4 et 3.4
(Anciens marginaux 10010 – 10011)
– Moins de 50 tonnes par an:
Uniquement pour le chargement et le déchargement
des matières affectées de la lettre “c” (les moins
dangereuses) de la plupart des classes
Produits Dangereux
UCM 2014
20
Collecte des
données / informations
Classification
Etiquetage
Risk Assessment
Analyse
Risques - Bénéfices
Risk Management
Dir 67/548/CEE
Substances dangereuses
Dir 88/379/CEE
Dir 1999/45/CE
Préparations dangereuses
Règl 793/93 (CEE)
Règl 1488/94 (CE)
Evaluation substances existantes
Dir 76/769/CEE
Mise sur le marché et utilisation
Protection
Travailleurs
Protection
Consommateurs
Importation
Exportation
Responsabilité
Produits
Environnement
(air, eau, sols, déchets)
Mise sur le marché de Substances dangereuses
Le système actuel (ou l’ancien système…)
Produits Dangereux
UCM 2014
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15 Catégories de danger (*)
• Explosif (R2, R3)
(*) Attribuées sur base des Propriétés Physico-Chimiques, Toxicologiques,
Ecotoxiques et des phrases de risque qui en découlent
• Comburant (R7, R8, R9)
• Inflammable (R10)
• Facilement inflammable
(R11, R15, R17)
• Extrêmement inflammable
(R 12)
• Irritant (R36, R37, R38, R41)
• Corrosif (R34, R35)
• Dangereux pour
l’environnement
(R50, R51, R52, R53, R54, R55, R56, R57, R58, R59)
• Toxique (R23, R24, R25, R39)
• Très toxique (R26, R27, R28)
• Sensibilisant (R42, R43)
• Cancérogène (R40, R45, R49)
– Catégorie 1, 2, ou 3
• Mutagène (R46, R68)
– Catégorie 1, 2, ou 3
• Toxique pour la
reproduction (R60, R61, R62, R63, R64)
– Catégorie 1, 2, ou 3
• Nocif (R20, R21, R22, R48,R65, R68)
Directives 67/548/CEE & 99/45/CE
Produits Dangereux
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L’étiquette d’un produit
Symbole de danger Nom du produit
Constituants
dangereux
Phrases de
Risque
&
de Sécurité
Appel d’urgence
Produits Dangereux
UCM 2014
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Classification
Identifier les propriétés dangereuses
Définir la ou les catégorie(s) de danger !
Attribuer la ou les phrase(s) de risque qui conviennent
Exemple 1: Cancérogène de catégorie 2
Carc. Cat. 2 ; R45 ou R49
Exemple 2: Facilement inflammable et nocif par ingestion
F ; R11 et Xn ; R22
COMMENT ?
Application
des critères de classification
(Auto-classification)
Application d’une
classification harmonisée
(substances)
ETIQUETAGE
Annexe I de la directive 67/548/CEE modifiée
Base de données « Search Annex 1 » consultable en ligne
http://ecb.jrc.it
Liste de substances dangereuses
non exhaustive
Substance
Forme pure
Arrêtés royaux
du 24/05/1982 et du 11/01/1993
Et leurs nombreuses modifications ….
Produits Dangereux
UCM 2014
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Mise sur le marché de Substances dangereuses
Le « nouveau » système {SGH - CLP}
Base commune et cohérente pour
• La classification selon
– Les dangers physiques,
– Les dangers pour la santé,
– Les dangers pour l’environnement
• L‘étiquetage (communication) des dangers
• Harmonisation des principaux systèmes
existants:
– Règlements en place aux États-Unis d’Amérique et au Canada applicables aux lieux de
travail, aux consommateurs et aux pesticides
– Directives de l'Union européenne relatives à la classification et à l'étiquetage des substances
et des préparations dangereuses
– Recommandations des Nations Unies relatives au transport des marchandises dangereuses
– Valeurs seuil japonaises
Produits Dangereux
UCM 2014
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Système Global Harmonisé {SGH}
Harmonisation: Pourquoi ?
• US: Toxique
• CAN: Toxique
• Corée: Toxique
• Japon: Toxique
• SGH: Danger (Tête de mort)
• Transport
– Liquide: Légèrement toxique
– Solide: non classifié
• Nouvelle Zelande: Dangereux
• Europe: Nocif (Croix de St-André)
• Australie: Nocif
• Malaysie: Nocif
• Thailande: Nocif
• Inde: Non-toxique
• Chine: Non dangereux
Exemple: Toxicité orale (LD50) = 257 mg/kg
Communication
des dangers
Critères de classification
Santé – Environnement
Critères de classification
Dangers physiques
OIT
OCDE
SCETMD-ONU
Harmonisation
DL50 (dose létale 50) ou CL50 (concentration létale 50)
Mesure la toxicité d’une substance (dose causant la mort de 50 % d'une population)
Produits Dangereux
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Les acteurs
Règlement CLP
(transposition SGH)
(31/12/2008)
Directive 67/548/CEE
Directive 1999/45/CE
Règlement REACH
(31/12/2006)
Directive 91/155/CEE
FDS
Transport
Modifications
Recommandations
internationales
Modifications
IMDG, ICAO TI,
RID, ADR, ADN
Modifications de Directives UE
et arrêtés nationaux
(ADR, RID, …)
SGH
(2004)
Produits Dangereux
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Classes de danger: 28 ! (2ème ATP)
Dangers physiques Dangers pour la santé
Dangers pour l’environnement
1. Danger pour le milieu aquatique
2. Dangereux pour la couche d’ozone
Anciennement: 15 catégories
1. Matières et objets explosibles (Tr: Classe 1)
2. Gaz inflammables (Tr: Classe 2 (2.1))
3. Gaz comburants (Tr: Classe 5.1)
4. Gaz sous pression (Tr: Classe 2 (2.2))
5. Aérosols inflammables (Tr: Classe 2 (2.1))
6. Liquides inflammables (Tr: Classe 3)
7. Matières solides inflammables (Tr: Classe 4.1)
8. Matières auto-réactives (Tr: Classe 4.3 {Classe 1 (Cat1)})
9. Liquides pyrophoriques (Tr: Classe 4.2)
10. Solides pyrophoriques (Tr: Classe 4.2)
11. Matières auto-échauffantes (Tr: Classe 4.2)
12. Matières qui, au contact de l'eau, dégagent des
gaz inflammables (Tr: Classe 4.3)
13. Liquides comburants (Tr: Classe 5.1)
14. Matières solides comburantes (Tr: Classe 5.1)
15. Peroxydes organiques (Tr: Classe 5.2)
16. Matières corrosives pour les métaux (Tr: Classe 8)
1. Toxicité aiguë (Tr: Classe 6.1 ou 9)
2. Corrosion (Tr: Classe 8)
Irritation cutanée
3. Lésions oculaires graves
Irritation oculaire
4. Sensibilisation respiratoire ou cutanée
5. Mutagénicité pour les cellules germinales
6. Cancerogénicité
7. Toxicité pour la reproduction
8. Toxicité systémique pour certains
organes cibles – Exposition unique
9. Toxicité systémique pour certains
organes cibles – Expositions répétées
10. Danger par aspiration
Tr:= Classe de danger pour le Transport
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Les 9 symboles
SGH 01
Explosion
SGH 03
comburantSGH 02
Incendie SGH 04
Gaz sous pression
SGH 05
Corrosion
SGH 06
Tête de mort
SGH 07
Point d’exclamation
SGH 08
Danger pour la santé
SGH 09
Environnement
Produits Dangereux
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Étiquetage - Mentions de danger
• Nature du danger que constitue un produit
chimique et le degré de ce danger
• Code alphanumérique H # # #
H = Hazards
Correspond
aux phrases « R »
H 2 ##: Dangers physiques
H 3 ##: Dangers pour la santé
H 4 ##: Dangers pour l’environnement
Exemples:
– H 225: Liquide et vapeurs extrêmement inflammables
– H 350: Peut provoquer le cancer
– H 400: Très toxique pour les organismes aquatiques
Informations additionnelles (« H » spécifiques UE)
Etiquetage additionnel
Produits Dangereux
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Étiquetage – Conseils de prudence
• Réduction et prévention des effets nocifs
découlant de l’exposition, l’entreposage ou la
manipulation d’un produit dangereux
• Code alphanumérique P # # #
P = Prevention
Correspond
aux phrases « S »
P 1 ##: Conseils de prudence – Généraux (Consommateur)
P 2 ##: Conseils de prudence – Prévention
P 3 ##: Conseils de prudence – Intervention
P 4 ##: Conseils de prudence – Stockage
P 5 ##: Conseils de prudence – Elimination
Exemples:
– P 201: Se procurer les instructions avant utilisation
– P 262: Éviter tout contact avec les yeux, la peau ou les vêtements
– P 331: Ne pas faire vomir
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Principaux éléments d’étiquetage
Identité du fournisseur
Identification du produit
• Substances:
Nom chimique, N° d’identification
• Mélanges:
Identifiant / nom commercial
Substances responsables de la
classification
Pictogramme(s) de danger
Mention d’avertissement
Mentions de danger
Conseils de prudence
Informations supplémentaires
Produits Dangereux
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Étiquetage - Exemple
Produits Dangereux
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33
Étiquetage - Exemple
Produits Dangereux
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Fiche de données de sécurité
Doit continuer à reprendre la
classification sur base des
Directives 67/548/CEE & 99/45/CE !
=> Jusqu’en 2015 !
(Backup)
Produits Dangereux
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Les changements
• 15 Catégories -> 28 Classes de danger
• Utilise d‘autres critères de classification
• Utilise d‘autres valeurs limites (valeurs seuil)
• Approche de calcul différente pour les mélanges
• Avertissement “DANGER“ / “ATTENTION “ / “ “
• Nouvelles mentions de danger
• Nouveaux conseils de prudence
• Nouveaux pictogrammes d‘étiquetage
CLPUE
Produits Dangereux
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Échéances
• Substances
– ≥ 01/12/2010: Classification CLP Obligatoire;
Classification CE dans FDS
• Mélanges
– < 01/06/2015: Classification dans un des deux
systèmes
– ≥ 01/06/2015: Classification CLP Obligatoire
• ≥ 01/06/2015: Abrogation des directives
Substances (67/548/CEE) & Préparations (1999/45/CE)
(*) La FDS doit mentionner la classification dans les 2 systèmes si le SGH est appliqué
Produits Dangereux
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Etiquetage CLP >< Transport
Produits Dangereux
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Étiquetage - Exemple
 Inner packaging
Outer packaging 
 Single packaging
Produits Dangereux
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Étiquetage – Exemple (Gaz)
EUROPEAN INDUSTRIAL GASES ASSOCIATION AISBL
AVENUE DES ARTS 3 – 5  B-1210 BRUSSELS
PHONE +32 2 217 70 98  FAX + 32 2 219 85 14  E-mail : info@eiga.eu - www.eiga.or
On 1st December 2010, the requirements of the EU Regulation on Classification, Labelling and Packaging (CLP Regulation 1272/2008) become mandatory for the labelling
of pressure receptacles for pure gases. They will become mandatory for mixtures on 1st June 2015. Substances and mixtures may be labelled according to this Regulation
before these dates. The CLP Regulation implements the Globally Harmonized System for the Classification and Labelling of Chemicals (GHS) of the United Nations (UN).
Labels required by the Transport Regulations (ADR, RID, ..) are unchanged with in addition the new
“environmentally hazardous substance” mark
New CLP pictograms shall be added to transport labels to
indicate hazards that are not covered by the Transport Regs.
N° 2.2 N° 2.1 N° 2.3 N° 5.1 N° 8 Environment GHS 04 GHS 08 GHS 07
N° 2.2: Non-flammable, non-toxic gases.
N° 2.1: Flammable gases.
N° 2.3: Toxic gases.
N° 5.1: Oxidising substances, supplements label 2.2 or label 2.3 for the oxidising gases.
N° 8 : Corrosive substances, supplements label 2.3 for the toxic and corrosive gases.
Environment: Environmentally hazardous substance mark for gases classified for acute and/or
chronic aquatic toxicity.
GHS 04: Gas under pressure, to be applied in the absence of
transport label 2.2.
GHS 08: Respiratory Sensitization, Carcinogenicity,
Mutagenicity, Reproductive Toxicity, Specific Target Organ
Toxicity.
GHS 07: Acute Toxicity Category 4, Skin irritation, Eye
Irritation, Skin Sensitization, Respiratory Tract Irritation.
Produits Dangereux
UCM 2014
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Identification tuyauteries
Couleurs conventionnelles
Jaune / noir
(RAL 1004)
Gaz
Rouge / blanc
(RAL 3000)
Incendie
Bleu / blanc
(RAL 5012)
Air
Vert / blanc
(RAL 6018)
Eau
Noir / blanc
(RAL 9005)
Liquides non inflammables
Brun / blanc
(RAL 8001)
Liquides inflammables
Gris argent / noir
(RAL 9006)
Vapeur
Violet / blanc
(RAL 4001)
Acides et bases
Produits Dangereux
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• Produit
• Sens de circulation (Vannes, … )
• Répétition
– A intervalles réguliers
– Avant et après une traversée (mur, sol, …)
– Lors de changement de direction
Identification tuyauteries
Principe du marquage
Produits Dangereux
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Exemples d’identification
Directive 2014/27/UE du 26 février 2014 modifiant les directives
92/58/CEE, 92/85/CEE, 94/33/CE, 98/24/CE et 2004/37/CE afin de les
aligner sur le règlement (CE) n o 1272/2008 relatif à la classification, à
l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges
Produits Dangereux
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Identification
Exemple de fiche produit (rayonnage)
Produits Dangereux
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Plan d’urgence interne (PUI)
Intervention - Classification NFPA 704
• Largement utilisée sur le Continent nord-
américain
• Appréciée par les services de secours
Produits Dangereux
UCM 2014
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Aspects règlementaires (1/2)
• Autorisation d’exploiter / Permis environnement
• Conditions sectorielles / Intégrales (RW)
• AR Substances inflammables (13/03/1998)
• AR Normes de base prévention incendie (07/07/1994)
– Annexe VI (Nouveau bâtiment /extension > 100 m2 )
• Assureur (contractuel)
• Substances et préparations dangereuses
(Reach / CLP / DSD-DPD)
– Classification / Etiquetage / Mise sur le marché /
Utilisation
Produits Dangereux
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Aspects règlementaires (2/2)
• Code Bien-être
– Agents chimiques ( + Valeurs limites d’exposition)
– Agents cancérigènes & mutagènes
– Agents biologiques
– Explosion (Atex)
– Surveillance de la santé
– Signalisation de sécurité
• Protection incendie
(AR 2014/03/28 et art 52 en cours de révision)
• RGIE
• Zonage (ATEX)
Produits Dangereux
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Maîtrise du risque
Principes de base
• Eviter les risques
• Evaluer les risques qui ne peuvent être évités
• Combattre les risques à la source
• Remplacer ce qui est dangereux par ce qui est
moins dangereux
• Prendre les mesures de protection collective
• Prendre les mesures de protection individuelle
Identification des dangers
 Evaluation
 Prévention
 Maîtrise du risque
Produits Dangereux
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• Préalable à l’approvisionnement du produit
 Mesures / Exigences pour
 L’acceptation
 Le stockage
 La mise en œuvre
 L’élimination
 Vérification du respect de ces mesures
 Surveillance de l’exposition des travailleurs
 Surveillance de la santé
Toute modification des conditions d’utilisation
implique une nouvelle évaluation du risque
Maîtrise du risque
Evaluation du risque
Produits Dangereux
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Connaître les produits utilisés
 Quels produits ?
 Où ?
 Quand ?
 Comment ?
 Pourquoi ?
 Quantité ?
Inventaire tenu à jour !
Maîtrise du risque
Evaluation du risque
Produits Dangereux
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Déchets
• Critères de classification
– Dir. 67/548/CEE / 99/45/CE / CLP {2010 / 2015 (+2)} !
– Environnementaux {Catalogue des déchets (AGW 10/07/97)}
• Déchets dangereux / Déchets inertes
• Stockage: Même règles que pour le « produit »
(+ Condition sectorielle/int. RW si applicable)
– Identification
– Tri
– Gestion des emballages (contaminés / propres)
– Eviter les mélanges (Réactivité !)
 Uniquement si règles définies par une personne compétente
 Supervision
Les récipients vides, non nettoyés ou contamines doivent être traites comme les récipients pleins (et
porter la mention ≪vide≫). Les récipients vides nettoyés doivent être débarrassés de leur étiquetage,
ou être rendus clairement non identifiables (Déchet NON dangereux).
Produits Dangereux
UCM 2014
51
• Extérieur: toujours préférable (sauf si risque gel)
• Protection
– Variations de température (soleil)
– Electricité statique (liaison équipotentielle - Mise à la terre)
– Surpression – Dépression
– Débordement (indicateurs de niveau)
– Corrosion
– Incendie (zonage)
– A l’écart des voies de circulation (+ protection)
• Identification
– Du réservoir / stockage (> 500l) (près du poste de dépotage / déchargement)
• Nom du produit
• Symbole(s) de danger (+ phrases R & S)
• Contenance
• N° (référence du stockage)
Stockage Vrac: Principes de base (1/3)
Conseil : N° UN
Produits Dangereux
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52
• Récupération des vapeurs / des poussières
• Rétention:
– Primaire: Double paroi (avec alarme)
– Secondaire:
• Cuvelage étanche et résistant aux produits contenus
• La plus grande valeur de
La capacité du plus grand réservoir augmentée de 25 %
de la capacité des autres réservoirs contenus dans le
même encuvement
50 % de la capacité totale des tanks qu’il contient
(exprimée en litres d’eau)
• Distance entre réservoir et pied des digues: ½ hauteur;  30
cm
• Compatibilité des produits
– Tertiaire: Egout process – Station d’épuration
Stockage Vrac: Principes de base (2/3)
Produits Dangereux
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53
• Distances de sécurité
• Accessibilité (Contrôle): ≥ 50 cm
• Contrôle périodique
– Epreuve (Pression) suivant le code utilisé
– Etanchéité
– Corrosion
• Consignes chargement / déchargement (+ Plan d’accès)
• Maintenance:
– Autorisation d’accès et de travail
• Risques incendie / asphyxie / toxique
– Equipement spécifique
• Signalisation (interdictions - Obligations)
Stockage Vrac: Principes de base (3/3)
Produits Dangereux
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• Extérieur: toujours préférable (sauf si risque gel)
• Dépôts ouverts ou fermés; caisson de sécurité
• Interdit dans les caves pour les produits
inflammables;
à proscrire dans tous les autres cas
• Protection contre la chaleur
• Aération / Ventilation
• Signalisation !
Stockage Récipients amovibles (1/2)
Produits Dangereux
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55
• Rétension
– Primaire: Réservoir double paroi (avec alarme)
– Secondaire
• Cuvelage étanche et résistant aux produits contenus
• Le plus grand récipient et au moins  25 % du total
– Tertiaire: Egout process – Station d’épuration
• Compatibilité des produits
• Récupération des eaux d’incendie
– Quantité variable en fonction du risque:  120 m3
(1.000 l/min/2h)
Stockage Récipients amovibles (2/2)
Produits Dangereux
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56
• Séparer les liquides hautement inflammables et
les bouteilles de gaz (de préférence en plein air)
• Séparer les produits susceptibles d’exploser en
cas d’incendie des autres produits
• Séparer les produits toxiques des produits
inflammables
• Séparer les produits qui peuvent réagir
dangereusement avec l’eau
• Séparer les substances corrosives des autres
produits (acides >< bases)
Compatibilité des produits (1/2)
Produits Dangereux
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57
• Poudres (explosion) au niveau le plus bas
• Réactions chimiques ou physiques générant de
la chaleur, de l’énergie ou des gaz toxiques
• Séparer les combustibles (palettes) des
matériaux inflammables
(Stocker de préférence à distance des magasins)
• Vigilance !
(H240, H241, H242, H250, H251, H260, H261, EUH006,
EUH014, EUH019, EUH029, EUH031, EUH 032, EUH206, …)
Basé sur l’analyse de risque !
(Gérer l’aggravation)
Compatibilité des produits (2/2)
Produits Dangereux
UCM 2014
58
Matrice de compatibilité
Produits Dangereux
UCM 2014 Source: Services de Santé au Travail de la Marne (GISSTM)
59
Matrice de compatibilité
Produits Dangereux
UCM 2014
Source: Merck
60
• Stockage subordonné, pour chaque produit, à
l'existence de la fiche de données de sécurité (+
validation par le Conseiller en Prévention)
• Gestion stricte du stock et des flux
– Premier entré - premier sorti (FIFO)
– Respect des règles de réception et de péremption
– Conditionnements proportionnés aux besoins !
– Elimination des produits inutiles ou périmés
• Réduction au minimum des stockages tampons
– Usage quotidien / hebdomadaire
• Suppression des stockages sauvages
Organisation générale du stockage (1/4)
Produits Dangereux
UCM 2014
61
• Proscrire le stockage en emballage inadapté
– Interdiction d’utiliser des emballages destinés à des
denrées alimentaires ou à des boissons
(Reconditionnement)
• Inventaire actualisé des produits
• Accès réservé à une ou plusieurs personnes
spécialement désignées et formées
• Séparer
– Matériaux d’emballages vides combustibles (bois,
carton, papier, plastiques, etc.) et produits dangereux.
– Matériel et produits dangereux
Organisation générale du stockage (2/4)
Produits Dangereux
UCM 2014
62
• Zones libres
– Le long des parois !
– Passages, zones d'accès ou d'évacuation
– Equipement de protection
Extincteurs, douches de sécurité, sorties de secours
• Eviter le stockage de produits dangereux, lourds
ou volumineux en hauteur
• Le gerbage n’est autorisé que si l’emballage a
été conçu a cette fin !
Organisation générale du stockage (3/4)
Produits Dangereux
UCM 2014
63
• Etiquetage des produits (et des déchets),
y compris ceux issus d'un fractionnement
– Etiquettes tournées face à l'opérateur
• Pictogrammes:
– Règlement « Transport » si applicable, sinon
– Règlement « CLP/DSD » (mise sur le marché), sinon
– Lieu de travail (minimum)
Organisation générale du stockage (4/4)
• Ordre et rangement (rigoureux et connu)
• Moyens d'accès et de manutention adaptés
(rayonnages mobiles, paniers, tables, ... )
Produits Dangereux
UCM 2014
64
• Ordre et propreté !
– Travailler soigneusement
• Informer les travailleurs / Former les utilisateurs
• Récipients adéquats en bon état
• Etiquetage correct !
– Attention aux transvasements !
• Respecter scrupuleusement les règles d’hygiène
personnelle
– Eviter tout contact avec la bouche !
Prévention: “Règles d’or”
Produits Dangereux
UCM 2014
65
Travail en sécurité avec des produits
chimiques
Lire & comprendre l’étiquette
(Consulter la FDS)

Ensuite seulement
Utiliser / manipuler le produit
Ne jamais transvaser / reconditionner un produit
sans reproduire son étiquette !
Produits Dangereux
UCM 2014
66
Equipements de Protection individuelle
Gants (PVC, néoprène, nitrile)
Doivent être adaptés au produit et à la tâche
Doivent être utilisés !
Lunettes
Filtres / Masques
Vêtements / Chaussures
Produits Dangereux
UCM 2014
67
Sans oublier les douches de sécurité !
En cas de projection
Eau courante « tiède »
20 minutes
Produits Dangereux
UCM 2014
68
EPC
Produits Dangereux
UCM 2014
69
Conclusion:
Conception
Séparation
Identification
Organisation
Gestion journalière
Le respect des mesures doit être
régulièrement vérifié par un
responsable compétent.
Produits Dangereux
UCM 2014
La théorie …
Stockage et Manipulation
des
Produits Dangereux
71
Réservoir aérien
Rétention
• Cuvelage étanche et résistant aux produits contenus
• Compatibilité des produits
• La plus grande valeur (exprimée en litres d’eau) de
• La capacité du plus grand réservoir augmentée de
25 % de la capacité des autres réservoirs contenus
dans le même encuvement,
• 50 % de la capacité totale des tanks qu’il contient.
Produits Dangereux
UCM 2014
72
Réservoir aérien
Pression hydrostatique
En cas de défaut d’étanchéité d’un réservoir de
stockage, le liquide parvenant hors de la cuvette
(trajectoire parabolique) doit être recueilli et
récupéré de manière contrôlée.
La largeur de la bande à drainer, mesurée à
partir du réservoir, doit correspondre à au moins
0,5 fois la hauteur libre h du réservoir
surplombant la cuvette.
Cette mesure n’est pas nécessaire lorsque les
réservoirs sont dotés d’une isolation thermique
ou de chicanes.
Distance entre réservoir et pied des digues: ½ hauteur;  30 cm
Produits Dangereux
UCM 2014
73
Magasin
Ventilation naturelle
Vérifier la compatibilité au froid des
produits stockés !
(Risque de gel)
Produits Dangereux
UCM 2014
74
Stockage - Rétention
Récipients mobiles
Produits Dangereux
UCM 2014
75
Stockage - Rétention
Récipients mobiles (Fûts)
Produits Dangereux
UCM 2014
76
Stockage - Rétention
Réservoir moyen
Produits Dangereux
UCM 2014
77
Transvasement (Citerne routière)
Surface étanche
Produits Dangereux
UCM 2014
78
Transvasement (Citerne routière)
Accessibilité – Raccord - Equipotentielle
Produits Dangereux
UCM 2014
Et en pratique ….
Stockage et Manipulation
des
Produits Dangereux
80
Merci pour votre attention
Des questions ???
Vanmol Thierry
Senior Advisor
Gestion des risques & Bien-être
essenscia wallonie
 tvanmol@essenscia.be
 02 238 97 79
?
Produits Dangereux
UCM 2014

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  • 2. 2 • Section régionale pour la Wallonie de la fédération belge des industries chimiques et des sciences de la vie – 180 entreprises (¼ PME) – 20 % valeur ajoutée de l’industrie manufacturière wallonne – ≈ 26.000 emplois directs – 40.000 emplois indirects – Chiffre d’affaire 2011: 11,8 milliards € – Chimie de base: 37,3 % – Pharmacie biotechnique et chimique: 30 % – Transformation: 16,7 % – Parachimie: 16 % – Export: 75 % de la production – Investissement: 516 Millions € – Dépenses R&D: 1,014 milliards € – 60 % R&D industrielle privée Essenscia wallonie : www.essenscia-wallonie.be Produits Dangereux UCM 2014
  • 3. Stockage et Manipulation des Produits Dangereux Quelques conseils et règles de bonne pratique
  • 4. 4 Table des matières • Identification et classification des produits dangereux • Maîtrise du risque - Gestion – Aspects règlementaires – Principes de base – Organisation générale du stockage – Stockage • Produits vrac • Récipients amovibles • Analyse de cas concrets Produits Dangereux UCM 2014
  • 5. 5 Identification et classification des produits dangereux • Systèmes différents suivant l’objectif – Transport • ADR / ADNR; RID; IMDG; … – Mise sur le marché – Utilisation • Règlementation européenne • Cas particuliers Bouteilles de gaz Tuyauteries – Signalisation des dangers – Secours - Urgence • Code NFPA (+ variantes) Toujours sur base des propriétés Physiques Chimiques Toxicologiques Ecotoxiques Produits Dangereux UCM 2014
  • 6. 6 Règlementation transport - ADR Produits Dangereux UCM 2014
  • 7. 7 Règlementation transport - ADR Produits Dangereux UCM 2014
  • 8. 8 Règlementation transport - ADR Produits Dangereux UCM 2014 Produits Chauds
  • 9. 9 Règlementation transport – ADR Identification Véhicule (1/2) 80 (Corrosif) 1824 (Hydroxyde de Sodium) • N° d’identification du danger (2 ou 3 chiffres) • N° d’identification de la matière (4 chiffres) Exemples: 268: Gaz toxique et corrosif X362: Matière liquide inflammable, toxique, réagissant dangereusement avec l’eau et produisant des gaz inflammables 558: Matière très comburante (favorise l’incendie) et corrosive 66: Matière très toxique 83: Matière corrosive et inflammable 99: Matière dangereuse transportée à chaud Produits Dangereux UCM 2014 DANGER MATIERE
  • 10. 10 Règlementation transport Identification Véhicule (2/2) Transport colis Transport citerne vrac Produits Dangereux UCM 2014 Transport container
  • 11. 11 Exemple: Méthanol {Alcool méthylique} (ADR 2013 – p 362-363) UN 1230 N° d’identification de la matière Méthanol Désignation officielle « Proper shipping name » 3 Classe de danger du risque principal 6.1 Risque subsidiaire (toxique) FT1 Code de classification GE II Groupe d’emballage 279 Dispositions spéciales (D/E) Code de restriction en tunnel Produits Dangereux UCM 2014
  • 12. 12 Règlementation transport – ADR Document de transport Produits Dangereux UCM 2014
  • 13. 13 Règlementation transport Attention particulière: arrimage charge ! Produits Dangereux UCM 2014
  • 14. 14 Règlementation transport Attention particulière: arrimage charge ! Produits Dangereux UCM 2014
  • 15. 15 Règlementation transport Attention particulière: arrimage charge ! Produits Dangereux UCM 2014
  • 16. 16 Règlementation transport Attention particulière: arrimage charge ! Produits Dangereux UCM 2014
  • 17. 17 Règlementation transport Attention particulière: arrimage charge ! Produits Dangereux UCM 2014
  • 18. 18 Règlementation transport Attention particulière: arrimage charge ! Produits Dangereux UCM 2014
  • 19. 19 Conseiller à la sécurité Transport • Obligation légale depuis le 01/01/2000 (Directive 96/35/CE) • Exemption si – Uniquement déchargement (destinataire final) – Uniquement expédition sous le régime des “quantités limitées” Annexe A, Partie 1, Chapitre 1.1.3.4 et 3.4 (Anciens marginaux 10010 – 10011) – Moins de 50 tonnes par an: Uniquement pour le chargement et le déchargement des matières affectées de la lettre “c” (les moins dangereuses) de la plupart des classes Produits Dangereux UCM 2014
  • 20. 20 Collecte des données / informations Classification Etiquetage Risk Assessment Analyse Risques - Bénéfices Risk Management Dir 67/548/CEE Substances dangereuses Dir 88/379/CEE Dir 1999/45/CE Préparations dangereuses Règl 793/93 (CEE) Règl 1488/94 (CE) Evaluation substances existantes Dir 76/769/CEE Mise sur le marché et utilisation Protection Travailleurs Protection Consommateurs Importation Exportation Responsabilité Produits Environnement (air, eau, sols, déchets) Mise sur le marché de Substances dangereuses Le système actuel (ou l’ancien système…) Produits Dangereux UCM 2014
  • 21. 21 15 Catégories de danger (*) • Explosif (R2, R3) (*) Attribuées sur base des Propriétés Physico-Chimiques, Toxicologiques, Ecotoxiques et des phrases de risque qui en découlent • Comburant (R7, R8, R9) • Inflammable (R10) • Facilement inflammable (R11, R15, R17) • Extrêmement inflammable (R 12) • Irritant (R36, R37, R38, R41) • Corrosif (R34, R35) • Dangereux pour l’environnement (R50, R51, R52, R53, R54, R55, R56, R57, R58, R59) • Toxique (R23, R24, R25, R39) • Très toxique (R26, R27, R28) • Sensibilisant (R42, R43) • Cancérogène (R40, R45, R49) – Catégorie 1, 2, ou 3 • Mutagène (R46, R68) – Catégorie 1, 2, ou 3 • Toxique pour la reproduction (R60, R61, R62, R63, R64) – Catégorie 1, 2, ou 3 • Nocif (R20, R21, R22, R48,R65, R68) Directives 67/548/CEE & 99/45/CE Produits Dangereux UCM 2014
  • 22. 22 L’étiquette d’un produit Symbole de danger Nom du produit Constituants dangereux Phrases de Risque & de Sécurité Appel d’urgence Produits Dangereux UCM 2014
  • 23. 23 Classification Identifier les propriétés dangereuses Définir la ou les catégorie(s) de danger ! Attribuer la ou les phrase(s) de risque qui conviennent Exemple 1: Cancérogène de catégorie 2 Carc. Cat. 2 ; R45 ou R49 Exemple 2: Facilement inflammable et nocif par ingestion F ; R11 et Xn ; R22 COMMENT ? Application des critères de classification (Auto-classification) Application d’une classification harmonisée (substances) ETIQUETAGE Annexe I de la directive 67/548/CEE modifiée Base de données « Search Annex 1 » consultable en ligne http://ecb.jrc.it Liste de substances dangereuses non exhaustive Substance Forme pure Arrêtés royaux du 24/05/1982 et du 11/01/1993 Et leurs nombreuses modifications …. Produits Dangereux UCM 2014
  • 24. 24 Mise sur le marché de Substances dangereuses Le « nouveau » système {SGH - CLP} Base commune et cohérente pour • La classification selon – Les dangers physiques, – Les dangers pour la santé, – Les dangers pour l’environnement • L‘étiquetage (communication) des dangers • Harmonisation des principaux systèmes existants: – Règlements en place aux États-Unis d’Amérique et au Canada applicables aux lieux de travail, aux consommateurs et aux pesticides – Directives de l'Union européenne relatives à la classification et à l'étiquetage des substances et des préparations dangereuses – Recommandations des Nations Unies relatives au transport des marchandises dangereuses – Valeurs seuil japonaises Produits Dangereux UCM 2014
  • 25. 25 Système Global Harmonisé {SGH} Harmonisation: Pourquoi ? • US: Toxique • CAN: Toxique • Corée: Toxique • Japon: Toxique • SGH: Danger (Tête de mort) • Transport – Liquide: Légèrement toxique – Solide: non classifié • Nouvelle Zelande: Dangereux • Europe: Nocif (Croix de St-André) • Australie: Nocif • Malaysie: Nocif • Thailande: Nocif • Inde: Non-toxique • Chine: Non dangereux Exemple: Toxicité orale (LD50) = 257 mg/kg Communication des dangers Critères de classification Santé – Environnement Critères de classification Dangers physiques OIT OCDE SCETMD-ONU Harmonisation DL50 (dose létale 50) ou CL50 (concentration létale 50) Mesure la toxicité d’une substance (dose causant la mort de 50 % d'une population) Produits Dangereux UCM 2014
  • 26. 26 Les acteurs Règlement CLP (transposition SGH) (31/12/2008) Directive 67/548/CEE Directive 1999/45/CE Règlement REACH (31/12/2006) Directive 91/155/CEE FDS Transport Modifications Recommandations internationales Modifications IMDG, ICAO TI, RID, ADR, ADN Modifications de Directives UE et arrêtés nationaux (ADR, RID, …) SGH (2004) Produits Dangereux UCM 2014
  • 27. 27 Classes de danger: 28 ! (2ème ATP) Dangers physiques Dangers pour la santé Dangers pour l’environnement 1. Danger pour le milieu aquatique 2. Dangereux pour la couche d’ozone Anciennement: 15 catégories 1. Matières et objets explosibles (Tr: Classe 1) 2. Gaz inflammables (Tr: Classe 2 (2.1)) 3. Gaz comburants (Tr: Classe 5.1) 4. Gaz sous pression (Tr: Classe 2 (2.2)) 5. Aérosols inflammables (Tr: Classe 2 (2.1)) 6. Liquides inflammables (Tr: Classe 3) 7. Matières solides inflammables (Tr: Classe 4.1) 8. Matières auto-réactives (Tr: Classe 4.3 {Classe 1 (Cat1)}) 9. Liquides pyrophoriques (Tr: Classe 4.2) 10. Solides pyrophoriques (Tr: Classe 4.2) 11. Matières auto-échauffantes (Tr: Classe 4.2) 12. Matières qui, au contact de l'eau, dégagent des gaz inflammables (Tr: Classe 4.3) 13. Liquides comburants (Tr: Classe 5.1) 14. Matières solides comburantes (Tr: Classe 5.1) 15. Peroxydes organiques (Tr: Classe 5.2) 16. Matières corrosives pour les métaux (Tr: Classe 8) 1. Toxicité aiguë (Tr: Classe 6.1 ou 9) 2. Corrosion (Tr: Classe 8) Irritation cutanée 3. Lésions oculaires graves Irritation oculaire 4. Sensibilisation respiratoire ou cutanée 5. Mutagénicité pour les cellules germinales 6. Cancerogénicité 7. Toxicité pour la reproduction 8. Toxicité systémique pour certains organes cibles – Exposition unique 9. Toxicité systémique pour certains organes cibles – Expositions répétées 10. Danger par aspiration Tr:= Classe de danger pour le Transport Produits Dangereux UCM 2014
  • 28. 28 Les 9 symboles SGH 01 Explosion SGH 03 comburantSGH 02 Incendie SGH 04 Gaz sous pression SGH 05 Corrosion SGH 06 Tête de mort SGH 07 Point d’exclamation SGH 08 Danger pour la santé SGH 09 Environnement Produits Dangereux UCM 2014
  • 29. 29 Étiquetage - Mentions de danger • Nature du danger que constitue un produit chimique et le degré de ce danger • Code alphanumérique H # # # H = Hazards Correspond aux phrases « R » H 2 ##: Dangers physiques H 3 ##: Dangers pour la santé H 4 ##: Dangers pour l’environnement Exemples: – H 225: Liquide et vapeurs extrêmement inflammables – H 350: Peut provoquer le cancer – H 400: Très toxique pour les organismes aquatiques Informations additionnelles (« H » spécifiques UE) Etiquetage additionnel Produits Dangereux UCM 2014
  • 30. 30 Étiquetage – Conseils de prudence • Réduction et prévention des effets nocifs découlant de l’exposition, l’entreposage ou la manipulation d’un produit dangereux • Code alphanumérique P # # # P = Prevention Correspond aux phrases « S » P 1 ##: Conseils de prudence – Généraux (Consommateur) P 2 ##: Conseils de prudence – Prévention P 3 ##: Conseils de prudence – Intervention P 4 ##: Conseils de prudence – Stockage P 5 ##: Conseils de prudence – Elimination Exemples: – P 201: Se procurer les instructions avant utilisation – P 262: Éviter tout contact avec les yeux, la peau ou les vêtements – P 331: Ne pas faire vomir Produits Dangereux UCM 2014
  • 31. 31 Principaux éléments d’étiquetage Identité du fournisseur Identification du produit • Substances: Nom chimique, N° d’identification • Mélanges: Identifiant / nom commercial Substances responsables de la classification Pictogramme(s) de danger Mention d’avertissement Mentions de danger Conseils de prudence Informations supplémentaires Produits Dangereux UCM 2014
  • 32. 32 Étiquetage - Exemple Produits Dangereux UCM 2014
  • 33. 33 Étiquetage - Exemple Produits Dangereux UCM 2014
  • 34. 34 Fiche de données de sécurité Doit continuer à reprendre la classification sur base des Directives 67/548/CEE & 99/45/CE ! => Jusqu’en 2015 ! (Backup) Produits Dangereux UCM 2014
  • 35. 35 Les changements • 15 Catégories -> 28 Classes de danger • Utilise d‘autres critères de classification • Utilise d‘autres valeurs limites (valeurs seuil) • Approche de calcul différente pour les mélanges • Avertissement “DANGER“ / “ATTENTION “ / “ “ • Nouvelles mentions de danger • Nouveaux conseils de prudence • Nouveaux pictogrammes d‘étiquetage CLPUE Produits Dangereux UCM 2014
  • 36. 36 Échéances • Substances – ≥ 01/12/2010: Classification CLP Obligatoire; Classification CE dans FDS • Mélanges – < 01/06/2015: Classification dans un des deux systèmes – ≥ 01/06/2015: Classification CLP Obligatoire • ≥ 01/06/2015: Abrogation des directives Substances (67/548/CEE) & Préparations (1999/45/CE) (*) La FDS doit mentionner la classification dans les 2 systèmes si le SGH est appliqué Produits Dangereux UCM 2014
  • 37. 37 Etiquetage CLP >< Transport Produits Dangereux UCM 2014
  • 38. 38 Étiquetage - Exemple  Inner packaging Outer packaging   Single packaging Produits Dangereux UCM 2014
  • 39. 39 Étiquetage – Exemple (Gaz) EUROPEAN INDUSTRIAL GASES ASSOCIATION AISBL AVENUE DES ARTS 3 – 5  B-1210 BRUSSELS PHONE +32 2 217 70 98  FAX + 32 2 219 85 14  E-mail : info@eiga.eu - www.eiga.or On 1st December 2010, the requirements of the EU Regulation on Classification, Labelling and Packaging (CLP Regulation 1272/2008) become mandatory for the labelling of pressure receptacles for pure gases. They will become mandatory for mixtures on 1st June 2015. Substances and mixtures may be labelled according to this Regulation before these dates. The CLP Regulation implements the Globally Harmonized System for the Classification and Labelling of Chemicals (GHS) of the United Nations (UN). Labels required by the Transport Regulations (ADR, RID, ..) are unchanged with in addition the new “environmentally hazardous substance” mark New CLP pictograms shall be added to transport labels to indicate hazards that are not covered by the Transport Regs. N° 2.2 N° 2.1 N° 2.3 N° 5.1 N° 8 Environment GHS 04 GHS 08 GHS 07 N° 2.2: Non-flammable, non-toxic gases. N° 2.1: Flammable gases. N° 2.3: Toxic gases. N° 5.1: Oxidising substances, supplements label 2.2 or label 2.3 for the oxidising gases. N° 8 : Corrosive substances, supplements label 2.3 for the toxic and corrosive gases. Environment: Environmentally hazardous substance mark for gases classified for acute and/or chronic aquatic toxicity. GHS 04: Gas under pressure, to be applied in the absence of transport label 2.2. GHS 08: Respiratory Sensitization, Carcinogenicity, Mutagenicity, Reproductive Toxicity, Specific Target Organ Toxicity. GHS 07: Acute Toxicity Category 4, Skin irritation, Eye Irritation, Skin Sensitization, Respiratory Tract Irritation. Produits Dangereux UCM 2014
  • 40. 40 Identification tuyauteries Couleurs conventionnelles Jaune / noir (RAL 1004) Gaz Rouge / blanc (RAL 3000) Incendie Bleu / blanc (RAL 5012) Air Vert / blanc (RAL 6018) Eau Noir / blanc (RAL 9005) Liquides non inflammables Brun / blanc (RAL 8001) Liquides inflammables Gris argent / noir (RAL 9006) Vapeur Violet / blanc (RAL 4001) Acides et bases Produits Dangereux UCM 2014
  • 41. 41 • Produit • Sens de circulation (Vannes, … ) • Répétition – A intervalles réguliers – Avant et après une traversée (mur, sol, …) – Lors de changement de direction Identification tuyauteries Principe du marquage Produits Dangereux UCM 2014
  • 42. 42 Exemples d’identification Directive 2014/27/UE du 26 février 2014 modifiant les directives 92/58/CEE, 92/85/CEE, 94/33/CE, 98/24/CE et 2004/37/CE afin de les aligner sur le règlement (CE) n o 1272/2008 relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges Produits Dangereux UCM 2014
  • 43. 43 Identification Exemple de fiche produit (rayonnage) Produits Dangereux UCM 2014
  • 44. 44 Plan d’urgence interne (PUI) Intervention - Classification NFPA 704 • Largement utilisée sur le Continent nord- américain • Appréciée par les services de secours Produits Dangereux UCM 2014
  • 45. 45 Aspects règlementaires (1/2) • Autorisation d’exploiter / Permis environnement • Conditions sectorielles / Intégrales (RW) • AR Substances inflammables (13/03/1998) • AR Normes de base prévention incendie (07/07/1994) – Annexe VI (Nouveau bâtiment /extension > 100 m2 ) • Assureur (contractuel) • Substances et préparations dangereuses (Reach / CLP / DSD-DPD) – Classification / Etiquetage / Mise sur le marché / Utilisation Produits Dangereux UCM 2014
  • 46. 46 Aspects règlementaires (2/2) • Code Bien-être – Agents chimiques ( + Valeurs limites d’exposition) – Agents cancérigènes & mutagènes – Agents biologiques – Explosion (Atex) – Surveillance de la santé – Signalisation de sécurité • Protection incendie (AR 2014/03/28 et art 52 en cours de révision) • RGIE • Zonage (ATEX) Produits Dangereux UCM 2014
  • 47. 47 Maîtrise du risque Principes de base • Eviter les risques • Evaluer les risques qui ne peuvent être évités • Combattre les risques à la source • Remplacer ce qui est dangereux par ce qui est moins dangereux • Prendre les mesures de protection collective • Prendre les mesures de protection individuelle Identification des dangers  Evaluation  Prévention  Maîtrise du risque Produits Dangereux UCM 2014
  • 48. 48 • Préalable à l’approvisionnement du produit  Mesures / Exigences pour  L’acceptation  Le stockage  La mise en œuvre  L’élimination  Vérification du respect de ces mesures  Surveillance de l’exposition des travailleurs  Surveillance de la santé Toute modification des conditions d’utilisation implique une nouvelle évaluation du risque Maîtrise du risque Evaluation du risque Produits Dangereux UCM 2014
  • 49. 49 Connaître les produits utilisés  Quels produits ?  Où ?  Quand ?  Comment ?  Pourquoi ?  Quantité ? Inventaire tenu à jour ! Maîtrise du risque Evaluation du risque Produits Dangereux UCM 2014
  • 50. 50 Déchets • Critères de classification – Dir. 67/548/CEE / 99/45/CE / CLP {2010 / 2015 (+2)} ! – Environnementaux {Catalogue des déchets (AGW 10/07/97)} • Déchets dangereux / Déchets inertes • Stockage: Même règles que pour le « produit » (+ Condition sectorielle/int. RW si applicable) – Identification – Tri – Gestion des emballages (contaminés / propres) – Eviter les mélanges (Réactivité !)  Uniquement si règles définies par une personne compétente  Supervision Les récipients vides, non nettoyés ou contamines doivent être traites comme les récipients pleins (et porter la mention ≪vide≫). Les récipients vides nettoyés doivent être débarrassés de leur étiquetage, ou être rendus clairement non identifiables (Déchet NON dangereux). Produits Dangereux UCM 2014
  • 51. 51 • Extérieur: toujours préférable (sauf si risque gel) • Protection – Variations de température (soleil) – Electricité statique (liaison équipotentielle - Mise à la terre) – Surpression – Dépression – Débordement (indicateurs de niveau) – Corrosion – Incendie (zonage) – A l’écart des voies de circulation (+ protection) • Identification – Du réservoir / stockage (> 500l) (près du poste de dépotage / déchargement) • Nom du produit • Symbole(s) de danger (+ phrases R & S) • Contenance • N° (référence du stockage) Stockage Vrac: Principes de base (1/3) Conseil : N° UN Produits Dangereux UCM 2014
  • 52. 52 • Récupération des vapeurs / des poussières • Rétention: – Primaire: Double paroi (avec alarme) – Secondaire: • Cuvelage étanche et résistant aux produits contenus • La plus grande valeur de La capacité du plus grand réservoir augmentée de 25 % de la capacité des autres réservoirs contenus dans le même encuvement 50 % de la capacité totale des tanks qu’il contient (exprimée en litres d’eau) • Distance entre réservoir et pied des digues: ½ hauteur;  30 cm • Compatibilité des produits – Tertiaire: Egout process – Station d’épuration Stockage Vrac: Principes de base (2/3) Produits Dangereux UCM 2014
  • 53. 53 • Distances de sécurité • Accessibilité (Contrôle): ≥ 50 cm • Contrôle périodique – Epreuve (Pression) suivant le code utilisé – Etanchéité – Corrosion • Consignes chargement / déchargement (+ Plan d’accès) • Maintenance: – Autorisation d’accès et de travail • Risques incendie / asphyxie / toxique – Equipement spécifique • Signalisation (interdictions - Obligations) Stockage Vrac: Principes de base (3/3) Produits Dangereux UCM 2014
  • 54. 54 • Extérieur: toujours préférable (sauf si risque gel) • Dépôts ouverts ou fermés; caisson de sécurité • Interdit dans les caves pour les produits inflammables; à proscrire dans tous les autres cas • Protection contre la chaleur • Aération / Ventilation • Signalisation ! Stockage Récipients amovibles (1/2) Produits Dangereux UCM 2014
  • 55. 55 • Rétension – Primaire: Réservoir double paroi (avec alarme) – Secondaire • Cuvelage étanche et résistant aux produits contenus • Le plus grand récipient et au moins  25 % du total – Tertiaire: Egout process – Station d’épuration • Compatibilité des produits • Récupération des eaux d’incendie – Quantité variable en fonction du risque:  120 m3 (1.000 l/min/2h) Stockage Récipients amovibles (2/2) Produits Dangereux UCM 2014
  • 56. 56 • Séparer les liquides hautement inflammables et les bouteilles de gaz (de préférence en plein air) • Séparer les produits susceptibles d’exploser en cas d’incendie des autres produits • Séparer les produits toxiques des produits inflammables • Séparer les produits qui peuvent réagir dangereusement avec l’eau • Séparer les substances corrosives des autres produits (acides >< bases) Compatibilité des produits (1/2) Produits Dangereux UCM 2014
  • 57. 57 • Poudres (explosion) au niveau le plus bas • Réactions chimiques ou physiques générant de la chaleur, de l’énergie ou des gaz toxiques • Séparer les combustibles (palettes) des matériaux inflammables (Stocker de préférence à distance des magasins) • Vigilance ! (H240, H241, H242, H250, H251, H260, H261, EUH006, EUH014, EUH019, EUH029, EUH031, EUH 032, EUH206, …) Basé sur l’analyse de risque ! (Gérer l’aggravation) Compatibilité des produits (2/2) Produits Dangereux UCM 2014
  • 58. 58 Matrice de compatibilité Produits Dangereux UCM 2014 Source: Services de Santé au Travail de la Marne (GISSTM)
  • 59. 59 Matrice de compatibilité Produits Dangereux UCM 2014 Source: Merck
  • 60. 60 • Stockage subordonné, pour chaque produit, à l'existence de la fiche de données de sécurité (+ validation par le Conseiller en Prévention) • Gestion stricte du stock et des flux – Premier entré - premier sorti (FIFO) – Respect des règles de réception et de péremption – Conditionnements proportionnés aux besoins ! – Elimination des produits inutiles ou périmés • Réduction au minimum des stockages tampons – Usage quotidien / hebdomadaire • Suppression des stockages sauvages Organisation générale du stockage (1/4) Produits Dangereux UCM 2014
  • 61. 61 • Proscrire le stockage en emballage inadapté – Interdiction d’utiliser des emballages destinés à des denrées alimentaires ou à des boissons (Reconditionnement) • Inventaire actualisé des produits • Accès réservé à une ou plusieurs personnes spécialement désignées et formées • Séparer – Matériaux d’emballages vides combustibles (bois, carton, papier, plastiques, etc.) et produits dangereux. – Matériel et produits dangereux Organisation générale du stockage (2/4) Produits Dangereux UCM 2014
  • 62. 62 • Zones libres – Le long des parois ! – Passages, zones d'accès ou d'évacuation – Equipement de protection Extincteurs, douches de sécurité, sorties de secours • Eviter le stockage de produits dangereux, lourds ou volumineux en hauteur • Le gerbage n’est autorisé que si l’emballage a été conçu a cette fin ! Organisation générale du stockage (3/4) Produits Dangereux UCM 2014
  • 63. 63 • Etiquetage des produits (et des déchets), y compris ceux issus d'un fractionnement – Etiquettes tournées face à l'opérateur • Pictogrammes: – Règlement « Transport » si applicable, sinon – Règlement « CLP/DSD » (mise sur le marché), sinon – Lieu de travail (minimum) Organisation générale du stockage (4/4) • Ordre et rangement (rigoureux et connu) • Moyens d'accès et de manutention adaptés (rayonnages mobiles, paniers, tables, ... ) Produits Dangereux UCM 2014
  • 64. 64 • Ordre et propreté ! – Travailler soigneusement • Informer les travailleurs / Former les utilisateurs • Récipients adéquats en bon état • Etiquetage correct ! – Attention aux transvasements ! • Respecter scrupuleusement les règles d’hygiène personnelle – Eviter tout contact avec la bouche ! Prévention: “Règles d’or” Produits Dangereux UCM 2014
  • 65. 65 Travail en sécurité avec des produits chimiques Lire & comprendre l’étiquette (Consulter la FDS)  Ensuite seulement Utiliser / manipuler le produit Ne jamais transvaser / reconditionner un produit sans reproduire son étiquette ! Produits Dangereux UCM 2014
  • 66. 66 Equipements de Protection individuelle Gants (PVC, néoprène, nitrile) Doivent être adaptés au produit et à la tâche Doivent être utilisés ! Lunettes Filtres / Masques Vêtements / Chaussures Produits Dangereux UCM 2014
  • 67. 67 Sans oublier les douches de sécurité ! En cas de projection Eau courante « tiède » 20 minutes Produits Dangereux UCM 2014
  • 69. 69 Conclusion: Conception Séparation Identification Organisation Gestion journalière Le respect des mesures doit être régulièrement vérifié par un responsable compétent. Produits Dangereux UCM 2014
  • 70. La théorie … Stockage et Manipulation des Produits Dangereux
  • 71. 71 Réservoir aérien Rétention • Cuvelage étanche et résistant aux produits contenus • Compatibilité des produits • La plus grande valeur (exprimée en litres d’eau) de • La capacité du plus grand réservoir augmentée de 25 % de la capacité des autres réservoirs contenus dans le même encuvement, • 50 % de la capacité totale des tanks qu’il contient. Produits Dangereux UCM 2014
  • 72. 72 Réservoir aérien Pression hydrostatique En cas de défaut d’étanchéité d’un réservoir de stockage, le liquide parvenant hors de la cuvette (trajectoire parabolique) doit être recueilli et récupéré de manière contrôlée. La largeur de la bande à drainer, mesurée à partir du réservoir, doit correspondre à au moins 0,5 fois la hauteur libre h du réservoir surplombant la cuvette. Cette mesure n’est pas nécessaire lorsque les réservoirs sont dotés d’une isolation thermique ou de chicanes. Distance entre réservoir et pied des digues: ½ hauteur;  30 cm Produits Dangereux UCM 2014
  • 73. 73 Magasin Ventilation naturelle Vérifier la compatibilité au froid des produits stockés ! (Risque de gel) Produits Dangereux UCM 2014
  • 74. 74 Stockage - Rétention Récipients mobiles Produits Dangereux UCM 2014
  • 75. 75 Stockage - Rétention Récipients mobiles (Fûts) Produits Dangereux UCM 2014
  • 76. 76 Stockage - Rétention Réservoir moyen Produits Dangereux UCM 2014
  • 77. 77 Transvasement (Citerne routière) Surface étanche Produits Dangereux UCM 2014
  • 78. 78 Transvasement (Citerne routière) Accessibilité – Raccord - Equipotentielle Produits Dangereux UCM 2014
  • 79. Et en pratique …. Stockage et Manipulation des Produits Dangereux
  • 80. 80 Merci pour votre attention Des questions ??? Vanmol Thierry Senior Advisor Gestion des risques & Bien-être essenscia wallonie  tvanmol@essenscia.be  02 238 97 79 ? Produits Dangereux UCM 2014