1. INTRODUCTION GENERALE Droit civil
11/10/12
La personne humaine est soumise à de nombreuses obligations morales, religieuses, sociales et
politiques.
Le Code civil a consacré la théorie de l’autonomie de la volonté. Cette théorie est inspirée de la
philosophie des Lumières qui suppose chaque homme est fondamentalement libre.
Le contrat est alors la source du droit par excellence. Le contrat tire de la volonté, son caractère
contraignant de sorte que l’on parle à la fin du XIXe siècle l’autonomie de la volonté.
La liberté de l’homme de se conformer ou non à ses obligations a pour corollaire la responsabilité
I-. Le bien
La notion de ≪ Bien ≫ désigne tout le droit subjectif et patrimonial. Mais, toute chose est l’objet d’un
droit réel. Contrairement aux droits extrapatrimoniaux. Il s en ont une valeur pécuniaire et sont évalués
en espèce.
A-. Trois approches permettent d’approcher la définition des biens.
1-. Les biens sont des choses.
2-. Les biens sont des différents portants sur les choses.
3-. Le bien est l’ensemble des droits réels
B-.la personne
Une personne est ainsi susceptible d’être caractérisée par les éléments de son état civil. Son évolution
résulte de la naissance, puis de la majorité, de la filiation et finalement de la mort.
1-. La codification est l’expression du pouvoir mais également source de prestige
personnel pour son auteur. Rousseau indiquait qu’il fallait des Codes clairs, courts et précis.
2- Montesquieu est plus réservé. Pour lui, la codification doit être le fruit d’une évolution
historique. Or, la codification a aussi une dimension sociale. Elle est souvent consécutive à une crise de
Société.
Aussi, le premier Code adopté suite à la Révolution est le Code civil de 1804 toujours en vigueur, puis le
Code pénal de 1808 remplacé par celui de 1992. Les normes et les Institutions ne suffisent à former un
système juridique. Le principe d’égalité devant la loi devrait avoir pour conséquence le droit similaire
aux différents âges de la vie.
Le contrat social qui est le fondement de toute société suppose que des règles régissent de la vie de la cité.
Le droit est un phénomène relatif. Comme l’affirmait Pascal : ≪ Vérité en deçà Pyrénées, erreur adelà.
Sujet : droit, morale et religion
1e temps :

2. Le droit
 au sens large régit la société, on entend par le droit la sanction, la justice, injustice,
l’indifférence à la raison et le droit est la raison. Aristote => Justice, convention, contrat,
obligation, responsabilité, liberté, règle
La morale :
 on entend le pardon, la confession, amélioration, conduite, révélation, inspiration, divinité,
pitié, la doctrine, ordre naturel, tradition et coutume.
Religion :
 église, institution, séparation par la loi 1905, pouvoir spirituel, pouvoir temporel, ordre
naturel
Pardon, pitié, confession tradition, coutume, doctrine
2e temps : I.II
Définition des concepts :
Le droit réel