Bulletin d'inscription formation tao pro 2011

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Bulletin d'inscription formation tao pro 2011

  1. 1. www.taovillage.com BULLETIN D’INSCRIPTION – FORMATION A retourner ou à faxer AVANT LE 2 juin 2011 à : Taovillage 95, rue du Faubourg Saint-Antoine – 75011 PARIS Tel : 01 44 75 80 00 Fax : 01 44 75 56 96 TITRE DE LA FORMATION : Management Collaboratif & Intelligence Collective PLANNING : Session de 3 jours les 15-16-17 juin 2011 (9h à 18h) LIEU : Taovillage 95, rue du Faubourg Saint Antoine 75011 PARIS TARIFS : Prix particuliers et auto-entrepreneurs : 600€ HT + 117,60€ de TVA (taux en vigueur 19,6%) soit un Prix TTC de 717,60€ TTC Prix entreprises : 1200,00€ HT + 235,20€ de TVA (taux en vigueur 19,6%) soit un Prix TTC de 1435,2€ TTC Hébergement et repas en sus (nous consulter) PARTICIPANT : M. Nom : ________________________________________ Prénom : ___________________________________________________ Fonction : _________________________________________________ e-mail : ___________________________________________ Adresse d’envoi du courrier de convocation : ______________________________________________________________________ ______________________________________________________________________________________________________________ Téléphone : _____________________________________________ Fax : _________________________________________________ IMPORTANT : Merci de cocher l’une des 2 cases suivantes :  Je suis un particulier et je financerai moi-même la formation. Dans ce cas, je recevrai un contrat de formation professionnelle à titre individuel.  Je suis un salarié, un gérant ou un auto-entrepreneur et mon entreprise financera la formation. Dans ce cas, je recevrai une convention de formation professionnelle. SI VOUS FINANCEZ VOUS MÊME VOTRE FORMATION: Adresse de facturation (si différent de l’adresse de convocation): _____________________________________________________ _______________________________________________________________________________________________________________ SI VOTRE FORMATION EST FINANCÉE PAR VOTRE ENTREPRISE : Raison sociale : _______________________________________________ Siret |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__| Adresse : ______________________________________________________________________________________________________ _______________________________________________________________________________________________________________ Téléphone : _________________________________________ Fax : _____________________________________________________ Secteur d’activité : ____________________________________ NAF/APE : _________________ Effectif : ______________________ Responsable formation : M. Mme. Mlle. Nom : _________________________ Prénom : ___________________________________ Personne responsable de l’inscription, si différente : M. Mme. Mlle. Nom: ______________________________________________ Prénom : _____________________________________ Fonction : ______________________________________________________ e-mail : ________________________________________ FACTURATION : Etablissement à facturer, si différent : ______________________________________________________________________________ Règlement par un OPCA (entourer ce qui convient et compléter le cas échéant) : NON OUI Totalement OUI Partiellement : à hauteur de ……...% La signature de ce bulletin d’inscription implique l’acceptation sans réserves des conditions générales jointes ci-après. DATE ET SIGNATURE CACHET DE L’ENTREPRISE (le cas échéant) SAS au capital de 92 200 € - Siret : 43 40 49 409 000 15 – APE : 722Z TVA intracommunautaire : FR6343404940995, rue du Faubourg Saint-Antoine – 75011 PARIS Tel : 01 44 75 80 00 Fax : 01 44 75 56 96
  2. 2. CONDITIONS GENERALES – FORMATIONProcédure d’inscription1. Vous postez ou faxez votre bulletin d’inscription2. Nous vous envoyons un contrat ou une convention de formation professionnelle, confirmant votre inscription3. Vous retournez ce contrat ou cette convention signée (e) accompagné (e) de vos frais d’inscription à l’ordre de TAOVILLAGE SAS. Tous les prix sont indiqués hors taxe, ils sont à majorer du taux de TVA en vigueur à savoir 19,6%. L’inscription n’est définitive qu’après règlement des frais d’inscription. Les frais d’inscription ne sont encaissés qu’après la tenue de la formation.4. Vous recevrez, au plus tard trois jours avant le début de la formation, un dossier comprenant le programme de la formation et les indications relatives au lieu où sera délivrée la formation, aux moyens d’accès et aux horaires.Cas particulier pour les contrats de formation professionnelle à titre individuelLe stagiaire dispose dun délai de réflexion de dix jours à compter de la signature du contrat pour se rétracter par lettrerecommandée avec accusé de réception (article L. 6353-5 du Code du travail). Aucune somme ne peut être exigée du stagiaireavant lexpiration de ce délai (article L. 6353-6 du Code du travail).Documents légaux• Pour chaque inscription, un contrat ou une convention de formation professionnelle continue établi(e) selon les textes en vigueur vous est adressé(e) en 2 exemplaires dont 1 est à nous retourner signé et revêtu le cas échéant du cachet de votre entreprise.• La facture est adressée à l’issue de la formation.• L’attestation de participation vous est adressée après la formation.• Une attestation de présence pour chaque partie peut vous être fournie sur demande.Documents pédagogiquesIl sera remis aux participants une documentation écrite synthétisant les principaux éléments de la formation. Toutereproduction de documents de cours, ou parties de ceux-ci ne pourra être faite qu’avec notre assentiment écrit. Ces documentsrestent la propriété intellectuelle de Taovillage. Ils ne peuvent en aucun cas être revendus ou mis à disposition du public sousquelque forme que ce soit, y compris électronique. L’enregistrement des cours sous quelque forme que ce soit est interdit.Frais de stage• Les prix indiqués correspondent aux tarifs 2011 et sont hors taxes ; ils sont à majorer du taux de TVA en vigueur soit 19,6%.• Toute formation ou cycle commencé est dû en entier.• Les repas ne sont pas compris dans le prix de la formation. En cas de paiement total ou partiel de la formation par un OPCA, il vous appartient, le cas échéant, de vous faire rembourser ces frais par votre OPCA.• Le coût des documents pédagogiques remis aux stagiaires est compris dans le prix de la formation.Modalités de règlementLe règlement du prix de la formation est à effectuer à l’inscription, comptant, sans escompte, à l’ordre de TAOVILLAGESAS. Le règlement sera encaissé immédiatement après la tenue de la formation. Tout paiement intervenant postérieurement àces conditions générales de vente et aux dates d’échéances figurant sur nos factures entraînera l’application de plein droit etsans formalité d’une majoration égale à une fois et demi le taux de l’intérêt légal en vigueur au jour de la facturation.En cas de prise en charge de la formation par un OPCA, vous devez nous l’indiquer sur le bulletin d’inscription et surl’exemplaire de la convention. Dans ce cas, il vous appartient d’effectuer avant le début de la formation, la demande de prise encharge auprès de l’OPCA dont vous dépendez. En cas de prise en charge partielle par votre OPCA, la différence de coût voussera directement facturée. Si l’accord de prise en charge de votre OPCA ne nous parvient pas au premier jour de la formation, latotalité des frais de formation vous sera facturée. SAS au capital de 92 200 € - Siret : 43 40 49 409 000 15 – APE : 722Z TVA intracommunautaire : FR6343404940995, rue du Faubourg Saint-Antoine – 75011 PARIS Tel : 01 44 75 80 00Fax : 01 44 75 56 96 2
  3. 3. Annulation ou reportLa recherche du meilleur équilibre des sessions peut nous entraîner à proposer des modifications de dates.Cas d’empêchement d’un participantPour garantir un bon déroulement de la formation, nous vous demandons d’éviter toute demande de report ou d’annulationcompte tenu de leur répercussion sur l’organisation de la formation.Nous vous offrons également la possibilité jusqu’à la veille de la formation, de remplacer le stagiaire empêché par une autrepersonne ayant le même profil et les mêmes besoins en formation. Si cette possibilité n’est pas envisageable, il vous estdemandé de nous contacter le plus rapidement possible afin de trouver une autre solution.Dédit ou abandonEn cas d’annulation trop tardive (moins de 7 jours avant le début du stage) ou d’abandon au début ou au cours de la formation,nous nous réservons le droit de vous facturer à titre d’indemnité forfaitaire la totalité du montant de la formation, sauf cas deforce majeure au sens de l’article 1148 du code civil. L’acquittement de ce dédit ne pourra en aucun cas être imputé sur lemontant correspondant de la participation au développement de la Formation Professionnelle.Validation de la formationUne attestation de formation sera délivrée à chaque participant.Modalités de règlement des différents éventuelsTAOVILLAGE SAS se réserve le droit de modifier le programme si, malgré tous ses efforts, les circonstances l’y obligent.Si une contestation ou un différend ne peuvent être réglés à l’amiable, le tribunal de Paris(75) sera seul compétent pour régler lelitige. SAS au capital de 92 200 € - Siret : 43 40 49 409 000 15 – APE : 722Z TVA intracommunautaire : FR6343404940995, rue du Faubourg Saint-Antoine – 75011 PARIS Tel : 01 44 75 80 00Fax : 01 44 75 56 96 3

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