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MON PETIT BOUQUIN DU COP
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Reconnaissance :
Ce bouquin est basé essentiellement sur les informations disponibles sur le site internet officiel du FNUCC
(http://www.unfccc.int) et il est supposé être un livre accessible sur le processus des COP du FNUCC Ce
livre n’est pas à vendre, s’il vous plait faites-en une aussi lare distribution que possible, spécialement à ceux
qui veulent s’impliquer dans le processus du COP du FNUCC.
Ce livret est le résultat des efforts de jeunes volontaires passionnés.
Couverture : 		 Charles Kyeti
Designers: 		 Vise Gilbert Chin
			 Yenaye Rene Mkerka
Editeur en chef: 	 Kennedy Liti Mbeva
Editeurs: 		 Reuben Mako mere
			 Kenny Wahome
Tranduction: 		 Ntiokam Divine
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TABLE DES MATIERES:
	
1ère partie: Introduction et histoire des négociations sur les changements climatiques.
Introduction
Inspiration pour cette série
Brève histoire des négociations sur les changements climatiques
Le comité de négociation intergouvernemental
2ème partie : Les lignes du combat sont tracées
Le cœur de l’UNFCCC
Entrée en jeu: Panel intergouvernementale sur les changements climatiques (PICC)
La répartition Nord-Sud
Les problèmes !problèmes ! Problèmes !
Responsabilités communes ,mais différenciées
Parties annexes
3ème partie: Le bon, le mauvais et le Protocole de Kyoto
Naissance du protocole de Kyoto
Convention des changements climatiques vis à vis du protocole de Kyoto
Les principes sous-jacents au protocole de Kyoto
Cas couverts par le protocole de Kyoto
Le bon
Le mauvais
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4ème partie: sous le couvert du protocole de Kyoto
Dans une coquille
a.	 Négociations sur les émissions
- Comment ça fonctionne
- Autres unités de négociations utilisées
- Identification, vérification et équilibre
- Histoire du succès
b. Mécanismes de développement Clairs
- Origines
- Gestion des CDM
- Un exemple simple
c. Mises en œuvres communes (JI)
Exemple de projet
Opération de mise en œuvre commune
Guides
Critères d’éligibilité pour le mécanisme du protocole de Kyoto
5ème partie: Examen du mécanisme de financement de l’UNFCCC
Introduction
Brève vue d’ensemble du mécanisme de financement de l’UNFCCC
Rôle du COP dans le mécanisme de financement de l’UNFCCC
Fonds en cours
Brève histoire du FME
Lien entre l’UNFCCC et le FME
Objectifs principaux du FME
A propos du problème
Changements dans le contexte
Efforts pour renforcer le mécanisme de financement de l’UNFCCC
• Etablissement du niveau de l’ambition
• comité permanent
• Financement à long terme
Conclusion
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6ème partie: Où est l’argent ?
1. Fond spécial pour les changements climatiques (FSCC)
2. Fonds pour les pays sous développés (FPSD)
3. Fonds d’adaptation
4. fonds du climat vert (FCV)
Devoirs du bureau du FCV
Conclusion
7ème partie: Structure du COP
1. Structure du COP
a. corps supplémentaire pour le conseil scientifique et technique (SBSTA)
b. Corps supplémentaire de mise en œuvre (CSM)
2. périodicité du COP
COP 1: Etablissement des bases
COP 2: Déclaration de Genève
COP 3: Protocole de Kyoto
COP 4: Plan d’Action
COP 5:Finalisation du protocole de Kyoto
COP 6: Protocole de Kyoto: Operation Rulebook
COP 7: Accords de Marrakech
COP 8: Programme de travail de New Delhi
COP 9: Fonds d’adaptation
COP 10: Mécanismes Post-Kyoto
COP 11: Plan d’action de Montréal
COP 12: Conférence de Nairobi
COP 13: Plan d’action de Bali
COP 14:conférence sur les changements climatiques de Poznan
COP 15: Accord de Copenhague
COP 16: Accords de Cancun
COP 17: Plate-forme de Durban
COP 18
Conclusions
Conclusion Finale
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1ère partie: Introduction et histoire des négociations
sur les changements climatiques.
Introduction
	 Vous avez déjà tous certainement entendu parler des changements climatiques et ce qui y fait ré-
férence, Allègement et adaptation aux changements climatiques sont devenues des sujets chauds et aussi
l’un des domaines d’intervention de l’AYICC. Mais, le sujet peut devenir écrasant par moment et ce fut le
cas lorsque nous nous sommes disponibilisés pour développer nos idées à ce sujet. Le COP 18 (Conférence
des parties) est juste à son tournant et il y’a un grand nombre de sujets intéressants qui seront discutés.
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Inspiration pour cette série
	 A la recherché du matériel relatif aux négociations sur les changements climatiques, nous avons
remarqué qu’il se trouve beaucoup d’écrits pour les technocrates, hostiles pour les débutants intéressés à
s’informer sur le processus des négociations sur les changements climatiques. Alors, nous avons pris la re-
sponsabilité de mettre sur pied une série intitulée : « peeling Back the COP » qui a pour objectif de démys-
tifier le processus des négociations sur les changements climatiques à travers un article bref, amusant et
entrainant qui sera publié deux fois par semaine dès maintenant jusqu’au début du COP 18 ( fin Novembre
2012)
Brève histoire des négociations sur les changements climatiques
NB: Nous nous battrons à simplifier autant que possible de document et si nécessaire nous donnerons les
liens utiles dont vous pouvez vous servir pour des recherches éventuelles.
Comment est ce que le processus des négociations sur les changements climatiques a t-il commencé?
	 En vérité, c’était un cumul des études précédents, discussions et problèmes relevés au fil des an-
nées. Et l’année 1990 a vu un grand changement dans la perception de ce problème. Durant l’assemblée
générale de l’ONU en 1990, certaines négociations ont été entreprises avec pour objectif de créer un corps
formel en charge des questions relatives aux changements climatiques. L’un des résultats des négociations
était la formation d’un corps qui devait mettre sur pied une convention sur les changements climatiques, ce
fut appelé le comité de négociation intergouvernemental.
Le comité de négociation intergouvernemental
	 Ce comité a pris 15 mois pour mettre sur pied une convention de lutte contre les changements cli-
matiques qui a été nommé convention sur les changements climatiques. Cette convention était alors présen-
tée avant la commission des nations unies sur l’environnement et le développement (CNUED) en 1992. Ce
fut le fameux sommet de la terre.
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2ème partie : Les lignes du combat sont tracées
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Ceci constituera le point d’ancrage, tel que le thème y fait allusion ! Le chapitre précédent parlait de la forma-
tion du cadre de la convention des nations unies sur les changements climatiques (CNUCC).Dans la seconde
partie de cette série, nous nous intéresserons à la convention sur les changements climatiques.
Le cœur du CNUCC
La convention sur les changements climatiques ( CCC) est le centre du CNUCC avec bien d’autres choses au-
tour. Il est intéressant de savoir quand est ce que le CCC est née. Vous devez déjà avoir entendu parler de la
convention de viennes en 1985 sur la protection de la couche d’ozone aussi bien que le protocole de Montréal
en 1987 sur les substances qui dégradent la couche d’ozone. Ces deux conventions ont dénoncés quelques
gaz à effet de serre qui détruisaient la couche d’ozone, On a noté la présence des preuves scientifiques selon
lesquelles il existait des gaz qui faisaient plus de mal que de bien à l’environnement et donc le besoin de s’y
attaquer. Mais alors, il y’avait un besoin d’obtenir des informations scientifiques en continue qui devaient
composer les formulations politiques avec pour objectif la réduction des émissions des gaz à effets de serre..
Entrée en jeu: Panel intergouvernemental sur les changements climatiques (PICC)
Le PICC est le corps scientifique qui a entrainé l’entrée en jeu des sciences climatiques sur le podium du rock
‘n roll. Ils avaient d’ailleurs gagné le prix Nobel. Tout compte fait, en tant que première étape de dénoncia-
tion des questions de gaz à effet de serre, l’organisation mondiale de la météorologie et le programme des
nations unies pour l’environnement (PNUD) ont formé le PICC en 1988. Leur mandat était celui de réaliser les
dernières recherches scientifiques aussi bien que comment informer les politiques avec un point de vue sur
l’immigration et l’adaptation aux changements climatiques.
La répartition Nord-Sud
	 Les recherches du PICC ont montré que quelque chose devait être fait avec un accent sur l’allègement
et l’adaptation aux changements climatiques et la nouvelle était sévère ! Étant anticipée, ceci a conduit à des
divisions avec des pays s’identifiant comme du Nord ou du sud. Mais ce ne fut pas tout simplement au sujet
de la situation géographique, mais c’était à propos des pays du Nord développé et ceux du Sud sous-dévelop-
pés. Cette répartition était manifestée durant la seconde conférence mondiale sur les climats à Genève.
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Les problèmes !problèmes ! Problèmes !
De même que les relations humaines, il y’avait des questions relatives à la « séparation » des pays. Les
pays du sud accusaient les pays du Nord d’être majoritairement responsables des émissions des gaz à effets
de serre depuis la révolution industrielle. Alors, que signifiait cela ? Bien, cela signifie que les pays du «
Nord » devraient entreprendre des méthodes drastiques pour réduire leurs émissions. Parallèlement, les
pays en voie de développement ont fait appel aux pays développés pour le financement de leur adoucisse-
ment climatique et autres activités d’adaptation. Whoa ! Ce fut une grande issue du fait qu’il produisait un
bruit légendaire dans le monde.
Responsabilités communes, mais différenciées
Il y’avait un consensus selon lequel la nécessité d’entreprendre une action s’imposait pour les changements
climatiques. Et il y’avait un engagement général de la part des pays du Nord et ceux du Sud pour répondre
à cet appel. Ce principe a permit de se rendre compte de ce que tous les pays faisaient face aux mêmes
problèmes, bien qu’ils étaient variés à divers degrés. L’autre chose à faire était la classification des pays
entre les parties de l’annexe1, non-annexe1 et annexe II
Parties annexes
Dans le but de responsabiliser les pays sur les changements climatiques à travers la réduction des gaz à
effets de serres, un système de classification a été créé. A l’origine, deux groupes principaux ont été formés
: les pays de l’annexe I et non annexe I, avec les pays de l’annexe I qui sont développés qui ont beaucoup
contribués à l’émission des gaz à effet de serre depuis la révolution industrielle. Les pays non-annexe 1
était plus composée des pays en voie de développement. Nous parlerons davantage des pays membres de
l’annexe 1 et du non-annexe 1
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3ème partie: Le bon, le mauvais et le Protocole de Kyoto
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Yep ! Nous sommes déjà à la partie 3 de la rétrospection des parties du COP. Comme promis dans le dernier post,
nous allons nous intéresser au protocole qui a déterminé les efforts communs dans la réduction des émissions des
gaz à effet de serres : Le protocole de Kyoto. Dans cette partie, il y’aura un certain nombre d’écrits. C’est ici que les
parties (pays) ont étaient responsabilisés sur leurs émissions des gaz à effets de serres et c’est une grande lute qui
existe encore de nos jours.
Naissance du protocole de Kyoto
Le protocole de Kyoto a fait son entrée en jeu en 1995 après la ratification de la fédération Russe. Il a été adopté
durant la 3ème conférence des parties (COP3) en 1997 à Kyoto. La première période du protocole de Kyoto était de
2008 à 2012.
Convention des changements climatiques vis à vis du protocole de Kyoto
Oh ! Attendez une minute ! Je me perds! Quelle est la différence entre la convention sur les changements climatiques
(CCC) et le protocole de Kyoto (PK) ? Bien, le lien entre les deux est très clair. La CCC avait pour but d’encourager
les parties à réduire leurs émissions des gaz à effet de serre, pendant que le PK avait pour but de relier les parties
autour de la réalisation de la réduction de leurs émissions. Aussi simple que ça !
Les principes sous-jacents au protocole de Kyoto
Le principal principe qui génère le protocole est le principe des responsabilités communes, mais différenciées. Par
exemple : pensez à une pizza, mais cette fois à une désagréable. Logiquement, la plupart des gens vont éviter de
manger une telle pizza et s’ils sont contraints de le faire, alors ils vont essayer de prendre le plus petit morceau pos-
sible. C’est la nature humaine !
Maintenant, imaginons que la pizza désagréable représente les responsabilités pour la réduction des gaz à effet de
serre. A la base, nous avons tous contribué à l’émission des gaz à effet de serre, mais nous donnerons une fine par-
tie de la pizza désagréable dont la grosseur correspondra au degré de notre émission des gaz à effets de serre. Alors,
nous avons tous contribué à l’émission des gaz à effet de serre, mais alors, celui qui a le plus pollué devra prendre la
plus grosse responsabilité dans la réduction de l’émission des gaz à effet de serre.
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Cas couverts par le protocole de Kyoto
Le protocole de Kyoto couvre six gaz à effets de serre, notamment le dioxyde de carbone, le méthane, l’oxyde
nitrique, le carbone fluo hydraulique, le Carbone perfluorique et le sulfure hexafluorure.
Le bon
Très peu de pays respectent actuellement le protocole de Kyoto et ils sont considérés comme les bonnes per-
sonnes.
Le mauvais
Les Etats Unis d’Amérique, l’Australie et la Chine parmi d’autres pays sont les plus grands pollueurs en termes
d’émission des gaz à effet de serre. Ils ont jusqu’ici joué au chat et à la souris, avec l’idée selon laquelle ils peu-
vent contourner le protocole de Kyoto. Vous pouvez retrouver la liste complète des pays qui ont ratifié le protocole
de Kyoto aussi bien que ceux qui ne l’ont pas fait ici.
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4ème partie: sous le couvert du protocole de Kyoto
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Dans le chapitre précédent, nous avons vu qu’il existait plusieurs politiques sur le protocole de Kyoto. Mais
vous vous étonnerez de ce qui constitue le protocole actuellement. Bien, ce chapitre vous donnera un
aperçu sur la base du protocole de Kyoto.
Pour être honnête, ceci pourra être une des 10 000 occasions de chutes (sans un parachute) une nouvelle
façon d’être, mais nous essaierons autant que possible d’introduire les choses d’une façon subtile. Ne vous
inquiétez pas ! Mais alors, vous devez effectuer jusqu’au bout la lecture de cet ouvrage, afin d’avoir un appui
sur l’objectif de la discussion.
Dans une coquille
Dans une coquille, les composantes fonctionnelles du protocole de Kyoto sont connues comme les mécan-
ismes du dit protocole. Ce sont les composantes fonctionnelles qui mettent actuellement de l’emphase sur
le protocole de Kyoto et ce sont :
• Le procès des négociations.
• Les mécanismes de développement indiqués (MDI)
• mise en œuvre commune (JI)
Thématisons d’abord les objectifs de ces mécanismes avant d’entrer dans les détails.
- Stimuler le développement durable à travers le Transfer des technologies et l’investissement.
- Assister les pays dans le respect et l’accomplissement effectif de leurs engagements vis à vis du protocole
de Kyoto.
- Encourager les secteurs privés et publiques et les pays en voie de développements à contribuer à la ré-
duction des émissions.
a.	 Négociation des émissions
C’est le premier mécanisme duquel nous allons parler et comme son nom l’indique, c’est une plate-forme
qui facilite les échanges des unités de carbone La plupart des pays de l’annexe B qui se sont engagés vis-à-
vis du protocole de Kyoto travaillent à respecter leurs engagement. Ces pays ont très souvent des réductions
en émission qui renvoient plus souvent à la limitation et la réduction des émissions. Ces cibles sont ap-
pelés « unité des négociations des montants » (UNM).
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Comment ça fonctionne
Actuellement, vous aurez sans doute deviné net: Ce mécanisme est actuellement un marché, alors il y’a des achats-
ventes des commodités (unités de carbones).Ce marché est communément connu comme le marché du carbone depuis
que le dioxyde de carbone est le principal gaz à effet de serre.
Sous ce mécanisme, un pays a le cota du montant des gaz à effets de serres qu’il peut dégager dans l’atmosphère.
Cependant, il y’a des pays qui dépassent généralement ce cota, pendant que d’autres sont plus conscients et mainti-
ennent leurs émissions en deçà du quota.
Qu’arrive-t’il actuellement aux pays qui n’ont pas respecté leur quota ? Dans ce mécanisme, ces pays vont générale-
ment aller vers les pays qui n’ont pas atteint leur quota pour acheter leurs réserves. Maintenant, c’est ce qui s’appelle
les échanges des émissions.
Autres unités de négociations utilisées
Il y’a d’autres unités de négociations en dehors des AAU, qui sont utilisés dans le marché du carbone. Ce sont des uni-
tés éliminables ( RMU) : C’est généralement basé sur l’usage sur terre, qui modifient les activités de la foresterie (Ex :
La Reforestation).
Il y’a aussi les négociations sur les réductions des unités qui ont été mis sur pied par un projet commun de mise en
place ( nous en discuterons sous très peu.)
Les réductions des émissions certifiées (CER) : Ceci est généralement causé par un projet CDM (sera aussi discuté
sous très peu).
Chacune de ces unités est égal à une tonne de CO2.
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Identification, vérification et équilibre
	 Comme dans les autres systèmes, ce mécanisme doit être approprié et justifier que :
-Les systèmes d’enregistrement sous le protocole de Kyoto sont utilisés pour vérifier le transfert et l’acquisition de ces
unités de réduction des émissions.
- Le transfert international rassure que le transfert des réductions des unités d’émissions entre les pays est sécurisée.
- Afin d ‘éviter le conseil des unités, chaque pays est appelé à faire une réserve de ses unités de réduction des émis-
sions (aussi connu comme la « période d’obligation ») et cela ne devrait pas aller au-delà de 90% du montant assignée
à la partie.
Histoire du succès
Bien, ce mécanisme semble très impressionnant et il y’a eu une histoire de succès éblouissant : Le plan des Echanges
de l’Union Européenne (c’est actuellement le plus grand plan de l’opération.)
b.	 Mécanismes de développement Clairs(CDM)
	 Vous auriez sans doute déjà entendu parler de ce mécanisme et il est vraiment intéressant. Il est définît dans
l’article 12 du protocole de Kyoto. Il permet tout simplement aux pays de l’annexe B de mettre en œuvre des projets
d’émission-réduction dans les pays en voie de développement. Est ce alors simple ? Cependant, c’est une émission
standardisée.
Origines
	 Ce mécanisme a été opérationnel en 2006 et plus de 1650 projets ont été enregistrés sous ce mécanisme.
	 L’intention est celui de réduire de 2,9 milliards de tonnes les émissions en CO2 dans la première période (
2008-2012).
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Gestion des CDM
Le bureau exécutif du CDM coordonne le CDM et répond automatiquement aux pays qui ont ratifié le protocole
de Kyoto.
Un exemple simple
	 Ken Gen (Compagnie Kenyane génératrice d’électricité) a six projets qui sont sous le CDM, ayant une
relation avec l’énergie géothermale. Quelques uns d’entre eux sont le projet Géothermique d’Eburry et le projet
d’expansion géothermique d’Olkaria II.
c. Mise en œuvre commune
	 Ce mécanisme est défini dans l’article 6 du protocole de Kyoto et permets aux pays de l’annexe B de gag-
ner des unités de réduction des émissions (URE) d’une réduction des émissions ou projet de suppression des
émissions dans un autre groupe des pays de l’annexe B.
	 Le pays qui accueille le projet bénéficie généralement de l’investissement étranger et du transfert des
technologies.
Exemple de projet
	 Par exemple, un pays développé doit mettre sur pied des projets d’énergie renouvelables (exemple: les
plans de puissances géothermiques) dan un pays dont l’économie est en transition tel que l’Ukraine, pour rem-
placer le plan de puissance du feu de charbon.
Opération de mise en œuvre commune
Il y’a deux volets d’opération pour les projets de mise en œuvre communes :
Volet 1
	 C’est lorsque une partie accueillante rempli tous les critères d’éligibilité pour transférer et/ou acquérir les
unités de réduction des émissions (URE) et cela pourrai délivrer les URE appropriés aux pays partenaires.
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Volet 2
Ceci c’est quand une partie accueillant seulement les réalisations des critères d’éligibilité ; ceci signifie alors que
le processus de vérification et les sentences des URE doivent être révisés par le comité de supervision de la
mise en œuvre commune (JISC CSMC).Le CSMC peut alors autoriser une entité indépendante pour déterminer
si les exigences ont été respecté. Cependant, il est important de noter qu’une partie qui rempli le volet 1 peut se
désengager de la procédure du volet 2.
Guides
	 Les projets de mise en œuvre commune ont certains canevas qui doivent être respectés. Ce sont :
- Un projet de mise en œuvre commun doit effectuer une réduction des émissions dès la source ou une améliora-
tion des suppressions par acquittions.
• La partie accueillante doit approuver le projet de mise en œuvre commune
• Les participants doivent avoir l’autorisation de participer de la part d’une partie impliquée dans le projet.
Les projets qui ont commencé plutôt dans les années 2000 pourraient être éligibles comme projets de mises en
œuvre communes s’ils remplissent certaines conditions.
• Les URE pourraient seulement être disponibles pour une certaine période commençant vers les débuts des
années 2008.
Critères d’éligibilité pour le mécanisme du protocole de Kyoto
	 Afin de rendre les pays de n’annexe 1 éligibles à la participation à ce mécanisme, ils devront remplir cer-
tains critères dont :
- Avoir ratifié le protocole de Kyoto
• Avoir calculé le montant à eux assignés en terme d’équivalence en tonnes de CO2
• Avoir un système national pour estimer les émissions et les suppressions des gaz à émission de serre dans leurs
territoires.
- Avoir un registre national qui résume et trace le mouvement des ERU, CER, AAU et RMU, qui doivent être re-
portés de façon annuelle au secrétariat.
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5ème partie: Examen du mécanisme de financement du
FNUCC
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Introduction
	 Pour être honnête, le mécanisme de financement du FNUCC est l’une des questions les plus conscien-
cieuses sur les processus de négociations sur les changements climatiques. Et un regard concis sur son contenu
illumine un certain nombre de problèmes qui ont été la clef de voûte de la guerre entre les parties. Ceci c’est un
problème très hautement politisé et après plusieurs délibérations, j’ai trouvé sage de faire mention des problèmes
qui ont été traités dans le contentieux, plutôt que d’examiner les différents angles politiques dans le processus.
Brève vue d’ensemble du mécanisme de financement du FNUCC
	 Je peux parier que vous avez tous entendu parler du fameux rapport de Brundtland de 1987. Pour les
débutants, ce rapport est plus communément connu comme « notre futur commun » et c’est formidable de
rependre sur le plan mondial le concept de développement durable.
	 Cependant, il est important de noter qu’il y’avait un nombre de choses intéressantes qui ont été discutées
dans ce rapport. Celui qui est le plus pertinent dans ce rapport appel au besoin d’investir des ressources finan-
cières importantes pour les défis environnementaux mondial.
.
Rôle du COP dans le mécanisme de financement du FNUCC
	 Il est important de clarifier le rôle du COP (conférence des parties) dans le mécanisme financier du
FNUCC. .Ainsi, pour éviter toute confusion en chemin. Notez juste que le COP est le corps gouvernant de la con-
vention sur les changements climatiques et il décide des politiques, programmes prioritaires et critères d’éligibilité
du mécanisme de financement.
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Fonds en cours
	 La facilité mondiale pour l’environnement est responsable de la gestion de la plupart des financements
dans le mécanisme de financement du FNUCC. Il existe quatre fonds spéciaux :
1. Fond spécial pour les changements climatiques gérés par la facilité mondiale pour l’environnement.
2. Fond pour les pays sous développés, gérés par le FME,
3. Fonds pour le climat vert, issu de la convention sur les changements climatiques.
4. Fonds d’adaptation, issus du protocole de Kyoto
	 Dans ce chapitre, nous allons beaucoup plus nous focaliser sur le rôle principal de la facilité mondiale
pour l’environnement, pendant que les fonds du mécanisme de financement du FNUCC seront débattus dans
le chapitre suivant.
Brève histoire du FME
	 Il est important de noter que le mécanisme de financement du FNUCC donne les financements sur la
base des dons.
	 L’établissement du FME était partiellement issu d’une étude de l’PNUD-IMR (institut mondial des res-
sources) qui met en avant les propositions sur l’établissement d’un fond international pour l’environnement
mondial. Le FME est devenu un facilitateur pilot du FNCC en 1990 où il était testé pour la première fois. En
1992, c’est devenu une entité intérimaire opérationnelle du mécanisme de financement du FNUCC et de la
convention sur la diversité biologique. Durant le COP4, il a été confirmé comme une entité opérationnelle du
FNUCC.
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Lien entre le FNUCC et le FME
Depuis la facilité mondiale pour l’environnement pour le FNUCC et le CBD, il y’avait le besoin d’établir un lien
légal entre le FNUCC et le FME. Ce lien a conduit à la restructuration du FME en :
- Une assemblé fiable de l’assemblée des participants qui devait se tenir chaque trois mois,
- Un conseil,
- Un secrétariat
-Des agences de mise en œuvre,
- Le panel des conseillers scientifiques et techniques.
• Objectifs principaux du FME
L’objectif principal de la facilitation mondiale pour l’environnement était celui de pourvoir au financement des
pays intéressés pour lancer au moins des projets ou introduire les composantes environnementales aux projets
existants. Les principaux domaines d’inquiétude du FME étaient :
- la réduction de la couche d’ozone,
- L’émission des gaz à effet de serre,
- La biodiversité,
- La pollution des eaux internationales.
A propos du problème
Dès le départ, le FME était assailli par plusieurs problèmes, généralement dû à l’imperfection fondamentale de
sa structure. L’un des plus grands défis était celui d’introduire des ressources funestes, un cadre d’allocations,
qui à l’origine atténue et anéanti quelques uns des objectifs du FME. La crémaillère politique a commencé lors
du lancement du FME. Avant cela, les pays en voie de développement lançaient un appel pour un financement
vert et ce qu’ils ont reçu en réponse était le FME, qu’ils ont perçu comme un projet préventif pour les pays en
voie de développement. Aussi, la transparence et la participation aux activités du FME était rigoureuse pour les
pays développés. Les pays développés qui contribuaient plus au Financement, ont pris contrôle de ses opéra-
tions et ont éloignés les autres parties, plus souvent des pays développés.
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Depuis que la banque mondiale et le PNUD ont entrepris de gérer les financements, il y’avait des inquiétudes
que ces deux institutions n’aient pas la capacité nécessaire pour faire face à des problèmes environnementaux
sérieux. Les détails de la relation entre le FME et le FNUCC n’étaient pas clairs et c’était la cause principale de
la nature faible du GEF. La plus grande faiblesse était dans le cahier de charge du FME, qui concernait plus
d’une convention, afin de poser les problèmes de changement climatique de la COP du FNUCC
Les ressources financiers allouées au GEF lors de la convention sont généralement inappropriées , et ceci a été
détruit par l’agitation financière mondiale des deux dernières années.
Changements dans le contexte
	 Puisque nous parlons des questions d’argent, il est important de noter que le scénario financier mondial
actuel est très différent de celui des années 80 et 90. Les effets de la récession financière mondiale des deux
dernières années sont encore persistants, affectant l’entrée des fonds dans le mécanisme de financement
du FNUCC. Aussi, il y’a plusieurs autres chemins vers lesquels les fonds ont été orientés pour faire face aux
problèmes de changements climatiques. C’est le cas du mécanisme propre de développement, l’innovation de
l’énergie verte, de même que les technologies atténuantes de carbone. La plupart de ces canaux sont approu-
vés.
Efforts pour renforcer le mécanisme de financement du FNUCC
• Etablissement du niveau de l’ambition
	 Le FME était la dégradation d’une attaque de toutes les direction et l’appel à sa restructuration conduit
à quelques changements. Le plan d’action de Bali par exemple établit le niveau de l’ambition de même que le
niveau des ressources pour le financement des activités de changement climatique dans les pays en voie de
développement.
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• comité permanent
Au COP 16, les parties ont décidé de mettre sur pied un comité d’assistance au COP dans l’exercice de ses
fonctions avec un regard sur le mécanisme financier de la convention.
• Financement à long terme
Lors du COP 17 (plate-forme de Durban), les parties ont décidé de créer un fond mondial pour les climats
(FMC), une entité opérationnelle du mécanisme de financement de la convention, ceci correspondait à l’article 2
de la convention. COP 18 (Doha Qatar) qui avait pour but de conclure les arrangements entre le COP et le GMC.
Alors plusieurs accents seront mis sur l’amélioration du système de comptabilité.
Conclusion
Ainsi donc, il est évident que le FME était pauvrement conçu, et les possibilités d’obtention de plus de fonds
de fonctionnement bloquées. Dans le prochain post, nous examinerons les fonds spéciaux dont nous avons fait
mention plus haut avec plus de détails, de même que les perspectives d’avenir du mécanisme de financement
du FNUCC. A très bientôt!
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6ème partie: Où est l’argent ?
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Dans le chapitre précédent, nous avons discuté sur comment fonctionne la facilité mondiale pour
l’environnement. Dans ce chapitre, nous regarderons aux fonds spéciaux qui ont été établies pour s’occuper des
effets des changements climatiques, avec quelques uns d’entre eux qui sont managés par le FME. Les fonds au
sujet desquels nous discuterons sont :
- Les fonds spéciaux pour les changements climatiques (FSCC)
- Fonds pour les pays sous développés (FPSD)
- Les Fonds d’adaptation
• Fonds du climat vert
1.	 1. Fonds spéciaux pour les changements climatiques:
La convention sur les changements climatiques a mis en œuvre le FSCC en 2001 et son objectif principal était
celui de financer les projets relatifs à l’adaptation, l’industrie, l’agriculture, la foresterie, la gestion des déchets,
le transfert des technologies et le renforcement des capacités, l’énergie, la diversification économique et le
transport.
Ceci était un mandate très étendu et le FME était chargé de gérer ces fonds. Pour un début, le conseil du FME
a mis sur pied un document de programmation qui met en exergue les bases de l’opération des financements
sous le FSCCC. Durant le COP17 à Durban en Afrique du Sud, le FME était chargé de clarifier le concept de
fonds supplémentaires pour le FSCC, de même que de conscientiser les pays donneurs sur la providence des
ressources adéquates pour rendre ces financements fonctionnels, spécialement en supportant les projets initiés
par les pays du parti.
2. Fonds pour les pays sous développés (FPSD)
Ces financements sont aussi gérés par le FME et ce mandat lui a été donné lors du COP17. La raison principale
de l’établissement des fonds était celui d’assister les pays sous développés dans la mise en œuvre de leur pro-
gramme d’action d’adaptation nationale (PAAN). Par la suite, lors du COP 11 les parties se sont accordées sur
l’approvisionnement qui devrait supporter le coût total du financement et cofinancement de ces fonds.
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Fonds d’adaptation
	 Les fonds d’adaptation étaient établis pour le financement des projets concrets des pays sous dévelop-
pés membres du protocole de Kyoto et qui sont les plus vulnérables aux changements climatiques. La réparti-
tion des mécanismes de développement non polluant (CDM) conduit au ravitaillement de ces fonds de même
que les financements d’autres sources.
	 Le bureau d’adaptation des fonds gère et supervise ces fonds. Le bureau d’adaptation des fonds se
rencontre au moins deux fois par an et il est composé de 16 membres.
	 La banque mondiale est l’administrateur du fond d’adaptation, mais sur une base intérimaire. Les par-
ties ont invitées le FME à offrir les services de secrétariat auprès du bureau d’adaptation des fonds aussi sous
une base intérimaire. En 2011, une révision sur l’intérim sus mentionné a commencé et le AFB a été finalement
soumise au COP 17. Le corps supplémentaire des mises en œuvre (SBI) joue le rôle de conseiller auprès du
COP à tous les niveaux, ainsi le SBI était chargé d’élaborer une décision provisoire qui serait présentée lors du
COP 18 pour l’adaptation.
4. fonds du climat vert (GCF)
Le GCF était établi Durant le COP 16 à Cancun, Mexico, comme une entité opérationnelle du mécanisme de
financement. Le bureau du fond mondial pour les climats était désigné pour gérer ce fond. Le but principal de
la mise en œuvre du GCF était celui de supporter les projets, programmes, les politiques et autres activités dans
les pays en voie de développement.
La banque mondiale était aussi désignée comme administrateur du fond mondial pour les changements clima-
tiques. Cet arrangement était cependant sujet de révision trois ans après l’opérationnalisation du fonds pour les
climats verts (GCF).
Un comité de transition avait aussi été formé lors du COP 16 et reçu le mandat de concevoir le fond pour les
climats verts. Ce comité est composé de 40 membres ( 15 des pays développés, et 25 des pays en voie de
développement). Lors du COP 17 à Durban en Afrique du Sud, le comité de transition a mis sur pied un in-
strument de gouvernance pour le GCF qui a été adopté par le COP. Le secrétariat du FNUCC et celui du FME
était chargés de mettre sur pied un secrétariat intérimaire jusqu’à ce qu’un secrétariat indépendant du GCF soit
institué.
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Lors du COP 18 à Doha, les arrangements entre le COP et le GCF seront finalisés au point qu’il y ait une grande
transparence et objectivité dans les activités , aussi, le COP est chargé de la provision d’orienter le bureau du
GCF. Le pays d’accueil du GCF sera choisi lors du COP 18 de même que les membres du bureau du GCF.
Devoirs du bureau du GCF
• Accélérer l‘opérationnalisation du GCF
• Sélectionner l’administration du GCF à travers un processus compétitif.
• La provision d’un rapport annuel de ses activités Durant le COP.
Conclusion
Ceci marque la fin de ce post, bien que ce soit chargé de détails, mais alors, il serait prudent que vous com-
preniez comment fonctionnent ces fonds de façon à ce que vous puissiez avoir plus d’idées au sujet de la
politique impliquée dans leur fonctionnement. Le chapitre suivant va aller plus loin dans la structure du COP
de manière à ce que vous aurez une meilleure compréhension de son fonctionnement intérieur.
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7ème partie: Structure du COP
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Finalement, nous sommes au point essentiel et ce chapitre marquera la fin de la série du COP qui a été dissé-
qué l’essentiel du processus du FNUCC.
Ce chapitre couvrira deux importants sous titres:
- La structure du COP ( Conférence des Parties)
- La périodicité du COP du FNUCC
1.	 Structure du COP
	 Il n’ya aucun doute à ce que le COP ai été le modèle des discussions annuelles sur les changements
climatiques et il est important de défaire cet énigme. Plus simplement, le COP est le plus grand corps de prise
de décision de la convention sur les changements climatiques. Le COP se rencontre aussi chaque année, et la
réunion de ce dernier se tiendra à Doha au Qatar et a été
appelé le COP 18, car c’est la dis huitième conférence des parties.
Objectif principal
L’objectif principal du COP est celui de renouveler la mise en place des conventions.
Pouvoirs:
Le COP a été chargé de deux corps supplémentaires et ils sont le cœur du COP. Il y’a deux organisations sup-
plémentaires permanentes sous le COP, notamment : l’organisation supplémentaire pour le conseil scientifique
et technologique ( SBSTA) et l’organisation supplémentaire de mise en œuvre ( SBI)
a. corps supplémentaire pour le conseil scientifique et technique (SBSTA)
Le rôle principal du SBSTA est celui de procurer au COP des conseils sur les sujets scientifiques, tech-
nologiques et méthodologiques. Ceci entraîne la promotion du développement et du transfert des technologies
sensibles à l’environnement, qui conduiront les travaux techniques d’amélioration des guides de préparation
des communications nationales et l’inventaire des émissions.
Le SBSTA est le lien entre le corps scientifique des experts tells que le IPCCC et le COP (qui généralement se
focalise sur les questions politiques)
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Corps supplémentaire de mise en œuvre (SBI)
Ce corps fera des suggestions au COP sur toutes les questions relatives à la mise en œuvre de la constitution.
Ceci c’est généralement dans un progrès évaluatif à travers les émissions nationales et les inventaires des
émissions.
	 Le SBI pourvoit aussi à l’assistance financière qui est généralement destinée aux pays non-annexe I de
même que la provision des conseils sur les questions budgétaires et administratives.
	 Il est important de noter qu’il y’a des domaines où le SBSTA et le SBI interviennent généralement dans
les mandats et ceci inclus :
- Le renforcement des capacités,
- La vulnérabilité des pays sous développés aux changements climatiques et les mesures de réponses,
- Le mécanisme du protocole de Kyoto,
Le SBSTA et le SBI se rencontrent généralement deux fois par an en parallèle.
2.	 périodicité du COP
La durée du COP 18 et le processus des changements climatiques a été long et retrouve ses racines dans la
conférence des Nations unies sur l’environnement et le développement tenu en Mai 1992 à Rio de Janeiro au
Brésil. La convention a été plus renforcée en 1994 et a établi la périodicité de la conférence des parties ( COP) :
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COP 1: Etablissement des bases
Le premier COP ( COP1) s’est tenu à Berlin en 1995 et avait pour objectif de responsabiliser les pays membres
du conseil scientifique et technique ( CST) et le corps supplémentaire et le corps supplémentaire des mises
en œuvres ( CSM). Le mandat de Berlin fut le résultat de cette réunion avec pour principal objectif celui de
définir un protocole ou un instrument légal pour adresser les changements climatiques.
COP 2: Déclaration de Genève
Le COP 2 s’est tenu à Genève en 1996 et a mis l’accent sur le besoin d’accélérer les discussions sur comment
renforcer la convention sur les changements climatiques.
COP 3: Protocole de Kyoto
Le COP 3 s’est tenu à Kyoto en 1997 et le protocole de Kyoto fut adopté. Ce protocole était l’instrument essen-
tiel de lutte contre l’émission des gaz à effets de serre et il en a résulté des mécanismes tels que l’échange des
émissions, le mécanisme de développement propre ( CMD)
COP 4: Plan d’ Action
Le COP 4 s’est tenu à Buenos-Aires en Argentine en 1998,et était chargé de renforcer le protocole de Kyoto à
travers l’adopter d’un plan d’action biannuel
COP 5:Finalisation du protocole de Kyoto
Le COP 5 S’est tenu à Bernes, en Allemagne en 1996. Il a mis sur pied un programme de réalisation des
travaux du protocole de Kyoto.
COP 6: Protocole de Kyoto Operation Rulebook
La première session du COP6 s’est tenue à Hague, en Hollande en 2000. Les négociations ont pris une tour-
nure politique les USA et l’UE, les crédits de carbonne et toutes les composantes indispensables. LA deuxième
session du COP 6 s’est tenu à Bern en Allemagne et se concentrait essentiellement sur la flexibilité des mé-
canismes, distribution du carbonne, questions de conformités et financement du processus des changements
climatiques.
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COP 8: Programme de travail de New Delhi
Le COP 8 s’est tenu à New-Dehli en Inde en 2002 et a adopté la déclaration ministérielle et le programme de
travail de New-Dehli.
COP 9: Fonds d’adaptation
Le COP 9 s’est tenu à Milan en Italie en 2003 et a adopté parmi tant d’autres le fond d’adaptation pour sup-
porter les pays sous développés dans les meilleurs mécanismes d’adaptation sur les changements climatiques.
COP 10: Mécanismes Post-Kyoto
Le COP 10 s’est tenu à Buenos-Aires en Argentine en 2004. Son but était celui de promouvoir l’adoucissement
des changements climatiques et l’adaptation des mécanismes comme un mécanisme post-kyoto.
COP 11: Plan d’action de Montréal
En 2005, le COP 11 s’est tenu à Montréal au Canada. Il marquait aussi la première réunion des parties (
MOP-1) du protocole de Kyoto. La conférence à mis sur pied le plan d’action de Montréal.
.
COP 12: Conférence de Nairobi
Maison voisine, le COP 12 s’est tenu en 2006 à Nairobie, oû un plan d’action de cinq ans a été adopté.
COP 13: Plan d’action de Bali
L’année 2007 a été marquée par le COP 13, qui s’est tenu à Bali, en Indonesie,oû le cadre de travail du post
2012 et le plan d’action de Bali ont été développés.
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COP 14:conférence sur les changements climatiques de Poznan
COP 14: Coférence sur les changements climatiques de Poznan
En 2008, le COP 14 s’est tenu à Poznan en Pologne. Durant la conference, les déléués ont suggérés les modali-
ties de financement des pays pauvres dans la lutte contre les changements climatiques.
COP 15: Accords de Copenhague:
Le COP 15 S’est tenu à Copenhague au Danemark en 2009, avec pour but d’établir un accord mondial sur les
changements climatiques pour acheminer le protocole de Kyoto. Ceci cependant n’a pas été réalisé.
COP 16: Accords de Cancun
En 2010, le COP 16 s’est tenu à Cancun au Mexique.
COP 17: Plate-forme de Durban
Le COP 17 s’est tenu à durban, en Afrique du Sud. Le but de cette conférence était celui créer le fond vert pour
les climats.
COP 18
Entre le 26 Novembre et le 07 Décembre,2012, le COP 18 se tiendra à Doha au Qatar et il aura pour objectif celui
de renouveler les engagements du protocole de KYoto.
Conclusions
Nous espérons que vous avez aimé cette série du “ peeling back du COP et que vous avez aussi beaucoup
appris. Pour ceux qui sont des experts das ce domaine, nous espérons que ces écrits ont renouvellé votre intel-
lience.
Conclusion Finale
C’est de notre plus profond souhait que vous ayez aimé la lecture de ce bouquin, de même qu’apprendre une
ou deux nouvelles choses. Pour les vétérans dans ce domaine, nous espérons que vous avez aussi rafraichi vos
mémoires.
Nous serons ravis de lire vos remarques au sujet de ce bouquin, que vous pouvez vous adresser : cop.pocket-
book@gmail.com
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Equipe:
Les illustres personnes suivantes se sont chargés de la réalisation de ce projet :
1. Kennedy Liti Mbeva – African Youth Initiative on Climate Change – Kenya
2. Reuben Makomere – African Youth Initiative on Climate Change – Kenya
3. Charles Kyeti – African Youth Initiative on Climate Change – Kenya.
4. Kenny Wahome – African Youth Initiative on Climate Change - Kenya
5. Ntiokam Divine – Children of the Earth and UN CSD Education Caucus Youth Leader
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37
Rejea
1.	 Climate Action”Emission Trading System (EU ETS)” http://ec.europa.eu/clima/policies/ets/
	 index_en.htm
2.	 ECBI Policy Brief: The Field Mechanism of the UNFCCC: A Brief History. http://
	 www.oxfordclimatepolicy.org/publications/documents/ecbiBrief-FMHistory.pdf
3.	 Finance Portal for Climate Change “Resource Allocation Framework 4”http://www3.unfccc.int/pls/
	 /f?p=116:42:2011527075018979
4.	 Global Environment Facility “Investing in Our Planet” http://www.thegef.org/gef/
5.	 Greenhouse Policy Coalition “Overview of Kyoto Protocol” http://www.gpcnz.co.nz/Site/
	 The_Kyoto_Protocol_/Overview.aspx
6.	 Kyoto Protocol on the United Nations Framework Convention on Climate Change (1998) http://
	 unfccc.int/resource/docs/convkp/kpeng.pdf
7.	 Official website of the Conference of Parties 3 (COP 3) http://unfccc.int/cop3/
8.	 Professor Laurence Boisson de Chazournes, “United Nations Framework Convention on Climate
	 Change” Audiovisual Library of International Law http://untreaty.un.org/cod/avl/ha/ccc/ccc.html
9.	 Report of The World Commission on Environment and Development; Our Common Future (1987)
	 http://conspect.nl/pdf/Our_Common_Future-Brundtland_Report_1987.pdf
10.	 Steve Zwick, “Voluntary Carbon Markets funnelled $42 Million into clean cookstoves: Report”
	 Ecosystems Marketplace http://www.ecosystemmarketplace.com/pages/dynamic/article.page.php?
	 page_id=9069&section=news_articles&eod=1&gclid=CIj0rPPk6bICFYZ2cAodpEY AkA
11.	 United Nations Framework Convention on Climate Change (1992) http://unfccc.int/files/
	 essential_background/background_publications_htmlpdf/application/pdf/conveng.pdf
12.	 United Nations Framework Convention on Climate Change (UNFCCC) “A Brief History of UNFCCC” 		
	 http://unfccc.int/cop7/issues/briefhistory.html
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13.	 United Nations Framework Convention on Climate Change “Adaptation Fund” http://unfccc.int/ coopera	
	 tion_and_support/financial_mechanism/adaptation_fund/items/3659.php
14.	 United Nations Framework Convention on Climate Change “Background on the United Nations Frame	
	 work Convention on Climate Change: The International Response to Climate Change” http:// unfccc.int/	
	 essential_background/items/6031.php
15.	 United Nations Framework Convention on Climate Change “Clean Development Mechanism” http:// 		
	 unfccc.int/kyoto_protocol/mechanisms/clean_development_mechanism/items/2718.php
16.	 United Nations Framework Convention on Climate Change “Conference of Parties” http://unfccc.int/ 		
	 bodies/body/6383.php
17.	 United Nations Framework Convention on Climate Change “Convention Bodies” http://unfccc.int/ essen	
	 tial_background/convention/convention_bodies/items/2629.php
18.	 United Nations Framework Convention on Climate Change “Emissions Trading” http://unfccc.int/ kyoto_	
	 protocol/mechanisms/emissions_trading/items/2731.php
19.	 United Nations Framework Convention on Climate Change “Green Climate Fund” http://unfccc.int/ coop	
	 eration_and_support/financial_mechanism/green_climate_fund/items/5869.php
20.	 United Nations Framework Convention on Climate Change “Joint Implementation” http://unfccc.int/ 		
	 kyoto_protocol/mechanisms/joint_implementation/items/1674.php
21.	 United Nations Framework Convention on Climate Change “Kyoto Protocol” http://unfccc.int/ kyoto_pro	
	 tocol/items/2830.php
22.	 United Nations Franework Convention on Climate Change “Least Developed Countries Fund” http:// 		
	 unfccc.int/cooperation_support/least_developed_countries_portal/ldc_fund/items/4723.php
23.	 United Nations Framework Convention on Climate Change,”Report on the Conference of Parties on its 	
	 Thirteenth Session, held in Bali from 3 to 15 December 2007 ” http://unfccc.int/resource/docs/ 2007/	
	 cop13/eng/06a01.pdf
38
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24. United Nations Framework Convention on Climate Change ”Status of Ratification of Kyoto Protocol”
	 http://unfccc.int/kyoto_protocol/status_of_ratification/items/2613.php
25. United Nations Framework Convention on Climate Change “The Mechanisms Under the Kyoto Protocol; 		
	 Emissions Trading; The Clean Development Mechanisms and Joint Implementation” http:// unfccc.int/	
	 kyoto_protocol/mechanisms/items/1673.php
26. United Nations Franework Convention on Climate Change “The Special Climate Change Fund” http://un		
	 fccc.int/cooperation_and_support/financial_mechanism/special_climate_change_fund/items/
	 3657.php
27. World Meteorological Organizatiom “United Nations Framework Convention on Climate Change ” http://		
	 www.wmo.int/pages/themes/climate/international_unfccc.php
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  • 2.
  • 3.
  • 4. My Little COP Pocket Book Kennedy Liti Mbeva Page c Reconnaissance : Ce bouquin est basé essentiellement sur les informations disponibles sur le site internet officiel du FNUCC (http://www.unfccc.int) et il est supposé être un livre accessible sur le processus des COP du FNUCC Ce livre n’est pas à vendre, s’il vous plait faites-en une aussi lare distribution que possible, spécialement à ceux qui veulent s’impliquer dans le processus du COP du FNUCC. Ce livret est le résultat des efforts de jeunes volontaires passionnés. Couverture : Charles Kyeti Designers: Vise Gilbert Chin Yenaye Rene Mkerka Editeur en chef: Kennedy Liti Mbeva Editeurs: Reuben Mako mere Kenny Wahome Tranduction: Ntiokam Divine 2
  • 5. My Little COP Pocket Book Kennedy Liti Mbeva Pagec 3 TABLE DES MATIERES: 1ère partie: Introduction et histoire des négociations sur les changements climatiques. Introduction Inspiration pour cette série Brève histoire des négociations sur les changements climatiques Le comité de négociation intergouvernemental 2ème partie : Les lignes du combat sont tracées Le cœur de l’UNFCCC Entrée en jeu: Panel intergouvernementale sur les changements climatiques (PICC) La répartition Nord-Sud Les problèmes !problèmes ! Problèmes ! Responsabilités communes ,mais différenciées Parties annexes 3ème partie: Le bon, le mauvais et le Protocole de Kyoto Naissance du protocole de Kyoto Convention des changements climatiques vis à vis du protocole de Kyoto Les principes sous-jacents au protocole de Kyoto Cas couverts par le protocole de Kyoto Le bon Le mauvais
  • 6. My Little COP Pocket Book Kennedy Liti Mbeva Page c 4ème partie: sous le couvert du protocole de Kyoto Dans une coquille a. Négociations sur les émissions - Comment ça fonctionne - Autres unités de négociations utilisées - Identification, vérification et équilibre - Histoire du succès b. Mécanismes de développement Clairs - Origines - Gestion des CDM - Un exemple simple c. Mises en œuvres communes (JI) Exemple de projet Opération de mise en œuvre commune Guides Critères d’éligibilité pour le mécanisme du protocole de Kyoto 5ème partie: Examen du mécanisme de financement de l’UNFCCC Introduction Brève vue d’ensemble du mécanisme de financement de l’UNFCCC Rôle du COP dans le mécanisme de financement de l’UNFCCC Fonds en cours Brève histoire du FME Lien entre l’UNFCCC et le FME Objectifs principaux du FME A propos du problème Changements dans le contexte Efforts pour renforcer le mécanisme de financement de l’UNFCCC • Etablissement du niveau de l’ambition • comité permanent • Financement à long terme Conclusion 4
  • 7. My Little COP Pocket Book Kennedy Liti Mbeva Pagec 6ème partie: Où est l’argent ? 1. Fond spécial pour les changements climatiques (FSCC) 2. Fonds pour les pays sous développés (FPSD) 3. Fonds d’adaptation 4. fonds du climat vert (FCV) Devoirs du bureau du FCV Conclusion 7ème partie: Structure du COP 1. Structure du COP a. corps supplémentaire pour le conseil scientifique et technique (SBSTA) b. Corps supplémentaire de mise en œuvre (CSM) 2. périodicité du COP COP 1: Etablissement des bases COP 2: Déclaration de Genève COP 3: Protocole de Kyoto COP 4: Plan d’Action COP 5:Finalisation du protocole de Kyoto COP 6: Protocole de Kyoto: Operation Rulebook COP 7: Accords de Marrakech COP 8: Programme de travail de New Delhi COP 9: Fonds d’adaptation COP 10: Mécanismes Post-Kyoto COP 11: Plan d’action de Montréal COP 12: Conférence de Nairobi COP 13: Plan d’action de Bali COP 14:conférence sur les changements climatiques de Poznan COP 15: Accord de Copenhague COP 16: Accords de Cancun COP 17: Plate-forme de Durban COP 18 Conclusions Conclusion Finale 5
  • 8. My Little COP Pocket Book Kennedy Liti Mbeva Page c 1ère partie: Introduction et histoire des négociations sur les changements climatiques. Introduction Vous avez déjà tous certainement entendu parler des changements climatiques et ce qui y fait ré- férence, Allègement et adaptation aux changements climatiques sont devenues des sujets chauds et aussi l’un des domaines d’intervention de l’AYICC. Mais, le sujet peut devenir écrasant par moment et ce fut le cas lorsque nous nous sommes disponibilisés pour développer nos idées à ce sujet. Le COP 18 (Conférence des parties) est juste à son tournant et il y’a un grand nombre de sujets intéressants qui seront discutés. 6
  • 9. My Little COP Pocket Book Kennedy Liti Mbeva Pagec 7 Inspiration pour cette série A la recherché du matériel relatif aux négociations sur les changements climatiques, nous avons remarqué qu’il se trouve beaucoup d’écrits pour les technocrates, hostiles pour les débutants intéressés à s’informer sur le processus des négociations sur les changements climatiques. Alors, nous avons pris la re- sponsabilité de mettre sur pied une série intitulée : « peeling Back the COP » qui a pour objectif de démys- tifier le processus des négociations sur les changements climatiques à travers un article bref, amusant et entrainant qui sera publié deux fois par semaine dès maintenant jusqu’au début du COP 18 ( fin Novembre 2012) Brève histoire des négociations sur les changements climatiques NB: Nous nous battrons à simplifier autant que possible de document et si nécessaire nous donnerons les liens utiles dont vous pouvez vous servir pour des recherches éventuelles. Comment est ce que le processus des négociations sur les changements climatiques a t-il commencé? En vérité, c’était un cumul des études précédents, discussions et problèmes relevés au fil des an- nées. Et l’année 1990 a vu un grand changement dans la perception de ce problème. Durant l’assemblée générale de l’ONU en 1990, certaines négociations ont été entreprises avec pour objectif de créer un corps formel en charge des questions relatives aux changements climatiques. L’un des résultats des négociations était la formation d’un corps qui devait mettre sur pied une convention sur les changements climatiques, ce fut appelé le comité de négociation intergouvernemental. Le comité de négociation intergouvernemental Ce comité a pris 15 mois pour mettre sur pied une convention de lutte contre les changements cli- matiques qui a été nommé convention sur les changements climatiques. Cette convention était alors présen- tée avant la commission des nations unies sur l’environnement et le développement (CNUED) en 1992. Ce fut le fameux sommet de la terre.
  • 10. My Little COP Pocket Book Kennedy Liti Mbeva Page c 2ème partie : Les lignes du combat sont tracées 8
  • 11. My Little COP Pocket Book Kennedy Liti Mbeva Pagec 9 Ceci constituera le point d’ancrage, tel que le thème y fait allusion ! Le chapitre précédent parlait de la forma- tion du cadre de la convention des nations unies sur les changements climatiques (CNUCC).Dans la seconde partie de cette série, nous nous intéresserons à la convention sur les changements climatiques. Le cœur du CNUCC La convention sur les changements climatiques ( CCC) est le centre du CNUCC avec bien d’autres choses au- tour. Il est intéressant de savoir quand est ce que le CCC est née. Vous devez déjà avoir entendu parler de la convention de viennes en 1985 sur la protection de la couche d’ozone aussi bien que le protocole de Montréal en 1987 sur les substances qui dégradent la couche d’ozone. Ces deux conventions ont dénoncés quelques gaz à effet de serre qui détruisaient la couche d’ozone, On a noté la présence des preuves scientifiques selon lesquelles il existait des gaz qui faisaient plus de mal que de bien à l’environnement et donc le besoin de s’y attaquer. Mais alors, il y’avait un besoin d’obtenir des informations scientifiques en continue qui devaient composer les formulations politiques avec pour objectif la réduction des émissions des gaz à effets de serre.. Entrée en jeu: Panel intergouvernemental sur les changements climatiques (PICC) Le PICC est le corps scientifique qui a entrainé l’entrée en jeu des sciences climatiques sur le podium du rock ‘n roll. Ils avaient d’ailleurs gagné le prix Nobel. Tout compte fait, en tant que première étape de dénoncia- tion des questions de gaz à effet de serre, l’organisation mondiale de la météorologie et le programme des nations unies pour l’environnement (PNUD) ont formé le PICC en 1988. Leur mandat était celui de réaliser les dernières recherches scientifiques aussi bien que comment informer les politiques avec un point de vue sur l’immigration et l’adaptation aux changements climatiques. La répartition Nord-Sud Les recherches du PICC ont montré que quelque chose devait être fait avec un accent sur l’allègement et l’adaptation aux changements climatiques et la nouvelle était sévère ! Étant anticipée, ceci a conduit à des divisions avec des pays s’identifiant comme du Nord ou du sud. Mais ce ne fut pas tout simplement au sujet de la situation géographique, mais c’était à propos des pays du Nord développé et ceux du Sud sous-dévelop- pés. Cette répartition était manifestée durant la seconde conférence mondiale sur les climats à Genève.
  • 12. My Little COP Pocket Book Kennedy Liti Mbeva Page c Les problèmes !problèmes ! Problèmes ! De même que les relations humaines, il y’avait des questions relatives à la « séparation » des pays. Les pays du sud accusaient les pays du Nord d’être majoritairement responsables des émissions des gaz à effets de serre depuis la révolution industrielle. Alors, que signifiait cela ? Bien, cela signifie que les pays du « Nord » devraient entreprendre des méthodes drastiques pour réduire leurs émissions. Parallèlement, les pays en voie de développement ont fait appel aux pays développés pour le financement de leur adoucisse- ment climatique et autres activités d’adaptation. Whoa ! Ce fut une grande issue du fait qu’il produisait un bruit légendaire dans le monde. Responsabilités communes, mais différenciées Il y’avait un consensus selon lequel la nécessité d’entreprendre une action s’imposait pour les changements climatiques. Et il y’avait un engagement général de la part des pays du Nord et ceux du Sud pour répondre à cet appel. Ce principe a permit de se rendre compte de ce que tous les pays faisaient face aux mêmes problèmes, bien qu’ils étaient variés à divers degrés. L’autre chose à faire était la classification des pays entre les parties de l’annexe1, non-annexe1 et annexe II Parties annexes Dans le but de responsabiliser les pays sur les changements climatiques à travers la réduction des gaz à effets de serres, un système de classification a été créé. A l’origine, deux groupes principaux ont été formés : les pays de l’annexe I et non annexe I, avec les pays de l’annexe I qui sont développés qui ont beaucoup contribués à l’émission des gaz à effet de serre depuis la révolution industrielle. Les pays non-annexe 1 était plus composée des pays en voie de développement. Nous parlerons davantage des pays membres de l’annexe 1 et du non-annexe 1 10
  • 13. My Little COP Pocket Book Kennedy Liti Mbeva Pagec 3ème partie: Le bon, le mauvais et le Protocole de Kyoto 11
  • 14. My Little COP Pocket Book Kennedy Liti Mbeva Page c Yep ! Nous sommes déjà à la partie 3 de la rétrospection des parties du COP. Comme promis dans le dernier post, nous allons nous intéresser au protocole qui a déterminé les efforts communs dans la réduction des émissions des gaz à effet de serres : Le protocole de Kyoto. Dans cette partie, il y’aura un certain nombre d’écrits. C’est ici que les parties (pays) ont étaient responsabilisés sur leurs émissions des gaz à effets de serres et c’est une grande lute qui existe encore de nos jours. Naissance du protocole de Kyoto Le protocole de Kyoto a fait son entrée en jeu en 1995 après la ratification de la fédération Russe. Il a été adopté durant la 3ème conférence des parties (COP3) en 1997 à Kyoto. La première période du protocole de Kyoto était de 2008 à 2012. Convention des changements climatiques vis à vis du protocole de Kyoto Oh ! Attendez une minute ! Je me perds! Quelle est la différence entre la convention sur les changements climatiques (CCC) et le protocole de Kyoto (PK) ? Bien, le lien entre les deux est très clair. La CCC avait pour but d’encourager les parties à réduire leurs émissions des gaz à effet de serre, pendant que le PK avait pour but de relier les parties autour de la réalisation de la réduction de leurs émissions. Aussi simple que ça ! Les principes sous-jacents au protocole de Kyoto Le principal principe qui génère le protocole est le principe des responsabilités communes, mais différenciées. Par exemple : pensez à une pizza, mais cette fois à une désagréable. Logiquement, la plupart des gens vont éviter de manger une telle pizza et s’ils sont contraints de le faire, alors ils vont essayer de prendre le plus petit morceau pos- sible. C’est la nature humaine ! Maintenant, imaginons que la pizza désagréable représente les responsabilités pour la réduction des gaz à effet de serre. A la base, nous avons tous contribué à l’émission des gaz à effet de serre, mais nous donnerons une fine par- tie de la pizza désagréable dont la grosseur correspondra au degré de notre émission des gaz à effets de serre. Alors, nous avons tous contribué à l’émission des gaz à effet de serre, mais alors, celui qui a le plus pollué devra prendre la plus grosse responsabilité dans la réduction de l’émission des gaz à effet de serre. 12
  • 15. My Little COP Pocket Book Kennedy Liti Mbeva Pagec Cas couverts par le protocole de Kyoto Le protocole de Kyoto couvre six gaz à effets de serre, notamment le dioxyde de carbone, le méthane, l’oxyde nitrique, le carbone fluo hydraulique, le Carbone perfluorique et le sulfure hexafluorure. Le bon Très peu de pays respectent actuellement le protocole de Kyoto et ils sont considérés comme les bonnes per- sonnes. Le mauvais Les Etats Unis d’Amérique, l’Australie et la Chine parmi d’autres pays sont les plus grands pollueurs en termes d’émission des gaz à effet de serre. Ils ont jusqu’ici joué au chat et à la souris, avec l’idée selon laquelle ils peu- vent contourner le protocole de Kyoto. Vous pouvez retrouver la liste complète des pays qui ont ratifié le protocole de Kyoto aussi bien que ceux qui ne l’ont pas fait ici. 13
  • 16. My Little COP Pocket Book Kennedy Liti Mbeva Page c 4ème partie: sous le couvert du protocole de Kyoto 14
  • 17. My Little COP Pocket Book Kennedy Liti Mbeva Pagec Dans le chapitre précédent, nous avons vu qu’il existait plusieurs politiques sur le protocole de Kyoto. Mais vous vous étonnerez de ce qui constitue le protocole actuellement. Bien, ce chapitre vous donnera un aperçu sur la base du protocole de Kyoto. Pour être honnête, ceci pourra être une des 10 000 occasions de chutes (sans un parachute) une nouvelle façon d’être, mais nous essaierons autant que possible d’introduire les choses d’une façon subtile. Ne vous inquiétez pas ! Mais alors, vous devez effectuer jusqu’au bout la lecture de cet ouvrage, afin d’avoir un appui sur l’objectif de la discussion. Dans une coquille Dans une coquille, les composantes fonctionnelles du protocole de Kyoto sont connues comme les mécan- ismes du dit protocole. Ce sont les composantes fonctionnelles qui mettent actuellement de l’emphase sur le protocole de Kyoto et ce sont : • Le procès des négociations. • Les mécanismes de développement indiqués (MDI) • mise en œuvre commune (JI) Thématisons d’abord les objectifs de ces mécanismes avant d’entrer dans les détails. - Stimuler le développement durable à travers le Transfer des technologies et l’investissement. - Assister les pays dans le respect et l’accomplissement effectif de leurs engagements vis à vis du protocole de Kyoto. - Encourager les secteurs privés et publiques et les pays en voie de développements à contribuer à la ré- duction des émissions. a. Négociation des émissions C’est le premier mécanisme duquel nous allons parler et comme son nom l’indique, c’est une plate-forme qui facilite les échanges des unités de carbone La plupart des pays de l’annexe B qui se sont engagés vis-à- vis du protocole de Kyoto travaillent à respecter leurs engagement. Ces pays ont très souvent des réductions en émission qui renvoient plus souvent à la limitation et la réduction des émissions. Ces cibles sont ap- pelés « unité des négociations des montants » (UNM). 15
  • 18. My Little COP Pocket Book Kennedy Liti Mbeva Page c Comment ça fonctionne Actuellement, vous aurez sans doute deviné net: Ce mécanisme est actuellement un marché, alors il y’a des achats- ventes des commodités (unités de carbones).Ce marché est communément connu comme le marché du carbone depuis que le dioxyde de carbone est le principal gaz à effet de serre. Sous ce mécanisme, un pays a le cota du montant des gaz à effets de serres qu’il peut dégager dans l’atmosphère. Cependant, il y’a des pays qui dépassent généralement ce cota, pendant que d’autres sont plus conscients et mainti- ennent leurs émissions en deçà du quota. Qu’arrive-t’il actuellement aux pays qui n’ont pas respecté leur quota ? Dans ce mécanisme, ces pays vont générale- ment aller vers les pays qui n’ont pas atteint leur quota pour acheter leurs réserves. Maintenant, c’est ce qui s’appelle les échanges des émissions. Autres unités de négociations utilisées Il y’a d’autres unités de négociations en dehors des AAU, qui sont utilisés dans le marché du carbone. Ce sont des uni- tés éliminables ( RMU) : C’est généralement basé sur l’usage sur terre, qui modifient les activités de la foresterie (Ex : La Reforestation). Il y’a aussi les négociations sur les réductions des unités qui ont été mis sur pied par un projet commun de mise en place ( nous en discuterons sous très peu.) Les réductions des émissions certifiées (CER) : Ceci est généralement causé par un projet CDM (sera aussi discuté sous très peu). Chacune de ces unités est égal à une tonne de CO2. 16
  • 19. My Little COP Pocket Book Kennedy Liti Mbeva Pagec 17 Identification, vérification et équilibre Comme dans les autres systèmes, ce mécanisme doit être approprié et justifier que : -Les systèmes d’enregistrement sous le protocole de Kyoto sont utilisés pour vérifier le transfert et l’acquisition de ces unités de réduction des émissions. - Le transfert international rassure que le transfert des réductions des unités d’émissions entre les pays est sécurisée. - Afin d ‘éviter le conseil des unités, chaque pays est appelé à faire une réserve de ses unités de réduction des émis- sions (aussi connu comme la « période d’obligation ») et cela ne devrait pas aller au-delà de 90% du montant assignée à la partie. Histoire du succès Bien, ce mécanisme semble très impressionnant et il y’a eu une histoire de succès éblouissant : Le plan des Echanges de l’Union Européenne (c’est actuellement le plus grand plan de l’opération.) b. Mécanismes de développement Clairs(CDM) Vous auriez sans doute déjà entendu parler de ce mécanisme et il est vraiment intéressant. Il est définît dans l’article 12 du protocole de Kyoto. Il permet tout simplement aux pays de l’annexe B de mettre en œuvre des projets d’émission-réduction dans les pays en voie de développement. Est ce alors simple ? Cependant, c’est une émission standardisée. Origines Ce mécanisme a été opérationnel en 2006 et plus de 1650 projets ont été enregistrés sous ce mécanisme. L’intention est celui de réduire de 2,9 milliards de tonnes les émissions en CO2 dans la première période ( 2008-2012).
  • 20. My Little COP Pocket Book Kennedy Liti Mbeva Page c Gestion des CDM Le bureau exécutif du CDM coordonne le CDM et répond automatiquement aux pays qui ont ratifié le protocole de Kyoto. Un exemple simple Ken Gen (Compagnie Kenyane génératrice d’électricité) a six projets qui sont sous le CDM, ayant une relation avec l’énergie géothermale. Quelques uns d’entre eux sont le projet Géothermique d’Eburry et le projet d’expansion géothermique d’Olkaria II. c. Mise en œuvre commune Ce mécanisme est défini dans l’article 6 du protocole de Kyoto et permets aux pays de l’annexe B de gag- ner des unités de réduction des émissions (URE) d’une réduction des émissions ou projet de suppression des émissions dans un autre groupe des pays de l’annexe B. Le pays qui accueille le projet bénéficie généralement de l’investissement étranger et du transfert des technologies. Exemple de projet Par exemple, un pays développé doit mettre sur pied des projets d’énergie renouvelables (exemple: les plans de puissances géothermiques) dan un pays dont l’économie est en transition tel que l’Ukraine, pour rem- placer le plan de puissance du feu de charbon. Opération de mise en œuvre commune Il y’a deux volets d’opération pour les projets de mise en œuvre communes : Volet 1 C’est lorsque une partie accueillante rempli tous les critères d’éligibilité pour transférer et/ou acquérir les unités de réduction des émissions (URE) et cela pourrai délivrer les URE appropriés aux pays partenaires. 18
  • 21. My Little COP Pocket Book Kennedy Liti Mbeva Pagec Volet 2 Ceci c’est quand une partie accueillant seulement les réalisations des critères d’éligibilité ; ceci signifie alors que le processus de vérification et les sentences des URE doivent être révisés par le comité de supervision de la mise en œuvre commune (JISC CSMC).Le CSMC peut alors autoriser une entité indépendante pour déterminer si les exigences ont été respecté. Cependant, il est important de noter qu’une partie qui rempli le volet 1 peut se désengager de la procédure du volet 2. Guides Les projets de mise en œuvre commune ont certains canevas qui doivent être respectés. Ce sont : - Un projet de mise en œuvre commun doit effectuer une réduction des émissions dès la source ou une améliora- tion des suppressions par acquittions. • La partie accueillante doit approuver le projet de mise en œuvre commune • Les participants doivent avoir l’autorisation de participer de la part d’une partie impliquée dans le projet. Les projets qui ont commencé plutôt dans les années 2000 pourraient être éligibles comme projets de mises en œuvre communes s’ils remplissent certaines conditions. • Les URE pourraient seulement être disponibles pour une certaine période commençant vers les débuts des années 2008. Critères d’éligibilité pour le mécanisme du protocole de Kyoto Afin de rendre les pays de n’annexe 1 éligibles à la participation à ce mécanisme, ils devront remplir cer- tains critères dont : - Avoir ratifié le protocole de Kyoto • Avoir calculé le montant à eux assignés en terme d’équivalence en tonnes de CO2 • Avoir un système national pour estimer les émissions et les suppressions des gaz à émission de serre dans leurs territoires. - Avoir un registre national qui résume et trace le mouvement des ERU, CER, AAU et RMU, qui doivent être re- portés de façon annuelle au secrétariat. 19
  • 22. My Little COP Pocket Book Kennedy Liti Mbeva Page c 5ème partie: Examen du mécanisme de financement du FNUCC 20
  • 23. My Little COP Pocket Book Kennedy Liti Mbeva Pagec Introduction Pour être honnête, le mécanisme de financement du FNUCC est l’une des questions les plus conscien- cieuses sur les processus de négociations sur les changements climatiques. Et un regard concis sur son contenu illumine un certain nombre de problèmes qui ont été la clef de voûte de la guerre entre les parties. Ceci c’est un problème très hautement politisé et après plusieurs délibérations, j’ai trouvé sage de faire mention des problèmes qui ont été traités dans le contentieux, plutôt que d’examiner les différents angles politiques dans le processus. Brève vue d’ensemble du mécanisme de financement du FNUCC Je peux parier que vous avez tous entendu parler du fameux rapport de Brundtland de 1987. Pour les débutants, ce rapport est plus communément connu comme « notre futur commun » et c’est formidable de rependre sur le plan mondial le concept de développement durable. Cependant, il est important de noter qu’il y’avait un nombre de choses intéressantes qui ont été discutées dans ce rapport. Celui qui est le plus pertinent dans ce rapport appel au besoin d’investir des ressources finan- cières importantes pour les défis environnementaux mondial. . Rôle du COP dans le mécanisme de financement du FNUCC Il est important de clarifier le rôle du COP (conférence des parties) dans le mécanisme financier du FNUCC. .Ainsi, pour éviter toute confusion en chemin. Notez juste que le COP est le corps gouvernant de la con- vention sur les changements climatiques et il décide des politiques, programmes prioritaires et critères d’éligibilité du mécanisme de financement. 21
  • 24. My Little COP Pocket Book Kennedy Liti Mbeva Page c Fonds en cours La facilité mondiale pour l’environnement est responsable de la gestion de la plupart des financements dans le mécanisme de financement du FNUCC. Il existe quatre fonds spéciaux : 1. Fond spécial pour les changements climatiques gérés par la facilité mondiale pour l’environnement. 2. Fond pour les pays sous développés, gérés par le FME, 3. Fonds pour le climat vert, issu de la convention sur les changements climatiques. 4. Fonds d’adaptation, issus du protocole de Kyoto Dans ce chapitre, nous allons beaucoup plus nous focaliser sur le rôle principal de la facilité mondiale pour l’environnement, pendant que les fonds du mécanisme de financement du FNUCC seront débattus dans le chapitre suivant. Brève histoire du FME Il est important de noter que le mécanisme de financement du FNUCC donne les financements sur la base des dons. L’établissement du FME était partiellement issu d’une étude de l’PNUD-IMR (institut mondial des res- sources) qui met en avant les propositions sur l’établissement d’un fond international pour l’environnement mondial. Le FME est devenu un facilitateur pilot du FNCC en 1990 où il était testé pour la première fois. En 1992, c’est devenu une entité intérimaire opérationnelle du mécanisme de financement du FNUCC et de la convention sur la diversité biologique. Durant le COP4, il a été confirmé comme une entité opérationnelle du FNUCC. 22
  • 25. My Little COP Pocket Book Kennedy Liti Mbeva Pagec Lien entre le FNUCC et le FME Depuis la facilité mondiale pour l’environnement pour le FNUCC et le CBD, il y’avait le besoin d’établir un lien légal entre le FNUCC et le FME. Ce lien a conduit à la restructuration du FME en : - Une assemblé fiable de l’assemblée des participants qui devait se tenir chaque trois mois, - Un conseil, - Un secrétariat -Des agences de mise en œuvre, - Le panel des conseillers scientifiques et techniques. • Objectifs principaux du FME L’objectif principal de la facilitation mondiale pour l’environnement était celui de pourvoir au financement des pays intéressés pour lancer au moins des projets ou introduire les composantes environnementales aux projets existants. Les principaux domaines d’inquiétude du FME étaient : - la réduction de la couche d’ozone, - L’émission des gaz à effet de serre, - La biodiversité, - La pollution des eaux internationales. A propos du problème Dès le départ, le FME était assailli par plusieurs problèmes, généralement dû à l’imperfection fondamentale de sa structure. L’un des plus grands défis était celui d’introduire des ressources funestes, un cadre d’allocations, qui à l’origine atténue et anéanti quelques uns des objectifs du FME. La crémaillère politique a commencé lors du lancement du FME. Avant cela, les pays en voie de développement lançaient un appel pour un financement vert et ce qu’ils ont reçu en réponse était le FME, qu’ils ont perçu comme un projet préventif pour les pays en voie de développement. Aussi, la transparence et la participation aux activités du FME était rigoureuse pour les pays développés. Les pays développés qui contribuaient plus au Financement, ont pris contrôle de ses opéra- tions et ont éloignés les autres parties, plus souvent des pays développés. 23
  • 26. My Little COP Pocket Book Kennedy Liti Mbeva Page c Depuis que la banque mondiale et le PNUD ont entrepris de gérer les financements, il y’avait des inquiétudes que ces deux institutions n’aient pas la capacité nécessaire pour faire face à des problèmes environnementaux sérieux. Les détails de la relation entre le FME et le FNUCC n’étaient pas clairs et c’était la cause principale de la nature faible du GEF. La plus grande faiblesse était dans le cahier de charge du FME, qui concernait plus d’une convention, afin de poser les problèmes de changement climatique de la COP du FNUCC Les ressources financiers allouées au GEF lors de la convention sont généralement inappropriées , et ceci a été détruit par l’agitation financière mondiale des deux dernières années. Changements dans le contexte Puisque nous parlons des questions d’argent, il est important de noter que le scénario financier mondial actuel est très différent de celui des années 80 et 90. Les effets de la récession financière mondiale des deux dernières années sont encore persistants, affectant l’entrée des fonds dans le mécanisme de financement du FNUCC. Aussi, il y’a plusieurs autres chemins vers lesquels les fonds ont été orientés pour faire face aux problèmes de changements climatiques. C’est le cas du mécanisme propre de développement, l’innovation de l’énergie verte, de même que les technologies atténuantes de carbone. La plupart de ces canaux sont approu- vés. Efforts pour renforcer le mécanisme de financement du FNUCC • Etablissement du niveau de l’ambition Le FME était la dégradation d’une attaque de toutes les direction et l’appel à sa restructuration conduit à quelques changements. Le plan d’action de Bali par exemple établit le niveau de l’ambition de même que le niveau des ressources pour le financement des activités de changement climatique dans les pays en voie de développement. 24
  • 27. My Little COP Pocket Book Kennedy Liti Mbeva Pagec • comité permanent Au COP 16, les parties ont décidé de mettre sur pied un comité d’assistance au COP dans l’exercice de ses fonctions avec un regard sur le mécanisme financier de la convention. • Financement à long terme Lors du COP 17 (plate-forme de Durban), les parties ont décidé de créer un fond mondial pour les climats (FMC), une entité opérationnelle du mécanisme de financement de la convention, ceci correspondait à l’article 2 de la convention. COP 18 (Doha Qatar) qui avait pour but de conclure les arrangements entre le COP et le GMC. Alors plusieurs accents seront mis sur l’amélioration du système de comptabilité. Conclusion Ainsi donc, il est évident que le FME était pauvrement conçu, et les possibilités d’obtention de plus de fonds de fonctionnement bloquées. Dans le prochain post, nous examinerons les fonds spéciaux dont nous avons fait mention plus haut avec plus de détails, de même que les perspectives d’avenir du mécanisme de financement du FNUCC. A très bientôt! 25
  • 28. My Little COP Pocket Book Kennedy Liti Mbeva Page c 6ème partie: Où est l’argent ? 26
  • 29. My Little COP Pocket Book Kennedy Liti Mbeva Pagec Dans le chapitre précédent, nous avons discuté sur comment fonctionne la facilité mondiale pour l’environnement. Dans ce chapitre, nous regarderons aux fonds spéciaux qui ont été établies pour s’occuper des effets des changements climatiques, avec quelques uns d’entre eux qui sont managés par le FME. Les fonds au sujet desquels nous discuterons sont : - Les fonds spéciaux pour les changements climatiques (FSCC) - Fonds pour les pays sous développés (FPSD) - Les Fonds d’adaptation • Fonds du climat vert 1. 1. Fonds spéciaux pour les changements climatiques: La convention sur les changements climatiques a mis en œuvre le FSCC en 2001 et son objectif principal était celui de financer les projets relatifs à l’adaptation, l’industrie, l’agriculture, la foresterie, la gestion des déchets, le transfert des technologies et le renforcement des capacités, l’énergie, la diversification économique et le transport. Ceci était un mandate très étendu et le FME était chargé de gérer ces fonds. Pour un début, le conseil du FME a mis sur pied un document de programmation qui met en exergue les bases de l’opération des financements sous le FSCCC. Durant le COP17 à Durban en Afrique du Sud, le FME était chargé de clarifier le concept de fonds supplémentaires pour le FSCC, de même que de conscientiser les pays donneurs sur la providence des ressources adéquates pour rendre ces financements fonctionnels, spécialement en supportant les projets initiés par les pays du parti. 2. Fonds pour les pays sous développés (FPSD) Ces financements sont aussi gérés par le FME et ce mandat lui a été donné lors du COP17. La raison principale de l’établissement des fonds était celui d’assister les pays sous développés dans la mise en œuvre de leur pro- gramme d’action d’adaptation nationale (PAAN). Par la suite, lors du COP 11 les parties se sont accordées sur l’approvisionnement qui devrait supporter le coût total du financement et cofinancement de ces fonds. 27
  • 30. My Little COP Pocket Book Kennedy Liti Mbeva Page c Fonds d’adaptation Les fonds d’adaptation étaient établis pour le financement des projets concrets des pays sous dévelop- pés membres du protocole de Kyoto et qui sont les plus vulnérables aux changements climatiques. La réparti- tion des mécanismes de développement non polluant (CDM) conduit au ravitaillement de ces fonds de même que les financements d’autres sources. Le bureau d’adaptation des fonds gère et supervise ces fonds. Le bureau d’adaptation des fonds se rencontre au moins deux fois par an et il est composé de 16 membres. La banque mondiale est l’administrateur du fond d’adaptation, mais sur une base intérimaire. Les par- ties ont invitées le FME à offrir les services de secrétariat auprès du bureau d’adaptation des fonds aussi sous une base intérimaire. En 2011, une révision sur l’intérim sus mentionné a commencé et le AFB a été finalement soumise au COP 17. Le corps supplémentaire des mises en œuvre (SBI) joue le rôle de conseiller auprès du COP à tous les niveaux, ainsi le SBI était chargé d’élaborer une décision provisoire qui serait présentée lors du COP 18 pour l’adaptation. 4. fonds du climat vert (GCF) Le GCF était établi Durant le COP 16 à Cancun, Mexico, comme une entité opérationnelle du mécanisme de financement. Le bureau du fond mondial pour les climats était désigné pour gérer ce fond. Le but principal de la mise en œuvre du GCF était celui de supporter les projets, programmes, les politiques et autres activités dans les pays en voie de développement. La banque mondiale était aussi désignée comme administrateur du fond mondial pour les changements clima- tiques. Cet arrangement était cependant sujet de révision trois ans après l’opérationnalisation du fonds pour les climats verts (GCF). Un comité de transition avait aussi été formé lors du COP 16 et reçu le mandat de concevoir le fond pour les climats verts. Ce comité est composé de 40 membres ( 15 des pays développés, et 25 des pays en voie de développement). Lors du COP 17 à Durban en Afrique du Sud, le comité de transition a mis sur pied un in- strument de gouvernance pour le GCF qui a été adopté par le COP. Le secrétariat du FNUCC et celui du FME était chargés de mettre sur pied un secrétariat intérimaire jusqu’à ce qu’un secrétariat indépendant du GCF soit institué. 28
  • 31. My Little COP Pocket Book Kennedy Liti Mbeva Pagec Lors du COP 18 à Doha, les arrangements entre le COP et le GCF seront finalisés au point qu’il y ait une grande transparence et objectivité dans les activités , aussi, le COP est chargé de la provision d’orienter le bureau du GCF. Le pays d’accueil du GCF sera choisi lors du COP 18 de même que les membres du bureau du GCF. Devoirs du bureau du GCF • Accélérer l‘opérationnalisation du GCF • Sélectionner l’administration du GCF à travers un processus compétitif. • La provision d’un rapport annuel de ses activités Durant le COP. Conclusion Ceci marque la fin de ce post, bien que ce soit chargé de détails, mais alors, il serait prudent que vous com- preniez comment fonctionnent ces fonds de façon à ce que vous puissiez avoir plus d’idées au sujet de la politique impliquée dans leur fonctionnement. Le chapitre suivant va aller plus loin dans la structure du COP de manière à ce que vous aurez une meilleure compréhension de son fonctionnement intérieur. 29
  • 32. My Little COP Pocket Book Kennedy Liti Mbeva Page c 7ème partie: Structure du COP 30
  • 33. My Little COP Pocket Book Kennedy Liti Mbeva Pagec Finalement, nous sommes au point essentiel et ce chapitre marquera la fin de la série du COP qui a été dissé- qué l’essentiel du processus du FNUCC. Ce chapitre couvrira deux importants sous titres: - La structure du COP ( Conférence des Parties) - La périodicité du COP du FNUCC 1. Structure du COP Il n’ya aucun doute à ce que le COP ai été le modèle des discussions annuelles sur les changements climatiques et il est important de défaire cet énigme. Plus simplement, le COP est le plus grand corps de prise de décision de la convention sur les changements climatiques. Le COP se rencontre aussi chaque année, et la réunion de ce dernier se tiendra à Doha au Qatar et a été appelé le COP 18, car c’est la dis huitième conférence des parties. Objectif principal L’objectif principal du COP est celui de renouveler la mise en place des conventions. Pouvoirs: Le COP a été chargé de deux corps supplémentaires et ils sont le cœur du COP. Il y’a deux organisations sup- plémentaires permanentes sous le COP, notamment : l’organisation supplémentaire pour le conseil scientifique et technologique ( SBSTA) et l’organisation supplémentaire de mise en œuvre ( SBI) a. corps supplémentaire pour le conseil scientifique et technique (SBSTA) Le rôle principal du SBSTA est celui de procurer au COP des conseils sur les sujets scientifiques, tech- nologiques et méthodologiques. Ceci entraîne la promotion du développement et du transfert des technologies sensibles à l’environnement, qui conduiront les travaux techniques d’amélioration des guides de préparation des communications nationales et l’inventaire des émissions. Le SBSTA est le lien entre le corps scientifique des experts tells que le IPCCC et le COP (qui généralement se focalise sur les questions politiques) 31
  • 34. My Little COP Pocket Book Kennedy Liti Mbeva Page c Corps supplémentaire de mise en œuvre (SBI) Ce corps fera des suggestions au COP sur toutes les questions relatives à la mise en œuvre de la constitution. Ceci c’est généralement dans un progrès évaluatif à travers les émissions nationales et les inventaires des émissions. Le SBI pourvoit aussi à l’assistance financière qui est généralement destinée aux pays non-annexe I de même que la provision des conseils sur les questions budgétaires et administratives. Il est important de noter qu’il y’a des domaines où le SBSTA et le SBI interviennent généralement dans les mandats et ceci inclus : - Le renforcement des capacités, - La vulnérabilité des pays sous développés aux changements climatiques et les mesures de réponses, - Le mécanisme du protocole de Kyoto, Le SBSTA et le SBI se rencontrent généralement deux fois par an en parallèle. 2. périodicité du COP La durée du COP 18 et le processus des changements climatiques a été long et retrouve ses racines dans la conférence des Nations unies sur l’environnement et le développement tenu en Mai 1992 à Rio de Janeiro au Brésil. La convention a été plus renforcée en 1994 et a établi la périodicité de la conférence des parties ( COP) : 32
  • 35. My Little COP Pocket Book Kennedy Liti Mbeva Pagec COP 1: Etablissement des bases Le premier COP ( COP1) s’est tenu à Berlin en 1995 et avait pour objectif de responsabiliser les pays membres du conseil scientifique et technique ( CST) et le corps supplémentaire et le corps supplémentaire des mises en œuvres ( CSM). Le mandat de Berlin fut le résultat de cette réunion avec pour principal objectif celui de définir un protocole ou un instrument légal pour adresser les changements climatiques. COP 2: Déclaration de Genève Le COP 2 s’est tenu à Genève en 1996 et a mis l’accent sur le besoin d’accélérer les discussions sur comment renforcer la convention sur les changements climatiques. COP 3: Protocole de Kyoto Le COP 3 s’est tenu à Kyoto en 1997 et le protocole de Kyoto fut adopté. Ce protocole était l’instrument essen- tiel de lutte contre l’émission des gaz à effets de serre et il en a résulté des mécanismes tels que l’échange des émissions, le mécanisme de développement propre ( CMD) COP 4: Plan d’ Action Le COP 4 s’est tenu à Buenos-Aires en Argentine en 1998,et était chargé de renforcer le protocole de Kyoto à travers l’adopter d’un plan d’action biannuel COP 5:Finalisation du protocole de Kyoto Le COP 5 S’est tenu à Bernes, en Allemagne en 1996. Il a mis sur pied un programme de réalisation des travaux du protocole de Kyoto. COP 6: Protocole de Kyoto Operation Rulebook La première session du COP6 s’est tenue à Hague, en Hollande en 2000. Les négociations ont pris une tour- nure politique les USA et l’UE, les crédits de carbonne et toutes les composantes indispensables. LA deuxième session du COP 6 s’est tenu à Bern en Allemagne et se concentrait essentiellement sur la flexibilité des mé- canismes, distribution du carbonne, questions de conformités et financement du processus des changements climatiques. 33
  • 36. My Little COP Pocket Book Kennedy Liti Mbeva Page c COP 8: Programme de travail de New Delhi Le COP 8 s’est tenu à New-Dehli en Inde en 2002 et a adopté la déclaration ministérielle et le programme de travail de New-Dehli. COP 9: Fonds d’adaptation Le COP 9 s’est tenu à Milan en Italie en 2003 et a adopté parmi tant d’autres le fond d’adaptation pour sup- porter les pays sous développés dans les meilleurs mécanismes d’adaptation sur les changements climatiques. COP 10: Mécanismes Post-Kyoto Le COP 10 s’est tenu à Buenos-Aires en Argentine en 2004. Son but était celui de promouvoir l’adoucissement des changements climatiques et l’adaptation des mécanismes comme un mécanisme post-kyoto. COP 11: Plan d’action de Montréal En 2005, le COP 11 s’est tenu à Montréal au Canada. Il marquait aussi la première réunion des parties ( MOP-1) du protocole de Kyoto. La conférence à mis sur pied le plan d’action de Montréal. . COP 12: Conférence de Nairobi Maison voisine, le COP 12 s’est tenu en 2006 à Nairobie, oû un plan d’action de cinq ans a été adopté. COP 13: Plan d’action de Bali L’année 2007 a été marquée par le COP 13, qui s’est tenu à Bali, en Indonesie,oû le cadre de travail du post 2012 et le plan d’action de Bali ont été développés. 34
  • 37. My Little COP Pocket Book Kennedy Liti Mbeva Pagec COP 14:conférence sur les changements climatiques de Poznan COP 14: Coférence sur les changements climatiques de Poznan En 2008, le COP 14 s’est tenu à Poznan en Pologne. Durant la conference, les déléués ont suggérés les modali- ties de financement des pays pauvres dans la lutte contre les changements climatiques. COP 15: Accords de Copenhague: Le COP 15 S’est tenu à Copenhague au Danemark en 2009, avec pour but d’établir un accord mondial sur les changements climatiques pour acheminer le protocole de Kyoto. Ceci cependant n’a pas été réalisé. COP 16: Accords de Cancun En 2010, le COP 16 s’est tenu à Cancun au Mexique. COP 17: Plate-forme de Durban Le COP 17 s’est tenu à durban, en Afrique du Sud. Le but de cette conférence était celui créer le fond vert pour les climats. COP 18 Entre le 26 Novembre et le 07 Décembre,2012, le COP 18 se tiendra à Doha au Qatar et il aura pour objectif celui de renouveler les engagements du protocole de KYoto. Conclusions Nous espérons que vous avez aimé cette série du “ peeling back du COP et que vous avez aussi beaucoup appris. Pour ceux qui sont des experts das ce domaine, nous espérons que ces écrits ont renouvellé votre intel- lience. Conclusion Finale C’est de notre plus profond souhait que vous ayez aimé la lecture de ce bouquin, de même qu’apprendre une ou deux nouvelles choses. Pour les vétérans dans ce domaine, nous espérons que vous avez aussi rafraichi vos mémoires. Nous serons ravis de lire vos remarques au sujet de ce bouquin, que vous pouvez vous adresser : cop.pocket- book@gmail.com 35
  • 38. My Little COP Pocket Book Kennedy Liti Mbeva Page c Equipe: Les illustres personnes suivantes se sont chargés de la réalisation de ce projet : 1. Kennedy Liti Mbeva – African Youth Initiative on Climate Change – Kenya 2. Reuben Makomere – African Youth Initiative on Climate Change – Kenya 3. Charles Kyeti – African Youth Initiative on Climate Change – Kenya. 4. Kenny Wahome – African Youth Initiative on Climate Change - Kenya 5. Ntiokam Divine – Children of the Earth and UN CSD Education Caucus Youth Leader 36
  • 39. My Little COP Pocket Book Kennedy Liti Mbeva Pagec 37 Rejea 1. Climate Action”Emission Trading System (EU ETS)” http://ec.europa.eu/clima/policies/ets/ index_en.htm 2. ECBI Policy Brief: The Field Mechanism of the UNFCCC: A Brief History. http:// www.oxfordclimatepolicy.org/publications/documents/ecbiBrief-FMHistory.pdf 3. Finance Portal for Climate Change “Resource Allocation Framework 4”http://www3.unfccc.int/pls/ /f?p=116:42:2011527075018979 4. Global Environment Facility “Investing in Our Planet” http://www.thegef.org/gef/ 5. Greenhouse Policy Coalition “Overview of Kyoto Protocol” http://www.gpcnz.co.nz/Site/ The_Kyoto_Protocol_/Overview.aspx 6. Kyoto Protocol on the United Nations Framework Convention on Climate Change (1998) http:// unfccc.int/resource/docs/convkp/kpeng.pdf 7. Official website of the Conference of Parties 3 (COP 3) http://unfccc.int/cop3/ 8. Professor Laurence Boisson de Chazournes, “United Nations Framework Convention on Climate Change” Audiovisual Library of International Law http://untreaty.un.org/cod/avl/ha/ccc/ccc.html 9. Report of The World Commission on Environment and Development; Our Common Future (1987) http://conspect.nl/pdf/Our_Common_Future-Brundtland_Report_1987.pdf 10. Steve Zwick, “Voluntary Carbon Markets funnelled $42 Million into clean cookstoves: Report” Ecosystems Marketplace http://www.ecosystemmarketplace.com/pages/dynamic/article.page.php? page_id=9069&section=news_articles&eod=1&gclid=CIj0rPPk6bICFYZ2cAodpEY AkA 11. United Nations Framework Convention on Climate Change (1992) http://unfccc.int/files/ essential_background/background_publications_htmlpdf/application/pdf/conveng.pdf 12. United Nations Framework Convention on Climate Change (UNFCCC) “A Brief History of UNFCCC” http://unfccc.int/cop7/issues/briefhistory.html
  • 40. My Little COP Pocket Book Kennedy Liti Mbeva Page c 13. United Nations Framework Convention on Climate Change “Adaptation Fund” http://unfccc.int/ coopera tion_and_support/financial_mechanism/adaptation_fund/items/3659.php 14. United Nations Framework Convention on Climate Change “Background on the United Nations Frame work Convention on Climate Change: The International Response to Climate Change” http:// unfccc.int/ essential_background/items/6031.php 15. United Nations Framework Convention on Climate Change “Clean Development Mechanism” http:// unfccc.int/kyoto_protocol/mechanisms/clean_development_mechanism/items/2718.php 16. United Nations Framework Convention on Climate Change “Conference of Parties” http://unfccc.int/ bodies/body/6383.php 17. United Nations Framework Convention on Climate Change “Convention Bodies” http://unfccc.int/ essen tial_background/convention/convention_bodies/items/2629.php 18. United Nations Framework Convention on Climate Change “Emissions Trading” http://unfccc.int/ kyoto_ protocol/mechanisms/emissions_trading/items/2731.php 19. United Nations Framework Convention on Climate Change “Green Climate Fund” http://unfccc.int/ coop eration_and_support/financial_mechanism/green_climate_fund/items/5869.php 20. United Nations Framework Convention on Climate Change “Joint Implementation” http://unfccc.int/ kyoto_protocol/mechanisms/joint_implementation/items/1674.php 21. United Nations Framework Convention on Climate Change “Kyoto Protocol” http://unfccc.int/ kyoto_pro tocol/items/2830.php 22. United Nations Franework Convention on Climate Change “Least Developed Countries Fund” http:// unfccc.int/cooperation_support/least_developed_countries_portal/ldc_fund/items/4723.php 23. United Nations Framework Convention on Climate Change,”Report on the Conference of Parties on its Thirteenth Session, held in Bali from 3 to 15 December 2007 ” http://unfccc.int/resource/docs/ 2007/ cop13/eng/06a01.pdf 38
  • 41. My Little COP Pocket Book Kennedy Liti Mbeva Pagec 39 24. United Nations Framework Convention on Climate Change ”Status of Ratification of Kyoto Protocol” http://unfccc.int/kyoto_protocol/status_of_ratification/items/2613.php 25. United Nations Framework Convention on Climate Change “The Mechanisms Under the Kyoto Protocol; Emissions Trading; The Clean Development Mechanisms and Joint Implementation” http:// unfccc.int/ kyoto_protocol/mechanisms/items/1673.php 26. United Nations Franework Convention on Climate Change “The Special Climate Change Fund” http://un fccc.int/cooperation_and_support/financial_mechanism/special_climate_change_fund/items/ 3657.php 27. World Meteorological Organizatiom “United Nations Framework Convention on Climate Change ” http:// www.wmo.int/pages/themes/climate/international_unfccc.php