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Taxe apprentissage-esn
L'ensemble scolaire niortais comprend six établissements pour 2500 élèves, avec un taux de réussite aux examens de 94,41%. Il souligne l'importance de la taxe d'apprentissage, permettant aux entreprises de soutenir les établissements de formation tout en choisissant leurs bénéficiaires. Les fonds collectés servent à financer des projets éducatifs et à améliorer les installations pédagogiques.
Taxe apprentissage-esn
- 1. Pou 2013 L’EnsEmbLE scoLairE niortais de r le pa d’ap ie transformez votre Est composé dE : obligation fiscale pre votre t ment chontis axe EN ATOUT GAGNANT ! • L’école maternelle et primaire Sainte-Thérèse Saint-André sag is e 20 l’es issez • L’école maternelle et primaire Sainte-Jeanne d’Arc 13, • Le Collège Antoine de Saint-Exupéry • Le Collège Notre-Dame n! TAXE D’APPRENTISSAGE • Le Lycée Polyvalent Saint-André • L’iCSSA ( institut Catholique Supérieur Saint-André ) Pou En chiffrE : r le p d’ap de vot aieme • 6 établissements pren re ta nt • 2500 élèves cho tiss xe age is 201 l’es issez • 94.41 % de réussite aux examens 3, • 200 enseignants • 100 personnels n! soutEnEz LEs compétEncEs EssEntiELLEs à L’avEnir dE votrE EntrEprisE Merci de nous informer de votre intention de versement par mail, fax ou courrier en indiquant : Raison sociale : Coupon à retourner à : Adresse : Code postal : Aurélie COMPTOUR Ville : Responsable de la taxe d’apprentissage 14 rue de Souché Tél : BP 229 Mail : 79007 NIORT Cedex Contact : Tél : 05 49 77 22 20 Fonction : Fax : 05 49 77 22 21 Organisme Collecteur de votre taxe : Courriel : aurelie.comptour@ensemblescolaire-niort.com Etablissement bénéficiaire : Montant réservé :
- 2. LaLa taXE d’apprEntissagE, La La taXE d’apprEntissagE, taXE d’apprEntissagE, taXE d’apprEntissagE, transformEz transformEz transformEz transformEz qu’Est-cE quEquE c’Est ? qu’Est-cE quE c’Est ? ? qu’Est-cE quE c’Est qu’Est-cE c’Est ? votrE obLigation votrE obLigation votrE obLigation votrE obLigation La La taxe taxe d’apprentissageimpôt obligatoire taxe La d’apprentissage est un impôt obligatoire La taxe d’apprentissage estest un impôt obligatoire d’apprentissage est un un impôt obligatoire fiscaLE EnEn atout fiscaLE EnEn atout fiscaLE atout fiscaLE atout pourpour lesles entreprises employantsalariés le et le seul pour pour entreprises employant salariéssalariés et le seul lesles entreprises employant des des et et seul entreprises employant des des salariés le seul pourpour lequel vous pouvez choisir le bénéficiaire. pour pourvous pouvez pouvez le bénéficiaire. lequel lequel vous choisir choisir le bénéficiaire. lequel vous pouvez choisir le bénéficiaire. gagnant gagnant gagnant gagnant ElleElle divisediviseparties 2 parties : se sese se diviseparties : : ElleElle en 2 en 2 parties divise en 2 en : • Le QUOTALequi qui est dédié aux fonds régionaux l’apprentissage • LeLe QUOTAest dédié dédié aux aux fonds régionauxl’apprentissage • QUOTA : : qui: est est dédié fonds régionaux de de l’apprentissage • : QUOTA qui aux fonds régionaux de de l’apprentissage LaLa taXE d’apprEntissagE taXE d’apprEntissagE LaLa taXE d’apprEntissagE taXE d’apprEntissagE • Le HORS-QUOTA (barème) :(barème) à sertsert àles établissements • LeLe HORS-QUOTA (barème)sertsert à financer lesles établissements • HORS-QUOTA (barème) : qui : qui à financer établissements • Le HORS-QUOTA qui : qui financer financer les établissements professionnels et technologiques comme les nôtres. nôtres. professionnels et et technologiques comme les nôtres. professionnels technologiques comme les nôtres. professionnels et technologiques comme les Est Est soutiEn indispEnsabLE Est Est soutiEn indispEnsabLE un un soutiEn indispEnsabLE un un soutiEn indispEnsabLE ini pour nosnos étabLissEmEnts pour nosnos étabLissEmEnts pour étabLissEmEnts pour étabLissEmEnts NosNos établissements sont habilités à percevoirHORS-QUOTA établissements sont habilités àhabilités à percevoir le HORS-QUOTA NosNos établissements sont percevoir le le HORS-QUOTA établissements sont habilités à percevoir le HORS-QUOTA pop En nous versant votre votrenotre notre partenariat sera EnEn nous versant taxe taxe partenariat sera nous versant votre taxe notre notre partenariat sera En nous versant votre taxe partenariat sera de cette taxecette taxecatégories : : : : dede cettepour les lesles catégories cette taxe pour pour les catégories de taxe pour catégories renforcé et nous permettra de :dede :de : renforcé et et nous permettra : renforcé nous permettra renforcé et nous permettra • A• BAC,•BEP, BAC, BEP, MCAD, ème à3 ème3à dispositif particulier : A :ABAC,:BEP, MCAD, SEGPA, 3 ème à dispositif particulier • : BAC, BEP, MCAD, SEGPA, dispositif particulierparticulier A MCAD, SEGPA, 3 SEGPA, ème à dispositif • mettre mettre enàplacetitre gratuit gratuit des projets concrets • mettreplace enàplace à titre des projets concrets • en mettre titre gratuit gratuit des projets concrets • en place à titre des projets concrets (niveau de formation formation IV et V) (niveau dede formationV) et V) (niveau formationet IV V) (niveau de IV IV et par des des élèves élèves et; 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- 3. invEstissEz dans L’avEnirdE vos futurs coLLaboratEurs pour assurEr votrE dévELoppEmEnt nos proJEts 2013 nos réaLisations 2012 • Transformation de la salle de vente : changement du matériel • Aménagement et équipement des ateliers professionnels pour les SEGPA et les bac Pro et réimplantation en plateau technique • Réaménagement des ateliers de Génie Électronique en laboratoires pour les STI2D • Changement des postes informatiques pour les bac Pro SEN, • Équipement des salles de cours en informatique et vidéo projecteurs achat sous forme de kit afin que les élèves en réalisent • Aménagement de salles informatiques pour le lycée et l’ICSSA eux-mêmes le montage • Acquisition d’une partie de l’équipement de la section ASSP • Aménagement d’une nouvelle salle informatique destinée (arceaux de lits, bébés, chariots…) au pôle technologique • Équipement du gymnase en matériel de tennis de table • Équipement d’une table de mixage et d’un champ professionnel audiovisuel • Achat de logiciels (Solidworks, Magicdrew, Flowcod) pour les bac Pro SEN • Équipement d’un serveur informatique et d’un serveur NAS • Acquisition d’une machine à graver numérique en relief ainsi pour faire fonctionner l’entreprise d’entraînement pédagogique que le logiciel « labview » (prototypage) pour les STI2D virtuelle pour OPEN ERP • Fin de l’équipement de la section ASSP avec l’acquisition de logiciel • Changement du mobilier dans la salle d’entraînement de l’entreprise pédagogique de gestion des plannings et de transmission des informations en milieu médical
- 4. nos formations habiLitéEsà rEcEvoir La taXE d’apprEntissagE : CATEGORIES OBSERVATIONS FORMATIONS A B C LYCÉE POLYVALENT SAINT-ANDRÉ Enseignement professionnel Sanitaire : X B par cumul • Bac Pro ASSP : Accompagnement Soins et Services à la Personne • MCAD : Mention Complémentaire d’Aide à Domicile Tertiaire : X B par cumul • Bac Pro Vente • Bac Pro GA : Gestion et Administration Industriel : X B par cumul • Bac Pro SEN : Systèmes Electroniques et Numériques Enseignement Technologique Bac : ST2S : Sciences et Technologies de la Santé et du Social X B par cumul STI2D : Sciences et Technologies de l’Industrie et du Développement Durable X B par cumul STMG : Sciences et Technologies du Management et de la Gestion X B par cumul ICSSA Enseignement Supérieur BTS : AM Assistant(e) de Manager X A et C par cumul CGO Comptabilité et Gestion des Organisations X A et C par cumul ESF Economie Sociale et Familiale X A et C par cumul IRIS Informatique et Réseaux pour l’Industrie et les Services Techniques X A et C par cumul MUC Management des Unités Commerciales X A et C par cumul COLLÈGE NOTRE-DAME 3ème à dispositif particulier X B par cumul COLLÈGE ANTOINE DE SAINT-EXUPÉRY SEGPA Section d’Enseignement Général et Professionnel Adapté X B par cumul
- 5. 2013 L’EnsEmbLE scoLairE niortais Est composé dE : • L’école maternelle et primaire Sainte-Thérèse Saint-André • L’école maternelle et primaire Sainte-Jeanne d’Arc • Le Collège Antoine de Saint-Exupéry • Le Collège Notre-Dame TAXE D’APPRENTISSAGE • Le Lycée Polyvalent Saint-André • L’iCSSA ( institut Catholique Supérieur Saint-André ) Pou En chiffrE : r le p d’ap de vot aieme • 6 établissements pren re ta nt • 2500 élèves cho tiss xe age is 201 l’es issez • 94.41 % de réussite aux examens 3, • 200 enseignants • 100 personnels n! soutEnEz LEs compétEncEs EssEntiELLEs à L’avEnir dE votrE EntrEprisE Merci de nous informer de votre intention de versement par mail, fax ou courrier en indiquant : Raison sociale : Coupon à retourner à : Adresse : Code postal : Aurélie COMPTOUR Ville : Responsable de la taxe d’apprentissage 14 rue de Souché Tél : BP 229 Mail : 79007 NIORT Cedex Contact : Tél : 05 49 77 22 20 Fonction : Fax : 05 49 77 22 21 Organisme Collecteur de votre taxe : Courriel : aurelie.comptour@ensemblescolaire-niort.com Etablissement bénéficiaire : Montant réservé :
- 6. ENSEMBLE SCOLAIRE NIORTAIS BP 229 - 79007 NIORT Cedex Tél : 05 49 77 22 20 - Fax : 05 49 77 22 21 Courriel : aurelie.comptour@ensemblescolaire-niort.com www.ensemblescolaire-niort.com