RéseauTISC: Experience du Maroc
M. FERHANE Mohamed Amine
5 mai 2015
Tunis
Développement technologique des entreprises
Valorisation des résultats de la recherche
—  Offrir aux utilisateurs des services de recherche sur les
bases de données brevets et autres sources
d’informations te...
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—  Recherche sur l’état de la technique 
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Les éléments vitaux de l’organisation du réseau
TISC
—  Convention d’adhésion tournante
—  Cahier de charges pour chaque...
Graphe 1: Membres du réseau TISC
Graphe 2: Points focaux TISC
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— Orientations vers des outils de protection de
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Recherche sur l’état de la technique
Cette recherche révèle le niveau de développement technique atteint dans un
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La recherche d’antériorité permet d’avoir une idée sur la nouveauté et l’activité inventive
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Cartographie Brevet
La cartographie des brevets désigne un ensemble varié de pratiques visant à
représenter graphiquement ...
Recherche de la liberté d’exploitation
La liberté d’exploitation permet d’identifier les produits et procédés d’un secteur...
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collaboration avec le programmeASPI de l’OMPI.
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• Réunion du comité de suivi pour le monitoring des activités du
réseau TISC
•  Edition d’une lettre d’information (TISC N...
Commandes de recherche TISC en 2014
2011 2012 2013 2014
101
168
201 200
Portefeuille Brevets des Membres TISC
Graphe 1: Dépôt des demandes de brevets d'invention au Maroc
Merci de votre attention
http://www.tisc.ma
ferhane@ompic.org.ma
Tunis workshop Maghrenov "Reseau TICS experience du Maroc"
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Tunis workshop Maghrenov "Reseau TICS experience du Maroc"

  1. 1. RéseauTISC: Experience du Maroc M. FERHANE Mohamed Amine 5 mai 2015 Tunis
  2. 2. Développement technologique des entreprises Valorisation des résultats de la recherche
  3. 3. —  Offrir aux utilisateurs des services de recherche sur les bases de données brevets et autres sources d’informations techniques grâce à une assistance personnelle directe Participer à la valorisation des résultats de la recherche Sensibiliser les utilisateurs sur leurs droits en matière de propriété industrielle notamment le brevet d’invention Identifier les problématiques techniques au niveau des entreprises et les thèmes de rechercher au niveau des universités et Instituts de recherche;
  4. 4. TISC-OMPIC Cellule d’animation TISC- Entrepris e TISC- R&D TISC- TechniqueTISC- Universités TISC- OMPIC Composition et Organisation du réseau TISC
  5. 5. —  Recherche sur l’état de la technique  —  Cartographie Brevet (Patent Mapping)  —  Recherche de la liberté d’exploitation —  Recherche d’antériorité
  6. 6. Les éléments vitaux de l’organisation du réseau TISC —  Convention d’adhésion tournante —  Cahier de charges pour chaque catégorie —  Charte de confidentialité —  Code de déontologie relatif aux responsables de points focaux
  7. 7. Graphe 1: Membres du réseau TISC Graphe 2: Points focaux TISC 2011 2012 2013 2014 26 35 47 58 2011 2012 2013 2014 19 27 35 43 * Liste des membres et points focaux sont disponible à l’url: http://www.tisc.ma/medias/upload/Listesitewe28octobre2013.pdf
  8. 8. — Assistance directe sur la recherche de l’information technologique — Orientations vers des outils de protection de l’innovation, par exemple, l’utilisation de brevets — Orientations vers des outils de financement existants.
  9. 9. —  Recherche sur l’état de la technique  —  Cartographie Brevet (Patent Mapping)  —  Recherche de la liberté d’exploitation —  Recherche d’antériorité
  10. 10. Recherche sur l’état de la technique Cette recherche révèle le niveau de développement technique atteint dans un secteur technologique donné.Avant tout nouveau développement, il est essentiel d’établir un aperçu de l’état général de la technique dans un secteur technologique.
  11. 11. Recherche d’antériorité La recherche d’antériorité permet d’avoir une idée sur la nouveauté et l’activité inventive d’une idée ou une invention, elle permet également d’identifier d’éventuelles divulgations antérieures (articles, brevets, conférences) qui pourraient compromettre la brevetabilité d’une invention. Exemples —  Ne pas réinventer la roue; —  Orienter les travaux de la recherche; —  Evaluer l’invention avant l’enregistrement.
  12. 12. Cartographie Brevet La cartographie des brevets désigne un ensemble varié de pratiques visant à représenter graphiquement un corpus de brevets et les informations issues de son analyse. Exemples -  Les cartes géographiques de brevets -  Les tendances technologiques. -  Les cartes de réseaux de coopération par l’analyse des brevets en copropriété.
  13. 13. Recherche de la liberté d’exploitation La liberté d’exploitation permet d’identifier les produits et procédés d’un secteur donné qui ne sont pas protégés au Maroc, ou qui sont tombés dans le domaine public, et qu’il est possible d’exploiter librement. Exemples Les médicaments libres d’exploitation
  14. 14. —  Accès à la base de données privée Questel (4 accès) en collaboration avec le programmeASPI de l’OMPI. —  Bases de données brevets publics (PatentScope et Espacenet)
  15. 15. • Réunion du comité de suivi pour le monitoring des activités du réseau TISC •  Edition d’une lettre d’information (TISC News) • Contact permanent avec les responsables des points focaux • Groupe TISC Maroc sur la plateforme d’échange e-TISC de l’OMPI (http://etisc.wipo.org/) • Site web dédié (http://www.tisc.ma) • Facebook (Groupe TISC-Maroc) et Linkedin (Réseau TISC)
  16. 16. Commandes de recherche TISC en 2014 2011 2012 2013 2014 101 168 201 200
  17. 17. Portefeuille Brevets des Membres TISC
  18. 18. Graphe 1: Dépôt des demandes de brevets d'invention au Maroc
  19. 19. Merci de votre attention http://www.tisc.ma ferhane@ompic.org.ma

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