P'tit chapellin numéro4 site

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Ptit Chapellin novembre 2015

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P'tit chapellin numéro4 site

  1. 1. Sommaire Infos pratiques LLee pp''ttiitt cchhaappeelllliinn Edito Permanencesdelamairie: Secrétaire:MmeChristelleLapierraz Mardi9h­11h30/13h30­16h30, Mercredi:9h­11h30, Jeudide16hà19h, Vendredide14hà16h Tél.:04.50.94.57.28­Fax:04.50.94.46.24 Mail:secretaire@la­chapelle­rambaud.fr Site:www.la­chapelle­rambaud.fr Location de la salle communale auprès de M. le Maire pendant les permanences N°standardC.C.P.R.*: 04.50.03.39.92 DéchetteriePaysRochois: Du15octobreau14avril, Dulundiauvendredi: 8h­12het13h30­17h30 Lesamedi:8h­17h30 Ferméeledimancheetlesjoursfériés Renseignements&obtentiondubadge: C.C.P.R.* Horairesd’ouverturebibliothèque: Mardide15h45à17h30, Noms des responsables : C. BARRAL : 04.50.94.58.62 M­F MARMOUX : 06.21.07.90.35 R. PORET : 04.50.85.13.45 M. REY­GAINON : 04.50.94.57.04 *Communauté de Communes du Pays Rochois Vie municipale page 1­5 Vie associative pages 6 Vie pratique pages 7 Agenda & Etat civil page 8 28 novembre 2015Bulletin n° 9 La Chapelle­Rambaud reçoit la "Marianne du civisme" L'Association Des Anciens Maires et Adjoints de Haute­Savoie (ADAMA) organise après chaque élection nationale, la remise d'une "Marianne du civisme" aux communes qui ont obtenu la plus forte participation au scrutin. Nous avons le plaisir de vous annoncer que notre commune est arrivée première de la catégorie des "Communes de 1 à 250 inscrits" avec un taux de participation de 62,35% pour le renouvellement des Conseils départementaux. Une rentrée sur les chapeaux de roues ! En effet, la commune a fort à faire avec tous les projets dans lesquels le Conseil Municipal a décidé de s’engager: le PLU, le périscolaire (cantine et garderie), le projet de territoire. J’aimerais m’attarder sur ce dernier point : le code général des collectivités territoriales préconise de préparer un projet de territoire qui consiste en 3 points. ­ Un pacte fiscal et financier qui vise à définir les grands principes de la politique financière et fiscale de l’Etablissement Public de coopération intercommunale en lien avec l’ensemble des communes membres ­ Un schéma de mutualisation dont l’objectif est d’identifier les pistes de collaboration entre les services des communes et de la CCPR ­ Un projet de territoire qui doit faire émerger les grands axes de développement et d’aménagement afin de coordonner les actions menées par les différentes collectivités qui la composent. Ce projet de territoire a été adopté par la CCPR dans une délibération du 03 septembre 2015 et l’ensemble des communes membres devront à leur tour se positionner quant à ce projet. C’est donc une lourde tâche pour notre commune qui doit bien réfléchir aux directions qu’elle souhaite prendre afin d’être au mieux intégrée dans ce grand projet qui conditionnera l’avenir de notre commune. Pierre MARMOUX, Maire
  2. 2. P'tit ChapellinPage 2 ­ la part de notre autofinancement (constitué des excédents des années précédentes reportés) augmente et avec elle, notre capacité à répondre aux baisses de dotations de l’Etat, à la hausse de nos charges de personnel (titularisation de 3 employés communaux en 2014, et passage à temps plein du poste de secrétariat de Mairie en décembre 2014) et enfin et surtout, aux travaux de rénovation du Patrimoine et d’entretien des bâtiments et voiries de notre commune … Vie municipale : Comptes Administratifs 2014 Des taux de fiscalité directe stables et encore reconduits pour l’année 2015 : ­ 11.6% pour la taxe d’habitation, ­ 6.65% pour la taxe sur les propriétés bâties, ­ 63.10 % pour la taxe sur les propriétés non bâties Une nouvelle charge pour la commune … Dans ce contexte de réduction des transferts financiers de l’Etat aux collectivités, un système de péréquation horizontale a été mis en place depuis 2012, et va se développer encore dans les années qui viennent. La « péréquation » est un système de redistribution qui vise à réduire les écarts de richesse, et donc les inégalités, entre les différentes communes et intercommunalités en France. En Haute­Savoie, les revenus par habitants sont considérés élevés par rapport à la moyenne nationale et par conséquent, beaucoup de communes contribuent au FPIC. Section fonctionnement – les recettes : 401 166 € Section fonctionnement – les dépenses : 175 633 € Baisse de l’aide de l’Etat … Les dotations sont des prélèvements opérés sur le budget de l’Etat et distribués aux collectivités territoriales. Ce concours de l’Etat aux communes est annoncé à la baisse : un plan d’économie budgétaire de 50 milliards d’euros sur 2015­ 2017 a été mis en place. En 2014, la dotation de l’Etat à La Chapelle­Rambaud a déjà baissé de 2 287€ (son montant s'élève à 57 727€ en 2014). Une gestion saine de nos finances : ­les frais financiers sont réduits (13,91€/habitant en 2014) et en baisse. Ils correspondent aux intérêts d’emprunts réalisés : ­ achat des terrains de la Marmotte 50 000€ ­ février 2009 (échéance fin 2029), ­ travaux de la salle polyvalente 80 000€ ­ juin 2005 (échéance fin 2017), ­ travaux de la mairie 106 714.31 € ­ janvier 2000 (échéance fin 2015) * TAP : activités périscolaires
  3. 3. 28 novembre 2015 Page 3 ACTIVITES PERISCOLAIRES Les activités périscolaires se sont conclues en juin par deux spectacles de danse et conte présentés par les enfants à leurs familles. Cette nouvelle année, la commission scolaire n’organise qu’un jour d’activité par semaine. 5 activités ­ éveil corporel, jeux de voix, anglais, théâtre, et préparation d’un spectacle – s’y succéderont. Avec 8 inscrits en ce début d’année , alors que l’effectif de l’école est en baisse, la fréquentation des activités est en hausse. La commission scolaire Section investissement Vie municipale : Services périscolaires REUNION DE TRAVAIL GARDERIE CANTINE Dans le cadre du projet de garderie et de restauration périscolaires, la commission scolaire invite à une première réunion de travail, le mardi 1er décembre à 20h à la salle communale les parents qui prévoient d’utiliser ces services dès 2016 et les années suivantes. L’objet de cette réunion est de récolter les besoins précis de chacun et d’échanger sur les modalités de fonctionnement. La présence d’au moins un parent des familles concernées est indispensable. Les familles recevront une invitation.
  4. 4. P'tit ChapellinPage 4 Vie municipale : PLU Pourquoi la municipalité s'est lancée dans un PLU (Plan Local d'Urbanisme) ? La carte communale, établie en 2007, n’est plus adaptée pour répondre aux nouvelles lois d’urbanisme (lois de Grenelle et ENE en 2010, loi ALUR de 2014…). De plus, elle doit maintenant intégrer les règles définies dans le Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) établi par la Communauté de Communes du Pays Rochois (CCPR) en 2014. Enfin, il a été question d’intégrer notre démarche dans le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) mais ce projet n’a pour le moment pas abouti. Le Conseil Municipal a donc décidé, par délibération du 4 septembre 2015, de remplacer cette carte par un Plan Local d’Urbanisme (PLU), pour une durée de 10 ans. Cette démarche a l’avantage, par rapport à la carte communale, de nous donner une plus grande liberté pour l’aménagement et la maîtrise du développement à une échelle humaine. Ainsi, grâce à ce PLU, nous aurons défini nos besoins et serons préparés pour une concertation à l’échelle du PLUI. Préparons ensemble l'avenir de La Chapelle­Rambaud ... Quel prestataire pour nous accompagner ? Après analyse des offres reçues et délibération en Conseil Municipal, le choix du prestataire s’est porté sur l’Agence Des Territoires (ADT) dirigé par M. Sartori. L’ADT (Architecte urbaniste) supervise les partenaires suivants : AGRESTIS (Environnement et paysages), NICOT (annexes sanitaires) et DUPONT GEOMETRE (numérisation du PLU). La commune de Saint­Sixt, membre de la CCPR, a également choisi de lancer son PLU en partenariat avec ADT. L’investissement du PLU représente 60'000 € sur 2 ans, soit environ 130 €/an/habitant. La 1ère réunion publique Avec la première réunion publique du 24 septembre dernier, la concertation a bel et bien démarré. Une cinquantaine de personnes était présente. Pour ceux qui le souhaitent, la présentation diffusée lors de cette réunion est consultable en Mairie ou sur le site internet. Pour échanger vos idées ou remarques, un registre est disponible aux horaires de Mairie ainsi qu'un forum de discussion sur le site. Le SCOT (Schéma de COhérence Territoriale du Pays Rochois) Le SCOT a été établi en février 2014 au sein de la CCPR pour les 15 ans à venir. Il a pour but de fixer les règles à respecter pour la structuration et le développement urbain équilibré, le développement économique et enfin la gestion durable du Pays Rochois. Le projet politique du SCOT est de «conforter le Pays Rochois comme territoire de vie de qualité au sein de son bassin de vie du Grand Genève»; d’affirmer le rôle de La Roche­Sur­Foron comme « centre régional » au sein de ce territoire et celui de Saint­Pierre­ en­Faucigny comme «centre local». La Chapelle­Rambaud est considérée comme « un pôle de proximité ». En terme d’aménagement du territoire, les lignes directrices du SCOT sont la limitation de la consommation de l’espace, la préservation des espaces naturels et agricoles et « la densification des centre­bourgs ». Dans le SCOT, le taux de croissance maximum de la population de La Chapelle­Rambaud a été fixé à 1,2 %/an pour notre commune. Au titre de la préservation de l’espace agricole, la commune dispose de 1 ha constructible à répartir sur les 450 ha du territoire. Son offre en logement doit se diversifier et croître de 20 logements pour la durée du SCOT.
  5. 5. 28 novembre 2015 Page 5 Brèves ... Vie municipale : Taille des haies Pour une meilleure visibilité et une plus grande sécurité Les haies et buissons des propriétés privées qui bordent les routes peuvent se révéler dangereuses pour la sécurité en diminuant la visibilité pour les usagers des routes, piétons et automobilistes. En hiver, la neige accumulée affaisse les arbres et arbustes des haies, les rendant également dangereux. Les arbres, branches, racines qui débordent sur le sol des voies communales doivent être coupés à l’aplomb des limites de ces voies. Cet entretien est à la charge du propriétaire riverain, dont la responsabilité est engagée en cas d'accident. Les haies doivent être taillées de manière que leur développement du côté de la voie communale ne fasse aucune saillie sur celle­ci. Respect des hauteur et distance des haies par rapport à la route : En bordure de voie communale ou départementale, l'article 671 du code civil s'applique et énonce les distances minimales. ­ pour les plantations de plus de 2 mètres : distance d’au moins 2 mètres ­ pour les plantations de moins de 2 mètres : distance est fixée à 0,50 mètre La distance se mesure à partir du milieu du tronc de l'arbre jusqu’à la limite séparative du terrain et limite de la voie publique. La hauteur se mesure à partir du niveau du sol où est planté l'arbre, jusqu'à la pointe. La commission voirie Tailler sa haie est une obligation. Pensez­y ! NOUVEAU PANNEAU D’AFFICHAGE La Mairie dispose depuis début octobre d’un nouveau panneau d’affichage installé près de l’école. Le panneau situé dans le hall d’entrée de la Mairie était devenu trop petit et peu visible. Vous y trouverez toutes les informations concernant la vie municipale (comptes­rendus des conseils municipaux, arrêtés, enquête publique...) et notamment les informations relatives à la démarche de PLU engagée par la commune. VISITE DU SOUS­PREFET Le 8 septembre dernier, Monsieur BIANCHI, Sous­Préfet de Bonneville, était en visite dans notre commune. Après avoir été accueilli par Monsieur le Maire et le Conseil Municipal, il a pu découvrir notre école, les Pépinières Puthod, l’entreprise Oradecor, le centre équestre Le Domino.
  6. 6. P'tit ChapellinPage 6 Vie associative : [15 août] La Vogue : LA BIBLIOTHEQUE Quels horaires ? • La bibliothèque municipale est ouverte au public les mardis de 15h45 à 17h30. Lors de la permanence du mardi, vous serez accueillis soit par Christiane, Marie­Flo ou Raphaël. • Les vendredis, l'accès à la bibliothèque est "réservé" aux enfants de l'école de 8h30 à 10h00. Toutefois si vous souhaitez venir, renseignez­ vous auprès de Martine (04 50 94 57 04) car cette année la permanence scolaire n'a pas lieu tous les vendredis. Si vous êtes dans l'incapacité de vous déplacer, les bénévoles de la bibliothèque vous proposent un système de prêt à domicile. Pour tout renseignement, l'équipe de la bibliothèque reste à votre disposition aux numéros suivants : Christiane BARRAL (responsable) ...........04 50 94 58 62 Marie­Flo MARMOUX .............................06 21 07 90 35 Raphaël PORET ...........................................04 50 85 13 45 Martine REY GAINON ..............................04 50 94 57 04 Quels livres ? La bibliothèque vous propose des lectures pour adultes et pour enfants : ­ Romans, romans policiers, romans historiques, ­ Romans 1ère lecture, ­ des mangas, ­ des documentaires, ­ des bandes dessinées, ­ des revues, ­ des encyclopédies, ­ des documents vidéo, ­ des livres avec CD, ­ des CD de jeux, ... L'accueil à la bibliothèque, la consultation sur place et le prêt des livres sont ouverts à tous et gratuits. Comment ça marche ? Depuis 2 ans, nous utilisons le service de réservation en ligne proposé par Savoie­ Biblio. Les avantages de ce service sont nombreux : ­ l'accès à plus de 200 000 titres disponibles, ­ prêt de livres en gros caractères, ­ prêt de livres lus (enregistrés), ­ prêts de CD musicaux, audio, ... ­ l'obtention rapide des livres réservés avec le passage de la navette "Savoie­Biblio" une fois par mois. Retrouvez quelques photos de La Vogue Edition 2015, sur le site internet : www.la­chapelle­rambaud.fr/Les­Sgnules Vous pouvez aussi nous aider à alimenter le site internet en nous envoyant vos photos des différents événements du village à l'adresse : info@la­chapelle­rambaud.fr.
  7. 7. 28 novembre 2015 Page 7 Vie pratique : ANNUAIRES Peut­être avez­vous remarqué que votre nouvelle adresse telle qu’elle existe depuis la mise en place des noms et numéros des rues par la commune, n’a pas été prise en compte dans les annuaires pages jaunes et blanches ? Cette modification dans l’annuaire pages jaunes/blanches n’est pas automatique et la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, dont la mission essentielle est la protection des données personnelles) n’autorise pas la Mairie ni La Poste à effectuer ce changement : il appartient à chaque administré de faire les démarches de changement d’adresse. Comment procéder ? • Tout d’abord, vous devez signaler votre changement d’adresse à votre opérateur téléphonique (Orange, SFR, Free, …) dans la mesure où vous le souhaitez*. En effet, vous pouvez aussi décider de figurer sur liste rouge et vos coordonnées ne peuvent alors pas être diffusées par l’opérateur, • l’opérateur téléphonique transmet les informations aux pages jaunes/blanches dans la mesure où le numéro ne figure pas sur liste rouge, • les pages jaunes/blanches intègrent la nouvelle adresse associée aux coordonnées nominatives de la personne Il s’agit du circuit officiel et c’est la seule possibilité de faire remonter un changement d’adresse vers les pages jaunes/blanches. *Cette démarche peut être faite via le site internet des opérateurs téléphoniques. ADMR du Pays Rochois 60 ans au service des personnes Depuis plus de 60 ans, le Service ADMR d'Aide à Domicile du Pays Rochois intervient dans les Communes d'Amancy, Arenthon, La Chapelle­ Rambaud, Cornier, Eteaux, La Roche sur Foron, Saint Laurent, Saint Pierre en Faucigny, Saint Sixt. Sa mission ? Intervenir chez toute personne ou famille ayant besoin d'accompagnement pour plus de confort, retrouver un équilibre de vie familiale ou tout simplement bien vivre chez soi ! L'ADMR du Pays Rochois propose des services d'aide au ménage et entretien du linge, courses, accompagnement au lien social et aides en direction des publics en perte d'autonomie durable ou momentanée pour la toilette, le lever, le coucher, et la prise de repas. L'ADMR vous aide dans vos démarches de prises en charges, et selon les conditions d'imposition et la législation en vigueur, vous pouvez bénéficier d'aménagements fiscaux. Elle accueille aussi les enfants de 4 mois à 3 ans au sein d'une Micro­crèche à Amancy et projette déjà une nouvelle ouverture à Eteaux ! L'Association a pour mission première l'aide à tous et le lien social. Elle recrute sur son territoire des personnes qu'elle forme pour rendre un service de qualité à ses bénéficiaires. L'Association est gérée par des bénévoles dynamiques et investis dans l'accompagnement des personnels comme dans l'animation locale. L'Association recherche des bénévoles pour participer à cette aventure humaine et recrute des salariés d'intervention ! Vous souhaitez plus de renseignements ? Contactez­nous ! ADMR du Pays Rochois 169 Avenue Charles de Gaulle 74800 La Roche sur Foron 04.50.25.62.08 ­ www.74.admr.org
  8. 8. P'tit ChapellinPage 8 Chef Lieu HOTEL BEAU SEJOUR ECOLE SALLE COMMUNALE FOYER DE SKI DE FOND EGLISE MAIRIE PRESBYTERE SUATTON Hélène CHARDONNENS Jacques CHATELAIN Gérard TERRIER Bernard Le Bois SCIERIE LAMOUILLE Pierre LAMOUILLE Charles MUGNIER Henri NAVILLE Jean­Marc DUPANLOUP Jeannine Pely CARRIER Christian SAGE Mickael Centre Equestre La Croix CHEVALLIER Paul SUATTON Noël La Marmotte SAGE Marguerite DUPANLOUP Rachel Chez Suatton SUATTON André Les Sages DUMONT­DAYOT Yves Sery MARMOUX Pierre MARMOUX Hervé BOVAGNE Violette JACQUEMOUD Serge Agenda : Etat civil : Naissances 1er juin 2015 : Jessy DUNAND 10 octobre 2015 : Kelen THEVENIN Mariage 25 Juillet 2015 : M. et Mme SERVETTAZ Décès 5 juin 2015 : Janine CHARDONNENS 28 Novembre 11h : Remise de la médaille du combattant et de la reconnaissance de la Nation à M. MARMOUX Pierre. Plantation d'un arbre vers l'Eglise (COP21) 1er décembre 20h : Réunion de travail Garderie­Cantine organisée par la Commission scolaire. 6 et 13 décembre : Elections Régionales 12 décembre : Fête de Noël organisée par l'AEL (association des parents d'élèves) au profit des enfants de l'école du village. janvier 2016 : 2e réunion publique PLU 6 février 2016 : Soirée Soupe Les numéros d'urgence 112 numéro unique URGENCE SAMU : 15 Gendarmerie:17 Pompiers: 18 Défibrillateur dans le bâtiment de l'école (porte d'accès aux appartements) Syndicat des Eaux des Rocailles et Bellecombe Astreinte Eau Potable:06.83.74.42.06 Les extincteurs A la disposition de tous chez l'habitant Photo insolite : Nouvelle rentrée en novembre .... A la suite d’un dégât des eaux survenu à l’école pendant les vacances de la Toussaint, la classe d’Isabelle Contat s’est installée à la Cure le temps des travaux. Actualisation de l'agenda sur le site internet ! Nous remercions toutes les personnes qui ont aidé dans la bonne humeur au déménagement ce samedi 31 octobre.

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