Organisation assemblée nationale

1. NUMÉRO
003 XVE LÉGISLATURE
MARDI 4 JUILLET
2017
SESSION EXTRAORDINAIRE
2016-2017

2. SOMMAIRE
2
MARDI 4 JUILLET 2017
ORDRE DU JOUR
1.ORDRE DU JOUR
2.CLÔTURE DE LA SESSION ORDINAIRE
3.CONVOCATION DU PARLEMENT EN SESSION EXTRAORDINAIRE
BUREAU DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE
CONFÉRENCE DES PRÉSIDENTS
COMMISSIONS ET ORGANES DE CONTRÔLE
GROUPES POLITIQUES - RÉUNIONS
LISTE DES CANDIDATURES DES GROUPES AUX COMMISSIONS
AGENDAS
DOCUMENTS ET PUBLICATIONS
PRÉSIDENCE
PORTAIL VIDÉO LA CHAÎNE
PARLEMENTAIRE

3. ORDRE DU JOUR
1. ORDRE DU JOUR DU MARDI 4 JUILLET2017
QUINZE HEURES
SÉANCE PUBLIQUE
1. OUVERTURE DE LA SESSION EXTRAORDINAIRE.
2. DÉCLARATION DE POLITIQUE GÉNÉRALE ET VOTE SUR CETTE DÉCLARATION.
Cliquez ici pour consulter
la feuille jaune
Cliquez ici pour consulter
la feuille verte
MARDI 4 JUILLET 2017Retour au sommaire
3

4. ORDRE DU JOUR
Cliquez ici pour consulter
la feuille jaune
Cliquez ici pour consulter
la feuille verte
2. CLÔTURE DE LA SESSION ORDINAIRE 2016/2017
Conformément à l’article 28 de la Constitution et à l’article 60 du Règlement, le
Président de l’Assemblée nationale a constaté, le vendredi 30 juin 2017, la clôture de
la session ordinaire de 2016-2017.
3. CONVOCATION DU PARLEMENT EN SESSION EXTRAORDINAIRE
MARDI 4 JUILLET 2017Retour au sommaire
4

5. BUREAU DE
L’ASSEMBLÉE NATIONALE
COMPOSITION DU BUREAU
(SÉANCES DES MARDI 27 ET MERCREDI 28 JUIN 2017)
Cliquez ici pour consulter les comptes rendus des réunions du Bureau
MARDI 4 JUILLET 2017Retour au sommaire
5

6. CONFÉRENCE
DES PRÉSIDENTS
LA CONFÉRENCE, CONSTITUÉE CONFORMÉMENT
À L'ARTICLE 47 DU RÈGLEMENT,
EST CONVOQUÉE POUR LE :
MARDI 4 JUILLET 2017
à 10 HEURES
dans les Salons de la Présidence.
MARDI 4 JUILLET 2017Retour au sommaire
6

7. BUREAUX DES COMMISSIONS
1/4
AFFAIRES CULTURELLES
Président :
M. Bruno Studer REM
Vice-présidents : M. Pierre-Yves Bournazel LC
Mme Sylvie Charrière REM
Mme Frédérique Dumas REM
Mme Constance Le Grip LR
Secrétaires : M. Pascal Bois REM
M. Régis Juanico NG
M. Maxime Minot LR
M. Pierre-Alain Raphan REM
AFFAIRES ÉCONOMIQUES
Président :
M. Roland Lescure REM
Vice-présidents :
Mme Sophie Errante REM
M. Mickaël Nogal REM
Mme Marie-Noëlle Battistel NG
M. Daniel Fasquelle LR
Secrétaires : Mme Christelle Dubos REM
M. Thierry Benoit LC
Mme Anne-Laurence Petel REM
M. François Ruffin FI

8. BUREAUX DES COMMISSIONS
2/4
AFFAIRES ÉTRANGÈRES
Présidente :
Mme Marielle de Sarnez MODEM
Vice-présidents :
M. Jacques Maire REM
Mme Mireille Clapot REM
M. Michel Herbillon LR
M. Meyer Habib LC
Secrétaires : M. Denis Masséglia REM
Mme Isabelle Rauch REM
Mme Bérengère Poletti LR
Mme Laurence Dumont NG
AFFAIRES SOCIALES
Président :
Mme Brigitte Bourguignon REM
Rapporteur général :
M. Olivier Véran REM
Vice-présidents :
M. Jean-Pierre Door LR
Mme Monique Iborra REM
M. Bernard Perrut LR
M. Jean-Louis Touraine REM
Secrétaires : M. Julien Borowczyk REM
M. Cyrille Isaac-Sibille MODEM
M. Gilles Lurton LR
Mme Élisabeth Toutut-Picard REM

9. BUREAUX DES COMMISSIONS
3/4
DÉFENSE NATIONALE ET FORCES
ARMÉES
Président :
M. Jean-Jacques Bridey REM
Vice-présidents :
Mme Françoise Dumas REM
M. Jean-Michel Jacques LR
M. Charles de la Verpillière NG
M. Joaquim Pueyo REM
Secrétaires : M. Bruno Nestor Azerot GDR
M. Jean-Pierre Cubertafon MODEM
Mme Marianne Dubois LR
Mme Natalia Pouzyreff REM
DÉVELOPPEMENT DURABLE ET
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Président :
Mme Barbara Pompili REM
Vice-présidents :
M. Guillaume Garot NG
M. Jacques Krabal REM
M. Alain Perea REM
M. Jean-Marie Sermier LR
Secrétaires : Mme Jennifer De Temmerman REM
Mme Florence Lasserre-David MODEM
M. Bertrand Pancher LC
M. Damien Pichereau REM

10. LOIS CONSTITUTIONNELLES, DE LA
LÉGISLATION ET DE L'ADMINISTRATION
GÉNÉRALE DE LA RÉPUBLIQUE
Présidente :
Mme Yaël Braun-Pivet REM
Vice-présidents :
M. Stéphane Mazars REM
M. Didier Paris REM
Mme Laurence Vichnievsky MODEM
M. Philippe Gosselin LR
Secrétaires : Mme Hélène Zannier REM
M. Jean Terlier REM
M. Xavier Breton LR
M. Pierre Morel-À-L'Huissier LC
FINANCES, ÉCONOMIE GÉNÉRALE ET
CONTRÔLE BUDGÉTAIRE
Président :
M. Éric Woerth LR
Rapporteur général :
M. Joël Giraud REM
Vice-présidents :
M. Jean-Noël Barrot MODEM
Mme Émilie Cariou REM
M. Charles de Courson LC
M. Laurent Saint-Martin REM
Secrétaires : Mme Marie-Christine Dalloz LR
M. Pierre Person REM
Mme Valérie Rabault NG
Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas REM

11. RÉUNIONS
10 H 30
NOUVELLE GAUCHE
SALON MARS III, 101 RUE DE L’UNIVERSITÉ
LA RÉPUBLIQUE EN MARCHE
SALLE COLBERT, PALAIS BOURBON
GAUCHE DÉMOCRATE ET RÉPUBLICAINE
SALLE 1, 3 RUE ARISTIDE BRIAND
10 H 45
LES RÉPUBLICAINS
SALLE 6217, 2ÈME SOUS-SOL, PALAIS BOURBON
11 HEURES
LA RÉPUBLIQUE EN MARCHE
SALLE VICTOR HUGO, 101 RUE DE L’UNIVERSITÉ
11 H 15
LES RÉPUBLICAINS
SALLE 6217, 2ÈME SOUS-SOL, PALAIS-BOURBON
13 HEURES
LA RÉPUBLIQUE EN MARCHE
SALON MARS III, 101 RUE DE L’UNIVERSITÉ
1/2
GROUPES
POLITIQUES
MARDI 4 JUILLET 2017Retour au sommaire
11

12. RÉUNIONS
14 HEURES
LA RÉPUBLIQUE EN MARCHE
SALLE 1, 3 RUE ARISTIDE BRIAND
LA RÉPUBLIQUE EN MARCHE
SALLE VICTOR HUGO, 101 RUE DE L’UNIVERSITÉ
2/2
GROUPES
POLITIQUES
MARDI 4 JUILLET 2017Retour au sommaire
12

13. LISTE DES CANDIDATURES
MARDI 4 JUILLET 2017Retour au sommaire
13
AUX COMMISSIONS
PRÉSENTÉES PAR LES GROUPES POLITIQUES
ET LES DÉPUTÉS NON INSCRITS
POUR ACCÉDER À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS,
CLIQUEZ SUR CHACUNE D’ENTRE ELLES
AFFAIRES CULTURELLES
AFFAIRES ÉCONOMIQUES
AFFAIRES ÉTRANGÈRES
AFFAIRES SOCIALES
DÉFENSE
DÉVELOPPEMENT DURABLE
FINANCES
LOIS

14. La page « tous les agendas » permet de visualiser l’ensemble des réunions qui se tiennent
à l’Assemblée par jour ou par semaine, en sélectionnant les organes
ou le type de réunion que l’on souhaite voir apparaître.
Il suffit pour ce faire de cocher ou décocher les casessur la droite
et choisir en haut à droite les jours ou semaines en avançant ou en reculant sur le calendrier.
Par défaut sont sélectionnés les agendas du jour de la séance publique, des commissions,
délégations, offices et missions d’information.
En cliquant sur l’icône +, l’ordre du jour de l’organe sélectionné se déplie.
En haut à droite de chaque réunion, l’icône calendrier permet d’importer
sur son agenda Outlook la réunion et sa localisation.
AGENDAS
MARDI 4 JUILLET 2017Retour au sommaire
14

15. LA LISTE DES DOCUMENTS PARLEMENTAIRES
MIS EN LIGNE ET EN DISTRIBUTION
EST CONSULTABLE À L’ADRESSE SUIVANTE :
http://www.assemblee-nationale.fr/14/documents/index-depots.asp
DOCUMENTS
ET PUBLICATIONS
MARDI 4 JUILLET 2017Retour au sommaire
15

16. LE SITE DU PRÉSIDENT
Indique les temps forts de son agenda officiel;
Informe de son activité nationale et internationale en sa qualité
de Président de l’Assemblée nationale
(activité protocolaire, réception de personnalités, commémorations…) ;
Précise les nominations à différents conseils
et autorités administratives indépendantes auxquelles il procède ;
Publie ses communiqués de presse ;
Donne la composition de son cabinet.
PRÉSIDENCE
MARDI 4 JUILLET 2017Retour au sommaire
16

17. CE PORTAIL PERMET LA RETRANSMISSION EN DIRECT DE L’INTÉGRALITÉ
DES SÉANCES PUBLIQUES ET DES RÉUNIONS OUVERTES
À LA PRESSE DES COMMISSIONS ET AUTRES ORGANES INSTITUTIONNELS.
ACCÉDER AU PORTAIL ICI
Ces vidéos sont indexées et découpées par intervenant
et publiées au fur et à mesure sur le site.
Toutes les vidéos des douze derniers mois sont disponibles en différé et gratuitement téléchargeables.
La rediffusion ponctuelle et transitoire des vidéos plus anciennes peut être effectuée
à la demande de tout internaute, à partir de la XIIIème législature.
Les vidéos en direct sont également disponibles sur le site mobile :
http://www.assemblee.mobi
PORTAIL VIDÉO
MARDI 4 JUILLET 2017Retour au sommaire
17

18. Retrouvez le détail des programmes de LCP-Assemblée nationale,
l'intégralité de ses émissions en vidéo et LCP 24h/24h sur le site :
www.lcpan.fr
LA CHAÎNE
PARLEMENTAIRE
MARDI 4 JUILLET 2017Retour au sommaire
18