Assemblée
Communautaire
Malansac – 28 novembre 2013
Rétrospective 2013 et perspectives 2014
Introduction, finances, piscine

P. Paboeuf

Gérontologie

P. Le Penhuizic

Enfanc...
Faits marquants 2013

Prise de compétence enfance jeunesse
Démarrage des travaux du siège
Livraison d'une nouvelle déchète...
Les principales dépenses en K€
(fonct. + invest.)

445

Equipements
culturels
Action sociale
Tourisme
Economie
Piscine
Voi...
Les principales dépenses en K€
(fonct. + invest.)

2196

Déchets (dont
502 K€ au
Sysem)
Personnel
Reversement
compensation...
Les recettes en K€
(fonct. + invest.)

Ventes terrains
Loyers (yc bail
MN) et entrées
Subventions
invest. et PA
Allocation...
Piscine

Paul Paboeuf
La piscine : bilan 2013
Fréquentation
90 000 entrées
895 adhérents
Séances hebdomadaires
Aquatraining 4
Trampobike 3
Aquab...
La piscine : perspectives

Réseau de chaleur ( Ecole Beau Soleil, ALSH et Maison de l'enfance)
Optimisation de la chaudièr...
Gérontologie

Patrice Le Penhuizic
La gérontologie : bilan 2013
Semaine Bleue du 7 au 18 octobre
10 animations (11 en 2012)
3 034 programmes envoyés (3 397 e...
La gérontologie : perspectives
Espace autonomie Séniors Sud-Est Morbihan
Territoire 47 communes

Arc Sud Bretagne + CC du ...
La gérontologie : perspectives
Projet « Maison d'accueil communautaire »
Vocation : accueil des personnes âgées et proposi...
Enfance-Jeunesse

Bernard Chauvin
L'enfance jeunesse : bilan 2013
Prise de compétences au 01/01/13

ALSH 3-11 ans et 11-17 ans
Accompagnement de projets 14-...
L'enfance jeunesse : bilan 2013

Le Lieu Accueil Enfants Parents (LAEP)

46 familles en 2013 vs 35 familles en 2012
7 lieu...
L'enfance jeunesse : bilan 2013
Compétence enfance-jeunesse

Gestion des ALSH enfance et jeunesse
Conventionnement avec l'...
L'enfance jeunesse : perspectives

Finalisation du projet éducatif
Poursuite du travail partenarial
Avenant au contrat enf...
Culture

Paul Soulard
La culture : bilan 2013
L'Asphodèle
7 spectacles (saison 2013-2014)
2nde participation au festival «Prom'nons-nous» (7 lie...
La culture : bilan 2013
Réseau des Médiathèques
120 177 prêts en 2013 dont 17 940 (15 % des prêts) dans une autre
médiathè...
La culture : perspectives

Formalisation de la politique culturelle (projet de territoire)
Développement des animations en...
Déchets

François Hervieux
Les déchets : bilan 2013
Augmentation des tonnages de déchets triés*
+ 4 % sur les sacs jaunes (+107% depuis 2010)
- 4,5 %...
Les déchets : bilan 2013

Réduction de la fréquence de collecte

Collecte des ordures ménagères 1 sem. sur 2 depuis févrie...
Les déchets : perspectives
Collecte estivale hebdomadaire des ordures ménagères
Nouvelle campagne de communication : 4 mes...
Services Techniques
André Fégeant
Les services techniques : bilan 2013
Interventions auprès des communes : 354 K€

Fauchage, point à temps, entretien terrai...
Logement

André Sérazin
Le logement 
Objectifs* 2010-2013 de l'OPAH

Propriétaires occupants : 306 dossiers dont 156
(économies d'énergie) et 27 (...
Le logement : bilan 2013 
543 contacts
Propriétaires occupants : 87 dossiers
Propriétaires bailleurs : 9 dossiers
11 dossi...
Le logement
Avant 1er juin 2013
Nbre de
pers.

Très
modeste

Modeste

1

8 934 €

2

Depuis 1er juin 2013

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Très
mo...
Le logement : exemples
Couple avec 1 enfant
Maison de 1975
Revenu fiscal n-2 = 23 163€ (2 123€/mois)
Gain énergétique 29%
...
Le logement : exemples

Couple retraité
Maison de 1966
Revenu fiscal n-2 = 19 447€ (1 783€/mois)
Gain énergétique 56%
Avan...
Economie
Economie

René Luherne
René Luherne
L'économie : bilan 2013
Parc de 4 éoliennes au sud de Larré (Enercon)
Projet de création de SEM (Société d'Economie Mixte)...
L'économie : bilan 2013

43 personnes accompagnées / + de 20 partenaires
16 entrepreneurs installés – dont 10 sur PA
Une m...
L'économie : bilan 2013
Le foncier
3 acquisitions (Malansac, Caden), 4 cessions
7 parcelles réservées ou en cours de cessi...
L'économie : bilan 2013
Aide au commerce de proximité (Molac)
Etudes des projets Le Cours, Saint-Gravé, la Vraie-Croix

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L'économie : perspectives

2013 - 2014
Poursuite de l'étude sur l'écologie industrielle et l'économie
circulaire (EME Renn...
Le Moulin Neuf

Alain Richard
Le Moulin Neuf : bilan 2013

VVF Villages : une meilleure saison qu'en 2012
Fin du bail 2014 (négociation en cours pour 1 ...
Le Moulin Neuf : perspectives

Étude sur le devenir du site : plusieurs scénarii
Tourisme

Gilbert Perrion
par Monique Danion
Le tourisme : bilan 2013

Internet

85 000 connexions (+20%) et 325 000 pages vues (+35%)
Optimisation du site pour les mo...
Le tourisme : perspectives
Internet
Traduction en anglais
Création de contenus vidéos

Papier
Création carte découverte pa...
Aménagement durable
du territoire
Monique Danion
L'aménagement du territoire : bilan 2013
Lancement du diagnostic territorial (durée 13 mois)
Recrutement du bureau d'étude...
L'aménagement du territoire : bilan 2013
Documents d'urbanisme
Création d'une commission urbanisme
Travail en interSCOT av...
L'aménagement : perspectives

Travail en concertation pour partage du diagnostic
Tous mobilisés jusqu'en décembre 2014 !

...
Perspectives 2014
Paul Paboeuf
Perspectives 2014
Élections en direct de Conseillers Communautaires
(8 communes sur 13)

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CCPQuestembert Assemblée générale communautaire novembre 2013

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CCPQuestembert Assemblée générale communautaire novembre 2013

  1. 1. Assemblée Communautaire Malansac – 28 novembre 2013
  2. 2. Rétrospective 2013 et perspectives 2014 Introduction, finances, piscine P. Paboeuf Gérontologie P. Le Penhuizic Enfance-Jeunesse B. Chauvin Culture P. Soulard Déchets et services techniques F. Hervieux-A. Fégeant Logement A. Sérazin Développement économique R. Luherne Moulin neuf A. Richard Tourisme M. Danion Aménagement du territoire M. Danion Perspectives 2014 P. Paboeuf Conférence "L'économie circulaire" par M. Bahers (EME Bruz)
  3. 3. Faits marquants 2013 Prise de compétence enfance jeunesse Démarrage des travaux du siège Livraison d'une nouvelle déchèterie à Kervault Création d'un Comité Technique
  4. 4. Les principales dépenses en K€ (fonct. + invest.) 445 Equipements culturels Action sociale Tourisme Economie Piscine Voirie Logement 393 374 351 349 329 80
  5. 5. Les principales dépenses en K€ (fonct. + invest.) 2196 Déchets (dont 502 K€ au Sysem) Personnel Reversement compensation aux communes FNGIR SDIS et SIVU ReT 2106 1326 1081 349
  6. 6. Les recettes en K€ (fonct. + invest.) Ventes terrains Loyers (yc bail MN) et entrées Subventions invest. et PA Allocations diverses Produits de service Dotation globale de fonctionnement Redevance incitative Produit fiscal 1432 999 62 128 206 326 1154 4011
  7. 7. Piscine Paul Paboeuf
  8. 8. La piscine : bilan 2013 Fréquentation 90 000 entrées 895 adhérents Séances hebdomadaires Aquatraining 4 Trampobike 3 Aquabike 8 Aquagym 13 Location de matériel 641 loc. d'aquabike 158 inscrits 266 inscrits
  9. 9. La piscine : perspectives Réseau de chaleur ( Ecole Beau Soleil, ALSH et Maison de l'enfance) Optimisation de la chaudière biomasse de la piscine Activité "circuit training"  Travail des différentes chaines musculaires
  10. 10. Gérontologie Patrice Le Penhuizic
  11. 11. La gérontologie : bilan 2013 Semaine Bleue du 7 au 18 octobre 10 animations (11 en 2012) 3 034 programmes envoyés (3 397 en 2012) 646 participants (879 en 2012)
  12. 12. La gérontologie : perspectives Espace autonomie Séniors Sud-Est Morbihan Territoire 47 communes Arc Sud Bretagne + CC du Pays de Questembert + CC de La Gacilly + une partie de la CC du pays de Redon + les communes de Camoël, Férel et Pénestin Principes généraux de la plate-forme Offrir le panel complet des missions d’information, d’évaluation, de concertation et de coordination Garantir la cohérence, la lisibilité et l’ancrage territorial des politiques publiques en direction des personnes âgées Création de la plate-forme le 01/01/2014
  13. 13. La gérontologie : perspectives Projet « Maison d'accueil communautaire » Vocation : accueil des personnes âgées et propositions d'activités sociales, culturelles, dans un lieu collectif adapté ouvert quelques heures ou quelques jours par semaine. Souhait du comité gérontologie expérimentation sur 3 ans. de lancer une
  14. 14. Enfance-Jeunesse Bernard Chauvin
  15. 15. L'enfance jeunesse : bilan 2013 Prise de compétences au 01/01/13 ALSH 3-11 ans et 11-17 ans Accompagnement de projets 14-25 ans Coordination des ludothèques Relais Parents Assistantes Maternelles Redéfinition des objectifs Développement des ateliers d'éveil Festi'mômes 2 000 spectateurs (200 familles) dont 80 % du territoire 10 spectacles – 33 séances 1 conférence débat «Tout-petits, déjà spectateurs !» 1 journée de formation
  16. 16. L'enfance jeunesse : bilan 2013 Le Lieu Accueil Enfants Parents (LAEP) 46 familles en 2013 vs 35 familles en 2012 7 lieux d'accueil 6 accueillantes (2 par séances) Le Relais Parents Assistantes Maternelles (RPAM) 236 assistantes maternelles agréées au 31/12/12 181 assistantes maternelles en activités 400 entretiens menés (assistantes maternelles, parents...) 100 ateliers d'éveil (victimes de leur succès !)
  17. 17. L'enfance jeunesse : bilan 2013 Compétence enfance-jeunesse Gestion des ALSH enfance et jeunesse Conventionnement avec l'association Eveil Acquisition d'un logiciel de gestion des inscriptions Prise en charge du transport (rythmes scolaires) MISACO – Réseau de professionnels Ciné-débat autour de la crise suicidaire (60 participants) Formation «Repérage de la crise suicidaire» (14 participants) Point Accueil Écoute Jeunes Questembert : mercredi 16h à 18h Malansac : mercredi matin sur rendez-vous Fréquentation en hausse
  18. 18. L'enfance jeunesse : perspectives Finalisation du projet éducatif Poursuite du travail partenarial Avenant au contrat enfance-jeunesse Réforme des rythmes scolaires Formation professionnelle sur la méthodologie de projets autour des échanges européens Développement d'actions à destination des jeunes Communication aux familles (programmes, calendriers d'inscriptions...)
  19. 19. Culture Paul Soulard
  20. 20. La culture : bilan 2013 L'Asphodèle 7 spectacles (saison 2013-2014) 2nde participation au festival «Prom'nons-nous» (7 lieux) Les Digitales (2ème saison) 1 400 visiteurs de mars à septembre Les spectacles scolaires (8 séances)  «Une rencontre 2 parallèles» : 1 567 élèves CP-CE-CM «Les toutes petites choses» : 1 175 élèves PS-MS-GS Nouveauté 2013 : la séance grand public « Les petites choses » en décembre (dès 5 ans)
  21. 21. La culture : bilan 2013 Réseau des Médiathèques 120 177 prêts en 2013 dont 17 940 (15 % des prêts) dans une autre médiathèque que celle de son lieu de résidence 60 462 titres visualisés sur le site internet (33 647 en 2012) 578 usagers à la 1ère Fête du réseau (31 rdv dont 8 avec intervenants) 2 nouvelles médiathèques : La Vraie-Croix et Saint-Gravé Conditions d'emprunt harmonisées Salon du livre jeunesse - 14è édition 1 854 élèves de la MS au CM2 (7 animations, 39 séances) 60 rencontres élèves/auteurs sur 2 jours 77 % des chèques livres utilisés (2 121 sur 2 816 distribués)
  22. 22. La culture : perspectives Formalisation de la politique culturelle (projet de territoire) Développement des animations en réseau Augmentation de la fréquentation et du nombre d'usagers (qualité et diversité de l'offre et des services)
  23. 23. Déchets François Hervieux
  24. 24. Les déchets : bilan 2013 Augmentation des tonnages de déchets triés* + 4 % sur les sacs jaunes (+107% depuis 2010) - 4,5 % sur les papiers (+5% depuis 2010) - 0,5 % sur le verre (+4% depuis 2010) + 13 % sur les déchèteries** (+37% depuis 2010) * comparaison sur les 3 premiers trimestres **tout venant–bois-ferrailles Maintien de la baisse des tonnages OM - 7,5 % par rapport à 2012 - 44 % depuis 2010* Taux de présentation environ 43 % (contre 25% en C1) donc tournées plus efficaces
  25. 25. Les déchets : bilan 2013 Réduction de la fréquence de collecte Collecte des ordures ménagères 1 sem. sur 2 depuis février Déchèteries Ouverture déchèterie de Kervault en septembre Démarrage des travaux de rénovation de l'Epine 
  26. 26. Les déchets : perspectives Collecte estivale hebdomadaire des ordures ménagères Nouvelle campagne de communication : 4 messages
  27. 27. Services Techniques André Fégeant
  28. 28. Les services techniques : bilan 2013 Interventions auprès des communes : 354 K€ Fauchage, point à temps, entretien terrain football, élagage... Interventions pour la Communauté : 167 K€ Entretien propriétés, PA, Moulin Neuf, piscine, bâtiments Mutualisation matériel Nacelle (52 jours de location au 15/11/2013) Tractopelle (700 heures au 15/11/2013) Deux lames neige Mutualisation techniciens (VRD, Informatique)
  29. 29. Logement André Sérazin
  30. 30. Le logement  Objectifs* 2010-2013 de l'OPAH Propriétaires occupants : 306 dossiers dont 156 (économies d'énergie) et 27 (maintien à domicile et adaptation au handicap) Propriétaires bailleurs : 39 dossiers *déterminés avant la nouvelle réglementation de l’ANAH Evolutions Depuis juillet 2012 : Assouplissement critères de l’ANAH (financement logements locatifs) Augmentation du taux de subventions et plafonds travaux subventionnables à l'étude (propriétaires bailleurs) Depuis juillet 2013 : Seuils de ressources réhaussés
  31. 31. Le logement : bilan 2013  543 contacts Propriétaires occupants : 87 dossiers Propriétaires bailleurs : 9 dossiers 11 dossiers en cours et 37 dossiers en attente de pièces Demandes en hausse très forte depuis l'été (153 contacts contre 87 au cours du 1er semestre 2013 et 86 snd semestre 2012) + 1 971 K€ de travaux pour les entreprises locales + 947 K€ d'aides attribuées (55% des aides = ANAH) dont 85 K€ subventions CC 31
  32. 32. Le logement Avant 1er juin 2013 Nbre de pers. Très modeste Modeste 1 8 934 € 2 Depuis 1er juin 2013 Majoré Très modeste Modeste 11 614 € 17 867 € 14 173 € 18 170 € 13 066 € 16 985 € 26 130 € 20 728 € 26 573 € 3 15 712 € 20 428 € 31 424 € 24 930 € 31 957 € 4 18 357 € 23 864 € 36 713 € 29 123 € 37 336 € 5 21 013 € 27 316 € 42 023 € 33 335 € 42 736 € /pers.sup. 2 646 € 3 441 € 5 292 € 4 200 € 5 382 € %aide ANAH 35% 20% PA pour adaptation 50% 50% ASE
  33. 33. Le logement : exemples Couple avec 1 enfant Maison de 1975 Revenu fiscal n-2 = 23 163€ (2 123€/mois) Gain énergétique 29% Avant 1er juin 2013 Depuis 1er juin 2013 Plafond produit fiscal référence 20 428 € (soit 1 873€/mois) 24 930€ (soit 2 285€/mois) Montant travaux pris en compte 28 385 € TTC 28 385 € TTC Subvention ANAH 0€ 10 000 € ASE 0€ 3 500 € Subvention CG56 0€ 3 000 € Subvention CCPQ 400 € 750 € 27 985 € 11 135 € Reste à charge propriétaire
  34. 34. Le logement : exemples Couple retraité Maison de 1966 Revenu fiscal n-2 = 19 447€ (1 783€/mois) Gain énergétique 56% Avant 1er juin 2013 Depuis 1er juin 2013 Plafond produit fiscal référence 16 985 € (soit 1 557€/mois) 20 768€ (soit 1903€/mois) Montant travaux pris en compte 12 760 € TTC 12 760 € TTC Subvention ANAH 0€ 5 963 € ASE 0€ 3 500 € Subvention CG56 0€ 1 789 € Subvention CCPQ 400 € 750 € 12 360 € 758 € Reste à charge propriétaire
  35. 35. Economie Economie René Luherne René Luherne
  36. 36. L'économie : bilan 2013 Parc de 4 éoliennes au sud de Larré (Enercon) Projet de création de SEM (Société d'Economie Mixte) Dépôt des dossiers administratifs (septembre) Délai d'instruction 1 an Fin 2014 ? - Autorisations délivrées Fin 2015 ? - Démarrage des travaux
  37. 37. L'économie : bilan 2013 43 personnes accompagnées / + de 20 partenaires 16 entrepreneurs installés – dont 10 sur PA Une majorité d'entreprises artisanales et tertiaires
  38. 38. L'économie : bilan 2013 Le foncier 3 acquisitions (Malansac, Caden), 4 cessions 7 parcelles réservées ou en cours de cession L'immobilier 1 pépinière d'entreprise (5 entreprises) 1 Commerce + logements (Larré) Source : Étude foncière des Parcs d'Activités 2013 – Service Développement économique
  39. 39. L'économie : bilan 2013 Aide au commerce de proximité (Molac) Etudes des projets Le Cours, Saint-Gravé, la Vraie-Croix Emploi-Formation Nos métiers ont de l'avenir, groupe de travail Doux... Economie circulaire Etude de l'EME de Rennes sur le site de la Vraie-Croix et les synergies d'entreprises (Soprat, Charier, nouvelles entreprises...) Animations pour les entreprises Petits déjeuners, rencontres territoriales, salons...
  40. 40. L'économie : perspectives 2013 - 2014 Poursuite de l'étude sur l'écologie industrielle et l'économie circulaire (EME Rennes) Travaux de requalification-extension des PAE ( Caden ) Mise à jour de la signalétique entreprises 2014 – 2015 Aménagement du secteur de la gare Source : Étude foncière des Parcs d'Activités 2013 – Service Développement économique
  41. 41. Le Moulin Neuf Alain Richard
  42. 42. Le Moulin Neuf : bilan 2013 VVF Villages : une meilleure saison qu'en 2012 Fin du bail 2014 (négociation en cours pour 1 année sup.) Accessibilité du site Aménagement d'un chemin piéton entre le parking et l'auberge Qualité des eaux de baignade Mini 20 baigneurs - Maxi 150
  43. 43. Le Moulin Neuf : perspectives Étude sur le devenir du site : plusieurs scénarii
  44. 44. Tourisme Gilbert Perrion par Monique Danion
  45. 45. Le tourisme : bilan 2013 Internet 85 000 connexions (+20%) et 325 000 pages vues (+35%) Optimisation du site pour les mobiles Valorisation des loisirs nature et des systèmes de réservation en ligne dès la page d'accueil Papier Agenda des animations (juin à septembre) Carte des loisirs nature avec le Pays Vannes Lanvaux
  46. 46. Le tourisme : perspectives Internet Traduction en anglais Création de contenus vidéos Papier Création carte découverte patrimoine Nouvel office à Rochefort-en-Terre (accueil numérique) Classement de l'Office de Tourisme
  47. 47. Aménagement durable du territoire Monique Danion
  48. 48. L'aménagement du territoire : bilan 2013 Lancement du diagnostic territorial (durée 13 mois) Recrutement du bureau d'étude en novembre Diagnostic agricole avec la Chambre d'Agriculture Diagnostic paysage avec l'école de paysage de Blois
  49. 49. L'aménagement du territoire : bilan 2013 Documents d'urbanisme Création d'une commission urbanisme Travail en interSCOT avec les territoires voisins Adhésion à la Charte du Foncier en Bretagne Approbation du projet SAGE Vilaine Avis projet PNR Golfe du Morbihan avant 26 décembre Aménagement numérique Validation de l'APD du SDTAN : Montée en débit à Saint-Gravé, La Vraie-Croix PA de Questembert, Malansac et LVC 1 000 prises fibre optique dans le centre de Questembert
  50. 50. L'aménagement : perspectives Travail en concertation pour partage du diagnostic Tous mobilisés jusqu'en décembre 2014 ! Animation autour de la thématique paysage fin mars – début avril ? Structuration du SIG Suivi de l'avancement de l'aménagement numérique Programme Leader sur les pratiques multimodales ?
  51. 51. Perspectives 2014 Paul Paboeuf
  52. 52. Perspectives 2014 Élections en direct de Conseillers Communautaires (8 communes sur 13) Installation d'une nouvelle équipe Diagnostic territorial (préalable à un PLUI ou un SCOT) = chantier important du prochain mandat Siège communautaire : emménagement en juin Projet Éducatif Local Maison d'Accueil Communautaire (MAC) Mutualisation

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