C’est l’histoire d’une entreprise du secteur du numérique (ESN). Elle signe un important contrat avec une entreprise industrielle pour faire évoluer son système d’information. Projet complexe : trois sites informatiques dans différents pays, l’exploitation se faisant partiellement en infogérance, partiellement en interne. Un environnement hétérogène : des logiciels métiers, deux ERP différents. Bref, une usine à gaz ! Le chantier informatique qui devait durer quelques mois s’éternise. Le client communique les informations au compte-gouttes, ses équipes informatiques collaborent péniblement : le clash est inévitable.

1. LE COÛT ÉCONOMIQUE DES LITIGES ENTRE SOCIÉTÉS
eJust.fr
LES DOSSIERS EJUST
DES JUGES
TROP GÉNÉRALISTES ?
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DES JUGES TROP GÉNÉRALISTES ?
La spécialisation des juges continue à faire débat.
Il est vrai que pour les litiges portant
sur des sujets complexes et techniques,
la variété des dossiers qui leur sont soumis ralentit
considérablement le traitement des dossiers.
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3. eJust.fr
C’est l’histoire d’une entreprise du secteur
du numérique (ESN). Elle signe un important contrat
avec une entreprise industrielle pour faire évoluer
son système d’information. Projet complexe : trois
sites informatiques dans différents pays,
l’exploitation se faisant partiellement en infogérance,
partiellement en interne. Un environnement
hétérogène : des logiciels métiers, deux ERP différents.
Bref, une usine à gaz ! Le chantier informatique
qui devait durer quelques mois s’éternise. Le client
communique les informations au compte-gouttes,
ses équipes informatiques collaborent péniblement :
le clash est inévitable.
DES JUGES TROP GÉNÉRALISTES ?

4. eJust.fr
Le client assigne l’entreprise informatique auprès
d’un tribunal de grande instance. La première audience
a lieu au bout de 8 mois. Le juge, devant la complexité
technique du dossier, nomme un expert. Au bout de
6 mois, ce dernier rend ses conclusions qui semblent plutôt
épouser les vues de la société informatique – le client
n’a pas formulé ses besoins et a fourni des informations
erronées. Le premier jugement donne raison à l’ESN.
L’autre partie fait appel et demande une nouvelle-
expertise : le deuxième jugement est attendu dans environ
deux ans. Et d’ici là ? Deux sociétés sont fragilisées,
un projet est à l’arrêt, des frais d’avocat et d’expertise
(des dizaines de milliers d’euros) s’accumulent.
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Et si l’ESN avait plutôt fait appel à eJust ? eJust permet
d’ajuster ses procédures d’arbitrage en fonction
de la complexité du litige. Si l’ESN avait inséré la clause
d’arbitrage eJust dans son contrat, elle aurait pu
ouvrir une procédure en ligne depuis son bureau. Un avocat
spécialisé dans les litiges informatiques aurait été
nommé pour instruire le cas. Grâce à son expertise, il aurait
résolu le litige de manière simple, fluide et peu coûteuse.
Il aurait rendu sa sentence et les parties auraient pu
reprendre leur business après une trentaine de jours.
Quelle qu’en fût la teneur, les deux parties seraient alors
reparties, plus vite, sur des bases saines.
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Malheureusement, ces entreprises ne connaissaient
pas eJust. Et au final, l’une comme l’autre, ont gaspillé
beaucoup de temps, d’efforts, d’argent et d’énergie.
La procédure eJust offre à chaque entreprise un espace
personnel sur la plateforme à travers lequel elle peut
soumettre tout litige à un Tribunal arbitral, et communiquer
directement avec l’arbitre, comme dans une procédure
traditionnelle mais de façon plus fluide, intuitive, simple
et efficace. De manière générale, il est préférable de confier
la résolution des litiges à un arbitre spécialisé, car
cela permet une justice plus efficace, rationalisée, utile…
DES JUGES TROP GÉNÉRALISTES ?

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CRÉDITS
Juin 2016
Dossier rédigé par
Bertrand Dietz
Contact :
contact@eJust.fr