1.
Association pour la Recherche le Développement l’Enseignement de l’Acrobatie et la Voltige à Cheval.
Loi 1901 - SIRET 750 478 240 00013 - APE 9001Z
BULLETIN D’ADHESION
Je soussigné(e)………………………………………………………………………………………
Profession…………………………………………Né(e) le………………………………………...
Adresse……………………………………………………………………………………………….
Code postal………………………...Ville……………………………………………………………
Pays……………………………………………………
Téléphone……………………………………Mobile……………………………………………….
Courriel………………………………@……………………………………………………………..
reconnais avoir pris connaissance des statuts et du règlement intérieur, que je
m’engage à respecter. Je demande à adhérer à ARDEVAC dont le siège social se trouve,
2 rue Violette 17111 Loix, comme :
Cotisation 2012 Dons
Membre bienfaiteurs 1
O 100 € .……….. €
Membre sympathisant 2 O 50 € ….…….. €
Membre adhérent 3 O 20 €
Avantages fiscaux : Une déduction fiscale de 60% sur votre don
Selon l’article 238 bis du Code Général des Impôts, modifié par la loi du 1er août 2003, les particuliers et les entreprises
assujetties à l’impôt sur le revenu ou à l’impôt sur les sociétés bénéficient d’une réduction d’impôt en réalisant des actes de mécénat
ou de parrainage auprès d’associations culturelles à but non lucratif ou reconnues d’utilité publique. Cette réduction est égale à 60%
du montant des versements en numéraire ou en nature, pris dans la limite de 5 pour mille du chiffre d’affaires hors taxe pour un acte
de mécénat. Par ailleurs, il est possible de déduire l’excédent des versements liés au mécénat (dépassant le cadre des 5 pour mille)
de son impôt au titre des 5 exercices suivants, en respectant le plafond à chaque exercice. Pour bénéficier de la réduction, il vous
suffit de fournir au Trésor Public le reçu de versement établit par notre association, quelle que soit l’importance du versement.
Veuillez trouver ci-joint le règlement d’un montant de :…………………………€ 4
O Par chèque bancaire à l’ordre de ARDEVAC
O En espèce
Date……………………Signature…………………………………………………………….
A RETOURNER A
ARDEVAC, 5 Impasse du Couvent - 17111 - LOIX
1- Le conseil d’administration peut décerner le titre de membre bienfaiteur à toute personne ayant rendu de signalés services à
l’association.
2- Sont membres sympathisants, les personnes qui apportent leur soutien moral à l’association.
3- Sont membres adhérents, les personnes qui participent au fonctionnement de l’association et à la réalisation de son objet,
4- Envoi d’un reçu en retour.