1. Assemblée
Communautaire
Malansac – 28 novembre 2013

2. Rétrospective 2013 et perspectives 2014
Introduction, finances, piscine
P. Paboeuf
Gérontologie
P. Le Penhuizic
Enfance-Jeunesse
B. Chauvin
Culture
P. Soulard
Déchets et services techniques
F. Hervieux-A. Fégeant
Logement
A. Sérazin
Développement économique
R. Luherne
Moulin neuf
A. Richard
Tourisme
M. Danion
Aménagement du territoire
M. Danion
Perspectives 2014
P. Paboeuf
Conférence
"L'économie circulaire" par M. Bahers (EME Bruz)

3. Faits marquants 2013
Prise de compétence enfance jeunesse
Démarrage des travaux du siège
Livraison d'une nouvelle déchèterie à Kervault
Création d'un Comité Technique

4. Les principales dépenses en K€
(fonct. + invest.)
445
Equipements
culturels
Action sociale
Tourisme
Economie
Piscine
Voirie
Logement
393
374
351
349
329
80

5. Les principales dépenses en K€
(fonct. + invest.)
2196
Déchets (dont
502 K€ au
Sysem)
Personnel
Reversement
compensation
aux communes
FNGIR
SDIS et SIVU
ReT
2106
1326
1081
349

6. Les recettes en K€
(fonct. + invest.)
Ventes terrains
Loyers (yc bail
MN) et entrées
Subventions
invest. et PA
Allocations
diverses
Produits de
service
Dotation globale
de
fonctionnement
Redevance
incitative
Produit fiscal
1432
999
62
128 206
326
1154
4011

7. Piscine
Paul Paboeuf

8. La piscine : bilan 2013
Fréquentation
90 000 entrées
895 adhérents
Séances hebdomadaires
Aquatraining 4
Trampobike 3
Aquabike
8
Aquagym 13
Location de matériel
641 loc. d'aquabike
158 inscrits
266 inscrits

9. La piscine : perspectives
Réseau de chaleur ( Ecole Beau Soleil, ALSH et Maison de l'enfance)
Optimisation de la chaudière biomasse de la piscine
Activité "circuit training"
Travail des différentes chaines musculaires

10. Gérontologie
Patrice Le Penhuizic

11. La gérontologie : bilan 2013
Semaine Bleue du 7 au 18 octobre
10 animations (11 en 2012)
3 034 programmes envoyés (3 397 en 2012)
646 participants (879 en 2012)

12. La gérontologie : perspectives
Espace autonomie Séniors Sud-Est Morbihan
Territoire 47 communes
Arc Sud Bretagne + CC du Pays de Questembert + CC de La
Gacilly + une partie de la CC du pays de Redon + les
communes de Camoël, Férel et Pénestin
Principes généraux de la plate-forme
Offrir le panel complet des missions d’information,
d’évaluation, de concertation et de coordination
Garantir la cohérence, la lisibilité et l’ancrage territorial
des politiques publiques en direction des personnes âgées
Création de la plate-forme le 01/01/2014

13. La gérontologie : perspectives
Projet « Maison d'accueil communautaire »
Vocation : accueil des personnes âgées et propositions
d'activités sociales, culturelles, dans un lieu collectif adapté
ouvert quelques heures ou quelques jours par semaine.
Souhait
du
comité
gérontologie
expérimentation sur 3 ans.
de
lancer
une

14. Enfance-Jeunesse
Bernard Chauvin

15. L'enfance jeunesse : bilan 2013
Prise de compétences au 01/01/13
ALSH 3-11 ans et 11-17 ans
Accompagnement de projets 14-25 ans
Coordination des ludothèques
Relais Parents Assistantes Maternelles
Redéfinition des objectifs
Développement des ateliers d'éveil
Festi'mômes
2 000 spectateurs (200 familles) dont 80 % du territoire
10 spectacles – 33 séances
1 conférence débat «Tout-petits, déjà spectateurs !»
1 journée de formation

16. L'enfance jeunesse : bilan 2013
Le Lieu Accueil Enfants Parents (LAEP)
46 familles en 2013 vs 35 familles en 2012
7 lieux d'accueil
6 accueillantes (2 par séances)
Le Relais Parents Assistantes Maternelles (RPAM)
236 assistantes maternelles agréées au 31/12/12
181 assistantes maternelles en activités
400 entretiens menés (assistantes maternelles, parents...)
100 ateliers d'éveil (victimes de leur succès !)

17. L'enfance jeunesse : bilan 2013
Compétence enfance-jeunesse
Gestion des ALSH enfance et jeunesse
Conventionnement avec l'association Eveil
Acquisition d'un logiciel de gestion des inscriptions
Prise en charge du transport (rythmes scolaires)
MISACO – Réseau de professionnels
Ciné-débat autour de la crise suicidaire (60 participants)
Formation «Repérage de la crise suicidaire» (14 participants)
Point Accueil Écoute Jeunes
Questembert : mercredi 16h à 18h
Malansac : mercredi matin sur rendez-vous
Fréquentation en hausse

18. L'enfance jeunesse : perspectives
Finalisation du projet éducatif
Poursuite du travail partenarial
Avenant au contrat enfance-jeunesse
Réforme des rythmes scolaires
Formation professionnelle sur la méthodologie de projets
autour des échanges européens
Développement d'actions à destination des jeunes
Communication aux familles (programmes, calendriers d'inscriptions...)

19. Culture
Paul Soulard

20. La culture : bilan 2013
L'Asphodèle
7 spectacles (saison 2013-2014)
2nde participation au festival «Prom'nons-nous» (7 lieux)
Les Digitales (2ème saison)
1 400 visiteurs de mars à septembre
Les spectacles scolaires (8 séances)
«Une rencontre 2 parallèles» : 1 567 élèves CP-CE-CM
«Les toutes petites choses» : 1 175 élèves PS-MS-GS
Nouveauté 2013 : la séance grand public
« Les petites choses » en décembre (dès 5 ans)

21. La culture : bilan 2013
Réseau des Médiathèques
120 177 prêts en 2013 dont 17 940 (15 % des prêts) dans une autre
médiathèque que celle de son lieu de résidence
60 462 titres visualisés sur le site internet (33 647 en 2012)
578 usagers à la 1ère Fête du réseau (31 rdv dont 8 avec
intervenants)
2 nouvelles médiathèques : La Vraie-Croix et Saint-Gravé
Conditions d'emprunt harmonisées
Salon du livre jeunesse - 14è édition
1 854 élèves de la MS au CM2 (7 animations, 39 séances)
60 rencontres élèves/auteurs sur 2 jours
77 % des chèques livres utilisés (2 121 sur 2 816 distribués)

22. La culture : perspectives
Formalisation de la politique culturelle (projet de territoire)
Développement des animations en réseau
Augmentation de la fréquentation et du nombre d'usagers
(qualité et diversité de l'offre et des services)

23. Déchets
François Hervieux

24. Les déchets : bilan 2013
Augmentation des tonnages de déchets triés*
+ 4 % sur les sacs jaunes (+107% depuis 2010)
- 4,5 % sur les papiers (+5% depuis 2010)
- 0,5 % sur le verre (+4% depuis 2010)
+ 13 % sur les déchèteries** (+37% depuis 2010)
* comparaison sur les 3 premiers trimestres
**tout venant–bois-ferrailles
Maintien de la baisse des tonnages OM
- 7,5 % par rapport à 2012
- 44 % depuis 2010*
Taux de présentation environ 43 %
(contre 25% en C1)
donc tournées plus efficaces

25. Les déchets : bilan 2013
Réduction de la fréquence de collecte
Collecte des ordures ménagères 1 sem. sur 2 depuis février
Déchèteries
Ouverture déchèterie de Kervault en septembre
Démarrage des travaux de rénovation de l'Epine

26. Les déchets : perspectives
Collecte estivale hebdomadaire des ordures ménagères
Nouvelle campagne de communication : 4 messages

27. Services Techniques
André Fégeant

28. Les services techniques : bilan 2013
Interventions auprès des communes : 354 K€
Fauchage, point à temps, entretien terrain football,
élagage...
Interventions pour la Communauté : 167 K€
Entretien propriétés, PA, Moulin Neuf, piscine, bâtiments
Mutualisation matériel
Nacelle (52 jours de location au 15/11/2013)
Tractopelle (700 heures au 15/11/2013)
Deux lames neige
Mutualisation techniciens (VRD, Informatique)

29. Logement
André Sérazin

30. Le logement
Objectifs* 2010-2013 de l'OPAH
Propriétaires occupants : 306 dossiers dont 156
(économies d'énergie) et 27 (maintien à domicile et
adaptation au handicap)
Propriétaires bailleurs : 39 dossiers
*déterminés avant la nouvelle réglementation de l’ANAH
Evolutions
Depuis juillet 2012 :
Assouplissement critères de l’ANAH (financement logements
locatifs)
Augmentation du taux de subventions et plafonds travaux
subventionnables à l'étude (propriétaires bailleurs)
Depuis juillet 2013 :
Seuils de ressources réhaussés

31. Le logement : bilan 2013
543 contacts
Propriétaires occupants : 87 dossiers
Propriétaires bailleurs : 9 dossiers
11 dossiers en cours et 37 dossiers en attente de pièces
Demandes en hausse très forte depuis l'été (153 contacts
contre 87 au cours du 1er semestre 2013 et 86 snd semestre
2012)
+ 1 971 K€ de travaux pour les entreprises locales
+ 947 K€ d'aides attribuées (55% des aides = ANAH)
dont 85 K€ subventions CC
31

32. Le logement
Avant 1er juin 2013
Nbre de
pers.
Très
modeste
Modeste
1
8 934 €
2
Depuis 1er juin 2013
Majoré
Très
modeste
Modeste
11 614 €
17 867 €
14 173 €
18 170 €
13 066 €
16 985 €
26 130 €
20 728 €
26 573 €
3
15 712 €
20 428 €
31 424 €
24 930 €
31 957 €
4
18 357 €
23 864 €
36 713 €
29 123 €
37 336 €
5
21 013 €
27 316 €
42 023 €
33 335 €
42 736 €
/pers.sup.
2 646 €
3 441 €
5 292 €
4 200 €
5 382 €
%aide
ANAH
35%
20%
PA pour
adaptation
50%
50%
ASE

33. Le logement : exemples
Couple avec 1 enfant
Maison de 1975
Revenu fiscal n-2 = 23 163€ (2 123€/mois)
Gain énergétique 29%
Avant 1er juin 2013
Depuis 1er juin 2013
Plafond produit fiscal
référence
20 428 €
(soit 1 873€/mois)
24 930€
(soit 2 285€/mois)
Montant travaux pris
en compte
28 385 € TTC
28 385 € TTC
Subvention ANAH
0€
10 000 €
ASE
0€
3 500 €
Subvention CG56
0€
3 000 €
Subvention CCPQ
400 €
750 €
27 985 €
11 135 €
Reste à charge
propriétaire

34. Le logement : exemples
Couple retraité
Maison de 1966
Revenu fiscal n-2 = 19 447€ (1 783€/mois)
Gain énergétique 56%
Avant 1er juin 2013
Depuis 1er juin 2013
Plafond produit
fiscal référence
16 985 €
(soit 1 557€/mois)
20 768€
(soit 1903€/mois)
Montant travaux
pris en compte
12 760 € TTC
12 760 € TTC
Subvention ANAH
0€
5 963 €
ASE
0€
3 500 €
Subvention CG56
0€
1 789 €
Subvention CCPQ
400 €
750 €
12 360 €
758 €
Reste à charge
propriétaire

35. Economie
Economie
René Luherne
René Luherne

36. L'économie : bilan 2013
Parc de 4 éoliennes au sud de Larré (Enercon)
Projet de création de SEM (Société d'Economie Mixte)
Dépôt des dossiers administratifs (septembre)
Délai d'instruction 1 an
Fin 2014 ? - Autorisations délivrées
Fin 2015 ? - Démarrage des travaux

37. L'économie : bilan 2013
43 personnes accompagnées / + de 20 partenaires
16 entrepreneurs installés – dont 10 sur PA
Une majorité d'entreprises artisanales et tertiaires

38. L'économie : bilan 2013
Le foncier
3 acquisitions (Malansac, Caden), 4 cessions
7 parcelles réservées ou en cours de cession
L'immobilier
1 pépinière d'entreprise (5 entreprises)
1 Commerce + logements (Larré)
Source : Étude foncière des Parcs d'Activités 2013 – Service Développement économique

39. L'économie : bilan 2013
Aide au commerce de proximité (Molac)
Etudes des projets Le Cours, Saint-Gravé, la Vraie-Croix
Emploi-Formation
Nos métiers ont de l'avenir, groupe de travail Doux...
Economie circulaire
Etude de l'EME de Rennes sur le site de la Vraie-Croix et
les synergies d'entreprises (Soprat, Charier, nouvelles
entreprises...)
Animations pour les entreprises
Petits déjeuners, rencontres territoriales, salons...

40. L'économie : perspectives
2013 - 2014
Poursuite de l'étude sur l'écologie industrielle et l'économie
circulaire (EME Rennes)
Travaux de requalification-extension des PAE ( Caden )
Mise à jour de la signalétique entreprises
2014 – 2015
Aménagement du secteur de la gare
Source : Étude foncière des Parcs d'Activités 2013 – Service Développement économique

41. Le Moulin Neuf
Alain Richard

42. Le Moulin Neuf : bilan 2013
VVF Villages : une meilleure saison qu'en 2012
Fin du bail 2014 (négociation en cours pour 1 année sup.)
Accessibilité du site
Aménagement d'un chemin piéton entre le parking et
l'auberge
Qualité des eaux de baignade
Mini 20 baigneurs - Maxi 150

43. Le Moulin Neuf : perspectives
Étude sur le devenir du site : plusieurs scénarii

44. Tourisme
Gilbert Perrion
par Monique Danion

45. Le tourisme : bilan 2013
Internet
85 000 connexions (+20%) et 325 000 pages vues (+35%)
Optimisation du site pour les mobiles
Valorisation des loisirs nature et des systèmes de
réservation en ligne dès la page d'accueil
Papier
Agenda des animations (juin à septembre)
Carte des loisirs nature avec le Pays Vannes Lanvaux

46. Le tourisme : perspectives
Internet
Traduction en anglais
Création de contenus vidéos
Papier
Création carte découverte patrimoine
Nouvel office à Rochefort-en-Terre (accueil numérique)
Classement de l'Office de Tourisme

47. Aménagement durable
du territoire
Monique Danion

48. L'aménagement du territoire : bilan 2013
Lancement du diagnostic territorial (durée 13 mois)
Recrutement du bureau d'étude en novembre
Diagnostic agricole avec la Chambre d'Agriculture
Diagnostic paysage avec l'école de paysage de Blois

49. L'aménagement du territoire : bilan 2013
Documents d'urbanisme
Création d'une commission urbanisme
Travail en interSCOT avec les territoires voisins
Adhésion à la Charte du Foncier en Bretagne
Approbation du projet SAGE Vilaine
Avis projet PNR Golfe du Morbihan avant 26 décembre
Aménagement numérique
Validation de l'APD du SDTAN :
Montée en débit à Saint-Gravé, La Vraie-Croix
PA de Questembert, Malansac et LVC
1 000 prises fibre optique dans le centre de
Questembert

50. L'aménagement : perspectives
Travail en concertation pour partage du diagnostic
Tous mobilisés jusqu'en décembre 2014 !
Animation autour de la thématique paysage
fin mars – début avril ?
Structuration du SIG
Suivi de l'avancement de l'aménagement numérique
Programme Leader sur les pratiques multimodales ?

51. Perspectives 2014
Paul Paboeuf

52. Perspectives 2014
Élections en direct de Conseillers Communautaires
(8 communes sur 13)
Installation d'une nouvelle équipe
Diagnostic territorial (préalable à un PLUI ou un SCOT) =
chantier important du prochain mandat
Siège communautaire : emménagement en juin
Projet Éducatif Local
Maison d'Accueil Communautaire (MAC)
Mutualisation