Ptit Chapellin novembre 2015

1. Sommaire
Infos pratiques
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Edito
Permanencesdelamairie:
Secrétaire:MmeChristelleLapierraz
Mardi9h­11h30/13h30­16h30,
Mercredi:9h­11h30,
Jeudide16hà19h,
Vendredide14hà16h
Tél.:04.50.94.57.28­Fax:04.50.94.46.24
Mail:secretaire@la­chapelle­rambaud.fr
Site:www.la­chapelle­rambaud.fr
Location de la salle communale
auprès de M. le Maire
pendant les permanences
N°standardC.C.P.R.*:
04.50.03.39.92
DéchetteriePaysRochois:
Du15octobreau14avril,
Dulundiauvendredi:
8h­12het13h30­17h30
Lesamedi:8h­17h30
Ferméeledimancheetlesjoursfériés
Renseignements&obtentiondubadge:
C.C.P.R.*
Horairesd’ouverturebibliothèque:
Mardide15h45à17h30,
Noms des responsables :
C. BARRAL : 04.50.94.58.62
M­F MARMOUX : 06.21.07.90.35
R. PORET : 04.50.85.13.45
M. REY­GAINON : 04.50.94.57.04
*Communauté de Communes du Pays Rochois
Vie municipale page 1­5
Vie associative pages 6
Vie pratique pages 7
Agenda
& Etat civil page 8
28 novembre 2015Bulletin n° 9
La Chapelle­Rambaud
reçoit la
"Marianne du civisme"
L'Association Des Anciens
Maires et Adjoints de
Haute­Savoie (ADAMA) organise
après chaque élection nationale, la
remise d'une "Marianne du
civisme" aux communes qui ont
obtenu la plus forte participation
au scrutin.
Nous avons le plaisir de vous
annoncer que notre commune est
arrivée première de la catégorie
des "Communes de 1 à 250
inscrits" avec un taux de
participation de 62,35% pour le
renouvellement des Conseils
départementaux.
Une rentrée sur les chapeaux de roues !
En effet, la commune a fort à faire avec tous les projets dans
lesquels le Conseil Municipal a décidé de s’engager:
le PLU, le périscolaire (cantine et garderie), le projet de
territoire.
J’aimerais m’attarder sur ce dernier point : le code général des
collectivités territoriales préconise de préparer un projet de
territoire qui consiste en 3 points.
­ Un pacte fiscal et financier qui vise à définir les grands
principes de la politique financière et fiscale de
l’Etablissement Public de coopération intercommunale en
lien avec l’ensemble des communes membres
­ Un schéma de mutualisation dont l’objectif est d’identifier
les pistes de collaboration entre les services des communes
et de la CCPR
­ Un projet de territoire qui doit faire émerger les grands
axes de développement et d’aménagement afin de
coordonner les actions menées par les différentes
collectivités qui la composent.
Ce projet de territoire a été adopté par la CCPR dans une
délibération du 03 septembre 2015 et l’ensemble des communes
membres devront à leur tour se positionner quant à ce projet.
C’est donc une lourde tâche pour notre commune qui doit bien
réfléchir aux directions qu’elle souhaite prendre afin d’être au
mieux intégrée dans ce grand projet qui conditionnera l’avenir
de notre commune.
Pierre MARMOUX, Maire

2. P'tit ChapellinPage 2
­ la part de notre autofinancement (constitué des excédents des années précédentes reportés)
augmente et avec elle, notre capacité à répondre aux baisses de dotations de l’Etat, à la hausse de
nos charges de personnel (titularisation de 3 employés communaux en 2014, et passage à temps
plein du poste de secrétariat de Mairie en décembre 2014) et enfin et surtout, aux travaux de
rénovation du Patrimoine et d’entretien des bâtiments et voiries de notre commune …
Vie municipale : Comptes Administratifs 2014
Des taux de fiscalité directe stables et encore reconduits pour l’année 2015 :
­ 11.6% pour la taxe d’habitation,
­ 6.65% pour la taxe sur les propriétés bâties,
­ 63.10 % pour la taxe sur les propriétés non bâties
Une nouvelle charge pour la commune …
Dans ce contexte de réduction des transferts financiers de l’Etat aux collectivités, un système de
péréquation horizontale a été mis en place depuis 2012, et va se développer encore dans les
années qui viennent. La « péréquation » est un système de redistribution qui vise à réduire les
écarts de richesse, et donc les inégalités, entre les différentes communes et intercommunalités
en France. En Haute­Savoie, les revenus par habitants sont considérés élevés par rapport à la
moyenne nationale et par conséquent, beaucoup de communes contribuent au FPIC.
Section fonctionnement – les recettes : 401 166 €
Section fonctionnement – les dépenses : 175 633 €
Baisse de l’aide de l’Etat …
Les dotations sont des prélèvements opérés
sur le budget de l’Etat et distribués aux
collectivités territoriales.
Ce concours de l’Etat aux communes est
annoncé à la baisse : un plan d’économie
budgétaire de 50 milliards d’euros sur 2015­
2017 a été mis en place. En 2014, la dotation
de l’Etat à La Chapelle­Rambaud a déjà
baissé de 2 287€ (son montant s'élève à
57 727€ en 2014).
Une gestion saine de nos finances :
­les frais financiers sont réduits
(13,91€/habitant en 2014) et en baisse.
Ils correspondent aux intérêts d’emprunts
réalisés :
­ achat des terrains de la Marmotte
50 000€ ­ février 2009
(échéance fin 2029),
­ travaux de la salle polyvalente
80 000€ ­ juin 2005 (échéance fin 2017),
­ travaux de la mairie 106 714.31 € ­
janvier 2000 (échéance fin 2015) * TAP : activités périscolaires

3. 28 novembre 2015 Page 3
ACTIVITES PERISCOLAIRES
Les activités périscolaires se sont conclues en juin par deux
spectacles de danse et conte présentés par les enfants à
leurs familles.
Cette nouvelle
année, la commission scolaire n’organise qu’un jour
d’activité par semaine. 5 activités ­ éveil corporel, jeux
de voix, anglais, théâtre, et préparation d’un spectacle –
s’y succéderont.
Avec 8 inscrits en ce début d’année , alors que l’effectif
de l’école est en baisse, la fréquentation des activités est
en hausse.
La commission scolaire
Section investissement
Vie municipale : Services périscolaires
REUNION DE TRAVAIL GARDERIE CANTINE
Dans le cadre du projet de garderie et de restauration périscolaires, la commission
scolaire invite à une première réunion de travail, le mardi 1er décembre à 20h à
la salle communale les parents qui prévoient d’utiliser ces services dès 2016 et les années
suivantes. L’objet de cette réunion est de récolter les besoins précis de chacun et d’échanger sur
les modalités de fonctionnement. La présence d’au moins un parent des familles concernées est
indispensable. Les familles recevront une invitation.

4. P'tit ChapellinPage 4
Vie municipale : PLU
Pourquoi la municipalité s'est lancée dans un
PLU (Plan Local d'Urbanisme) ?
La carte communale, établie en 2007, n’est plus
adaptée pour répondre aux nouvelles lois
d’urbanisme (lois de Grenelle et ENE en 2010, loi
ALUR de 2014…). De plus, elle doit maintenant
intégrer les règles définies dans le Schéma de
Cohérence Territoriale (SCOT) établi par la
Communauté de Communes du Pays Rochois
(CCPR) en 2014.
Enfin, il a été question d’intégrer notre démarche
dans le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
(PLUI) mais ce projet n’a pour le moment pas
abouti.
Le Conseil Municipal a donc décidé, par
délibération du 4 septembre 2015, de remplacer
cette carte par un Plan Local d’Urbanisme (PLU),
pour une durée de 10 ans. Cette démarche a
l’avantage, par rapport à la carte communale, de
nous donner une plus grande liberté pour
l’aménagement et la maîtrise du développement à
une échelle humaine. Ainsi, grâce à ce PLU, nous
aurons défini nos besoins et serons préparés pour
une concertation à l’échelle du PLUI.
Préparons ensemble l'avenir de La Chapelle­Rambaud ...
Quel prestataire pour nous accompagner ?
Après analyse des offres reçues et délibération en
Conseil Municipal, le choix du prestataire s’est
porté sur l’Agence Des Territoires (ADT) dirigé
par M. Sartori. L’ADT (Architecte urbaniste)
supervise les partenaires suivants : AGRESTIS
(Environnement et paysages), NICOT (annexes
sanitaires) et DUPONT GEOMETRE
(numérisation du PLU).
La commune de Saint­Sixt, membre de la CCPR, a
également choisi de lancer son PLU en partenariat
avec ADT.
L’investissement du PLU représente 60'000 € sur
2 ans, soit environ 130 €/an/habitant.
La 1ère réunion publique
Avec la première réunion publique du
24 septembre dernier, la concertation a bel et
bien démarré.
Une cinquantaine de personnes était présente.
Pour ceux qui le souhaitent, la présentation
diffusée lors de cette réunion est consultable en
Mairie ou sur le site internet.
Pour échanger vos idées ou remarques, un
registre est disponible aux horaires de Mairie
ainsi qu'un forum de discussion sur le site.
Le SCOT
(Schéma de COhérence Territoriale du Pays Rochois)
Le SCOT a été établi en février 2014 au sein de la CCPR pour les
15 ans à venir. Il a pour but de fixer les règles à respecter pour la
structuration et le développement urbain équilibré, le
développement économique et enfin la gestion durable du Pays
Rochois.
Le projet politique du SCOT est de «conforter le Pays Rochois
comme territoire de vie de qualité au sein de son bassin de vie du
Grand Genève»; d’affirmer le rôle de La Roche­Sur­Foron comme
« centre régional » au sein de ce territoire et celui de Saint­Pierre­
en­Faucigny comme «centre local». La Chapelle­Rambaud est
considérée comme « un pôle de proximité ».
En terme d’aménagement du territoire, les lignes directrices du
SCOT sont la limitation de la consommation de l’espace, la
préservation des espaces naturels et agricoles et « la
densification des centre­bourgs ».
Dans le SCOT, le taux de croissance maximum de la population
de La Chapelle­Rambaud a été fixé à 1,2 %/an pour notre
commune. Au titre de la préservation de l’espace agricole, la
commune dispose de 1 ha constructible à répartir sur les 450 ha
du territoire. Son offre en logement doit se diversifier et croître de
20 logements pour la durée du SCOT.

5. 28 novembre 2015 Page 5
Brèves ...
Vie municipale : Taille des haies
Pour une meilleure visibilité et une plus grande sécurité
Les haies et buissons des propriétés privées qui bordent les routes peuvent se révéler
dangereuses pour la sécurité en diminuant la visibilité pour les usagers des routes,
piétons et automobilistes. En hiver, la neige accumulée affaisse les arbres et arbustes des haies,
les rendant également dangereux.
Les arbres, branches, racines qui débordent sur le sol des voies communales
doivent être coupés à l’aplomb des limites de ces voies. Cet entretien est à la
charge du propriétaire riverain, dont la responsabilité est engagée en cas
d'accident.
Les haies doivent être taillées de manière que leur développement du côté de la
voie communale ne fasse aucune saillie sur celle­ci.
Respect des hauteur et distance des haies par rapport à la route :
En bordure de voie communale ou départementale, l'article 671 du code civil s'applique et
énonce les distances minimales.
­ pour les plantations de plus de 2 mètres :
distance d’au moins 2 mètres
­ pour les plantations de moins de 2 mètres :
distance est fixée à 0,50 mètre
La distance se mesure à partir du milieu du tronc de l'arbre jusqu’à la limite séparative du
terrain et limite de la voie publique.
La hauteur se mesure à partir du niveau du sol où est planté l'arbre, jusqu'à la pointe.
La commission voirie
Tailler sa haie est une obligation. Pensez­y !
NOUVEAU PANNEAU
D’AFFICHAGE
La Mairie dispose depuis début octobre
d’un nouveau panneau d’affichage installé
près de l’école. Le panneau situé dans le hall
d’entrée de la Mairie était devenu trop petit et peu
visible.
Vous y trouverez toutes les informations
concernant la vie municipale (comptes­rendus des
conseils municipaux, arrêtés, enquête publique...)
et notamment les informations relatives à la
démarche de PLU engagée
par la commune.
VISITE DU SOUS­PREFET
Le 8 septembre dernier, Monsieur
BIANCHI, Sous­Préfet de Bonneville, était
en visite dans notre commune.
Après avoir été accueilli
par Monsieur le Maire et
le Conseil Municipal, il a
pu découvrir notre école,
les Pépinières Puthod,
l’entreprise Oradecor, le
centre équestre Le
Domino.

6. P'tit ChapellinPage 6
Vie associative :
[15 août] La Vogue :
LA BIBLIOTHEQUE
Quels horaires ?
• La bibliothèque municipale est ouverte au
public les mardis de 15h45 à 17h30.
Lors de la permanence du mardi, vous serez
accueillis soit par Christiane, Marie­Flo ou
Raphaël.
• Les vendredis, l'accès à la bibliothèque est
"réservé" aux enfants de l'école de 8h30 à
10h00.
Toutefois si vous souhaitez venir, renseignez­
vous auprès de Martine (04 50 94 57 04) car
cette année la permanence scolaire n'a pas lieu
tous les vendredis.
Si vous êtes dans l'incapacité de vous
déplacer, les bénévoles de la bibliothèque vous
proposent un système de prêt à domicile.
Pour tout renseignement, l'équipe de la
bibliothèque reste à votre disposition aux
numéros suivants :
Christiane BARRAL (responsable) ...........04 50 94 58 62
Marie­Flo MARMOUX .............................06 21 07 90 35
Raphaël PORET ...........................................04 50 85 13 45
Martine REY GAINON ..............................04 50 94 57 04
Quels livres ?
La bibliothèque vous propose des lectures
pour adultes et pour enfants :
­ Romans, romans policiers, romans
historiques,
­ Romans 1ère lecture,
­ des mangas,
­ des documentaires,
­ des bandes dessinées,
­ des revues,
­ des encyclopédies,
­ des documents vidéo,
­ des livres avec CD,
­ des CD de jeux, ...
L'accueil à la bibliothèque, la consultation sur place et le prêt des livres
sont ouverts à tous et gratuits.
Comment ça marche ?
Depuis 2 ans, nous utilisons le service de
réservation en ligne proposé par Savoie­
Biblio.
Les avantages de ce service sont nombreux :
­ l'accès à plus de 200 000 titres disponibles,
­ prêt de livres en gros caractères,
­ prêt de livres lus (enregistrés),
­ prêts de CD musicaux, audio, ...
­ l'obtention rapide des livres réservés avec le
passage de la navette "Savoie­Biblio" une fois
par mois.
Retrouvez quelques photos de La Vogue Edition
2015, sur le site internet :
www.la­chapelle­rambaud.fr/Les­Sgnules
Vous pouvez aussi nous aider à alimenter le site
internet en nous envoyant vos photos des
différents événements du village à l'adresse :
info@la­chapelle­rambaud.fr.

7. 28 novembre 2015 Page 7
Vie pratique :
ANNUAIRES
Peut­être avez­vous remarqué que votre nouvelle adresse telle qu’elle
existe depuis la mise en place des noms et numéros des rues par la
commune, n’a pas été prise en compte dans les annuaires pages jaunes et
blanches ?
Cette modification dans l’annuaire pages jaunes/blanches n’est pas
automatique et la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, dont la
mission essentielle est la protection des données personnelles) n’autorise pas la Mairie ni La
Poste à effectuer ce changement : il appartient à chaque administré de faire les démarches de
changement d’adresse.
Comment procéder ?
• Tout d’abord, vous devez signaler votre changement d’adresse à votre opérateur
téléphonique (Orange, SFR, Free, …) dans la mesure où vous le souhaitez*. En effet,
vous pouvez aussi décider de figurer sur liste rouge et vos coordonnées ne peuvent
alors pas être diffusées par l’opérateur,
• l’opérateur téléphonique transmet les informations aux pages jaunes/blanches dans la
mesure où le numéro ne figure pas sur liste rouge,
• les pages jaunes/blanches intègrent la nouvelle adresse associée aux coordonnées
nominatives de la personne
Il s’agit du circuit officiel et c’est la seule possibilité de faire remonter un changement
d’adresse vers les pages jaunes/blanches.
*Cette démarche peut être faite via le site internet des opérateurs téléphoniques.
ADMR du Pays Rochois
60 ans au service des personnes
Depuis plus de 60 ans, le Service ADMR d'Aide à
Domicile du Pays Rochois intervient dans les
Communes d'Amancy, Arenthon, La Chapelle­
Rambaud, Cornier, Eteaux, La Roche sur Foron,
Saint Laurent, Saint Pierre en Faucigny, Saint Sixt.
Sa mission ?
Intervenir chez toute personne ou famille ayant
besoin d'accompagnement pour plus de confort,
retrouver un équilibre de vie familiale ou tout
simplement bien vivre chez soi !
L'ADMR du Pays Rochois propose des services
d'aide au ménage et entretien du linge, courses,
accompagnement au lien social et aides en
direction des publics en perte d'autonomie
durable ou momentanée pour la toilette, le lever,
le coucher, et la prise de repas.
L'ADMR vous aide dans vos démarches de prises
en charges, et selon les conditions d'imposition et
la législation en vigueur, vous pouvez bénéficier
d'aménagements fiscaux.
Elle accueille aussi les enfants de 4 mois à 3 ans au
sein d'une Micro­crèche à Amancy et projette déjà
une nouvelle ouverture à Eteaux !
L'Association a pour mission première l'aide à
tous et le lien social. Elle recrute sur son territoire
des personnes qu'elle forme pour rendre un
service de qualité à ses bénéficiaires.
L'Association est gérée par des bénévoles
dynamiques et investis dans l'accompagnement
des personnels comme dans l'animation locale.
L'Association recherche des bénévoles pour
participer à cette aventure humaine et recrute des
salariés d'intervention !
Vous souhaitez plus de renseignements ?
Contactez­nous !
ADMR du Pays Rochois
169 Avenue Charles de Gaulle
74800 La Roche sur Foron
04.50.25.62.08 ­ www.74.admr.org

8. P'tit ChapellinPage 8
Chef Lieu
HOTEL BEAU SEJOUR
ECOLE
SALLE COMMUNALE
FOYER DE SKI DE FOND
EGLISE
MAIRIE
PRESBYTERE
SUATTON Hélène
CHARDONNENS Jacques
CHATELAIN Gérard
TERRIER Bernard
Le Bois
SCIERIE
LAMOUILLE Pierre
LAMOUILLE Charles
MUGNIER Henri
NAVILLE Jean­Marc
DUPANLOUP Jeannine
Pely
CARRIER Christian
SAGE Mickael
Centre Equestre
La Croix
CHEVALLIER Paul
SUATTON Noël
La Marmotte
SAGE Marguerite
DUPANLOUP Rachel
Chez Suatton
SUATTON André
Les Sages
DUMONT­DAYOT Yves
Sery
MARMOUX Pierre
MARMOUX Hervé
BOVAGNE Violette
JACQUEMOUD Serge
Agenda :
Etat civil :
Naissances
1er juin 2015 : Jessy DUNAND
10 octobre 2015 : Kelen THEVENIN
Mariage
25 Juillet 2015 : M. et Mme SERVETTAZ
Décès
5 juin 2015 : Janine CHARDONNENS
28 Novembre 11h : Remise de la médaille du combattant et
de la reconnaissance de la Nation à M. MARMOUX Pierre.
Plantation d'un arbre vers l'Eglise (COP21)
1er décembre 20h : Réunion de travail Garderie­Cantine
organisée par la Commission scolaire.
6 et 13 décembre : Elections Régionales
12 décembre : Fête de Noël organisée par l'AEL (association
des parents d'élèves) au profit des enfants de l'école du village.
janvier 2016 : 2e réunion publique PLU
6 février 2016 : Soirée Soupe
Les numéros d'urgence
112 numéro unique URGENCE
SAMU : 15 Gendarmerie:17
Pompiers: 18
Défibrillateur
dans le bâtiment de l'école
(porte d'accès aux appartements)
Syndicat des Eaux
des Rocailles et Bellecombe
Astreinte Eau Potable:06.83.74.42.06
Les extincteurs
A la disposition de tous chez l'habitant
Photo insolite :
Nouvelle rentrée en novembre ....
A la suite d’un dégât des eaux
survenu à l’école pendant les vacances
de la Toussaint, la classe d’Isabelle
Contat s’est installée à la Cure le
temps des travaux.
Actualisation de l'agenda
sur le site internet !
Nous remercions toutes les
personnes qui ont aidé dans la
bonne humeur au déménagement ce
samedi 31 octobre.