Rapport d'activité 2015

1
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2015 :
UNE ANNÉE DE SERVICE
PUBLIC DÉPARTEMENTAL

3
- SOMMAIRE
L'assemblée départementale 4
ORGANIGRAMME DES SERVICES DÉPARTEMENTAUX 6
DIRECTION GÉNÉRALE 9
PÔLE SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL 10
MISSION DÉVELOPPEMENT NUMÉRIQUE 11
DIRECTION DE LA COMMUNICATION 12
COMMUNICATION INTERNE 14
MISSION QUALITÉ 15
OBSERVATOIRE DES POLITIQUES
DÉPARTEMENTALES 16
CAP 26 17
DIRECTION GÉNÉRALE
ADJOINTE DÉVELOPPEMENT 19
DIRECTION ENSEIGNEMENT 20
Enseignement supérieur 20
Éducation et vie des collégiens 21
DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE 24
Service développement innovation 24
Service développement rural 25
Service tourisme et économie montagnarde 26
DIRECTION CULTURE SPORT JEUNESSE 27
Archives départementales 27
Châteaux de la Drôme 28
Conservation départementale du patrimoine 29
Service du développement culturel 30
Médiathèques départementales 31
Service sport jeunesse 31
ADJOINTE AMÉNAGEMENT 33
DIRECTION DES BÂTIMENTS 34
Services Drôme sud, centre et nord 34
Service gestion technique durable 34
Pôle administratif et financier 35
Pôle atelier 35
Pôle gestion immobilière 35
Pôle marché public 35
DIRECTION DES DÉPLACEMENTS 36
Mission urbanisme et développement durable (MUDD) 36
Service études et travaux 36
Service administratif et financier 36
Zones, CTD et CED 37
Secteur transports mobilité 38
Secteur entretien, exploitation,
sécurité routière et matériel 39
DIRECTION DES POLITIQUES TERRITORIALES 40
Service relations avec les collectivités 40
Service habitat et urbanisme 41
Europe - Coopération décentralisée 41
DIRECTION DE L’ENVIRONNEMENT 42
Service espaces naturels sensibles 42
Service environnement 43
Service gestion de l’eau 43
LA DRÔME LABORATOIRE 44
Secteur de la biologie 44
Secteur de la chimie 44
Services transversaux ou supports 44
MISSION DÉVELOPPEMENT DURABLE 45
MISSION commission locale
d’information (CLI)46
MISSION AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE47
ADJOINTE SOLIDARITÉS49
DIRECTION DES TERRITOIRES D’ACTION SOCIALE49
Territoire Drôme des Collines Royans Vercors 49
Territoire du Grand Valentinois 49
Territoire Vallée de la Drôme 50
Territoire Drôme provençale 50
DIRECTION ENFANCE FAMILLE SANTÉ52
Service prévention santé 52
Service ressources et offre d’accompagnement (ROA)52
Service enfance famille 53
Service territoriaux ASE 53
Maison des enfants 53
DIRECTION INSERTION LOGEMENT54
Service insertion 54
Service logement 54
Service allocation 54
DIRECTION PERSONNES AGÉES
PERSONNES HANDICAPÉES55
Service gestion administrative et financière PA/PH 55
Service coordination médico-sociale PA/PH 55
Service de tarification 56
MAISON DÉPARTEMENTALE
DES PERSONNES HANDICAPÉES 57
Service administratif et financier et service accueil 57
Service évaluation 57
Pôle assistance métiers du social58
Service Drôme solidarités58
Drôme-Ardèche PRÉVENTION Cancer59
AJOINTE RESSOURCES61
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES62
DRH adjointe 62
Service carrière et politique salariale 62
Service emploi et compétences 62
Pôle prospective et SIRH 63
Pôle dialogue social 63
Pôle prestations sociales 63
Pôle accueil 63
DIRECTION DES SYSTÈMES D’INFORMATION64
Service études et développement 64
Service infrastructures 64
Service support exploitation 65
Pôle reprographie 65
DIRECTION DES FINANCES66
Service budget et prospective 66
Service exécution financière 67
Service conseil et expertise 67
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES68
Service des affaires juridiques 68
Service courrier 69
Service de l'Assemblée 69
SERVICE DOCUMENTATION70
Photo de couverture :
Château départemental de Suze-la-Rousse

- L’ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE
DRÔME DES COLLINES
Emmanuelle ANTHOINE
Aimé CHALEON
DIEULEFIT
André GILLES
Corinne MOULIN
Marie-Pierre MOUTON
1e
Vice-présidente
chargée de l’aménagement du territoire
et des aides aux communes
Aimé CHALEON
Conseiller délégué
aux routes
Patrick LABAUNE
Président
Emmanuelle ANTHOINE
3e
Vice-présidente
chargée de l’éducation
Nathalie HELMER
Conseillère déléguée
au numérique
Annie GUIBERT
5e
Vice-présidente
chargée du social
Hervé CHABOUD
en charge du suivi de l’ADIL, du CAUE
et du CALD
Patricia BRUNEL-MAILLET
7e
Vice-présidente
chargée de l’environnement
et de la santé
Aurélien ESPRIT
en charge du suivi de Drôme
aménagement habitat (DAH)
Véronique PUGEAT
9e
Vice-présidente
chargée de l’enseignement
supérieur
Béatrice TEYSSOT
en charge du suivi de la Maison
des enfants
Jacques LADEGAILLERIE
2e
Vice-président
chargé des ﬁnances, du personnel
et de l’administration générale
Karim OUMEDDOUR
aux sports
Laurent LANFRAY
4e
Vice-président
chargé de l’économie, du tourisme
et du suivi du SDIS
Franck SOULIGNAC
Fabien LIMONTA
6e
Vice-président
chargé de la culture
et des anciens combattants
Catherine AUTAJON
en charge du suivi des marchés publics
André GILLES
8e
Vice-président
chargé de l’agriculture
et des routes
Geneviève GIRARD
à l’habitat et au logement
Christian MORIN
10e
Vice-président
chargé des bâtiments
et des transports
Françoise CHAZAL
aux personnes âgées et au handicap
Corinne MOULIN
rapporteur du budget
MONTÉLIMAR 2
Patricia BRUNEL-MAILLET
Laurent LANFRAY
- MAJORITÉ DÉPARTEMENTALE
4
- L'assemblée départementale

LORIOL
Françoise CHAZAL
Jacques LADEGAILLERIE
VALENCE 1
Aurélien ESPRIT
Béatrice TEYSSOT
LE TRICASTIN
Fabien LIMONTA
Marie-Pierre MOUTON
TAIN L’HERMITAGE
Hervé CHABOUD
Annie GUIBERT
MONTÉLIMAR 1
Catherine AUTAJON
Karim OUMEDDOUR
VERCORS - MONTS DU MATIN
Nathalie HELMER
Christian MORIN
VALENCE 4
Patrick LABAUNE
Véronique PUGEAT
VALENCE 3
Franck SOULIGNAC
Geneviève GIRARD
CREST
Muriel PARET
Jean SERRET
BOURG DE PÉAGE
Gérard CHAUMONTET
Anna PLACE
ROMANS
Karine GUILLEMINOT
Pierre PIENIEK
NYONS ET BARONNIES
Pierre COMBES
Pascale ROCHAS
GRIGNAN
Luc CHAMBONNET
Renée PAYAN
LE DIOIS
Bernard BUIS
Martine CHARMET
VALENCE 2
Zabida NAKIB-COLOMB
Pascal PERTUSA
SAINT-VALLIER
Patricia BOIDIN
Pierre JOUVET
- OPPOSITION DÉPARTEMENTALE
5

6
DIRECTION
GÉNÉRALE
CABINET DU
PRÉSIDENT
DIRECTION
GÉNÉRALE
ADJOINTE
SOLIDARITÉS
DIRECTIONS
ET SERVICES
RESSOURCES
DIRECTION
GÉNÉRALE
ADJOINTE
DÉVELOPPEMENT
DIRECTION
GÉNÉRALE
ADJOINTE
AMÉNAGEMENT
DIRECTION
DE LA
COMMUNICATION
DIRECTION
ENFANCE
FAMILLE
DIRECTION
INSERTION
LOGEMENT
DIRECTION DES
RESSOURCES
HUMAINES
DIRECTION
DES SYSTÈMES
D’INFORMATION
DIRECTION
CULTURE
SPORT
JEUNESSE
DIRECTION DE
L’ENSEIGNEMENT
DIRECTION DES
DÉPLACEMENTS
DIRECTION DES
BÂTIMENTS
SANTÉ
ET SÉCURITÉ
AU TRAVAIL
OBSERVATOIRE
DES
POLITIQUES
TERRITORIALES
COMMUNICATION
INTERNE

7
DIRECTION
PERSONNES
AGÉES
PERSONNES
HANDICAPÉES
MAISON
DÉPARTEMENTALE
DES PERSONNES
HANDICAPÉES
DIRECTION
DES TERRITOIRES
D’ACTION
MÉDICO-SOCIALE
PLATEFORME
DRÔME
SOLIDARITÉS
DIRECTION
DES FINANCES
DIRECTION
DES AFFAIRES
JURIDIQUES
SERVICE
DOCUMENTATION
QUALITÉ
DIRECTION DU
DÉVELOPPEMENT
ÉCONOMIQUE
DIRECTION DE
L’ENVIRONNEMENT
DIRECTION DES
POLITIQUES
TERRITORIALES
DIRECTION
LA DRÔME
LABORATOIRE
DÉVELOPPEMENT
DURABLE / CLI
AMÉNAGEMENT
DU
TERRITOIRE
- organigramme
des services départementaux

9
- DIRECTION
GÉNÉRALE
Garante de la mise en œuvre des décisions de l’Assemblée départementale, la
direction générale est l’interface entre l’administration et les élus. Elle planifie,
coordonne et contrôle l’ensemble des actions engagées par les services
départementaux.
2015 a été une année de transition pour les 2 800 agents départementaux qui
travaillent au quotidien pour la Drôme et les Drômois :
– avec, pour la première fois, le renouvellement complet de l’Assemblée, lors
d’élections départementales qui se sont déroulées suivant un nouveau mode
de scrutin et qui ont introduit la parité pour les élus
– avec un changement de majorité, induisant de nouvelles orientations
politiques à mettre en œuvre, ce qui a demandé aux agents et aux services
une certaine capacité d’adaptation
– dans un contexte institutionnel en pleine mutation, entre nouvelles
cartes intercommunale et régionale et entrée en vigueur de la loi NOTRe.
Celle-ci fixe de nouvelles règles pour le fonctionnement des collectivités
territoriales : renforcement des régions, rationalisation de l’intercommunalité,
repositionnement des départements (suppression de la clause de compétence
générale, de presque toute la compétence en matière économique, transfert
de la compétence transports interurbains et scolaires à la Région). Un groupe
de travail loi NOTRe a été mis en place, réunissant toutes les directions
impactées, afin d’analyser le texte et ses conséquences pour la collectivité et
proposer des scénarios d’action aux élus.
Fin 2015, la réflexion pour un nouveau projet stratégique de l’administration
départementale a été ouverte. Comment s’adapter au changement, en saisir
les opportunités ? Comment répondre aux nouvelles demandes des usagers ?
Bref, comment réinventer le service public départemental ?
Une réflexion importante a également été engagée sur le budget. L’engagement
des élus étant de ne pas augmenter les impôts et de maintenir un niveau
d’investissement élevé afin de favoriser l’emploi local.
Séminaire des cadres, brainstorming selon la méthode du world café, 30 juin 2015

DIRECTION GÉNÉRALE10
- ACTIONS 2015
– Aménagements dans les collèges : en appui des
directions des bâtiments et de l’enseignement
qui ont fait réaliser des aménagements dans trois
laveries.
– Poursuite des aménagements ergonomiques
dans les collèges et finalisation de la fourniture
de protections individuelles moulées pour plus de
150 agents.
– Participation au diagnostic de la collectivité sur
les risques psycho-sociaux.
– Poursuite des actions de sensibilisation des
cadres sur les conduites addictives.
– Renforcement de la démarche de prévention
des risques chimiques : réduction des produits
utilisés et suppression des produits les plus
dangereux, amélioration des règles de stockage
dans les collèges.
– Lancement d’une étude ergonomique sur
certaines activités sollicitantes des archives
départementales, avec l’intervention d’un cabinet
consultant en ergonomie.
– Pérennisation des formations hygiène et sécurité en
lien avec la DRH,pôle formation (plus de 100 000 1
investis et plus de 300 personnes formées).
10 DIRECTION GÉNÉRALE
PÔLE SANTÉ
ET SÉCURITÉ
AU TRAVAIL
Renforcement du service avec
l’arrivée de deux médecins de
prévention et délocalisation des visites
à Montélimar et Saint-Donat.
Développement des études
de postes d’agents en situation
de handicap ou présentant
des restrictions médicales (plus
de 20 études de postes réalisées
en interne).
Lancement de la démarche
de prévention des risques psycho-
sociaux au sein de la collectivité.
Plus de 1 600
visites médicales
40agents ont bénéficié d’une
aide financière du Département
et 103 agents ont été accompagnés
par la psychologue du travail
Développement
des études de postes d’agents en
situation de handicap ou présentant
des restrictions médicales
1 M4d’aménagements
ergonomiques dans 3 laveries
de collèges et plus de 2 M1 pour
l’amélioration des conditions de travail
des agents du Département
Le pôle santé et sécurité propose, met en place et suit une politique de santé au travail et
d’amélioration des conditions de travail. Il assure la surveillance médicale professionnelle
et l’accompagnement psychologique et social des agents départementaux. Il contribue
à la prévention des accidents du travail et à la formation à l’hygiène et à la sécurité du
personnel départemental.
Chaise ergonomique, clavier avec repose poignets en gel et navigation sans souris :
un exemple d’aménagement de poste réalisé par le pôle santé et sécurité

11
97 % des Drômois et des Ardéchois
seront raccordés à la fibre optique en 2025
MISSION
DÉVELOPPEMENT
NUMÉRIQUE
- ACTIONS 2015
Programme Résorption Zones Blanches
Le Comité interministériel aux ruralités de mars
2015 a fixé parmi ses priorités l’accès au numé-
rique et la connexion au téléphone mobile. En
mai 2015, les quatre opérateurs ont donc pris
des engagements afin de couvrir l’ensemble des
centres-bourgs des communes qui ne disposent,
à ce jour, d’aucun service mobile (2G). Les opéra-
teurs devront également apporter avant mi-2017
un service d’accès mobile à Internet (3G) aux
communes aujourd’hui non couvertes. La mission
développement numérique a engagé des négocia-
tions avec les opérateurs afin de mettre en œuvre
ces engagements sur le département.
Programme fibre optique
pour tous (FTTH)
Dans le cadre du Plan national France très haut
débit, le syndicat mixte Ardèche Drôme Numérique
s’est vu confier le pilotage du projet de déploiement
de la fibre à la maison (FTTH) sur 10 ans, ce qui
permettra d’apporter la fibre très haut débit dans
97 % des foyers.
En mars 2015, les élus du comité syndical ADN
ont approuvé l’adhésion de 32 EPCI, aux côtés
des trois membres fondateurs (Ardèche, Drôme,
Région Rhône-Alpes). 2015 est marquée par les
négociations sur le choix de l’affermage du réseau
d’initiative publique.
Réseau de médiation numérique
Le Département a lancé en juillet 2015 un appel à
projets pour soutenir l’émergence d’un réseau de
tiers-lieux (espace public numérique, co-working,
fablab, repair café, etc.). Il n’existe pas de modèle
type de tiers-lieu car ces espaces se construisent
selon les besoins des citoyens et les particularités
d’un territoire.
Cet appel à projets s’inscrit dans la continuité de la
politique de lutte contre la fracture numérique terri-
toriale et sociale menée depuis 2007 par le soutien
au réseau d’Espaces publics Internet.
La première vague de dossiers a été étudiée en
octobre 2015, deux autres vagues de dépôts
devant avoir lieu en 2016. L’objectif est de favoriser
un maillage équilibré du territoire.
17 mars : les élus du comité syndical
ADN approuvent l’adhésion des
32 EPCI de Drôme Ardèche.
Automne : ADN reçoit les
candidatures pour le marché
d’affermage du réseau d’initiative
publique.
30 septembre : première date de
remise des candidatures pour l’appel
à projets tiers-lieux
9 juillet : première présentation de
Digital Grenoble au pôle numérique
autour du projet de la French Tech In
the Alps, correspondant au sillon alpin.
466 M4: investissement
pour déployer la fibre optique
par ADN en Drôme Ardèche en dix ans
20tiers-lieux répartis dans toute
la Drôme pour répondre à la demande
de médiation et d’accompagnement
numérique, d’initiation à la fabrication
numérique, de lieux de coopération
et de co-working
La mission développement numérique concerne 3 domaines :
– la couverture en téléphonie mobile, en lien avec les opérateurs, dans le cadre d’un
programme national et de résorption des zones blanches,
– l’accès au haut et au très haut débit, en lien avec le syndicat mixte Ardèche Drôme
Numérique (ADN),
– l’accompagnement au développement des usages et services numériques en lien avec
l’association Pôle numérique. La mission joue un rôle de veille technologique, de
sensibilisation des services internes et d’accompagnement des porteurs de projets.

DIRECTION GÉNÉRALE1212 DIRECTION GÉNÉRALE
IRECTION DE LA
COMMUNICATION
– Éducation : organisation de l’inauguration du
collège de Dieulefit. Pose de la 1re
pierre du
collège de Beaumont-lès-Valence. Élaboration
de la brochure Mon année collège avec le
Département. Suivi de projet sur la sectorisation
des collèges (DSI).
– Culture et patrimoine : création de visuels et
leurs déclinaisons pour Jazz en Drôme, Chœurs
en scène, Caravane. Organisation de l’avant-
première Phantom boy produit par Folimage.
Valorisation du 1 % culturel à la médiathèque
de Saint-Vallier. Journées du patrimoine, mise en
ligne du site sur les sentiers du patrimoine.
– Bâtiments : inauguration des bâtiments de l’aéro-
gare de Valence-Chabeuil.
– Routes : inauguration de la déviation d’Anneyron,
lancement des travaux, visites de chantiers,
aménagements (RD 538-67-93-106-129-357-
164B), relations presse, création de documents,
présence sur place.
Rencontre entre le Président
du Conseil départemental et
le personnel au parc de Lorient.
Réunion des maires.
Pose de la 1re
pierre du collège
de Beaumont-lès-Valence.
Vœux au personnel.
Garante de la cohérence de la communication institutionnelle, la direction de la communication
accompagne les services pour l’élaboration de leurs plans de communication. Transversale par
excellence, elle supervise l’ensemble des publications et organise les événements départementaux
en portage direct ou en accompagnement des services. Elle maîtrise l’ensemble des relations presse
de la collectivité ainsi que la politique d’achats d’espaces publicitaires.
Accompagnement des directions,
services et projets transversaux
(événements et éditions)
– Développement économique : participation au
salon Made In France (conception du stand
et accompagnement de la communication).
Rédaction de la newsletter économie.
– Stations : mise à jour du guide des stations
d’hiver ; édition du plan des pistes, signalétique,
calendrier des manifestations hivernales. Avis
consultatif sur la refonte du site Internet. Idem
sur la communication été.
– Tourisme : campagne de communication estivale
(flyers, affichage, achats d’espaces) sur les sites
départementaux (musée, Viarhôna, châteaux,
etc.).
– Sports / jeunesse : poursuite du travail sur les
éditions et la signalétique. Organisation des
Trail Drôme, Raid VTT et des rencontres des
Départements et Régions cyclables. Site Internet
version 2 : Bons plans sport nature. Appui sur
l’organisation du Tour de France.
Organisation de la présence du Département de la Drôme au salon international de l’agriculture à Paris

13
12pays participant au Raid VTT
Les chemins du soleil
550familles participant au défi
familles à énergie positive (FAEP)
8 376visiteurs sur 34 sites
pendant la Fête de la nature
– Participation à la cellule de veille et astreintes
liées aux conditions météorologiques.
– Suivi des dossiers de covoiturage, inaugurations
des aires de covoiturage à Etoile, Piégros-la-
Clastre. Newsletter écovoiturage.
– Informations presse sur les événements ponc-
tuels liés à la circulation : fermeture de route,
déviation temporaire, signalétique chantier.
– Environnement : suivi des opérations Familles à
énergie positive et Familles à alimentation posi-
tive.
– Espaces naturels sensibles : édition des supports
pour la 9e
Fête de la nature. Création d’outils pour
les manifestations extérieures : fond de stand,
banque d’accueil, kakemonos, éditions.
– Agriculture : organisation du Salon international
de l’agriculture. Suivi du projet d’application
mobile sur les circuits courts.
– Solidarités : en lien avec la direction de la
communication, la mission communication
interne prend en charge la communication
externe de la direction générale adjointe des soli-
darités. Campagnes de communication : nouveau
service en ligne ViaTrajectoire.fr, Semaine bleue
pour les seniors, campagne de recrutement
d’assistants familiaux, dispositif « bénévolat pour
les bénéficiaires du RSA ». Refonte du carnet de
santé enfant et du carnet de santé maternité.
Supports de communication pour les actions des
centres médico-sociaux (CMS) et des centres
locaux d’information et de coordination pour les
personnes âgées (CLIC), pour l’accueil du public
sourd ou malentendant, pour l’allocation person-
nalisée d’autonomie, pour le dispositif « stop à la
maltraitance des adultes vulnérables », pour le
dépistage du sida et des infections sexuellement
transmissibles.
– Relations presse : gestion des relations presse
pour l’ensemble de la collectivité. Rédaction de
communiqués, de dossiers de presse, invitations,
relances, présence sur la plupart des manifesta-
tions organisées par le Département, pressbooks
thématiques.
– Photographies : suivi par les photographes de
l’actualité départementale, choix iconographique
des éditions print/web, reportages à la demande
pour le magazine La Drôme et pour les besoins
de la communication interne et d’autres services
(ENS, sports, éducation…). Mise en place d’une
nouvelle photothèque départementale.
Le magazine La Drôme
4 parutions par an.
Édition d’un supplément festivals et expositions de
l’été.
Divers
– 3 expositions sur les grilles de l’Hôtel du
Département (avec leurs livrets).
– Rédaction d’une soixantaine d’éditoriaux et
préfaces de livres.
– Gestion des objets promotionnels.
– Animation et mise à jour quotidiennes du site
Internet et de la page Facebook du Département,
newsletters mensuelles.
– Lancement du projet e-accessibilité.
– Gestion du marché affichage.
13
Brochure Mon année collège avec le Département

OMMUNICATION
INTERNE
- ACTIONS 2015
PUBLICATIONS
– Magazine interne Carré bleu.
– Lettre de l'Assemblée, réalisée à l’issue de
chaque séance et présentant les principales
décisions prises par les élus (un document
élaboré spécifiquement pour le personnel).
– Rapport d’activité des services.
– Rapport annuel sur la situation en matière de
développement durable.
– Objectifs 2016 : livret de présentation des orien-
tations stratégiques de la collectivité et des
objectifs des directions.
– Lettres internes à destination des agents des
directions déplacements, enseignement, culture
sport jeunesse et de La Drôme laboratoire.
– Informations mails : infos DRH, infos pratiques,
places offertes pour les rencontres sportives et
les spectacles.
GESTION DU SITE INTRANET IC@RRÉ
– Animation du site, conception de contenus,
gestion des évolutions.
– Formation des contributeurs, assistance tech-
nique et éditoriale.
PROJETS
– Plan de communication « Que faire en cas d’ac-
cident de service ».
– Guide d’accueil des élus, 26 fiches de
présentation des politiques départementales,
espace élus sur ic@rré.
– Vidéographie pour le bilan du projet d’adminis-
tration CAP 26.
– Vidéo de présentation des orientations
stratégiques par la direction générale et le vice-
président en charge du personnel.
– Supports de communication pour la nouvelle
organisation de l’aide sociale à l’enfance.
– Communication pour le passage de Microsoft
Office à LibreOffice, les formations bureautiques,
la plate-forme de e-learning et le support
technique.
– Accompagnement et communication pour la
prévention des risques psychosociaux.
ÉVÉNEMENTS
– Organisation et animation des boîtes à outils,
demi-journées d’accueil des nouveaux agents
et de la journée annuelle d’intégration (présen-
tation des projets stratégiques de la collectivité
et visite de sites départementaux : laboratoire,
médiathèque, atelier de la direction des dépla-
cements).
– Coordination des équipes sportives La Drôme
avec le service sport jeunesse.
En lien avec la direction de la communication,
la mission était en charge de la communication de
la DGA solidarités (cf p.13).
Sa mission ? Informer l’ensemble du personnel. Répartis sur 170 sites sur l’ensemble du territoire, les 2 800
agents de la collectivité bénéficient d’un accès au site intranet ic@rré depuis leur lieu de travail et depuis
leur domicile, et reçoivent régulièrement des informations via leur messagerie. Un magazine interne et des
supports thématiques leur sont également adressés par courrier interne. 2015 a été une année de transition
avec les élections départementales, nécessitant des informations sur les nouvelles modalités de scrutin et sur
les nouveaux conseillers départementaux. La communication interne a également réalisé plusieurs supports
pour informer des nouvelles orientations stratégiques.
158agents accueillis
dans le cadre des boîtes à outils,
demi-journées d’information des agents
nouvellement recrutés
510agents ont répondu au
questionnaire d’évaluation de la
communication interne
Animation, support technique et
éditorial d’une communauté de
75contributeurs sur ic@rré
14 DIRECTION GÉNÉRALE
C
Communication autour de la
démarche de prévention des risques
psychosociaux.
Accueil des nouveaux élus avec un
guide, 26 fiches de présentation des
politiques départementales, un espace
dédié sur ic@rré.

15
MISSION
QUALITÉ
- ACTIONS 2015
– Plusieurs actions de présentation ont été
menées par la cellule qualité afin de sensibiliser
les nouveaux élus à la commande publique et
au système qualité mis en place (rencontres,
fascicule CAO (commission d'appel d'offres)
mode d’emploi).
– Mobilisation de l’équipe projet pour définir le
process cible et lancer la consultation du projet
webmarché. Objectif : obtenir un outil adapté
et transversal à l'ensemble des acteurs afin de
simplifier et d'harmoniser les processus pour
chaque étape d'un marché.
– Réalisation d’un parangonnage afin d’engager
une réflexion permettant de mieux structurer et
d’améliorer l'efficacité des pratiques d’achats du
Département.
– Lancement de l’expérimentation du dispositif
marché public simplifié,permettant aux entreprises
de candidater avec leur seul numéro SIRET et de
ne fournir les pièces justificatives qu'après leur
sélection par l’acheteur public.
– L’amélioration de la qualité de l’accueil s’est
poursuivie par l’identification des agents au contact
du public, d’un usager ou d'un partenaire, par le
port d’un badge ou l’apposition d’un chevalet sur
le bureau ou guichet d’accueil. Le Département
veut ainsi améliorer la qualité de la relation avec
l'usager tout en valorisant ses services d'accueil.
– Accompagnement ponctuel de certains services
à la mise en place d’outils nécessaires à
l’amélioration de leurs pratiques (méthodologie,
formalisation de process, plans d’actions).
La qualité se définit comme la capacité à s’adapter et à s’améliorer en permanence, par la mise
en place de bonnes pratiques. C’est aussi se préoccuper des attentes et de la manière dont les
usagers perçoivent actions de la collectivité. La mission qualité est une mission transversale.
Son objectif : que l’amélioration continue devienne une priorité permanente pour les services.
Le développement d’une culture qualité au Département vise :
- la sensibilisation et l’accompagnement des services dans l’amélioration de leurs méthodes
de travail (diagnostic, pilotage, outils)
- le développement et le suivi des démarches en cours et/ou certifiées, à savoir le pilotage
du système qualité « Passation des marchés publics » et l’animation de la cellule qualité
(4 correspondants qualité-auditeurs internes)
- le développement et l’amélioration de la qualité de l’accueil
- le suivi de l’évolution de la norme ISO 9001.
Un livret et des rencontres pour sensibiliser les nouveaux élus
à la commande publique et au système qualité
Système qualité des marchés publics :
715marchés attribués
49 %des marchés attribués
à une entreprise de Drôme- Ardèche
250agents d’accueil identifiés
par un badge ou un chevalet (sur les
sites recevant du public)
Nomination d’une élue déléguée aux
marchés publics et renouvellement
des membres de CAO.
Système qualité Passation des
marchés publics : visite de suivi n° 1
conforme.
Identification des agents chargés
d’une mission d’accueil ou au contact
du public.

Cartographie et chiffres clés
des 19 nouveaux cantons.
- ACTIONS 2015
Nouveaux cantons et EPCI
L’observatoire a réalisé les cartes des 19 nouveaux
cantons avec les chiffres-clés afin que les nouveaux
élus disposent de données propres à leur territoire.
Cette nouvelle configuration institutionnelle a
également été prise en compte dans les statistiques
du social, avec l’adaptation des requêtes.
Enquêtes et questionnaires
L’observatoire est depuis 2015 le référent pour
les enquêtes et questionnaires, pour l’ensemble
des services du Département. Une procédure
a été élaborée avec la DSI. L’observatoire peut
apporter un appui technique et/ou conceptuel
aux différents stades de la démarche (réflexion en
amont, élaboration, mise en œuvre et analyse des
résultats).
L’observatoire a participé à l’enquête concernant les
priorités d’intervention des CMS départementaux.
Le questionnaire, destiné aux agents de la direction
des territoires d’actions sociales et aux cadres
des directions thématiques de la direction des
solidarités, s’est articulé autour de trois thèmes :
les missions et l’organisation des CMS, les modes
d’intervention des professionnels et les relations
des CMS avec les partenaires sur les territoires.
Démarrage des statistiques IODAS
pour le service gestion RSA
Les données du service gestion RSA ont été
intégrées au progiciel IODAS : recours, fraudes,
situations particulières (ex-travailleurs non
salariés). Cette évolution a entraîné la réalisation de
nouvelles statistiques par l’observatoire.
BSERVATOIRE
DES POLITIQUES
DÉPARTEMENTALESO
Fiabilisation des données
sociales pour la collaboration
inter-institutionnelle
Des démarches se sont poursuivies aux niveaux
national ou régional afin de fiabiliser les données
transmises. Les organismes concernés sont la
direction de la recherche, des études, de l’éva-
luation et des statistiques (DREES), le carrefour
des acteurs de l’action sociale et médico-sociale
(CREAI), la caisse nationale de solidarité pour l’au-
tonomie (CNSA).
Enquêtes MDPH
L’observatoire a poursuivi le traitement des
données en vue de l’élaboration des enquêtes
d’effectivité des décisions d’orientation vers les
établissements et services médico-sociaux prises
par la commission des droits et de l’autonomie
des personnes handicapées (CDAPH), tant pour
le secteur enfants que pour le secteur adultes.
Ces enquêtes permettent d’améliorer l’adaptation
de l’offre de placement en établissements, à la
demande des personnes handicapées.
Codage du handicap
Afin de mieux connaître les problématiques des
usagers de la MDPH, un codage du handicap est
renseigné dans IODAS. L’observatoire a contribué à
la fiabilité de ce codage ainsi qu’à sa cohérence, en
réalisant des analyses spécifiques.
L’observatoire est un service ressource du Département. Il assure une veille et collecte
les informations et les données pertinentes et utiles. Il produit et diffuse de l’information
et des données, réalise des notes, des études et des documents de synthèse (tableau
de bord de la direction générale, note de conjoncture socio-économique, études
thématiques). Il accompagne les directions et les services dans leurs projets en
s’appuyant sur divers outils et méthodologies (statistiques, requêtes, enquêtes, bilans,
démarche d’évaluation de politiques publiques, d’observation).
3 964fichiers Iodas / BO,
mis à disposition de façon automatique
à la DGA solidarités, soient 330 fichiers
mensuels
429fichiers de données
du social adressés aux services
après extraction et traitement
91traitements de données,
du simple chiffre à une note
comparative ou une étude approfondie
337articles issus des magazines
des Départements, sélectionnés et joints
à la revue de presse quotidienne
4 692saisies d’orientations
de la MDPH vers un établissement
social ou médico-social, pour réaliser
les rapports d’enquêtes d’effectivité
des décisions adultes et enfants

17
CAP 26
Année du bilan du projet
d’administration
Questionnaire d’évaluation adressé
à tous les agents via ic@rré.
Séminaire dédié : CAP 26,
3 ans après : quel bilan, quels
enseignements ? ; échanges des cadres
sur les prochaines orientations autour
d’un world café (30 juin).
- ACTIONS 2015
– Diagnostic des risques psychosociaux, dialogue
social amélioré, dématérialisation des docu-
ments telles des pièces justificatives (finances),
démarches qualité reconnues (labellisation
Ecocert de 12 restaurants scolaires), mutualisa-
tion de matériels entre collèges et services des
déplacements, édition d’un guide pour la concep-
tion d’événements éco-responsables, etc.
– Mise à jour du portefeuille des 44 actions : deux
revues de projets diffusées et disponibles.
– Évaluation de CAP 26 effectuée à partir des
bilans produits par les chefs de projets (temps
passé, livrables, difficultés, avis, temps forts du
projet, difficultés rencontrées) et du question-
naire adressé aux agents. Leur avis était sollicité
sur quatre thèmes : CAP 26 et vous, la communi-
cation, les apports de CAP 26, le prochain projet.
Extraits des résultats :
Pour plus de 75 % des répondants, l’objectif de
CAP 26 était de faire progresser l’administration,
puis un projet participatif et enfin une feuille de
route.
Les principaux apports cités ont été : prendre
connaissance des projets de la collectivité,
travailler avec des agents des autres services et
donner son avis.
Bilan satisfaisant : CAP 26 a montré l’intérêt de
parier sur l’intelligence collective, le brassage
des idées, la communication entre cadres, la
transversalité ; le projet a mis l’administration en
mouvement et a donné un cadre au processus de
changement.
Ces résultats serviront de matériel pour bâtir un
nouveau projet et faire face aux nouveaux enjeux.
Mis en œuvre depuis 2012, le projet d’administration du Département avait pour ambition
de donner sens, cohérence et lisibilité à l’action quotidienne des services en faisant connaître
précisément à chaque agent le cap à tenir jusqu’en avril 2015. Mais aussi de renforcer le sentiment
d'appartenance collective à l'institution et de développer la performance collective de celle-ci.
Au 30 juin : 31actions terminées,
8 en cours, 5 suspendues ou non
démarrées.
270agents ont répondu au
questionnaire d’évaluation (59 % des
répondants sont non-encadrants)
68 %des répondants estiment
que CAP 26 a répondu (en totalité ou
en partie) à leurs attentes
Le bilan de CAP 26 en 4’20 min (https://vimeo.com/132307688)

1919
- DIRECTION
GÉNÉRALE ADJOINTE
DÉVELOPPEMENT
L’action des 750 agents de la DGA développement s’est structurée en 2015
autour de cinq axes de travail principaux :
– La formalisation de nouvelles orientations stratégiques pour 3 champs de
politique publique : les circuits courts, la lutte contre le gaspillage alimentaire
dans les collèges et la jeunesse à travers la démarche « Ambition jeunesse ».
Ces nouveaux cadres, élaborés de manière concertée, serviront de guide à
l’action départementale pour les années à venir.
– Des investissements stratégiques dans des équipements au service des
citoyens : livraison du nouveau collège de Dieulefit, début des travaux du
nouveau collège de Beaumont-lès-Valence, rénovation de l’aérogare de
Valence-Chabeuil, passation par le syndicat mixte ADN des marchés de
travaux pour le déploiement de la fibre à l’abonné.
– La contractualisation de nos politiques avec nos partenaires : signature des
3 premières conventions territoriales pour l’éducation artistique et culturelle,
expérimentation des premiers contrats tripartites Etat/Département/collège,
négociation et signature du contrat de plan Etat-Région et de sa déclinaison
territoriale Région/Département, notamment en matière d’enseignement
supérieur, de numérique et de développement des filières du futur.
– L’innovation par le numérique : développement de la pédagogie par le
numérique dans les collèges via le déploiement de tablettes et d’outils
de travail collaboratifs, labellisation et financement d’un réseau de tiers-
lieux dans la Drôme (fablab, espaces de co-working…), mise en ligne de
la plate-forme d’archivage électronique, accélération des démarches de
dématérialisation au sein du Département.
– L’optimisation des moyens alloués pour une meilleure efficience du service
public : maîtrise de l’enveloppe remplacements dans les collèges par une
applicationstricteduréférentielenmoyenshumains,miseencomplémentarité
saisonnière des stations de Lus- la-Croix-Haute et Valdrôme.
Par ailleurs, 2015 aura été marquée par le vote de la loi portant Nouvelle
organisation territoriale de la République (NOTRe). Elle a engendré durant le
second semestre un important travail d’analyse juridique et technique de ses
impacts sur l’action publique départementale, principalement dans le domaine
économique.
2 650 collégiens ont participé aux trois défis nature organisés en 2015.

Maison de l’étudiant du pôle Latour Maubourg à Valence, regroupant le bureau de l’AVE, le café de l’AVE Le Partiel,
Inter’Val, le CIO’SUP, l’ADUDA, le Centre de santé jeunes, la brasserie du CROUS
IRECTION
ENSEIGNEMENT
La direction enseignement met en œuvre la politique départementale en matière d’éduca-
tion, de vie des collégiens et d’enseignement supérieur. Elle s’assure de la co-construction
de la politique éducative départementale en complémentarité et en lien avec les partenaires
éducatifs. Elle joue un rôle d’interface entre les collèges et le Département et accompagne
les collèges et les collégiens dans le cadre du « Bien vivre au collège ». Elle coordonne
l’ensemble des actions départementales en direction des collégiens et garantit un fonction-
nement optimal des collèges grâce aux moyens qui leur sont alloués. Elle développe l’accès
local à l’enseignement supérieur.
- Enseignement supérieur
Le pôle assure le lien avec l’Agence de dévelop-
pement universitaire Drôme Ardèche (ADUDA) pour
la promotion des formations supérieures en Drôme
et toutes les composantes de la vie étudiante. Il
instruit des demandes étudiantes de prêts d’hon-
neur et de bourses pour les stages obligatoires à
l’étranger. Il accompagne des projets favorisant
l’accès du plus grand nombre de jeunes Drômois
à l’enseignement supérieur, sans discrimination,
leur réussite et leur accès à l’emploi, la réponse
en termes de formation, de recherche appliquée
et transfert de technologie. Ceci pour répondre au
besoin de main-d’œuvre qualifiée, notamment dans
les filières économiques à enjeux, pour accompa-
gner le développement des entreprises locales et
renforcer l’attractivité du territoire.
- ACTIONS 2015
– Poursuite du soutien financier aux étudiants
(prêts d’honneur et bourses à la mobilité interna-
tionale), aux nouvelles filières (ex : DAEU), au GIP
et aux établissements d’enseignement supérieur
(ADUDA, La Poudrière, ESAD).
– Participation à l’évaluation du site universitaire
Drôme-Ardèche par l’AERES.
– Participation au développement de formations
professionnalisantes en lien avec le monde
économique.
– Participation à la finalisation du volet enseigne-
ment supérieur recherche du CPER 2015-2020.
– Participation à la réflexion des collectivités
membres du GIP ADUDA : quelles réponses peut
apporter l'enseignement en termes de recherche
et formation pour accompagner le développe-
ment économique et les spécificités du territoire
sud Rhône-Alpes.
– Proposition de modalités de travail partenarial
entre les collectivités membres du GIP et leurs
interlocuteurs universitaires grenoblois et locaux,
en lien avec la Région Rhône-Alpes.
Pose de la 1ère
pierre du collège de
Beaumont-lès-Valence, qui accueillera
650 élèves à la rentrée 2017 (5 mai).
19e
édition du forum post-bac à
Valence : 1er
salon de l’ étudiant en sud
Rhône-Alpes, plus de 6 000 visiteurs,
parents, lycéens, étudiants (23 janvier).
1ère
soirée de l’entrepreneuriat
étudiant valentinois, organisé
par l’ADUDA, le Pôle étudiant pour
l’innovation, le transfert
et l’entrepreneuriat (Pepite OzER)
de l’université Grenoble Alpes
et l’Association valentinoise
des étudiants (15 septembre).
20 DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE DÉVELOPPEMENT

21
SERVICE DÉVELOPPEMENT
Le service pilote, coordonne et suit les actions
éducatives en direction des collégiens ainsi que les
projets et actions concernant l’enseignement supé-
rieur (participation aux réflexions et propositions
relatives au développement de l’enseignement
supérieur en Drôme-Ardèche, à la vie étudiante). Il
gère les dotations aux établissements scolaires en
éducation physique et sportive (locations d’équipe-
ments sportifs et transports associés). Il s’occupe
du dispositif chéquier Top Dép’Art ainsi que des
dossiers et subventions relatives à certains établis-
sements d’enseignement supérieur.
– Renouvellement des actions éducatives propo-
sées en 2014-2015 (marché pluri-annuel).
– Coordination des dispositifs Collège au cinéma et
École et cinéma : 7 964 collégiens en ont béné-
ficié ainsi que 1 400 écoliers.
– Financement des classes transplantées de collé-
giens et écoliers : 296 classes de collège, soit
8 882 élèves et 288 classes de primaire soit
7 005 écoliers.
– Poursuite de la prise en charge des transports des
collégiens se rendant aux forums des métiers et
de l’orientation et participation exceptionnelle à
l’organisation logistique du forum des métiers de
Saint-Sorlin afin d’assurer sa pérennité.
– Travail préparatoire à la mise en place des contrats
tripartites État/Département/EPLE (établissements
publics locaux d'enseignement).
– Reprise du dispositif chéquier Top Dép’Art.
– Bascule de la gestion des dotations EPS, avec
rationalisation des enveloppes attribuées
(montant annuel constant) et changement des
modalités de fonctionnement (remboursement
des dépenses aux collèges).
- ÉDUCATION ET VIE DES COLLÉGIENS
Sur appel à projet, les collèges sont progressivement dotés d’imprimantes 3D et bénéficient d’un accompagnement du Fablab de Crest.
- ACTIONS 2015
Service programmation
Le service propose des scénarios d’évolution
des périmètres scolaires, en tenant compte
des effectifs de collégiens. Il assure le suivi des
actions du plan pluriannuel d’investissement, des
programmes d’investissement et des grosses
réparations, en assurant le rôle de chef de projet
utilisateur. Il pilote et suit le projet départemental
collège_numérique@26. Il gère les subventions et
les acquisitions pour les collèges publics et privés. Il
contrôle les équipements sportifs, le nettoyage des
pistes et l’acquisition des matériels. Il a élaboré et
coordonne un plan de réduction et de valorisation
du gaspillage alimentaire dans la restauration
collective. Il anime le schéma d’entretien et de
maintenance des locaux.
– Lancement de l'étude de re-sectorisation des
collèges des plaines de Valence, Romans et
Montélimar.
– Mise en ligne d’un e-service secteurs des
collèges à destination de la communauté éduca-
tive et des parents.
– Étude pour la réfection de la cour et du plateau
sportif de Saint-Sorlin, pour la restructuration
d'une partie du collège Marcel-Pagnol et de
ceux de Saint-Paul-Trois-Châteaux et de Suze-
la-Rousse, pour la réfection de la demi-pension
de Jean Zay et Nyons, pour la construction d'un
nouveau gymnase à Beaumont-lès-Valence, à
Nyons et à Saint-Donat.
– Suivi des APD pour la réfection des cuisines de
Saint-Donat, Bourg-lès-Valence et Saint-Sorlin.
– Réfection des cuisines de Saint-Donat, Bourg-
lès-Valence et Saint-Sorlin.
– Déploiement des tablettes numériques.
– Lancement du projet imprimante 3D et partena-
riat avec les Fablab.
– Équipement du nouveau collège de Dieulefit.
– Mise en place d'un plan d'équipement mainte-
nance.
– Mise en œuvre des actions du plan départe-
mental de lutte contre le gaspillage alimentaire,
tri et valorisation des déchets.

416agents dont 60 emplois
d’avenir et 30 contrats aidés
120vidéoprojecteurs interactifs
dans 30 collèges
3 800postes informatiques
1 000tablettes numériques
Moins de gaspillage alimentaire, et aussi tri et valorisation des déchets dans les restaurants scolaires
SERVICE GESTION RESTAURATION
Le service suit et prépare les commissions perma-
nentes et les assemblées, elle suit et analyse les
budgets, coordonne la préparation budgétaire. Il
contrôle et suit les actes administratifs, les budgets
et les comptes financiers des EPLE (établissements
publics locaux d'enseignement). Il assure le calcul
et le suivi des dotations de fonctionnement public
et privé, celui des budgets, tarifs de la restauration
scolaire et de l’hébergement des EPLE, mais aussi
l’optimisation de la fonction achat (groupement
achats, marchés). Il assure une veille juridique et
le suivi des conventions. Il instruit et suit les aides
financières spécifiques de scolarité : bourses
départementales des collégiens, bourses de
fréquentation aux écoliers et prêts d’honneur aux
étudiants. Il gère les occupations des logements de
fonction et les cautions correspondantes.
– Perfectionnement des outils de suivi pour un
fonctionnement optimal des collèges et renforce-
ment du soutien à la décision des élus : tableaux
de bord sur les dotations de fonctionnement, de
comparaison entre départements, sur la situation
complète d’un collège, suivi des fonds de réserve
des établissements publics.
– Aide à la construction et analyse des budgets et
comptes financiers des collèges, y compris les
services de restauration) : données bio et / ou
locales, consommations énergétiques et écono-
mies d’énergie, suivi des dotations de sécurité
pour les agents.
– Développement de l’accompagnement des
acteurs autour de la thématique « Pour une
restauration de qualité » dans le cadre des
achats de denrées : Agrilocal version 2 et force
de proposition pour groupement d’achats 26/07.
– Entrée de 13 nouveaux établissements dans la
démarche labellisation de qualité « En cuisine »
d’ECOCERT : 20 audités au niveau I, 5 au niveau II.
– Réalisation d’audits hygiène et poursuite des
plans de maîtrise sanitaire au sein des EPLE,
accompagnements techniques pour des cas
difficiles.
– Poursuite de l’harmonisation des tarifs de restau-
ration, mise à plat et négociations sur les repas
servis à des tiers extérieurs (communes pour
l’accueil des écoliers) afin d’achever le processus
au 1er
janvier 2017.
– Poursuite de la tarification au quotient familial
pour les bourses départementales collégiens,
dématérialisation des actes financiers avec la
paierie.
– Adaptation de la procédure de dépôts de garantie
pour les logements de fonction des personnels
État et territoriaux.
– Dématérialisation des actes budgétaires et finan-
ciers sur tous les EPLE en lien avec le rectorat.
– Poursuite de la mutualisation des locaux, prêts et
locations de salles.
– Formation et mise en place du logiciel de suivi
de la performance nutritionnelle, économique et
fréquentielle des repas servis au sein des collèges
publics (suivi en nombre de composantes).

23
Déploiement et installation des tablettes numériques dans les collèges par les équipes du Département (direction des systèmes d’information et direction enseignement)
Nouveaux bâtiments pour le collège Ernest Chalamel à Dieulefit : un chantier de 12,8 M1 entièrement financé par le Conseil départemental
SERVICE MOYENS HUMAINS
Le service définit les besoins et ajuste les moyens
humains des EPLE (mise à jour des données
source : surfaces des bâtiments, nombre de
demi-pensionnaires et nombre d’élèves). Il anticipe
le partage de la fonction ressources humaines. Il
participe à l’amélioration des conditions de travail
des agents et a engagé une démarche de préven-
tion des risques psychosociaux et d’amélioration de
la qualité de vie au travail. Il transmet et met à jour
les informations sur différents supports de commu-
nication (Pass’collèges, Lettre de la direction).
Maîtrise de la masse salariale et de l’enveloppe
budgétaire des remplacements dès septembre
2015 et poursuite de la qualification des agents
techniques, animation de clubs métiers, tutorat et
formation des contrats aidés, accompagnement de
fin de contrat.
– Organisation du 4e
séminaire de travail de la
direction.
– Accompagnement des emplois d’avenir dans
l’élaboration de leur projet professionnel, expé-
rimentation des immersions en entreprise (73 en
2015, 60 en décembre).
– Diffusion régulière de la newsletter.
– Développement de la mutualisation de matériel
et de moyens humains entre les collèges, notam-
ment dans le cadre des travaux de câblage en
vue du déploiement des tablettes.
– Accompagnement des agents grâce à l’anima-
tion de clubs métiers (accueil, cuisiniers, magasi-
niers) et remise à niveau des compétences dans
le domaine de la sécurité au travail (formations
PRAP, recyclage des habilitations électriques).
– Poursuite des formations internes sur le socle de
compétences de base des collèges : entretien
des locaux, HACCP, Agrilocal…
– Participation active à la commission des suivis
individuels et au groupe de travail de prévention
des inaptitudes.
– Accompagnement des agents en difficulté ou des
équipes en situation de crise par un médiateur
externe et également en interne.

DIRECTION GÉNÉRALE2424 DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE DÉVELOPPEMENT
IRECTION DU
DÉVELOPPEMENT
ÉCONOMIQUE
2015 a été fortement marquée par la loi NOTRe promulguée le 7 août, et qui a bouleversé
les domaines d’intervention du Département, notamment dans les secteurs spécifiques du
développement économique. Cette nouvelle organisation territoriale a poussé le Conseil
départemental à concentrer ses efforts sur les compétences affirmées par la loi, à savoir
l’agroalimentaire et la filière bois. Ainsi, avec 520 000 euros de crédits d’intervention,
la Drôme a réussi à mobiliser 2,1 millions d’euros de fonds régionaux, soit un tiers de
la totalité des fonds consommés en Rhône-Alpes sur l’année. Concernant l’agriculture,
la politique en faveur des circuits courts a été renforcée. Le dispositif Agrilocal a atteint
sa vitesse de croisière grâce à une évolution exponentielle des marchés passés par les
responsables de la restauration hors foyer (RHF). Enfin un travail de rationalisation des
stations a été engagé. La mise en complémentarité des sites de Lus et Valdrôme permet à
présent une meilleure segmentation commerciale des stations du Sud Vercors. le réamé-
nagement du col de Rousset et des travaux sur le télésiège ont de leur côté sensiblement
amélioré l’image des activités de ski alpin pour le territoire drômois.
- Service
Développement
innovation
Le service améliore la performance des filières
drômoises, soutient le développement de l’entre-
prise, accompagne un développement territorial
équilibré et développe l’attractivité du département.
- ACTIONS 2015
ACCOMPAGNER L’INNOVATION
Susciter des liens plus étroits entre entreprise, monde
de la recherche et enseignement supérieur, privilégier
les filières d’avenir.
JournéeAéronautique:enpartenariatavecl’Aerospace
Cluster, Valence Romans Sud Rhône-Alpes et la CCI
(novembre). Objectif : faire le lien entre donneurs
d’ordres et sous-traitants, faire un point sur l’état du
marché et sur l’évolution des ressources techniques.
Bilan :54 personnes présentes,12 experts,54 rendez-
vous organisés.
Accélérateur d’innovation Archimède : le Département
pilote un projet qui vise à structurer l’offre d’accompa-
gnement de l’innovation sur le territoire drômois. C’est
un projet collectif qui regroupe un grand nombre de
partenaires tels la CCI, le pôle numérique, le CRITT,
Valence Romans Sud Rhône-Alpes, Généo, etc.
Accompagnement de 7 entreprises dans leurs projets
de RD et développement (PPDI, prêt participatif
développement innovation et FUI, fonds unique
interministériel).
ACCOMPAGNER LE DÉVELOPPEMENT
DE L’ENTREPRISE ET LES FILIÈRES CLÉS
DE LA DRÔME
Les petites entreprises rencontrent des difficultés
à trouver des financements bancaires et doivent
disposer de fonds propres importants pour
financer leur développement (critères bancaires
durcis).
En 2015, la Drôme a mobilisé 33 % des finance-
ments agroalimentaires publics (Région / État) au
niveau régional. C’est le Département qui a proposé
le plus grand nombre de projets. Douze dossiers
pour une aide publique totale de 2 114 7661.
Mise en place d’un règlement d’aide à la
participation aux salons professionnels afin de
permettre aux TPE drômoises d’accéder plus
facilement aux manifestations professionnelles.
25 demandes reçues, 14 dossiers votés en
commission permanente.
filière bois
En 2015, la mission bois a été rattachée au service
développement innovation. Parmi ses missions
principales : l’accompagnement d’entreprises
de l'aval (transformation) : 15 dossiers votés en
commission permanente pour un montant total
d'aides de 413 251,80 1.
DÉVELOPPER L’ATTRACTIVITÉ
DU DÉPARTEMENT
Prospection sur les filières d’excellence. Outils de
promotion et communication ciblés. Accueil des
entreprises exogènes (collaboration ERAI et Geolink).
Participation au SIRHA, salon international de la
restauration, de l’hôtellerie et de l’alimentation
(Lyon, 24/28 janvier). Le Département disposait d’un
espace de 80 m² sur l’espace régional géré par
Rhône-Alpes Gourmand. Neuf entreprises ont béné-
ficié des tickets modérateurs du Département.
Participation au Salon international de l’aéronau-
tique et de l’espace (SIAE, Le Bourget, 17/18 juin).
Le Département a accompagné 8 entreprises lors
d’une mission organisée en partenariat avec l’Aeros-
pace Cluster pour leur permettre de rencontrer des
donneurs d’ordres.
Participation à Made in France Expo (Paris, 6/8
novembre). Le Département disposait d’un espace
de 134 m² et a accompagné financièrement 18
entreprises drômoises pour exposer sur ce salon.
Marché public pour une mission (débutée en mars
2014) de prospection de projets exogènes confiée
à Géolink, articulée autour d’une prospection
classique (agroalimentaire, la logistique, le bio, etc.).
Six modules de prospection ciblés (ADN, Extralians,
Organic Lab, CEM Aero, Ecotox, SIMI). GéoLink a
transmis 40 fiches projets.
Aménagement et modernisation
du cœur de station du col de Rousset.
Salon international de l’aéronautique
et de l’espace (SIAE, 17/18 juin).
Salon Made in France Expo
(6/8 novembre).
5e
édition de Techbio
(23/24 septembre).
Inauguration de la plate-forme TAB.

25
- Service
Développement
Rural
Le service élabore et met en œuvre les
orientations des élus en matière d’agriculture et de
développement rural.
- ACTIONS 2015
Maintien et développement Des
infrastructures de l’agriculture
Aménagement foncier : déviation d’Anneyron.
Procédure ECIR : Saint-Sauveur-Gouvernet,
Bésignan, Bellecombe-Tarendol et suivi des travaux
connexes sur Saint-Auban-sur-l’Ouvèze. Études
préalables : Saint-Dizier-en-Diois.
Accompagnement de projets : Chamaloc,
bassin de la Joyeuse, Alixan.
Mise en œuvre de la politique d’irrigation :
aides au Syndicat d’irrigation drômois pour les
réseaux d’Étoile-Livron et d’Allex-Montoison et au
Syndicat de gestion de la ressource en eau de la
Drôme (mise aux normes des canaux d’irrigation du
sud de la Drôme).
Amélioration de la compétitivité
et renforcement de la viabilité
des exploitations agricoles
Agriculture biologique : aide aux matériels
spécifiques bio : 35 exploitations (dont 19 exploi-
tations converties, 9 jeunes agriculteurs, 3 zones
défavorisées). Montant de l’aide du Département :
86235,64 1 dont 72 290,64 1 de FEADER.
Pastoralisme : mise en valeur des espaces pasto-
raux : 11 dossiers.
Filières d’élevage et prophylaxie animale :
– Aide aux bâtiments d’élevage : 13 dossiers dont
7 jeunes agriculteurs, 3 en filière avicole Label
rouge, 4 en filière bovine, 8 en filière petits rumi-
nants.
Sur l’ensemble du programme, les financements
État, Région, Département et Europe représentent
2 M1 d’aides publiques pour 55 dossiers drômois
et 7,9 M1 d’investissements.
– Aides à la protection des ruchers contre la
varroase : visites, analyses et achats de médica-
ments pour les abeilles.
– Aide aux actions collectives de lutte animale et
végétale : dont actions contre le frelon asiatique.
– Aide à l’équipement de Drôme Conseil Élevage
pour l’électronisation des contrôles.
Filière plantes aromatiques et médicinales
(PPAM)
– Aide à la plantation de plants de lavande sains
et aux semis : 16,70 ha de lavande, 8,41 ha de
lavandin. 10 dossiers.
– Aide à la création de pépinières de plants sains
de lavande ou lavandin : 3 dossiers.
– Étude développement de la filière plantes à
parfum aromatiques et médicinales (volet aval)
et de l’éco-extration menée en partenariat avec
la Chambre d’agriculture de la Drôme (étude
amont).
Prévention des risques climatiques : finan-
cement du réseau de 33 stations du comité
météorologique Drôme Ardèche.
Soutien des productions d’excellence
et développement les circuits courts
Agrilocal26.fr:1 800marchéspublics.350 000 1
et 113 tonnes de denrées. 50 acheteurs et
une centaine de fournisseurs actifs. Principaux
acheteurs : 29 collèges et 3 hôpitaux. 56 % des
volumes financiers en bio.
Action éducative « Du territoire à l’assiette » :
9 collèges drômois et 23 classes.
Aide à la transformation à la ferme : 11
dossiers (5 produits animaux, 6 produits végétaux).
Soutien aux organismes de gestion des signes
d’identification de la qualité et de l’origine.
Transfert de connaissances,
innovation et réseaux professionnels
Aides aux investissements des stations
expérimentales : 4 dossiers
Soutien aux réseaux professionnels.
Projet bio
Le Département a poursuivi la mise en œuvre de
son projet bio. Principal objectif : contribuer à ce
que la Drôme reste premier département bio de
France et soit reconnue au niveau national comme
terre d’innovation et d’expertise en matière de bio.
Le budget dédié aux projets bio en 2015 est de plus
d’un million d’euros, dont :
– 65 % pour le développement de la production et
des conversions
– 25 % pour la recherche et le soutien à l’expéri-
mentation
– 10 % pour le volet bio pour tous et gastronomie.
Principales actions :
– contribution à la 5e
édition de TechBio qui
a accueilli plus de 16 000 visiteurs et 17
délégations étrangères
– en partenariat avec l'INRA d'Avignon, enca-
drement d’une thèse sur l'expérimentation de
pratiques agro-écologiques par les agriculteurs
en maraîchage et grandes cultures
– réalisation d'une étude stratégique sur les
opportunités de conversions à l'agriculture
biologique en Drôme
– poursuite du projet Métiers de bouche et bio.
147 195forfaits vendus
115entreprises aidées
35entreprises drômoises
accompagnées sur des salons
nationaux
Aide aux bâtiments d’élevage :
55dossiers et 7,9 M1
d’investissements, 2 M1 d’aides
publiques dont 306 573 62 1
du Département
Agrilocal : 1 800marchés
publics lancés via la plate-forme
Agrilocal26 soit 350 000 1 et 113
tonnes de denrées.
250 000 4d’aides
pour le projet de liaison des réseaux
d’irrigation d’Étoile-Livron et
d’Allex-Montoison.
25
La filière des plantes aromatiques et médicinales soutenue
par le Département avec des aides pour la plantation de plants de
lavande sains et pour la création de pépinières

26
- Service tourisme
et économie
montagnarde
Le Département assure la gestion de 5 stations de
ski (col de Rousset, Font d’Urle - Chaud Clapier,
Herbouilly, Lus-la-Jarjatte, Valdrôme).
Le STEM définit la stratégie touristique, l’Agence
de développement touristique étant chargée de sa
mise en œuvre.
- ACTIONS 2015
Stratégie de développement
des stations
Proposition de nouvelles activités et développement
d’outils de communication et de commercialisation
pour renforcer l’attractivité des sites.
Commercialisation
Vente en ligne : navette des neiges et activité
chiens de traîneaux.
Offre de produits été/hiver tout compris à destina-
tion des groupes.
Vente de contremarques de forfait alpin aux
comités d'entreprise.
Communication / Installations
Webcams sur Lus-la-Jarjatte, Col de Rousset et
Font d'Urle.
Création d’une fiche Google Business.
Création d'un bulletin neige et envoi d’une news-
letter aux prestataires.
Site Internet.
288 736 visiteurs (+ 26,61 %).
Promotion
Participation à différents événements (salon du
randonneur, salon des comités d'entreprises,
meeting aérien, marché de la neige, village de
Noël).
Résultats
Saison hiver 2014-2015
CA alpin 990 425 1
CA nordique 170 469 1
Autres recettes 108 533 1
Soit une baisse de 14,46 % par rapport à
2013/2014.
Saison été 2015
256 596 1 de CA en légère baisse (hausse de
la part hébergement/restaurant, baisse de la part
activités).
Projets majeurs
Col de Rousset : modernisation du télésiège
Lus-la-Jarjatte : fil neige
Font d’Urle : Nordic parc
Stratégie départementale
du tourisme
Renforcement des liens
avec les acteurs touristiques
Lancement du contrat de destination touristique
Voyage dans les Alpes.
Participation à la démarche de promotion territo-
riale et de développement de la marque Inspiration
Vercors.
Accompagnement de la démarche régionale
Rhône-Alpes tourisme pour tous.
Préparation de la stratégie touristique 2016-2019.
Étude sur la synergie caverne Pont d’Arc – sud de
la Drôme.
Conforter l’offre d’itinérance
dans le département
Valoriser les itinéraires vélo (Bons plans vélo,
Viarhôna, co-organisation des Rencontres des
départements et régions cyclables 2015).
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE DÉVELOPPEMENT
Aide au maintien et à l’amélioration
des structures d’hébergement
Instruction de dossiers de subvention
10 en hôtellerie
8 hébergements locatifs
1 hébergement locatif communal
2 hébergements collectifs (tourisme social et
solidaire)
10 visites d’établissements réalisées (demandes
de subvention ou contrôles)
Maintien de la démarche en faveur du label
Villes et villages fleuris
Animation du label
Cérémonie de remise des prix
Journées techniques et conférences à destination
des élus et techniciens
Nouveauté 2015 : le nordic parc à Font d’Urle, pour apprendre le ski de fond ou tester son agilité grâce aux modules et bosses

27
IRECTION CULTURE
SPORT JEUNESSE
La direction culture sport jeunesse regroupe des équipements culturels ouverts au
public (médiathèques, châteaux, archives, musées) et des missions d’accompagnement
des acteurs et des territoires pour l’élaboration et la mise en œuvre de leurs projets
culturels, sportifs et en direction de la jeunesse. Elle accompagne les élus dans la
définition et la mise en œuvre de leurs politiques dans ces trois domaines.
Lancement de la saison 2015-2016
des défis nature en Forêt de Saoû.
Signature des contrats territoriaux
d’éducation aux arts et la culture sur
trois territoires prioritaires (État, Région,
Département, EPCI).
Nouveaux sites Internet des châteaux
et de la médiathèque départementale.
Lancement de la 1re
classe culturelle
numérique.
Mise en ligne de la plate-forme
numérique d’archivage électronique.
- Archives
départementales
Les archives départementales ont pour mission la
constitution, la conservation et la mise en valeur
du patrimoine écrit du département. Elles collectent
des archives publiques auprès des administrations
départementales et peuvent également recevoir
des archives d’origine privée. Elles communiquent
ces documents au public dans la salle de lecture
et organisent des actions de valorisation (exposi-
tions, conférences, publications). Elles exercent
également un rôle d’aide et de conseil auprès des
communes et intercommunalités drômoises.
- ACTIONS 2015
CONSTITUER ET ENRICHIR LA MÉMOIRE
DÉPARTEMENTALE
– Collecte de 505 mètres linéaires d’archives
publiques et privées.
– Mise à disposition du public de 298 mètres
linéaires d’archives nouvellement inventoriées.
– 120 visites de conseil et de sensibilisation à
l’archivage dans les administrations et 209
visites dans les communes et structures
intercommunales.
PRÉSERVER ET DIFFUSER LE PATRIMOINE
ARCHIVISTIQUE
– Numérisation de 374 340 pages de documents
et de 9 173 images.
– Organisation de formations à la conservation
préventive des documents d’archives pour les
associations patrimoniales du département.
– Publication sur Internet de 200 616 docu-
ments numérisés, dont les listes nominatives de
recensement de la population des communes
drômoises (1836-1911).
VALORISER L’HISTOIRE LOCALE AUPRÈS DE
TOUS LES PUBLICS
– Publication des actes du colloque La Drôme et
la Grande Guerre : un département du « front de
l’arrière ».
– Diffusion de l’exposition itinérante 1914-
1918 : images de la Drôme en guerre, dans
11 communes drômoises.
– Projection de témoignages filmés de résistants
de la Seconde Guerre mondiale recueillis dans le
cadre de l’opération Paroles de résistants.
– Accueil de 847 élèves par le service éducatif.
– Collaboration avec la Maison de la culture
arménienne de Valence pour l’édification d’un
mémorial du génocide arménien baptisé Le jardin
des hirondelles.
L’exposition itinérante 1914-1918 : images de la Drôme en guerre s’affiche dans 11 communes drômoises

28
- Châteaux de la Drôme
Les châteaux de Grignan, Suze-la-Rousse et Montélimar proposent des visites adaptées aux différents
publics. Ils accueillent à l’année une programmation riche et variée. Ils interviennent dans de nombreux
projets culturels et éducatifs et travaillent en lien avec les partenaires culturels, touristiques et économiques
de leur territoire.
- ACTIONS 2015
Fréquentation :
une nouvelle année record
Les visiteurs / spectateurs :
Suze : 35 390
Montélimar : 19 032
Grignan : 180 155 (dont 1 500 croisiéristes austra-
liens en accueil événementiel haut de gamme)
Soit un total de 234 577 (10 813 visiteurs /
spectateurs de plus : une augmentation de 4,8 %
par rapport à 2014)
DES TEMPS FORTS DE PROGRAMMATION
CULTURELLE
– Quandlediables’enmêlemisenscèneparDidier
Bezace pour les Fêtes Nocturnes à Grignan
– À Suze : exposition temporaire sur les arts de la
table, déjeuner sur l’herbe, spectacles de cirque
dans le jeu de paume…
– Exposition d’art contemporain d’Andréa Mastrovito
à Montélimar avec des échos sur les deux autres
châteaux.
341 450personnes
accueillies sur les sites culturels
départementaux
403 597spectateurs et
participants aux événements culturels
et sportifs d’ampleur départementale
1 975participants aux
formations et rencontres de réseaux
culturels
170Bons plans sport nature
édités et 28 000 fiches téléchargées
2 650collégiens participant
au défi nature scolaire
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE DÉVELOPPEMENT
DE NOMBREUX PROJETS D’ÉDUCATION
ARTISTIQUE ET CULTURELLE DONT
NOTAMMENT
– Des résidences d’art contemporain : EREA,
collèges, écoles…
– Accueil à Suze-la-Rousse de collégiens et
d’écoles pour les journées nationales d’archéo-
logie, la semaine du goût…
– Parcours spectacles avec des collégiens.
DÉVELOPPEMENT D’ACCUEILS EXTÉRIEURS
– Tournages de films : à Grignan, version indienne
des Intouchables, à Montélimar : Saint-François
d'Assise avec Jérémie Renier.
– Événements d’entreprises (Adecco, CNP Tricastin).
– Pour la première fois à Grignan, un concert du
Festival Saoû chante Mozart.
Franc succès pour l’exposition temporaire Arts et manières de table, de l'Antiquité à nos jours au château de Suze-la-Rousse et de Grignan

29
13 133 visiteurs pour les 8 manifestations organisées par le Département pour les Journées européennes
du patrimoine (ici le bâtiment de la Préfecture et de l’Hôtel du Département)
La conservation a pour mission la protection, la
restauration et la valorisation des patrimoines
culturels et paysagers de la Drôme ainsi que le
soutien aux musées et maisons thématiques. À ce
titre, elle participe activement à la valorisation patri-
moniale des châteaux.
- ACTIONS 2015
RESTAURER ET METTRE EN VALEUR
LE PATRIMOINE
– Patrimoine de collectivités ou privés : aide
technique, scientifique et financière pour la
restauration du bâti et des objets. 25 opérations
soutenues telles que l’abbaye de Léoncel, la
chapelle Saint-Blaise de Rochefort-en-Valdaine,
les statues de l’église de Miribel ou le rempart de
Montségur-sur-Lauzon.
– Patrimoine départemental : suivi de l’étude
archéologique du jeu de paume, du diagnostic
en vue de la restauration du château de Grignan,
des aménagements extérieurs du château des
Adhémar, accompagnement du projet Auberge
des Dauphins en forêt de Saoû.
DÉVELOPPER L’ATTRACTIVITÉ DE LA DRÔME
À TRAVERS LES MUSÉES
– Exposition Arts et manières de la table
– Exposition Les ailes noires du Vercors au musée
de la Résistance à Vassieux-en-Vercors
RENDRE ACCESSIBLES LES RICHESSES
DU PATRIMOINE
– Journées européennes du patrimoine : 8 mani-
festations, 13 133 visiteurs
– Journées européennes des métiers d’art :
7 rencontres avec des restaurateurs d’œuvres
d’art, ébéniste, tailleur de pierre ou architecte du
patrimoine
– Signalétiques historiques, phase deux : V63 et
commune de Bourdeaux
– Expositions photographiques :Corps en présence
et Manières de tables
Sensibiliser, mettre en réseau
– Rencontres : trois carto-parties pour une carte
interactive et participative du patrimoine, soit
170 notices créées
– Rencontres projets innovants : 150 participants
– Conférences patrimoine au château desAdhémar,
110 personnes, conférence archéologie préven-
tive à la déviation d’Anneyron, 40 personnes
– Formation sur la conservation préventive à
Buis-les-Baronnies et Romans : 70 participants
– Rencontre Variations autour de la table :
110 personnes
- Conservation départementale du patrimoine

Le service met en œuvre la politique départementale
de développement culturel : soutien aux structures
de création et de diffusion dans l’ensemble
des disciplines artistiques, priorisation et
accompagnement des territoires, articulation
avec les enjeux éducatifs, sociaux, économiques
et numériques du Département. Il instruit les
subventions attribuées aux acteurs professionnels
(structures labellisées et conventionnées, lieux de
résidenceetdediffusionenmilieurural,compagnies
professionnelles, événements départementaux,
studios de production cinématographique et
audiovisuelle) et aux associations de développement
des pratiques amateurs (schéma départemental des
enseignements artistiques, aides aux fédérations
de projets de pratiques amateurs). Il organise
des actions de qualification et de valorisation
des pratiques amateurs. Il anime des réseaux
permettant transversalité et mutualisation sur les
disciplines ou thématiques prioritaires : cirque,
lieux de résidence en milieu rural, culture et usages
numériques, éducation artistique et culturelle, etc.
Il accompagne les territoires prioritaires au titre
des contrats territoriaux d’éducation artistique
et culturelle. Il dispense des conseils en gestion
financière, juridique et sociale et gère un parc de
matériel scénique.
- ACTIONS 2015
ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE
– Lancement des résidences d’artistes des trois
contrats territoriaux d’éducation artistique et
culturelle.
– Expérimentation de la classe culturelle numérique
(résidence d’artistes pour plusieurs collèges).
ACCOMPAGNEMENT
DES PRATIQUES AMATEURS
– Point d’étape sur la mise en œuvre du schéma
départemental des enseignements artistiques et
propositions d’évolutions.
– Lancement du projet de développement des
usages pédagogiques du numérique dans les
établissements d’enseignement artistique.
– Actions chant choral : 162 choristes amateurs
accompagnés, 580 spectateurs.
SOUTIEN AUX ACTEURS CULTURELS :
321 DEMANDES DE SUBVENTIONS REÇUES
– 72 structures culturelles accompagnées en
fonctionnement
– 38 événements d’ampleur départementale pour
175 000 spectateurs
– 53 aides à la création et à la résidence et
10 aides à la production image
FORMATION ET ANIMATION DE RÉSEAUX
– 371 professionnels et bénévoles mobilisés :
rencontre annuelle des acteurs culturels, anima-
tion de réseaux (lieux de résidence et de création
en milieu rural, musiques actuelles, jazz, chant
choral, art contemporain, enseignements artis-
tiques), journées d’information (environnement
juridique et associatif, pratique, médiation, terri-
toires).
- Service du développement culturel
Les médiathèques départementales (ici à Saint-Vallier) s'affirment comme des espaces de vie culturelle pour tous les publics.

3131
- Médiathèques
départementales
Outil d’aménagement culturel du territoire, la
médiathèque départementale met en œuvre la
politique de développement du Département
en assurant l’égalité d’accès à la lecture et à
l’information des Drômois. Structurée en cinq
médiathèques de territoire, elle dessert un réseau
de 115 bibliothèques (prêt de documents, conseil
et expertise, action culturelle et formation). Quatre
de ses sites sont ouverts directement au public et
affirment les médiathèques comme des espaces de
vie culturelle et citoyenne.
- ACTIONS 2015
POURSUITE DU PLAN DE LECTURE PUBLIQUE
2013-2018
– Mise en place de conventions de lecture publique
entre les communes et le Département.
– Accompagnement de projets de bibliothèques
(construction ou réaménagement, gestion des
collections) pour structurer le réseau.
INFORMATIQUE ET NUMÉRIQUE
– Construction d’une politique numérique (mise en
œuvre 2016 à 2018) pour s’adapter aux muta-
tions des pratiques culturelles en direction des
publics des bibliothèques départementales et
communales : fourniture de ressources numé-
riques (livres, presse, supports de formation,
cinéma, musique), accès à des outils numériques
(tablettes, liseuses, ordinateurs, consoles, maté-
riel son et image) et développement d’animations
culturelles sur les usages numériques (ateliers,
actions en direction de publics spécifiques, parte-
nariat intersectoriel local).
POLITIQUE D’ANIMATION ET FORMATION
– 4e
édition de la Saison culturelle des biblio-
thèques.
– Temps fort des médiathèques départementales
autour du film d’animation.
– Forum ados : 300 collégiens réunis en partenariat
avec la Fête du livre jeunesse de Saint-Paul-
Trois-Châteaux.
- Service sport
jeunesse
Structuré autour de trois domaines d’activité
(scolaire, associatif et nature), le service œuvre
pour le développement d’une pratique sportive la
plus large possible (pour tous et partout en Drôme).
Il s’appuie pour cela sur ses partenaires (associa-
tifs et collectivités) en accompagnant les projets
de développement et les actions sur le territoire.
En lien avec les élus départementaux, il aide à
définir, mettre en œuvre et évaluer la politique
départementale dans le domaine du sport et de
la jeunesse. Dans ce dernier domaine, le service
accompagne les acteurs des territoires pour déve-
lopper et coordonner les actions d’animation et de
prévention auprès des jeunes Drômois.
- ACTIONS 2015
Sport scolaire
– Organisation de la rencontre annuelle des
coordonnateurs EPS.
– Partenariat avec 11 sections sportives dans les
collèges.
– Équipement en terrains multisport de 5 nouveaux
collèges.
Mouvement sportif
– Évaluation et bilan des conventions d’objectifs
des 55 comités départementaux et bi-départe-
mentaux.
– Partenariat avec les clubs de haut niveau et le
club Drôme.
– Création de l’observatoire du sport en lien avec le
CDOS et la DDCS de la Drôme.
Sport nature
– Développement de la collection Bons plans sport
nature et ouverture des données vers des opéra-
teurs extérieurs.
– Participation au Salon du randonneur à Lyon.
– Démarche Spot nature développée sur 6 terri-
toires (Pays de Dieulefit et Bourdeaux, Pays
Diois, Drôme des collines, Vallée de la Drôme,
territoire du futur parc des Baronnies proven-
çales et Parc naturel régional du Vercors).
– Ouverture de l’extranet départemental à destina-
tion des partenaires de sports nature.
– Utilisation de l’outil Suricate comme outil de
veille des espaces, sites et itinéraires.
Jeunesse
– Suivi et bilan des conventions animation et
prévention spécialisées 2015.
– Animation de la réflexion autour de la mise en
place d’un plan d’actions départemental en
direction des jeunes.
– Lancement d’un nouvel appel d’offres pour le
dispositif chéquier collégiens Top Dép'Art.
Evénementiel
– Organisation de trois Défis nature scolaire.
– Soutien et suivi de 40 événements sportifs
d’intérêt départemental.
– Accompagnement matériel de 80 événements.
– Mise en place d’une équipe La Drôme sur quatre
événements sportifs.
1er supporter des clubs et sportifs de haut niveau, le Département soutient financièrement 38 clubs drômois évoluant dans des divisions nationales

33
Rochefort-en-
Valdaine
Salles-
sous-Bois
Montbrison-
sur-Lez
Roche-Saint-
Secret-Béconne
Aleyrac
Chantemerle-
lès-Grignan
Les Granges-
Gontardes
Chamaret
Colonzelle
Grignan
Valaurie
Roussas
Malataverne
St-Pantaléon-
les-Vignes
Montjoyer
Allan
Pradelle
Rochefourchat
Les Tonils
Bézaudun-
sur-Bîne
Crupies
Bourdeaux
Le Poët-
Célard
Comps
St-Nazaire-
le-Désert
Francillon-
sur-Roubion
Félines-sur-
Rimandoule
Rochebaudin
Piégros-
la-Clastre
St-Benoit-
en-Diois
Rimon-et-
Savel
Mornans
Chastel-
Arnaud
St-Sauveur-
en-Diois
Saou Pennes-
le-Sec
Montjoux
Bouvières
Vesc
Dieulefit
Marignac-
en-DioisSt-Andéol
Chamaloc
BouvanteLéoncel
Plan-
de-Baix
Le Chaffal Omblèze
St-Julien-
en-Quint
Vassieux-en-
Vercors
Châteaudouble
Gigors-et-
Lozeron
St-Vincent-la-
Commanderie
Ponet-et-
St-Auban
Vachères-
en-Quint
Romeyer
Beaufort-sur-
Gervanne
Eygluy-
Escoulin
Saint-Agnan-
en-Vercors
Vercheny
Barsac
Ste-Croix
Die
Laval-d'Aix
Châtillon-
en-Diois
Aix-en-Diois
Treschenu-Creyers
La Baume
de-Transit
Tulette
St-Maurice-
sur-Eygues
Bouchet
Suze-la-Rousse
Rochegude
St-Restitut
St-Paul-
Trois-Châteaux
La Charce
Pommerol
Montréal-
les-Sources
Chaudebonne
Villeperdrix
St-Ferréol-
Trente-Pas St-May
Eyroles
Rottier
Cornillon-
sur-l'Oule
La Motte-
Chalancon
Verclause
Rémuzat
Cornillac
Le Poët-
Sigillat Bellecombe-
Tarendol
Curnier
Beaumont-
en-Diois
Bellegarde-en-Diois
St-Dizier-
en-Diois
Valdrôme
Les Prés
La Bâtie-
des-Fonds
Rochechinard
St-Martin-
le-Colonel
Oriol-en-
Royans
St-Laurent
en-Royans
St-Jean-
en-Royans
Échevis
La Chapelle-
en-Vercors
St-Martin-
en-Vercors
St-Julien-en-Vercors
Tersanne
St-Martin-
d'Août
St-Christophe-
et-le-Laris
Châteauneuf-
de-Galaure
Grand-
Serre
Hauterives
Montrigaud
Moras-en-
Valloire
Lens-
Lestang
Manthes
Lapeyrouse-
Mornay
St-Bonnet-de-Valclérieux
St-Marcel-
lès-Valence
Beaumont-
lès-Valence
Montvendre
Chabeuil
Portes-lès-
Valence
Bourg-lès-Valence
Valence
Barcelonne
Montélimar
Montboucher-
sur-Jabron
Savasse
St-Gervais-
sur-Roubion
Bonlieu-sur-
Roubion
La Laupie
Bâtie-
Rolland
Ancône
St-Marcel-
lès-Sauzet
Sauzet
Puygiron
Espeluche
Châteauneuf-
du-Rhône
Crest
Aouste-
sur-SyeChabrillan
La Roche-
sur-Grane
Autichamp
Mirabel-et-Blacons
Aubenasson
Montclar-sur-
Gervanne
Divajeu
Cobonne Suze
Vaunaveys-la-
Rochette
Eurre
Allex
Upie
La Répara-
Auriples
La Penne-
sur-l'Ouvèze
St-Auban-
sur-l'Ouvèze
La Rochette-
du-Buis
La Roche-
sur-le-Buis
Buis-les-
Baronnies
Pierrelongue
Beauvoisin
Le Poët-
en-Percip
Mirabel-aux-
Baronnies
PropiacMérindol-
les-Oliviers
Bénivay-
Ollon
Mollans-sur-
Ouvèze Plaisians
Clérieux
St-Bardoux
Granges-les-
Beaumont
Romans-sur-Isère
Chanos-
Curson
Beaumont-
Monteux
Mours-
St-Eusèbe St-Paul-
lès-Romans
Châtillon-
St-Jean
Génissieux
St-Michel-
sur-Savasse
St-Donat-
sur-l'Herbasse
Margès
Eymeux
Bourg-de-
Péage
Jaillans
Chatuzange-
le-Goubet
Montmiral
Arthémonay
Ratières
Charmes-sur-
l'Herbasse
Bathernay
Montchenu
Crépol
St-Laurent-
d'Onay
Marsaz
Bren
Claveyson
St-Avit
Châteauneuf-
sur-Isère
Charpey
Barbières
Bésayes
Rochefort-
Samson
Marches
La Baume-
d'Hostun
St-Nazaire-en-Royans
St-Thomas-en-Royans
Hostun
Chantemerle-
les-Blés
Serves
-sur-Rhône
Gervans
Larnage
St-Barthélemy-
de-Vals
Ponsas
St-Vallier
La Motte-
de-Galaure
Saint-Uze
Érôme
Crozes-
Hermitage
Tain-l'Hermitage
Beausemblant
Laveyron
Mureils
Albon
Andancette
St-Sorlin-
en-Valloire
Anneyron
Épinouze
St-Rambert-
d'Albon
Pont-de-
l'Isère
La Roche-
de-Glun
Puy-
St-Martin
Roynac
Soyans
Brette
Aucelon
Volvent
Montmaur-
en-Diois
Barnave
Condorcet
Teyssières
Espenel
Chalancon
Lesches-
en-Diois
Poyols
Luc-en-
Diois
Recoubeau-
Jansac
Montlaur-
en-Diois
Miscon
Beaurières
Rousset-
les-Vignes
Le Pègue
Le Poët-Laval
Souspierre
Pont-de-
BarretManas
EyzahutLa Bégude-
de-Mazenc
Portes-en-
Valdaine
Cléon-
d'Andran
Véronne
Saillans
Pontaix
St-Roman
Montéléger
Beauregard-
Baret
La Baume-
Cornillane
Montmeyran
Montoison
Ste-Eulalie-en-Royans
Condillac
La Coucourde
Les Tourrettes
St-Sauveur-Gouvernet
Arpavon
Ste-Jalle
Rochebrune
Rioms
Ste-Euphémie-
sur-Ouvèze
Montauban-
sur-l'Ouvèze
RoussieuxChauvac-Laux-
Montaux
Montguers
Bésignan
Montferrand-
la-Fare
Montaulieu
Lemps
Mévouillon
Barret-de-Lioure
Séderon
Ferrassières
Vers-sur
Méouge
Eygalayes LachauVillefranche-
le-Château
Venterol
Châteauneuf-
de-Bordette
Les
Pilles
Montbrun-
les-Bains
Aulan
Izon-la-
Bruisse
Laborel
Val-Maravel
Boulc
Villebois-les-Pins
Ballons
Montségur-sur-
Lauzon
Solérieux
La Garde-
Adhémar
Donzère
Pierrelatte
Grane
Mirmande
Glandage
Beauvallon
Étoile-sur-Rhône
Lus-la-Croix-Haute
Cliousclat
Saulce-sur-
Rhône
Loriol-sur-Drôme
Livron-sur-Drôme
HAUTES-ALPES
(05)
ARDECHE
(07)
ALPES-DE-HAUTE-
PROVENCE (04)
VAUCLUSE
(84)
ISERE
(38)
Rochefort-en-
Valdaine
Salles-
sous-Bois
Montbrison-
sur-Lez
Roche-Saint-
Secret-Béconne
Aleyrac
Chantemerle-
lès-Grignan
Les Granges-
Gontardes
Chamaret
Colonzelle
Grignan
Valaurie
Roussas
Malataverne
St-Pantaléon-
les-Vignes
Montjoyer
Allan
Pradelle
Rochefourchat
Les Tonils
Bézaudun-
sur-Bîne
Crupies
Bourdeaux
Le Poët-
Célard
Comps
St-Nazaire-
le-Désert
Francillon-
sur-Roubion
Félines-sur-
Rimandoule
Rochebaudin
Piégros-
la-Clastre
St-Benoit-
en-Diois
Rimon-et-
Savel
Mornans
Chastel-
Arnaud
St-Sauveur-
en-Diois
Saou Pennes-
le-Sec
Montjoux
Bouvières
Vesc
Dieulefit
Marignac-
en-DioisSt-Andéol
Chamaloc
BouvanteLéoncel
Plan-
de-Baix
Le Chaffal Omblèze
St-Julien-
en-Quint
Vassieux-en-
Vercors
Châteaudouble
Gigors-et-
Lozeron
St-Vincent-la-
Commanderie
Ponet-et-
St-Auban
Vachères-
en-Quint
Romeyer
Beaufort-sur-
Gervanne
Eygluy-
Escoulin
Saint-Agnan-
en-Vercors
Vercheny
Barsac
Ste-Croix
Die
Laval-d'Aix
Châtillon-
en-Diois
Aix-en-Diois
Treschenu-Creyers
La Baume
de-Transit
Tulette
St-Maurice-
sur-Eygues
Bouchet
Suze-la-Rousse
Rochegude
St-Restitut
St-Paul-
Trois-Châteaux
La Charce
Pommerol
Montréal-
les-Sources
Chaudebonne
Villeperdrix
St-Ferréol-
Trente-Pas St-May
Eyroles
Rottier
Cornillon-
sur-l'Oule
La Motte-
Chalancon
Verclause
Rémuzat
Cornillac
Le Poët-
Sigillat Bellecombe-
Tarendol
Curnier
Beaumont-
en-Diois
Bellegarde-en-Diois
St-Dizier-
en-Diois
Valdrôme
Les Prés
La Bâtie-
des-Fonds
Rochechinard
St-Martin-
le-Colonel
Oriol-en-
Royans
St-Laurent
en-Royans
St-Jean-
en-Royans
Échevis
La Chapelle-
en-Vercors
St-Martin-
en-Vercors
St-Julien-en-Vercors
Tersanne
St-Martin-
d'Août
St-Christophe-
et-le-Laris
Châteauneuf-
de-Galaure
Grand-
Serre
Hauterives
Montrigaud
Moras-en-
Valloire
Lens-
Lestang
Manthes
Lapeyrouse-
Mornay
St-Bonnet-de-Valclérieux
St-Marcel-
lès-Valence
Beaumont-
lès-Valence
Montvendre
Chabeuil
Portes-lès-
Valence
Bourg-lès-Valence
Valence
Barcelonne
Montélimar
Montboucher-
sur-Jabron
Savasse
St-Gervais-
sur-Roubion
Bonlieu-sur-
Roubion
La Laupie
Bâtie-
Rolland
Ancône
St-Marcel-
lès-Sauzet
Sauzet
Puygiron
Espeluche
Châteauneuf-
du-Rhône
Crest
Aouste-
sur-SyeChabrillan
La Roche-
sur-Grane
Autichamp
Mirabel-et-Blacons
Aubenasson
Montclar-sur-
Gervanne
Divajeu
Cobonne Suze
Vaunaveys-la-
Rochette
Eurre
Allex
Upie
La Répara-
Auriples
La Penne-
sur-l'Ouvèze
St-Auban-
sur-l'Ouvèze
La Rochette-
du-Buis
La Roche-
sur-le-Buis
Buis-les-
Baronnies
Pierrelongue
Beauvoisin
Le Poët-
en-Percip
Mirabel-aux-
Baronnies
PropiacMérindol-
les-Oliviers
Bénivay-
Ollon
Mollans-sur-
Ouvèze Plaisians
Clérieux
St-Bardoux
Granges-les-
Beaumont
Romans-sur-Isère
Chanos-
Curson
Beaumont-
Monteux
Mours-
St-Eusèbe St-Paul-
lès-Romans
Châtillon-
St-Jean
Génissieux
St-Michel-
sur-Savasse
St-Donat-
sur-l'Herbasse
Margès
Eymeux
Bourg-de-
Péage
Jaillans
Chatuzange-
le-Goubet
Montmiral
Arthémonay
Ratières
Charmes-sur-
l'Herbasse
Bathernay
Montchenu
Crépol
St-Laurent-
d'Onay
Marsaz
Bren
Claveyson
St-Avit
Châteauneuf-
sur-Isère
Charpey
Barbières
Bésayes
Rochefort-
Samson
Marches
La Baume-
d'Hostun
St-Nazaire-en-Royans
St-Thomas-en-Royans
Hostun
Chantemerle-
les-Blés
Serves
-sur-Rhône
Gervans
Larnage
St-Barthélemy-
de-Vals
Ponsas
St-Vallier
La Motte-
de-Galaure
Saint-Uze
Érôme
Crozes-
Hermitage
Tain-l'Hermitage
Beausemblant
Laveyron
Mureils
Albon
Andancette
St-Sorlin-
en-Valloire
Anneyron
Épinouze
St-Rambert-
d'Albon
Pont-de-
l'Isère
La Roche-
de-Glun
Puy-
St-Martin
Roynac
Soyans
Brette
Aucelon
Volvent
Montmaur-
en-Diois
Barnave
Condorcet
Teyssières
Espenel
Chalancon
Lesches-
en-Diois
Poyols
Luc-en-
Diois
Recoubeau-
Jansac
Montlaur-
en-Diois
Miscon
Beaurières
Rousset-
les-Vignes
Le Pègue
Le Poët-Laval
Souspierre
Pont-de-
BarretManas
EyzahutLa Bégude-
de-Mazenc
Portes-en-
Valdaine
Cléon-
d'Andran
Véronne
Saillans
Pontaix
St-Roman
Montéléger
Beauregard-
Baret
La Baume-
Cornillane
Montmeyran
Montoison
Ste-Eulalie-en-Royans
Condillac
La Coucourde
Les Tourrettes
St-Sauveur-Gouvernet
Arpavon
Ste-Jalle
Rochebrune
Rioms
Ste-Euphémie-
sur-Ouvèze
Montauban-
sur-l'Ouvèze
RoussieuxChauvac-Laux-
Montaux
Montguers
Bésignan
Montferrand-
la-Fare
Montaulieu
Lemps
Mévouillon
Barret-de-Lioure
Séderon
Ferrassières
Vers-sur
Méouge
Eygalayes LachauVillefranche-
le-Château
Venterol
Châteauneuf-
de-Bordette
Les
Pilles
Montbrun-
les-Bains
Aulan
Izon-la-
Bruisse
Laborel
Val-Maravel
Boulc
Villebois-les-Pins
Ballons
Montségur-sur-
Lauzon
Solérieux
La Garde-
Adhémar
Donzère
Pierrelatte
Grane
Mirmande
Glandage
Beauvallon
Étoile-sur-Rhône
Lus-la-Croix-Haute
Cliousclat
Saulce-sur-
Rhône
Loriol-sur-Drôme
Livron-sur-Drôme
Alixan
Ambonil
Arnayon
Aubres
Aurel
Charens
Charols
Chavannes
Clansayes
Combovin
Establet
Eygaliers
Fay-le-Clos
Geyssans
Gumiane
Jonchères
La Chaudière
La Motte-Fanjas
La Touche
Le Chalon
Malissard
Marsanne
Menglon
Mercurol
Miribel
Molières-Glandaz
Montélier
Montfroc
Nyons
Orcinas
Ourches
Parnans
Pelonne
Peyrins
Peyrus
Piégon
Réauville
Reilhanette
Sahune
Salettes
Taulignan
Triors
Truinas
Valouse
Veaunes
Vercoiran
Vinsobres
Les communes drômoises
Source : Conseil Général de la Drôme - Cartographie : Grégoire MARAIS - Mise à jour le 06/05/2013
- DIRECTION
GÉNÉRALE ADJOINTE
AMÉNAGEMENT
La DGA aménagement réunit dans ses diverses directions et services la majorité
des personnels départementaux relevant de la filière technique. Elle intervient
sur la totalité du territoire départemental, jusqu’aux zones les plus rurales, et
concourt ainsi fortement au maintien de son attractivité. Elle joue également un
rôle important d’appui et de conseil auprès des collectivités locales drômoises.
Les 750 agents qui composent la DGA se sont fortement mobilisés en 2015 pour
mettre en œuvre les décisions de l’Assemblée départementale. De nombreux
projets ont ainsi été lancés et menés à bien.
La direction des bâtiments a poursuivi son action pour optimiser la gestion du
patrimoine bâti du Département dans une logique de développement durable.
Il s’agit de produire des bâtiments économes en coûts de fonctionnement et
adaptés au mieux aux besoins des services et des usagers. Si l’année a surtout
été consacrée à l’étude de futurs projets, plusieurs bâtiments nouveaux ou rénovés
ont été livrés, à la grande satisfaction de leurs utilisateurs : le collège de Dieulefit,
les services territoriaux de l’aide sociale à l’enfance à Bourg de Péage, l’aérogare
de Chabeuil.
La direction des déplacements a poursuivi son activité pour rendre les routes
départementales toujours plus sûres pour les usagers. Le secteur transport a,
quant à lui, été mobilisé autour des réflexions sur la mise en œuvre de la loi
NOTRe et le transfert de la compétence transports du Département à
la Région.
La direction des politiques territoriales joue un rôle
essentiel d’interface entre les communes et
intercommunalités et le Département dans
sa mission d’appui aux territoires. Un nouveau
dispositif d’aide aux territoires, répondant aux
attentes de l’exécutif, a été travaillé tout au long de
l’année pour être mis en place en 2016. Le nouveau
dispositif d’aide à la pierre, pris en application du plan
logement 2015-2020, a été adopté en janvier.
La direction de l’environnement continue à porter les
projets d’aménagement des espaces naturels sensibles
départementaux, parmi lesquels la forêt de Saoû et le
projet de maison de site Auberge des Dauphins. Elle a
finalisé le plan interdépartemental de prévention et de
gestion des déchets non dangereux 26/07.
La Drôme Laboratoire a poursuivi ses efforts pour
rendre son offre de service toujours plus concurrentielle,
développer de nouvelles compétences et expertises,
répondre à des appels d’offres et gagner des marchés
publics.
Pont-de-l'Isère, la Roche-de-Glun, Châteauneuf-sur-Isère : passage de ViaRhôna au-dessus de l'Isère

IRECTION
DES BÂTIMENTS
Principaux bâtiments livrés :
collège de Dieulefit, service ASE de
Bourg de Péage, aérogare de Chabeuil.
Encore en travaux : collège de
Beaumont, CMS de Pierrelatte et de
Saint-Paul-Trois-Châteaux, CED de La
Chapelle.
Études : gymnase de Beaumont,
restructuration des collèges Pagnol à
Valence, Isclo d’Or à Pierrelatte et de
Saint-Paul-Trois-Châteaux, demi-
pension et gymnase de la cité mixte
de Nyons, gymnase de Saint-Donat,
regroupement ASE/CMS sur Tain,
façades et cour du château de Grignan,
Auberge des Dauphins.
Lancement d’opérations
transversales : agenda accessibilité
handicapés, comptages énergétiques
intelligents, mise à jour des plans.
Hausse de 60 % des travaux
patrimoniaux : réfection d’étanchéité,
remplacement de système de
chauffage.
- Service gestion
technique durable
(SGTD)
Il a pour mission de suivre les actions transversales
de la direction, en particulier celles concernant la
performance énergétique, l’accessibilité handicap
et les mises aux normes. Il gère les contrats de
maintenance ainsi que la coordination des actions
sur les collèges et apporte une expertise technique
aux autres services.
- ACTIONS 2015
Les actions dans le domaine de l’énergie se sont
poursuivies et le service a également finalisé en
2015 le diagnostic « accessibilité », qui a permis
de déposer dans les délais l’agenda programmé
d’accessibilité du Département.
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE AMÉNAGEMENT
La direction des bâtiments gère un patrimoine immobilier de 300 sites dont elle assure
l’exploitation et les travaux. Le plan stratégique de patrimoine a été actualisé et des
actions en matière d’optimisation des coûts de fonctionnement sont poursuivies.
2015 a plus été une année d’études que de chantiers et le montant des dépenses
est descendu de ce fait à 23 M3.
Un investissement de 700 000 1 pour la rénovation des bâtiments de l’aérogare de Chabeuil
- Services Drôme
Sud, Centre
et Nord
Ces services sont chargés de la gestion, de l'ex-
ploitation du patrimoine immobilier départemental
et de la mise en œuvre des investissements. Ils
accompagnent les autres directions dans leurs
démarches d’aménagement et suivent les travaux
de maintien du patrimoine immobilier en intégrant
le développement durable.
- ACTIONS 2015
Chaque chef de projets bâtiments gère 15 à
20 sites répartis sur l’ensemble du département.
En 2015, avec le SGTD, ils ont réalisé 23 M1
d’investissement avec une forte hausse des études,
soit 70 opérations pluriannuelles et plus de 400
opérations d’importantes réparations.
Également chargés du suivi technique des bâti-
ments, ils ont participé à la politique de gestion
patrimoniale définie dans le plan stratégique de
patrimoine.

35
- Pôle administratif
et financier (PAF)
Il a pour mission la gestion budgétaire et le suivi des
crédits de l’ensemble de la direction. Il s’occupe
également de SOS-Bâti, du secrétariat du SGTD et
de la mission Cliget, ainsi que de la gestion RH.
- ACTIONS 2015
Le pôle administratif et financier a activement
contribué à l’amélioration de SOS-Bâti, notamment
à travers l’écriture du cahier des charges d’un
outil informatisé. Il a également participé à la mise
en œuvre de l’outil Sobat de suivi des grosses
réparations.
- Pôle atelier
L’atelier est chargé des 2 800 interventions
annuelles dans les sites de la plaine de Valence
ainsi que dans les CMS et les médiathèques. Il
effectue des interventions d’urgence ou courantes,
des actions préventives et de la manutention pour
les manifestations et les déménagements.
- ACTIONS 2015
Avec le nouveau SOS-Bâti, l’atelier a progressé
tant au niveau du suivi que du compte-rendu aux
usagers, malgré une augmentation des demandes
de 80 % depuis 2013. L’atelier est également très
actif en terme de réduction des consommations
énergétiques.
420 000 m²
de patrimoine immobilier
départemental assuré
(hausse de 8 %)
23 M3d’investissement
2 800interventions
de l’atelier (+ 70 %)
- 8 %de consommation
en kWh depuis 2010
15 %d’énergie renouvelable
dans le mix énergétique des bâtiments
départementaux
- Pôle gestion
immobilière (PGI)
Le pôle gestion immobilière gère les actes
immobiliers et fonciers de plus de 300 bâtiments
appartenant au Département ou en location. Il
s’occupe également du suivi des sinistres advenus
dans ces locaux.
- ACTIONS 2015
Depuis quelques années, le pôle gestion immo-
bilière s’occupe de nombreuses recherches de
locaux, ventes ou achats comme les ventes de la
médiathèque de Saint-Vallier, du CMS de Nyons,
de la villa du CTD de Nyons, etc. Il gère aussi de
très nombreuses conventions immobilières.
- Pôle marché
public (PMP)
Ce pôle s’occupe de la passation de l’ensemble
des marchés gérés par la direction et participe
activement à la certification ISO 9001. Il est
également chargé de la veille juridique et appuie
les services sur la gestion des pré-contentieux et
des contentieux.
- ACTIONS 2015
Après des années records en termes de charge de
travail, l’activité du pôle est revenue à la normale.
La tension sur le marché du bâtiment a conduit à
une augmentation des procédures de demandes
d’informations mais aussi de pré-contentieux voire
de contentieux.
35
Un collège nouvelle génération ouvrira ses portes à Beaumont-lès-Valence à la rentrée 2017 (coût de l’opération : 21,4 M1 TTC)

IRECTION DES
DÉPLACEMENTS
La direction des déplacements est chargée de la mise en œuvre de la politique des déplacements
dans les domaines des routes et des transports, selon une démarche de développement durable.
Transports :
- développer et optimiser l’offre de transports publics de voyageurs dans une approche multimodale
- suivre et relayer au niveau local des dossiers stratégiques nationaux liés aux déplacements
- réfléchir à une politique visant à inciter à une plus grande utilisation des transports publics et à
développer les alternatives à l’autosolisme (le fait de circuler seul en voiture).
Routes :
- moderniser, entretenir et exploiter le réseau routier départemental
- appuyer techniquement et administrativement les collectivités dans leurs projets d’aménagement
routier, y compris les véloroutes et voies vertes (VVV).
- Mission urbanisme
et développement
durable (MUDD)
La mission est chargée du pilotage de dossiers liés
aux déplacements ou au développement durable
(PADD), du plan de prévention du bruit dans l’en-
vironnement (PPBE), des avis sur les documents
de planification et d’urbanisme et d’autres dossiers
transversaux tels que l’innovation.
- ACTIONS 2015
– Pilotage global du PADD 2013-2017 de la
direction.
– Planification urbanisme/mobilité : suivi enquête
ménage déplacements (EDGT), mobilité des
marchandises sur VRD, avis PLU et SCOT.
– PPBE : approbation le 27 avril puis publication
courant de l’été ; lancement de la démarche de
résorption des points noirs du bruit (PNB).
– Lancement de la démarche innovation.
– Élaborationd’unschémadirecteurdescomptages
engagée.
- Service études
et travaux
Le service études et travaux compte quatre pôles
et ses missions principales sont l’assistance à
maîtrise d’ouvrage, la gestion de l’ensemble des
procédures administratives et la maîtrise d’œuvre
directe des grands travaux d'aménagements
routiers du Département. Le service a un rôle d’ani-
mation, de définition de doctrine technique et de
contrôle de la production de l’ensemble de la filière
ingénierie routière. Il est également tête de file de
l’offre d’ingénierie publique auprès des communes
dans le domaine des routes.
- ACTIONS 2015
Opérations suivies en maîtrise d’œuvre
directe
– Début des travaux du calibrage de la RD 93 à
l’entrée de Vercheny en septembre 2015 : un
élargissement de route d'environ 1,2 km.
– Relance des études des déviations de Suze-la-
Rousse, Tulette, Granges-les-Beaumont et de
l’échangeur de Montélier, priorité affirmée du
nouvel exécutif.
– Le service a en outre suivi les travaux d’une
déviation (Anneyron), de cinq carrefours, quatre
calibrages,quatre opérations de protection contre
les éboulements rocheux et douze ouvrages d’art.
- Service
administratif
et financier
Le service apporte les éléments nécessaires au
respect de la réglementation de la collectivité dans
les domaines administratifs et financiers.
Principales missions : la gestion et l’exécution
du budget principal et des budgets annexes, les
marchés publics, les subventions et les conventions
de transfert de maîtrise d’ouvrage, les domaines
afférents à l’hygiène et à la sécurité, les moyens
généraux et l’animation de la filière administrative
et financière pour la direction des déplacements.
- ACTIONS 2015
– iGDA-MO, module de l’outil de gestion finan-
cière Grand Angle, a été mis en œuvre en juin
2015 par le service administratif et financier et
déployé dans l’ensemble des services : il permet
la gestion physico-financière de toutes les opéra-
tions d’investissement de la direction ainsi que
l’élaboration et le suivi du programme pluriannuel
d’investissement sur routes départementales.
– La mise en œuvre de la démarche qualité dans
l’exécution des marchés publics a abouti en
2015 à la rédaction d’un CCTP type et à la mise
en place d’outils de suivi de chantier.
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE AMÉNAGEMENT

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